Tribunal de Grande Instance de Paris, 26 octobre 2010, 2009/06963

Mots clés procédure · action en contrefaçon · recevabilité · licencié · contrefaçon de marque · droit communautaire · marque communautaire · marque complexe · imitation · mot d'attaque identique · substitution · mot · mot final · différence phonétique · rythme · sonorité · différence visuelle · disposition · typographie · suppression · couleur · forme géométrique · partie figurative · dessin · motif graphique · caractère esthétique · adjonction · différence intellectuelle · pouvoir évocateur · tout indivisible · dénomination sociale · risque de confusion · appréciation globale · risque d'association · concurrence déloyale · internet · utilisation dans une publicité · activité identique ou similaire · parasitisme · volonté de profiter de la notoriété d'autrui · liberté du commerce · concurrence déloyale

Synthèse

Juridiction : Tribunal de Grande Instance de Paris
Numéro affaire : 2009/06963
Domaine de propriété intellectuelle : MARQUE
Marques : LA PERLE BLANCHE ; LA PERLE DES HUITRES
Classification pour les marques : CL29 ; CL31 ; CL43
Numéros d'enregistrement : 5245162 ; 3591840
Parties : LABEL BLEU SAS ; PRF SAS / LA PERLE DES HUITRES EURL

Texte

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS JUGEMENT rendu le 26 Octobre 2010

3ème chambre 1ère section N° RG : 09/06963

DEMANDERESSES SAS LABEL BLEU [...] 94150 RUNGIS

SAS PRF [...] 94150 RUNGIS représentée s par Me Marc S ABATIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire D1840

DEFENDERESSE E.U.R.L. LA PERLE DES HUITRES [...] Lotissement Les Allées d'Ares 33740 ARES représentée par Me Anne-lise ROSIER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire D230 et par Me Marie T, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant

COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Christine C, Vice Présidente Marie S. Vice Présidente Cécile VITON, Juge assistées de Léoncia BELLON, Greffier

DEBATS A l'audience du 13 Septembre 2010 tenue publiquement

JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe Contradictoirement en premier ressort

FAITS ET PRETENTIONS La société PRF, ayant comme activité le commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques, est titulaire de la marque communautaire complexe LA PERLE BLANCHE déposée le 17 juillet 2006 sous le numéro 005245162 en classe 29, 31 et 43 et visant notamment les huîtres fraîches et les animaux vivants.

La société LABEL BLEU, filiale de la société PRF et ayant la même activité, dont il est prétendu qu'elle est l'ancienne titulaire de la marque, bénéficie d'une licence non exclusive sur cette marque dont l'inscription a été sollicitée auprès de l'OHMI le 24 avril 2009.

La S.A.R.L. LA PERLE DES HUÎTRES, ayant une activité de commerce en gros de poissons, crustacés et mollusques, est titulaire de la marque française semi- figurative LA PERLE DES HUITRES déposée le 29 juillet 2008, enregistrée sous le numéro 0835591840 et visant en classe 31 les animaux vivants.

Par exploit du 28 avril 2009, les sociétés LABEL BLEU et PRF ont assigné devant le tribunal de céans L'EURL LA PERLE DES HUITRES en contrefaçon de la marque communautaire LA PERLE BLANCHE et en concurrence déloyale.

Par décision du 5 mai 2009, le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle a rejeté l'opposition formée le 5 novembre 2008 à l'enregistrement de la marque LA PERLE DES HUÎTRES par la société LABEL BLEU.

Dans leurs dernières conclusions du 12 mai 2010, les sociétés LABEL BLEU et PRF demandent au Tribunal, sous le bénéfice de l'exécution provisoire, de : - rejeter les demandes, fins et conclusions de la défenderesse, - dire et juger, qu'en déposant, en utilisant et adoptant le signe LA PERLE DES HUÎTRES à titre de marque et de dénomination sociale, la société LA PERLE DES HUÎTRES a porté atteinte à la marque communautaire LA PERLE BLANCHE n°005245162, conformément à l'article 9 du règlemen t 207/2009 du 26 février 2009 et de l'article L. 713-3 b du code de la propriété intellectuelle, - ordonner la cessation de l'usage du signe LA PERLE DES HUÎTRES par la société LA PERLE DES HUÎTRES, à titre de marque et de dénomination sociale ou à quelque autre titre que ce soit, sous une astreinte définitive et non comminatoire de 100 euros par jour de retard, et de 600 euros par infraction constatée, à compter de la signification du jugement à intervenir, - condamner la société LA PERLE DES HUÎTRES au paiement des dommages et intérêts d'un montant de 10.000 euros, en réparation du préjudice subi du fait de l'usage illicite du signe LA PERLE DES HUÎTRES à titre de marque et de dénomination sociale, au profit de la société PRF, - condamner la société LA PERLE DES HUÎTRES au paiement des dommages et intérêts d'un montant de 50.000 euros, en réparation du préjudice subi du fait de l'usage illicite du signe LA PERLE DES HUÎTRES à titre de marque et de dénomination sociale, au profit de la société LABEL BLEU, - ordonner l'inscription du jugement à intervenir auprès de l'INPI au titre de l'enregistrement de la marque LA PERLE DES HUÎTRES, - ordonner la radiation, sous astreinte définitive et non comminatoire de 100 euros par jour de retard, de la marque LA PERLE DES HUÎTRES, n°0835591840, - voir, dire et juger, la société LA PERLE DES HUÎTRES responsable de concurrence déloyale sur le fondement de l'article 1383 du code civil, - condamner la société LA PERLE DES HUITRES à verser à la société LABEL BLEU la somme de 10.000 euros, au titre du préjudice subi du fait de la concurrence déloyale, - voir, dire et juger, la société LA PERLE DES HUÎTRES responsable de parasitisme sur le fondement de l'article 1383 du code civil, - condamner la société LA PERLE DES HUÎTRES à verser, respectivement à la société LABEL BLEU et PRF, les sommes de 10.000 euros, au titre du préjudice subi du fait du comportement parasitaire, - ordonner la publication du jugement à intervenir dans cinq journaux ou périodiques de leur choix, pour un montant de 5.000 euros, - condamner la société LA PERLE DES HUÎTRES à leur payer la somme de 3.000 euros, en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la défenderesse aux entiers dépens, dont le recouvrement pourra être opéré par Maître Marc S, en application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

A l'appui de leurs demandes, elles font valoir que les marques en cause désignent et sont exploitées pour les mêmes produits, que la dénomination "la perle des huîtres" reprend à l'identique l'expression "la perle", déjà protégée par la marque communautaire et possède le même pouvoir évocateur que celle "la perle blanche". Elles soutiennent que le mot "huître" est purement descriptif et négligeable car il ne renvoie pas à l'origine des produits d'une entreprise déterminée et le terme "blanche" revêt un caractère secondaire car il s'agit d'une couleur basique qui ne vient que préciser la couleur des huîtres. Elles indiquent que le seul élément distinctif et protégeable est donc la dénomination "la perle", que les dénominations en cause sont phonétiquement quasi identiques en raison du caractère commun des sons d'attaque, les finales étant secondaires, que visuellement la ressemblance existe du fait de la reproduction de « la perle », de l'existence d'un liséré en partie basse et de l'utilisation de majuscules et que conceptuellement, le terme "perle" a le même pouvoir évocateur dans les deux marques, celui d'un joyau, un objet précieux et un produit de luxe et que dans des articles de presse, ses produits dont désignés comme "une perle d'huître", "la perle des huîtres" ou "cette huître précieuse comme un bijou".

Elles caractérisent le risque de confusion par le fait que la marque communautaire est très connue en France, exploitée en France entière, qu'elle est notoire dans le domaine des huîtres. Elles soutiennent que l'utilisation de la dénomination sociale LA PERLE DES HUÎTRES porte atteinte à leurs droits sur la marque.

Elles estiment que la concurrence déloyale est caractérisée, les parties étant en position de concurrence et la présentation sur internet étant similaire à la sienne et créant une confusion. Concernant le parasitisme, elles indiquent avoir fourni des efforts et des investissements importants pour faire connaître leurs produits et que la société défenderesse a choisi le signe LA PERLE DES HUITRES afin de tirer profit des investissements réalisés et de détourner la clientèle.

Dans ses dernières conclusions du 17 mars 2010, la société LA PERLE DES HUITRES sollicite :

- de dire qu'il n'y a pas imitation de la marque LA PERLE BLANCHE par la marque LA PERLE DES HUÎTRES, - de déclarer mal fondées les sociétés LABEL BLEU et PRF dans leurs demandes à son encontre et de rejeter leurs demandes, - de condamner les sociétés défenderesses à lui payer la somme de 5.000 euros en réparation de son préjudice pour procédure abusive, - de les condamner à lui payer la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et en tous les dépens. Elle fait valoir que les marques sont différentes phonétiquement, ne comprennent pas la même architecture lexicale, qu'il existe de nombreuses différences visuelles et que conceptuellement, elles n'ont pas le même pouvoir évocateur. Elle soutient que les différences entre les signes excluent le risque de confusion et que ne commercialisant ses huîtres qu'en Gironde, elle ne s'adresse pas à la même clientèle que les demanderesses. Concernant la concurrence déloyale, elle soutient n'avoir commis aucune faute et qu'aucun préjudice n'est démontré et s'agissant du parasitisme, qu'elle n'a pas copié le signe de la demanderesse mais en a imaginé un original et différent. Elle prétend que la procédure est abusive, que son activité a été bloquée pendant l'opposition devant l'INPI et que les demanderesses auraient dû s'abstenir d'agir en justice en l'absence d'intérêt légitime et de conséquences de fait.

La clôture a été prononcée le 8 septembre 2010.


MOTIFS

Sur la contrefaçon de la marque communautaire LA PERLE BLANCHE n°005245162

La société LABEL BLEU ne justifiant pas avoir été propriétaire de la marque LA PERLE BLANCHE, sa demande sur le fondement de la contrefaçon sera déclarée irrecevable dans la mesure où en sa qualité de licenciée non exclusive de la marque, elle ne bénéficie d'aucun droit de propriété sur celle-ci.

Il convient de relever que si dans le corps de leurs écritures, les demanderesses évoquent la notoriété de la marque communautaire, elles n'en sollicitent pas la protection au titre de l'atteinte à la renommée.

En application de l'article 9 b) du règlement (CE) 207/2009 du Conseil du 26 février 2009 ayant abrogé le règlement (CE) 40/94 du Conseil du 20 décembre 1993, le titulaire de la marque communautaire est habilité à interdire à tout tiers, en l'absence de son consentement, de faire usage dans la vie des affaires d'un signe pour lequel, en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque communautaire et en raison de l'identité ou de similitude des produits ou des services couverts par la marque communautaire et le signe, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public, le risque de confusion comprenant le risque d'association entre le signe et la marque.

En vertu de l'article L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle sont interdits, sauf autorisation du propriétaire, s'il peut en résulter un risque de confusion dans l'esprit du public, l'imitation d'une marque ou l'usage d'une marque imitée, pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l'enregistrement.

Le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce. Cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique et conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par celles-ci, en tenant compte de leurs éléments distinctifs et dominants. La marque française LA PERLE DES HUITRES est constituée de ces mots reproduits en caractères manuscrits et en minuscules sous lesquels figure une vague stylisée.

La marque communautaire LA PERLE BLANCHE a été déposée en couleurs. Elle représente un carré, entouré d'un liseré en forme de corde, dont l'intérieur est de couleur bleue. Au centre figure un rond de couleur bleue plus claire avec un point brillant. Au-dessus de cette représentation d'une perle figurent les mots " la perle" et en dessous le mot "blanche". Ces mots sont en blanc et en majuscules.

Il n'est pas contesté que les marques sont enregistrées dans la même classe visant les animaux vivants et désigne donc les mêmes produits, les caractéristiques des huîtres commercialisées en l'espèce étant inopérantes s'agissant d'une demande en contrefaçon d'une marque.

Phonétiquement, les signes opposés ont deux mots en commun, "la perle", mais se distinguent par leur rythme et leur sonorité finale.

Visuellement, les deux marques se distinguent par leur forme, la marque communautaire étant dans un carré, en couleur et les différents éléments graphiques, le liseré et la représentation d'une perle étant aussi distinctifs que les mots. Dans la marque française, les mots sont déterminants, le trait stylisé constituant un élément décoratif.

Intellectuellement, il convient de prendre en compte l'ensemble des marques qui constitue un tout indivisible et non chacun de ses composés pris distinctement. L'expression "la perle blanche" fait référence à une perle de couleur blanche qui n'évoque pas nécessairement une huître mais une catégorie de perle. Les mots "la perle des huîtres" évoquent une huître précieuse et rare.

Au vu de ces constatations, il apparaît que le degré de similarité entre ces deux signes au plan phonétique résultant du mot "perle" n'est pas suffisant pour qu'ils produisent la même impression d'ensemble et par conséquent tout risque de confusion, le consommateur moyen normalement informé et raisonnablement attentif et avisé n'étant pas conduit à confondre voire à associer les deux signes et à attribuer aux produits et services qu'ils désignent une origine commune.

La contrefaçon de la marque "LA PERLE BLANCHE" par la marque "LA PERLE DES HUITRES" n'est pas constituée.

L'article L. 713-6 du code de la propriété intellectuelle interdit l'utilisation d'un signe similaire à une marque à titre de dénomination sociale lorsque la marque a été enregistrée antérieurement.

En l'espèce, le signe "LA PERLE DES HUITRES" ne peut être considéré comme similaire à "LA PERLE BLANCHE" du seul fait de la présence du mot perle. Le signe contesté décrit une qualité supposée du produit tandis que le signe "LA PERLE BLANCHE" décrit le produit physiquement.

Dès lors, en l'absence de confusion entre ces deux signes, cette demande sera aussi rejetée. Sur les actes de concurrence déloyale et parasitaire

La demande en concurrence déloyale est fondée sur la représentation sur le site internet <huîtres-arcachon-capferret.com> des mots "la perle des huîtres". Sur une des captures d'écran figure l'adresse de la section régionale conchylocile à Andernos. Faute pour les sociétés demanderesses d'établir un lien entre le site internet dont l'éditeur n'est même pas mentionné et les activités de la société défenderesse, étant relevé que le site en cause assure la promotion de l'ensemble des huîtres cultivées dans le bassin d'Arcachon et ne mentionne pas la société défenderesse, la demande en concurrence déloyale est mal fondée.

Le parasitisme est constitué lorsqu'une personne physique ou morale, à titre lucratif et de façon injustifiée, copie une valeur économique d'autrui, individualisée et procurant un avantage concurrentiel, fruit d'un savoir-faire, d'un travail intellectuel et d'investissements.

En l'espèce, les sociétés demanderesses et la défenderesse exercent leurs activités sur le même marché, celui de la vente d'huîtres, et les sociétés LABEL BLEU et PRF justifient d'investissements publicitaires et de communication pour faire connaître leurs produits. Cependant, la simple utilisation du mot "perle" ne saurait en soi caractériser l'exploitation de la notoriété d'autrui et, au regard de la liberté du commerce et de l'industrie, constituer une faute, les sociétés demanderesses ne pouvant revendiquer un monopole sur l'utilisation du mot "perle" dans le commerce des huîtres. En conséquence, aucun agissement parasitaire n'est ici établi et les sociétés demanderesses seront déboutées de leur demande de ce chef.

Il convient par conséquent de débouter les demanderesses de leurs demandes au titre de la concurrence déloyale et parasitaire.

Sur la demande reconventionnelle

L'exercice d'une action en justice constitue par principe un droit et ne dégénère en abus pouvant donner naissance à une dette de dommages et intérêts que dans le cas de malice, mauvaise foi ou d'erreur grossière équipollente au dol.

La société LA PERLE DES HUITRES sera déboutée de sa demande à ce titre, faute pour elle de rapporter la preuve d'une quelconque intention de nuire ou de légèreté blâmable de la part des demanderesses, qui ont pu légitimement se méprendre sur l'étendue de leurs droits et, nonobstant la décision administrative de l'INPI, pouvaient intenter une action judiciaire. Par ailleurs, elle n'établit pas l'existence d'un préjudice autre que celui subi du fait des frais exposés pour sa défense et notamment ne rapporte pas la preuve de ne pas avoir exploité la marque dont elle est titulaire du fait de la procédure d'opposition devant l'INPI.

Sur les autres demandes

L'exécution provisoire n'est pas compatible avec la nature de la présente décision et ne sera pas ordonnée. Conformément à l'article 696 du code de procédure civile, les sociétés PRF et LABEL BLEU parties perdantes, seront condamnées in solidum aux dépens de l'instance.

Les conditions sont réunies pour les condamner, également in solidum à payer à la société LA TERLE DES HUITRES la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

PAR CES MOTIFS

,

Le Tribunal statuant par jugement contradictoire, en premier ressort et mis à la disposition du public par le greffe le jour du délibéré,

Déclare la demande de la société LABEL BLEU au titre de la contrefaçon de la marque communautaire LA PERLE BLANCHE irrecevable,

Déboute la société PRF de ses demandes en contrefaçon de sa marque communautaire numéro 005245162 LA PERLE BLANCHE,

Déboute la société LABEL BLEU de sa demande en concurrence déloyale,

Déboute les sociétés LABEL BLEU et PRF de leurs demandes fondées sur le parasitisme,

Déboute la société LA PERLE DES HUÎTRES de sa demande reconventionnelle,

Dit n'y avoir pas lieu d'ordonner l'exécution provisoire,

Condamne in solidum les sociétés PRF et LABEL BLEU aux dépens,

Condamne in solidum les sociétés PRF et LABEL BLEU à payer à la société LA PERLE DES HUÎTRES la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.