INPI, 17 septembre 2015, 2015-1133

Mots clés
projet valant décision • r 712-16, 3° alinéa 1 • produits • publicité • production • vente • société • publication • animaux • spectacles • tiers • terme • monnaie • risque • propriété • service • prêt

Synthèse

  • Juridiction : INPI
  • Numéro de pourvoi :
    2015-1133
  • Domaine de propriété intellectuelle : OPPOSITION
  • Marques : RUGBY WORLD CUP ; RUGBY MASTERS
  • Numéros d'enregistrement : 11739943 ; 4138086
  • Parties : RUGBY WORLD CUP LIMITED (Irelande) / SL EVENTS SARL

Résumé

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Texte intégral

OPP 15-1133/CEF06/07/2015 DEVENU DEFINITIF LE 8 AOUT 2015 PROJET DE DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le

règlement (CE) n° 207/2009 du Conseil du 26 février 2009 sur la marque communautaire et notamment son article 9 ; Vu le code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5, L 712-7, R 411-17, R 712-13 à R 712-18, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-4 ; Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié, relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle. Vu la décision n° 2014-142 bis modifiée du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d'enregistrement de marques.

I.- FAITS ET PROCEDURE

La société SL EVENTS (SARL) a déposé, le 28 novembre 2014, la demande d’enregistrement n° 14 4 138 086 portant sur le signe verbal RUGBY MASTERS. Ce signe est présenté comme destiné à distinguer les produits et services suivants : "Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous- vêtements ; Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition". Le 25 février 2015, la société RUGBY WORLD CUP LIMITED (personne morale (Irlande)) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque sur la base d’une marque communautaire portant sur la marque complexe RUGBY WORLD CUP, déposée le 15 avril 2013 et enregistrée sous le n°011739943. Cet enregistrement porte notamment sur les produits et services suivants : "Articles en métaux précieux ou articles recouverts de métaux précieux qui ne sont pas compris dans d'autres classes; Joaillerie, Boutons de manchettes, Pierreries; Horlogerie et instruments chronométriques; pins, Boutons de manchettes et épingles de cravates, Épingles décoratives pour chapeaux, Épingles de parure, Épingles (bijouterie), Épinglettes à collectionner d'équipes et de joueurs; Broches, Monnaies; Porte-clés décoratifs; Porte-clés décoratifs métalliques; Médailles commémoratives en métaux précieux; Trophées, statues et sculptures commémoratives, toutes en métaux précieux; Porte-clés décoratifs; Monnaies; Médailles et insignes en métaux précieux pour vêtements; Médaillons non en métaux précieux. Matériel pour les artistes; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Papier, carton, et produits en ces matières; Produits de l'imprimerie, Publications imprimées, Horaires imprimés; Copies; Articles pour reliures; Photographies; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Cartes postales, faire-part; Cartes à collectionner sur les joueurs de rugby; Modèles de broderies, Cartes de souhaits, Emballage-cadeau; Calendriers, Journaux intimes, Autocollants, Cartes géographiques, Timbres, Timbres-poste, Accessoires de bureau, Appareil à faire des cahiers en papier, Agrafes; Perforatrices, Porte-crayons, Supports pour instruments d' écriture; Supports pour bloc-notes; Porte-documents; Pochettes pour passeports; Papeterie; Articles pour l'école (à l'exception des appareils); Papier pour photocopies (articles de papeterie); Papier lumineux; Papier crépon, Enveloppes; Blocs en papier à thème, Calepins; Tablettes; Papiers à lettres et blocs-notes; Blocs-notes autocollants; Papier à lettres; Banderoles en papier; Fanions en papier; Blocs-notes; Papier à classeur; Papier à dossiers; Tampons à peinture; Albums de coloriage; Livres de coloriage et d'activités; Instruments d'écriture; Stylos, Stylos; Plumiers; Plumiers; Stylos à bille à pointe poreuse; Crayons à colorier; Rollers (stylos à bille); Crayons, Peinture et crayons de couleurs; Pinceaux; Sets de crayons; Décorations pour crayons (articles de papeterie); taille-crayons; Gros marqueurs; Affiches, Cartes géographiques; Programmes (y compris programmes de match), Programmes pour événements; Brochures, Manuels et guides, Magasines, Magazines avec affiches; Livres, Livrets d'autographes; Livres d'adresses; Signets; Jaquettes de livres; Emballages, Sacs en papier, en matières plastiques, Sacs à provisions, Sacs à poignées; Nappes, Napperons; Linge de table, Serviettes, Chemins, Nappes en papier; Dessous de carafe en papier; Napperons individuels; Dessous de chopes à bière; Étiquettes (non en tissus); Mouchoirs en papier en boîte; Papier tissu; Mouchoirs de poche en papier; Classeurs; Housses pour documents; Encre, tampons encreurs, timbres en caoutchouc; Boîtes de peinture; Craie; Journaux; Revues, En particulier concernant les athlètes ou les événements sportifs; Grilles d' enregistrement de résultats; Revues reliées; Albums photographiques; Organiseurs personnels; Cartes routières; Billets d'entrée; Billets [tickets]; Chèques; Brochures; Bandes dessinées; Autocollants pour voitures; Albums d'autocollants; Panneaux publicitaires et Bannières en papier ou Carton; Décalcomanies; Correcteurs liquides; Gommes à effacer; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Rubans adhésifs pour la papeterie, distributeurs de rubans adhésifs; Trombones; Tables à fixations; Punaises [pointes]; Règles; Cartes téléphoniques, de voyage et de divertissement, de garantie de chèques et de débit en papier ou en carton, cartes de crédit (non encodées) en papier ou en carton; Cartes de crédit en matières plastiques (non encodées); Gravures d'art; Presse-papiers. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises; Sweet-shirts; T- shirts; Tricots (vêtements); Vêtements d'extérieur, pull-overs; Pullovers sans manches; Maillots; Uniformes de sport; Maillots sans manches, robes; Jupes; Costumes de bain, Combinaisons de sport; Tenues d'échauffement; Shorts; Uniformes; Pantalons; Vestes; Maillots de sport; Vestes de stades; Vêtements imperméables; Manteaux; Blazers; Cravates; Cravates, Foulards, Écharpes; Châles; Bandeaux pour les poignets; Harnais (ceintures); Gants, bretelles; Tabliers; Bavoirs (non en papier); Pyjamas; Chaussettes et bas; Jarretières; Sous-vêtements, Sous-vêtements, Sous- vêtements sudorifuges, Culottes et slips (pour hommes et femmes); Souliers; Chaussons; Bonnets; Couvre-chefs; Casquettes à visière; Chapeaux; Bandeaux pour la tête. Jeux, jouets; Bulletins de jeux; Jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran ou un moniteur d'affichage externe, Jeux vidéo à prépaiement; Objets d'équipement pour le sport; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; Articles de sport, y compris genouillères, protège-tibias, coudières; Sacs de sport et récipients pour transporter des articles de sport; Balles et ballons de sport; Balles de jeu; Ballons de rugby; Décorations pour arbres de Noël; Poupées et peluches; Véhicules [jouets]; Puzzle; Ballons de baudruche; Patins à roulettes en ligne; Cartes à jouer; Cibles électroniques; Cartes à gratter. Publicité; Publicité via l'internet; Publicité d'événements sportifs; Publicité par parrainage (sponsoring); Mise à disposition d'espace sur des sites web pour la publicité de produits et de services; Services de promotion de ventes de billets; Organisation d'événements sportifs; Promotion des produits et services par le biais d'accords contractuels, en particulier d'accords de partenariat (parrainage) et d'octroi de licences, augmentant la sensibilisation et/ou la réputation et/ou la sympathie dérivée de ceux de manifestations culturelles et sportives; Élaboration de publicités à usage comme site web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Services dans le domaine de la collecte de données sur les performances sportives; Recherche de parrainage d'entreprise de compétitions sportives (parrainage par la promotion publicitaire); Services de vente au détail et de vente au détail sur l'internet liés à la vente de produits à savoir savons, savons désinfectants, savons déodorants, parfumerie, cosmétiques, produits de toilette, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de rasage et après-rasage, lotions après-rasage, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à usage personnel, antiperspirants (produits de toilette), huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, mèches, bougies, bougies parfumées, bougies de Noël, produits pharmaceutiques, crèmes, baumes et vaporisateurs pour le traitement des douleurs rhumatismales, des entorses et des contusions, matière pour empreintes dentaires, produits d'hygiène médicale, médicaments pour le soin des yeux, thé médicinal, additifs nutritionnels à usage médical ou additifs nutritionnels à usage diététique, aliments pour bébés, produits vitaminés, boissons enrichies en vitamines ajoutées [à usage médical], boissons frappées nutritionnelles utilisées comme substitut de repas, préparations utilisées comme additifs diététiques alimentaires pour la consommation humaine, produits pour l'épuration et la désodorisation de l'air, désodorisants pour véhicules, produits vitaminés (ni à usage médical ni à usage diététique), métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils non électriques en métaux communs, tuyaux et tubes métalliques, quincaillerie, plaques commémoratives métalliques, assiettes commémoratives métalliques, tirelires métalliques, monuments métalliques, sonnettes, boîtes en métaux communs, fixations métalliques pour boîtes, enseignes métalliques, anneaux porte-clés métalliques, matériaux de construction métalliques, plaques commémoratives métalliques, colonnes publicitaires métalliques, produits en métaux communs ou leurs alliages, chaînes décoratives métalliques, figurines, décorations, statues, statuettes, sculptures et trophées, insignes métalliques pour véhicules et canettes, minerais, machines pour faire des boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, couteaux électriques, machines électromécaniques pour la préparation des aliments, mixeurs domestiques, fouets électriques à usage domestique, presse- fruits électriques à usage domestique, machines électriques de cuisine, mélangeurs électriques à usage domestique, lave-vaisselle, machines à laver à usage domestique, essoreuses centrifuges, aspirateurs et leurs accessoires, composants de moteurs, machines de séchage, générateurs de courant électrique, grues (appareils de levage et de hissage), bouteurs, chargeuses de tracteur, rouleaux compresseurs, outils et instruments à main (actionnés manuellement), armes blanches, tondeuses pour les cheveux à usage personnel (électriques et non électriques), coutellerie, rasoirs (électriques ou non électriques) y compris lames de rasoirs, couteaux de poche, brucelles, ciseaux, appareils et équipements photographiques électriques, appareils audio et vidéo pour l'enregistrement et la reproduction, disques acoustiques, disques compacts, cédéroms, ordinateurs, scanneurs, modems, imprimantes, logiciels, appareils d'enseignement, appareils téléphoniques, téléphones portables, caméras (de cinéma et appareils photographiques), supports d'enregistrement magnétiques, clés USB, caméscopes, dessins animés, appareils d'intercommunications, disques, magnétophones, bandes, bandes vidéo, jeux informatiques, jeux électroniques, clés USB, tapis de souris, accessoires d'ordinateurs, horloges pointeuses et appareils pour l'enregistrement du temps, étuis à lunettes solaires et à lunettes, jumelles, casques de protection et équipements de protection pour le sport, à savoir chapellerie, appareils personnels de diagnostic à usage médical, appareils et instruments médicaux de mesure, appareils de massage à usage personnel, appareils d'exercice physique à usage médical, équipements d'imagerie de diagnostic médical, préservatifs, bandages de soutien, vessies à glace et poches thermiques à usage médical, appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bouillottes, bouilloires électriques, ustensiles de cuisson électriques, grils pour barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, grille-pain électriques, machines à café électriques, bouilloires électriques, lampes stylos, flashes, lampes de table, lampes décoratives, abat-jour, diffuseurs de lumière, luminaires, lanternes en papier, feux de bicyclette, lanternes, climatiseurs, ventilateurs à usage personnel, véhicules terrestres à moteur, avions, bateaux, pièces et accessoires pour véhicules terrestres à moteur, avions et bateaux, produits en métaux précieux ou en plaqué, joaillerie, boutons de manchettes, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, épingles, fixe-cravates et épingles de cravate, épingles de parure pour chapeaux, épinglettes, épingles de joaillerie, épinglettes à collectionner d'équipes et de joueurs, broches, pièces de monnaie, clés, porte-clés décoratifs, anneaux porte-clés décoratifs en métal, médailles commémoratives en métaux précieux, trophées commémoratifs, statues et sculptures, tous ces produits étant en métaux précieux, chaînes porte-clés décoratives, pièces de monnaie, médailles et insignes en métaux précieux pour vêtements, médaillons non en métaux précieux, instruments de musique, boîtes à musique, instruments de musique électriques et électroniques, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exclusion des meubles), papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, publications imprimées, horaires imprimés, gravures, articles pour reliures, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils), cartes postales, faire-part, cartes à collectionner de joueurs de rugby, motifs pour la broderie, cartes de vœux, papier-cadeau, calendriers, agendas, autocollants, cartes géographiques, timbres, timbres-poste, accessoires de bureau, agrafeuses, agrafes, perforatrices, pots à crayons, supports pour instruments d'écriture, supports pour blocs-notes, porte-documents, étuis pour passeports, papeterie, fournitures scolaires (à l'exclusion des équipements), papier pour copies (articles de papeterie), papier lumineux, papier crêpé, enveloppes, blocs à thème en papier, blocs en papier, carnets, papier/blocs de papier à lettres, papier à lettres adhésif, papier à lettres, fanions en papier, drapeaux en papier, blocs à griffonnage, papier pour classeurs, papier pour chemises, blocs de peinture, livres de coloriage, carnets de dessin et d'activité, instruments d'écriture, plumes, stylos à bille, jeux de plumes, plumiers, plumes à pointe poreuse, plumes de coloriage, stylos à bille roulante, crayons, crayons pour peindre et dessiner, pinceaux, jeux de crayons, décorations pour crayons (articles de papeterie), taille-crayons, marqueurs à grosse pointe, affiches, toises, programmes (y compris programmes de matches), programmes d'événements, brochures, manuels et livrets, magazines, magazines avec affiche, livres, albums d'autographes, carnets d'adresses, marque-pages, jaquettes de livres, emballages, sacs (en papier ou en matières plastiques), sacs à provisions, cabas, nappes, sets de table, linge de table, serviettes, chemins de table, nappes (en papier), sous-verres en papier, napperons, sous-bocks, étiquettes (non en matières textiles), boîtes de mouchoirs, papier de soie, mouchoirs en papier, classeurs, chemises pour documents, encre, tampons encreurs, tampons en caoutchouc, boîtes de peinture, craie, journaux, revues, en particulier sur des sportifs ou des événements sportifs, calendriers (pour l'enregistrement de résultats), revues reliées, albums pour photographies, organisateurs personnels, cartes routières, dépliants, albums de bandes dessinées, autocollants pour voitures, albums pour vignettes autocollantes, enseignes et banderoles publicitaires en papier ou carton, décalcomanies, correcteurs liquides, gommes en caoutchouc, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, ruban adhésif (papeterie), distributeurs de ruban adhésif, trombones, planchettes à pince, punaises, règles, estampes d'art, presse-papiers, produits en cuir ou en imitations du cuir, malles, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à dos, sacs de loisirs, fourre-tout, sacs d'écoliers, sacs-ceintures, sacs à main, sacs en cuir, fourre-tout en cuir, sacs de plage, bagages, fourre-tout, porte-documents, coffrets de toilette (vides), trousses de toilette, trousseaux de clés, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, vêtements pour animaux de compagnie, colliers pour animaux de compagnie, courroies en cuir, parapluies, parasols et cannes, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, à savoir meubles, chaises décoratives, meubles de bureau, meubles métalliques, coussins, plaques murales (non métalliques), enseignes et pancartes en bois ou en matières plastiques, récipients et boîtes en bois ou en matières plastiques, miroirs, cadres, brosses (à l'exclusion des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exclusion du verre de construction), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, tirelires, glacières non électriques pour aliments et boissons, brosses à cheveux, brosses à dents, peignes, étuis pour peignes, éponges, éponges à usage personnel, grandes tasses, tasses et verres à boire, verres à whisky, verres à vin, flûtes à champagne, gobelets, vaisselle, verrerie, verre peint, bocaux, bols, flacons, porcelaine, décorations, statues, figurines, porcelaine de Chine, faïence, hanaps, sculptures et trophées en porcelaine, terre cuite ou verre, cordes, ficelles, filets, tentes, auvents, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exclusion du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, sachets et sacs, sacs (enveloppes et pochettes) en matières textiles, pour l'emballage, sachets (sacs) en matières textiles pour l'emballage, sacs postaux, voiles, hamacs, tentes, enseignes et banderoles publicitaires en toile, capitonnages, bandes d'emballage ou de cerclage, non métalliques, linge de table en matières plastiques et sets de table en matières plastiques, linge de table, serviettes, chemins de table, nappes (en matières plastiques), serviettes, linge de maison, drapeaux, couvertures de lit (en lin et en matières textiles), vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, sweatshirts, tee- shirts, tricots (vêtements), pull-overs, chandails, pull-overs sans manches, maillots de sport, vareuses de sport, maillots sans manches, robes, jupes, maillots de bain, tenues de course, tenues d'échauffement, shorts, uniformes, pantalons, vestes, vestes de sport, vestes de course, vêtements imperméables, manteaux, blazers, cravates, tours de cou, foulards, cache-nez, châles, manchettes, ceintures, bretelles, gants, tabliers, bavettes (non en papier), pyjamas, chaussettes et bas, jarretelles, sous-vêtements, dessous, dessous (sudorifuges), slips (pour hommes et dames), chaussures, pantoufles, casquettes (chapellerie), casquettes, casquettes à visière, chapeaux, serre-tête, insignes, boutons et épingles de parure, non en métaux précieux, fruits et fleurs artificiels, rubans, fermoirs de ceinture, broderie, soutaches, glands, rubans, élingues (courroies) pour vêtements, aiguilles, broches pour vêtements, dossards destinés aux compétitions et à des fins publicitaires, parures de chaussures non en métaux précieux, tapis, carpettes, tapis (également pour voitures), nattes, linoléum et autres revêtements de sols, terrains de sport en gazon, gazon synthétique, tapis de plage, jeux et jouets, cartes à jouer, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran ou un moniteur d'affichage externe, jeux vidéo à prépaiement, équipements de sport, articles de gymnastique et de sport, articles de sport, y compris genouillères, coudières, protège-tibias, sacs et housses de sport pour contenir des articles de sport, balles de sport, balles de jeux, ballons de rugby, décorations pour arbres de Noël, poupées et jouets souples, véhicules (jouets), puzzles, ballons, jouets gonflables, cartes à jouer, gelées, confitures, compotes, café, thé, cacao et sucre, chocolat, boissons à base de chocolat, gâteaux et biscuits, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel et sirop de mélasse, condiments et épices, céréales et produits à base de céréales, aliments pour les animaux, semences de gazon, fruits frais, baies fraîches, légumes frais, fleurs, gazon naturel, gazon naturel pour terrains de sport, bières, ales, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, y compris concentrés, sirops et poudre, boissons alcooliques (à l'exclusion des bières), allumettes, briquets, étuis à cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs, cigarettes, tabac. Éducation; Formation; Divertissement; Organisation d'activités et d'événements sportifs et culturels; Organisations de compétitions sportives; Organisation d'événements sportifs; Services de divertissements fournis lors d'événements sportifs ou concernant les événements sportifs; Activités sportives et culturelles; Services de réservations de places pour événements sportifs; Services de réservation de places pour des événements sportifs et de divertissement; Organisation de manifestations sportives dans le temps; Enregistrement d'événements sportifs; Production et distribution de programmes de télévision; Couverture radiophonique et télévisée d'événements sportifs; Production d'événements sportifs pour la radio, le cinéma et la télévision; Services de cartes à gratter; Services de tickets pour événements sportifs et récréatifs ". L’opposition a été notifiée le 1er avril 2015 à la société déposante sous le numéro 15-1133 et cette dernière a présenté des observations en réponse à l’opposition qui ont été transmises par l’Institut à la société opposante. II.- ARGUMENTS DES PARTIES A.- L'OPPOSANT Sur la comparaison des produits et services Dans l’acte d’opposition, l’opposante fait valoir que les produits et services de la demande d’enregistrement contestée sont identiques et similaires à ceux invoqués de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes L’opposante soutient que le signe contesté constitue l’imitation de la marque antérieure et invoque la notoriété de la marque antérieure pour le public français. B.- LE TITULAIRE DE LA DEMANDE D'ENREGISTREMENT Dans ses observations en réponse à l’opposition, la société déposante conteste la comparaison des signes ainsi que celle des produits et services.

III.- DECISION

Sur la comparaison des produits et services CONSIDERANT que l’opposition porte sur les produits et services suivants : "Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous- vêtements ; Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition" ; Que l'enregistrement de la marque antérieure a été effectué notamment pour les produits et services suivants : "Articles en métaux précieux ou articles recouverts de métaux précieux qui ne sont pas compris dans d'autres classes; Joaillerie, Boutons de manchettes, Pierreries; Horlogerie et instruments chronométriques; pins, Boutons de manchettes et épingles de cravates, Épingles décoratives pour chapeaux, Épingles de parure, Épingles (bijouterie), Épinglettes à collectionner d'équipes et de joueurs; Broches, Monnaies; Porte-clés décoratifs; Porte-clés décoratifs métalliques; Médailles commémoratives en métaux précieux; Trophées, statues et sculptures commémoratives, toutes en métaux précieux; Porte-clés décoratifs; Monnaies; Médailles et insignes en métaux précieux pour vêtements; Médaillons non en métaux précieux. Matériel pour les artistes; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Papier, carton, et produits en ces matières; Produits de l'imprimerie, Publications imprimées, Horaires imprimés; Copies; Articles pour reliures; Photographies; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Cartes postales, faire-part; Cartes à collectionner sur les joueurs de rugby; Modèles de broderies, Cartes de souhaits, Emballage- cadeau; Calendriers, Journaux intimes, Autocollants, Cartes géographiques, Timbres, Timbres-poste, Accessoires de bureau, Appareil à faire des cahiers en papier, Agrafes; Perforatrices, Porte-crayons, Supports pour instruments d' écriture; Supports pour bloc-notes; Porte-documents; Pochettes pour passeports; Papeterie; Articles pour l'école (à l'exception des appareils); Papier pour photocopies (articles de papeterie); Papier lumineux; Papier crépon, Enveloppes; Blocs en papier à thème, Calepins; Tablettes; Papiers à lettres et blocs-notes; Blocs-notes autocollants; Papier à lettres; Banderoles en papier; Fanions en papier; Blocs-notes; Papier à classeur; Papier à dossiers; Tampons à peinture; Albums de coloriage; Livres de coloriage et d'activités; Instruments d'écriture; Stylos, Stylos; Plumiers; Plumiers; Stylos à bille à pointe poreuse; Crayons à colorier; Rollers (stylos à bille); Crayons, Peinture et crayons de couleurs; Pinceaux; Sets de crayons; Décorations pour crayons (articles de papeterie); taille-crayons; Gros marqueurs; Affiches, Cartes géographiques; Programmes (y compris programmes de match), Programmes pour événements; Brochures, Manuels et guides, Magasines, Magazines avec affiches; Livres, Livrets d'autographes; Livres d'adresses; Signets; Jaquettes de livres; Emballages, Sacs en papier, en matières plastiques, Sacs à provisions, Sacs à poignées; Nappes, Napperons; Linge de table, Serviettes, Chemins, Nappes en papier; Dessous de carafe en papier; Napperons individuels; Dessous de chopes à bière; Étiquettes (non en tissus); Mouchoirs en papier en boîte; Papier tissu; Mouchoirs de poche en papier; Classeurs; Housses pour documents; Encre, tampons encreurs, timbres en caoutchouc; Boîtes de peinture; Craie; Journaux; Revues, En particulier concernant les athlètes ou les événements sportifs; Grilles d' enregistrement de résultats; Revues reliées; Albums photographiques; Organiseurs personnels; Cartes routières; Billets d'entrée; Billets [tickets]; Chèques; Brochures; Bandes dessinées; Autocollants pour voitures; Albums d'autocollants; Panneaux publicitaires et Bannières en papier ou Carton; Décalcomanies; Correcteurs liquides; Gommes à effacer; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Rubans adhésifs pour la papeterie, distributeurs de rubans adhésifs; Trombones; Tables à fixations; Punaises [pointes]; Règles; Cartes téléphoniques, de voyage et de divertissement, de garantie de chèques et de débit en papier ou en carton, cartes de crédit (non encodées) en papier ou en carton; Cartes de crédit en matières plastiques (non encodées); Gravures d'art; Presse-papiers. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises; Sweet-shirts; T- shirts; Tricots (vêtements); Vêtements d'extérieur, pull-overs; Pullovers sans manches; Maillots; Uniformes de sport; Maillots sans manches, robes; Jupes; Costumes de bain, Combinaisons de sport; Tenues d'échauffement; Shorts; Uniformes; Pantalons; Vestes; Maillots de sport; Vestes de stades; Vêtements imperméables; Manteaux; Blazers; Cravates; Cravates, Foulards, Écharpes; Châles; Bandeaux pour les poignets; Harnais (ceintures); Gants, bretelles; Tabliers; Bavoirs (non en papier); Pyjamas; Chaussettes et bas; Jarretières; Sous-vêtements, Sous-vêtements, Sous- vêtements sudorifuges, Culottes et slips (pour hommes et femmes); Souliers; Chaussons; Bonnets; Couvre-chefs; Casquettes à visière; Chapeaux; Bandeaux pour la tête. Jeux, jouets; Bulletins de jeux; Jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran ou un moniteur d'affichage externe, Jeux vidéo à prépaiement; Objets d'équipement pour le sport; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; Articles de sport, y compris genouillères, protège-tibias, coudières; Sacs de sport et récipients pour transporter des articles de sport; Balles et ballons de sport; Balles de jeu; Ballons de rugby; Décorations pour arbres de Noël; Poupées et peluches; Véhicules [jouets]; Puzzle; Ballons de baudruche; Patins à roulettes en ligne; Cartes à jouer; Cibles électroniques; Cartes à gratter. Publicité; Publicité via l'internet; Publicité d'événements sportifs; Publicité par parrainage (sponsoring); Mise à disposition d'espace sur des sites web pour la publicité de produits et de services; Services de promotion de ventes de billets; Organisation d'événements sportifs; Promotion des produits et services par le biais d'accords contractuels, en particulier d'accords de partenariat (parrainae) et d'octroi de licences, augmentant la sensibilisation et/ou la réputation et/ou la sympathie dérivée de ceux de manifestations culturelles et sportives; Élaboration de publicités à usage comme site web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Services dans le domaine de la collecte de données sur les performances sportives; Recherche de parrainage d'entreprise de compétitions sportives (parrainage par la promotion publicitaire); Services de vente au détail et de vente au détail sur l'internet liés à la vente de produits à savoir savons, savons désinfectants, savons déodorants, parfumerie, cosmétiques, produits de toilette, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de rasage et après-rasage, lotions après-rasage, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à usage personnel, antiperspirants (produits de toilette), huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, mèches, bougies, bougies parfumées, bougies de Noël, produits pharmaceutiques, crèmes, baumes et vaporisateurs pour le traitement des douleurs rhumatismales, des entorses et des contusions, matière pour empreintes dentaires, produits d'hygiène médicale, médicaments pour le soin des yeux, thé médicinal, additifs nutritionnels à usage médical ou additifs nutritionnels à usage diététique, aliments pour bébés, produits vitaminés, boissons enrichies en vitamines ajoutées [à usage médical], boissons frappées nutritionnelles utilisées comme substitut de repas, préparations utilisées comme additifs diététiques alimentaires pour la consommation humaine, produits pour l'épuration et la désodorisation de l'air, désodorisants pour véhicules, produits vitaminés (ni à usage médical ni à usage diététique), métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils non électriques en métaux communs, tuyaux et tubes métalliques, quincaillerie, plaques commémoratives métalliques, assiettes commémoratives métalliques, tirelires métalliques, monuments métalliques, sonnettes, boîtes en métaux communs, fixations métalliques pour boîtes, enseignes métalliques, anneaux porte-clés métalliques, matériaux de construction métalliques, plaques commémoratives métalliques, colonnes publicitaires métalliques, produits en métaux communs ou leurs alliages, chaînes décoratives métalliques, figurines, décorations, statues, statuettes, sculptures et trophées, insignes métalliques pour véhicules et canettes, minerais, machines pour faire des boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, couteaux électriques, machines électromécaniques pour la préparation des aliments, mixeurs domestiques, fouets électriques à usage domestique, presse- fruits électriques à usage domestique, machines électriques de cuisine, mélangeurs électriques à usage domestique, lave-vaisselle, machines à laver à usage domestique, essoreuses centrifuges, aspirateurs et leurs accessoires, composants de moteurs, machines de séchage, générateurs de courant électrique, grues (appareils de levage et de hissage), bouteurs, chargeuses de tracteur, rouleaux compresseurs, outils et instruments à main (actionnés manuellement), armes blanches, tondeuses pour les cheveux à usage personnel (électriques et non électriques), coutellerie, rasoirs (électriques ou non électriques) y compris lames de rasoirs, couteaux de poche, brucelles, ciseaux, appareils et équipements photographiques électriques, appareils audio et vidéo pour l'enregistrement et la reproduction, disques acoustiques, disques compacts, cédéroms, ordinateurs, scanneurs, modems, imprimantes, logiciels, appareils d'enseignement, appareils téléphoniques, téléphones portables, caméras (de cinéma et appareils photographiques), supports d'enregistrement magnétiques, clés USB, caméscopes, dessins animés, appareils d'intercommunications, disques, magnétophones, bandes, bandes vidéo, jeux informatiques, jeux électroniques, clés USB, tapis de souris, accessoires d'ordinateurs, horloges pointeuses et appareils pour l'enregistrement du temps, étuis à lunettes solaires et à lunettes, jumelles, casques de protection et équipements de protection pour le sport, à savoir chapellerie, appareils personnels de diagnostic à usage médical, appareils et instruments médicaux de mesure, appareils de massage à usage personnel, appareils d'exercice physique à usage médical, équipements d'imagerie de diagnostic médical, préservatifs, bandages de soutien, vessies à glace et poches thermiques à usage médical, appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bouillottes, bouilloires électriques, ustensiles de cuisson électriques, grils pour barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, grille-pain électriques, machines à café électriques, bouilloires électriques, lampes stylos, flashes, lampes de table, lampes décoratives, abat-jour, diffuseurs de lumière, luminaires, lanternes en papier, feux de bicyclette, lanternes, climatiseurs, ventilateurs à usage personnel, véhicules terrestres à moteur, avions, bateaux, pièces et accessoires pour véhicules terrestres à moteur, avions et bateaux, produits en métaux précieux ou en plaqué, joaillerie, boutons de manchettes, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, épingles, fixe-cravates et épingles de cravate, épingles de parure pour chapeaux, épinglettes, épingles de joaillerie, épinglettes à collectionner d'équipes et de joueurs, broches, pièces de monnaie, clés, porte-clés décoratifs, anneaux porte-clés décoratifs en métal, médailles commémoratives en métaux précieux, trophées commémoratifs, statues et sculptures, tous ces produits étant en métaux précieux, chaînes porte-clés décoratives, pièces de monnaie, médailles et insignes en métaux précieux pour vêtements, médaillons non en métaux précieux, instruments de musique, boîtes à musique, instruments de musique électriques et électroniques, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exclusion des meubles), papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, publications imprimées, horaires imprimés, gravures, articles pour reliures, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils), cartes postales, faire-part, cartes à collectionner de joueurs de rugby, motifs pour la broderie, cartes de vœux, papier-cadeau, calendriers, agendas, autocollants, cartes géographiques, timbres, timbres-poste, accessoires de bureau, agrafeuses, agrafes, perforatrices, pots à crayons, supports pour instruments d'écriture, supports pour blocs-notes, porte-documents, étuis pour passeports, papeterie, fournitures scolaires (à l'exclusion des équipements), papier pour copies (articles de papeterie), papier lumineux, papier crêpé, enveloppes, blocs à thème en papier, blocs en papier, carnets, papier/blocs de papier à lettres, papier à lettres adhésif, papier à lettres, fanions en papier, drapeaux en papier, blocs à griffonnage, papier pour classeurs, papier pour chemises, blocs de peinture, livres de coloriage, carnets de dessin et d'activité, instruments d'écriture, plumes, stylos à bille, jeux de plumes, plumiers, plumes à pointe poreuse, plumes de coloriage, stylos à bille roulante, crayons, crayons pour peindre et dessiner, pinceaux, jeux de crayons, décorations pour crayons (articles de papeterie), taille-crayons, marqueurs à grosse pointe, affiches, toises, programmes (y compris programmes de matches), programmes d'événements, brochures, manuels et livrets, magazines, magazines avec affiche, livres, albums d'autographes, carnets d'adresses, marque-pages, jaquettes de livres, emballages, sacs (en papier ou en matières plastiques), sacs à provisions, cabas, nappes, sets de table, linge de table, serviettes, chemins de table, nappes (en papier), sous-verres en papier, napperons, sous-bocks, étiquettes (non en matières textiles), boîtes de mouchoirs, papier de soie, mouchoirs en papier, classeurs, chemises pour documents, encre, tampons encreurs, tampons en caoutchouc, boîtes de peinture, craie, journaux, revues, en particulier sur des sportifs ou des événements sportifs, calendriers (pour l'enregistrement de résultats), revues reliées, albums pour photographies, organisateurs personnels, cartes routières, dépliants, albums de bandes dessinées, autocollants pour voitures, albums pour vignettes autocollantes, enseignes et banderoles publicitaires en papier ou carton, décalcomanies, correcteurs liquides, gommes en caoutchouc, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, ruban adhésif (papeterie), distributeurs de ruban adhésif, trombones, planchettes à pince, punaises, règles, estampes d'art, presse-papiers, produits en cuir ou en imitations du cuir, malles, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à dos, sacs de loisirs, fourre-tout, sacs d'écoliers, sacs-ceintures, sacs à main, sacs en cuir, fourre-tout en cuir, sacs de plage, bagages, fourre-tout, porte-documents, coffrets de toilette (vides), trousses de toilette, trousseaux de clés, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, vêtements pour animaux de compagnie, colliers pour animaux de compagnie, courroies en cuir, parapluies, parasols et cannes, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, à savoir meubles, chaises décoratives, meubles de bureau, meubles métalliques, coussins, plaques murales (non métalliques), enseignes et pancartes en bois ou en matières plastiques, récipients et boîtes en bois ou en matières plastiques, miroirs, cadres, brosses (à l'exclusion des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exclusion du verre de construction), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, tirelires, glacières non électriques pour aliments et boissons, brosses à cheveux, brosses à dents, peignes, étuis pour peignes, éponges, éponges à usage personnel, grandes tasses, tasses et verres à boire, verres à whisky, verres à vin, flûtes à champagne, gobelets, vaisselle, verrerie, verre peint, bocaux, bols, flacons, porcelaine, décorations, statues, figurines, porcelaine de Chine, faïence, hanaps, sculptures et trophées en porcelaine, terre cuite ou verre, cordes, ficelles, filets, tentes, auvents, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exclusion du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, sachets et sacs, sacs (enveloppes et pochettes) en matières textiles, pour l'emballage, sachets (sacs) en matières textiles pour l'emballage, sacs postaux, voiles, hamacs, tentes, enseignes et banderoles publicitaires en toile, capitonnages, bandes d'emballage ou de cerclage, non métalliques, linge de table en matières plastiques et sets de table en matières plastiques, linge de table, serviettes, chemins de table, nappes (en matières plastiques), serviettes, linge de maison, drapeaux, couvertures de lit (en lin et en matières textiles), vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, sweatshirts, tee- shirts, tricots (vêtements), pull-overs, chandails, pull-overs sans manches, maillots de sport, vareuses de sport, maillots sans manches, robes, jupes, maillots de bain, tenues de course, tenues d'échauffement, shorts, uniformes, pantalons, vestes, vestes de sport, vestes de course, vêtements imperméables, manteaux, blazers, cravates, tours de cou, foulards, cache-nez, châles, manchettes, ceintures, bretelles, gants, tabliers, bavettes (non en papier), pyjamas, chaussettes et bas, jarretelles, sous-vêtements, dessous, dessous (sudorifuges), slips (pour hommes et dames), chaussures, pantoufles, casquettes (chapellerie), casquettes, casquettes à visière, chapeaux, serre-tête, insignes, boutons et épingles de parure, non en métaux précieux, fruits et fleurs artificiels, rubans, fermoirs de ceinture, broderie, soutaches, glands, rubans, élingues (courroies) pour vêtements, aiguilles, broches pour vêtements, dossards destinés aux compétitions et à des fins publicitaires, parures de chaussures non en métaux précieux, tapis, carpettes, tapis (également pour voitures), nattes, linoléum et autres revêtements de sols, terrains de sport en gazon, gazon synthétique, tapis de plage, jeux et jouets, cartes à jouer, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran ou un moniteur d'affichage externe, jeux vidéo à prépaiement, équipements de sport, articles de gymnastique et de sport, articles de sport, y compris genouillères, coudières, protège-tibias, sacs et housses de sport pour contenir des articles de sport, balles de sport, balles de jeux, ballons de rugby, décorations pour arbres de Noël, poupées et jouets souples, véhicules (jouets), puzzles, ballons, jouets gonflables, cartes à jouer, gelées, confitures, compotes, café, thé, cacao et sucre, chocolat, boissons à base de chocolat, gâteaux et biscuits, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel et sirop de mélasse, condiments et épices, céréales et produits à base de céréales, aliments pour les animaux, semences de gazon, fruits frais, baies fraîches, légumes frais, fleurs, gazon naturel, gazon naturel pour terrains de sport, bières, ales, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, y compris concentrés, sirops et poudre, boissons alcooliques (à l'exclusion des bières), allumettes, briquets, étuis à cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs, cigarettes, tabac. Éducation; Formation; Divertissement; Organisation d'activités et d'événements sportifs et culturels; Organisations de compétitions sportives; Organisation d'événements sportifs; Services de divertissements fournis lors d'événements sportifs ou concernant les événements sportifs; Activités sportives et culturelles; Services de réservations de places pour événements sportifs; Services de réservation de places pour des événements sportifs et de divertissement; Organisation de manifestations sportives dans le temps; Enregistrement d'événements sportifs; Production et distribution de programmes de télévision; Couverture radiophonique et télévisée d'événements sportifs; Production d'événements sportifs pour la radio, le cinéma et la télévision; Services de cartes à gratter; Services de tickets pour événements sportifs et récréatifs". CONSIDERANT que les produits et services suivants de la demande d'enregistrement contestée apparaissent, pour les uns, identiques et, pour les autres, similaires à l'évidence aux produits et services invoqués de la marque antérieure : "Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous- vêtements ;Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales); Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent " ; Qu'à cet égard, contrairement à ce que soutient la société déposante, la société opposante a établi un lien précis entre les produits et services précités de la demande d'enregistrement contestée et certains des produits et services invoqués de la marque antérieure, ces derniers étant pour certains, identiques et, pour d'autres, à l'évidence susceptibles d'être attribués à la même origine par les consommateurs ; qu’à cet égard, si l’argumentation de la société opposante est sommaire, elle n’est cependant pas inexistante. CONSIDERANT en revanche que les "métaux précieux et leurs alliages" de la demande d'enregistrement contestée ne se retrouvent pas à l'identique, ni en des termes proches dans le libellé suivant de la marque antérieure invoquée : "Joaillerie, Boutons de manchettes, Pierreries; Horlogerie et instruments chronométriques; pins, Boutons de manchettes et épingles de cravates, Épingles décoratives pour chapeaux, Épingles de parure, Épingles (bijouterie), Épinglettes à collectionner d'équipes et de joueurs; Broches, Monnaies; Porte-clés décoratifs; Porte-clés décoratifs métalliques; Médailles commémoratives en métaux précieux; Trophées, statues et sculptures commémoratives, toutes en métaux précieux; Porte-clés décoratifs; Monnaies; Médailles et insignes en métaux précieux pour vêtements; Médaillons non en métaux précieux" ; Qu'ils n'appartiennent pas à des catégories générales de produits que ce libellé vise, ni ne couvrent des produits qu'il désigne; Qu'il ne s'agit donc pas de produits identiques ; Que ces produits ne présentent à l'évidence pas les mêmes nature, fonction et destination, ni ne se trouvent unis par un lien étroit et obligatoire ; Qu'il ne s'agit donc pas de produits similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine ; Qu'en outre, les produits précités de la demande d'enregistrement contestée ne peuvent pas être comparés aux "articles en métaux précieux ou articles recouverts de métaux précieux qui ne sont pas compris dans d'autres classes" de la marque antérieure invoquée, cette dernière catégorie regroupant des produits dont la seule indication quant à leur composition ne permet pas de les identifier précisément pour procéder à une quelconque comparaison avec les produits précités de la demande d'enregistrement dès lors que ces produits recouvrent une multitude de produits de nature, fonction et destination diverses. CONSIDERANT que les services de "bureaux de placement; portage salarial; services d'intermédiation commerciale (conciergerie)" de la demande d'enregistrement contestée ne se retrouvent pas à l'identique, ni en des termes proches dans les services suivants de la marque antérieure invoquée : "Publicité; Publicité via l'internet; Publicité d'événements sportifs; Publicité par parrainage (sponsoring); Mise à disposition d'espace sur des sites web pour la publicité de produits et de services; Services de promotion de ventes de billets; Organisation d'événements sportifs; Promotion des produits et services par le biais d'accords contractuels, en particulier d'accords de partenariat (parrainage) et d'octroi de licences, augmentant la sensibilisation et/ou la réputation et/ou la sympathie dérivée de ceux de manifestations culturelles et sportives; Élaboration de publicités à usage comme site web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Services dans le domaine de la collecte de données sur les performances sportives; Recherche de parrainage d'entreprise de compétitions sportives (parrainage par la promotion publicitaire); Services de vente au détail et de vente au détail sur l'internet liés à la vente de produits à savoir savons, savons désinfectants, savons déodorants, parfumerie, cosmétiques, produits de toilette, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de rasage et après-rasage, lotions après-rasage, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à usage personnel, antiperspirants (produits de toilette), huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, mèches, bougies, bougies parfumées, bougies de Noël, produits pharmaceutiques, crèmes, baumes et vaporisateurs pour le traitement des douleurs rhumatismales, des entorses et des contusions, matière pour empreintes dentaires, produits d'hygiène médicale, médicaments pour le soin des yeux, thé médicinal, additifs nutritionnels à usage médical ou additifs nutritionnels à usage diététique, aliments pour bébés, produits vitaminés, boissons enrichies en vitamines ajoutées [à usage médical], boissons frappées nutritionnelles utilisées comme substitut de repas, préparations utilisées comme additifs diététiques alimentaires pour la consommation humaine, produits pour l'épuration et la désodorisation de l'air, désodorisants pour véhicules, produits vitaminés (ni à usage médical ni à usage diététique), métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils non électriques en métaux communs, tuyaux et tubes métalliques, quincaillerie, plaques commémoratives métalliques, assiettes commémoratives métalliques, tirelires métalliques, monuments métalliques, sonnettes, boîtes en métaux communs, fixations métalliques pour boîtes, enseignes métalliques, anneaux porte-clés métalliques, matériaux de construction métalliques, plaques commémoratives métalliques, colonnes publicitaires métalliques, produits en métaux communs ou leurs alliages, chaînes décoratives métalliques, figurines, décorations, statues, statuettes, sculptures et trophées, insignes métalliques pour véhicules et canettes, minerais, machines pour faire des boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, couteaux électriques, machines électromécaniques pour la préparation des aliments, mixeurs domestiques, fouets électriques à usage domestique, presse- fruits électriques à usage domestique, machines électriques de cuisine, mélangeurs électriques à usage domestique, lave-vaisselle, machines à laver à usage domestique, essoreuses centrifuges, aspirateurs et leurs accessoires, composants de moteurs, machines de séchage, générateurs de courant électrique, grues (appareils de levage et de hissage), bouteurs, chargeuses de tracteur, rouleaux compresseurs, outils et instruments à main (actionnés manuellement), armes blanches, tondeuses pour les cheveux à usage personnel (électriques et non électriques), coutellerie, rasoirs (électriques ou non électriques) y compris lames de rasoirs, couteaux de poche, brucelles, ciseaux, appareils et équipements photographiques électriques, appareils audio et vidéo pour l'enregistrement et la reproduction, disques acoustiques, disques compacts, cédéroms, ordinateurs, scanneurs, modems, imprimantes, logiciels, appareils d'enseignement, appareils téléphoniques, téléphones portables, caméras (de cinéma et appareils photographiques), supports d'enregistrement magnétiques, clés USB, caméscopes, dessins animés, appareils d'intercommunications, disques, magnétophones, bandes, bandes vidéo, jeux informatiques, jeux électroniques, clés USB, tapis de souris, accessoires d'ordinateurs, horloges pointeuses et appareils pour l'enregistrement du temps, étuis à lunettes solaires et à lunettes, jumelles, casques de protection et équipements de protection pour le sport, à savoir chapellerie, appareils personnels de diagnostic à usage médical, appareils et instruments médicaux de mesure, appareils de massage à usage personnel, appareils d'exercice physique à usage médical, équipements d'imagerie de diagnostic médical, préservatifs, bandages de soutien, vessies à glace et poches thermiques à usage médical, appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bouillottes, bouilloires électriques, ustensiles de cuisson électriques, grils pour barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes, grille-pain électriques, machines à café électriques, bouilloires électriques, lampes stylos, flashes, lampes de table, lampes décoratives, abat-jour, diffuseurs de lumière, luminaires, lanternes en papier, feux de bicyclette, lanternes, climatiseurs, ventilateurs à usage personnel, véhicules terrestres à moteur, avions, bateaux, pièces et accessoires pour véhicules terrestres à moteur, avions et bateaux, produits en métaux précieux ou en plaqué, joaillerie, boutons de manchettes, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, épingles, fixe-cravates et épingles de cravate, épingles de parure pour chapeaux, épinglettes, épingles de joaillerie, épinglettes à collectionner d'équipes et de joueurs, broches, pièces de monnaie, clés, porte-clés décoratifs, anneaux porte-clés décoratifs en métal, médailles commémoratives en métaux précieux, trophées commémoratifs, statues et sculptures, tous ces produits étant en métaux précieux, chaînes porte-clés décoratives, pièces de monnaie, médailles et insignes en métaux précieux pour vêtements, médaillons non en métaux précieux, instruments de musique, boîtes à musique, instruments de musique électriques et électroniques, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exclusion des meubles), papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, publications imprimées, horaires imprimés, gravures, articles pour reliures, photographies, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils), cartes postales, faire-part, cartes à collectionner de joueurs de rugby, motifs pour la broderie, cartes de vœux, papier-cadeau, calendriers, agendas, autocollants, cartes géographiques, timbres, timbres-poste, accessoires de bureau, agrafeuses, agrafes, perforatrices, pots à crayons, supports pour instruments d'écriture, supports pour blocs-notes, porte-documents, étuis pour passeports, papeterie, fournitures scolaires (à l'exclusion des équipements), papier pour copies (articles de papeterie), papier lumineux, papier crêpé, enveloppes, blocs à thème en papier, blocs en papier, carnets, papier/blocs de papier à lettres, papier à lettres adhésif, papier à lettres, fanions en papier, drapeaux en papier, blocs à griffonnage, papier pour classeurs, papier pour chemises, blocs de peinture, livres de coloriage, carnets de dessin et d'activité, instruments d'écriture, plumes, stylos à bille, jeux de plumes, plumiers, plumes à pointe poreuse, plumes de coloriage, stylos à bille roulante, crayons, crayons pour peindre et dessiner, pinceaux, jeux de crayons, décorations pour crayons (articles de papeterie), taille-crayons, marqueurs à grosse pointe, affiches, toises, programmes (y compris programmes de matches), programmes d'événements, brochures, manuels et livrets, magazines, magazines avec affiche, livres, albums d'autographes, carnets d'adresses, marque-pages, jaquettes de livres, emballages, sacs (en papier ou en matières plastiques), sacs à provisions, cabas, nappes, sets de table, linge de table, serviettes, chemins de table, nappes (en papier), sous-verres en papier, napperons, sous-bocks, étiquettes (non en matières textiles), boîtes de mouchoirs, papier de soie, mouchoirs en papier, classeurs, chemises pour documents, encre, tampons encreurs, tampons en caoutchouc, boîtes de peinture, craie, journaux, revues, en particulier sur des sportifs ou des événements sportifs, calendriers (pour l'enregistrement de résultats), revues reliées, albums pour photographies, organisateurs personnels, cartes routières, dépliants, albums de bandes dessinées, autocollants pour voitures, albums pour vignettes autocollantes, enseignes et banderoles publicitaires en papier ou carton, décalcomanies, correcteurs liquides, gommes en caoutchouc, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, ruban adhésif (papeterie), distributeurs de ruban adhésif, trombones, planchettes à pince, punaises, règles, estampes d'art, presse-papiers, produits en cuir ou en imitations du cuir, malles, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à dos, sacs de loisirs, fourre-tout, sacs d'écoliers, sacs-ceintures, sacs à main, sacs en cuir, fourre-tout en cuir, sacs de plage, bagages, fourre-tout, porte-documents, coffrets de toilette (vides), trousses de toilette, trousseaux de clés, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, vêtements pour animaux de compagnie, colliers pour animaux de compagnie, courroies en cuir, parapluies, parasols et cannes, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, à savoir meubles, chaises décoratives, meubles de bureau, meubles métalliques, coussins, plaques murales (non métalliques), enseignes et pancartes en bois ou en matières plastiques, récipients et boîtes en bois ou en matières plastiques, miroirs, cadres, brosses (à l'exclusion des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exclusion du verre de construction), ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, tirelires, glacières non électriques pour aliments et boissons, brosses à cheveux, brosses à dents, peignes, étuis pour peignes, éponges, éponges à usage personnel, grandes tasses, tasses et verres à boire, verres à whisky, verres à vin, flûtes à champagne, gobelets, vaisselle, verrerie, verre peint, bocaux, bols, flacons, porcelaine, décorations, statues, figurines, porcelaine de Chine, faïence, hanaps, sculptures et trophées en porcelaine, terre cuite ou verre, cordes, ficelles, filets, tentes, auvents, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exclusion du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, sachets et sacs, sacs (enveloppes et pochettes) en matières textiles, pour l'emballage, sachets (sacs) en matières textiles pour l'emballage, sacs postaux, voiles, hamacs, tentes, enseignes et banderoles publicitaires en toile, capitonnages, bandes d'emballage ou de cerclage, non métalliques, linge de table en matières plastiques et sets de table en matières plastiques, linge de table, serviettes, chemins de table, nappes (en matières plastiques), serviettes, linge de maison, drapeaux, couvertures de lit (en lin et en matières textiles), vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, sweatshirts, tee- shirts, tricots (vêtements), pull-overs, chandails, pull-overs sans manches, maillots de sport, vareuses de sport, maillots sans manches, robes, jupes, maillots de bain, tenues de course, tenues d'échauffement, shorts, uniformes, pantalons, vestes, vestes de sport, vestes de course, vêtements imperméables, manteaux, blazers, cravates, tours de cou, foulards, cache-nez, châles, manchettes, ceintures, bretelles, gants, tabliers, bavettes (non en papier), pyjamas, chaussettes et bas, jarretelles, sous-vêtements, dessous, dessous (sudorifuges), slips (pour hommes et dames), chaussures, pantoufles, casquettes (chapellerie), casquettes, casquettes à visière, chapeaux, serre-tête, insignes, boutons et épingles de parure, non en métaux précieux, fruits et fleurs artificiels, rubans, fermoirs de ceinture, broderie, soutaches, glands, rubans, élingues (courroies) pour vêtements, aiguilles, broches pour vêtements, dossards destinés aux compétitions et à des fins publicitaires, parures de chaussures non en métaux précieux, tapis, carpettes, tapis (également pour voitures), nattes, linoléum et autres revêtements de sols, terrains de sport en gazon, gazon synthétique, tapis de plage, jeux et jouets, cartes à jouer, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran ou un moniteur d'affichage externe, jeux vidéo à prépaiement, équipements de sport, articles de gymnastique et de sport, articles de sport, y compris genouillères, coudières, protège-tibias, sacs et housses de sport pour contenir des articles de sport, balles de sport, balles de jeux, ballons de rugby, décorations pour arbres de Noël, poupées et jouets souples, véhicules (jouets), puzzles, ballons, jouets gonflables, cartes à jouer, gelées, confitures, compotes, café, thé, cacao et sucre, chocolat, boissons à base de chocolat, gâteaux et biscuits, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel et sirop de mélasse, condiments et épices, céréales et produits à base de céréales, aliments pour les animaux, semences de gazon, fruits frais, baies fraîches, légumes frais, fleurs, gazon naturel, gazon naturel pour terrains de sport, bières, ales, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, y compris concentrés, sirops et poudre, boissons alcooliques (à l'exclusion des bières), allumettes, briquets, étuis à cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs, cigarettes, tabac" ; Que les premiers n'appartiennent pas à des catégories générales de services qu'ils visent, ni ne recouvrent des services qu'ils désignent ; Qu'il ne s'agit donc pas de services identiques; Que ces services ne présentent à l'évidence pas les mêmes nature, objet et destination, ni ne se trouvent unis par un lien étroit et obligatoire ; Qu'il ne s'agit donc pas de services similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les services de "publication de livres ; prêt de livres ; location de postes de télévision ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition" de la demande d'enregistrement contestée ne se retrouvent pas à l'identique, ni en des termes proches dans les services d'"Éducation; Formation; Divertissement; Organisation d'activités et d'événements sportifs et culturels; Organisations de compétitions sportives; Organisation d'événements sportifs; Services de divertissements fournis lors d'événements sportifs ou concernant les événements sportifs; Activités sportives et culturelles; Services de réservations de places pour événements sportifs; Services de réservation de places pour des événements sportifs et de divertissement; Organisation de manifestations sportives dans le temps; Enregistrement d'événements sportifs; Production et distribution de programmes de télévision; Couverture radiophonique et télévisée d'événements sportifs; Production d'événements sportifs pour la radio, le cinéma et la télévision; Services de cartes à gratter; Services de tickets pour événements sportifs et récréatifs" ; Que les premiers n'appartiennent pas à des catégories générales de services qu'ils visent, ni ne recouvrent des services qu'ils désignent ; Qu'il ne s'agit donc pas de services identiques; Que ces services ne présentent à l'évidence pas les mêmes nature, objet et destination, ni ne se trouvent unis par un lien étroit et obligatoire ; Qu'il ne s'agit donc pas de services similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT en conséquence que la demande d’enregistrement contestée désigne des produits et services qui sont, pour partie, identiques et similaires à ceux invoqués de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que la demande d'enregistrement contestée porte sur le signe verbal RUGBY MASTERS ci-dessous reproduit: Que la marque antérieure porte sur le signe complexe reproduit ci-dessous : Que la marque antérieure a été enregistrée en couleurs. CONSIDERANT que l’opposante invoque l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que l’imitation nécessite la démonstration d’un risque de confusion entre les signes, lequel doit être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT qu’il résulte d’une comparaison globale et objective que les signes en cause sont tous deux composés du terme RUGBY en attaque associé à un terme susceptible d'évoquer une manifestation sportive (MASTERS pour le signe contesté / WORLD CUP pour la marque antérieure) ; Qu'à cet égard, si comme le soutient la société déposante, le terme MASTERS désigne un diplôme, il est également utilisé pour désigner des compétitions sportives de golf et de tennis notamment ; Que cette acception s’impose d’autant plus en l’espèce que le terme MASTERS est associé à un terme désignant une discipline sportive, à savoir le rugby ; Que si les signes diffèrent légèrement par la présentation particulière de la marque antérieure en lettres épaisses de couleur bleue, cette présentation n'altère toutefois pas la lisibilité des éléments verbaux de ce signe qui restent immédiatement perceptibles ; Qu’ainsi, malgré les différences visuelles et phonétiques existant entre les séquences MASTERS et WORLD CUP, il existe entre les deux signes une structure et une évocation communes dont il résulte un risque d’association dans l’esprit du public concerné ; Qu’en particulier, le signe contesté risque d'être perçu comme une déclinaison de la marque antérieure pour un nouveau type de compétition de rugby ; Qu'à cet égard, que ne saurait prospérer l’argument de la société déposante selon lequel le terme RUGBY commun aux deux signes en présence, ne serait pas distinctif et dominant au sein de ces derniers ; Qu’en effet, le risque de confusion entre ces signes ne résulte pas de la seule présence de ce terme mais de son association à un élément verbal ayant une évocation proche, les signes étant ainsi marqués par une construction commune et risquant ainsi d'être associés dans l'esprit du consommateur. CONSIDERANT que le signe verbal contesté RUGBY MASTERS constitue donc l’imitation de la marque complexe antérieure RUGBY WORLD CUP, dont il risque d'être perçu comme une déclinaison. CONSIDERANT ainsi, qu'en raison de l’identité et la similarité d'une partie des produits et services en présence et de l'imitation de la marque antérieure par le signe contesté, il existe globalement un risque de confusion sur l'origine de ces marques pour le public concerné ; Que le signe verbal contesté RUGBY MASTERS ne peut donc pas être adopté comme marque pour désigner des produits et services identiques et similaires, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque complexe antérieure RUGBY WORLD CUP.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article 1er : L'opposition est reconnue partiellement justifiée pour les produits et services suivants : "Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales); Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ".Article 2 : La demande d’enregistrement est partiellement rejetée pour les produits et services précités. Cécile FONTAINE,JuristePour le Directeur général del'Institut national de la propriété industrielle Jean-Yves CAILLIEZChef de Groupe