INPI, 26 juillet 2010, 10-0374

Mots clés
r 712-16, 2° alinéa 1 • imitation • décision sans réponse • produits • terme • animaux • propriété • risque • société • substitution • retrait • service • statuer

Synthèse

  • Juridiction : INPI
  • Numéro de pourvoi :
    10-0374
  • Domaine de propriété intellectuelle : OPPOSITION
  • Marques : PHARMATIS ; CLUB PHARMADYS TOUT UN PROGRAMME POUR PRENDRE SOIN DE MOI...
  • Classification pour les marques : 3
  • Numéros d'enregistrement : 3018172 ; 3685872
  • Parties : V JEAN-LOUIS / GROUPE PHR SAS

Résumé

Vous devez être connecté pour pouvoir générer un résumé. Découvrir gratuitement Pappers Justice +

Suggestions de l'IA

Texte intégral

OPP 10-0374 / NMA 26 juillet 2010 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le

Code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L. 411-4, L. 411-5, L. 712-3 à L. 712-5, L. 712-7, R. 411-17, R. 712-13 à R. 712-18, R. 712-21, R. 712-26, et R. 718-2 à R. 718-4 ; Vu l'arrêté du 31 janvier 1992 relatif aux marques de fabrique, de commerce ou de service ; Vu l'arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle.

I.- FAITS ET PROCEDURE

La société Groupe PHR (Société par actions simplifiée) a déposé, le 22 octobre 2009, la demande d'enregistrement numéro 09 3 685 872 portant sur le signe complexe CLUB PHARMADYS TOUT UN PROGRAMME POUR PRENDRE SOIN DE MOI. Le 7 janvier 2010, l'Institut a notifié au déposant une objection provisoire à enregistrement, portant sur des irrégularités de fond constatées dans la demande d'enregistrement, assortie d'une proposition de régularisation réputée acceptée par son titulaire à défaut d'observations pour y répondre dans le délai imparti. Le 26 janvier 2010, Monsieur Jean-Louis V a formé opposition à l'enregistrement de cette marque. La marque antérieure invoquée dans cet acte est la marque verbale PHARMATIS, déposée le 30 mars 2000 renouvelée par déclaration en date du 16 mars 2010 sous le numéro 00 3 018 172. A l'appui de son opposition, Monsieur Jean-Louis V fait valoir les arguments exposés ci-après. Sur la comparaison des produits et services Les produits et services de la demande d'enregistrement contestée objets de l’opposition sont identiques et similaires à certains des produits de la marque antérieure invoquée. Sur la comparaison des signes La demande d'enregistrement contestée constitue l'imitation de la marque antérieure invoquée. A l'appui de son argumentation, l’opposant invoque le caractère hautement distinctif de la marque antérieure ainsi que l’incidence de l’identité et de la grande similarité des produits et services en cause sur la comparaison des signes. L'opposition a été notifiée le 10 février 2010 au titulaire de la demande d’enregistrement sous le numéro 10-0374. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse dans un délai de deux mois. Le 3 mars 2010, le déposant a adressé à l’Institut un formulaire de retrait partiel afin de régulariser de la demande d’enregistrement. Le retrait partiel a été inscrit au Registre national des marques le 3 mai 2010 sous le numéro 523 026. Aucune observation en réponse à l'opposition n'ayant été présentée à l'Institut dans le délai imparti, il y a lieu de statuer sur celle-ci.

II.- DECISION

Sur la comparaison des produits et services CONSIDERANT que suite à l’objection de fond émise par l’Institut et à la régularisation de la demande d'enregistrement effectuée par son titulaire, le libellé à prendre en considération aux fins de la présente procédure est le suivant : « Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; parasiticides. Tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste » ; Que l‘enregistrement de la marque antérieure a été effectué notamment pour les produits suivants : « Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques relevant du monopole pharmaceutique ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique ; emplâtres relevant du monopole pharmaceutique ; matériel pour pansements relevant du monopole pharmaceutique ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants relevant du monopole pharmaceutique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles relevant du monopole pharmaceutique ; fongicides relevant du monopole pharmaceutique. Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ». CONSIDERANT que les « Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; parasiticides. Tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments dentaires. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste » de la demande d’enregistrement contestée apparaissent, pour les uns, identiques et, pour les autres, similaires aux produits invoqués de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par le titulaire de la demande d’enregistrement contestée. CONSIDERANT en revanche que les « Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale » de la demande d’enregistrement contestée qui désignent respectivement des matériels utilisés par les chirurgiens et les médecins dans l'exercice de leur art, de divers biens d’équipement médicaux ainsi que de vêtements et linges à usage médical, ne présentent pas la même nature que les « Produits pharmaceutiques » de la marque antérieure invoquée qui désignent des substances et préparations médicamenteuses, employées dans le traitement curatif des différentes affections de l’organisme ; Que, ne répondant pas aux mêmes besoins, ils ne sont pas destinés à la même clientèle (hôpitaux et cliniques, chirurgiens et médecins pour les premiers, patients souhaitant bénéficier d'un traitement thérapeutique pour les seconds) ni ne sont soumis au même réseau de distribution (grossistes spécialisés en matériel médical et chirurgical pour les premiers, pharmacies pour les seconds) ; Qu'ils ne proviennent pas davantage de la même origine (sociétés produisant du matériel médical et chirurgical pour les premiers, industrie pharmaceutique pour les seconds) ; Qu’il ne saurait suffire, contrairement à ce qu’indique l’opposant, que ces produits soient tous à vocation médicale et finalité curative, ces critères étant trop généraux ; Qu'il ne s'agit donc pas de produits similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT que les « articles orthopédiques ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; chaussures orthopédiques » de la demande d’enregistrement contestée qui désignent respectivement des articles élaborés pour traiter ou soulager les affections du squelette, des articulations et de l’appareil locomoteur, des petites bouteilles munies d’une tétine et ces tétines elles-mêmes, servant à l’allaitement artificiel des nouveau-nés et des appareils permettant des manipulations sur le corps dans un but notamment esthétique ne présentent pas les mêmes nature et fonction que les « Produits pharmaceutiques » de la marque antérieure invoquée tels que précédemment définis ; Que si certains des produits précités de la demande d’enregistrement sont susceptibles, tout comme les produits de la marque antérieure, d’être commercialisés en pharmacie, ils sont cependant proposés sur des étalages différents, voire en libre service ; qu’en tout état de cause, ce seul critère ne saurait suffire à établir leur similarité, tant ils diffèrent par leur nature, fonction, destination et clientèle ; Qu'il ne s'agit donc pas de produits similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT que les « Appareils et instruments vétérinaires » de la demande d’enregistrement contestée qui désignent des matériels utilisés par les vétérinaires dans l'exercice de leur art, ne présentent pas la même nature que les « Produits vétérinaires » de la marque antérieure qui désignent des substances et préparations médicamenteuses, employées dans le traitement curatif des différentes affections propres aux animaux ; Que, ne répondant pas aux mêmes besoins, ils ne sont pas destinés à la même clientèle (vétérinaires, cliniques vétérinaires ou coopératives agricoles pour les premiers, animaux malades pour les seconds) ; Qu’il ne saurait suffire, contrairement à ce qu’indique la société opposante, que ces produits aient tous une finalité curative, ce critère étant trop général ; Qu'il ne s'agit donc pas de produits similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT que les services de « services d'opticiens » de la demande d’enregistrement contestée ne présentent pas un lien étroit et obligatoire avec les « Produits pharmaceutiques et vétérinaires » de la marque antérieure, les premiers n’ayant pas pour objet les seconds, lesquels ne sont pas utilisés lors de la prestation des premiers ; Que ces services et produits ne sont donc pas complémentaires ni, dès lors, similaires, le consommateur n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT que les services de « salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux » de la demande d’enregistrement contestée ne présentent pas un lien étroit et obligatoire avec les « Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques relevant du monopole pharmaceutique » de la marque antérieure, les premiers n’ayant pas pour objet les seconds, lesquels ne sont pas utilisés lors de la prestation des premiers ; Que ces services et produits ne sont donc pas complémentaires ni, dès lors, similaires, le consommateur n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT, en conséquence, que les produits et services de la demande d’enregistrement sont, pour partie, identiques et similaires aux produits invoqués de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que la demande d'enregistrement contestée porte le signe complexe CLUB PHARMADYS TOUT UN PROGRAMME POUR PRENDRE SOIN DE MOI, ci-dessous reproduit : Que ce signe a été déposé en couleurs ; Que la marque antérieure porte sur la dénomination PHARMATIS. CONSIDERANT que l’opposant invoque l'imitation de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que l’imitation nécessite la démonstration d’un risque de confusion entre les signes, lequel doit être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT qu’il résulte d’une comparaison globale et objective entre les signes, que visuellement et phonétiquement les signes ont en commun un terme trisyllabique aux sonorités proches (PHARMADYS pour le signe contesté, PHARMATIS pour la marque antérieure) ; Qu’au sein du signe contesté, le terme PHARMADYS est précédé du terme CLUB et accompagné du slogan TOUT UN PROGRAMME POUR PRENDRE SOIN DE MOI placé sur une ligne inférieure ; que la marque antérieure est composée uniquement de la dénomination PHARMATIS ; Que toutefois la prise en compte des éléments distinctifs et dominants conduit à tempérer les différences relevées ci-dessus ; Qu’en effet, au sein du signe contesté le terme PHARMADYS, dont le caractère distinctif n’est pas contesté, apparaît essentiel en raison du caractère accessoire du terme CLUB ; qu’en effet, ce terme se rapporte au terme PHARMADYS en faisant référence à une organisation ainsi dénommée ; qu’en outre, l’ensemble verbal TOUT UN PROGRAMME POUR PRENDRE SOIN DE MOI apparaît également accessoire en raison de la différence de taille des polices utilisées et de sa position inférieure au sein du signe contesté ; que par ailleurs, cet ensemble verbal apparaît comme un simple slogan secondaire ; Qu’ainsi, le terme CLUB et l’ensemble verbal TOUT UN PROGRAMME POUR PRENDRE SOIN DE MOI ne sont pas de nature à retenir l’attention du consommateur dont l’attention sera davantage portée vers le terme PHARMADYS, distinctif et dominant ; Que visuellement, les termes PHARMADYS du signe contesté et PHARMATIS constitutif de la marque antérieure sont de même longueur (neuf lettres) et comportent cinq communes placées dans le même ordre, ce qui leur confère une physionomie et une architecture proches ; Que phonétiquement, ces dénominations sont pareillement composées de trois syllabes et produisent des sonorités successives proches [far-ma-dis] pour le signe contesté, [far-ma-tis] pour la marque antérieure ; qu’elles présentent ainsi un rythme identique et des sonorités très proches ; Que la seule différence entre ces deux dénominations tient à la substitution dans le signe contesté de la séquence DY à la séquence TI de la marque antérieure ; Que toutefois, cette substitution, n’est pas suffisante pour écarter tout risque de confusion, en ce que les dénominations en présence restent dominées par des séquences communes de lettres et sonorités précitées. CONSIDERANT ainsi, que compte tenu des ressemblances prépondérantes entre les éléments distinctifs et dominants des deux signes, il existe un risque de confusion pour le consommateur entre les signes en cause ; Que le signe complexe contesté CLUB PHARMADYS TOUT UN PROGRAMME POUR PRENDRE SOIN DE MOI constitue donc l’imitation de la marque antérieure verbale PHARMATIS. CONSIDERANT en conséquence, qu’en raison de l’identité et de la similarité d’une partie des produits et services en cause et de l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté, il existe un risque de confusion sur l’origine de ces marques pour le public ; Qu’ainsi, le signe complexe contesté CLUB PHARMADYS TOUT UN PROGRAMME POUR PRENDRE SOIN DE MOI ne peut pas être adopté comme marque pour désigner des produits et services identiques et similaires sans porter atteinte aux droits antérieurs de l’opposant sur la marque verbale PHARMATIS.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article 1 : L'opposition numéro 10-0374 est reconnue partiellement justifiée, en ce qu’elleporte sur les produits et services suivants : « Savons ; huiles essentielles,cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits dedémaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Tous cesproduits relevant du monopole pharmaceutique. Aliments pour bébés ; emplâtres ;matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animauxnuisibles ; fongicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; parasiticides.Tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Produitspharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;substances diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pourempreintes dentaires ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médicalou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliagesde métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments dentaires. Servicesd'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; servicesvétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisonsmédicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; jardinage ; services dejardinier-paysagiste ». Article 2 : La demande d'enregistrement numéro 09 3 685 872 est partiellement rejetée pourles produits et services précités. Nestor MARTINEZ-AGUADO, Juriste Pour le Directeur général del'Institut national de la propriété industriellepar intérim Jean-Yves CAILLIEZChef de groupe