Cour de cassation, Première chambre civile, 11 décembre 2019, 18-18.333

Mots clés
banque • contrat • société • résolution • prêt • nullité • principal • remboursement • vente • démarchage • service • compensation • restitution • signature • preuve • pourvoi • rapport

Chronologie de l'affaire

Cour de cassation
11 décembre 2019
Cour d'appel de Riom
7 mars 2018

Synthèse

  • Juridiction : Cour de cassation
  • Numéro de pourvoi :
    18-18.333
  • Dispositif : Cassation
  • Publication : Inédit au recueil Lebon - Inédit au bulletin
  • Décision précédente :Cour d'appel de Riom, 7 mars 2018
  • Identifiant européen :
    ECLI:FR:CCASS:2019:C101058
  • Identifiant Légifrance :JURITEXT000039660257
  • Identifiant Judilibre :5fca604c96ea9747c2dcff3f
  • Commentaires :
  • Avocat général : M. Lavigne
  • Avocat(s) : SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SCP Célice, Texidor et Périer
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Résumé

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Texte intégral

CIV. 1 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 décembre 2019 Cassation partielle Mme BATUT, président, Arrêt n° 1058 F-D Pourvoi n° Z 18-18.333 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________

Statuant sur le pourvoi formé par

: 1°/ M. C... M..., 2°/ Mme K... F..., épouse M..., domiciliés tous deux [...], contre l'arrêt rendu le 7 mars 2018 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige les opposant à la société BNP Paribas Personal Finance, société anonyme, dont le siège est [...] , venant aux droits de la Banque Solfea, défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 novembre 2019, où étaient présents : Mme Batut, président, M. Vitse, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Vitse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme M..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société BNP Paribas Personal Finance, l'avis de M. Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ;

Sur le moyen

unique, pris en sa troisième branche, qui est recevable comme étant de pur droit :

Vu

l'article 1147 du code civil, dans sa rédaction antérieure à celle issue de l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016, ensemble l'article L. 121-23 du code de la consommation, dans sa rédaction antérieure à celle issue de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 ;

Attendu, selon l'arrêt attaqué

, qu'à la suite d'un démarchage à domicile, M. et Mme M... (les acquéreurs) ont, le 28 juin 2012, conclu avec la société Solution confort (la société) un contrat de vente et d'installation de panneaux photovoltaïques et d'une éolienne, financé par un crédit de 27 900 euros souscrit auprès de la société Banque Solfea, aux droits de laquelle vient la société BNP Paribas Personal Finance (la banque) ; qu'ils ont assigné la société, depuis lors mise en liquidation judiciaire, et la banque en annulation, subsidiairement en résolution, des contrats de vente et de prêt ; Attendu que, pour condamner les acquéreurs à restituer le capital emprunté, après avoir prononcé la résolution du contrat de vente en raison des irrégularités du bon de commande et des anomalies importantes de l'installation inachevée, l'arrêt retient qu'ils ont signé une attestation de fin de travaux dont le contenu ne présente pas de contradiction avec le bon de commande, de sorte que la banque n'a commis aucune faute en libérant les fonds entre les mains du vendeur ;

Qu'en statuant ainsi

, après avoir relevé que le bon de commande avait été établi en méconnaissance des dispositions de l'article L. 121-23 du code de la consommation, ce dont il résultait qu'en versant les fonds au vendeur sans procéder préalablement aux vérifications nécessaires qui lui auraient permis de constater que le contrat de vente et d'installation était affecté d'une cause de nullité, la banque avait commis une faute de nature à la priver de sa créance de restitution, la cour d'appel, qui n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations, a violé les textes susvisés ;

PAR CES MOTIFS

et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres branches du moyen : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne M. et Mme M... à rembourser à la société BNP Paribas Personal Finance la somme de 27 900 euros au titre du capital emprunté, ordonne la compensation de cette somme avec celle due par la banque au titre des échéances honorées du prêt et les condamne, en conséquence, à payer à la société BNP Paribas Personal Finance la somme de 16 935 euros, outre les intérêts au taux légal à compter de la décision, l'arrêt rendu le 7 mars 2018, entre les parties, par la cour d'appel de Riom ; remet, en conséquence, sur ces points, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Lyon ; Condamne la société BNP Paribas Personal Finance aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du onze décembre deux mille dix-neuf.

MOYEN ANNEXE

au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat aux Conseils, pour M. et Mme M.... Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR, infirmant le jugement, dit que les époux M... devaient rembourser à la société BNP Paribas Personal Finance, venant aux droits de la Banque Solfea, la somme de 27 900 euros représentant le montant du capital prêté, d'AVOIR condamné en conséquence, après compensation, les époux M... à payer et à porter à la société BNP Banque Paribas Personal Finance, venant aux droit de la Banque Solfea, la somme de 16 935 euros, outre les intérêts au taux légal à compter de la présente décision sauf à parfaire à la date des comptes entre les parties et d'AVOIR débouté les époux M... de leur demande de dommages et intérêts complémentaire ; AUX MOTIFS QUE en application de l'article 14 du code de procédure civile nulle partie ne peut être jugée sans avoir été entendue ou appelée ; qu'en l'espèce, dans la mesure où la liquidation judiciaire de la société SOLUTION CONFORT n'a pas été intimée et où son liquidateur ou un mandataire ad hoc n'ont pas été appelés à la procédure, la société installatrice n'est pas partie à la procédure d'appel ; qu'il en résulte que les dispositions du jugement déféré en ce qu'il a prononcé la résolution du contrat conclu entre les époux M... et la société SOLUTION CONFORT ayant pour objet la fourniture et l'installation de vingt-quatre panneaux photovoltaïques et d'une éolienne, n'ont pas été régulièrement déférées à la cour et ne sont donc pas susceptibles d'être remises en cause par le présent arrêt ; qu'au demeurant, il n'est pas sérieusement contestable que ce contrat était entaché d'importantes irrégularités et que la société SOLUTION CONFORT n'a, de plus, pas satisfait à ses obligations ; qu'en effet, les époux M... ont été démarchés à leur domicile par la société SOLUTION CONFORT et ont signé, le 28 juin 2012, un bon de commande portant sur un « kit 24 panneaux et 1 éolienne ULTIMAT Solar Schneider - livré installé » pour un prix de 27 900 euros TTC, le « forfait installation » étant mentionné comme étant offert ; que le contrat de crédit, affecté, conclu entre la SA BANQUE SOLFEA et les époux M..., produit aux débats, porte sur le financement d'un contrat « photovoltaïque et éolienne » d'un montant de 27 900 euros, remboursable sur une durée équivalente à 180 mensualités de 237 euros au TEG annuel de 5,95 % ; que ce contrat de crédit a été signé le 28 juin 2012 à Saint-Cyrgues-de-Malbert (05) qui est la commune de résidence des emprunteurs ; que l'offre de prêt de la SA BANQUE SOLFEA comporte en sa dernière page la liste des pièces justificatives à joindre impérativement pour l'instruction du dossier de prêt ; que figure en premier lieu sur cette liste le devis détaillé des travaux, de sorte que la SA BANQUE SOLFEA était nécessairement en possession d'un exemplaire, même en copie, du bon de commande qui est le seul document se rapportant aux travaux financés ; que le contrat souscrit avec la société SOLUTION CONFORT, soumis aux dispositions des articles L. 121-21 et suivants du code de la consommation en leur rédaction antérieure à la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, et le bon de commande comportent des irrégularités manifestes, spécialement l'absence du nom du démarcheur, la désignation imprécise des matériels fournis (mention des marques des matériels installés, références techniques et prix unitaires, capacités de production des matériels) et l'absence de mentions relatives aux conditions d'exécution du contrat, toutes irrégularités sanctionnées par la nullité relative du contrat et qui n'ont pas été réparées par la signature le 24 août 2012, par les époux M... d'une attestation de fin de travaux car la confirmation d'un acte nul exige à la fois la connaissance du vice l'affectant et l'intention de le réparer ; que par ailleurs, la demande de déclaration préalable qui a été renseignée par la société SOLUTION CONFORT prévoyait une intégration au bâti des panneaux photovoltaïques et d'une éolienne ; que l'arrêté de non-opposition à une déclaration préalable du maire de la commune de Saint-Cyrgues-de-Malbert (05) du 06 septembre 2012 porte sur une installation de panneaux photovoltaïques et d'une éolienne intégrés sur bâti ; qu'or, il ressort des photographies produites aux débats, non contestées par la société appelante, que les panneaux photovoltaïques n'ont pas été totalement intégrés au bâti ; qu'en effet, l'installation a été réalisée, pour une partie, sur la toiture de l'habitation des époux M... et, pour l'autre partie, au sol sur une structure édifiée à cet effet par l'entreprise ayant réalisé les travaux ; que de surcroît, un rapport SOCOTEC du 2 février 2016, opposable à la SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE en ce qu'il s'agit non d'un rapport d'expertise judiciaire mais de la constatation de faits pouvant avoir des conséquences juridiques, montre que les éléments de protection et de conversion de l'énergie n'ont pas été installés, que le raccordement au réseau du distributeur n'a pas été effectué, qu'il n'existe pas de circuit de prise de terre et que la structure portante est insuffisante pour assurer la pérennité de l'ouvrage ; qu'il est donc manifeste que l'installation réalisée n'est pas conforme à l'accord des parties ainsi que l'a constaté le premier juge ; qu'il n'est pas contesté que le prêt consenti par la SA BANQUE SOLFEA est un crédit affecté à la prestation objet du bon de commande ; qu'en application de l'article L. 311-32 du code de la consommation, la résolution du contrat principal doit se traduire par la résolution du contrat de crédit et les remises en état réciproques sont, de plein droit, la conséquence de la résolution de ce contrat ; qu'il n'est pas contesté par l'appelante que, dans le cadre de l'opération de crédit, les époux M... ont versé à la SA BANQUE SOLFEA la somme totale de 10 965 euros arrêtée au 10 mars 2017 ; que la SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, venant aux droits de la SA BANQUE SOLFEA, sera en conséquence condamnée au remboursement de cette somme, sauf à parfaire à la date de règlement des comptes entre les parties ; que par ailleurs, la résolution du contrat de prêt entraîne la restitution par l'emprunteur du capital prêté, déduction faite des sommes versées à l'organisme préteur, sauf à démontrer une faute de celle-ci dans le déblocage des fonds ; que le premier juge a considéré que la SA BANQUE SOLFEA avait fautivement délivré les fonds empruntés sans s'être préalablement assuré que la société SOLUTION CONFORT avait exécuté son obligation puisqu'elle s'était contentée de la présentation d'une attestation de fin de travaux pré-imprimée signée le 24 aout 2012 par un seul des emprunteurs alors qu'à cette date, aucune attestation de conformité n'avait été établie et que le délai d'opposition administrative à la déclaration préalable de travaux n'était pas expiré ; que la décision entreprise sera infirmée sur ce point ; qu'en effet, il n'incombait pas au préteur de s'assurer de la mise en service de l'installation dès lors que l'emprunteur qui détermine l'établissement de crédit à verser les fonds au prestataire de service au vu de la signature par lui du certificat de fin de travaux, n'est plus recevable à soutenir ensuite, au détriment du préteur, que la prestation de service n'a pas été exécutée ; que M. ou Mme M..., dans l'attestation de fin de travaux signée le 24 août 2012, a déclaré que les travaux objets du financement (qui ne couvraient pas le raccordement au réseau et les autorisations administratives) étaient terminés et conformes au devis ; que cette attestation ne présente aucune contradiction avec le bon de commande du 28 juin 2012 qui ne mettait à la charge de la société SOLUTION CONFORT ni le raccordement au réseau ERDF, ni les démarches à réaliser en vue des autorisations administratives ; qu'ainsi, les époux M... ne sont pas fondés à soutenir que la SA BANQUE SOLFEA a commis une faute lors de la libération des fonds à la suite de la transmission de l'attestation de fin de travaux datée du 24 aout 2012 dont il est indifférent de constater qu'elle n'a été signée que par l'un des époux, s'agissant d'un fait juridique dont la preuve peut être rapportée par l'un des époux, dont il n'est pas justifié qu'ils seraient soumis à un régime séparatiste, et qui ont emprunté solidairement pour la réalisation de travaux dans leur domicile conjugal ; que de même, il est indifférent que les fonds aient été libérés par la SA BANQUE SOLFEA alors que le délai d'opposition administrative n'était pas expiré dès lors que les travaux réalisés ont été autorisés par l'autorité administrative compétente ; qu'au demeurant, il y a lieu de constater que les autorisations administratives, de même que le raccordement au réseau, ne relevaient pas des obligations à la charge de la société SOLUTION CONFORT, de sorte que l'attestation de fin de travaux était conforme aux stipulations du bon de commande ; que les époux M... seront donc condamnés à payer à la SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, venant aux droits de la SA BANQUE SOLFEA, le montant du capital prêté, soit la somme de 27 900 euros, sous déduction des échéances payées, avec intérêts au taux légal à compter de la présente décision, soit une somme de 16 935 euros, sauf à parfaire ; qu'il est constant que le projet des époux M... a été mis en échec par la carence de la société SOLUTION CONFORT qui n'a pas réalisé des travaux conformes à la commande qui lui a été passée alors qu'elle a perçu de la SA BANQUE SOLFEA la totalité du montant du marché ; que toutefois, les époux M... ne rapportent pas la preuve d'une faute directement imputable à la SA BANQUE SOLFEA ayant conduit ou ayant participé à l'échec du projet qui était le leur dont la responsabilité apparait, au regard des pièces produites, uniquement imputable à la société SOLUTION CONFORT ; qu'il convient en conséquence de débouter les époux M... de leur demande indemnitaire ; 1°) ALORS QUE le prêteur qui consent un crédit servant à financer un contrat relatif à la fourniture de biens ou de services particuliers ne peut prétendre au remboursement du capital prêté s'il libère les fonds sans s'assurer de l'exécution complète du contrat principal ; qu'en écartant toute faute de la banque au motif qu'elle avait libéré les fonds sur la base d'une attestation de fin de travaux signée par les acquéreurs, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée (conclusions p. 19, al. 3 à 9), si la banque n'avait pas commis une faute en libérant les fonds au regard d'un contrat principal matérialisé par un bon de commande pré-imprimé imprécis, dont l'ensemble des cases à cocher n'étaient pas remplies et qui ne permettait pas de déterminer la nature de l'installation des panneaux photovoltaïques prévue, ni par conséquent, si l'exécution par le vendeur de ses obligations était complète, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 311-31 du code de consommation, devenu l'article L. 312-48 du même code ; 2°) ALORS QU'en toute hypothèse le prêteur qui consent un crédit servant à financer un contrat relatif à la fourniture de biens ou de services particuliers ne peut prétendre au remboursement du capital prêté s'il libère les fonds sans procéder aux vérifications qui lui auraient permis de constater que le contrat de démarchage à domicile était affecté d'une cause de nullité ; qu'en écartant toute faute de la banque au motif qu'elle avait libéré les fonds sur la base d'une attestation de fin de travaux signée par les acquéreurs, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée (conclusions, p. 12 et p. 19), si la banque n'avait pas commis une faute en s'abstenant de vérifier la régularité du contrat principal puisque le bon de commande préimprimé ne désignait pas la nature de l'installation conformément à l'article L. 121-23 du code de la consommation dans sa rédaction applicable à la cause, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 311-31 du code de consommation, devenu l'article L. 312-48 du même code ; 3°) ALORS QU'en toute hypothèse le prêteur qui consent un crédit servant à financer un contrat relatif à la fourniture de biens ou de services particuliers ne peut prétendre au remboursement du capital prêté s'il libère les fonds sans procéder aux vérifications qui lui auraient permis de constater que le contrat de démarchage à domicile était affecté d'une cause de nullité ; qu'en écartant toute faute de la banque au motif qu'elle avait libéré les fonds sur la base d'une attestation de fin de travaux signée par les acquéreurs, quand il résultait des propres constatations de l'arrêt que le contrat conclu avec la société Solution Confort était nul pour méconnaître les dispositions de l'article L. 121-23 du code de la consommation dans sa rédaction applicable à la cause (arrêt, p. 6, al. 6), ce dont la banque devait se rendre compte grâce à un examen sommaire du bon de commande, la cour d'appel a violé l'article L. 311-31 du code de consommation, devenu l'article L. 312-48 du même code.

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