INPI, 3 juin 2020, 2019-5482

Mots clés décision sans réponse · r 712-16, 2° alinéa 1 · vente · produits · détail · appareils · gros · électroniques · ligne · magasin · matériel · supermarché · accessoires · papier · domaines · cartes · sacs

Synthèse

Juridiction : INPI
Numéro affaire : 2019-5482
Domaine de propriété intellectuelle : OPPOSITION
Marques : ALIBABA ; alibabaexpress
Numéros d'enregistrement : 17971585 ; 4587986
Parties : ALIBABA GROUP HOLDING LIMITED (Îles Caïmans) / ARTS-REPRODUCTIONS

Texte

OPP 19-5482

Le 03/06/2020

DECISION

STATUANT SUR UNE OPPOSITION

****

LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le règlement (CE) n°207/2009 modifié par le Règlement (UE) n°2015/2424 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2015 ;

Vu le code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5, L 712-7, L 713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-18, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-4 ;

Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle ;

Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d'enregistrement de marques ;

Vu la décision n° 2016-69 du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque.

I.-

FAITS ET PROCEDURE



La société ARTS-REPRODUCTIONS (Société par actions simplifiée unipersonnelle) a déposé le 6 octobre 2019, la demande d'enregistrement n°19 4 587 986 portant sur le signe verbal ALIBABAEXPRESS.

Le 21 décembre 2019, la société ALIBABA GROUP HOLDING LIMITED (société de droit des îles Caimans) a formé opposition à l'enregistrement de cette marque, sur la base de la marque de l’Union européenne verbale ALIBABA déposée le 23 octobre 2018 et enregistrée sous le n° 17971585. A l'appui de son opposition, la société opposante fait valoir les arguments suivants.

Sur la comparaison des services

Les services de la demande d'enregistrement contestée sont identiques à certains de ceux de la marque antérieure.

Sur la comparaison des signes

La demande d’enregistrement contestée constitue l'imitation de la marque antérieure invoquée.

L'opposition a été notifiée à la société déposante sous le numéro 19-5482. Cette notification l’invitait à présenter ses observations en réponse à l’opposition au plus tard le 9 mars 2020.

Aucune observation en réponse à l'opposition n'ayant été présentée à l'Institut dans le délai imparti, il y a donc lieu de statuer sur celle-ci.

II.- DECISION

Sur la comparaison des signes

CONSIDERANT que la demande d'enregistrement contestée porte sur le signe verbal ALIBABAEXPRESS ;

Que la marque antérieure porte sur le signe verbal ALIBABA.

CONSIDERANT que l’opposante invoque l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté.

CONSIDERANT que l’imitation nécessite la démonstration d’un risque de confusion entre les signes, lequel doit être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par celles-ci, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants.

CONSIDERANT qu’il résulte d’une comparaison globale et objective des signes que le signe contesté, tout comme la marque antérieure, est constituée d’un seul élément verbal ;

Que les signes en présence ont en commun l’élément verbal ALIBABA, seul élément de la marque antérieure, ce qui leur confère des ressemblances visuelles, phonétiques et intellectuelles ;

Que ces signes diffèrent par la présence au sein du signe contesté du terme EXPRESS ;

Que toutefois, la prise en compte des éléments distinctifs et dominants de ces signes conduit à tempérer la différence relevée ci-dessus ;

Qu’en effet, le terme ALIBABA, distinctif au regard des services en cause, apparait dominant dans le signe contesté dès lors que le terme EXPRESS qui le suit, qui sera perçu par le public concerné comme faisant référence à une notion de rapidité, présente un caractère faiblement distinctif au regard des services en cause dont il évoque une caractéristique ; Qu’ainsi, tant en raison de l’impression d’ensemble laissée par les signes que de la prise en compte de leurs éléments distinctifs et dominants, il existe globalement un risque de confusion pour le consommateur des signes en cause ;

Que le signe verbal contesté ALIBABA constitue donc l’imitation de la marque antérieure ALIBABAEXPRESS, ce qui n’est pas contesté par la société déposante.

Sur la comparaison des services

CONSIDERANT que l’opposition porte sur les services suivants : « Vente en ligne sur internet de produits sur catalogues à distance et également dans les réseaux de magasins physiques: Décoration et Éclairage; Ampoules ; Autres articles de décoration ; Bougies et chandeliers ; Briquets, étuis à cigarettes et cendriers ; Cadres de photos et porte-photos ; Cale-portes ; Centres de table et vases ; Coffrets à bijoux et potiches ; Décoration de Noël ; Éclairage LED ; Gramophones ; Horloges murales et de table ; Lampe solaire ; Lampes ; Miroirs ; Porte-parapluies et porte-revues ; Réveils ; Tableaux et affiches ; Tirelires ; Jardin et Terrasse ; Barbecues et accessoires ; Éclairage et décoration d’extérieur ; Jardinage ; Mobilier d ́extérieur ; Répulsifs ; Tuyaux d’arrosage et accessoires ; Linge de Maison ; Chemins de table et nappes ; Oreillers et coussins ; Serviettes ; Tapis et couvertures ; Mobilier ; Bureaux ; Canapés et canapés-lits ; Commodes, coiffeuses et armoires ; Étagères ; Fauteuils de repos ; Fauteuils, fauteuil à bascule et sièges ; Malles ; Meuble TV et auxiliaires ; Meubles à chaussures ; Meubles d’entrée, commodes et chiffonniers ; Paravents ; Portemanteaux et patères ; Poufs et tabourets ; Tables de nuit ; Tables et chaises ; Têtes et pieds de lit ; Nettoyage, Aspirateur et Repassage ; Aspirateurs et robots ; Autres produits ménagers ; Balais et serpillères ; Bougies parfumées ; Désodorisants ; Désodorisants automatiques ; Désodorisants électriques ; Désodorisants en spray ; Désodorisants mikados ; Désodorisants pour voiture ; Huiles essentielles ; Machine à coudre ; Nettoyage à la vapeur ; Sèche-linge, fers à repasser, séchoirs ; Repos ; Matelas ; Oreillers ; Salle de Bain ; Accessoires et robinets ; Balances ; Extracteurs ; Rideaux et tapis ; Sécurité à la maison ; Ampoules intelligentes ; Assistants vocaux ; Babyphone ; Caméras de surveillance vidéo ; Caméras IP ; Prises intelligentes ; Systèmes de sécurité ; Bricolage et Matériel ; Organiseurs ; Cuisine | Gourmet; Collections Spéciales ; Crystal C K ; Kitchen's Deco ; Pure Crystal K ; Queen K ; Équipement de Cuisine ; Éviers ; Hottes de Cuisine ; Robinets ; Gourmet ; Capsules de café ; Huile d'Olive ; Jambons et jambonniers ; Kits et plateaux de dégustation ; Oranges et mandarines ; Pâtisserie ; Crêpières et gaufriers ; Décoration, accessoires et moules ; Fontaines et fondues ; Machines à glaces et yaourts ; Petit Électroménager ; Appareils à sandwichs ; Autres appareils de cuisines ; Balances de cuisine ; Batteurs ; Bouilloires ; Cafetières ; Centrifugeuses ; Cuiseurs de riz ; Fontaines et Fondues ; Fours ; Friteuses ; Grille-pains ; Hacheurs ; Micro-ondes ; Mixeurs ; Pétrisseurs ; Planches et grils ; Plaques de cuisson ; Poeles électriques ; Refrigérateurs et congélateurs ; Robots de cuisine ; Scelleuse sous vide ; Ustensiles ; Assiettes, plats et plateaux ; Batteries de cuisine ; Couteaux et aiguiseurs ; Linge de cuisine ; Poêles et casseroles ; Sous-verres, dessous de plat et serviettes de table ; Tasses et thermos ; Verres et carafes ; Ustensiles et accessoires de cuisine ; Autres accessoires et ustensiles de cuisine ; Boîtes de cuisine et boîtes à pain ; Boîtes déjeuner, récipients alimentaires et saladiers ; Planches à découper ; Râpes, éplucheurs et découpe fruits et légumes ; Salières et poivrières ; Tire-bouchons, ouvre-boîtes et ouvre- bouteilles ; Liqueurs et Accessoires ; Oenologie ; Porte-bouteilles ; Sex Shop | Érotique ; Accessoires érotiques ; Batteries ; Bijou érotique ; Mobilier érotique ; Nettoyants ; Rangement et accessoires ; Vidéos et livres érotiques ; Anneaux pour le Pénis et Extenseurs ; Anneaux non-vibrants ; Anneaux rechargeables ; Anneaux vibrants ; Dilatateurs urétraux ; Extenseurs de pénis ; Aphrodisiaques et Stimulants ; Aphrodisiaques ; Stimulants ; Vigueur sexuelle ; Bondage ; Barre d'écartement ; Cages à pénis ; Cagoules et masques ; Colliers et rubans ; Electrosexe ; Fouets et martinets ; Menottes, baillons et pinces ; Plumes érotiques ; Stimulateurs de tétons ; Boules orgasmiques ; Boules anales ; Boules chinoises ; Déguisements, fêtes et enterrements de vie de célibataire ; Accessoires érotiques-festifs ; Articles érotiques et sexy ; Articles pour enterrements de vie de garçon ; Articles romantiques & Saint Valentin ; Déguisements érotiques ; Déguisements pour enterrements de vie de garçon ; Déguisements sexy ; Nourriture érotique ; Godes ; Godes avec harnais ; Godes classiques ; Godes doubles ; Godes en verre ; Godes originaux ; Godes réalistes ; Masseurs de prostate ; Plugs anaux ; Jouets et jeux érotiques ; Cartes érotiques ; Cloneurs ; Dés érotiques ; Douches anales ; Peintures et tatouages ; Réalité virtuelle érotique ; Lingerie et Sous-Vêtements ; Bas ; Caches tétons ; Culottes et strings ; Nuisettes et Body ; Shortys ; Massage Érotique ; Bougies érotiques ; Huiles érotiques ; Lotions et gels de massage ; Masseurs érotiques ; Préservatifs et Lubrifiants ; Lubrifiants à base d'eau ; Lubrifiants à base de silicone ; Lubrifiants anaux à base d'eau ; Lubrifiants anaux à base de silicone ; Lubrifiants effet froid/effet chaud ; Lubrifiants Hybrides ; Lubrifiants organiques ; Lubrifiants parfumés ; Préservatifs ; Vibrateur ; Vibrateurs anaux ; Vibrateurs avec caméra ; Vibrateurs avec télécommande ; Vibrateurs balles ; Vibrateurs classiques ; Vibrateurs contrôlés par app ; Vibrateurs lapin ; Vibrateurs point G ; Vibrateurs pour couples ; Vibrateurs spéciaux ; Ensembles Érotiques ; Sports | Loisirs ; Autres Sports ; Activités sous-marines ; Arts martiaux ; Badminton ; Baseball ; Boxe ; Chasse et tir ; Frontenis ; Golf et mini golf ; Handball ; Hockey ; Patinage ; Pêche ; Rugby ; Skateboard ; Squash ; Tennis de table ; Volley- ball ; Basket-Ball ; Accessoires de basket-ball ; Ballons de basket-ball ; Chaussures de basket-ball ; Camping et Montagne ; Accessoires de camping et de montagne ; Boussoles ; Bouteilles et gourdes ; Frigos portables ; Jumelles ; Lanternes ; Sacs à dos et sacs ; Sacs de couchages ; Tentes de camping ; Vêtements de montagne ; Cyclisme ; Accessoires de cyclisme ; Aiguilles pour pompes à air ; Casques de vélo ; Gants de vélo ; Phares et éclairage pour cyclisme ; Pompes à air ; Danse et Gymnastique ; Accessoires de danse et de gymnastique ; Chaussons demi-pointes ; Chaussures de danse ; Chaussures de danse et de gymnastique ; Collants de danse ; Collants de danse et de gymnastique ; Hauts de danse et de gymnastique ; Jupes de danse ; Maillots de danse et de gymnastique ; Pantalons de danse et de gymnastique ; Pointes ; Fitness ; Bandes élastiques ; Bracelets lestés ; Ceintures Vibrantes et Électrostimulateurs ; Fitness et Appareils de Musculation ; Gants de musculation ; Steps ; Football et futsal ; Accessoires de football ; Balles de futsal ; Ballons de football ; Chaussettes de football ; Chaussures de futsal ; Crampons de football ; Équipements de football ; Gants de gardien de but ; Leggings et joggings ; Maillot de football ; Protèges-tibias de football ; Shorts de football et futsal ; Shorts de gardien de but ; Matériel et équipement de sport ; Casquettes de sport ; Chaussettes ; Ensembles pour faire du sport ; Gilets ; Leggings ; Moniteurs de fréquence cardiaque ; Pantalons de sport ; Protections corporelles ; Sacs à dos et sacs de sport ; Soutiens-gorge de sport ; Survêtements ; Sweat- shirts de sport ; T-shirt de sport ; Vestes de sport ; Natation ; Accessories pour la natation ; Bonnets de natation ; Chaussettes de natation ; Claquettes et sabots pour natation ; Lunettes de natation ; Maillots de bain ; Peignoirs ; Plage et Piscine ; Chaise de plage et de piscine ; Claquettes et escarpins ; Glacières de plage ; Gonflables ; Hamacs ; Jouets pour la plage ; Lunettes de plongée et de snorkeling ; Maillots de bain ; Parasols ; Piscines ; Sacs de plage ; Serviettes de plage et de piscine ; Pour voyager ; Accessoires pour Voitures ; Adaptateurs de prises ; Coussins cervicaux ; Couvertures de voyage ; Étiquettes à bagages ; Kits de voyage ; Porte-documents de voyage ; Trousses de toilette ; Valises et Bagage à Main ; Running et Athlétisme ; Accessoires de running et d'athlétisme ; Chaussures de cross training ; Chaussures de running ; Dossards ; Lampes de running ; Legging de running et d'athlétisme ; Maillots de running et d'athlétisme ; Pantalons de running et d'athlétisme ; Sweat-shirt de running et d'athlétisme ; Tennis et Padel ; Accessoires de tennis et de padel ; Balles de tennis et de padel ; Chaussures de tennis et de padel ; Maillots de tennis et de padel ; Raquettes de padel ; Raquettes de tennis ; Santé | Beauté ; Coiffure ; Adoucisseurs et conditionneurs ; Cires pour les cheveux ; Gels fixateurs ; Laques pour les cheveux ; Lisseurs pour cheveux ; Masques et traitements capillaires ; Mousses pour les cheveux ; Peignes et brosses ; Sèche-cheveux ; Shampoings secs ; Shampooings ; Teintures capillaires ; Tondeuses pour cheveux ; Détente et Bien-être ; Chauffes-mains ; Chaussures, chaussettes et semelles ; Coussins et oreillers ; Lunettes de lecture et lunettes loupes ; Masseurs ; Produits de détente ; Tensiomètres et thermomètres ; Trousse de secours ; Esthétique et Traitements Corporels ; Épilation et rasage ; Manucure et pédicure ; Soins anti-cellulite ; Gamme Solaire ; Activateurs de bronzage ; Autobronzants ; Crèmes après-soleil ; Crèmes protectrices corps ; Crèmes protectrices visage ; Huiles solaires ; Produits bronzants ; Parfum | Cosmétique ; Parfums ; Parfums érotiques ; Parfums pour animaux de compagnie ; Parfums pour enfants ; Parfums pour homme ; Parfums unisexes ; Parfums pour femme ; Cosmétiques ; Accessoires et organisateurs ; Eyeliners et crayons pour yeux ; Fards à joues ; Fards à paupières ; Maquillages et correcteurs ; Mascara ; Poudres compactes ; Rouges à lèvres et gloss ; Soin du Visage ; Contours des yeux ; Crèmes à raser ; Crèmes anti-rides et hydratantes ; Démaquillants ; Gels à raser ; Masques Faciaux ; Mousses à raser ; Nettoyants et exfoliants ; Produits après rasage et lotions ; Sérums ; Toniques et laits nettoyants ; Soin Corporel ; Crèmes anticellulite et raffermissant ; Crèmes et lait pour le corps ; Déodorants en Spray ; Déodorants en Stick ; Déodorants pour pieds ; Déodorants Roll-On ; Hygiène buccale ; Hygiène intime ; Savons et gels ; Cosmétiques Naturels ; Lots de Cosmétique et Parfums ; Mode | Accessoires ; Accessoires ; Bonnets et écharpes ; Casquettes ; Ceintures ; Parapluies ; Porte Clés ; Sacs à main et porte-monnaies ; Bijoux ; Autres accessoires ; Bagues ; Boucles d'oreilles ; Bracelets ; Broches et boutons de manchette ; Colliers ; Perles de Verre ; Lunettes de soleil ; Lunettes de soleil enfants ; Lunettes de soleil femme ; Lunettes de soleil homme ; Lunettes de soleil unisexe ; Montres-bracelets ; Montres enfants ; Montres femme ; Montres homme ; Montres unisexe ; Vêtements et Chaussures ; Autres accessoires pour les chaussures ; Autres vêtements ; Baskets ; Bikinis et maillots de bain ; Bottes ; Bottes d'eau ; Chaussons de maison ; Chaussures ; Chaussures de sport ; Chemises ; Chemisiers ; Jupes ; Manteaux ; Pantalons ; Pyjamas et couvertures avec manches ; Robes ; Sandales ; Semelles ; Sous-vêtements ; Sweat-shirts ; T-shirt ; Tongs et sabots ; Vestes ; Jouets | Déguisements ; Bébés et Enfants ; Accessoires pour enfants ; Allaitement ; Balades et voyages ; Décorations pour enfants ; Détente et distraction ; Heure du bain ; Heure du coucher ; Parapluies et bonnets ; Santé et sécurité ; Vêtements et chaussures pour enfants ; Déguisements ; Accessoires de fêtes ; Accessoires pour déguisements ; Animaux ; Années 50, 60, 70 et 80 ; Chanteurs et musique ; Clowns ; Cultures et traditions ; Déguisements enfants ; Dessins animés ; Disney ; Fantaisie ; Films et séries ; Halloween ; Hommes des Cavernes ; Maquillage ; Masques ; Médiéval ; Noël ; Nourritures et boissons ; Originaux et amusants ; Perruques et chapeaux ; Pirates ; Princesses et rois ; Professions ; Religion ; Sexy ; Super-héros et jeux vidéo ; Fêtes et Célébrations ; Articles de farce ; Articles érotiques ; Articles romantiques ; Jeux de table ; Jouets et Jeux ; Autres jouets ; Jeux d'imitation ; Jeux de société pour enfants ; Jeux éducatifs ; Jouer à l'extérieur ; Jouets pour bébés ; Poupées et peluches ; Puzzles et constructions ; Trotinettes et tricycles ; Voitures, circuits et commande radio ; Matériel Scolaire ; Autres fournitures scolaires ; Étuis et trousses ; Sacs à dos scolaires ; Stylos ; Informatique | Électronique ; Électronique | GPS et Automobile ; Chargeurs U pour voiture ; Enceintes pour Voiture ; Lecteurs DVD portable ; Mains libres Bluetooth pour voiture ; Navigateurs GPS ; Supports pour portables et tablettes ; Electronique | Jouets électroniques ; Accessoires pour consoles ; Consoles ; Drones et robots ; Jeux vidéo ; Lunettes de réalité virtuelle ; Trottinettes électriques ; Electronique | Photo et Vidéo ; Accessoires pour appareils photo et caméscopes ; Appareils photo compacts ; Appareils photo réflex ; Appareils photo sport ; Caméscopes ; Electronique | Piles et Batteries ; Chargeurs de piles ; Piles alcalines ; Piles bouton ; Piles rechargeables ; Piles salines ; Électronique | Robotique Éducative ; Composants et accessoires de robotique ; Jouets interactif ; Kits d'électronique ; Kits de robotique ; Electronique | Son ; Barres de son ; Casque Bluetooth ; Casque bouton ; Casque diadème ; Casque sans fil ; Casque sport ; CD et DVD ; Chaîne Hi-Fi ; Docking Station ; Enregistreurs audio ; Haut-parleurs ; Haut-Parleurs Bluetooth ; MP3, MP4 et MP5 ; Radio CD ; Radio-réveil ; Tourne-disque ; Tours audio ; Transistors ; Vidéo et Home Cinema ; Electronique | Téléphonie et Tablettes ; Accessoires pour mobiles et tablettes ; Banque d'alimentation ; Bracelets d'activité ; Casque avec microphone ; Casque Bluetooth avec microphone ; Chargeurs et câbles U ; Housse de portable ; Housse de tablette ; Livres électroniques et housses ; Mains libres Bluetooth ; Perche à selfie ; Protections pour écran ; Smartwatches ; Tablettes ; Talkies Walkies ; Téléphones fixes et IP ; Téléphones portables ; Electronique | Télévision ; C audio et vidéo ; DVD ; Home cinéma ; Lecteurs et enregistreurs DVD/DVD Blue-Ray ; Meubles de TV ; Streaming TV ; Supports de télévision ; Syntoniseurs TDT et satellites ; Télécommandes ; Télévisions et Smart TV ; Informatique | C et Adaptateurs ; Adaptateurs ; C d'alimentation ; C de fibre optique ; C de réseaux ; C de sécurité ; C DisplayPort ; C pour imprimantes et scanner ; C SATA ; C série / parallèle ; C U ; Switch KVM ; Informatique | Gaming ; Accessoires Gaming ; Boîtiers et caisses Gaming ; Cartes mères Gaming ; Cartes son Gaming ; Chargeurs Gaming ; Claviers de Jeu ; Ecouteurs Gaming ; Gamepad ; Gaming Cartes graphiques ; haut-parleurs de jeu ; ordinateur portable pour Gaming ; PC de bureau Gaming ; Sources d'alimentation Gaming ; Souris et Gaming Mouse ; Tout en un Gaming ; Ventilation Gaming ; Informatique | Ordinateurs ; Accessoires informatiques ; Chargeurs pour PC ; Logiciels ; Mallettes et sacs ; Mini PC ; Notebooks ; Ordinateur de bureau ; PDV et Accessoires ; Refroidisseurs pour portables ; Serveurs ; Tout en un ; Informatique | Périphériques et Consommables ; Accessoires d'informatique ; Accessoires pour imprimantes 3D ; Alimentation en encre continu ; Cartouches d'encre originale ; Cartouches d'encre recyclées ; Claviers ; Destructeurs de papiers ; Écrans pour projecteurs ; Enceintes PC ; Imprimantes ; Imprimantes 3D ; Micros et écouteurs ; Moniteurs ; Multiprises ; Papier pour imprimantes ; Projecteurs ; Scanners ; Supports pour écrans ; Tableaux interractifs ; Tambours ; Tapis de souris et la souris ; Toners originaux ; Toners recyclés ; UPS ; Webcam ; Informatique | Réseaux et Composants ; Armoires Rack ; Batteries pour PC ; Boîtiers et caisses ; Cartes graphiques ; Cartes mémoires ; Cartes mères ; Cartes PCI ; Cartes son ; Clés et mémoires U ; Disques durs ; HUB U ; M RAM ; Multilecteurs ; NAS ; Points d'accès ; Processeurs ; Réseaux cablés ; Réseaux Home Plug ; Réseaux sans fil ; Réseaux Wi-Fi ; Routeurs et modems ; Sources d'alimentation ; Switch ; Ventilation ; Cadeaux Originaux ; Gadgets Originaux ; Cadeaux pour La cuisine ; Cadeaux pour Anniversaires et célébrations ; Cadeaux pour sportifs ; Cadeaux d’enterrements de vie de célibataire ; Cadeaux pour homme ; Cadeaux pour femme ; Cadeaux romantiques ; Tasses originales ; Cadeaux Curieux et Amusants ; Cadeaux érotiques ; Cadeaux pour bébés ; Cadeaux pour enfants ; Cadeaux pour la maison ; Cadeaux pour mariages, Communions et Baptêmes ; Cadeaux pour séniors ; Cadeaux pour Soins Personnels ; Cadres photos Originaux ; Carafes et verres originaux ; Porte-clefs originaux ; Tirelires originales » ; Que la marque antérieure a été enregistrée notamment pour les services suivants : « Services de vente au détail et de vente en gros d'air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage, produits pour enlever les teintures, produits pour enlever les vernis, produits pour le nettoyage des papiers peints, liquides pour lave-glaces, parfums d'ambiance, bâtons d'encens, savons médicinaux, extraits de fleurs [parfums] ; Services de vente au détail et de vente en gros de gels de massage autres qu'à usage médical, produits antisolaires, produits de bronzage pour la peau, rouges à lèvres, étuis pour rouges à lèvres, produits cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques amincissantes ; Services de vente au détail et de vente en gros d'adhésifs à usage cosmétique, produits pour le soin des ongles, produits démaquillants, shampooings, shampooings secs, shampooings pour animaux de compagnie, lotions capillaires, lotions après-rasage, produits de rasage, dentifrices, gels pour blanchir les dents, bains de bouche non à usage médical, sprays pour les cheveux, colorants pour cheveux, produits de toilette contre la transpiration, déodorants pour êtres humains ou pour animaux, produits pharmaceutiques et vétérinaires, vaccins, onguents contre les brûlures du soleil, produits hygiéniques à usage médical ; Services de vente au détail et de vente en gros de produits pour la stérilisation, solutions pour verres de contact, protège-slips [produits hygiéniques], remèdes contre la transpiration des pieds, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, levure à usage pharmaceutique, sucre à usage médical, compléments alimentaires à base de gelée royale, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, compléments nutritionnels, préparations de vitamines, pilules de bronzage, pilules amincissantes, cigarettes sans tabac à usage médical ; Services de vente au détail et de vente en gros d'emplâtres, matériel pour pansements, tissus chirurgicaux [serviettes], implants chirurgicaux [tissus vivants], matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, bains de bouche à usage médical, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, raticides, répulsifs pour chiens ; Services de vente au détail et de vente en gros de téléphones, combinés de téléphones mobiles, accessoires pour téléphones mobiles, produits électroniques, à savoir, radios, appareils photographiques, assistants numériques personnels, lecteurs MP3, dispositifs électroniques numériques portables et portatifs pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et l'examen de fichiers audio, téléphones mobiles, dispositifs électroniques portables de communications, appareils photographiques, lecteurs de disques compacts, magnétoscopes et caméscopes, produits de télécommunications, matériel informatique et logiciels ; Services de vente au détail et de vente en gros de batteries, chargeurs de batteries, appareils et instruments pour l'enregistrement, la réception, la transmission et/ou la reproduction de données, informations, illustrations, images et/ou sons, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils obstétricaux, appareils à rayons X à usage médical, appareils thérapeutiques à air chaud, couvertures électriques à usage médical, appareils de test à usage médical, appareils pour analyses de sang, appareils auditifs pour malentendants, dispositifs de protection acoustique ; Services de vente au détail et de vente en gros d'appareils de massage, oreillers pneumatiques à usage médical, coussins pneumatiques à usage médical, appareils d'exercice physique à usage médical, vaporisateurs à usage médical, appareils de fumigation à usage médical, coussinets thermiques pour premiers soins, fauteuils à usage médical ou dentaire, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel pour sutures, bandages de maintien, implants chirurgicaux [matériaux artificiels], biberons, racloirs à langue ; Services de vente au détail et de vente en gros de radiographies à usage médical, métaux précieux, bijouterie, pierres précieuses, produits de l'imprimerie, papeterie, cartes magnétiques et non magnétiques codées, meubles, cadres, ustensiles pour le ménage et la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence, matières textiles, vêtements, chaussures, chapellerie, lacets et broderies, boutons, rubans, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, carpettes, jeux et jouets électroniques ; Services de vente au détail et de vente en gros de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie et à l'agriculture, peintures, vernis et laques, produits d'hygiène personnelle, savons, parfumerie, cosmétiques, lotions capillaires et corporelles, huiles essentielles, préparations pour nettoyer et blanchir, lubrifiants, combustibles, bougies, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, serrurerie et quincaillerie métalliques, appareils électriques pour la cuisine, appareils électriques de nettoyage domestique ; Services de vente au détail et de vente en gros d'appareils électriques pour l'hygiène personnelle et machines-outils, coutellerie, rasoirs et outils à main, ordinateurs, calculatrices, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques, lunettes et lunettes de soleil, appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Services de vente au détail et de vente en gros de véhicules, armes à feu, feux d'artifice, argenterie, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, magazines, cartes, livres, brochures, affiches, cartes imprimées, circulaires, catalogues, calendriers, étiquettes de prix, sacs de transport en papier et en carton, panneaux publicitaires en papier ou en carton, cartes postales, cartes de vœux, récipients en papier pour l'emballage, boîtes en carton, sacs et sachets en papier, autocollants (papeterie), serviettes et mouchoirs en papier ; Services de vente au détail et de vente en gros de modèles réduits et figurines en papier, sacs de fête en papier, papier, carton, papier d'emballage, cartes en papier, boîtes en papier, papeterie, illustrations, machines à écrire et articles de bureau, matériaux d'emballage, caoutchouc et matières plastiques pour la fabrication, matières à calfeutrer et à isoler ; Services de vente au détail et de vente en gros de cuir et imitations du cuir et vêtements en cuir, ceintures en cuir, sacs en cuir, housses en cuir pour dispositifs électroniques, sacs à main, porte-monnaie, portefeuilles, supports en cuir, sacs, bagages, parapluies, miroirs, cordes, ficelles, filets, tentes, fils à usage textile, cintres et patères (crochets) pour vêtements, sets de table, articles de couture, jetés de lit et tapis de table, jouets et articles de sport ; Services de vente au détail et de vente en gros d'aliments et boissons, viande, poisson, volaille, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures et coulis de fruits (sauces), œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, farine, pain et gâteaux, condiments, fruits et légumes frais, bières, eaux minérales [boissons], jus de fruits et autres boissons sans alcool, boissons alcoolisées, fleurs, paniers pour fleurs, bols et pots pour fleurs et plantes, décorations florales, tabac, articles pour fumeurs et allumettes ; Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Services d’une agence d’achat et de vente ; Sélection de produits et achat de produits pour personnes et entreprises ; Services de traitement administratif de commande d'achat pour le compte de tiers ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, aux produits pour blanchir le cuir, aux assouplissants pour textiles, aux préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, aux produits pour faire briller, à la toile à polir, au papier à polir, toile verrée, au papier de verre, à la cire à parquet, à la cire à chaussures, aux encaustiques ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux détergents autres que ceux destinés à des opérations de fabrication et à usage médical, aux produits de nettoyage à sec, à l'air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage, aux produits pour enlever les teintures, aux produits pour enlever les vernis, aux produits pour le nettoyage des papiers peints, aux liquides pour lave-glaces, aux parfums d'ambiance, aux bâtons d'encens, aux savons, aux savons médicinaux ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés à la parfumerie, aux extraits de fleurs [parfums], aux huiles essentielles, aux gels de massage autres qu'à usage médical, aux produits antisolaires, aux produits de bronzage pour la peau, aux cosmétiques, aux rouges à lèvres, aux étuis pour rouges à lèvres, aux produits cosmétiques pour les soins de la peau, aux préparations cosmétiques amincissantes, aux adhésifs à usage cosmétique, aux produits pour le soin des ongles, aux produits démaquillants ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux shampooings, aux shampooings secs, aux shampooings pour animaux de compagnie, aux lotions capillaires, aux lotions après-rasage, aux produits de rasage, aux dentifrices, aux gels pour blanchir les dents, aux bains de bouche non à usage médical, aux sprays pour les cheveux, aux colorants pour cheveux, aux produits de toilette contre la transpiration, aux déodorants pour êtres humains ou pour animaux, aux produits pharmaceutiques et vétérinaires, aux vaccins, aux onguents contre les brûlures du soleil ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux produits hygiéniques à usage médical, aux produits pour la stérilisation, aux solutions pour verres de contact, aux protège-slips [produits hygiéniques], aux remèdes contre la transpiration des pieds, aux aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, à la levure à usage pharmaceutique, au sucre à usage médical, aux compléments alimentaires à base de gelée royale, aux aliments pour bébés ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, aux compléments nutritionnels, aux préparations de vitamines, aux pilules de bronzage, aux pilules amincissantes, aux cigarettes sans tabac à usage médical, aux emplâtres, au matériel pour pansements, aux tissus chirurgicaux [serviettes], aux implants chirurgicaux [tissus vivants], aux matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, aux bains de bouche à usage médical ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux désinfectants, aux produits pour la destruction d'animaux nuisibles, aux fongicides, aux herbicides, aux raticides, aux répulsifs pour chiens ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, aux appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux appareils et instruments pour l'enregistrement, la réception, la transmission et/ou la reproduction de données, informations, illustrations, images et/ou sons, aux supports d'enregistrement magnétiques, aux disques acoustiques, aux mécanismes pour appareils à prépaiement, aux caisses enregistreuses, aux machines à calculer ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés à l'équipement de traitement de données, aux ordinateurs, aux périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs, aux ordinateurs blocs-notes, aux ordinateurs portatifs, aux ordinateurs portables, aux assistants numériques personnels, aux appareils et équipements pour systèmes de localisation mondiale (GPS), aux postes de travail informatiques, aux serveurs, au matériel de réseautage informatique et de télécommunications, aux adaptateurs, commutateurs, routeurs et concentrateurs de réseaux informatiques ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux modems câblés et sans fil et aux cartes et dispositifs de communications, aux supports pour ordinateurs portables, aux sacs pour ordinateurs, au matériel informatique et aux micrologiciels, aux logiciels, aux programmes informatiques, aux logiciels (y compris aux logiciels téléchargeables à partir de l'internet), aux logiciels pour le traitement de paiements électroniques en faveur et émanant de tiers, aux logiciels d'authentification, aux logiciels fournis sur l'internet ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques en ligne (téléchargeables à partir de l'internet ou d'un réseau informatique ou d'une base de données informatique), aux logiciels téléchargeables pour faciliter la transmission électronique d'informations, données, documents, voix, et images sur l'internet ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux logiciels téléchargeables permettant de participer à des réunions et cours en ligne, avec accès à des données, documents, images et applications logicielles par le biais d'un navigateur en ligne, aux logiciels téléchargeables permettant d'accéder à, de visualiser, et de contrôler des ordinateurs et des réseaux informatiques distants ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des télécommunications, de l'internet, de la formation, des affaires, des vente et du marketing, aux systèmes d'alarme, aux extincteurs, aux caméras de sécurité, aux appareils photographiques, aux caméras vidéo, aux appareils photographiques numériques ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des téléphones, des téléphones mobiles, des smartphones, des combinés de téléphones mobiles, des accessoires pour téléphones mobiles, des produits électroniques, à savoir, des radios, des appareils photographiques, des assistants numériques personnels, des lecteurs MP3 ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des dispositifs électroniques numériques portables et portatifs pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et l'examen de fichiers audio, des téléphones mobiles, des dispositifs de communications électroniques portables ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des appareils photographiques, des lecteurs de disques compacts, des magnétoscopes et des caméscopes, des produits de télécommunications, des lecteurs multimédias personnels, des disques compacts, de la musique numérique (téléchargeable à partir de l'internet), des appareils de télécommunications, des tapis de souris ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des jeux, des illustrations, des films cinématographiques, des films et de la musique téléchargeables, des appareils mobiles de radiodiffusion et de télédiffusion, des équipements de télédiffusion, des casques d'écoute, des oreillettes, des haut- parleurs ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des programmes et logiciels de jeux électroniques et vidéo (y compris des logiciels téléchargeables à partir de l'internet), des appareils électroniques de divertissement et de jeux, des jeux et des jouets électroniques, des affichages à cristaux liquides pour équipements de télécommunications et électroniques, des décodeurs pour téléviseurs ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des télécommandes, des programmes de stockage de données, des lunettes et des lunettes de soleil, des enseignes, des guichets automatiques, des appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, des appareils obstétricaux, des appareils à rayons X à usage médical ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des appareils thérapeutiques à air chaud, des couvertures électriques à usage médical, des appareils de test à usage médical, des appareils pour analyses de sang, des appareils auditifs pour malentendants, des dispositifs de protection acoustique, des appareils de massage ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des oreillers pneumatiques à usage médical, des coussins pneumatiques à usage médical, des appareils d'exercice physique à usage médical, des vaporisateurs à usage médical, des appareils de fumigation à usage médical, des coussinets thermiques pour premiers soins ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des fauteuils à usage médical ou dentaire, des membres, yeux et dents artificiels, des articles orthopédiques, du matériel pour sutures, des bandages de maintien, des implants chirurgicaux [matériaux artificiels], des biberons, des racloirs à langue, des radiographies à usage médical ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des journaux, des magazines, des périodiques, des revues, des cartes, des livres, des brochures, des affiches, des cartes imprimées, des circulaires, des catalogues, des calendriers, des étiquettes de prix, des sacs de transport en papier et en carton, des panneaux publicitaires en papier ou en carton, des cartes postales, des cartes de vœux ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des récipients en papier pour l'emballage, des boîtes en carton, des sacs et sachets en papier, des autocollantes (papeterie), des cartes, des serviettes et des mouchoirs en papier, des modèles réduits et des figurines en papier, des sacs de fête en papier, du papier, du carton, du papier d'emballage, des cartes en papier, des boîtes en papier ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines de la papeterie, des produits de l'imprimerie, des articles pour reliures, des photographies, de la papeterie, des cartes, des illustrations, des machines à écrire et des articles de bureau, du caoutchouc et des matières plastiques pour la fabrication, des matières à calfeutrer et à isoler, des adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines du matériel pour les artistes, des pinceaux, du matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils), des matières plastiques pour l'emballage, des caractères d'imprimerie, des clichés, des sacs de transport en matières plastiques ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services de grands magasins, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des répertoires imprimés de téléphones, télécopieurs, courrier électronique et sites web, du matériel mercatique et promotionnel imprimé, des publicités imprimées, des manuels d'utilisation ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des appareils électriques pour la cuisine, des rasoirs électriques, des brosses à dents électriques, des batteries, des chargeurs de batteries, des cartes magnétiques et non magnétiques codées, des meubles, des cadres, des ustensiles pour le ménage et la cuisine ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines de la verrerie, de la porcelaine et de la faïence, des produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie et à l'agriculture, des peintures, des vernis et des laques, des produits d'hygiène personnelle, des savons, de la parfumerie, des cosmétiques, des lotions capillaires et corporelles, des huiles essentielles ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des préparations pour nettoyer et blanchir, des lubrifiants, des combustibles, des bougies, des produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, de la serrurerie et de la quincaillerie métalliques, des appareils électriques pour la cuisine, des appareils électriques de nettoyage domestique ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail dans un supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des appareils électriques pour l'hygiène personnelle et des machines-outils, de la coutellerie, des rasoirs et des outils à main, des appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques, des lunettes et des lunettes de soleil, des appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et des installations sanitaires, des véhicules, des armes à feu, des feux d'artifice, de l'argenterie, de l'horlogerie et des instruments chronométriques, des métaux précieux, de la bijouterie, des pierres précieuses ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des housses en cuir pour dispositifs électroniques, des vêtements en cuir, des sacs en cuir, des ceintures en cuir, des sacs à main, des porte-monnaie, des portefeuilles, des supports en cuir, des sacs, des bagages, des parapluies, des miroirs, des cordes, des ficelles, des filets, des tentes, des fils à usage textile, des cintres et patères (crochets) pour vêtements, des sets de table ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des articles de couture, des jetés de lit et des tapis de table, des matières textiles, des vêtements, des chaussures, de la chapellerie, des dentelles et des broderies, des boutons, des rubans, des épingles et des aiguilles, des fleurs artificielles, des tapis, des carpettes, des jouets et des articles de sport ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des aliments et des boissons, de la viande, du poisson, de la volaille, des fruits et légumes conservés, séchés et cuits, des confitures et des coulis de fruits [sauces], des œufs, du lait et des produits laitiers, des huiles et graisses comestibles, du café, du thé, du cacao, du sucre, du riz, de la farine, du pain et des gâteaux, des condiments ; Services de vente au détail et de vente en gros, services de vente au détail en ligne, services d'un grand magasin, services de vente au détail en supermarché, tous liés aux publications électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents et matériel d'instruction dans les domaines des fruits et légumes frais, de la bière, de l'eau minérale, des jus de fruits et autres boissons sans alcool, des boissons alcoolisées, des fleurs fraîches, des fleurs séchées, du tabac, des articles pour fumeurs et des allumettes ; Tous les services précités permettant également aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits par le biais d'un site en ligne sur l'internet de commerce non spécialisé et d'un point de vente en gros, d'un catalogue de vente par correspondance d'articles du commerce non spécialisé ou des télécommunications et de points de vente au détail ».

CONSIDERANT que le risque de confusion dans l'esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce, ce qui implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte ; qu’ainsi, un faible degré de similarité entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques. CONSIDERANT que les services de la demande d’enregistrement apparaissent pour certains identiques ou similaires, et pour d’autres, susceptibles d’être attribués à la même origine que les services invoqués de la marque antérieure, compte tenu de la très grande proximité des signes en cause, ce qui n’est pas contesté par le titulaire de la demande d’enregistrement.

CONSIDERANT en conséquence, qu'en raison de l’identité et de la similarité des services en cause et de l'imitation de la marque antérieure par le signe contesté, il existe un risque de confusion sur l’origine de ces marques pour le public concerné ;

Qu’ainsi, le signe verbal contesté ALIBABAEXPRESS ne peut donc pas être adopté comme marque pour désigner des services identiques et similaires, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque de l’Union européenne verbale ALIBABA.

PAR CES MOTIFS



DECIDE

Article 1 : L'opposition est reconnue justifiée.

Article 2 : La demande d'enregistrement est rejetée.

Pour le Directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle

Ruth COHEN-AZIZA, Juriste