Cour d'appel de Lyon, 24 juillet 2013, 11/08528

Mots clés
société • contrat • reclassement • prud'hommes • service • compensation • emploi • préjudice • prétention • principal • reconnaissance • réparation • siège • condamnation • pouvoir

Chronologie de l'affaire

Cour de cassation
8 avril 2015
Cour d'appel de Lyon
24 juillet 2013
Conseil de Prud'hommes de Bourg-en-Bresse
4 novembre 2011

Synthèse

  • Juridiction : Cour d'appel de Lyon
  • Numéro de pourvoi :
    11/08528
  • Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
  • Nature : Arrêt
  • Décision précédente :Conseil de Prud'hommes de Bourg-en-Bresse, 4 novembre 2011
  • Identifiant Judilibre :616273ff7705f25f43643fc3
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Résumé

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Texte intégral

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/08528 SNC LIDL C/ [U] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG-EN-BRESSE du 04 Novembre 2011 RG : F 10/00096 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B

ARRÊT

DU 24 JUILLET 2013 APPELANTE : SNC LIDL [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Nicolas BES de la SCP BES SAUVAIGO ASSOCIES, avocat au barreau de LYON susbstitué par Me Cécile FLANDROIS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [Q] [U] née [V] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de M. [P] (Délégué syndical ouvrier) muni d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUÉES LE : 27 Avril 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Janvier 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT, Conseiller Christian RISS, Conseiller Assistés pendant les débats de Evelyne DOUSSOT-FERRIER, Greffier. ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 24 Juillet 2013, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre, et par Evelyne DOUSSOT-FERRIER, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ************* Vu le jugement contradictoire rendu entre les parties le 4 novembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE, dont appel ; Vu les conclusions déposées le 3 août 2012 par la S.N.C. LIDL, appelante, incidemment intimée ; Vu les conclusions déposées le 16 janvier 2013 par [Q] [V] épouse [U], intimée, incidemment appelante ; Ouï les parties en leurs explications orales à l'audience du 16 janvier 2013 ; La Cour,

Attendu que

suivant contrat de travail à durée déterminée à temps partiel du 10 octobre 1997, [Q] [V] aujourd'hui épouse [U] a été embauchée en qualité de caissière par la S.N.C. LIDL, entreprise de grande distribution, pour la période du 13 octobre 1997 12 janvier 1998 au magasin de PONT-DE-BEAUVOISIN (Savoie) ; que ce contrat de travail a été renouvelé pour la période du 13 janvier au 12 mars 1998 que par avenant du 12 février 1998, un contrat de travail à durée indéterminée a été substitué au contrat de travail à durée déterminée ; qu'enfin, par avenant du 6 mars 1998, [Q] [V] a été promue aux fonctions de chef caissière dans le même magasin ; Attendu que le 4 février 2008, la salariée a déclaré à son employeur avoir été victime d'un accident du travail ; que l'employeur a transmis cette déclaration à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Ain ; Attendu que le 3 juillet 2009, le médecin du Travail a conclu à l'issue de la visite médicale de reprise que la salariée était 'apte seulement à un essai de reprise du travail sans effort de manutention pour l'instant' ; que le 18 juillet 2009, [Q] [V] a indiqué à l'employeur avoir été victime d'un nouvel accident du travail consistant en une violente douleur dans le dos alors qu'elle était occupée à disposer des marchandises dans les rayons ; que toutefois le 18 août 2009, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Ain a notifié à la salariée son refus de prise en charge de cette pathologie au titre de la législation sur les accidents du travail ; Attendu qu'à l'issue de la visite médicale de reprise du 21 octobre 2009, le médecin du Travail a formulé les conclusions suivantes : 'Médicalement inapte à reprendre le travail à tous les postes du site. Décision à effet immédiat (pas de 2ème visite) en raison du risque de danger immédiat pour la santé de la salariée -article R 4624-31.' ; qu'interrogé par la S.N.C. LIDL, le médecin du Travail a précisé par lettre du 2 novembre 2009 : 'L'état actuel de la salariée contre-indique tous les postes de travail pouvant comporter des activités de manutention de charges. Ceci ne permet donc pas d'envisager un reclassement comme préparateur de commandes et caissière-employée de libre service. Pour le poste de chef caissière, il faudrait être assuré vraiment qu'il n'y aurait pas du tout d'effort de manutention. Le poste d'employé administratif, malgré une station assise qui peut être prolongée, peut convenir.' ; Attendu que par lettre du 2 décembre 2009, la S.N.C. LIDL a proposé à [Q] [V], sous réserve que ses compétences soient établies, quatre emplois à durée déterminée et un emploi à durée indéterminée d'assistant de service logistique ; que ces postes étaient, semble-t-il, localisés à [Localité 2] où se trouve le siège social de la société, encore que cette précision ne figure pas dans la correspondance précitée ; que par lettre du 7 décembre 2009, la salariée a décliné ces propositions de reclassement en faisant observer qu'elle n'avait pas les compétences nécessaires pour les occuper et que les emplois proposés étaient, à l'exception d'un seul, à durée déterminée ; Attendu que [Q] [V] a été licenciée pour inaptitude le 4 janvier 2010 ; que le 15 mars 2010 elle a saisi la juridiction du Travail en lui demandant de déclarer son licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse et en conséquence de condamner la S.N.C. LIDL à lui payer : 1° la somme de 36 998 € à titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, 2° la somme de 10 000 € à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice qui lui a été causé par la faute inexcusable de l'employeur, 3° la somme de 3 000 € à titre de dommages et intérêts pour non-respect des temps de pause tels que prévus par l'article L 3121-33 du Code du Travail ; Attendu que c'est à la suite de ces circonstances que par jugement du 4 novembre 2011 le Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE a notamment : - dit que la S.N.C. LIDL n'a pas satisfait à son obligation de reclassement, - condamné en conséquence ladite société à payer à [Q] [V] la somme de 26 000 € à titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, - condamné la même à lui payer la somme de 3 000 € à titre d'indemnité compensatrice pour non-respect des temps de pause, - débouté [Q] [V] de ses autres prétentions ; Attendu que la S.N.C. LIDL a régulièrement relevé appel de cette décision le 19 décembre 2011 ; Attendu, sur la demande de reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur, que la société appelante soulève l'incompétence de la juridiction prud'homale pour connaître de ce chef de prétention ; Attendu en effet qu'il résulte des dispositions des articles L 142-2 et L 452-1 du Code de la Sécurité Sociale que les demandes en réparation des préjudices matériels et moraux résultant d'un accident du travail sont de la compétence exclusive du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale lorsque cet accident est dû à la faute inexcusable de l'employeur ; qu'il appartenait en conséquence au Conseil de Prud'hommes, en application des dispositions de l'article 96 alinéa 2 du Code de Procédure Civile, de se déclarer incompétent sur ce chef de demande au profit du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOURG-EN-BRESSE et de renvoyer les parties devant cette juridiction pour faire trancher cet aspect du litige, et non point de débouter [Q] [V] de cette prétention, ce qui revient à statuer au fond ; que la décision attaquée sera donc réformée de ce chef et que les parties seront renvoyées devant la juridiction matériellement et territorialement compétente ; Attendu, sur la rupture du contrat de travail, que la société appelante fait essentiellement valoir qu'elle a, de façon parfaitement loyale et sérieuse, recherché à reclasser la salariée déclarée inapte par le médecin du Travail, mais que l'intéressée ayant refusé les postes qui lui ont été proposés à l'issue de cette recherche, elle a été contrainte de procéder à son licenciement de façon parfaitement régulière ; qu'elle demande en conséquence à la Cour de réformer la décision critiquée et de débouter [Q] [V] de sa demande de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; que tout au contraire, la salariée se borne à soutenir que son licenciement est dénué de cause réelle et sérieuse dès lors que l'employeur n'aurait pas procédé à une recherche loyale et sérieuse de reclassement ; Attendu que la lettre de licenciement du 4 janvier 2010 rappelle que la salariée a été déclarée inapte à tous les postes du site par le médecin du Travail le 21 octobre 2010, que malgré cela cinq postes de reclassement lui ont été proposés mais qu'elle les a refusés, de sorte que la S.N.C. LIDL était contrainte de procéder à son licenciement ; Attendu que l'intimée ne peut se prévaloir des dispositions de l'article L 1226-10 du Code du Travail qui ne concerne que l'inaptitude consécutive à un accident du travail ou à une maladie professionnelle ; qu'en effet, l'arrêt de travail du 18 juillet 2009 à la suite duquel le contrat de travail s'est trouvé suspendu n'a pas été reconnu comme consécutif à un accident du travail par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Ain dont la décision sur ce point n'a fait l'objet d'aucune contestation devant la juridiction compétente ; qu'il suit de là que l'inaptitude à l'origine du litige relève des dispositions des articles L 1226-2 et suivants du Code du Travail ; Attendu que l'article L 1226-2 précité dispose que : ' Lorsque, à l'issue des périodes de suspension du contrat de travail consécutives à une maladie ou à un accident non professionnel, le salarié est déclaré inapte par le médecin du Travail à reprendre l'emploi qu'il occupait précédemment, l'employeur lui propose un autre emploi approprié à ses capacités. Cette proposition prend en compte les conclusions écrites du médecin du Travail et les indications qu'il formule sur l'aptitude du salarié à exercer l'une des tâches existantes dans l'entreprise. L'emploi proposé est aussi comparable que possible à l'emploi précédemment occupé, au besoin par la mise en oeuvre de mesures telles que mutations, transformations de postes de travail ou aménagement du poste de travail.'; Attendu que jetant les bases de l'argumentation qu'elle entendait manifestement développer devant les instances judiciaires, la S.N.C. LIDL a écrit le 27 octobre 2009 au médecin du Travail pour lui demander si la salarié pouvait être reclassée sur des postes comportant des tâches absolument contre-indiquées dans son avis du 21 octobre précédent ou bien sur des postes à caractère administratif ; que bien évidemment, le médecin du Travail a répondu le 2 novembre 2009 que si les postes comportant des activités de manutention étaient à exclure, l'affectation à un poste d'employé administratif pouvait convenir ; Attendu que cette réponse était bien naturellement induite par la formulation de la question ; Attendu pour autant que les postes à caractère administratif qui ont ensuite été proposés à [Q] [V] ne peuvent en aucune façon être regardés comme des emplois aussi comparables que possible à celui qu'elle occupait précédemment ; que la salariée ne disposait pas en effet des compétences nécessaires pour remplir des tâches administratives, notamment celles demandées pour occuper l'emploi d'assistante de service logistique supposant une formation équivalente à un B.T.S. et pour lequel était exigée une première expérience similaire ; Attendu que la société appelante se borne à faire valoir que, dans les très nombreux magasins de libre service qu'elle exploite, elle n'emploie que des salariés affectés à des tâches matérielles d'exécution comportant nécessairement la manutention des marchandises vendues et que seul le siège de la société à [Localité 2] comporte des postes à caractère administratif ; que la société appelante ne démontre pas avoir recherché s'il était possible de reclasser la salariée par la transformation ou l'adaptation de son poste de chef caissière ainsi que le prévoient les dispositions de l'article L 1226-2 précité, que ce fût dans le magasin de PONT-DE-BEAUVOISIN ou dans un autre ; qu'il est à souligner à cet égard, que la S.N.C. LIDL emploie en France plus de 25 000 salariés et compte plus de 1 500 magasins répartis entre 25 directions régionales et qu'elle fait partie d'un groupe international implanté en Allemagne et dans plusieurs pays européens dans lesquels aucune recherche n'a été effectuée ; qu'au reste, l'employeur n'a pas cherché à établir un bilan de compétence de salariée avant de lui proposer les postes susmentionnés ; Attendu, dans ces conditions, que la Cour considère que les propositions de reclassement effectuées par la S.N.C. LIDL le 2 décembre 2009 étaient dénuées de caractère sérieux et loyal mais étaient de pure forme ; qu'ainsi la société appelante n'ayant pas satisfait à son obligation de reclassement, c'est à bon droit que les premiers juges ont déclaré le licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse ; Attendu que la rupture du contrat de travail imputable à l'employeur a nécessairement causé un préjudice à la salariée que le Conseil de Prud'hommes a justement apprécié, compte tenu de l'âge de [Q] [V] à la date du licenciement (34 ans ainsi que cela résulte des pièces produites) ainsi que de son ancienneté dans l'entreprise (plus de douze ans) ; que le jugement critiqué sera donc confirmé en ce qu'il a condamné la S.N.C. LIDL à payer à [Q] [V] la somme de 26 000 € à titre de dommages et intérêts ; Attendu, sur le non-respect par l'employeur de la législation sur les temps de pause, que l'intimée ne verse aux débats strictement aucun élément de nature à étayer ses prétentions sur ce point ; qu'il échet en conséquence de réformer de ce chef et de débouter [Q] [V] de cette demande ; Attendu, sur l'appel incident, que la S.N.C. LIDL sollicite la condamnation de l'intimée à lui rembourser : 1° la somme de 3 121,88 € correspondant à l'indemnité compensatrice prévue par l'article L 1226-14 du Code du Travail, 2° la somme de 5 364,69 € correspondant à la différence entre l'indemnité spéciale de licenciement prévue par l'article L 1226-15 dudit Code et l'indemnité de droit commun pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; Attendu en effet que la société appelante établit par la production du bulletin de salaire de [Q] [V] qu'elle lui a versé lesdites sommes en janvier 2010 alors qu'elle ne lui étaient pas dues puisque l'inaptitude de l'intéressée n'est pas consécutive à un accident du travail, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie ayant refusé de reconnaître comme tel l'affection qui a entraîné un arrêt de travail le 18 juillet 2009 ; qu'aucune des pièces versées aux débats par l'intimée ne permet de relier la déclaration d'inaptitude du 21 octobre 2009 à l'accident du travail antérieur du 4 février 2008 , qu'ainsi les sommes versées à la salariée par l'employeur au titre d'un licenciement pour inaptitude causée par un accident du travail n'étaient pas dues et qu'il convient en conséquence de condamner [Q] [V] à les rembourser ; qu'il y a toutefois lieu d'ordonner la compensation des créances réciproques des parties ; Attendu qu'il sera fait application de l'article L 1235-4 du Code du Travail ; Attendu que même s'il est fait droit à l'appel principal sur des points secondaires, il n'en demeure pas moins que l'employeur est seul responsable de la rupture du contrat de travail ; Attendu que pour assurer la défense de ses intérêts devant la Cour, l'intimée a été contrainte d'exposer des frais non inclus dans les dépens qu'il paraît équitable de laisser, au moins pour partie, à la charge de l'appelante ; que celle-ci sera donc condamnée à lui payer une indemnité de 1 000 € par application de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; que pour la même raison la société appelante sera condamnée aux dépens ;

PAR CES MOTIFS

Statuant publiquement, contradictoirement, après en avoir délibéré conformément à la loi, En la forme, déclare recevables tant l'appel principal que l'appel incident ; Au fond, dit le premier seul justifié ; Réformant, dit que le Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE était incompétent pour connaître de la demande en reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur ; Renvoie sur ce point les parties devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOURG-EN-BRESSE ; Dit que le dossier de la procédure sera transmis à cette dernière juridiction avec une copie du présent arrêt ; Déboute [Q] [V] épouse [U] de sa demande de dommages et intérêts pour non-respect par l'employeur de la législation relative aux temps de pause ; Confirme pour le surplus le jugement déféré ; Y ajoutant, condamne [Q] [V] épouse [U] à rembourser à la S.N.C. LIDL : 1° la somme de 3 121,88 € versée à tort à titre d'indemnité compensatrice prévue par l'article L 1226-14 du Code du Travail, 2° la somme de 5 364,69 € versée à tort au titre de l'article L 1226-15 du même Code Ordonne la compensation des créances respectives des parties ; Ordonne le remboursement par la S.N.C. LIDL aux organismes intéressés des indemnités de chômage versées à [Q] [V] épouse [U] dans la limite de six mois entre le jour du licenciement et le jugement querellé ; Condamne la S.N.C. LIDL à payer à [Q] [V] épouse [U] une indemnité de 1 000 € par application de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; La condamne aux dépens. Le Greffier, Le Président, Evelyne FERRIER Jean-Charles GOUILHERS
Note...

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