R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
OP21-2074
19/10/2021
DECISION
STATUANT SUR UNE OPPOSITION
LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;
Vu le
Code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L. 411-4, L. 411-5, L. 712-3 à L. 712-5, L. 712-7, L. 713-2, L. 713-3, R. 411-17, R. 712-13 à R. 712-18, R. 712-21, R. 712-26 et R. 718-2 à R. 718-4 ;
Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle.
Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d'enregistrement de marques.
Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque.
I.- FAITS ET PROCEDURE
Monsieur B G et Madame A G G ont déposé le
17 février 2021, la demande d’enregistrement n° 4734111 portant sur le signe verbal
KOSMOS DIGITAL.
Le 7 mai 2021, la société KOSMOS (société par actions simplifiée) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque sur la base des droits antérieurs suivants :
- marque verbale française KOSMOS déposée le 5 septembre 2011 sous le n° 3856771 et
régulièrement renouvelée, sur le fondement du risque de confusion.
- marque complexe française KOSMOS DIGITAL FOR EDUCATION déposée le
10 octobre 2014 et enregistrée sous le n° 4124779, sur le fondement du risque de
confusion.
L’opposition a été formée contre une partie des produits et services visés par la demande
d’enregistrement.
L'opposition a été notifiée aux titulaires de la demande d’enregistrement. Cette notification les invitait à présenter des observations en réponse à l'opposition dans un délai de deux mois.
Aucune observation en réponse à l'opposition n'ayant été présentée à l'Institut dans le délai imparti, la phase d’instruction a pris fin, ce dont les parties ont été informées.
II.- DECISION
Le risque de confusion s'entend du risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement ; Le risque de confusion comprend le risque d’association.
L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de nombreux facteurs qui incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent.
L'opposition est formée contre les produits et services suivants : « Applications informatiques pour la navigation audio- vidéo pour voitures; Applications logicielles pour téléphones mobiles; Applications logicielles de flux de travaux; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de données; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission d'informations; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de l'information; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; Bandes magnétiques destinées à mémoriser des logiciels; Boîtes conçues pour le stockage de disques de logiciels informatiques; Cartes encodées pour accéder à des logiciels; Cartes magnétiques sous forme de logiciels; Cartouches pour jeux d'ordinateurs [logiciels]; Cartouches pour jeux vidéo [logiciels]; Cartouches pour ordinateurs [logiciels]; Circuits imprimés d'extension pour relier des ordinateurs à des logiciels connectés en réseau; Commandes industrielles comprenant des logiciels; Contrôleurs logiques programmables; Dispositifs de la technologie de l’information, audiovisuels, multimédias et photographiques; Dispositifs de mémoire avec micrologiciels; Équipement audiovisuel et de technologie de l'information; Instructions de fonctionnement et d'utilisation pour ordinateurs et logiciels, stockées sous forme numérique, en particulier sur disquettes ou CD-ROM; Intergiciels pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques; Interlogiciel; Jeux (Logiciels de -); Jeux vidéo programmées, stockés sur des cartouches [logiciels]; Jeux vidéo sur disque [logiciels]; Kits de développement logiciel (SDK); Logiciel; Logiciel adaptatif; Logiciel d'application informatique pour la télévision; Logiciel d'assistance; Logiciel d'ingénierie logicielle assistée par ordinateur; Logiciel de conception assistée par ordinateur (CAO); Logiciel de fabrication; Logiciel de fabrication assistée par ordinateur; Logiciel de génie chimique; Logiciel de génie civil; Logiciel de génie mécanique; Logiciel de gestion de réseau; Logiciel de gestion financière; Logiciel de gestion sur site; Logiciel de maintenance prédictive; Logiciel de maîtrise en éducation; Logiciel de médias; Logiciel de protection de la vie privée; Logiciel de publication assistée par ordinateur; Logiciel de reconnaissance optique des caractères; Logiciel de reconnaissance gestuelle; Logiciel de surveillance de réseaux en nuage; Logiciel de synchronisation de fichiers; Logiciel de technologie commerciale; Logiciel de test; Logiciel destiné à être utilisé comme une interface de programmation d'application (API); Logiciel électromécanique; Logiciel électrotechnique; Logiciel industriel; Logiciel informatique pour la transmission de données de localisation; Logiciel informatique qui permet la fourniture de médias électroniques via l'internet; Logiciel interactif pour ordinateurs permettant l'échange d'informations; Logiciel interactif pour ordinateur fournissant des informations de navigation et de voyage; Logiciel
pour enseignants; Logiciel pour étudiants; Logiciel pour l'analyse de données d'entreprises; Logiciel pour le contrôle de systèmes informatiques; Logiciel pour le développement de sites Web; Logiciel pour ordinateurs destinés à la compilation de données de localisation; Logiciel pour ordinateurs pour le traitement de données de localisation; Logiciel pour permettre la récupération de données; Logiciel pour salle de classe virtuelle; Logiciel pour tester la vulnérabilité d'ordinateurs et de réseaux d'ordinateurs; Logiciel scientifique; Logiciel sensoriel; Logiciels; Logiciels à usage commercial; Logiciels antivirus; Logiciels applicatifs pour services de réseautage social par le biais de l'internet; Logiciels applicatifs pour téléphones mobiles; Logiciels applicatifs pour services d'infonuagique; Logiciels applicatifs pour dispositifs sans fil; Logiciels applicatifs téléchargeables pour téléphones intelligents; Logiciels ayant trait à la gestion de transactions financières; Logiciels communautaires; Logiciels conçus pour l'estimation des coûts; Logiciels conçus pour l'évaluation des ressources exigées; Logiciels concernant l'éducation des enfants; Logiciels concernant l'historique financier; Logiciels d'accès à Internet; Logiciels d'aide à la conception d'équipements de sport; Logiciels d'aide pour ordinateurs pour le déploiement d'applications parallèles et l'exécution de calculs parallèles; Logiciels d’analyse du langage; Logiciels d'analyse faciale; Logiciels d'application proposant des jeux; Logiciels d'applications; Logiciels d'applications pour téléviseurs; Logiciels d'applications informatiques; Logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables; Logiciels d'automation industrielle; Logiciels d'autorisation d'accès aux bases de données; Logiciels d'économiseur d'écran d'ordinateur; Logiciels d'édition; Logiciels d'exploitation LAN [réseau local]; Logiciels d'exploitation pour ordinateurs centraux; Logiciels d'exploitation de VPN [réseaux privés virtuels]; Logiciels d'exploitation USB [bus sériel universel]; Logiciels d'exploitation pour WAN [réseau étendu]; Logiciels d'exploitation de serveurs d'accès à des réseaux; Logiciels d'exploitation intégrés; Logiciels d'intégration de segments de contrôle; Logiciels d'interface; Logiciels d'interface graphique d'utilisateur; Logiciels d'ordinateurs personnels pour la gestion des systèmes de vérification de documents; Logiciels d'ordinateurs personnels pour systèmes de vérification de documents; Logiciels d'organisation d'assemblées générales; Logiciels dans le domaine médical; Logiciels de bio-informatique; Logiciels de commande d'opérations industrielles; Logiciels de commande de procédés; Logiciels de commerce électronique; Logiciels de communication avec utilisateurs d'ordinateurs portables; Logiciels de communication entre ordinateurs via un réseau local; Logiciels de communication de données; Logiciels de communication; Logiciels de communications unifiés; Logiciels de communication entre micro-ordinateurs; Logiciels de communication destinés à mettre en relation les utilisateurs d'un réseau; Logiciels de communication destinés à connecter des réseaux informatiques mondiaux; Logiciels de communication permettant à des clients d'accéder aux informations de leur compte bancaire et de traiter des opérations bancaires; Logiciels de compilation; Logiciels de composition musicale; Logiciels de compression de données; Logiciels de comptabilité entre réseaux dans le domaine des télécommunications; Logiciels de conception technique par micro-ondes; Logiciels de contrôle de l'environnement, de l'accès et de la sécurité des bâtiments; Logiciels de contrôle du temps; Logiciels de contrôle du fonctionnement de dispositifs audio et vidéo; Logiciels de contrôle et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio; Logiciels de contrôle et de gestion de serveurs d'accès [applications]; Logiciels de contrôle parental; Logiciels de contrôle pour imprimantes d'ordinateurs; Logiciels de courrier électronique téléchargeables; Logiciels de création de polices de caractères; Logiciels de décodage; Logiciels de diagnostic à distance; Logiciels de diagnostic et de dépannage; Logiciels de divertissement interactifs; Logiciels de divertissement; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; Logiciels de flux de travail; Logiciels de formation; Logiciels de gestion de bases de données; Logiciels de gestion de dispositifs mobiles; Logiciels de gestion du spoule d'imprimante; Logiciels de groupe; Logiciels de jeu vidéo sur ordinateur; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux d'ordinateurs; Logiciels de jeux de réalité virtuelle; Logiciels de jeux électroniques; Logiciels de jeux informatiques pour jeux interactifs en ligne; Logiciels de jeux informatiques téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil; Logiciels de jeux informatiques pour téléphones mobiles et cellulaires; Logiciels de jeux produisant ou affichant les résultats de la mise de machines de jeux; Logiciels de jeux téléchargeables via un réseau informatique mondial; Logiciels de livraison de contenus sans fil; Logiciels de loisirs interactifs pour ordinateurs personnels; Logiciels de loisirs interactifs pour
ordinateurs; Logiciels de maintenance; Logiciels de maintenance et d'exploitation de système informatique; Logiciels de messagerie et de courrier électronique; Logiciels de messagerie en ligne; Logiciels de messagerie instantanée téléchargeables; Logiciels de messagerie instantanée; Logiciels de mise à disposition d'informations par le biais de réseaux de communications; Logiciels de moteurs de recherche; Logiciels de photo-interprétation d'images satellitaires; Logiciels de polices de caractères; Logiciels de protection de la vie privée; Logiciels de publication électronique; Logiciels de réalité augmentée; Logiciels de réalité augmentée destinés à des dispositifs mobiles pour l'intégration de données électroniques à des environnements du monde réel; Logiciels de réalité augmentée pour dispositifs mobiles; Logiciels de réalité augmentée pour la création de cartes; Logiciels de réalité virtuelle; Logiciels de recherche et d'extraction d'informations sur un réseau informatique; Logiciels de reconnaissance d'empreintes digitales ou palmaires; Logiciels de reconnaissance d'images; Logiciels de reconnaissance faciale; Logiciels de reconnaissance vocale; Logiciels de recouvrement de créances; Logiciels de représentation de tableaux; Logiciels de sécurisation du courrier électronique; Logiciels de sécurisation des transactions par carte de crédit; Logiciels de sécurité; Logiciels de sécurité informatiques téléchargeables; Logiciels de simulation; Logiciels de simulation pour calculateurs numériques; Logiciels de stockage de données automatique; Logiciels de systèmes biométriques pour l'identification et l'authentification de personnes; Logiciels de systèmes d'exploitation pour ordinateurs; Logiciels de tableaux blancs virtuels; Logiciels de télécommunication; Logiciels de traitement de données pour représentations graphiques; Logiciels de traitement de données; Logiciels de traitement de données pour le traitement de texte; Logiciels de traitement d'images pour caméras embarquées dans des véhicules; Logiciels de traitement d'images numériques; Logiciels de traitement d'images, de graphismes et de textes; Logiciels de vérification de crédit; Logiciels destinés à la dosimétrie dans le domaine de la radiothérapie; Logiciels destinés à la gestion de documents; Logiciels destinés à la programmation de télécopieurs; Logiciels destinés aux systèmes d'assistance en décisions médicales; Logiciels éducatifs; Logiciels éducatifs pour enfants; Logiciels en rapport avec les appareils électroniques numériques de poche; Logiciels enregistrés; Logiciels et applications pour dispositifs mobiles; Logiciels et plateformes téléphoniques numériques; Logiciels graphiques pour ordinateurs; Logiciels gratuits; Logiciels informatiques de téléphonie; Logiciels informatiques d'application et d'intégration de bases de données; Logiciels informatiques de création de bases de données de recherche d'informations et de données; Logiciels informatiques enregistrés pour la conduite automobile sécurisée; Logiciels informatiques permettant la recherche dans des réseaux informatiques mondiaux; Logiciels informatiques permettant la fourniture de médias électroniques via des réseaux de communication; Logiciels informatiques pour systèmes de localisation mondiaux; Logiciels informatiques pour la publicité; Logiciels informatiques sur téléphone mobile; Logiciels interactifs; Logiciels multimédia; Logiciels multimédias enregistrés sur CD-ROM; Logiciels multimédias interactifs destinés à jouer; Logiciels musicaux; Logiciels pare-feu pour ordinateurs; Logiciels permettant d'améliorer les capacités audiovisuelles d'applications multimédia, à savoir pour l'intégration de textes, de sons, de graphiques, d'images fixes et animées; Logiciels permettant de contrôler l'accès aux ordinateurs; Logiciels permettant de jouer à des jeux; Logiciels permettant la fourniture d'informations via l'internet; Logiciels permettant la transmission de photos vers des téléphones mobiles; Logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone; Logiciels pilotes; Logiciels pour consoles de jeux vidéo; Logiciels pour controler des amplificateurs; Logiciels pour dispositifs électroniques portables, mobiles et numériques et d'autres produits de l'électronique grand public; Logiciels pour jeux vidéo; Logiciels pour l'administration de jeux et de jeux de hasard en ligne; Logiciels pour l'administration de réseaux informatiques locaux; Logiciels pour l'analyse d'informations de marché; Logiciels pour l'optimisation des capacités audiovisuelles des applications multimédia; Logiciels pour l'organisation et l'affichage d'images et de photos numériques; Logiciels pour la commande à distance de combinés téléphoniques et radiotéléphoniques; Logiciels pour la commande à distance d'appareils électriques d'éclairage; Logiciels pour la commande à distance de machines et d'équipements de bureau; Logiciels pour la commande à distance d'appareils de sécurité; Logiciels pour la communication sur des réseaux sans fil; Logiciels pour la conversion d'images de documents au format électronique; Logiciels pour la création de sites Web dynamiques; Logiciels pour la création de pare-feu; Logiciels pour la création et la conception de sites Web;
Logiciels pour la création et l'édition de musique et de sons; Logiciels pour la détection de menaces envers des réseaux informatiques; Logiciels pour la fourniture d'accès multi-utilisateurs à un réseau informatique mondial d'information; Logiciels pour la gestion de tableurs; Logiciels pour la gestion de bases de données; Logiciels pour la gestion opérationnelle de cartes portables magnétiques et électroniques; Logiciels pour la lecture d'appareils de télémesure; Logiciels pour la migration entre divers systèmes d'exploitation de réseaux d'ordinateurs; Logiciels pour la préparation de déclarations fiscales; Logiciels pour la production de modèles financiers; Logiciels pour la recherche de données; Logiciels pour la sécurité de réseaux et unités informatiques; Logiciels pour la surveillance d'appareils de télémesure; Logiciels pour la surveillance de l'utilisation d'ordinateurs et de l'internet par les enfants; Logiciels pour la syntonisation d'instruments; Logiciels pour le commerce sur un réseau mondial de communications; Logiciels pour le contrôle audible d'un ordinateur et son fonctionnement y afférent; Logiciels pour le contrôle de terminaux libre-service; Logiciels pour le cryptage; Logiciels pour le traitement des informations de marchés; Logiciels pour le traitement de transactions commerciales; Logiciels pour le traitement des communications; Logiciels pour le traitement de fichiers de musique numérique; Logiciels pour le traitement de plaques de semi-conducteurs; Logiciels pour lecteurs de cartes; Logiciels pour les répertoires d'accès à l'information pouvant être téléchargés sur un réseau informatique mondial; Logiciels pour les télévisions; Logiciels pour ordinateurs; Logiciels pour ordinateurs destinés à la collecte de données de localisation; Logiciels pour ordinateurs pour la diffusion de données de localisation; Logiciels pour scanner des images et des documents; Logiciels pour système de base d'entrée/sortie [BIOS]; Logiciels pour systèmes de navigation GPS; Logiciels pour systèmes de navigation par satellite; Logiciels pour tableaux d'affichage électroniques; Logiciels pour tablettes électroniques; Logiciels pour téléphones mobiles; Logiciels pour télévision interactive; Logiciels [programmes enregistrés]; Logiciels sous forme de systèmes d'exploitation pour ordinateurs; Logiciels téléchargeables à partir de réseaux informatiques mondiaux; Logiciels téléchargeables dans le nuage; Logiciels téléchargeables pour la gestion de données; Logiciels téléchargeables pour la transmission de données; Logiciels téléchargeables pour la gestion d'informations; Logiciels téléchargeables pour la transmission d'informations; Logiciels téléchargeables; Logiciels téléchargeables pour la surveillance et l'analyse à distance; Logiciels téléchargés sur Internet; L U [interfaces de périphérique universelles]; Logiciels utilitaires; Logiciels utilitaires informatiques téléchargeables; Logiciels utilitaires pour la réalisation de diagnostics de systèmes informatiques; Logiciels vidéo interactifs; Matériel informatique destiné à l'ingénierie logicielle assistée par ordinateur; Micrologiciel; Micrologiciel pour périphériques d'ordinateurs; Micrologiciels et logiciels pour cigarettes électroniques; Microprocesseurs programmables par logiciels; Outils de développement de logiciels; Pilotes de logiciels de dispositifs électroniques permettant au matériel informatique et aux dispositifs électroniques de communiquer entre eux; Plates-formes logicielles; Plates-formes magnétiques pour logiciels; Progiciels; Progiciels informatiques; Progiciels intégrés; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Programmes de jeux d'ordinateur téléchargés sur Internet [logiciels]; Programmes de jeux d'ordinateur enregistrés sur bandes [logiciels]; Programmes de jeux sur ordinateurs pour la simulation du commerce de valeurs financières [logiciels]; Programmes et logiciels informatiques de traitement d'images pour téléphones portables; Programmes informatiques [logiciels téléchargeables]; Programmes informatiques pour l'accès et l'utilisation d'Internet; Programmes informatiques permettant d'utiliser Internet et le Web; Programmes logiciels pour la gestion de bases de données; Serveurs pour l'hébergement de sites Web; Supports de données optiques contenant des logiciels enregistrés; Supports de données pour ordinateurs contenant des logiciels enregistrés; Supports magnétiques de données contenant du logiciel enregistré; Supports magnétiques pour logiciels; appareils et instruments pour l'enseignement; appareils pour l'enregistrement du son; appareils pour la transmission du son; appareils pour la reproduction du son; appareils d'enregistrement d'images; appareils de transmission d'images; appareils de reproduction d'images; supports d'enregistrement numériques; équipements de traitement de données; ordinateurs; tablettes électroniques; ordiphones [smartphones]; liseuses électroniques; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Fourniture d'informations en produits de consommation dans le domaine des logiciels; Fourniture de conseils en produits de consommation dans le domaine des logiciels; Informations commerciales par le biais de sites web;
Mise à disposition d’informations marketing par l’intermédiaire de sites web; Optimisation du trafic pour des sites web; Services de conseil aux entreprises en matière de gestion des technologies de l'information; Services de conseils en gestion commerciale dans le domaine des technologies de l'information; Services de vente au détail concernant les équipements de technologie de l'information; Services de vente au détail dans le domaine des logiciels informatiques; Services de vente en gros concernant les équipements de technologie de l'information; Services de vente en gros de logiciels informatiques; service de gestion informatisée de fichiers; optimisation du trafic pour des sites internet. Accès à des pages Web; Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet; Communication informatique et accès à Internet; Communication par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques; Communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques; Diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par Internet; Échange électronique de messages par le biais de lignes de discussion, de salons de discussion [chat] et de forums Internet; Envoi de messages par le biais d'un site Web; Fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Fourniture d'accès à des portails Internet pour des tiers; Fourniture d'accès à des données par Internet; Fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet; Fourniture d'accès à des portails sur Internet pour des utilisateurs; Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication; Fourniture d’accès à des contenus, des sites web et des portails; Fourniture d'accès à des sites web de jeux et paris sur l'internet; Fourniture d'accès à un site Web de discussion sur Internet; Location de temps d'accès à des sites Web [fournisseurs d'accès à Internet]; Mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Mise à disposition d'accès à des pages Web sur Internet; Mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet; Renvoi de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web]; Services de diffusion sur le Web; Services de messagerie Web; Services de télécommunications basés sur Internet; Services de télécommunication fournis par le biais de plates-formes et de portails sur Internet et d'autres supports; Télécommunication d'informations y compris pages Web; Transmission de logiciels de divertissement interactifs; Télécommunications; mise à disposition d'informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseaux de fibres optiques; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; services de téléconférences; services de visioconférence; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Conduite de séminaires dans le domaine de l'oncologie; Cours d'oenologie; Cours de formation en matière de logiciels; Enseignement aquatique à caractère écologique; Enseignement et formation dans le domaine des affaires, de l'industrie et des technologies de l'information; Formation à l'exploitation de systèmes de logiciels; Formation dans le domaine des technologies de la communication; Formation du personnel dans le domaine des technologies alimentaires; Formation en matière de maintenance de logiciels de traitement de texte; Formation en matière de sécurité de la technologie de forage; Formation relative à la conception de systèmes logiciels; Formation relative au développement de systèmes logiciels; Fourniture de divertissements vidéos via un site web; Fourniture de divertissement multimédia par l'intermédiaire d'un site web; Fourniture de divertissement sous forme d'extraits de films via un site web; Mise à disposition d'informations en matière d'éducation physique par le biais d'un site Web en ligne; Mise à disposition d'informations en matière d'exercice physique par le biais d'un site Web en ligne; Mise à disposition d'informations en matière d'entraînement physique par le biais d'un site Web en ligne; Mise à disposition de divertissement sportif via un site web; Organisation d'une conférence annuelle sur la logistique; Organisation de webinaires; Organisation et conduite de séminaires dans le domaine de l’oncologie; Prêt de livres relatifs aux logiciels informatiques; Publication de livres concernant les technologies de l'information; Services d'édition de logiciels de divertissement multimédias; Services d'éducation concernant les thèmes biologiques; Services d'éducation concernant des thèmes écologiques; Services d'enseignement concernant l'application de logiciels informatiques; Services d'enseignement relatifs à la zoologie; Services d'enseignement relatifs à l'oenologie; Services d'enseignement relatif à la technologie alimentaire; Services d'enseignement relatif à la formation de personnel en technologie alimentaire; Services d'enseignement technologique;
Services de cours de formation universitaire de troisième cycle en matière de technologie de l'ingénierie; Services de cours de formation dans le domaine de la gestion des technologies de l'information; Services de formation concernant l'utilisation de logiciels; Services de formation dans le domaine du développement de logiciels; Services de formation en logistique; Services de formation relative à l'utilisation des technologies de l'information; Éducation; formation; divertissement; mise à disposition d'informations en matière de divertissement; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Analyses dans le domaine du génie technologique; Compilation de pages Web pour Internet; Conception, création et programmation de pages Web; Conception, création, hébergement et maintenance de sites web pour des tiers; Conception d'une plate-forme Internet pour le commerce électronique; Conception de logiciels; Conception de logiciels de réalité virtuelle; Conception de logiciels de contrôle pour terminaux libre-service; Conception de logiciels destinés à être utilisés avec des machines à imprimer; Conception de logiciels de traitement de texte; Conception de logiciels de systèmes d’exploitation; Conception de logiciels de jeux vidéo; Conception de logiciels de bases de données informatiques; Conception de logiciels de jeux d'ordinateurs; Conception de logiciels de traitement d'images; Conception de logiciels graphiques; Conception de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Conception de logiciels pour le stockage et le rappel de données multimédias; Conception de logiciels pour le traitement de signaux numériques; Conception de logiciels pour les opérateurs audio et vidéo; Conception de logiciels pour la conversion de données et de contenus multimédias à partir de et vers différents protocoles; Conception de logiciels pour la compression et la décompression de contenus multimédias; Conception de logiciels pilotes; Conception de logiciels pour smartphones; Conception de machines et de logiciels informatiques pour analyses et rapports commerciaux; Conception de pages d'accueil et de pages Web; Conception de pages d'accueil et de sites Web; Conception de pages Web; Conception de portails Web; Conception de programmes informatiques et de logiciels concernant les aéronefs; Conception de sites Web; Conception de sites Web à des fins publicitaires; Conception de sites Web informatiques; Conception, dessin et écriture sur commande de logiciels informatiques; Conception, développement et mise en service de logiciels; Conception, développement et programmation de logiciels; Conception et conception d'arts graphiques pour la création de pages Web sur Internet; Conception et conception d'arts graphiques pour la création de sites Web; Conception et construction de pages d'accueil et de sites Web; Conception et création de sites Web pour le compte de tiers; Conception et création de pages d'accueil et de pages Web; Conception et création de pages d'accueil et de pages Internet; Conception et création de sites Web pour des tiers; Conception et développement de pages Web sur Internet; Conception et développement de logiciels; Conception et développement de logiciels et de matériel informatique pour l'amplification et la transmission de signaux; Conception et développement de sites Web pour le compte de tiers; Conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire; Conception et développement de logiciels de réalité virtuelle; Conception et développement de logiciels pour la gestion de bases de données; Conception et développement de pages d'accueil et de sites Web; Conception et développement de logiciels de logistique, de gestion de chaînes d'approvisionnement et de portails de commerce électronique; Conception et développement de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Conception et développement de logiciels pour l'importation et la gestion de données; Conception et développement de logiciels pour la gestion de stocks; Conception et développement de ludiciels et de logiciels de réalité virtuelle; Conception et développement de logiciels pour le développement de sites Web; Conception et développement de logiciels de commande de processus; Conception et développement de logiciels de traitement de texte; Conception et développement de logiciels de logistique; Conception et développement de logiciels de gestion de chaînes d'approvisionnement; Conception et développement de logiciels de bases de données électroniques; Conception et développement de logiciels de planification d'itinéraires; Conception et développement de logiciels destinés à être utilisés
dans le cadre de technologies médicales; Conception et développement de logiciels de gestion de l'énergie; Conception et développement de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; Conception et développement de logiciels d'évaluation et de calcul de données; Conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Conception et développement de nouvelles technologies pour des tiers; Conception et développement de logiciels pour guides électroniques des programmes de télévision; Conception et développement d'architecture logicielle; Conception et développement de micrologiciels informatiques; Conception et développement de logiciels de récupération de données; Conception et développement de logiciels pour le traitement de données; Conception et développement de logiciels de traitement des images; Conception et développement de logiciels pilotes; Conception et développement de logiciels de systèmes d’exploitation; Conception et développement de logiciels de bases de données informatiques; Conception et développement de logiciels pour jeux vidéo; Conception et écriture de logiciels; Conception et maintenance de sites Web pour le compte de tiers; Conception et mise à jour de logiciels; Conception et mise à jour de pages d'accueil et de pages Web; Conception et mise en oeuvre de pages Web sur un réseau pour des tiers; Conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet; Conception, maintenance, développement et mise à jour de logiciels; Conception, maintenance et mise à jour de logiciels; Conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels; Conception personnalisée de logiciels informatiques; Conception scientifique et technologique; Conception sur commande de progiciels; Conduite d'études de faisabilité en matière de logiciels informatiques; Configuration de logiciels; Configuration de matériel informatique par le biais de logiciels; Configuration de micrologiciels; Configuration de réseaux informatiques par le biais de logiciels; Conseil en matière de conception de logiciels; Conseil en technologie de l'information; Conseils en conception de sites web; Conseils en logiciels; Conseils en matériel et logiciels informatiques; Conseils en matière de conception de pages Web; Conseils en matière de logiciels; Conseils en matière de technologies de l'information destinés aux industries pharmaceutiques et de la santé; Conseils en matière de technologie; Conseils en matière de technologie de l'information; Conseils en matière de technologies de l'information; Conseils en technologie de l'information; Conseils et assistance dans le domaine des applications de réseau informatique; Conseils professionnels en matière de logiciels; Conseils professionnels en technologie de l'information; Construction et maintenance de sites Web; Consultation en matière de conception et de développement de logiciels; Consultation en matière de logiciels; Contrôle de la qualité de logiciels; Copie de logiciels; Création, conception et maintenance de sites Web; Création de logiciels; Création de pages Web classées électroniquement pour offrir des services en ligne et sur Internet; Création de pages Web pour le compte de tiers; Création de sites Web sur Internet; Création, entretien, manutention et adaptation de logiciels; Création et conception de pages Web pour des tiers; Création et conception de sites Web pour le compte de tiers; Création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information]; Création et entretien de sites web pour des tiers; Création et maintenance de sites informatiques [sites Web] pour le compte de tiers; Création et maintenance de sites Web pour des tiers; Création et maintenance de sites Web; Création et maintenance de pages Web personnalisées; Création et maintenance de sites Web pour téléphones portables; Création et maintenance de logiciel pour blogs; hébergement de sites Web de tiers ; Création, maintenance et hébergement de sites Web de tiers; Création, maintenance et modernisation de logiciels; Débogage de logiciels pour le compte de tiers; Dépannage de logiciels informatiques; Développement de logiciels pour opérateurs audio et vidéo; Développement de logiciels pour opérations sur réseau sécurisé; Développement de logiciels pour le traitement de signaux numériques; Développement de logiciels; Développement de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Développement de logiciels pour la compression et la décompression de contenus multimédias; Développement de logiciels de jeux d'ordinateur; Développement de logiciels pour la conversion de données et de contenus multimédias à partir de et vers différents protocoles; Développement de logiciels pour l'analyse des émissions de gaz d'échappement; Développement de logiciels pour des tiers; Développement de logiciels multimédia interactifs; Développement de logiciels de logistique, de gestion de chaînes d'approvisionnement et de portails de commerce électronique; Développement de logiciels pour la création de guides de
programmes télévisés électroniques; Développement de logiciels destinés à être utilisés avec des systèmes de commutation commandés par ordinateur; Développement de logiciels destinés à être utilisés avec des dispositifs de commande programmables; Développement de logiciels d’applications pour la transmission de contenus multimédias; Développement de logiciels de traitement des images; Développement de logiciels de traitement de texte; Développement de logiciels pilotes; Développement de logiciels de systèmes d’exploitation; Développement de logiciels pour systèmes de communication; Développement de logiciels de jeux vidéo; Développement de logiciels de bases de données informatiques; Développement de logiciels informatiques pour la conception assistée par ordinateur/la fabrication assistée par ordinateur [CAO/FAO]; Développement de logiciels de réalité virtuelle; Développement de logiciels pour le stockage et le rappel de données multimédias; Développement de logiciels pilotes et de logiciels de système d'exploitation; Développement de micrologiciels informatiques; Développement de nouvelles technologies pour des tiers; Développement de programmes informatiques enregistrés sur des supports de données [logiciels] destinés à la construction et à la fabrication automatisée [CAO/FAO]; Développement de solutions d'applications logicielles; Développement de solutions en matière de logiciels pour les fournisseurs d'accès à Internet et les utilisateurs d'Internet; Développement et essai de logiciels; Développement et maintenance de logiciels de bases de données informatiques; Développement et maintenance de logiciels; Développement et mise à jour de logiciels; Développement et test de méthodes, d'algorithmes et de logiciels informatiques; Développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données; Développement, programmation et implémentation de logiciels; Diagnostic d'erreurs dans des logiciels; Diagnostic de problèmes de matériel informatique par le biais de l'utilisation de logiciels; Duplication de logiciels; Écriture de logiciels informatiques; Écriture de programmes informatiques pour applications biotechnologiques; Écriture sur commande de logiciels, de codes et de programmes informatiques pour la création de pages Web sur Internet; Élaboration (conception) de logiciels pour des tiers; Elaboration (conception) de logiciels; Élaboration [conception] de logiciels; Élaboration de logiciels; Essais de logiciels; Estimations dans les domaines technologiques fournies par des ingénieurs; Études de projets concernant les logiciels; Études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels; Études technologiques; Évaluations dans les domaines technologiques fournies par des ingénieurs; Fournisseur de services d'applications [ASP]; Fournisseur de services d'application [ASP], à savoir hébergement de logiciels d'application de tiers; Fourniture d'informations en matière de technologie scientifique; Gestion de projets dans le domaine des technologies de l'information; Gestion de sites Web de tiers; Hébergement d’espace mémoire pour des sites web; Hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés; Hébergement d’infrastructures web en ligne pour des tiers pour la réalisation de discussions interactives; Hébergement d’infrastructures web en ligne pour des tiers pour le partage de contenus en ligne; Hébergement d'installations Web en ligne pour des tiers; Hébergement d'un site Web en ligne pour la création et l'hébergement de microsites Web pour des entreprises; Hébergement d'un site web pour le stockage électronique de photographies numériques et de vidéos; Hébergement de logiciels de gestion de bibliothèques; Hébergement de pages Web personnalisées; Hébergement de plates-formes de commerce électronique sur Internet; Hébergement de portails Web; Hébergement de sites informatiques de tiers [sites Web]; Hébergement de sites informatiques (sites Web); Hébergement de sites informatiques [sites web]; Hébergement de sites Web; Hébergement de sites Web sur Internet; Hébergement de sites Web de tiers sur des serveurs informatiques pour des réseaux informatiques mondiaux; Hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web; Informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web; Installation de logiciels d'accès à Internet; Installation de logiciels de bases de données; Installation de logiciels; Installation de micrologiciels; Installation de pages Web sur Internet pour le compte de tiers; Installation, entretien, réparation et service de révision de logiciels informatiques; Installation et maintenance de logiciels; Installation et maintenance de logiciels d'accès à Internet; Installation et maintenance de logiciels de bases de données; Installation et personnalisation de logiciels d'application pour ordinateurs; Installation, maintenance et réparation de logiciels; Installation, maintenance et réparation de logiciels pour systèmes informatiques; Installation, maintenance, mise à jour et mise à niveau de logiciels; Installation, maintenance et mise à jour de logiciels de bases de
données; Installation, mise à jour et entretien de logiciels; Installation, mise en place et maintenance de logiciels; Intégration de logiciels; Location d’espace mémoire pour des sites web; Location d'ordinateurs et mise à jour de logiciels; Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques; Location d'ordinateurs et de logiciels; Location de logiciels; Location de logiciels ayant trait aux cours des prix; Location de logiciels d'accès à Internet; Location de logiciels d'application; Location de logiciels, d'équipements de traitement de données et de périphériques d'ordinateurs; Location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Location de logiciels de gestion financière; Location de logiciels de gestion de bases de données; Location de logiciels de bases de données informatiques; Location de logiciels de jeux vidéo; Location de logiciels en relation avec les voyages; Location de logiciels et de programmes informatiques; Location de logiciels informatiques pour la lecture de flux de données; Location de logiciels informatiques; Location de logiciels pour la lecture de bases de données contenant des offres de prix; Location de logiciels pour l'importation et la gestion de données; Location de logiciels pour la gestion de stocks; Location de logiciels pour le développement de sites Web; Location de logiciels pour le traitement des données; Location de matériel informatique et de logiciels; Location de micrologiciels d'ordinateurs; Location de serveurs web; Location et maintenance de logiciels; Location temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables utilisés dans l'édition et l'imprimerie; Logiciel-service; Logiciel- service [SaaS]; Logiciels-services [SaaS] pour la préparation de documents d'expédition via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels-services [SaaS] pour le traçage de fret via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels-services [SaaS] pour le traçage de colis via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels-services [SaaS] pour la création et la publication en ligne de journaux et de blogs; Logiciels-services [SaaS] pour le traitement d'opérations d'expédition via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Maintenance de logiciels; Maintenance de logiciels d'accès à Internet; Maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Maintenance de logiciels utilisés pour le fonctionnement de machines et d'appareils de remplissage; Maintenance de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique; Maintenance de logiciels de traitement de données; Maintenance de logiciels pour des systèmes de communication; Maintenance de logiciels d'ordinateurs; installations d'hébergement de services Web en ligne pour le compte de tiers ; Maintenance de sites Web; Maintenance de sites Web et d'installations d'hébergement de services Web en ligne pour le compte de tiers; Maintenance et mise à jour de logiciels; Maintenance et mise à jour de logiciels pour des systèmes de communication; Maintenance et mise à niveau de logiciels; Maintenance et réparation de logiciels; Mise à disposition d'informations concernant la conception et le développement de logiciels, de réseaux et de systèmes informatiques; Mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine de la recherche technologique à partir d'une base de données informatique ou d'Internet; Mise à disposition d'informations dans le domaine du développement de logiciels; Mise à disposition d'informations en matière de recherches technologiques; Mise à disposition d'informations dans le domaine de la conception de logiciels; Mise à disposition d’informations en matière de conception et de développement de logiciels informatiques; Mise à disposition d'informations en matière de conception et développement de matériel informatique et logiciels; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la communication; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la gestion de la chaîne d’approvisionnement; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour le traitement de texte; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion de bases de données; Mise à disposition temporaire de logiciels Web; Mise à disposition temporaire d'applications Web; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables utilisés dans le cadre d'applications de contrôle d'émissions; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la traduction de langues; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Mise à disposition temporaire
en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables pour des serveurs et des réseaux informatiques; Mise à disposition temporaire de logiciels commerciaux non téléchargeables; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le partage de commentaires et de contenus multimédias entre utilisateurs; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour l'importation et la gestion de données; Mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site Web; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de stocks; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour le développement de sites Web; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant à des fournisseurs de contenus de suivre des contenus multimédias; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'investissement non téléchargeables; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour l'analyse de données financières et la création de rapports; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour le traitement de texte; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion d'informations; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la transmission d'informations; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la transmission de données; Mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour la gestion de données; Mise à jour de bases de données logicielles; Mise à jour de logiciels; Mise à jour de logiciels pour des systèmes de communication; Mise à jour de logiciels pour smartphones; Mise à jour de logiciels pour le traitement de données; Mise à jour de logiciels pour le compte de tiers; Mise à jour de pages Internet; Mise à jour de sites Web pour le compte de tiers; Mise à jour et amélioration de logiciels; Mise à jour et entretien de logiciels et de programmes informatiques; Mise à jour et maintenance de logiciels; Mise à niveau de logiciels; Mise à niveau et maintenance de logiciels; Modification de logiciels; Planification, conception, développement et maintenance de sites web en ligne pour le compte de tiers; Préparation de rapports en matière de logiciels; Préparation de rapports en matière de technologie; Préparation de rapports en matière de recherches technologiques; Prestation de services informatiques pour logiciels; Programmation d'applications multimédias; Programmation de logiciels éducatifs; Programmation de logiciels pour bases de données et dictionnaires électroniques pour la traduction de langues; Programmation de logiciels pour plates-formes d'information sur Internet; Programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Programmation de logiciels pour la gestion de bases de données; Programmation de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Programmation de logiciels pour des plates-formes de commerce électronique; Programmation de logiciels pour des plates-formes Internet; Programmation de logiciels de télécommunication; Programmation de logiciels pour l'importation et la gestion de données; Programmation de logiciels pour la gestion de stocks; Programmation de logiciels pour le développement de sites Web; Programmation de logiciels pour des portails Internet, des salons de discussion [chat], des lignes de discussion et des forums Internet; Programmation de logiciels de traitement électronique de données [TED]; Programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie; Programmation de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; Programmation de logiciels d'évaluation et de calcul de données; Programmation de logiciels de jeux vidéo; Programmation de logiciels de jeux informatiques; Programmation de pages Web; Programmation de pages Web personnalisées; Programmation et maintenance informatiques pour logiciels; Programmation informatique et conception de logiciels; Programmation informatique pour Internet; Recherche dans le domaine des programmes et des logiciels informatiques; Recherche dans le domaine des technologies de l'information; Recherche dans le domaine de la technologie des communications; Recherche dans le domaine de la technologie du traitement de données; Recherche dans les domaines technologiques fournie par des ingénieurs; Recherche, développement, conception et mise à jour de logiciels; Recherche en matière de développement de logiciels; Recherche en matière de développement de programmes et de logiciels informatiques; Recherche en matière de logiciels; Recherche en technologie; Recherche et développement de logiciels; Recherche technologique; Recherche technologique liée à l'informatique; Réparation de logiciels; Réparation,
maintenance et mise à jours de logiciel; Sécurité, protection et restauration des technologies de l'information; Service d'information concernant la technologie de l'information; Service d'information en matière de technologie de l'information; Service de développement de sites Web pour des tiers; Services d'analyses technologiques; Services d'assistance technique en matière de logiciels; Services d'écriture de logiciels; Services d'écriture de programmes informatiques pour applications médicales; Services d'écriture et de mise à jour de logiciels; Services d'élaboration et de maintenance de sites Web pour le compte de tiers; Services d’essai du temps de chargement de sites web; Services d'études de faisabilité en matière de logiciels; Services d'hébergement de sites Web; Services d'hébergement et logiciel en tant que service, et location de logiciel; Services d'hébergement Web; Services d'information concernant l'application de réseaux informatiques; Services d'information concernant l'application de systèmes informatiques; Services d'information en matière de technologie de l'information; Services d'information relatif à la technologie de l'information; Services d'informations, de conseils et d'assistance dans le domaine des logiciels; Services d'informations technologiques; Services d'ingénierie d'applications sur systèmes informatiques de grande et moyenne tailles; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie des communications; Services d'ingénierie en matière de technologies de l'information; Services d'ingénierie en technologie de traitement de données; Services de calibrage en matière de logiciels; Services de conception concernant les logiciels; Services de conception de sites Web; Services de conception de logiciels; Services de conception de sites Web sur Internet; Services de conception et développement de sites Web; Services de conseil concernant la recherche technologique; Services de conseil concernant des logiciels utilisés pour l'impression; Services de conseil concernant des logiciels utilisés pour le graphisme; Services de conseil concernant des logiciels utilisés pour l'édition; Services de conseil dans le domaine du développement de produits et de l'amélioration de la qualité de logiciels; Services de conseil en matière de conception de logiciels; Services de conseil en matière de tests de logiciels; Services de conseil en réseaux informatiques utilisant des environnements logiciels hétérogènes; Services de conseil en technologie de l’information; Services de conseil technique en matière de matériel et logiciels informatiques; Services de conseillers dans le domaine des applications et réseaux d'informatique en nuage; Services de conseils concernant des interfaces homme-machine pour logiciels; Services de conseils concernant la location d'ordinateurs ou de logiciels; Services de conseils dans le domaine des logiciels de sécurité; Services de conseils dans le domaine de la conception technologique; Services de conseils dans le domaine des applications et des réseaux d'informatique dans le nuage [cloud computing]; Services de conseils dans le domaine du développement technologique; Services de conseils en informatique et en technologie de l'information; Services de conseils en matière d'utilisation de logiciels; Services de conseils en matière de recherche technologique; Services de conseils en matière de création et de conception de sites Web pour le commerce électronique; Services de conseils en matière de création et de conception de sites Web; Services de conseils en matière de création de pages d'accueil et de pages Internet; Services de conseils en matière d'applications de planification; Services de conseils en matière de conception de pages d'accueil et de pages Internet; Services de conseils en matière de mise à jour de logiciels; Services de conseils en matière de maintenance de logiciels; Services de conseils en matière de logiciels pour des systèmes de communication; Services de conseils en matière de conception et de développement de programmes de logiciels informatiques; Services de conseils en matière de conception de pages d'accueil et de sites Internet; Services de conseils en matière de logiciels; Services de conseils en technologie de l'information; Services de conseils en technologies des télécommunications; Services de conseils en technologies informatiques; Services de conseils et d'information en matière d'infrastructure et d'architecture des technologies de l'information; Services de conseils et d'information en matière de technologies de l'information; Services de conseils et d'information en matière de maintenance de logiciels; Services de conseils et d'information en matière de conception de logiciels informatiques; Services de conseils et d'information en matière de conception, de programmation et de maintenance de logiciels; Services de conseils et de développement en matière de logiciels; Services de conseils et d'information en matière de logiciels; Services de conseils et d'information en matière de location de logiciels; Services de conseils professionnels en matière de logiciels; Services de conseils techniques en matière de technologies de
l'information; Services de conseils technologiques relatifs aux programmes informatiques; Services de conseils techniques en matière d'application et d'utilisation de logiciels; Services de conseils techniques en matière d'installation et de maintenance de logiciels; Services de conseils technologiques; Services de consultation et de conseil dans le domaine du matériel et des logiciels informatiques; Services de consultation en matière de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique; Services de consultation, de conseil et d'information en matière de technologie de l'information; Services de dépannage pour matériel et logiciels informatiques; Services de développement de sites Web; Services de développement de logiciels; Services de génie logiciel; Services de génie logiciel pour des programmes de traitement de données; Services de maintenance de logiciels; Services de maintenance et support pour logiciels; Services de mise à jour de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Services de mise à jour de logiciels; Services de personnalisation de logiciels; Services de planification technologique [travaux d'ingénieurs]; Services de programmation de logiciels; Services de rapports d'experts en technologie; Services de recherche et de conseil en matière de logiciels; Services de support en matière de technologie de l'information; Services de test de la sécurité technologique; Services de tests d'utilisation d'un site Web; Services des technologies de l'information; Services externalisés en matière de technologies de l'information; Services pour la conception de logiciels de traitement de données électronique; Services pour la conception de logiciels; Services scientifiques et technologiques; Services techniques de téléchargement de logiciels; Services technologiques en matière d'ordinateurs; Services technologiques et de recherches s'y afférent; Services technologiques en matière de conception; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques; recherches techniques; conception d'ordinateurs pour des tiers; développement d'ordinateurs; conception de logiciels; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels; programmation pour ordinateurs; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; numérisation de documents; logiciels en tant que services (SaaS); informatique en nuage; conseils en technologie de l'information;hébergement de serveurs; services de conception d'art graphique; stockage électronique de données ».
La société opposante soutient que les produits et services de la demande d'enregistrement contestée objets de l’opposition sont identiques ou similaires aux produits et services des marques antérieures invoquées.
A. Sur le fondement de la marque n° 3856771
Sur la comparaison des produits et services
Pour apprécier la similitude entre les produits et services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et services. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination ainsi que leur caractère complémentaire.
La marque antérieure a été renouvelée pour les produits et services suivants : « Logiciels (programmes enregistrés). Gestion de fichiers informatiques. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Formation. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ».
Les « Applications informatiques pour la navigation audio- vidéo pour voitures; Applications logicielles pour téléphones mobiles; Applications logicielles de flux de travaux; Applications logicielles
informatiques téléchargeables; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de données; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission d'informations; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de l'information; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; Bandes magnétiques destinées à mémoriser des logiciels; Boîtes conçues pour le stockage de disques de logiciels informatiques; Cartes encodées pour accéder à des logiciels; Cartes magnétiques sous forme de logiciels; Cartouches pour jeux d'ordinateurs [logiciels]; Cartouches pour jeux vidéo [logiciels]; Cartouches pour ordinateurs [logiciels]; Circuits imprimés d'extension pour relier des ordinateurs à des logiciels connectés en réseau; Commandes industrielles comprenant des logiciels; Contrôleurs logiques programmables; Dispositifs de la technologie de l’information, audiovisuels, multimédias et photographiques; Dispositifs de mémoire avec micrologiciels; Équipement audiovisuel et de technologie de l'information; Instructions de fonctionnement et d'utilisation pour ordinateurs et logiciels, stockées sous forme numérique, en particulier sur disquettes ou CD-ROM; Intergiciels pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques; Interlogiciel; Jeux (Logiciels de -); Jeux vidéo programmées, stockés sur des cartouches [logiciels]; Jeux vidéo sur disque [logiciels]; Kits de développement logiciel (SDK); Logiciel; Logiciel adaptatif; Logiciel d'application informatique pour la télévision; Logiciel d'assistance; Logiciel d'ingénierie logicielle assistée par ordinateur; Logiciel de conception assistée par ordinateur (CAO); Logiciel de fabrication; Logiciel de fabrication assistée par ordinateur; Logiciel de génie chimique; Logiciel de génie civil; Logiciel de génie mécanique; Logiciel de gestion de réseau; Logiciel de gestion financière; Logiciel de gestion sur site; Logiciel de maintenance prédictive; Logiciel de maîtrise en éducation; Logiciel de médias; Logiciel de protection de la vie privée; Logiciel de publication assistée par ordinateur; Logiciel de reconnaissance optique des caractères; Logiciel de reconnaissance gestuelle; Logiciel de surveillance de réseaux en nuage; Logiciel de synchronisation de fichiers; Logiciel de technologie commerciale; Logiciel de test; Logiciel destiné à être utilisé comme une interface de programmation d'application (API); Logiciel électromécanique; Logiciel électrotechnique; Logiciel industriel; Logiciel informatique pour la transmission de données de localisation; Logiciel informatique qui permet la fourniture de médias électroniques via l'internet; Logiciel interactif pour ordinateurs permettant l'échange d'informations; Logiciel interactif pour ordinateur fournissant des informations de navigation et de voyage; Logiciel pour enseignants; Logiciel pour étudiants; Logiciel pour l'analyse de données d'entreprises; Logiciel pour le contrôle de systèmes informatiques; Logiciel pour le développement de sites Web; Logiciel pour ordinateurs destinés à la compilation de données de localisation; Logiciel pour ordinateurs pour le traitement de données de localisation; Logiciel pour permettre la récupération de données; Logiciel pour salle de classe virtuelle; Logiciel pour tester la vulnérabilité d'ordinateurs et de réseaux d'ordinateurs; Logiciel scientifique; Logiciel sensoriel; Logiciels; Logiciels à usage commercial; Logiciels antivirus; Logiciels applicatifs pour services de réseautage social par le biais de l'internet; Logiciels applicatifs pour téléphones mobiles; Logiciels applicatifs pour services d'infonuagique; Logiciels applicatifs pour dispositifs sans fil; Logiciels applicatifs téléchargeables pour téléphones intelligents; Logiciels ayant trait à la gestion de transactions financières; Logiciels communautaires; Logiciels conçus pour l'estimation des coûts; Logiciels conçus pour l'évaluation des ressources exigées; Logiciels concernant l'éducation des enfants; Logiciels concernant l'historique financier; Logiciels d'accès à Internet; Logiciels d'aide à la conception d'équipements de sport; Logiciels d'aide pour ordinateurs pour le déploiement d'applications parallèles et l'exécution de calculs parallèles; Logiciels d’analyse du langage; Logiciels d'analyse faciale; Logiciels d'application proposant des jeux; Logiciels d'applications; Logiciels d'applications pour téléviseurs; Logiciels d'applications informatiques; Logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables; Logiciels d'automation industrielle; Logiciels d'autorisation d'accès aux bases de données; Logiciels d'économiseur d'écran d'ordinateur; Logiciels d'édition; Logiciels d'exploitation LAN [réseau local]; Logiciels d'exploitation pour ordinateurs centraux; Logiciels d'exploitation de VPN [réseaux privés virtuels]; Logiciels d'exploitation USB [bus sériel universel]; Logiciels d'exploitation pour WAN [réseau étendu]; Logiciels d'exploitation de serveurs d'accès à des réseaux; Logiciels d'exploitation intégrés; Logiciels d'intégration de segments de contrôle; Logiciels d'interface; Logiciels d'interface graphique d'utilisateur; Logiciels d'ordinateurs personnels pour la gestion des systèmes de vérification de documents; Logiciels d'ordinateurs personnels pour systèmes
de vérification de documents; Logiciels d'organisation d'assemblées générales; Logiciels dans le domaine médical; Logiciels de bio-informatique; Logiciels de commande d'opérations industrielles; Logiciels de commande de procédés; Logiciels de commerce électronique; Logiciels de communication avec utilisateurs d'ordinateurs portables; Logiciels de communication entre ordinateurs via un réseau local; Logiciels de communication de données; Logiciels de communication; Logiciels de communications unifiés; Logiciels de communication entre micro-ordinateurs; Logiciels de communication destinés à mettre en relation les utilisateurs d'un réseau; Logiciels de communication destinés à connecter des réseaux informatiques mondiaux; Logiciels de communication permettant à des clients d'accéder aux informations de leur compte bancaire et de traiter des opérations bancaires; Logiciels de compilation; Logiciels de composition musicale; Logiciels de compression de données; Logiciels de comptabilité entre réseaux dans le domaine des télécommunications; Logiciels de conception technique par micro-ondes; Logiciels de contrôle de l'environnement, de l'accès et de la sécurité des bâtiments; Logiciels de contrôle du temps; Logiciels de contrôle du fonctionnement de dispositifs audio et vidéo; Logiciels de contrôle et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio; Logiciels de contrôle et de gestion de serveurs d'accès [applications]; Logiciels de contrôle parental; Logiciels de contrôle pour imprimantes d'ordinateurs; Logiciels de courrier électronique téléchargeables; Logiciels de création de polices de caractères; Logiciels de décodage; Logiciels de diagnostic à distance; Logiciels de diagnostic et de dépannage; Logiciels de divertissement interactifs; Logiciels de divertissement; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; Logiciels de flux de travail; Logiciels de formation; Logiciels de gestion de bases de données; Logiciels de gestion de dispositifs mobiles; Logiciels de gestion du spoule d'imprimante; Logiciels de groupe; Logiciels de jeu vidéo sur ordinateur; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux d'ordinateurs; Logiciels de jeux de réalité virtuelle; Logiciels de jeux électroniques; Logiciels de jeux informatiques pour jeux interactifs en ligne; Logiciels de jeux informatiques téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil; Logiciels de jeux informatiques pour téléphones mobiles et cellulaires; Logiciels de jeux produisant ou affichant les résultats de la mise de machines de jeux; Logiciels de jeux téléchargeables via un réseau informatique mondial; Logiciels de livraison de contenus sans fil; Logiciels de loisirs interactifs pour ordinateurs personnels; Logiciels de loisirs interactifs pour ordinateurs; Logiciels de maintenance; Logiciels de maintenance et d'exploitation de système informatique; Logiciels de messagerie et de courrier électronique; Logiciels de messagerie en ligne; Logiciels de messagerie instantanée téléchargeables; Logiciels de messagerie instantanée; Logiciels de mise à disposition d'informations par le biais de réseaux de communications; Logiciels de moteurs de recherche; Logiciels de photo-interprétation d'images satellitaires; Logiciels de polices de caractères; Logiciels de protection de la vie privée; Logiciels de publication électronique; Logiciels de réalité augmentée; Logiciels de réalité augmentée destinés à des dispositifs mobiles pour l'intégration de données électroniques à des environnements du monde réel; Logiciels de réalité augmentée pour dispositifs mobiles; Logiciels de réalité augmentée pour la création de cartes; Logiciels de réalité virtuelle; Logiciels de recherche et d'extraction d'informations sur un réseau informatique; Logiciels de reconnaissance d'empreintes digitales ou palmaires; Logiciels de reconnaissance d'images; Logiciels de reconnaissance faciale; Logiciels de reconnaissance vocale; Logiciels de recouvrement de créances; Logiciels de représentation de tableaux; Logiciels de sécurisation du courrier électronique; Logiciels de sécurisation des transactions par carte de crédit; Logiciels de sécurité; Logiciels de sécurité informatiques téléchargeables; Logiciels de simulation; Logiciels de simulation pour calculateurs numériques; Logiciels de stockage de données automatique; Logiciels de systèmes biométriques pour l'identification et l'authentification de personnes; Logiciels de systèmes d'exploitation pour ordinateurs; Logiciels de tableaux blancs virtuels; Logiciels de télécommunication; Logiciels de traitement de données pour représentations graphiques; Logiciels de traitement de données; Logiciels de traitement de données pour le traitement de texte; Logiciels de traitement d'images pour caméras embarquées dans des véhicules; Logiciels de traitement d'images numériques; Logiciels de traitement d'images, de graphismes et de textes; Logiciels de vérification de crédit; Logiciels destinés à la dosimétrie dans le domaine de la radiothérapie; Logiciels destinés à la gestion de documents; Logiciels destinés à la programmation de télécopieurs; Logiciels destinés aux systèmes d'assistance en
décisions médicales; Logiciels éducatifs; Logiciels éducatifs pour enfants; Logiciels en rapport avec les appareils électroniques numériques de poche; Logiciels enregistrés; Logiciels et applications pour dispositifs mobiles; Logiciels et plateformes téléphoniques numériques; Logiciels graphiques pour ordinateurs; Logiciels gratuits; Logiciels informatiques de téléphonie; Logiciels informatiques d'application et d'intégration de bases de données; Logiciels informatiques de création de bases de données de recherche d'informations et de données; Logiciels informatiques enregistrés pour la conduite automobile sécurisée; Logiciels informatiques permettant la recherche dans des réseaux informatiques mondiaux; Logiciels informatiques permettant la fourniture de médias électroniques via des réseaux de communication; Logiciels informatiques pour systèmes de localisation mondiaux; Logiciels informatiques pour la publicité; Logiciels informatiques sur téléphone mobile; Logiciels interactifs; Logiciels multimédia; Logiciels multimédias enregistrés sur CD-ROM; Logiciels multimédias interactifs destinés à jouer; Logiciels musicaux; Logiciels pare-feu pour ordinateurs; Logiciels permettant d'améliorer les capacités audiovisuelles d'applications multimédia, à savoir pour l'intégration de textes, de sons, de graphiques, d'images fixes et animées; Logiciels permettant de contrôler l'accès aux ordinateurs; Logiciels permettant de jouer à des jeux; Logiciels permettant la fourniture d'informations via l'internet; Logiciels permettant la transmission de photos vers des téléphones mobiles; Logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone; Logiciels pilotes; Logiciels pour consoles de jeux vidéo; Logiciels pour controler des amplificateurs; Logiciels pour dispositifs électroniques portables, mobiles et numériques et d'autres produits de l'électronique grand public; Logiciels pour jeux vidéo; Logiciels pour l'administration de jeux et de jeux de hasard en ligne; Logiciels pour l'administration de réseaux informatiques locaux; Logiciels pour l'analyse d'informations de marché; Logiciels pour l'optimisation des capacités audiovisuelles des applications multimédia; Logiciels pour l'organisation et l'affichage d'images et de photos numériques; Logiciels pour la commande à distance de combinés téléphoniques et radiotéléphoniques; Logiciels pour la commande à distance d'appareils électriques d'éclairage; Logiciels pour la commande à distance de machines et d'équipements de bureau; Logiciels pour la commande à distance d'appareils de sécurité; Logiciels pour la communication sur des réseaux sans fil; Logiciels pour la conversion d'images de documents au format électronique; Logiciels pour la création de sites Web dynamiques; Logiciels pour la création de pare-feu; Logiciels pour la création et la conception de sites Web; Logiciels pour la création et l'édition de musique et de sons; Logiciels pour la détection de menaces envers des réseaux informatiques; Logiciels pour la fourniture d'accès multi-utilisateurs à un réseau informatique mondial d'information; Logiciels pour la gestion de tableurs; Logiciels pour la gestion de bases de données; Logiciels pour la gestion opérationnelle de cartes portables magnétiques et électroniques; Logiciels pour la lecture d'appareils de télémesure; Logiciels pour la migration entre divers systèmes d'exploitation de réseaux d'ordinateurs; Logiciels pour la préparation de déclarations fiscales; Logiciels pour la production de modèles financiers; Logiciels pour la recherche de données; Logiciels pour la sécurité de réseaux et unités informatiques; Logiciels pour la surveillance d'appareils de télémesure; Logiciels pour la surveillance de l'utilisation d'ordinateurs et de l'internet par les enfants; Logiciels pour la syntonisation d'instruments; Logiciels pour le commerce sur un réseau mondial de communications; Logiciels pour le contrôle audible d'un ordinateur et son fonctionnement y afférent; Logiciels pour le contrôle de terminaux libre-service; Logiciels pour le cryptage; Logiciels pour le traitement des informations de marchés; Logiciels pour le traitement de transactions commerciales; Logiciels pour le traitement des communications; Logiciels pour le traitement de fichiers de musique numérique; Logiciels pour le traitement de plaques de semi-conducteurs; Logiciels pour lecteurs de cartes; Logiciels pour les répertoires d'accès à l'information pouvant être téléchargés sur un réseau informatique mondial; Logiciels pour les télévisions; Logiciels pour ordinateurs; Logiciels pour ordinateurs destinés à la collecte de données de localisation; Logiciels pour ordinateurs pour la diffusion de données de localisation; Logiciels pour scanner des images et des documents; Logiciels pour système de base d'entrée/sortie [BIOS]; Logiciels pour systèmes de navigation GPS; Logiciels pour systèmes de navigation par satellite; Logiciels pour tableaux d'affichage électroniques; Logiciels pour tablettes électroniques; Logiciels pour téléphones mobiles; Logiciels pour télévision interactive; Logiciels [programmes enregistrés]; Logiciels sous forme de systèmes d'exploitation pour ordinateurs; Logiciels téléchargeables à partir de réseaux informatiques mondiaux; Logiciels téléchargeables dans
le nuage; Logiciels téléchargeables pour la gestion de données; Logiciels téléchargeables pour la transmission de données; Logiciels téléchargeables pour la gestion d'informations; Logiciels téléchargeables pour la transmission d'informations; Logiciels téléchargeables; Logiciels téléchargeables pour la surveillance et l'analyse à distance; Logiciels téléchargés sur Internet; L U [interfaces de périphérique universelles]; Logiciels utilitaires; Logiciels utilitaires informatiques téléchargeables; Logiciels utilitaires pour la réalisation de diagnostics de systèmes informatiques; Logiciels vidéo interactifs; Matériel informatique destiné à l'ingénierie logicielle assistée par ordinateur; Micrologiciel; Micrologiciel pour périphériques d'ordinateurs; Micrologiciels et logiciels pour cigarettes électroniques; Microprocesseurs programmables par logiciels; Outils de développement de logiciels; Pilotes de logiciels de dispositifs électroniques permettant au matériel informatique et aux dispositifs électroniques de communiquer entre eux; Plates-formes logicielles; Plates-formes magnétiques pour logiciels; Progiciels; Progiciels informatiques; Progiciels intégrés; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Programmes de jeux d'ordinateur téléchargés sur Internet [logiciels]; Programmes de jeux d'ordinateur enregistrés sur bandes [logiciels]; Programmes de jeux sur ordinateurs pour la simulation du commerce de valeurs financières [logiciels]; Programmes et logiciels informatiques de traitement d'images pour téléphones portables; Programmes informatiques [logiciels téléchargeables]; Programmes informatiques pour l'accès et l'utilisation d'Internet; Programmes informatiques permettant d'utiliser Internet et le Web; Programmes logiciels pour la gestion de bases de données; Supports de données optiques contenant des logiciels enregistrés; Supports de données pour ordinateurs contenant des logiciels enregistrés; Supports magnétiques de données contenant du logiciel enregistré; Supports magnétiques pour logiciels; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son; appareils pour la transmission du son; appareils pour la reproduction du son; appareils d'enregistrement d'images; appareils de transmission d'images; appareils de reproduction d'images; supports d'enregistrement numériques; équipements de traitement de données; ordinateurs; tablettes électroniques; ordiphones [smartphones]; liseuses électroniques; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Fourniture d'informations en produits de consommation dans le domaine des logiciels; Fourniture de conseils en produits de consommation dans le domaine des logiciels; Services de vente au détail concernant les équipements de technologie de l'information; Services de vente au détail dans le domaine des logiciels informatiques; Services de vente en gros concernant les équipements de technologie de l'information; Services de vente en gros de logiciels informatiques; service de gestion informatisée de fichiers. Transmission de logiciels de divertissement interactifs. Prêt de livres relatifs aux logiciels informatiques; Publication de livres concernant les technologies de l'information; Services d'édition de logiciels de divertissement multimédias » de la demande d’enregistrement contestée apparaissent identiques ou similaires aux produits et services invoquée de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par les déposants.
En revanche, les services d’ « Informations commerciales par le biais de sites web; Mise à disposition d’informations marketing par l’intermédiaire de sites web; Optimisation du trafic pour des sites web; optimisation du trafic pour des sites internet » de la demande d’enregistrement contestée qui s’entendent de diverses prestations visant par divers moyens à faire connaître une marque ou plus généralement à la rendre plus visible dans le but de promouvoir le produit ou le service proposé, ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les « Logiciels (programmes enregistrés) » de la marque antérieure invoquée qui s’entendent d’un ensemble d’instructions rédigées dans un langage spécifique permettant à un ordinateur d’exécuter une tâche particulière.
Ces services et produits ne sont donc pas similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune, contrairement à ce que soutient la société opposante.
A cet égard, la société opposante soutient également que ces services seraient similaires aux conseils en technologie de l’information visés par les marques antérieures en clases 9 et 42. Toutefois, aucune comparaison ne saurait être faite avec des services des services de conseils en technologie de l’information, lesquels ne figurent pas dans la présente marque antérieure.
Les « services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique » de la demande d’enregistrement contestée qui s’entendent de services de divertissement ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les « Logiciels (programmes enregistrés). Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur » de la marque antérieure invoquée, qui s’entendent d’un ensemble d’instructions rédigées dans un langage spécifique permettant à un ordinateur d’exécuter une tâche particulière et de divers services relatifs aux logiciels.
Ces services et produits ne sont donc pas similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune, contrairement à ce que soutient la société opposante.
Les produits et services précités de la demande d’enregistrement contestée apparaissent, pour partie, identiques ou similaires aux produits et services de la marque antérieure invoquée.
Sur la comparaison des signes
La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal KOSMOS DIGITAL.
La marque antérieure porte sur le signe verbal KOSMOS, ci-dessous reproduit :
La société opposante soutient que les signes en cause sont similaires.
L'appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants.
Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits ou services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire.
Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes, que le signe contesté est constitué de deux éléments verbaux et la marque antérieure est constituée d’une dénomination unique.
Visuellement, phonétiquement et intellectuellement les signes en cause ont en commun l’élément verbal KOSMOS, seul élément constitutif de la marque antérieure.
Les signes en cause diffèrent par la présence, dans le signe contesté, du terme DIGITAL.
Toutefois, la prise en compte des éléments distinctifs et dominants conduit à tempérer cette différence qui en résulte.
En effet, le terme KOSMOS, seul élément verbal de la marque antérieure, apparaît distinctif dans le signe contesté.
Ce terme KOSMOS apparaît également dominant dans le signe contesté dès lors que le terme DIGITAL qui le suit apparaît faiblement distinctif au regard des produits et services en cause en ce qu’il
évoque la nature de ces produits et services, à savoir des produits et services relevant du domaine du numérique.
En conséquence, le signe verbal contesté KOSMOS DIGITAL est donc similaire à la marque antérieure KOSMOS.
Sur l'appréciation globale du risque de confusion
L'appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés ; qu'ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement.
En l’espèce, en raison de l’identité et de la similarité d’une partie des produits et services en cause et de la similarité des signes, il existe globalement un risque de confusion dans l'esprit du public sur l’origine des produits et services identiques ou similaires.
En revanche, il n’existe pas de risque de confusion pour les services pour lesquels l’identité et la similarité n’ont pas été retenues.
B. Sur le fondement de la marque n° 4124779
Sur la comparaison des produits et services
Les produits et services de la demande restant à comparer sont les « Serveurs pour l'hébergement de sites Web. Informations commerciales par le biais de sites web; Mise à disposition d’informations marketing par l’intermédiaire de sites web; Optimisation du trafic pour des sites web; Services de conseil aux entreprises en matière de gestion des technologies de l'information; Services de conseils en gestion commerciale dans le domaine des technologies de l'information; optimisation du trafic pour des sites internet. Accès à des pages Web; Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet; Communication informatique et accès à Internet; Communication par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques; Communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques; Diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par Internet; Échange électronique de messages par le biais de lignes de discussion, de salons de discussion [chat] et de forums Internet; Envoi de messages par le biais d'un site Web; Fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Fourniture d'accès à des portails Internet pour des tiers; Fourniture d'accès à des données par Internet; Fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet; Fourniture d'accès à des portails sur Internet pour des utilisateurs; Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication; Fourniture d’accès à des contenus, des sites web et des portails; Fourniture d'accès à des sites web de jeux et paris sur l'internet; Fourniture d'accès à un site Web de discussion sur Internet; Location de temps d'accès à des sites Web [fournisseurs d'accès à Internet]; Mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Mise à disposition d'accès à des pages Web sur Internet; Mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet; Renvoi de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web]; Services de diffusion sur le Web; Services de messagerie Web; Services de télécommunications basés sur Internet; Services de télécommunication fournis par le biais de plates-formes et de portails sur Internet et d'autres supports; Télécommunication d'informations y compris pages Web; Télécommunications; mise à disposition d'informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseaux de fibres optiques; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de
données; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; services de téléconférences; services de visioconférence; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Conduite de séminaires dans le domaine de l'oncologie; Cours d'oenologie; Cours de formation en matière de logiciels; Enseignement aquatique à caractère écologique; Enseignement et formation dans le domaine des affaires, de l'industrie et des technologies de l'information; Formation à l'exploitation de systèmes de logiciels; Formation dans le domaine des technologies de la communication; Formation du personnel dans le domaine des technologies alimentaires; Formation en matière de maintenance de logiciels de traitement de texte; Formation en matière de sécurité de la technologie de forage; Formation relative à la conception de systèmes logiciels; Formation relative au développement de systèmes logiciels; Fourniture de divertissements vidéos via un site web; Fourniture de divertissement multimédia par l'intermédiaire d'un site web; Fourniture de divertissement sous forme d'extraits de films via un site web; Mise à disposition d'informations en matière d'éducation physique par le biais d'un site Web en ligne; Mise à disposition d'informations en matière d'exercice physique par le biais d'un site Web en ligne; Mise à disposition d'informations en matière d'entraînement physique par le biais d'un site Web en ligne; Mise à disposition de divertissement sportif via un site web; Organisation d'une conférence annuelle sur la logistique; Organisation de webinaires; Organisation et conduite de séminaires dans le domaine de l’oncologie; Services d'éducation concernant les thèmes biologiques; Services d'éducation concernant des thèmes écologiques; Services d'enseignement concernant l'application de logiciels informatiques; Services d'enseignement relatifs à la zoologie; Services d'enseignement relatifs à l'oenologie; Services d'enseignement relatif à la technologie alimentaire; Services d'enseignement relatif à la formation de personnel en technologie alimentaire; Services d'enseignement technologique; Services de cours de formation universitaire de troisième cycle en matière de technologie de l'ingénierie; Services de cours de formation dans le domaine de la gestion des technologies de l'information; Services de formation concernant l'utilisation de logiciels; Services de formation dans le domaine du développement de logiciels; Services de formation en logistique; Services de formation relative à l'utilisation des technologies de l'information; Éducation; formation; divertissement; mise à disposition d'informations en matière de divertissement; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Analyses dans le domaine du génie technologique; Compilation de pages Web pour Internet; Conception, création et programmation de pages Web; Conception, création, hébergement et maintenance de sites web pour des tiers; Conception d'une plate-forme Internet pour le commerce électronique; Conception de logiciels; Conception de logiciels de réalité virtuelle; Conception de logiciels de contrôle pour terminaux libre-service; Conception de logiciels destinés à être utilisés avec des machines à imprimer; Conception de logiciels de traitement de texte; Conception de logiciels de systèmes d’exploitation; Conception de logiciels de jeux vidéo; Conception de logiciels de bases de données informatiques; Conception de logiciels de jeux d'ordinateurs; Conception de logiciels de traitement d'images; Conception de logiciels graphiques; Conception de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Conception de logiciels pour le stockage et le rappel de données multimédias; Conception de logiciels pour le traitement de signaux numériques; Conception de logiciels pour les opérateurs audio et vidéo; Conception de logiciels pour la conversion de données et de contenus multimédias à partir de et vers différents protocoles; Conception de logiciels pour la compression et la décompression de contenus multimédias; Conception de logiciels pilotes; Conception de logiciels pour smartphones; Conception de machines et de logiciels informatiques pour analyses et rapports commerciaux; Conception de pages d'accueil et de pages Web; Conception de pages d'accueil et de sites Web; Conception de pages Web; Conception de portails Web; Conception de programmes informatiques et de logiciels concernant les aéronefs; Conception de sites Web; Conception de sites Web à des fins publicitaires; Conception de sites Web informatiques; Conception, dessin et écriture sur commande de logiciels informatiques; Conception, développement et mise en service de logiciels; Conception, développement et programmation de logiciels; Conception et conception d'arts graphiques
pour la création de pages Web sur Internet; Conception et conception d'arts graphiques pour la création de sites Web; Conception et construction de pages d'accueil et de sites Web; Conception et création de sites Web pour le compte de tiers; Conception et création de pages d'accueil et de pages Web; Conception et création de pages d'accueil et de pages Internet; Conception et création de sites Web pour des tiers; Conception et développement de pages Web sur Internet; Conception et développement de logiciels; Conception et développement de logiciels et de matériel informatique pour l'amplification et la transmission de signaux; Conception et développement de sites Web pour le compte de tiers; Conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire; Conception et développement de logiciels de réalité virtuelle; Conception et développement de logiciels pour la gestion de bases de données; Conception et développement de pages d'accueil et de sites Web; Conception et développement de logiciels de logistique, de gestion de chaînes d'approvisionnement et de portails de commerce électronique; Conception et développement de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Conception et développement de logiciels pour l'importation et la gestion de données; Conception et développement de logiciels pour la gestion de stocks; Conception et développement de ludiciels et de logiciels de réalité virtuelle; Conception et développement de logiciels pour le développement de sites Web; Conception et développement de logiciels de commande de processus; Conception et développement de logiciels de traitement de texte; Conception et développement de logiciels de logistique; Conception et développement de logiciels de gestion de chaînes d'approvisionnement; Conception et développement de logiciels de bases de données électroniques; Conception et développement de logiciels de planification d'itinéraires; Conception et développement de logiciels destinés à être utilisés dans le cadre de technologies médicales; Conception et développement de logiciels de gestion de l'énergie; Conception et développement de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; Conception et développement de logiciels d'évaluation et de calcul de données; Conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Conception et développement de nouvelles technologies pour des tiers; Conception et développement de logiciels pour guides électroniques des programmes de télévision; Conception et développement d'architecture logicielle; Conception et développement de micrologiciels informatiques; Conception et développement de logiciels de récupération de données; Conception et développement de logiciels pour le traitement de données; Conception et développement de logiciels de traitement des images; Conception et développement de logiciels pilotes; Conception et développement de logiciels de systèmes d’exploitation; Conception et développement de logiciels de bases de données informatiques; Conception et développement de logiciels pour jeux vidéo; Conception et écriture de logiciels; Conception et maintenance de sites Web pour le compte de tiers; Conception et mise à jour de logiciels; Conception et mise à jour de pages d'accueil et de pages Web; Conception et mise en oeuvre de pages Web sur un réseau pour des tiers; Conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet; Conception, maintenance, développement et mise à jour de logiciels; Conception, maintenance et mise à jour de logiciels; Conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels; Conception personnalisée de logiciels informatiques; Conception scientifique et technologique; Conception sur commande de progiciels; Conduite d'études de faisabilité en matière de logiciels informatiques; Configuration de logiciels; Configuration de matériel informatique par le biais de logiciels; Configuration de micrologiciels; Configuration de réseaux informatiques par le biais de logiciels; Conseil en matière de conception de logiciels; Conseil en technologie de l'information; Conseils en conception de sites web; Conseils en logiciels; Conseils en matériel et logiciels informatiques; Conseils en matière de conception de pages Web; Conseils en matière de logiciels; Conseils en matière de technologies de l'information destinés aux industries pharmaceutiques et de la santé; Conseils en matière de technologie; Conseils en matière de technologie de l'information; Conseils en matière de technologies de l'information; Conseils en technologie de l'information; Conseils et assistance dans le domaine des applications de réseau informatique; Conseils professionnels en matière de logiciels; Conseils professionnels en technologie de l'information; Construction et maintenance de sites Web; Consultation en matière de conception et de
développement de logiciels; Consultation en matière de logiciels; Contrôle de la qualité de logiciels; Copie de logiciels; Création, conception et maintenance de sites Web; Création de logiciels; Création de pages Web classées électroniquement pour offrir des services en ligne et sur Internet; Création de pages Web pour le compte de tiers; Création de sites Web sur Internet; Création, entretien, manutention et adaptation de logiciels; Création et conception de pages Web pour des tiers; Création et conception de sites Web pour le compte de tiers; Création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information]; Création et entretien de sites web pour des tiers; Création et maintenance de sites informatiques [sites Web] pour le compte de tiers; Création et maintenance de sites Web pour des tiers; Création et maintenance de sites Web; Création et maintenance de pages Web personnalisées; Création et maintenance de sites Web pour téléphones portables; Création et maintenance de logiciel pour blogs; Création, maintenance et hébergement de sites Web de tiers; Création, maintenance et modernisation de logiciels; Débogage de logiciels pour le compte de tiers; Dépannage de logiciels informatiques; Développement de logiciels pour opérateurs audio et vidéo; Développement de logiciels pour opérations sur réseau sécurisé; Développement de logiciels pour le traitement de signaux numériques; Développement de logiciels; Développement de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Développement de logiciels pour la compression et la décompression de contenus multimédias; Développement de logiciels de jeux d'ordinateur; Développement de logiciels pour la conversion de données et de contenus multimédias à partir de et vers différents protocoles; Développement de logiciels pour l'analyse des émissions de gaz d'échappement; Développement de logiciels pour des tiers; Développement de logiciels multimédia interactifs; Développement de logiciels de logistique, de gestion de chaînes d'approvisionnement et de portails de commerce électronique; Développement de logiciels pour la création de guides de programmes télévisés électroniques; Développement de logiciels destinés à être utilisés avec des systèmes de commutation commandés par ordinateur; Développement de logiciels destinés à être utilisés avec des dispositifs de commande programmables; Développement de logiciels d’applications pour la transmission de contenus multimédias; Développement de logiciels de traitement des images; Développement de logiciels de traitement de texte; Développement de logiciels pilotes; Développement de logiciels de systèmes d’exploitation; Développement de logiciels pour systèmes de communication; Développement de logiciels de jeux vidéo; Développement de logiciels de bases de données informatiques; Développement de logiciels informatiques pour la conception assistée par ordinateur/la fabrication assistée par ordinateur [CAO/FAO]; Développement de logiciels de réalité virtuelle; Développement de logiciels pour le stockage et le rappel de données multimédias; Développement de logiciels pilotes et de logiciels de système d'exploitation; Développement de micrologiciels informatiques; Développement de nouvelles technologies pour des tiers; Développement de programmes informatiques enregistrés sur des supports de données [logiciels] destinés à la construction et à la fabrication automatisée [CAO/FAO]; Développement de solutions d'applications logicielles; Développement de solutions en matière de logiciels pour les fournisseurs d'accès à Internet et les utilisateurs d'Internet; Développement et essai de logiciels; Développement et maintenance de logiciels de bases de données informatiques; Développement et maintenance de logiciels; Développement et mise à jour de logiciels; Développement et test de méthodes, d'algorithmes et de logiciels informatiques; Développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données; Développement, programmation et implémentation de logiciels; Diagnostic d'erreurs dans des logiciels; Diagnostic de problèmes de matériel informatique par le biais de l'utilisation de logiciels; Duplication de logiciels; Écriture de logiciels informatiques; Écriture de programmes informatiques pour applications biotechnologiques; Écriture sur commande de logiciels, de codes et de programmes informatiques pour la création de pages Web sur Internet; Élaboration (conception) de logiciels pour des tiers; Elaboration (conception) de logiciels; Élaboration [conception] de logiciels; Élaboration de logiciels; Essais de logiciels; Estimations dans les domaines technologiques fournies par des ingénieurs; Études de projets concernant les logiciels; Études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels; Études technologiques; Évaluations dans les domaines technologiques fournies par des ingénieurs; Fournisseur de services d'applications [ASP]; Fournisseur de services d'application [ASP], à savoir hébergement de logiciels d'application de tiers; Fourniture d'informations
en matière de technologie scientifique; Gestion de projets dans le domaine des technologies de l'information; Gestion de sites Web de tiers; Hébergement d’espace mémoire pour des sites web; Hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés; Hébergement d’infrastructures web en ligne pour des tiers pour la réalisation de discussions interactives; Hébergement d’infrastructures web en ligne pour des tiers pour le partage de contenus en ligne; Hébergement d'installations Web en ligne pour des tiers; Hébergement d'un site Web en ligne pour la création et l'hébergement de microsites Web pour des entreprises; Hébergement d'un site web pour le stockage électronique de photographies numériques et de vidéos; Hébergement de logiciels de gestion de bibliothèques; Hébergement de pages Web personnalisées; Hébergement de plates-formes de commerce électronique sur Internet; Hébergement de portails Web; Hébergement de sites informatiques de tiers [sites Web]; Hébergement de sites informatiques (sites Web); Hébergement de sites informatiques [sites web]; Hébergement de sites Web; Hébergement de sites Web sur Internet; Hébergement de sites Web de tiers sur des serveurs informatiques pour des réseaux informatiques mondiaux; Hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web; Informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web; Installation de logiciels d'accès à Internet; Installation de logiciels de bases de données; Installation de logiciels; Installation de micrologiciels; Installation de pages Web sur Internet pour le compte de tiers; Installation, entretien, réparation et service de révision de logiciels informatiques; Installation et maintenance de logiciels; Installation et maintenance de logiciels d'accès à Internet; Installation et maintenance de logiciels de bases de données; Installation et personnalisation de logiciels d'application pour ordinateurs; Installation, maintenance et réparation de logiciels; Installation, maintenance et réparation de logiciels pour systèmes informatiques; Installation, maintenance, mise à jour et mise à niveau de logiciels; Installation, maintenance et mise à jour de logiciels de bases de données; Installation, mise à jour et entretien de logiciels; Installation, mise en place et maintenance de logiciels; Intégration de logiciels; Location d’espace mémoire pour des sites web; Location d'ordinateurs et mise à jour de logiciels; Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques; Location d'ordinateurs et de logiciels; Location de logiciels; Location de logiciels ayant trait aux cours des prix; Location de logiciels d'accès à Internet; Location de logiciels d'application; Location de logiciels, d'équipements de traitement de données et de périphériques d'ordinateurs; Location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Location de logiciels de gestion financière; Location de logiciels de gestion de bases de données; Location de logiciels de bases de données informatiques; Location de logiciels de jeux vidéo; Location de logiciels en relation avec les voyages; Location de logiciels et de programmes informatiques; Location de logiciels informatiques pour la lecture de flux de données; Location de logiciels informatiques; Location de logiciels pour la lecture de bases de données contenant des offres de prix; Location de logiciels pour l'importation et la gestion de données; Location de logiciels pour la gestion de stocks; Location de logiciels pour le développement de sites Web; Location de logiciels pour le traitement des données; Location de matériel informatique et de logiciels; Location de micrologiciels d'ordinateurs; Location de serveurs web; Location et maintenance de logiciels; Location temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables utilisés dans l'édition et l'imprimerie; Logiciel-service; Logiciel-service [SaaS]; Logiciels-services [SaaS] pour la préparation de documents d'expédition via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels-services [SaaS] pour le traçage de fret via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels-services [SaaS] pour le traçage de colis via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels-services [SaaS] pour la création et la publication en ligne de journaux et de blogs; Logiciels-services [SaaS] pour le traitement d'opérations d'expédition via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Maintenance de logiciels; Maintenance de logiciels d'accès à Internet; Maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Maintenance de logiciels utilisés pour le fonctionnement de machines et d'appareils de remplissage; Maintenance de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique; Maintenance de logiciels de traitement de données; Maintenance de logiciels pour des systèmes de communication; Maintenance de logiciels d'ordinateurs; Maintenance de sites
Web; Maintenance de sites Web et d'installations d'hébergement de services Web en ligne pour le compte de tiers; Maintenance et mise à jour de logiciels; Maintenance et mise à jour de logiciels pour des systèmes de communication; Maintenance et mise à niveau de logiciels; Maintenance et réparation de logiciels; Mise à disposition d'informations concernant la conception et le développement de logiciels, de réseaux et de systèmes informatiques; Mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine de la recherche technologique à partir d'une base de données informatique ou d'Internet; Mise à disposition d'informations dans le domaine du développement de logiciels; Mise à disposition d'informations en matière de recherches technologiques; Mise à disposition d'informations dans le domaine de la conception de logiciels; Mise à disposition d’informations en matière de conception et de développement de logiciels informatiques; Mise à disposition d'informations en matière de conception et développement de matériel informatique et logiciels; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la communication; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la gestion de la chaîne d’approvisionnement; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour le traitement de texte; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion de bases de données; Mise à disposition temporaire de logiciels Web; Mise à disposition temporaire d'applications Web; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables utilisés dans le cadre d'applications de contrôle d'émissions; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la traduction de langues; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables pour des serveurs et des réseaux informatiques; Mise à disposition temporaire de logiciels commerciaux non téléchargeables; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le partage de commentaires et de contenus multimédias entre utilisateurs; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour l'importation et la gestion de données; Mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site Web; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de stocks; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour le développement de sites Web; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant à des fournisseurs de contenus de suivre des contenus multimédias; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'investissement non téléchargeables; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour l'analyse de données financières et la création de rapports; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour le traitement de texte; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion d'informations; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la transmission d'informations; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la transmission de données; Mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour la gestion de données; Mise à jour de bases de données logicielles; Mise à jour de logiciels; Mise à jour de logiciels pour des systèmes de communication; Mise à jour de logiciels pour smartphones; Mise à jour de logiciels pour le traitement de données; Mise à jour de logiciels pour le compte de tiers; Mise à jour de pages Internet; Mise à jour de sites Web pour le compte de tiers; Mise à jour et amélioration de logiciels; Mise à jour et entretien de logiciels et de programmes informatiques; Mise à jour et maintenance de logiciels; Mise à niveau de logiciels; Mise à niveau et maintenance de logiciels; Modification de logiciels; Planification, conception, développement et maintenance de sites web en ligne pour le compte de tiers; Préparation de rapports en matière de logiciels; Préparation de rapports en matière de technologie; Préparation de rapports en matière de recherches technologiques; Prestation de services informatiques pour logiciels; Programmation d'applications multimédias; Programmation de logiciels éducatifs; Programmation de logiciels pour bases de données et dictionnaires électroniques pour la traduction de langues; Programmation de logiciels pour plates-formes d'information sur Internet; Programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation;
Programmation de logiciels pour la gestion de bases de données; Programmation de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Programmation de logiciels pour des plates-formes de commerce électronique; Programmation de logiciels pour des plates-formes Internet; Programmation de logiciels de télécommunication; Programmation de logiciels pour l'importation et la gestion de données; Programmation de logiciels pour la gestion de stocks; Programmation de logiciels pour le développement de sites Web; Programmation de logiciels pour des portails Internet, des salons de discussion [chat], des lignes de discussion et des forums Internet; Programmation de logiciels de traitement électronique de données [TED]; Programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie; Programmation de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; Programmation de logiciels d'évaluation et de calcul de données; Programmation de logiciels de jeux vidéo; Programmation de logiciels de jeux informatiques; Programmation de pages Web; Programmation de pages Web personnalisées; Programmation et maintenance informatiques pour logiciels; Programmation informatique et conception de logiciels; Programmation informatique pour Internet; Recherche dans le domaine des programmes et des logiciels informatiques; Recherche dans le domaine des technologies de l'information; Recherche dans le domaine de la technologie des communications; Recherche dans le domaine de la technologie du traitement de données; Recherche dans les domaines technologiques fournie par des ingénieurs; Recherche, développement, conception et mise à jour de logiciels; Recherche en matière de développement de logiciels; Recherche en matière de développement de programmes et de logiciels informatiques; Recherche en matière de logiciels; Recherche en technologie; Recherche et développement de logiciels; Recherche technologique; Recherche technologique liée à l'informatique; Réparation de logiciels; Réparation, maintenance et mise à jours de logiciel; Sécurité, protection et restauration des technologies de l'information; Service d'information concernant la technologie de l'information; Service d'information en matière de technologie de l'information; Service de développement de sites Web pour des tiers; Services d'analyses technologiques; Services d'assistance technique en matière de logiciels; Services d'écriture de logiciels; Services d'écriture de programmes informatiques pour applications médicales; Services d'écriture et de mise à jour de logiciels; Services d'élaboration et de maintenance de sites Web pour le compte de tiers; Services d’essai du temps de chargement de sites web; Services d'études de faisabilité en matière de logiciels; Services d'hébergement de sites Web; Services d'hébergement et logiciel en tant que service, et location de logiciel; Services d'hébergement Web; Services d'information concernant l'application de réseaux informatiques; Services d'information concernant l'application de systèmes informatiques; Services d'information en matière de technologie de l'information; Services d'information relatif à la technologie de l'information; Services d'informations, de conseils et d'assistance dans le domaine des logiciels; Services d'informations technologiques; Services d'ingénierie d'applications sur systèmes informatiques de grande et moyenne tailles; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie des communications; Services d'ingénierie en matière de technologies de l'information; Services d'ingénierie en technologie de traitement de données; Services de calibrage en matière de logiciels; Services de conception concernant les logiciels; Services de conception de sites Web; Services de conception de logiciels; Services de conception de sites Web sur Internet; Services de conception et développement de sites Web; Services de conseil concernant la recherche technologique; Services de conseil concernant des logiciels utilisés pour l'impression; Services de conseil concernant des logiciels utilisés pour le graphisme; Services de conseil concernant des logiciels utilisés pour l'édition; Services de conseil dans le domaine du développement de produits et de l'amélioration de la qualité de logiciels; Services de conseil en matière de conception de logiciels; Services de conseil en matière de tests de logiciels; Services de conseil en réseaux informatiques utilisant des environnements logiciels hétérogènes; Services de conseil en technologie de l’information; Services de conseil technique en matière de matériel et logiciels informatiques; Services de conseillers dans le domaine des applications et réseaux d'informatique en nuage; Services de conseils concernant des interfaces homme-machine pour logiciels; Services de conseils concernant la location d'ordinateurs ou de logiciels; Services de conseils dans le domaine des logiciels de sécurité; Services de conseils dans le domaine de la conception technologique; Services de conseils dans le domaine des applications et des réseaux d'informatique
dans le nuage [cloud computing]; Services de conseils dans le domaine du développement technologique; Services de conseils en informatique et en technologie de l'information; Services de conseils en matière d'utilisation de logiciels; Services de conseils en matière de recherche technologique; Services de conseils en matière de création et de conception de sites Web pour le commerce électronique; Services de conseils en matière de création et de conception de sites Web; Services de conseils en matière de création de pages d'accueil et de pages Internet; Services de conseils en matière d'applications de planification; Services de conseils en matière de conception de pages d'accueil et de pages Internet; Services de conseils en matière de mise à jour de logiciels; Services de conseils en matière de maintenance de logiciels; Services de conseils en matière de logiciels pour des systèmes de communication; Services de conseils en matière de conception et de développement de programmes de logiciels informatiques; Services de conseils en matière de conception de pages d'accueil et de sites Internet; Services de conseils en matière de logiciels; Services de conseils en technologie de l'information; Services de conseils en technologies des télécommunications; Services de conseils en technologies informatiques; Services de conseils et d'information en matière d'infrastructure et d'architecture des technologies de l'information; Services de conseils et d'information en matière de technologies de l'information; Services de conseils et d'information en matière de maintenance de logiciels; Services de conseils et d'information en matière de conception de logiciels informatiques; Services de conseils et d'information en matière de conception, de programmation et de maintenance de logiciels; Services de conseils et de développement en matière de logiciels; Services de conseils et d'information en matière de logiciels; Services de conseils et d'information en matière de location de logiciels; Services de conseils professionnels en matière de logiciels; Services de conseils techniques en matière de technologies de l'information; Services de conseils technologiques relatifs aux programmes informatiques; Services de conseils techniques en matière d'application et d'utilisation de logiciels; Services de conseils techniques en matière d'installation et de maintenance de logiciels; Services de conseils technologiques; Services de consultation et de conseil dans le domaine du matériel et des logiciels informatiques; Services de consultation en matière de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique; Services de consultation, de conseil et d'information en matière de technologie de l'information; Services de dépannage pour matériel et logiciels informatiques; Services de développement de sites Web; Services de développement de logiciels; Services de génie logiciel; Services de génie logiciel pour des programmes de traitement de données; Services de maintenance de logiciels; Services de maintenance et support pour logiciels; Services de mise à jour de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Services de mise à jour de logiciels; Services de personnalisation de logiciels; Services de planification technologique [travaux d'ingénieurs]; Services de programmation de logiciels; Services de rapports d'experts en technologie; Services de recherche et de conseil en matière de logiciels; Services de support en matière de technologie de l'information; Services de test de la sécurité technologique; Services de tests d'utilisation d'un site Web; Services des technologies de l'information; Services externalisés en matière de technologies de l'information; Services pour la conception de logiciels de traitement de données électronique; Services pour la conception de logiciels; Services scientifiques et technologiques; Services techniques de téléchargement de logiciels; Services technologiques en matière d'ordinateurs; Services technologiques et de recherches s'y afférent; Services technologiques en matière de conception; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques; recherches techniques; conception d'ordinateurs pour des tiers; développement d'ordinateurs; conception de logiciels; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels; programmation pour ordinateurs; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; numérisation de documents; logiciels en tant que services (SaaS); informatique en nuage; conseils en technologie de l'information;hébergement de serveurs; services de conception d'art graphique; stockage électronique de données.» de la demande d’enregistrement contestée, seuls ces produits et services n’ayant pas été précédemment considérés comme identiques ni similaires.
La marque antérieure a été enregistrée pour les services suivants : « communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique. Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ».
La société opposante soutient que les produits et services précités de la demande d'enregistrement contestée sont identiques ou similaires aux services invoqués de la marque antérieure.
Les « Serveurs pour l'hébergement de sites Web. Optimisation du trafic pour des sites web ; Services de conseil aux entreprises en matière de gestion des technologies de l'information; Services de conseils en gestion commerciale dans le domaine des technologies de l'information ; optimisation du trafic pour des sites internet. Accès à des pages Web; Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet; Communication informatique et accès à Internet; Communication par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques; Communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques; Diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par Internet; Échange électronique de messages par le biais de lignes de discussion, de salons de discussion [chat] et de forums Internet; Envoi de messages par le biais d'un site Web; Fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Fourniture d'accès à des portails Internet pour des tiers; Fourniture d'accès à des données par Internet; Fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet; Fourniture d'accès à des portails sur Internet pour des utilisateurs; Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication; Fourniture d’accès à des contenus, des sites web et des portails; Fourniture d'accès à des sites web de jeux et paris sur l'internet; Fourniture d'accès à un site Web de discussion sur Internet; Location de temps d'accès à des sites Web [fournisseurs d'accès à Internet]; Mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Mise à disposition d'accès à des pages Web sur Internet; Mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet; Renvoi de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web]; Services de diffusion sur le Web; Services de messagerie Web; Services de télécommunications basés sur Internet; Services de télécommunication fournis par le biais de plates-formes et de portails sur Internet et d'autres supports; Télécommunication d'informations y compris pages Web; Télécommunications; mise à disposition d'informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseaux de fibres optiques; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; services de téléconférences; services de visioconférence; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Conduite de séminaires dans le domaine de l'oncologie; Cours d'oenologie; Cours de formation en matière de logiciels; Enseignement aquatique à caractère écologique; Enseignement et formation dans le domaine des affaires, de l'industrie et des technologies de l'information; Formation à l'exploitation de systèmes de logiciels; Formation dans le domaine des technologies de la communication; Formation du personnel dans le domaine des technologies alimentaires; Formation en matière de maintenance de logiciels de traitement de texte; Formation en matière de sécurité de la technologie de forage; Formation relative à la conception de systèmes logiciels; Formation relative au développement de systèmes logiciels; Fourniture de divertissements vidéos via un site web; Fourniture de divertissement multimédia par l'intermédiaire d'un site web; Fourniture de divertissement sous forme d'extraits de films via un site web; Mise à disposition d'informations en matière d'éducation physique par le biais d'un site Web en ligne; Mise à disposition
d'informations en matière d'exercice physique par le biais d'un site Web en ligne; Mise à disposition d'informations en matière d'entraînement physique par le biais d'un site Web en ligne; Mise à disposition de divertissement sportif via un site web; Organisation d'une conférence annuelle sur la logistique; Organisation de webinaires; Organisation et conduite de séminaires dans le domaine de l’oncologie; Services d'éducation concernant les thèmes biologiques; Services d'éducation concernant des thèmes écologiques; Services d'enseignement concernant l'application de logiciels informatiques; Services d'enseignement relatifs à la zoologie; Services d'enseignement relatifs à l'oenologie; Services d'enseignement relatif à la technologie alimentaire; Services d'enseignement relatif à la formation de personnel en technologie alimentaire; Services d'enseignement technologique; Services de cours de formation universitaire de troisième cycle en matière de technologie de l'ingénierie; Services de cours de formation dans le domaine de la gestion des technologies de l'information; Services de formation concernant l'utilisation de logiciels; Services de formation dans le domaine du développement de logiciels; Services de formation en logistique; Services de formation relative à l'utilisation des technologies de l'information; Éducation; formation; divertissement; mise à disposition d'informations en matière de divertissement; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Analyses dans le domaine du génie technologique. Hébergement de sites web pour des tiers; Conception de logiciels; Conception de logiciels de réalité virtuelle; Conception de logiciels de contrôle pour terminaux libre-service; Conception de logiciels destinés à être utilisés avec des machines à imprimer; Conception de logiciels de traitement de texte; Conception de logiciels de systèmes d’exploitation; Conception de logiciels de jeux vidéo; Conception de logiciels de bases de données informatiques; Conception de logiciels de jeux d'ordinateurs; Conception de logiciels de traitement d'images; Conception de logiciels graphiques; Conception de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Conception de logiciels pour le stockage et le rappel de données multimédias; Conception de logiciels pour le traitement de signaux numériques; Conception de logiciels pour les opérateurs audio et vidéo; Conception de logiciels pour la conversion de données et de contenus multimédias à partir de et vers différents protocoles; Conception de logiciels pour la compression et la décompression de contenus multimédias; Conception de logiciels pilotes; Conception de logiciels pour smartphones; Conception de machines et de logiciels informatiques pour analyses et rapports commerciaux; Conception de programmes informatiques et de logiciels concernant les aéronefs; Conception, dessin et écriture sur commande de logiciels informatiques; Conception, développement et mise en service de logiciels; Conception, développement et programmation de logiciels; Conception et conception d'arts graphiques pour la création de pages Web sur Internet; Conception et conception d'arts graphiques pour la création de sites Web Conception et développement de logiciels; Conception et développement de logiciels et de matériel informatique pour l'amplification et la transmission de signaux; Conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire; Conception et développement de logiciels de réalité virtuelle; Conception et développement de logiciels pour la gestion de bases de données; Conception et développement de logiciels de logistique, de gestion de chaînes d'approvisionnement et de portails de commerce électronique; Conception et développement de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Conception et développement de logiciels pour l'importation et la gestion de données; Conception et développement de logiciels pour la gestion de stocks; Conception et développement de ludiciels et de logiciels de réalité virtuelle; Conception et développement de logiciels pour le développement de sites Web; Conception et développement de logiciels de commande de processus; Conception et développement de logiciels de traitement de texte; Conception et développement de logiciels de logistique; Conception et développement de logiciels de gestion de chaînes d'approvisionnement; Conception et développement de logiciels de bases de données électroniques; Conception et développement de logiciels de planification d'itinéraires; Conception et développement de logiciels destinés à être utilisés dans le cadre de technologies médicales; Conception et développement de logiciels de gestion de
l'énergie; Conception et développement de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; Conception et développement de logiciels d'évaluation et de calcul de données; Conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Conception et développement de nouvelles technologies pour des tiers; Conception et développement de logiciels pour guides électroniques des programmes de télévision; Conception et développement d'architecture logicielle; Conception et développement de micrologiciels informatiques; Conception et développement de logiciels de récupération de données; Conception et développement de logiciels pour le traitement de données; Conception et développement de logiciels de traitement des images; Conception et développement de logiciels pilotes; Conception et développement de logiciels de systèmes d’exploitation; Conception et développement de logiciels de bases de données informatiques; Conception et développement de logiciels pour jeux vidéo; Conception et écriture de logiciels; Conception et mise à jour de logiciels; Conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet; Conception, maintenance, développement et mise à jour de logiciels; Conception, maintenance et mise à jour de logiciels; Conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels; Conception personnalisée de logiciels informatiques; Conception scientifique et technologique; Conception sur commande de progiciels; Conduite d'études de faisabilité en matière de logiciels informatiques; Configuration de logiciels; Configuration de matériel informatique par le biais de logiciels; Configuration de micrologiciels; Configuration de réseaux informatiques par le biais de logiciels; Conseil en matière de conception de logiciels; Conseil en technologie de l'information; Conseils en conception de sites web; Conseils en logiciels; Conseils en matériel et logiciels informatiques; Conseils en matière de conception de pages Web; Conseils en matière de logiciels; Conseils en matière de technologies de l'information destinés aux industries pharmaceutiques et de la santé; Conseils en matière de technologie; Conseils en matière de technologie de l'information; Conseils en matière de technologies de l'information; Conseils en technologie de l'information; Conseils et assistance dans le domaine des applications de réseau informatique; Conseils professionnels en matière de logiciels; Conseils professionnels en technologie de l'information; Consultation en matière de conception et de développement de logiciels; Consultation en matière de logiciels; Contrôle de la qualité de logiciels; Copie de logiciels; Création de logiciels; Création, entretien, manutention et adaptation de logiciels; Création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information]; Création et maintenance de logiciel pour blogs; Création, maintenance et modernisation de logiciels; Débogage de logiciels pour le compte de tiers; Dépannage de logiciels informatiques; Développement de logiciels pour opérateurs audio et vidéo; Développement de logiciels pour opérations sur réseau sécurisé; Développement de logiciels pour le traitement de signaux numériques; Développement de logiciels; Développement de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Développement de logiciels pour la compression et la décompression de contenus multimédias; Développement de logiciels de jeux d'ordinateur; Développement de logiciels pour la conversion de données et de contenus multimédias à partir de et vers différents protocoles; Développement de logiciels pour l'analyse des émissions de gaz d'échappement; Développement de logiciels pour des tiers; Développement de logiciels multimédia interactifs; Développement de logiciels de logistique, de gestion de chaînes d'approvisionnement et de portails de commerce électronique; Développement de logiciels pour la création de guides de programmes télévisés électroniques; Développement de logiciels destinés à être utilisés avec des systèmes de commutation commandés par ordinateur; Développement de logiciels destinés à être utilisés avec des dispositifs de commande programmables; Développement de logiciels d’applications pour la transmission de contenus multimédias; Développement de logiciels de traitement des images; Développement de logiciels de traitement de texte; Développement de logiciels pilotes; Développement de logiciels de systèmes d’exploitation; Développement de logiciels pour systèmes de communication; Développement de logiciels de jeux vidéo; Développement de logiciels de bases de données informatiques; Développement de logiciels informatiques pour la conception assistée par ordinateur/la fabrication assistée par ordinateur [CAO/FAO]; Développement de logiciels de réalité virtuelle; Développement de logiciels pour le stockage et le rappel de données multimédias; Développement de logiciels pilotes et de logiciels de système d'exploitation; Développement de micrologiciels informatiques; Développement de nouvelles
technologies pour des tiers; Développement de programmes informatiques enregistrés sur des supports de données [logiciels] destinés à la construction et à la fabrication automatisée [CAO/FAO]; Développement de solutions d'applications logicielles; Développement de solutions en matière de logiciels pour les fournisseurs d'accès à Internet et les utilisateurs d'Internet; Développement et essai de logiciels; Développement et maintenance de logiciels de bases de données informatiques; Développement et maintenance de logiciels; Développement et mise à jour de logiciels; Développement et test de méthodes, d'algorithmes et de logiciels informatiques; Développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données; Développement, programmation et implémentation de logiciels; Diagnostic d'erreurs dans des logiciels; Diagnostic de problèmes de matériel informatique par le biais de l'utilisation de logiciels; Duplication de logiciels; Écriture de logiciels informatiques; Écriture de programmes informatiques pour applications biotechnologiques; Écriture sur commande de logiciels, de codes et de programmes informatiques pour la création de pages Web sur Internet; Élaboration (conception) de logiciels pour des tiers; Elaboration (conception) de logiciels; Élaboration [conception] de logiciels; Élaboration de logiciels; Essais de logiciels; Estimations dans les domaines technologiques fournies par des ingénieurs; Études de projets concernant les logiciels; Études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels; Études technologiques; Évaluations dans les domaines technologiques fournies par des ingénieurs; Fournisseur de services d'applications [ASP]; Fournisseur de services d'application [ASP], à savoir hébergement de logiciels d'application de tiers; fourniture d'informations en matière de technologie scientifique; Gestion de projets dans le domaine des technologies de l'information; Hébergement d’espace mémoire pour des sites web; Hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés; Hébergement d’infrastructures web en ligne pour des tiers pour la réalisation de discussions interactives; Hébergement d’infrastructures web en ligne pour des tiers pour le partage de contenus en ligne; Hébergement d'installations Web en ligne pour des tiers; Hébergement d'un site Web en ligne pour la création et l'hébergement de microsites Web pour des entreprises; Hébergement d'un site web pour le stockage électronique de photographies numériques et de vidéos; Hébergement de logiciels de gestion de bibliothèques; Hébergement de pages Web personnalisées; Hébergement de plates-formes de commerce électronique sur Internet; Hébergement de portails Web; Hébergement de sites informatiques de tiers [sites Web]; Hébergement de sites informatiques (sites Web); Hébergement de sites informatiques [sites web]; Hébergement de sites Web; Hébergement de sites Web sur Internet; Hébergement de sites Web de tiers sur des serveurs informatiques pour des réseaux informatiques mondiaux; Hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web; Informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web; Installation de logiciels d'accès à Internet; Installation de logiciels de bases de données; Installation de logiciels; Installation de micrologiciels; Installation, entretien, réparation et service de révision de logiciels informatiques; Installation et maintenance de logiciels; Installation et maintenance de logiciels d'accès à Internet; Installation et maintenance de logiciels de bases de données; Installation et personnalisation de logiciels d'application pour ordinateurs; Installation, maintenance et réparation de logiciels; Installation, maintenance et réparation de logiciels pour systèmes informatiques; Installation, maintenance, mise à jour et mise à niveau de logiciels; Installation, maintenance et mise à jour de logiciels de bases de données; Installation, mise à jour et entretien de logiciels; Installation, mise en place et maintenance de logiciels; Intégration de logiciels; Location d’espace mémoire pour des sites web; Location d'ordinateurs et mise à jour de logiciels; Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques; Location d'ordinateurs et de logiciels; Location de logiciels; Location de logiciels ayant trait aux cours des prix; Location de logiciels d'accès à Internet; Location de logiciels d'application; Location de logiciels, d'équipements de traitement de données et de périphériques d'ordinateurs; Location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Location de logiciels de gestion financière; Location de logiciels de gestion de bases de données; Location de logiciels de bases de données informatiques; Location de logiciels de jeux vidéo; Location de logiciels en relation avec les voyages; Location de logiciels et de programmes informatiques; Location de logiciels
informatiques pour la lecture de flux de données; Location de logiciels informatiques; Location de logiciels pour la lecture de bases de données contenant des offres de prix; Location de logiciels pour l'importation et la gestion de données; Location de logiciels pour la gestion de stocks; Location de logiciels pour le développement de sites Web; Location de logiciels pour le traitement des données; Location de matériel informatique et de logiciels; Location de micrologiciels d'ordinateurs; Location de serveurs web; Location et maintenance de logiciels; Location temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables utilisés dans l'édition et l'imprimerie; Logiciel-service; Logiciel-service [SaaS]; Logiciels-services [SaaS] pour la préparation de documents d'expédition via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels-services [SaaS] pour le traçage de fret via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels-services [SaaS] pour le traçage de colis via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels-services [SaaS] pour la création et la publication en ligne de journaux et de blogs; Logiciels-services [SaaS] pour le traitement d'opérations d'expédition via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Maintenance de logiciels; Maintenance de logiciels d'accès à Internet; Maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Maintenance de logiciels utilisés pour le fonctionnement de machines et d'appareils de remplissage; Maintenance de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique; Maintenance de logiciels de traitement de données; Maintenance de logiciels pour des systèmes de communication; Maintenance de logiciels d'ordinateurs; Maintenance et mise à jour de logiciels; Maintenance et mise à jour de logiciels pour des systèmes de communication; Maintenance et mise à niveau de logiciels; Maintenance et réparation de logiciels; Mise à disposition d'informations concernant la conception et le développement de logiciels, de réseaux et de systèmes informatiques; Mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine de la recherche technologique à partir d'une base de données informatique ou d'Internet; Mise à disposition d'informations dans le domaine du développement de logiciels; Mise à disposition d'informations en matière de recherches technologiques; Mise à disposition d'informations dans le domaine de la conception de logiciels; Mise à disposition d’informations en matière de conception et de développement de logiciels informatiques; Mise à disposition d'informations en matière de conception et développement de matériel informatique et logiciels; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la communication; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la gestion de la chaîne d’approvisionnement; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour le traitement de texte; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion de bases de données; Mise à disposition temporaire de logiciels Web; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables utilisés dans le cadre d'applications de contrôle d'émissions; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la traduction de langues; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables pour des serveurs et des réseaux informatiques; Mise à disposition temporaire de logiciels commerciaux non téléchargeables; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le partage de commentaires et de contenus multimédias entre utilisateurs; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour l'importation et la gestion de données; Mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site Web; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de stocks; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour le développement de sites Web; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant à des fournisseurs de contenus de suivre des contenus multimédias; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'investissement non téléchargeables; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour l'analyse de données financières et la création de rapports; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour le traitement de texte; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion d'informations;
Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la transmission d'informations; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la transmission de données; Mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour la gestion de données; Mise à jour de bases de données logicielles; Mise à jour de logiciels; Mise à jour de logiciels pour des systèmes de communication; Mise à jour de logiciels pour smartphones; Mise à jour de logiciels pour le traitement de données; Mise à jour de logiciels pour le compte de tiers; Mise à jour et amélioration de logiciels; Mise à jour et entretien de logiciels et de programmes informatiques; Mise à jour et maintenance de logiciels; Mise à niveau de logiciels; Mise à niveau et maintenance de logiciels; Modification de logiciels; Préparation de rapports en matière de logiciels; Préparation de rapports en matière de technologie; Préparation de rapports en matière de recherches technologiques; Prestation de services informatiques pour logiciels; Programmation d'applications multimédias; Programmation de logiciels éducatifs; Programmation de logiciels pour bases de données et dictionnaires électroniques pour la traduction de langues; Programmation de logiciels pour plates- formes d'information sur Internet; Programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Programmation de logiciels pour la gestion de bases de données; Programmation de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Programmation de logiciels pour des plates-formes de commerce électronique; Programmation de logiciels pour des plates-formes Internet; Programmation de logiciels de télécommunication; Programmation de logiciels pour l'importation et la gestion de données; Programmation de logiciels pour la gestion de stocks; Programmation de logiciels pour le développement de sites Web; Programmation de logiciels pour des portails Internet, des salons de discussion [chat], des lignes de discussion et des forums Internet; Programmation de logiciels de traitement électronique de données [TED]; Programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie; Programmation de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; Programmation de logiciels d'évaluation et de calcul de données; Programmation de logiciels de jeux vidéo; Programmation de logiciels de jeux informatiques; Programmation et maintenance informatiques pour logiciels; Programmation informatique et conception de logiciels; Programmation informatique pour Internet; Recherche dans le domaine des programmes et des logiciels informatiques; Recherche dans le domaine des technologies de l'information; Recherche dans le domaine de la technologie des communications; Recherche dans le domaine de la technologie du traitement de données; Recherche dans les domaines technologiques fournie par des ingénieurs; Recherche, développement, conception et mise à jour de logiciels; Recherche en matière de développement de logiciels; Recherche en matière de développement de programmes et de logiciels informatiques; Recherche en matière de logiciels; Recherche en technologie; Recherche et développement de logiciels; Recherche technologique; Recherche technologique liée à l'informatique; Réparation de logiciels; Réparation, maintenance et mise à jours de logiciel; Sécurité, protection et restauration des technologies de l'information; Service d'information concernant la technologie de l'information; Service d'information en matière de technologie de l'information; Services d'analyses technologiques; Services d'assistance technique en matière de logiciels; Services d'écriture de logiciels; Services d'écriture de programmes informatiques pour applications médicales; Services d'écriture et de mise à jour de logiciels; Services d'études de faisabilité en matière de logiciels; Services d'hébergement de sites Web; Services d'hébergement et logiciel en tant que service, et location de logiciel; Services d'hébergement Web; Services d'information concernant l'application de réseaux informatiques; Services d'information concernant l'application de systèmes informatiques; Services d'information en matière de technologie de l'information; Services d'information relatif à la technologie de l'information; Services d'informations, de conseils et d'assistance dans le domaine des logiciels; Services d'informations technologiques; Services d'ingénierie d'applications sur systèmes informatiques de grande et moyenne tailles; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie des communications; Services d'ingénierie en matière de technologies de l'information; Services d'ingénierie en technologie de traitement de données; Services de calibrage en matière de logiciels; Services de conception concernant les logiciels; Services de conception de logiciels; Services de conseil concernant la recherche technologique; Services de conseil concernant des logiciels utilisés pour l'impression; Services de conseil concernant
des logiciels utilisés pour le graphisme; Services de conseil concernant des logiciels utilisés pour l'édition; Services de conseil dans le domaine du développement de produits et de l'amélioration de la qualité de logiciels; Services de conseil en matière de conception de logiciels; Services de conseil en matière de tests de logiciels; Services de conseil en réseaux informatiques utilisant des environnements logiciels hétérogènes; Services de conseil en technologie de l’information; Services de conseil technique en matière de matériel et logiciels informatiques; Services de conseillers dans le domaine des applications et réseaux d'informatique en nuage; Services de conseils concernant des interfaces homme-machine pour logiciels; Services de conseils concernant la location d'ordinateurs ou de logiciels; Services de conseils dans le domaine des logiciels de sécurité; Services de conseils dans le domaine de la conception technologique; Services de conseils dans le domaine des applications et des réseaux d'informatique dans le nuage [cloud computing]; Services de conseils dans le domaine du développement technologique; Services de conseils en informatique et en technologie de l'information; Services de conseils en matière d'utilisation de logiciels; Services de conseils en matière de recherche technologique; Services de conseils en matière de création et de conception de sites Web pour le commerce électronique; Services de conseils en matière de création et de conception de sites Web; Services de conseils en matière de création de pages d'accueil et de pages Internet; Services de conseils en matière d'applications de planification; Services de conseils en matière de conception de pages d'accueil et de pages Internet; Services de conseils en matière de mise à jour de logiciels; Services de conseils en matière de maintenance de logiciels; Services de conseils en matière de logiciels pour des systèmes de communication; Services de conseils en matière de conception et de développement de programmes de logiciels informatiques; Services de conseils en matière de conception de pages d'accueil et de sites Internet; Services de conseils en matière de logiciels; Services de conseils en technologie de l'information; Services de conseils en technologies des télécommunications; Services de conseils en technologies informatiques; Services de conseils et d'information en matière d'infrastructure et d'architecture des technologies de l'information; Services de conseils et d'information en matière de technologies de l'information; Services de conseils et d'information en matière de maintenance de logiciels; Services de conseils et d'information en matière de conception de logiciels informatiques; Services de conseils et d'information en matière de conception, de programmation et de maintenance de logiciels; Services de conseils et de développement en matière de logiciels; Services de conseils et d'information en matière de logiciels; Services de conseils et d'information en matière de location de logiciels; Services de conseils professionnels en matière de logiciels; Services de conseils techniques en matière de technologies de l'information; Services de conseils technologiques relatifs aux programmes informatiques; Services de conseils techniques en matière d'application et d'utilisation de logiciels; Services de conseils techniques en matière d'installation et de maintenance de logiciels; Services de conseils technologiques; Services de consultation et de conseil dans le domaine du matériel et des logiciels informatiques; Services de consultation en matière de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique; Services de consultation, de conseil et d'information en matière de technologie de l'information; Services de dépannage pour matériel et logiciels informatiques; Services de développement de logiciels; Services de génie logiciel; Services de génie logiciel pour des programmes de traitement de données; Services de maintenance de logiciels; Services de maintenance et support pour logiciels; Services de mise à jour de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Services de mise à jour de logiciels; Services de personnalisation de logiciels; Services de planification technologique [travaux d'ingénieurs]; Services de programmation de logiciels; Services de rapports d'experts en technologie; Services de recherche et de conseil en matière de logiciels; Services de support en matière de technologie de l'information; Services de test de la sécurité technologique; Services des technologies de l'information; Services externalisés en matière de technologies de l'information; Services pour la conception de logiciels de traitement de données électronique; Services pour la conception de logiciels; services scientifiques et technologiques ; Services techniques de téléchargement de logiciels; Services technologiques en matière d'ordinateurs; Services technologiques et de recherches s'y afférent; Services technologiques en matière de conception; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques ; recherches techniques; conception d'ordinateurs pour des tiers;
développement d'ordinateurs; conception de logiciels; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels; programmation pour ordinateurs; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; logiciels en tant que services (SaaS); informatique en nuage; conseils en technologie de l'information; hébergement de serveurs; services de conception d'art graphique; stockage électronique de données » de la demande d’enregistrement contestée apparaissent identiques ou similaires aux services invoquée de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par les déposants.
En revanche, les services d’ « Informations commerciales par le biais de sites web; Mise à disposition d’informations marketing par l’intermédiaire de sites web » de la demande d’enregistrement contestée qui s’entendent de diverses prestations visant par divers moyens à faire connaître une marque ou plus généralement à la rendre plus visible dans le but de promouvoir le produit ou le service proposé, ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les services de « conseils en technologie de l'information » de la marque antérieure invoquée qui s’entendent de prestations visant à conseiller les organisations sur la meilleure façon d'utiliser les technologies de l'information pour créer, traiter, stocker, sécuriser et échanger toutes sortes de données électroniques.
Ces services ne sont donc pas similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune, contrairement à ce que soutient la société opposante.
Les services de « Compilation de pages Web pour Internet; Conception, création et programmation de pages Web; Conception, création et maintenance de sites web pour des tiers; Conception d'une plate- forme Internet pour le commerce électronique; Conception de pages d'accueil et de pages Web; Conception de pages d'accueil et de sites Web; Conception de pages Web; Conception de portails Web; Conception de sites Web; Conception de sites Web à des fins publicitaires; Conception de sites Web informatiques; Conception et construction de pages d'accueil et de sites Web; Conception et création de sites Web pour le compte de tiers; Conception et création de pages d'accueil et de pages Web; Conception et création de pages d'accueil et de pages Internet; Conception et création de sites Web pour des tiers; Conception et développement de pages Web sur Internet; Conception et développement de sites Web pour le compte de tiers; Conception et développement de pages d'accueil et de sites Web; Conception et maintenance de sites Web pour le compte de tiers; Conception et mise à jour de pages d'accueil et de pages Web; Conception et mise en oeuvre de pages Web sur un réseau pour des tiers; Construction et maintenance de sites Web; Création, conception et maintenance de sites Web; Création de pages Web classées électroniquement pour offrir des services en ligne et sur Internet; Création de pages Web pour le compte de tiers; Création de sites Web sur Internet; Création et conception de pages Web pour des tiers; Création et conception de sites Web pour le compte de tiers; Création et entretien de sites web pour des tiers; Création et maintenance de sites informatiques [sites Web] pour le compte de tiers; Création et maintenance de sites Web pour des tiers; Création et maintenance de sites Web; Création et maintenance de pages Web personnalisées; Création et maintenance de sites Web pour téléphones portables; Création, maintenance de sites Web de tiers; Gestion de sites Web de tiers; Installation de pages Web sur Internet pour le compte de tiers; Maintenance de sites Web; Maintenance de sites Web; Mise à disposition temporaire d'applications Web; Mise à jour de pages Internet; Mise à jour de sites Web pour le compte de tiers; Planification, conception, développement et maintenance de sites web en ligne pour le compte de tiers; Programmation de pages Web; Programmation de pages Web personnalisées; Service de développement de sites Web pour des tiers; Services d'élaboration et de maintenance de sites Web pour le compte de tiers; Services d’essai du temps de chargement de sites web; Services de conception de sites Web; Services de conception de sites Web sur Internet; Services de conception et développement de sites Web; Services de développement de sites Web; Services de tests d'utilisation d'un site Web » de la demande d’enregistrement contesté qui regroupent de
nombreux services ayant traits à la création et la maintenance de sites internet, lesquels sont rendus par des sociétés de webmaster, ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les services de « conception et développement de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels » de la marque antérieure invoquée qui s’entendent de prestations tenant au développement, à la maintenance, à la mise à jour d'un programme permettant à un système informatique d'exécuter une tâche donnée.
Ces services ne sont donc pas similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune, contrairement à ce que soutient la société opposante.
Les services de « numérisation de documents » qui s’entendent de procédés tendant à convertir les informations d'un support (texte, image, audio, vidéo) en données numériques que des dispositifs informatiques ou d'électronique numérique pourront traiter, ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que le services de « logiciel-service (SaaS) » de la marque antérieure invoquée, qui s’entend d’une prestation permettant à un client d’exploiter des logiciels installés sur des serveurs distants.
Ces services ne sont donc pas similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune, contrairement à ce que soutient la société opposante.
Les produits et services précités de la demande d’enregistrement contestée apparaissent, pour partie, identiques ou similaires aux produits et services de la marque antérieure invoquée.
Sur la comparaison des signes
La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal KOSMOS DIGITAL.
La marque antérieure porte sur le signe complexe KOSMOS DIGITAL FOR EDUCATION, ci-dessous reproduit :
Cette marque antérieure a été enregistrée en couleurs.
La société opposante soutient que les signes en cause sont similaires.
L'appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants.
Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits ou services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire.
Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes, que le signe contesté est constitué de deux éléments verbaux et la marque antérieure est constituée quatre éléments verbaux, d’éléments figuratifs et de couleurs.
Visuellement, phonétiquement et intellectuellement les signes en cause ont en commun les éléments verbaux KOSMOS et DIGITAL, ce qui leur confère de grandes ressemblances visuelles, phonétiques et intellectuelles.
Les signes en cause diffèrent par la présence, dans la marque antérieure, des termes FOR EDUCATION, d’éléments figuratifs et de couleurs.
Toutefois, la prise en compte des éléments distinctifs et dominants conduit à tempérer cette différence qui en résulte.
En effet, le terme KOSMOS apparaît distinctif dans les signes en cause.
Ce terme KOSMOS apparaît également dominant dans le signe contesté dès lors que le terme DIGITAL qui le suit apparaît faiblement distinctif au regard des produits et services en cause en ce qu’il évoque la nature de ces produits et services, à savoir des produits et services relevant du domaine du numérique.
Le terme KOSMOS est également dominant dans la marque antérieure, l’ensemble verbal DIGITAL FOR EDUCATION apparaissant secondaire en raison de sa place sur une ligne inférieure et en plus petits caractères.
Enfin, les éléments figuratifs et les couleurs utilisées dans la marque antérieure sont sans incidence sur la perception très proche des deux signes, dès lors qu’ils n'altèrent pas le caractère immédiatement perceptible de l’élément verbal KOSMOS.
Ainsi, en raison tant de l’impression d’ensemble laissée par les signes que de la prise en compte de leurs éléments distinctifs et dominants, les signes apparaissent similaires.
En conséquence, le signe verbal contesté KOSMOS DIGITAL est donc similaire à la marque antérieure KOSMOS DIGITAL FOR EDUCATION.
Sur l'appréciation globale du risque de confusion
L'appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés ; qu'ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement.
En l’espèce, en raison de l’identité et de la similarité d’une partie des produits et services en cause et de la similarité des signes, il existe globalement un risque de confusion dans l'esprit du public sur l’origine des produits et services identiques ou similaires.
En revanche, il n’existe pas de risque de confusion pour les services pour lesquels l’identité et la similarité n’ont pas été retenues.
CONCLUSION
En conséquence, le signe verbal KOSMOS DIGITAL ne peut pas être adopté comme marque pour désigner des produits et services identiques et similaires, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante.
PAR CES MOTIFS
DECIDE
Article 1 : L'opposition est reconnue partiellement justifiée, en ce qu’elle porte sur les produits et services suivants : « Applications informatiques pour la navigation audio- vidéo pour voitures; Applications logicielles pour téléphones mobiles; Applications logicielles de flux de travaux; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de données; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données; Applications mobiles téléchargeables pour la transmission d'informations; Applications mobiles téléchargeables pour la gestion de l'information; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; Bandes magnétiques destinées à mémoriser des logiciels; Boîtes conçues pour le stockage de disques de logiciels informatiques; Cartes encodées pour accéder à des logiciels; Cartes magnétiques sous forme de logiciels; Cartouches pour jeux d'ordinateurs [logiciels]; Cartouches pour jeux vidéo [logiciels]; Cartouches pour ordinateurs [logiciels]; Circuits imprimés d'extension pour relier des ordinateurs à des logiciels connectés en réseau; Commandes industrielles comprenant des logiciels; Contrôleurs logiques programmables; Dispositifs de la technologie de l’information, audiovisuels, multimédias et photographiques; Dispositifs de mémoire avec micrologiciels; Équipement audiovisuel et de technologie de l'information; Instructions de fonctionnement et d'utilisation pour ordinateurs et logiciels, stockées sous forme numérique, en particulier sur disquettes ou CD-ROM; Intergiciels pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques; Interlogiciel; Jeux (Logiciels de -); Jeux vidéo programmées, stockés sur des cartouches [logiciels]; Jeux vidéo sur disque [logiciels]; Kits de développement logiciel (SDK); Logiciel; Logiciel adaptatif; Logiciel d'application informatique pour la télévision; Logiciel d'assistance; Logiciel d'ingénierie logicielle assistée par ordinateur; Logiciel de conception assistée par ordinateur (CAO); Logiciel de fabrication; Logiciel de fabrication assistée par ordinateur; Logiciel de génie chimique; Logiciel de génie civil; Logiciel de génie mécanique; Logiciel de gestion de réseau; Logiciel de gestion financière; Logiciel de gestion sur site; Logiciel de maintenance prédictive; Logiciel de maîtrise en éducation; Logiciel de médias; Logiciel de protection de la vie privée; Logiciel de publication assistée par ordinateur; Logiciel de reconnaissance optique des caractères; Logiciel de reconnaissance gestuelle; Logiciel de surveillance de réseaux en nuage; Logiciel de synchronisation de fichiers; Logiciel de technologie commerciale; Logiciel de test; Logiciel destiné à être utilisé comme une interface de programmation d'application (API); Logiciel électromécanique; Logiciel électrotechnique; Logiciel industriel; Logiciel informatique pour la transmission de données de localisation; Logiciel informatique qui permet la fourniture de médias électroniques via l'internet; Logiciel interactif pour ordinateurs permettant l'échange d'informations; Logiciel interactif pour ordinateur fournissant des informations de navigation et de voyage; Logiciel pour enseignants; Logiciel pour étudiants; Logiciel pour l'analyse de données d'entreprises; Logiciel pour le contrôle de systèmes informatiques; Logiciel pour le développement de sites Web; Logiciel pour ordinateurs destinés à la compilation de données de localisation; Logiciel pour ordinateurs pour le traitement de données de localisation; Logiciel pour permettre la récupération de données; Logiciel pour salle de classe virtuelle; Logiciel pour tester la vulnérabilité d'ordinateurs et de réseaux d'ordinateurs; Logiciel scientifique; Logiciel sensoriel; Logiciels; Logiciels à usage commercial; Logiciels antivirus; Logiciels applicatifs pour services de réseautage social par le biais de l'internet; Logiciels applicatifs pour téléphones mobiles; Logiciels applicatifs pour services d'infonuagique; Logiciels applicatifs pour dispositifs sans fil; Logiciels applicatifs téléchargeables pour téléphones intelligents; Logiciels ayant trait à la gestion de transactions financières; Logiciels communautaires; Logiciels conçus pour l'estimation des coûts;
Logiciels conçus pour l'évaluation des ressources exigées; Logiciels concernant l'éducation des enfants; Logiciels concernant l'historique financier; Logiciels d'accès à Internet; Logiciels d'aide à la conception d'équipements de sport; Logiciels d'aide pour ordinateurs pour le déploiement d'applications parallèles et l'exécution de calculs parallèles; Logiciels d’analyse du langage; Logiciels d'analyse faciale; Logiciels d'application proposant des jeux; Logiciels d'applications; Logiciels d'applications pour téléviseurs; Logiciels d'applications informatiques; Logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables; Logiciels d'automation industrielle; Logiciels d'autorisation d'accès aux bases de données; Logiciels d'économiseur d'écran d'ordinateur; Logiciels d'édition; Logiciels d'exploitation LAN [réseau local]; Logiciels d'exploitation pour ordinateurs centraux; Logiciels d'exploitation de VPN [réseaux privés virtuels]; Logiciels d'exploitation USB [bus sériel universel]; Logiciels d'exploitation pour WAN [réseau étendu]; Logiciels d'exploitation de serveurs d'accès à des réseaux; Logiciels d'exploitation intégrés; Logiciels d'intégration de segments de contrôle; Logiciels d'interface; Logiciels d'interface graphique d'utilisateur; Logiciels d'ordinateurs personnels pour la gestion des systèmes de vérification de documents; Logiciels d'ordinateurs personnels pour systèmes de vérification de documents; Logiciels d'organisation d'assemblées générales; Logiciels dans le domaine médical; Logiciels de bio-informatique; Logiciels de commande d'opérations industrielles; Logiciels de commande de procédés; Logiciels de commerce électronique; Logiciels de communication avec utilisateurs d'ordinateurs portables; Logiciels de communication entre ordinateurs via un réseau local; Logiciels de communication de données; Logiciels de communication; Logiciels de communications unifiés; Logiciels de communication entre micro-ordinateurs; Logiciels de communication destinés à mettre en relation les utilisateurs d'un réseau; Logiciels de communication destinés à connecter des réseaux informatiques mondiaux; Logiciels de communication permettant à des clients d'accéder aux informations de leur compte bancaire et de traiter des opérations bancaires; Logiciels de compilation; Logiciels de composition musicale; Logiciels de compression de données; Logiciels de comptabilité entre réseaux dans le domaine des télécommunications; Logiciels de conception technique par micro-ondes; Logiciels de contrôle de l'environnement, de l'accès et de la sécurité des bâtiments; Logiciels de contrôle du temps; Logiciels de contrôle du fonctionnement de dispositifs audio et vidéo; Logiciels de contrôle et d'amélioration de la qualité sonore d'équipements audio; Logiciels de contrôle et de gestion de serveurs d'accès [applications]; Logiciels de contrôle parental; Logiciels de contrôle pour imprimantes d'ordinateurs; Logiciels de courrier électronique téléchargeables; Logiciels de création de polices de caractères; Logiciels de décodage; Logiciels de diagnostic à distance; Logiciels de diagnostic et de dépannage; Logiciels de divertissement interactifs; Logiciels de divertissement; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; Logiciels de flux de travail; Logiciels de formation; Logiciels de gestion de bases de données; Logiciels de gestion de dispositifs mobiles; Logiciels de gestion du spoule d'imprimante; Logiciels de groupe; Logiciels de jeu vidéo sur ordinateur; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux d'ordinateurs; Logiciels de jeux de réalité virtuelle; Logiciels de jeux électroniques; Logiciels de jeux informatiques pour jeux interactifs en ligne; Logiciels de jeux informatiques téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil; Logiciels de jeux informatiques pour téléphones mobiles et cellulaires; Logiciels de jeux produisant ou affichant les résultats de la mise de machines de jeux; Logiciels de jeux téléchargeables via un réseau informatique mondial; Logiciels de livraison de contenus sans fil; Logiciels de loisirs interactifs pour ordinateurs personnels; Logiciels de loisirs interactifs pour ordinateurs; Logiciels de maintenance; Logiciels de maintenance et d'exploitation de système informatique; Logiciels de messagerie et de courrier électronique; Logiciels de messagerie en ligne; Logiciels de messagerie instantanée téléchargeables; Logiciels de messagerie instantanée; Logiciels de mise à disposition d'informations par le biais de réseaux de communications; Logiciels de moteurs de recherche; Logiciels de photo-interprétation d'images satellitaires; Logiciels de polices de caractères; Logiciels de protection de la vie privée; Logiciels de publication électronique; Logiciels de
réalité augmentée; Logiciels de réalité augmentée destinés à des dispositifs mobiles pour l'intégration de données électroniques à des environnements du monde réel; Logiciels de réalité augmentée pour dispositifs mobiles; Logiciels de réalité augmentée pour la création de cartes; Logiciels de réalité virtuelle; Logiciels de recherche et d'extraction d'informations sur un réseau informatique; Logiciels de reconnaissance d'empreintes digitales ou palmaires; Logiciels de reconnaissance d'images; Logiciels de reconnaissance faciale; Logiciels de reconnaissance vocale; Logiciels de recouvrement de créances; Logiciels de représentation de tableaux; Logiciels de sécurisation du courrier électronique; Logiciels de sécurisation des transactions par carte de crédit; Logiciels de sécurité; Logiciels de sécurité informatiques téléchargeables; Logiciels de simulation; Logiciels de simulation pour calculateurs numériques; Logiciels de stockage de données automatique; Logiciels de systèmes biométriques pour l'identification et l'authentification de personnes; Logiciels de systèmes d'exploitation pour ordinateurs; Logiciels de tableaux blancs virtuels; Logiciels de télécommunication; Logiciels de traitement de données pour représentations graphiques; Logiciels de traitement de données; Logiciels de traitement de données pour le traitement de texte; Logiciels de traitement d'images pour caméras embarquées dans des véhicules; Logiciels de traitement d'images numériques; Logiciels de traitement d'images, de graphismes et de textes; Logiciels de vérification de crédit; Logiciels destinés à la dosimétrie dans le domaine de la radiothérapie; Logiciels destinés à la gestion de documents; Logiciels destinés à la programmation de télécopieurs; Logiciels destinés aux systèmes d'assistance en décisions médicales; Logiciels éducatifs; Logiciels éducatifs pour enfants; Logiciels en rapport avec les appareils électroniques numériques de poche; Logiciels enregistrés; Logiciels et applications pour dispositifs mobiles; Logiciels et plateformes téléphoniques numériques; Logiciels graphiques pour ordinateurs; Logiciels gratuits; Logiciels informatiques de téléphonie; Logiciels informatiques d'application et d'intégration de bases de données; Logiciels informatiques de création de bases de données de recherche d'informations et de données; Logiciels informatiques enregistrés pour la conduite automobile sécurisée; Logiciels informatiques permettant la recherche dans des réseaux informatiques mondiaux; Logiciels informatiques permettant la fourniture de médias électroniques via des réseaux de communication; Logiciels informatiques pour systèmes de localisation mondiaux; Logiciels informatiques pour la publicité; Logiciels informatiques sur téléphone mobile; Logiciels interactifs; Logiciels multimédia; Logiciels multimédias enregistrés sur CD-ROM; Logiciels multimédias interactifs destinés à jouer; Logiciels musicaux; Logiciels pare-feu pour ordinateurs; Logiciels permettant d'améliorer les capacités audiovisuelles d'applications multimédia, à savoir pour l'intégration de textes, de sons, de graphiques, d'images fixes et animées; Logiciels permettant de contrôler l'accès aux ordinateurs; Logiciels permettant de jouer à des jeux; Logiciels permettant la fourniture d'informations via l'internet; Logiciels permettant la transmission de photos vers des téléphones mobiles; Logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone; Logiciels pilotes; Logiciels pour consoles de jeux vidéo; Logiciels pour controler des amplificateurs; Logiciels pour dispositifs électroniques portables, mobiles et numériques et d'autres produits de l'électronique grand public; Logiciels pour jeux vidéo; Logiciels pour l'administration de jeux et de jeux de hasard en ligne; Logiciels pour l'administration de réseaux informatiques locaux; Logiciels pour l'analyse d'informations de marché; Logiciels pour l'optimisation des capacités audiovisuelles des applications multimédia; Logiciels pour l'organisation et l'affichage d'images et de photos numériques; Logiciels pour la commande à distance de combinés téléphoniques et radiotéléphoniques; Logiciels pour la commande à distance d'appareils électriques d'éclairage; Logiciels pour la commande à distance de machines et d'équipements de bureau; Logiciels pour la commande à distance d'appareils de sécurité; Logiciels pour la communication sur des réseaux sans fil; Logiciels pour la conversion d'images de documents au format électronique; Logiciels pour la création de sites Web dynamiques; Logiciels pour la création de pare-feu; Logiciels pour la création et la conception de sites Web; Logiciels pour la création et l'édition de musique et de sons; Logiciels pour la détection de menaces envers des réseaux informatiques; Logiciels pour la fourniture d'accès multi-utilisateurs à un réseau
informatique mondial d'information; Logiciels pour la gestion de tableurs; Logiciels pour la gestion de bases de données; Logiciels pour la gestion opérationnelle de cartes portables magnétiques et électroniques; Logiciels pour la lecture d'appareils de télémesure; Logiciels pour la migration entre divers systèmes d'exploitation de réseaux d'ordinateurs; Logiciels pour la préparation de déclarations fiscales; Logiciels pour la production de modèles financiers; Logiciels pour la recherche de données; Logiciels pour la sécurité de réseaux et unités informatiques; Logiciels pour la surveillance d'appareils de télémesure; Logiciels pour la surveillance de l'utilisation d'ordinateurs et de l'internet par les enfants; Logiciels pour la syntonisation d'instruments; Logiciels pour le commerce sur un réseau mondial de communications; Logiciels pour le contrôle audible d'un ordinateur et son fonctionnement y afférent; Logiciels pour le contrôle de terminaux libre-service; Logiciels pour le cryptage; Logiciels pour le traitement des informations de marchés; Logiciels pour le traitement de transactions commerciales; Logiciels pour le traitement des communications; Logiciels pour le traitement de fichiers de musique numérique; Logiciels pour le traitement de plaques de semi-conducteurs; Logiciels pour lecteurs de cartes; Logiciels pour les répertoires d'accès à l'information pouvant être téléchargés sur un réseau informatique mondial; Logiciels pour les télévisions; Logiciels pour ordinateurs; Logiciels pour ordinateurs destinés à la collecte de données de localisation; Logiciels pour ordinateurs pour la diffusion de données de localisation; Logiciels pour scanner des images et des documents; Logiciels pour système de base d'entrée/sortie [BIOS]; Logiciels pour systèmes de navigation GPS; Logiciels pour systèmes de navigation par satellite; Logiciels pour tableaux d'affichage électroniques; Logiciels pour tablettes électroniques; Logiciels pour téléphones mobiles; Logiciels pour télévision interactive; Logiciels [programmes enregistrés]; Logiciels sous forme de systèmes d'exploitation pour ordinateurs; Logiciels téléchargeables à partir de réseaux informatiques mondiaux; Logiciels téléchargeables dans le nuage; Logiciels téléchargeables pour la gestion de données; Logiciels téléchargeables pour la transmission de données; Logiciels téléchargeables pour la gestion d'informations; Logiciels téléchargeables pour la transmission d'informations; Logiciels téléchargeables; Logiciels téléchargeables pour la surveillance et l'analyse à distance; Logiciels téléchargés sur Internet; L U [interfaces de périphérique universelles]; Logiciels utilitaires; Logiciels utilitaires informatiques téléchargeables; Logiciels utilitaires pour la réalisation de diagnostics de systèmes informatiques; Logiciels vidéo interactifs; Matériel informatique destiné à l'ingénierie logicielle assistée par ordinateur; Micrologiciel; Micrologiciel pour périphériques d'ordinateurs; Micrologiciels et logiciels pour cigarettes électroniques; Microprocesseurs programmables par logiciels; Outils de développement de logiciels; Pilotes de logiciels de dispositifs électroniques permettant au matériel informatique et aux dispositifs électroniques de communiquer entre eux; Plates-formes logicielles; Plates-formes magnétiques pour logiciels; Progiciels; Progiciels informatiques; Progiciels intégrés; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Programmes de jeux d'ordinateur téléchargés sur Internet [logiciels]; Programmes de jeux d'ordinateur enregistrés sur bandes [logiciels]; Programmes de jeux sur ordinateurs pour la simulation du commerce de valeurs financières [logiciels]; Programmes et logiciels informatiques de traitement d'images pour téléphones portables; Programmes informatiques [logiciels téléchargeables]; Programmes informatiques pour l'accès et l'utilisation d'Internet; Programmes informatiques permettant d'utiliser Internet et le Web; Programmes logiciels pour la gestion de bases de données; Serveurs pour l'hébergement de sites Web; Supports de données optiques contenant des logiciels enregistrés; Supports de données pour ordinateurs contenant des logiciels enregistrés; Supports magnétiques de données contenant du logiciel enregistré; Supports magnétiques pour logiciels; appareils et instruments pour l'enseignement; appareils pour l'enregistrement du son; appareils pour la transmission du son; appareils pour la reproduction du son; appareils d'enregistrement d'images; appareils de transmission d'images; appareils de reproduction d'images; supports d'enregistrement numériques; équipements de traitement de données; ordinateurs; tablettes électroniques; ordiphones [smartphones]; liseuses électroniques; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Fourniture d'informations en
produits de consommation dans le domaine des logiciels; Fourniture de conseils en produits de consommation dans le domaine des logiciels; Optimisation du trafic pour des sites web ; Services de conseil aux entreprises en matière de gestion des technologies de l'information; Services de conseils en gestion commerciale dans le domaine des technologies de l'information; Services de vente au détail concernant les équipements de technologie de l'information; Services de vente au détail dans le domaine des logiciels informatiques; Services de vente en gros concernant les équipements de technologie de l'information; Services de vente en gros de logiciels informatiques; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites internet. Accès à des pages Web; Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet; Communication informatique et accès à Internet; Communication par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques; Communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques; Diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par Internet; Échange électronique de messages par le biais de lignes de discussion, de salons de discussion [chat] et de forums Internet; Envoi de messages par le biais d'un site Web; Fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Fourniture d'accès à des portails Internet pour des tiers; Fourniture d'accès à des données par Internet; Fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet; Fourniture d'accès à des portails sur Internet pour des utilisateurs; Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication; Fourniture d’accès à des contenus, des sites web et des portails; Fourniture d'accès à des sites web de jeux et paris sur l'internet; Fourniture d'accès à un site Web de discussion sur Internet; Location de temps d'accès à des sites Web [fournisseurs d'accès à Internet]; Mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Mise à disposition d'accès à des pages Web sur Internet; Mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet; Renvoi de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web]; Services de diffusion sur le Web; Services de messagerie Web; Services de télécommunications basés sur Internet; Services de télécommunication fournis par le biais de plates-formes et de portails sur Internet et d'autres supports; Télécommunication d'informations y compris pages Web; Transmission de logiciels de divertissement interactifs; Télécommunications; mise à disposition d'informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseaux de fibres optiques; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; services de téléconférences; services de visioconférence; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Conduite de séminaires dans le domaine de l'oncologie; Cours d'oenologie; Cours de formation en matière de logiciels; Enseignement aquatique à caractère écologique; Enseignement et formation dans le domaine des affaires, de l'industrie et des technologies de l'information; Formation à l'exploitation de systèmes de logiciels; Formation dans le domaine des technologies de la communication; Formation du personnel dans le domaine des technologies alimentaires; Formation en matière de maintenance de logiciels de traitement de texte; Formation en matière de sécurité de la technologie de forage; Formation relative à la conception de systèmes logiciels; Formation relative au développement de systèmes logiciels; Fourniture de divertissements vidéos via un site web; Fourniture de divertissement multimédia par l'intermédiaire d'un site web; Fourniture de divertissement sous forme d'extraits de films via un site web; Mise à disposition d'informations en matière d'éducation physique par le biais d'un site Web en ligne; Mise à disposition d'informations en matière d'exercice physique par le biais d'un site Web en ligne; Mise à disposition d'informations en matière d'entraînement physique par le biais d'un site Web en ligne; Mise à disposition de divertissement sportif via un site web; Organisation d'une conférence annuelle sur la logistique; Organisation de webinaires; Organisation et conduite de séminaires dans le domaine de l’oncologie; Prêt de livres relatifs aux logiciels informatiques; Publication de livres concernant les technologies de l'information; Services d'édition de logiciels de divertissement multimédias; Services
d'éducation concernant les thèmes biologiques; Services d'éducation concernant des thèmes écologiques; Services d'enseignement concernant l'application de logiciels informatiques; Services d'enseignement relatifs à la zoologie; Services d'enseignement relatifs à l'oenologie; Services d'enseignement relatif à la technologie alimentaire; Services d'enseignement relatif à la formation de personnel en technologie alimentaire; Services d'enseignement technologique; Services de cours de formation universitaire de troisième cycle en matière de technologie de l'ingénierie; Services de cours de formation dans le domaine de la gestion des technologies de l'information; Services de formation concernant l'utilisation de logiciels; Services de formation dans le domaine du développement de logiciels; Services de formation en logistique; Services de formation relative à l'utilisation des technologies de l'information; Éducation; formation; divertissement; mise à disposition d'informations en matière de divertissement; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Analyses dans le domaine du génie technologique; hébergement de sites web pour des tiers; Conception de logiciels; Conception de logiciels de réalité virtuelle; Conception de logiciels de contrôle pour terminaux libre-service; Conception de logiciels destinés à être utilisés avec des machines à imprimer; Conception de logiciels de traitement de texte; Conception de logiciels de systèmes d’exploitation; Conception de logiciels de jeux vidéo; Conception de logiciels de bases de données informatiques; Conception de logiciels de jeux d'ordinateurs; Conception de logiciels de traitement d'images; Conception de logiciels graphiques; Conception de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Conception de logiciels pour le stockage et le rappel de données multimédias; Conception de logiciels pour le traitement de signaux numériques; Conception de logiciels pour les opérateurs audio et vidéo; Conception de logiciels pour la conversion de données et de contenus multimédias à partir de et vers différents protocoles; Conception de logiciels pour la compression et la décompression de contenus multimédias; Conception de logiciels pilotes; Conception de logiciels pour smartphones; Conception de machines et de logiciels informatiques pour analyses et rapports commerciaux; Conception de programmes informatiques et de logiciels concernant les aéronefs; Conception, dessin et écriture sur commande de logiciels informatiques; Conception, développement et mise en service de logiciels; Conception, développement et programmation de logiciels; Conception et conception d'arts graphiques pour la création de pages Web sur Internet; Conception et conception d'arts graphiques pour la création de sites Web; Conception et développement de logiciels; Conception et développement de logiciels et de matériel informatique pour l'amplification et la transmission de signaux; Conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire; Conception et développement de logiciels de réalité virtuelle; Conception et développement de logiciels pour la gestion de bases de données; Conception et développement de logiciels de logistique, de gestion de chaînes d'approvisionnement et de portails de commerce électronique; Conception et développement de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Conception et développement de logiciels pour l'importation et la gestion de données; Conception et développement de logiciels pour la gestion de stocks; Conception et développement de ludiciels et de logiciels de réalité virtuelle; Conception et développement de logiciels pour le développement de sites Web; Conception et développement de logiciels de commande de processus; Conception et développement de logiciels de traitement de texte; Conception et développement de logiciels de logistique; Conception et développement de logiciels de gestion de chaînes d'approvisionnement; Conception et développement de logiciels de bases de données électroniques; Conception et développement de logiciels de planification d'itinéraires; Conception et développement de logiciels destinés à être utilisés dans le cadre de technologies médicales; Conception et développement de logiciels de gestion de
l'énergie; Conception et développement de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; Conception et développement de logiciels d'évaluation et de calcul de données; Conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Conception et développement de nouvelles technologies pour des tiers; Conception et développement de logiciels pour guides électroniques des programmes de télévision; Conception et développement d'architecture logicielle; Conception et développement de micrologiciels informatiques; Conception et développement de logiciels de récupération de données; Conception et développement de logiciels pour le traitement de données; Conception et développement de logiciels de traitement des images; Conception et développement de logiciels pilotes; Conception et développement de logiciels de systèmes d’exploitation; Conception et développement de logiciels de bases de données informatiques; Conception et développement de logiciels pour jeux vidéo; Conception et écriture de logiciels; Conception et mise à jour de logiciels; Conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet; Conception, maintenance, développement et mise à jour de logiciels; Conception, maintenance et mise à jour de logiciels; Conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels; Conception personnalisée de logiciels informatiques; Conception scientifique et technologique; Conception sur commande de progiciels; Conduite d'études de faisabilité en matière de logiciels informatiques; Configuration de logiciels; Configuration de matériel informatique par le biais de logiciels; Configuration de micrologiciels; Configuration de réseaux informatiques par le biais de logiciels; Conseil en matière de conception de logiciels; Conseil en technologie de l'information; Conseils en conception de sites web; Conseils en logiciels; Conseils en matériel et logiciels informatiques; Conseils en matière de conception de pages Web; Conseils en matière de logiciels; Conseils en matière de technologies de l'information destinés aux industries pharmaceutiques et de la santé; Conseils en matière de technologie; Conseils en matière de technologie de l'information; Conseils en matière de technologies de l'information; Conseils en technologie de l'information; Conseils et assistance dans le domaine des applications de réseau informatique; Conseils professionnels en matière de logiciels; Conseils professionnels en technologie de l'information; Consultation en matière de conception et de développement de logiciels; Consultation en matière de logiciels; Contrôle de la qualité de logiciels; Copie de logiciels; Création de logiciels; Création, entretien, manutention et adaptation de logiciels; Création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information]; Création et maintenance de logiciel pour blogs; hébergement de sites Web de tiers; Création, maintenance et modernisation de logiciels; Débogage de logiciels pour le compte de tiers; Dépannage de logiciels informatiques; Développement de logiciels pour opérateurs audio et vidéo; Développement de logiciels pour opérations sur réseau sécurisé; Développement de logiciels pour le traitement de signaux numériques; Développement de logiciels; Développement de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Développement de logiciels pour la compression et la décompression de contenus multimédias; Développement de logiciels de jeux d'ordinateur; Développement de logiciels pour la conversion de données et de contenus multimédias à partir de et vers différents protocoles; Développement de logiciels pour l'analyse des émissions de gaz d'échappement; Développement de logiciels pour des tiers; Développement de logiciels multimédia interactifs; Développement de logiciels de logistique, de gestion de chaînes d'approvisionnement et de portails de commerce électronique; Développement de logiciels pour la création de guides de programmes télévisés électroniques; Développement de logiciels destinés à être utilisés avec des systèmes de commutation commandés par ordinateur; Développement de logiciels destinés à être utilisés avec des dispositifs de commande programmables; Développement de logiciels d’applications pour la transmission de contenus multimédias; Développement de logiciels de traitement des images; Développement de logiciels de traitement de texte; Développement de logiciels pilotes; Développement de logiciels de systèmes d’exploitation; Développement de logiciels pour systèmes de communication; Développement de logiciels de jeux vidéo; Développement de logiciels de bases de
données informatiques; Développement de logiciels informatiques pour la conception assistée par ordinateur/la fabrication assistée par ordinateur [CAO/FAO]; Développement de logiciels de réalité virtuelle; Développement de logiciels pour le stockage et le rappel de données multimédias; Développement de logiciels pilotes et de logiciels de système d'exploitation; Développement de micrologiciels informatiques; Développement de nouvelles technologies pour des tiers; Développement de programmes informatiques enregistrés sur des supports de données [logiciels] destinés à la construction et à la fabrication automatisée [CAO/FAO]; Développement de solutions d'applications logicielles; Développement de solutions en matière de logiciels pour les fournisseurs d'accès à Internet et les utilisateurs d'Internet; Développement et essai de logiciels; Développement et maintenance de logiciels de bases de données informatiques; Développement et maintenance de logiciels; Développement et mise à jour de logiciels; Développement et test de méthodes, d'algorithmes et de logiciels informatiques; Développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données; Développement, programmation et implémentation de logiciels; Diagnostic d'erreurs dans des logiciels; Diagnostic de problèmes de matériel informatique par le biais de l'utilisation de logiciels; Duplication de logiciels; Écriture de logiciels informatiques; Écriture de programmes informatiques pour applications biotechnologiques; Écriture sur commande de logiciels, de codes et de programmes informatiques pour la création de pages Web sur Internet; Élaboration (conception) de logiciels pour des tiers; Elaboration (conception) de logiciels; Élaboration [conception] de logiciels; Élaboration de logiciels; Essais de logiciels; Estimations dans les domaines technologiques fournies par des ingénieurs; Études de projets concernant les logiciels; Études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels; Études technologiques; Évaluations dans les domaines technologiques fournies par des ingénieurs; Fournisseur de services d'applications [ASP]; Fournisseur de services d'application [ASP], à savoir hébergement de logiciels d'application de tiers; Fourniture d'informations en matière de technologie scientifique; Gestion de projets dans le domaine des technologies de l'information; Hébergement d’espace mémoire pour des sites web; Hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés; Hébergement d’infrastructures web en ligne pour des tiers pour la réalisation de discussions interactives; Hébergement d’infrastructures web en ligne pour des tiers pour le partage de contenus en ligne; Hébergement d'installations Web en ligne pour des tiers; Hébergement d'un site Web en ligne pour la création et l'hébergement de microsites Web pour des entreprises; Hébergement d'un site web pour le stockage électronique de photographies numériques et de vidéos; Hébergement de logiciels de gestion de bibliothèques; Hébergement de pages Web personnalisées; Hébergement de plates-formes de commerce électronique sur Internet; Hébergement de portails Web; Hébergement de sites informatiques de tiers [sites Web]; Hébergement de sites informatiques (sites Web); Hébergement de sites informatiques [sites web]; Hébergement de sites Web; Hébergement de sites Web sur Internet; Hébergement de sites Web de tiers sur des serveurs informatiques pour des réseaux informatiques mondiaux; Hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web; Informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web; Installation de logiciels d'accès à Internet; Installation de logiciels de bases de données; Installation de logiciels; Installation de micrologiciels; Installation, entretien, réparation et service de révision de logiciels informatiques; Installation et maintenance de logiciels; Installation et maintenance de logiciels d'accès à Internet; Installation et maintenance de logiciels de bases de données; Installation et personnalisation de logiciels d'application pour ordinateurs; Installation, maintenance et réparation de logiciels; Installation, maintenance et réparation de logiciels pour systèmes informatiques; Installation, maintenance, mise à jour et mise à niveau de logiciels; Installation, maintenance et mise à jour de logiciels de bases de données; Installation, mise à jour et entretien de logiciels; Installation, mise en place et maintenance de logiciels; Intégration de logiciels; Location d’espace mémoire pour des sites web; Location d'ordinateurs et mise à jour de logiciels; Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques; Location d'ordinateurs et de logiciels; Location de logiciels; Location de logiciels ayant trait aux cours des prix;
Location de logiciels d'accès à Internet; Location de logiciels d'application; Location de logiciels, d'équipements de traitement de données et de périphériques d'ordinateurs; Location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Location de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Location de logiciels de gestion financière; Location de logiciels de gestion de bases de données; Location de logiciels de bases de données informatiques; Location de logiciels de jeux vidéo; Location de logiciels en relation avec les voyages; Location de logiciels et de programmes informatiques; Location de logiciels informatiques pour la lecture de flux de données; Location de logiciels informatiques; Location de logiciels pour la lecture de bases de données contenant des offres de prix; Location de logiciels pour l'importation et la gestion de données; Location de logiciels pour la gestion de stocks; Location de logiciels pour le développement de sites Web; Location de logiciels pour le traitement des données; Location de matériel informatique et de logiciels; Location de micrologiciels d'ordinateurs; Location de serveurs web; Location et maintenance de logiciels; Location temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables utilisés dans l'édition et l'imprimerie; Logiciel-service; Logiciel- service [SaaS]; Logiciels-services [SaaS] pour la préparation de documents d'expédition via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels-services [SaaS] pour le traçage de fret via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels-services [SaaS] pour le traçage de colis via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels-services [SaaS] pour la création et la publication en ligne de journaux et de blogs; Logiciels-services [SaaS] pour le traitement d'opérations d'expédition via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Maintenance de logiciels; Maintenance de logiciels d'accès à Internet; Maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Maintenance de logiciels utilisés pour le fonctionnement de machines et d'appareils de remplissage; Maintenance de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique; Maintenance de logiciels de traitement de données; Maintenance de logiciels pour des systèmes de communication; Maintenance de logiciels d'ordinateurs; installations d'hébergement de services Web en ligne pour le compte de tiers; Maintenance et mise à jour de logiciels; Maintenance et mise à jour de logiciels pour des systèmes de communication; Maintenance et mise à niveau de logiciels; Maintenance et réparation de logiciels; Mise à disposition d'informations concernant la conception et le développement de logiciels, de réseaux et de systèmes informatiques; Mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine de la recherche technologique à partir d'une base de données informatique ou d'Internet; Mise à disposition d'informations dans le domaine du développement de logiciels; Mise à disposition d'informations en matière de recherches technologiques; Mise à disposition d'informations dans le domaine de la conception de logiciels; Mise à disposition d’informations en matière de conception et de développement de logiciels informatiques; Mise à disposition d'informations en matière de conception et développement de matériel informatique et logiciels; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la communication; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la gestion de la chaîne d’approvisionnement; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour le traitement de texte; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion de bases de données; Mise à disposition temporaire de logiciels Web; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables utilisés dans le cadre d'applications de contrôle d'émissions; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la traduction de langues; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables pour des serveurs et des réseaux informatiques; Mise à
disposition temporaire de logiciels commerciaux non téléchargeables; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le partage de commentaires et de contenus multimédias entre utilisateurs; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour l'importation et la gestion de données; Mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site Web; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de stocks; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour le développement de sites Web; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant à des fournisseurs de contenus de suivre des contenus multimédias; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'investissement non téléchargeables; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour l'analyse de données financières et la création de rapports; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour le traitement de texte; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion d'informations; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la transmission d'informations; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la transmission de données; Mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour la gestion de données; Mise à jour de bases de données logicielles; Mise à jour de logiciels; Mise à jour de logiciels pour des systèmes de communication; Mise à jour de logiciels pour smartphones; Mise à jour de logiciels pour le traitement de données; Mise à jour de logiciels pour le compte de tiers; Mise à jour et amélioration de logiciels; Mise à jour et entretien de logiciels et de programmes informatiques; Mise à jour et maintenance de logiciels; Mise à niveau de logiciels; Mise à niveau et maintenance de logiciels; Modification de logiciels; Préparation de rapports en matière de logiciels; Préparation de rapports en matière de technologie; Préparation de rapports en matière de recherches technologiques; Prestation de services informatiques pour logiciels; Programmation d'applications multimédias; Programmation de logiciels éducatifs; Programmation de logiciels pour bases de données et dictionnaires électroniques pour la traduction de langues; Programmation de logiciels pour plates-formes d'information sur Internet; Programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; Programmation de logiciels pour la gestion de bases de données; Programmation de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Programmation de logiciels pour des plates-formes de commerce électronique; Programmation de logiciels pour des plates-formes Internet; Programmation de logiciels de télécommunication; Programmation de logiciels pour l'importation et la gestion de données; Programmation de logiciels pour la gestion de stocks; Programmation de logiciels pour le développement de sites Web; Programmation de logiciels pour des portails Internet, des salons de discussion [chat], des lignes de discussion et des forums Internet; Programmation de logiciels de traitement électronique de données [TED]; Programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie; Programmation de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; Programmation de logiciels d'évaluation et de calcul de données; Programmation de logiciels de jeux vidéo; Programmation de logiciels de jeux informatiques; Programmation et maintenance informatiques pour logiciels; Programmation informatique et conception de logiciels; Programmation informatique pour Internet; Recherche dans le domaine des programmes et des logiciels informatiques; Recherche dans le domaine des technologies de l'information; Recherche dans le domaine de la technologie des communications; Recherche dans le domaine de la technologie du traitement de données; Recherche dans les domaines technologiques fournie par des ingénieurs; Recherche, développement, conception et mise à jour de logiciels; Recherche en matière de développement de logiciels; Recherche en matière de développement de programmes et de logiciels informatiques; Recherche en matière de logiciels; Recherche en technologie; Recherche et développement de logiciels; Recherche technologique; Recherche technologique liée à l'informatique; Réparation de logiciels; Réparation, maintenance et mise à jours de logiciel; Sécurité, protection et restauration des technologies de
l'information; Service d'information concernant la technologie de l'information; Service d'information en matière de technologie de l'information; Services d'analyses technologiques; Services d'assistance technique en matière de logiciels; Services d'écriture de logiciels; Services d'écriture de programmes informatiques pour applications médicales; Services d'écriture et de mise à jour de logiciels; Services d'études de faisabilité en matière de logiciels; Services d'hébergement de sites Web; Services d'hébergement et logiciel en tant que service, et location de logiciel; Services d'hébergement Web; Services d'information concernant l'application de réseaux informatiques; Services d'information concernant l'application de systèmes informatiques; Services d'information en matière de technologie de l'information; Services d'information relatif à la technologie de l'information; Services d'informations, de conseils et d'assistance dans le domaine des logiciels; Services d'informations technologiques; Services d'ingénierie d'applications sur systèmes informatiques de grande et moyenne tailles; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie des communications; Services d'ingénierie en matière de technologies de l'information; Services d'ingénierie en technologie de traitement de données; Services de calibrage en matière de logiciels; Services de conception concernant les logiciels; Services de conception de logiciels; Services de conseil concernant la recherche technologique; Services de conseil concernant des logiciels utilisés pour l'impression; Services de conseil concernant des logiciels utilisés pour le graphisme; Services de conseil concernant des logiciels utilisés pour l'édition; Services de conseil dans le domaine du développement de produits et de l'amélioration de la qualité de logiciels; Services de conseil en matière de conception de logiciels; Services de conseil en matière de tests de logiciels; Services de conseil en réseaux informatiques utilisant des environnements logiciels hétérogènes; Services de conseil en technologie de l’information; Services de conseil technique en matière de matériel et logiciels informatiques; Services de conseillers dans le domaine des applications et réseaux d'informatique en nuage; Services de conseils concernant des interfaces homme-machine pour logiciels; Services de conseils concernant la location d'ordinateurs ou de logiciels; Services de conseils dans le domaine des logiciels de sécurité; Services de conseils dans le domaine de la conception technologique; Services de conseils dans le domaine des applications et des réseaux d'informatique dans le nuage [cloud computing]; Services de conseils dans le domaine du développement technologique; Services de conseils en informatique et en technologie de l'information; Services de conseils en matière d'utilisation de logiciels; Services de conseils en matière de recherche technologique; Services de conseils en matière de création et de conception de sites Web pour le commerce électronique; Services de conseils en matière de création et de conception de sites Web; Services de conseils en matière de création de pages d'accueil et de pages Internet; Services de conseils en matière d'applications de planification; Services de conseils en matière de conception de pages d'accueil et de pages Internet; Services de conseils en matière de mise à jour de logiciels; Services de conseils en matière de maintenance de logiciels; Services de conseils en matière de logiciels pour des systèmes de communication; Services de conseils en matière de conception et de développement de programmes de logiciels informatiques; Services de conseils en matière de conception de pages d'accueil et de sites Internet; Services de conseils en matière de logiciels; Services de conseils en technologie de l'information; Services de conseils en technologies des télécommunications; Services de conseils en technologies informatiques; Services de conseils et d'information en matière d'infrastructure et d'architecture des technologies de l'information; Services de conseils et d'information en matière de technologies de l'information; Services de conseils et d'information en matière de maintenance de logiciels; Services de conseils et d'information en matière de conception de logiciels informatiques; Services de conseils et d'information en matière de conception, de programmation et de maintenance de logiciels; Services de conseils et de développement en matière de logiciels; Services de conseils et d'information en matière de logiciels; Services de conseils et d'information en matière de location de logiciels; Services de conseils professionnels en matière de logiciels; Services de conseils techniques en matière de technologies de l'information; Services de conseils technologiques relatifs aux programmes informatiques; Services de
conseils techniques en matière d'application et d'utilisation de logiciels; Services de conseils techniques en matière d'installation et de maintenance de logiciels; Services de conseils technologiques; Services de consultation et de conseil dans le domaine du matériel et des logiciels informatiques; Services de consultation en matière de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique; Services de consultation, de conseil et d'information en matière de technologie de l'information; Services de dépannage pour matériel et logiciels informatiques; Services de développement de logiciels; Services de génie logiciel; Services de génie logiciel pour des programmes de traitement de données; Services de maintenance de logiciels; Services de maintenance et support pour logiciels; Services de mise à jour de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Services de mise à jour de logiciels; Services de personnalisation de logiciels; Services de planification technologique [travaux d'ingénieurs]; Services de programmation de logiciels; Services de rapports d'experts en technologie; Services de recherche et de conseil en matière de logiciels; Services de support en matière de technologie de l'information; Services de test de la sécurité technologique; Services des technologies de l'information; Services externalisés en matière de technologies de l'information; Services pour la conception de logiciels de traitement de données électronique; Services pour la conception de logiciels; Services scientifiques et technologiques; Services techniques de téléchargement de logiciels; Services technologiques en matière d'ordinateurs; Services technologiques et de recherches s'y afférent; Services technologiques en matière de conception; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques; recherches techniques; conception d'ordinateurs pour des tiers; développement d'ordinateurs; conception de logiciels; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels; programmation pour ordinateurs; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; logiciels en tant que services (SaaS); informatique en nuage; conseils en technologie de l'information;hébergement de serveurs; services de conception d'art graphique; stockage électronique de données ».
Article 2 : La demande d'enregistrement est partiellement rejetée, pour les produits et services précités.
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