INPI, 30 avril 2012, 11-4933

Mots clés
r 712-16, 3° alinéa 2 • imitation • décision après projet • produits • société • vente • provision • animaux • service • propriété • risque • terme • absence • connexité

Synthèse

  • Juridiction : INPI
  • Numéro de pourvoi :
    11-4933
  • Domaine de propriété intellectuelle : OPPOSITION
  • Marques : MURAT PARIS ; MURUA
  • Classification pour les marques : 3
  • Numéros d'enregistrement : 3584973 ; 3852330
  • Parties : SIPAR / MARK-STYLER CO., LTD, SOCIETE DE DROIT JAPONAIS

Résumé

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Texte intégral

OPP 11-4933 / AL02/05/2012 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le

Code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L. 411-4, L. 411-5, L. 712-3 à L. 712-5, L. 712-7, R. 411-17, R. 712-13 à R. 712-18, R. 712-21, R. 712-26 et R. 718-2 à R. 718-4 ; Vu l'arrêté du 31 janvier 1992 relatif aux marques de fabrique, de commerce ou de service ; Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié, relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle.

I.- FAITS ET PROCEDURE

La société MARK-STYLER CO LTD (société de droit japonais) a déposé, le 10 août 2011, la demande d’enregistrement n° 11 3 852 330 portant su r le signe verbal MURUA. Ce signe est destiné notamment à distinguer les produits suivants : « Savons à usage cosmétique ; détergents à usage domestique ; dentifrices ; cosmétiques ; produits de soins pour les cheveux ; shampooings et après-shampooings ; produits de parfumerie, parfums et encens ; tatouages temporaires (motifs décoratifs à usage cosmétique). Lunettes de soleils, lunettes ; accessoires et pièces pour lunettes de soleils et lunettes ; chaînettes et cordons pour lunettes ; étuis pour lunettes et lunettes de soleils ; montures de lunettes ; sangles pour téléphones mobiles. Porte-clés de fantaisie en métaux précieux ; décorations pour vêtements en métaux précieux ; décorations de vêtements sous forme de bijoux ; bijoux ornementaux pour les oreilles ; articles décoratifs en métaux précieux pour les cheveux ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; ornements de bijouterie de fantaisie ; joaillerie, bijouterie, ornements ; ornements en métaux précieux ; figurines décoratives en métaux précieux ; modèles décoratifs en métaux précieux ; épingles ; décorations pour la fixation de boutons en métaux précieux ; ornements en argent ; boucles d'oreilles ; insignes en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; pins en métaux précieux ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; colliers ; bracelets ; pendentifs ; broches ; médailles ; bagues ; médaillons ; boucles d'oreilles pour oreilles percées ; bracelets de cheville ; breloques ; joncs ; boutons de manchettes ; coffrets à bijoux ; pierres précieuses à l'état brut et mi-ouvrées et leurs imitations ; parures pour chaussures en métaux précieux ; horloges et montres. Sacs à mains ; porte-monnaie ; sacs ; porte-documents ; sacs en bandoulières ; sacoches de voyage en cuir ; serviettes (maroquinerie) ; mallettes ; sacs de transport ; sacs à poignées ; malles ; sacs à dos ; pochettes ; fourre-tout ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ; escarcelles ; porte-carte ; sacs à provision ; bourses ; étuis pour clés ; portefeuilles ; étuis pour cartes d'abonnements ; étuis pour cartes de visites professionnelles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; parapluies et leurs pièces ; emballage industriel contenant du cuir ; habits pour animaux domestiques. Vêtements ; vestes ; blousons ; costumes ; jupes ; robes ; pantalons ; caleçons ; pantacourts ; jeans ; manteaux ; chandails ; cardigans ; gilets ; parkas ; pull-overs ; chemises ; chemises de sport ; blouses ; tee-shirt ; corsets ; tops ; vêtements de nuit ; lingerie de corps ; maillots de bains ; bonnets de bains ; tabliers ; chaussettes et bas ; collants sans pieds ; jambières ; caches cols ; châles et étoles ; foulards ; gants et mitaines ; cravates ; tours de cous ; bandanas ; écharpes ; couvre oreilles ; chapeaux et bonnets de nuits ; chapeaux ; jarretières ; fixe-chaussettes ; bretelles ; élastiques pour jupes ; ceintures ; chaussures, sandales ; bottes ; bottines ; chaussures pour dames ; pantoufles ; bottes de pluie ; costumes de mascarade ; vêtements pour le sport ; pantalons de sport ; maillots ; vestes de sport ; tenues de sport autres que gants de golf ou casques ; chaussures de sport. Barrettes pour les cheveux ; diadèmes ; bijoux pour les cheveux ; pinces à cheveux ; articles de joaillerie pour cheveux ; bandeaux pour les cheveux ; broches à cheveux ; filets pour les cheveux ; rubans pour les cheveux ; chouchous ; élastiques à cheveux ; baguettes pour les cheveux ; perruques ; extensions de cheveux ; épingles à cheveux. Service de vente au détail, services de vente en gros et services en ligne de vente au détail de vaisselles, produits de parfumerie, parfums, encens, produits de toilette (cosmétiques), dentifrices, tatouages temporaires (motifs décoratifs à usage cosmétique), sangles pour téléphones mobiles, lunettes de soleils, lunettes et leurs pièces et accessoires, décorations personnelles en métaux précieux, porte-clé, boucles d'oreilles, insignes en métaux précieux, boucles en métaux précieux, badges en métaux précieux, pins en métaux précieux, fixe- cravates, épingles de cravate, colliers, bracelets, pendentifs, bijoux, coffrets à bijoux, broches, médailles, bagues, médaillons, joncs, boutons de manchettes, boucles pour oreilles percées, bracelets de cheville, breloques ; vaisselles en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux ; pierres précieuses mi-ouvrées ; horloges et montres ; sacs, pochettes ; sacs à mains ; porte-monnaie ; vanity- cases ; porte-documents ; sacs en bandoulières, sacoches de voyage en cuir, serviettes (maroquinerie), mallettes, sacs de transport, sacs à poignées, malles, sacs à dos, escarcelles, sacs à provision, bourses, pochettes, fourre-tout, portefeuilles, étuis pour carte, étuis pour clés, étuis pour cartes d'abonnements, étuis pour cartes de visites professionnelles, parapluies ; vêtements, vestes, blousons, costumes, jupes, robes, pantalons, caleçons, pantacourts, jeans, manteaux, chandails, cardigans, gilets, parkas, pull-overs, chemises, chemises de sport, blouses, tee-shirt, corsets, tops, vêtements de nuit, lingerie de corps, maillots de bains, bonnets de bains, tabliers, chaussettes et bas, jambières, caches cols, châles et étoles, foulards, gants et mitaines, cravates, tours de cous, bandanas, écharpes, couvre oreilles, chapeaux et bonnets de nuits, chapeaux, jarretières, fixe- chaussettes, bretelles élastiques pour jupes, ceintures, chaussures, sandales, bottes, bottines, chaussures pour dames, pantoufles, bottes de pluie, accessoires pour les cheveux, perruques et épingles à cheveux ; services d'assistance commerciale et services de conseils et de gestion concernant la vente au détail et en gros des articles ci-dessus mentionnés ; fourniture d'informations concernant la vente au détail et en gros des articles ci-dessus mentionnés ». Le 2 novembre 2011, la société SIPAR (société à responsabilité limitée) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque. La marque antérieure invoquée dans cet acte est la marque verbale MURAT PARIS, enregistrée le 27 juin 2008 sous le n° 3 584 973. Cet enregistrement porte notamment sur les produits suivants : « Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Téléphones portables ; lunettes optiques et lunettes solaires ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Tissus élastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ». L’opposition a été notifiée le 14 novembre 2011 à la société déposante et celle-ci a présenté des observations. Le 2 mars 2012, l’Institut a notifié aux parties un projet de décision établi au vu de l’opposition et des observations en réponse. Le 3 avril 2012, le déposant a présenté des observations contestant le bien fondé de ce projet de décision. Les observations ont été transmises à la société opposante par l’Institut. La société opposante y a répondu. II.- ARGUMENTS DES PARTIES A.- L'OPPOSANT La société SIPAR fait valoir à l’appui de son opposition, les arguments exposés ci-après. Sur la comparaison des produits et services Dans l’acte d’opposition, la société opposante fait valoir que les produits et services de la demande d’enregistrement contestée, objets de l’opposition, sont identiques et similaires à ceux de la marque antérieure invoquée. Sur la comparaison des signes Le signe contesté constitue l'imitation de la marque antérieure. Suite au projet de décision, la société opposante répond à l’argumentation de la société déposante. B.- LE TITULAIRE DE LA DEMANDE D'ENREGISTREMENT Dans ses observations en réponse à l’opposition, la société déposante conteste la comparaison des signes. Elle conteste également la comparaison des produits et services. Suite au projet de décision, la société déposante conteste la comparaison des produits et services. Elle conteste également la comparaison des signes en réitérant son argumentation initiale et en insistant sur les différences visuelles et phonétiques des signes en cause.

III.- DECISION

Sur la comparaison des produits et services CONSIDERANT que suite à la régularisation matérielle de la demande d’enregistrement contestée par la société déposante, le libellé à prendre en considération aux fins de la présente procédure est le suivants : « Savons à usage cosmétique ; détergents à usage domestique ; dentifrices ; cosmétiques ; produits de soins pour les cheveux ; shampooings et après-shampooings ; produits de parfumerie, parfums et encens ; tatouages temporaires (motifs décoratifs à usage cosmétique). Lunettes de soleils, lunettes ; pièces pour lunettes de soleils et lunettes ; chaînettes et cordons pour lunettes ; étuis pour lunettes et lunettes de soleils ; montures de lunettes ; sangles pour téléphones mobiles. Porte-clés de fantaisie en métaux précieux ; décorations pour vêtements en métaux précieux ; décorations de vêtements sous forme de bijoux ; bijoux ornementaux pour les oreilles ; articles décoratifs en métaux précieux pour les cheveux ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; ornements de bijouterie de fantaisie ; joaillerie, bijouterie ; ornements en métaux précieux ; figurines décoratives en métaux précieux ; modèles décoratifs en métaux précieux ; épingles ; décorations pour la fixation de boutons en métaux précieux ; ornements en argent ; boucles d'oreilles ; insignes en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; pins en métaux précieux ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; colliers ; bracelets ; pendentifs ; broches ; médailles ; bagues ; médaillons ; boucles d'oreilles pour oreilles percées ; bracelets de cheville ; breloques ; joncs ; boutons de manchettes ; coffrets à bijoux ; pierres précieuses à l'état brut et mi-ouvrées et leurs imitations ; parures pour chaussures en métaux précieux ; horloges et montres. Etuis pour cartes d’abonnements ; étuis pour cartes de visites professionnelles. Sacs à mains ; porte-monnaie ; sacs à roulettes, d’alpinistes, d’écoliers, de campeurs, de plage, de voyage et sacs-housses pour vêtement (pour le voyage); porte-documents ; sacs en bandoulières ; sacoches de voyage en cuir ; serviettes (maroquinerie) ; mallettes ; sacs de transport (sacs de voyage) ; sacs à poignées (sacs à main) ; malles ; sacs à dos ; pochettes (sacs à main) ; escarcelles ; porte-carte (portefeuille) ; sacs à provision ; bourses ; étuis pour clés ; portefeuilles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; parapluies et leurs pièces ; emballage industriel contenant du cuir ; habits pour animaux domestiques. Vêtements ; vestes ; blousons ; costumes ; jupes ; robes ; pantalons ; caleçons ; pantacourts ; jeans ; manteaux ; chandails ; cardigans ; gilets ; parkas ; pull-overs ; chemises ; chemises de sport ; blouses ; tee-shirt ; corsets ; tops ; vêtements de nuit ; lingerie de corps ; maillots de bains ; bonnets de bains ; tabliers ; chaussettes et bas ; collants sans pieds ; jambières ; caches cols ; châles et étoles ; foulards ; gants et mitaines ; cravates ; tours de cous (habillement) ; bandanas ; écharpes ; couvre oreilles (habillement) ; chapeaux et bonnets de nuits ; chapeaux ; jarretières ; fixe-chaussettes ; bretelles ; élastiques pour jupes ; ceintures ; chaussures, sandales ; bottes ; bottines ; chaussures pour dames ; pantoufles ; bottes de pluie ; costumes de mascarade ; vêtements pour le sport ; pantalons de sport ; maillots ; vestes de sport ; tenues (vêtement) de sport autres que gants de golf ou casques ; chaussures de sport. Barrettes pour les cheveux ; diadèmes ; bijoux pour les cheveux ; pinces à cheveux ; articles de joaillerie pour cheveux ; bandeaux pour les cheveux ; broches à cheveux ; filets pour les cheveux ; rubans pour les cheveux ; chouchous ; élastiques à cheveux ; baguettes pour les cheveux ; perruques ; extensions de cheveux ; épingles à cheveux. Service de vente au détail, services de vente en gros et services en ligne de vente au détail de vaisselles, produits de parfumerie, parfums, encens, produits de toilette (cosmétiques), dentifrices, tatouages temporaires (motifs décoratifs à usage cosmétique), sangles pour téléphones mobiles, lunettes de soleils, lunettes et leurs pièces, décorations personnelles en métaux précieux, porte-clés, boucles d'oreilles, insignes en métaux précieux, boucles en métaux précieux, badges en métaux précieux, pins en métaux précieux, fixe-cravates, épingles de cravate, colliers, bracelets, pendentifs, bijoux, coffrets à bijoux, broches, médailles, bagues, médaillons, joncs, boutons de manchettes, boucles pour oreilles percées, bracelets de cheville, breloques ; vaisselles en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux ; pierres précieuses mi-ouvrées ; horloges et montres ; sacs à savoir sacs à roulettes, d’alpinistes, d’écoliers, de campeurs, de plage, de voyage et sacs housses pour vêtements (pour le voyage), pochettes (sacs à main); sacs à mains ; porte-monnaie ; vanity-cases ; porte-documents ; sacs en bandoulières, sacoches de voyage en cuir, serviettes (maroquinerie), mallettes, sacs de transport, sacs à poignées (sacs à main), malles, sacs à dos, escarcelles, sacs à provision, bourses, pochettes (sacs à main), fourre-tout, portefeuilles, étuis pour carte, étuis pour clés, étuis pour cartes d'abonnements, étuis pour cartes de visites professionnelles, parapluies ; vêtements, vestes, blousons, costumes, jupes, robes, pantalons, caleçons, pantacourts, jeans, manteaux, chandails, cardigans, gilets, parkas, pull-overs, chemises, chemises de sport, blouses, tee-shirt, corsets, tops, vêtements de nuit, lingerie de corps, maillots de bains, bonnets de bains, tabliers, chaussettes et bas, jambières, caches cols, châles et étoles, foulards, gants et mitaines, cravates, tours de cous (habillement), bandanas, écharpes, couvre oreilles (habillement), chapeaux et bonnets de nuits, chapeaux, jarretières, fixe-chaussettes, bretelles élastiques pour jupes, ceintures, chaussures, sandales, bottes, bottines, chaussures pour dames, pantoufles, bottes de pluie, accessoires pour les cheveux à savoir barrettes pour les cheveux, diadèmes, bijoux pour les cheveux, perruques et épingles à cheveux ; services d'assistance commerciale et services de conseils et de gestion concernant la vente au détail et en gros des articles ci-dessus mentionnés ; informations concernant la vente au détail et en gros des articles ci-dessus mentionnés » ; Que la marque antérieure a notamment été enregistré pour les produits suivants : « Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Téléphones portables ; lunettes optiques et lunettes solaires ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Tissus élastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ». CONSIDERANT que les « Savons à usage cosmétique ; détergents à usage domestique ; dentifrices ; cosmétiques ; produits de soins pour les cheveux ; shampooings et après-shampooings ; produits de parfumerie, parfums et encens. Lunettes de soleils, lunettes ; pièces pour lunettes de soleils et lunettes ; chaînettes et cordons pour lunettes ; étuis pour lunettes et lunettes de soleils ; montures de lunettes ; sangles pour téléphones mobiles. Porte-clés de fantaisie en métaux précieux ; décorations pour vêtements en métaux précieux ; décorations de vêtements sous forme de bijoux ; bijoux ornementaux pour les oreilles ; articles décoratifs en métaux précieux pour les cheveux ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; ornements de bijouterie de fantaisie ; joaillerie, bijouterie ; ornements en métaux précieux ; figurines décoratives en métaux précieux ; modèles décoratifs en métaux précieux ; épingles ; décorations pour la fixation de boutons en métaux précieux ; ornements en argent ; boucles d'oreilles ; insignes en métaux précieux ; badges en métaux précieux ; pins en métaux précieux ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; colliers ; bracelets ; pendentifs ; broches ; médailles ; bagues ; médaillons ; boucles d'oreilles pour oreilles percées ; bracelets de cheville ; breloques ; joncs ; boutons de manchettes ; coffrets à bijoux ; pierres précieuses à l'état brut et mi-ouvrées et leurs imitations ; parures pour chaussures en métaux précieux ; horloges et montres. Etuis pour cartes d’abonnements ; étuis pour cartes de visites professionnelles. Sacs à mains ; porte-monnaie ; sacs à roulettes, d’alpinistes, d’écoliers, de campeurs, de plage, de voyage et sacs-housses pour vêtement (pour le voyage); porte-documents ; sacs en bandoulières ; sacoches de voyage en cuir ; serviettes (maroquinerie) ; mallettes ; sacs de transport (sacs de voyage) ; sacs à poignées (sacs à main) ; malles ; sacs à dos ; pochettes (sacs à main) ; escarcelles ; porte-carte (portefeuille) ; sacs à provision ; bourses ; étuis pour clés ; portefeuilles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; parapluies et leurs pièces ; emballage industriel contenant du cuir ; habits pour animaux domestiques. Vêtements ; vestes ; blousons ; costumes ; jupes ; robes ; pantalons ; caleçons ; pantacourts ; jeans ; manteaux ; chandails ; cardigans ; gilets ; parkas ; pull-overs ; chemises ; chemises de sport ; blouses ; tee-shirt ; corsets ; tops ; vêtements de nuit ; lingerie de corps ; maillots de bains ; bonnets de bains ; tabliers ; chaussettes et bas ; collants sans pieds ; jambières ; caches cols ; châles et étoles ; foulards ; gants et mitaines ; cravates ; tours de cous (habillement) ; bandanas ; écharpes ; couvre oreilles (habillement) ; chapeaux et bonnets de nuits ; chapeaux ; jarretières ; fixe- chaussettes ; bretelles ; élastiques pour jupes ; ceintures ; chaussures, sandales ; bottes ; bottines ; chaussures pour dames ; pantoufles ; bottes de pluie ; costumes de mascarade ; vêtements pour le sport ; pantalons de sport ; maillots ; vestes de sport ; tenues (vêtement) de sport autres que gants de golf ou casques ; chaussures de sport » de la demande d’enregistrement contestée apparaissent identiques et similaires aux produits invoqués de la marque antérieure ; CONSIDERANT que les « tatouages temporaires (motifs décoratifs à usage cosmétique) » qui désignent des « … des éléments décoratifs à appliquer sur la peau… » relèvent tout comme les « cosmétiques » de la marque antérieure, relèvent de la catégorie des produits à usage cosmétique. Que ces produits sont donc similaires, le public étant fondé à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT que, contrairement à l’argumentation de la société déposante suite au projet de décision, les « Barrettes pour les cheveux ; diadèmes ; bijoux pour les cheveux ; pinces à cheveux ; articles de joaillerie pour cheveux ; bandeaux pour les cheveux ; broches à cheveux ; filets pour les cheveux ; rubans pour les cheveux ; chouchous ; élastiques à cheveux ; baguettes pour les cheveux ; épingles à cheveux » de la demande d'enregistrement s'entendent de petits objets destinés à la parure et à l'ornement de la personne ; Que les « Joaillerie, bijouterie ; bracelets, chaînes » de la marque antérieure désignent des petits objets précieux par leur travail ou leur matière et destinés à la parure du corps ; Qu’à cet égard, ne saurait être retenue l’argumentation de la société déposante selon laquelle les produits de la demande d’enregistrement contestée « …ne sont pas vendus dans les mêmes points de vente… n’ont pas les mêmes valeurs et… ne proviennent pas des mêmes entreprises… » que ceux de la marque antérieure dès lors que tous ces produits sont susceptibles de répondre au même besoin de parure et constituent des petits objets et accessoires, plus ou moins précieux par leur matière ou par leur travail ; Que ces produits sont donc similaires, le public étant amené à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT que les « Service de vente au détail, services de vente en gros et services en ligne de vente au détail de vaisselles, produits de parfumerie, parfums, encens, produits de toilette (cosmétiques), dentifrices, tatouages temporaires (motifs décoratifs à usage cosmétique), sangles pour téléphones mobiles, lunettes de soleils, lunettes et leurs pièces, décorations personnelles en métaux précieux, porte-clés, boucles d'oreilles, insignes en métaux précieux, boucles en métaux précieux, badges en métaux précieux, pins en métaux précieux, fixe-cravates, épingles de cravate, colliers, bracelets, pendentifs, bijoux, coffrets à bijoux, broches, médailles, bagues, médaillons, joncs, boutons de manchettes, boucles pour oreilles percées, bracelets de cheville, breloques ; vaisselles en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux ; pierres précieuses mi-ouvrées ; horloges et montres ; sacs à savoir sacs à roulettes, d’alpinistes, d’écoliers, de campeurs, de plage, de voyage et sacs housses pour vêtements (pour le voyage), pochettes (sacs à main); sacs à mains ; porte-monnaie ; vanity-cases ; porte-documents ; sacs en bandoulières, sacoches de voyage en cuir, serviettes (maroquinerie), mallettes, sacs de transport, sacs à poignées (sacs à main), malles, sacs à dos, escarcelles, sacs à provision, bourses, pochettes (sacs à main), fourre-tout, portefeuilles, étuis pour carte, étuis pour clés, étuis pour cartes d'abonnements, étuis pour cartes de visites professionnelles, parapluies ; vêtements, vestes, blousons, costumes, jupes, robes, pantalons, caleçons, pantacourts, jeans, manteaux, chandails, cardigans, gilets, parkas, pull-overs, chemises, chemises de sport, blouses, tee-shirt, corsets, tops, vêtements de nuit, lingerie de corps, maillots de bains, bonnets de bains, tabliers, chaussettes et bas, jambières, caches cols, châles et étoles, foulards, gants et mitaines, cravates, tours de cous (habillement), bandanas, écharpes, couvre oreilles (habillement), chapeaux et bonnets de nuits, chapeaux, jarretières, fixe-chaussettes, bretelles élastiques pour jupes, ceintures, chaussures, sandales, bottes, bottines, chaussures pour dames, pantoufles, bottes de pluie, accessoires pour les cheveux à savoir barrettes pour les cheveux, diadèmes, bijoux pour les cheveux, perruques et épingles à cheveux ; services d'assistance commerciale et services de conseils et de gestion concernant la vente au détail et en gros des articles ci-dessus mentionnés ; informations concernant la vente au détail et en gros des articles ci-dessus mentionnés » de la demande d’enregistrement présentent un lien étroit avec les « Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Téléphones portables ; lunettes optiques et lunettes solaires ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Tissus élastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements » de la marque antérieure, les premiers ayant notamment pour objet des produits de même nature ; Qu’à cet égard il importe peu, contrairement à l’argumentation de la société déposante, que les entreprises fournissant les services précités ne produisent pas les produits objets de ces services, le lien unissant ces libellés étant un lien de connexité étroit et obligatoire ; Qu’ainsi et contrairement à l’argumentation de la société déposante suite au projet de décision ces produits et services sont donc complémentaires et dès lors similaires, le public pouvant leur attribuer la même origine. CONSIDERANT en revanche, que les « perruques ; extensions de cheveux » de la demande d'enregistrement, qui désignent des coiffures postiches faites de cheveux naturels ou artificiels ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les « cosmétiques ; lotions pour les cheveux » de la marque antérieure qui désignent des produits visant aux soins et à l’entretien de la chevelure ; Que répondant à des besoins différents, ces produits ne s’adressent pas à la même clientèle ni ne sont issus des mêmes industries ; qu’ils ne possèdent pas davantage les mêmes circuits de distribution (boutiques spécialisées dans les perruques et les postiches pour les premiers, grands magasins ou magasins spécialisés dans les produits capillaires, salons de coiffure pour les seconds) ; Que ces produits ne présentent pas davantage de lien étroit et obligatoire, contrairement aux assertions de la société opposante, dès lors que ces produits ne sont pas nécessairement utilisés en associant les uns avec les autres ; Que ces produits ne sont donc pas complémentaires ni dès lors similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune ; CONSIDERANT en conséquence, que la demande d’enregistrement contestée désigne des produits et services pour partie, identiques et similaires à ceux de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que la demande d’enregistrement contestée porte sur le signe verbal MURUA, ci- dessous reproduit : Que la marque antérieure porte sur le signe verbal MURAT PARIS, ci-dessous reproduit :* Que ce signe a été déposé en couleurs. CONSIDERANT que l’opposante invoque l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que l'imitation nécessite la démonstration d'un risque de confusion entre les signes, lequel doit être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT qu’il résulte d’une comparaison globale et objective des signes que le signe contesté comporte un terme alors que la marque antérieure est composée de deux termes ainsi que de couleurs ; Que visuellement, le terme MURUA de la demande contestée et la dénomination MURAT de la marque antérieure sont composés de cinq lettres dont quatre sont identiques (M,U,R et A), ce qui leur confère une physionomie des plus proches ; Que phonétiquement, ils possèdent les mêmes sonorités d'attaque [mur] et finale [a] ; Que la seule différence entre ces deux dénominations réside dans la présence de la lettre U au centre de la dénomination contestée et de la lettre finale T au sein de la marque antérieure ; Que toutefois ces différences laissent subsister une physionomie proche entre les deux dénominations de même longueur comportant les séquences communes MUR-A ; Qu’en outre, contrairement à l’argumentation de la société déposante suite au projet de décision, la seule différence phonétique entre ces deux dénomination résidant dans la présence de la lettre U au sein du signe contesté laisse subsister une syllabe d’attaque MU et des sonorités successives identiques [R] et [A] ; Qu’enfin la lettre finale T de la marque antérieure est muette et n’engendre donc aucune différence de sonorités ; Qu’ainsi les dénominations précitées ont toutes les deux quatre lettres en commun sur six et restent dominées par des séquences de lettres communes et par des sonorités extrêmement proches ; Que la prise en compte des éléments distinctifs et dominants tend à renforcer cette même impression d’ensemble ; Qu’en effet, les dénominations en présence MURUA / MURAT apparaissent distinctives au regard des produits et services en présence ; Qu’en outre, contrairement à l’argumentation de la société opposante suite au projet de décision, au sein de la marque antérieure le terme MURAT présente un caractère dominant, dès lors que le terme PARIS revêt un caractère accessoire en raison de sa présentation en petits caractères sur une ligne inférieure, et de son absence de caractère distinctif celui-ci étant perçu comme une indication de l’origine d’élaboration ou de commercialisation des produits et services concernés ; Qu’enfin, la présence de couleurs dans la marque antérieure et la légère différence de polices de caractère entre les signes qui risque d’échapper au consommateur ne sont pas de nature à altérer le caractère essentiel des dénominations MURUA et MURAT ; Qu'il en résulte un risque de confusion entre ces deux signes dominés par des dénominations visuellement et phonétiquement proches MURUA/MURAT. CONSIDERANT que la dénomination contestée MURUA constitue donc l’imitation de la marque antérieure MURAT PARIS. CONSIDERANT en conséquence, qu’en raison de l’identité et de la similarité de certains des produits et services en présence et de l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté, il existe un risque de confusion sur leur origine pour le consommateur ; Qu’ainsi, le signe verbal contesté MURUA ne peut pas être adopté comme marque pour désigner des produits et des services identiques et similaires sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque antérieure MURAT PARIS.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article 1er : L'opposition n° 11-4933 est reconnue partiellement justifiée en ce qu’elle porte sur lesproduits et services suivants : « Savons à usage cosmétique ; détergents à usagedomestique ; dentifrices ; cosmétiques ; produits de soins pour les cheveux ;shampooings et après-shampooings ; produits de parfumerie, parfums et encens ;tatouages temporaires (motifs décoratifs à usage cosmétique). Lunettes de soleils,lunettes ; pièces pour lunettes de soleils et lunettes ; chaînettes et cordons pourlunettes ; étuis pour lunettes et lunettes de soleils ; montures de lunettes ; sangles pourtéléphones mobiles. Porte-clés de fantaisie en métaux précieux ; décorations pourvêtements en métaux précieux ; décorations de vêtements sous forme de bijoux ; bijouxornementaux pour les oreilles ; articles décoratifs en métaux précieux pour les cheveux ;ornements de chapeaux en métaux précieux ; ornements de bijouterie de fantaisie ;joaillerie, bijouterie ; ornements en métaux précieux ; figurines décoratives en métauxprécieux ; modèles décoratifs en métaux précieux ; épingles ; décorations pour la fixationde boutons en métaux précieux ; ornements en argent ; boucles d'oreilles ; insignes enmétaux précieux ; badges en métaux précieux ; pins en métaux précieux ; fixe-cravates ;épingles de cravates ; colliers ; bracelets ; pendentifs ; broches ; médailles ; bagues ;médaillons ; boucles d'oreilles pour oreilles percées ; bracelets de cheville ; breloques ;joncs ; boutons de manchettes ; coffrets à bijoux ; pierres précieuses à l'état brut et mi-ouvrées et leurs imitations ; parures pour chaussures en métaux précieux ; horloges etmontres. Etuis pour cartes d’abonnements ; étuis pour cartes de visites professionnelles.Sacs à mains ; porte-monnaie ; sacs à roulettes, d’alpinistes, d’écoliers, de campeurs, de plage, de voyage et sacs-housses pour vêtement (pour le voyage); porte-documents ; sacs en bandoulières ; sacoches de voyage en cuir ; serviettes (maroquinerie) ; mallettes ; sacs de transport (sacs de voyage) ; sacs à poignées (sacs à main) ; malles ; sacs à dos ; pochettes (sacs à main) ; escarcelles ; porte-carte (portefeuille) ; sacs à provision ; bourses ; étuis pour clés ; portefeuilles ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; parapluies et leurs pièces ; emballage industriel contenant du cuir ; habits pour animaux domestiques. Vêtements ; vestes ; blousons ; costumes ; jupes ; robes ; pantalons ; caleçons ; pantacourts ; jeans ; manteaux ; chandails ; cardigans ; gilets ; parkas ; pull-overs ; chemises ; chemises de sport ; blouses ; tee-shirt ; corsets ; tops ; vêtements de nuit ; lingerie de corps ; maillots de bains ; bonnets de bains ; tabliers ; chaussettes et bas ; collants sans pieds ; jambières ; caches cols ; châles et étoles ; foulards ; gants et mitaines ; cravates ; tours de cous (habillement) ; bandanas ; écharpes ; couvre oreilles (habillement) ; chapeaux et bonnets de nuits ; chapeaux ; jarretières ; fixe-chaussettes ; bretelles ; élastiques pour jupes ; ceintures ; chaussures, sandales ; bottes ; bottines ; chaussures pour dames ; pantoufles ; bottes de pluie ; costumes de mascarade ; vêtements pour le sport ; pantalons de sport ; maillots ; vestes de sport ; tenues (vêtement) de sport autres que gants de golf ou casques ; chaussures de sport. Barrettes pour les cheveux ; diadèmes ; bijoux pour les cheveux ; pinces à cheveux ; articles de joaillerie pour cheveux ; bandeaux pour les cheveux ; broches à cheveux ; filets pour les cheveux ; rubans pour les cheveux ; chouchous ; élastiques à cheveux ; baguettes pour les cheveux ; épingles à cheveux. Service de vente au détail, services de vente en gros et services en ligne de vente au détail de vaisselles, produits de parfumerie, parfums, encens, produits de toilette (cosmétiques), dentifrices, tatouages temporaires (motifs décoratifs à usage cosmétique), sangles pour téléphones mobiles, lunettes de soleils, lunettes et leurs pièces, décorations personnelles en métaux précieux, porte-clés, boucles d'oreilles, insignes en métaux précieux, boucles en métaux précieux, badges en métaux précieux, pins en métaux précieux, fixe-cravates, épingles de cravate, colliers, bracelets, pendentifs, bijoux, coffrets à bijoux, broches, médailles, bagues, médaillons, joncs, boutons de manchettes, boucles pour oreilles percées, bracelets de cheville, breloques ; vaisselles en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux ; pierres précieuses mi- ouvrées ; horloges et montres ; sacs à savoir sacs à roulettes, d’alpinistes, d’écoliers, de campeurs, de plage, de voyage et sacs housses pour vêtements (pour le voyage), pochettes (sacs à main); sacs à mains ; porte-monnaie ; vanity-cases ; porte-documents ; sacs en bandoulières, sacoches de voyage en cuir, serviettes (maroquinerie), mallettes, sacs de transport, sacs à poignées (sacs à main), malles, sacs à dos, escarcelles, sacs à provision, bourses, pochettes (sacs à main), fourre-tout, portefeuilles, étuis pour carte, étuis pour clés, étuis pour cartes d'abonnements, étuis pour cartes de visites professionnelles, parapluies ; vêtements, vestes, blousons, costumes, jupes, robes, pantalons, caleçons, pantacourts, jeans, manteaux, chandails, cardigans, gilets, parkas, pull-overs, chemises, chemises de sport, blouses, tee-shirt, corsets, tops, vêtements de nuit, lingerie de corps, maillots de bains, bonnets de bains, tabliers, chaussettes et bas, jambières, caches cols, châles et étoles, foulards, gants et mitaines, cravates, tours de cous (habillement), bandanas, écharpes, couvre oreilles (habillement), chapeaux et bonnets de nuits, chapeaux, jarretières, fixe-chaussettes, bretelles élastiques pour jupes, ceintures, chaussures, sandales, bottes, bottines, chaussures pour dames, pantoufles, bottes de pluie, accessoires pour les cheveux à savoir barrettes pour les cheveux, diadèmes, bijoux pour les cheveux, perruques et épingles à cheveux ; services d'assistance commerciale et services de conseils et de gestion concernant la vente au détail et en gros des articles ci-dessus mentionnés ; informations concernant la vente au détail et en gros des articles ci-dessus mentionnés ». Article 2 : La demande d’enregistrement n°11 3 852 330 est reje tée. Aurélien LECLAIR, Juriste Pour le Directeur général del'Institut national de la propriété industrielle Christine BChef de Groupe