INPI, 21 décembre 2021, OP 21-1206

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

OP21-1206 21/12/2021

DECISION

STATUANT SUR UNE OPPOSITION

LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le Code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L. 411-4, L. 411-5, L. 712-3 à L. 712-5, L. 712-7, L. 713-2, L. 713-3, R. 411-17, R. 712-13 à R. 712-18, R. 712-21, R. 712-26 et R. 718-2 à R. 718-4 ;

Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle.

Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d'enregistrement de marques.

Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque.

I.-

FAITS ET PROCEDURE

La société GENERAL EXPORT FRANCE (Société par actions simplifiée) a déposé le 23 décembre 2020, la demande d’enregistrement n° 4715519 portant sur le signe complexe MAISON SABATIER.

Le 15 mars 2021, la société APELDOORNSE MESSENFABRIEK AMEFA B.V. (société de droit néerlandais) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque sur la base de la marque complexe SABATIER TROMPETTE® déposée le 24 février 2010, enregistrée sous le n° 3716083 et régulièrement renouvelée, sur le fondement du risque de confusion.

L’opposition est formée contre l’intégralité des produits visés par la demande d’enregistrement contestée.

L'opposition a été notifiée au titulaire de la demande d’enregistrement. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse à l'opposition dans un délai de deux mois.

Suite à une demande conjointe des parties, la procédure a été suspendue pendant quatre mois.

1Aucune observation en réponse à l'opposition n'ayant été présentée à l'Institut dans le délai imparti, la phase d’instruction a pris fin, ce dont les parties ont été informées.

II.- DECISION

Sur le risque de confusion

Le risque de confusion s'entend du risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement ; Le risque de confusion comprend le risque d’association.

L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de nombreux facteurs qui incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent.

Sur la comparaison des produits

Pour apprécier la similitude entre les produits et services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et services. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination ainsi que leur caractère complémentaire.

L’opposition est formée contre les produits suivants : « Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers]; articles de coutellerie compostables; articles de coutellerie en métaux précieux; attendrisseurs de viande sous forme de maillets de cuisine; attendrisseurs de viande sous forme d`instruments à picots pour marteler la viande; canifs; cisailles de cuisine; ciseaux de cuisine; ciseaux ménagers; coupe-ail, non électriques; coupe-frites à fonctionnement manuel; coupe-fromage, non électriques; coupe-fruits en quartiers; coupe-légumes; coupe-pizza non électriques; coupoirs; couteaux de cuisine; couteaux en céramique; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; déchiqueteuses de viande [outils]; découpe- légumes en spirale à fonctionnement manuel; dispositifs de coupe actionnés manuellement pour la fabrication de pâtes; dispositifs pour déveiner les crevettes; écailleurs à poisson; emporte-pièce [outils]; épluche-légumes [outils à main]; éplucheurs à fruits non électriques; évidoirs; griffes à viande; hachoirs non électriques; instruments à fonctionnement manuel pour la découpe d`aliments en dés; instruments à fonctionnement manuel pour le hachage d`aliments; lames de ciseaux; lames pour couteaux; mandolines de cuisine; moulins à légumes à fonctionnement manuel; outils à fonctionnement manuel pour dépouiller les poissons; outils à fonctionnement manuel pour faire de la glace pilée; outils à main pour enlever les écailles de poisson; outils à main pour enlever les viscères de poissons; outils à main pour l`évidage de citrouilles; outils de découpe à fonctionnement manuel pour la cuisine; ouvre-huîtres; ouvre-boîtes non électriques; pelles à café [outils à main]; pelles à sucre [outils à main]; pics [outils]; pinces pour dépouiller les animaux; pinces pour dépouiller les poissons; tartineurs [articles de coutellerie]; trancheurs à fonctionnement manuel; vide-fruits. Allume-gaz; appareils à fondue, électriques; appareils à fondue, non électriques; appareils à raclette, électriques; appareils à glaçons; appareils de cuisson; appareils et machines à glaçons; appareils pour la distribution de glace à rafraîchir; appareils pour la purification de l`eau à usage domestique; appareils pour réchauffer les aliments; appareils pour réchauffer les boissons; barbecues; broches de rôtisserie; brûleurs à gaz; cafetières électriques; chauffe-biberons électriques; chauffe-boissons électriques; chauffe-plats; cuiseurs; cuisinières; fontaines à chocolat; fourneaux à l`exception des fourneaux de laboratoires; fours à micro-ondes à usage industriel; fours à pizza; fours à plaques superposées pour boulangeries; fours à vapeur pour cuisson; fours combinés à vapeur et à convection pour cuisson;

2fours de cuisson électriques; friteuses électriques; gaufriers électriques; grille-pain; grille-sandwiches électriques; grilles à raclette de table, électriques; grilles de fourneaux; grils [appareils de cuisson]; installations de régulation d`ambiance pour la cuisson; machines à barbe à papa; machines à friture; machines à glaçons; machines à pain; machines distributrices de crèmes glacées autres que distributeurs automatiques; machines distributrices de boissons autres que distributeurs automatiques; machines pour cuire du pain; multicuiseurs; percolateurs à café électriques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; planches de cuisson électriques; plaques de cuisson au gaz; plaques de cuisson électriques; plaques vitrocéramiques électriques; réchauds; rôtissoires; systèmes d`adoucissement d`eau; tajines électriques; torréfacteurs; torréfacteurs à fruits; ustensiles de cuisson électriques. Aérateurs de vin; agitateurs pour boissons; appareils à faire des nouilles [instruments à main]; appareils à raclette, non électriques; arbres à mugs [grandes tasses]; articles de vaisselle; articles de verrerie pour boissons; assiettes; bacs à glaçons pour réfrigérateurs; barquettes en aluminium; barres et anneaux porte-serviettes; batteries de cuisine; batteurs non électriques; becs verseurs; beurriers; bidons à lait; blocs à couteaux; bocaux; boîtes à biscuits; boîtes à casse-croûte; boîtes à gâteaux en matières plastiques à usage ménager; boîtes à pain; boîtes à pop-corn vides à usage domestique; boîtes à recettes [récipients à usage ménager]; boîtes à sandwiches; boîtes à thé; boîtes en verre; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; boîtes-repas; bols; bonbonnières; bouchons en verre; bouilloires non électriques; boules à thé; bouteilles; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson; brocs; brosses à champignons; brosses à usage ménager; brosses pour laver la vaisselle; brosses pour le nettoyage de pots; cafetières non électriques; carafes; carrés éponge pour le nettoyage; casse-noix; casseroles; cercles à gâteaux; chaudrons; chauffe-biberons non électriques; chiffons pour le nettoyage de biberons de bébé; chopes à bière; cloches à nourriture; cloches isothermes pour assiettes et plats; cocottes pour cuire à l`étuvée, non électriques; coffrets à baguettes de table; colliers anti-gouttes pour bouteilles de vin; compte-gouttes à usage domestique; contenants de cuisine pour le riz; coquetiers; corbeilles à pain à usage ménager; coupelles à fruits; coupe-pâte [couteau de boulanger]; coupes; couscoussiers non électriques; couvercles alimentaires en silicone réutilisables; couvercles de casseroles; couvercles de plats; couvercles de pots; cruches pour ustensiles de cuisine; cruchons autres qu`en métaux précieux; cuiseurs à riz pour fours à micro- ondes; cuiseurs à vapeur non électriques; cure-dents; découpoirs de pâte à sucre; dénoyauteurs de cerises actionnés manuellement; dessous de bouteille de vin en matières plastiques autres que succédanés de textiles; dessous-de-bouteille de vin en métal; dessous-de-bouteille de vin en métaux précieux; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; dessous-de-plat [ustensiles de table]; dispositifs non électriques pour la fabrication de pâtes à usage domestique; distributeurs alimentaires à plusieurs niveaux; distributeurs à pompe pour condiments; distributeurs automatiques de savon; distributeurs de conditionneurs; distributeurs de pâte liquide pour la cuisine; douilles pour la pâtisserie; écouvillons de nettoyage à usage ménager; écrans anti-éclaboussures pour la cuisine; écumoires de cuisine; égouttoirs à vaisselle; emporte-pièces [articles de cuisine]; émulseurs, non électriques, pour la préparation de nourriture; entonnoirs; éponges; étiquettes à carafe; faitouts; fermetures pour couvercles de marmites; filtres à café non électriques; flacons à épices; flasques de poche; flûtes à bière; flûtes à champagne; fondues non électriques [appareils de cuisson]; fouets non électriques à usage ménager; fourchettes à griller la guimauve; fourchettes à hot-dog; fourchettes pour barbecue; friteuses non électriques; fritte [verre dépoli utilisé dans la verrerie]; gamelles; gants de cuisine; gaufriers non électriques; glacières portatives non électriques; gobelets; gourdes; gratte-dos; grils non électriques [ustensiles de cuisson]; hache-viande non électriques; huiliers; injecteurs à usage culinaire; jeux de boîtes alimentaires; lèchefrites; légumiers; louches à vin; louches de cuisine; louches de service; machines à pâtes à fonctionnement manuel; marmites; maniques; mélangeurs pour boissons [shakers]; mortiers de cuisine; moules à glaçons; moules [ustensiles de cuisine]; moulins de cuisine non électriques; mugs; ouvre-bocaux; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; ouvre- canettes; pailles pour la dégustation des boissons; palettes de barbecue; paniers d`autocuiseurs; paniers grillagés pour la cuisson au gril; paniers-verseurs à vin; passe-thé; passoires à usage domestique; pèle-ail non électriques; pelles à usage domestique; percolateurs à café non électriques; pierres à pizzas; pilons de cuisine; pinceaux de cuisine; pinces de service; pintes à bière; piques à cocktail; planches à découper pour la cuisine; planches à pain; plaques pour empêcher le lait de

3déborder; plateaux à usage domestique; plats; poches à douilles; pocheuses à oeufs; poivriers; porte- cartes de menus; porte-couteaux pour la table; porte-cure-dents; porte-rouleaux d`essuie-mains en papier; pots; poubelles; presse-ail [ustensiles de cuisine]; presse-purée; presses à biscuits; presses à tortillas, non électriques [ustensiles de cuisine]; raclettes [instruments de nettoyage]; rafraîchissoirs à vin, non électriques; ramasse-miettes; ramequins; râpes de cuisine; récipients à boire; récipients de cuisson; refroidisseurs à caviar; repose-sachets de thé; rince-doigts; ronds de serviettes; rouleaux à pâtisserie; sacs isothermes; saladiers; salières; samovars non électriques; saucières; sauteuses; seaux; seringues à usage culinaire; services à café; services à épices; services à liqueurs; services à thé; services [vaisselle]; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; siphons pour eau gazéifiée; sorbetières; soupières; spatules de cuisine; spirales à miel; sucriers; supports allant au four; supports à oeufs en plastique à usage domestique; supports de grils; supports de pailles pour boissons; surtouts de table; tajines non électriques; tamis pour la cuisine; tampons abrasifs pour la cuisine; tapis à pâtisserie; tapis de cuisson en silicone; tâte-vin; théières; tire-bouchons, électriques et non électriques; tourtières; tubes épluche-ail; ustensiles de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; ustensiles de service; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; vaisselle; verres [récipients]; woks; yunomi [tasses à thé de style japonais]; zen [plateaux-repas individuels de style japonais]; récipients pour le ménage ou la cuisine ; poids pour nappes; pinces à nappe. Chemins de table non en papier; chiffons de cuisine; chiffons pour sécher la vaisselle; décorations en matières textiles pour gâteaux; décorations en tissu pour gâteaux; dessous de carafes en matières textiles; dessous de carafes en plastique en tant que textile de substitution; essuie-mains en matières textiles; essuie-verres; linge de table en matières textiles; linge de table non en papier; ronds de table en dentelle autres qu'en papier; ronds de table en matières textiles; ronds de table en plastique en tant que textile de substitution; serviettes en coton; sets de table en vinyle [succédané de textiles]; sets de table en matières textiles; sets de table en plastique en tant que textile de substitution; sous-verre en matières plastiques en tant que succédanés de matières textiles; tapis de table non en papier; torchons de cuisine en matières textiles; torchons pour services à thé; nappes en matières textiles; toiles cirées [nappes]; couvertures de lit et de table; jetés de table en tissu; linge de table, autre qu'en papier».

La marque antérieure a été renouvelée notamment pour les produits suivants : «Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers). Plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers, soupières, salières, ronds de serviettes, porte serviettes, corbeilles à pain, bonbonnières, boîtes, sucriers, ; tabatières, boîtes à thé, théières, vases, tous les produits précités en métaux précieux ; métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments ; chronométriques. Seaux à glace, corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, moules de cuisine, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, couvercles de plats, couvercles de pots, ronds de serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de plat (ustensiles de table), gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : bougeoirs, coupes à fruits, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux, saladiers, seaux à glace, seaux à rafraîchir, ustensiles de cuisine, plats, couvercles de plats, couvercles de pots, dessous de plats [ustensiles de tables], moules [ustensiles de cuisine], poivriers, salières, services [vaisselle], vases, verres [récipients], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse croûte, boîtes à thé, assiettes, beurriers, carafes, coquetiers, ronds de serviettes, soupières, sucriers ».

4La société opposante soutient que les produits de la demande d'enregistrement contestée sont identiques ou similaires aux produits invoqués de la marque antérieure.

Les produits suivants : « Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers]; articles de coutellerie compostables; articles de coutellerie en métaux précieux; attendrisseurs de viande sous forme de maillets de cuisine; attendrisseurs de viande sous forme d`instruments à picots pour marteler la viande; canifs; cisailles de cuisine; ciseaux de cuisine; ciseaux ménagers; coupe-ail, non électriques; coupe-frites à fonctionnement manuel; coupe-fromage, non électriques; coupe-fruits en quartiers; coupe-légumes; coupe-pizza non électriques; coupoirs; couteaux de cuisine; couteaux en céramique; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; déchiqueteuses de viande [outils]; découpe-légumes en spirale à fonctionnement manuel; dispositifs de coupe actionnés manuellement pour la fabrication de pâtes; dispositifs pour déveiner les crevettes; écailleurs à poisson; emporte-pièce [outils]; épluche- légumes [outils à main]; éplucheurs à fruits non électriques; évidoirs; griffes à viande; hachoirs non électriques; instruments à fonctionnement manuel pour la découpe d`aliments en dés; instruments à fonctionnement manuel pour le hachage d`aliments; lames de ciseaux; lames pour couteaux; mandolines de cuisine; moulins à légumes à fonctionnement manuel; outils à fonctionnement manuel pour dépouiller les poissons; outils à fonctionnement manuel pour faire de la glace pilée; outils à main pour enlever les écailles de poisson; outils à main pour enlever les viscères de poissons; outils à main pour l`évidage de citrouilles; outils de découpe à fonctionnement manuel pour la cuisine; ouvre-huîtres; ouvre-boîtes non électriques; pelles à café [outils à main]; pelles à sucre [outils à main]; pics [outils]; pinces pour dépouiller les animaux; pinces pour dépouiller les poissons; tartineurs [articles de coutellerie]; trancheurs à fonctionnement manuel; vide-fruits. Allume-gaz; appareils à fondue, électriques; appareils à fondue, non électriques; appareils à raclette, électriques; appareils à glaçons; appareils de cuisson; appareils et machines à glaçons; appareils pour la distribution de glace à rafraîchir; appareils pour la purification de l`eau à usage domestique; appareils pour réchauffer les aliments; appareils pour réchauffer les boissons; barbecues; broches de rôtisserie; brûleurs à gaz; cafetières électriques; chauffe-biberons électriques; chauffe-boissons électriques; chauffe-plats; cuiseurs; cuisinières; fontaines à chocolat; fourneaux à l`exception des fourneaux de laboratoires; fours à micro-ondes à usage industriel; fours à pizza; fours à plaques superposées pour boulangeries; fours à vapeur pour cuisson; fours combinés à vapeur et à convection pour cuisson; fours de cuisson électriques; friteuses électriques; gaufriers électriques; grille-pain; grille-sandwiches électriques; grilles à raclette de table, électriques; grilles de fourneaux; grils [appareils de cuisson]; installations de régulation d`ambiance pour la cuisson; machines à barbe à papa; machines à friture; machines à glaçons; machines à pain; machines distributrices de crèmes glacées autres que distributeurs automatiques; machines distributrices de boissons autres que distributeurs automatiques; machines pour cuire du pain; multicuiseurs; percolateurs à café électriques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; planches de cuisson électriques; plaques de cuisson au gaz; plaques de cuisson électriques; plaques vitrocéramiques électriques; réchauds; rôtissoires; systèmes d`adoucissement d`eau; tajines électriques; torréfacteurs; torréfacteurs à fruits; ustensiles de cuisson électriques. Aérateurs de vin; agitateurs pour boissons; appareils à faire des nouilles [instruments à main]; appareils à raclette, non électriques; arbres à mugs [grandes tasses]; articles de vaisselle; articles de verrerie pour boissons; assiettes; bacs à glaçons pour réfrigérateurs; barquettes en aluminium; barres et anneaux porte-serviettes; batteries de cuisine; batteurs non électriques; becs verseurs; beurriers; bidons à lait; blocs à couteaux; bocaux; boîtes à biscuits; boîtes à casse-croûte; boîtes à gâteaux en matières plastiques à usage ménager; boîtes à pain; boîtes à pop-corn vides à usage domestique; boîtes à recettes [récipients à usage ménager]; boîtes à sandwiches; boîtes à thé; boîtes en verre; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; boîtes-repas; bols; bonbonnières; bouchons en verre; bouilloires non électriques; boules à thé; bouteilles; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson; brocs; brosses à champignons; brosses à usage ménager; brosses pour laver la vaisselle; brosses pour le nettoyage de pots; cafetières non électriques; carafes; carrés éponge pour le nettoyage; casse-noix; casseroles; cercles à gâteaux; chaudrons; chauffe-biberons non électriques; chiffons pour le nettoyage de biberons de bébé; chopes à bière; cloches à nourriture;

5cloches isothermes pour assiettes et plats; cocottes pour cuire à l`étuvée, non électriques; coffrets à baguettes de table; colliers anti-gouttes pour bouteilles de vin; compte-gouttes à usage domestique; contenants de cuisine pour le riz; coquetiers; corbeilles à pain à usage ménager; coupelles à fruits; coupe-pâte [couteau de boulanger]; coupes; couscoussiers non électriques; couvercles alimentaires en silicone réutilisables; couvercles de casseroles; couvercles de plats; couvercles de pots; cruches pour ustensiles de cuisine; cruchons autres qu`en métaux précieux; cuiseurs à riz pour fours à micro-ondes; cuiseurs à vapeur non électriques; cure-dents; découpoirs de pâte à sucre; dénoyauteurs de cerises actionnés manuellement; dessous de bouteille de vin en matières plastiques autres que succédanés de textiles; dessous-de-bouteille de vin en métal; dessous-de-bouteille de vin en métaux précieux; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; dessous-de-plat [ustensiles de table]; dispositifs non électriques pour la fabrication de pâtes à usage domestique; distributeurs alimentaires à plusieurs niveaux; distributeurs à pompe pour condiments; distributeurs automatiques de savon; distributeurs de conditionneurs; distributeurs de pâte liquide pour la cuisine; douilles pour la pâtisserie; écouvillons de nettoyage à usage ménager; écrans anti-éclaboussures pour la cuisine; écumoires de cuisine; égouttoirs à vaisselle; emporte-pièces [articles de cuisine]; émulseurs, non électriques, pour la préparation de nourriture; entonnoirs; éponges; étiquettes à carafe; faitouts; fermetures pour couvercles de marmites; filtres à café non électriques; flacons à épices; flasques de poche; flûtes à bière; flûtes à champagne; fondues non électriques [appareils de cuisson]; fouets non électriques à usage ménager; fourchettes à griller la guimauve; fourchettes à hot-dog; fourchettes pour barbecue; friteuses non électriques; fritte [verre dépoli utilisé dans la verrerie]; gamelles; gants de cuisine; gaufriers non électriques; glacières portatives non électriques; gobelets; gourdes; grils non électriques [ustensiles de cuisson]; hache-viande non électriques; huiliers; injecteurs à usage culinaire; jeux de boîtes alimentaires; lèchefrites; légumiers; louches à vin; louches de cuisine; louches de service; machines à pâtes à fonctionnement manuel; marmites; maniques; mélangeurs pour boissons [shakers]; mortiers de cuisine; moules à glaçons; moules [ustensiles de cuisine]; moulins de cuisine non électriques; mugs; ouvre-bocaux; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; ouvre-canettes; pailles pour la dégustation des boissons; palettes de barbecue; paniers d`autocuiseurs; paniers grillagés pour la cuisson au gril; paniers-verseurs à vin; passe-thé; passoires à usage domestique; pèle-ail non électriques; pelles à usage domestique; percolateurs à café non électriques; pierres à pizzas; pilons de cuisine; pinceaux de cuisine; pinces de service; pintes à bière; piques à cocktail; planches à découper pour la cuisine; planches à pain; plaques pour empêcher le lait de déborder; plateaux à usage domestique; plats; poches à douilles; pocheuses à oeufs; poivriers; porte-cartes de menus; porte-couteaux pour la table; porte-cure-dents; porte-rouleaux d`essuie-mains en papier; pots; poubelles; presse-ail [ustensiles de cuisine]; presse-purée; presses à biscuits; presses à tortillas, non électriques [ustensiles de cuisine]; raclettes [instruments de nettoyage]; rafraîchissoirs à vin, non électriques; ramasse-miettes; ramequins; râpes de cuisine; récipients à boire; récipients de cuisson; refroidisseurs à caviar; repose-sachets de thé; rince-doigts; ronds de serviettes; rouleaux à pâtisserie; sacs isothermes; saladiers; salières; samovars non électriques; saucières; sauteuses; seaux; seringues à usage culinaire; services à café; services à épices; services à liqueurs; services à thé; services [vaisselle]; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; siphons pour eau gazéifiée; sorbetières; soupières; spatules de cuisine; spirales à miel; sucriers; supports allant au four; supports à oeufs en plastique à usage domestique; supports de grils; supports de pailles pour boissons; surtouts de table; tajines non électriques; tamis pour la cuisine; tampons abrasifs pour la cuisine; tapis à pâtisserie; tapis de cuisson en silicone; tâte-vin; théières; tire-bouchons, électriques et non électriques; tourtières; tubes épluche-ail; ustensiles de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; ustensiles de service; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; vaisselle; verres [récipients]; woks; yunomi [tasses à thé de style japonais]; zen [plateaux-repas individuels de style japonais]; récipients pour le ménage ou la cuisine ; poids pour nappes; pinces à nappe. Chemins de table non en papier; chiffons de cuisine; chiffons pour sécher la vaisselle; décorations en matières textiles pour gâteaux; décorations en tissu pour gâteaux; dessous de carafes en matières textiles; dessous de carafes en plastique en tant que textile de substitution; essuie-mains en matières textiles; essuie-verres; linge de table en matières textiles; linge de table non en papier; ronds de table en dentelle autres qu'en papier; ronds de table en matières textiles; ronds de table en plastique en tant que textile de substitution;

6serviettes en coton; sets de table en vinyle [succédané de textiles]; sets de table en matières textiles; sets de table en plastique en tant que textile de substitution; sous-verre en matières plastiques en tant que succédanés de matières textiles; tapis de table non en papier; torchons de cuisine en matières textiles; torchons pour services à thé; nappes en matières textiles; toiles cirées [nappes]; couvertures de table; jetés de table en tissu; linge de table, autre qu'en papier » de la demande d’enregistrement contestée apparaissent identiques ou similaires à l’évidence aux produits invoqués de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par la société déposante.

En revanche, les « gratte-dos » de la demande d’enregistrement contestée qui s’entendent d’objets permettant de masser le dos ne présentent pas les mêmes nature, objet et fonction que les « petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine » de la marque antérieure invoquée qui s’entendent de divers objets utilisés pour la cuisine ou le ménage.

Ces produits ne sont donc pas similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune.

Ces produits ne sont pas davantage unis par un lien étroit et obligatoire, les premiers n’étant pas utilisés avec les seconds et inversement.

Ces produits ne sont donc pas complémentaires, ni dès lors similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune.

Les « couvertures de lit » de la demande d’enregistrement contestée qui s’entendent de produits finis destinés à être dressés ou étendus pour recouvrir un lit ne présentent pas les mêmes nature, objet et fonction que les « ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; services [vaisselle], vases, verres [récipients] ; petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine » de la marque antérieure invoquée qui s’entendent d’articles permettant de tenir des serviettes, d’un ensemble des récipients en ces matières qui servent à manger, à servir ou à présenter la nourriture, de divers objets utilisés pour la cuisine ou le ménage.

Ces produits ne sont donc pas similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune.

Les produits de la demande d’enregistrement contestée sont, pour partie, identiques ou similaires aux produits invoqués de la marque antérieure.

Sur la comparaison des signes

La demande d’enregistrement porte sur le signe complexe MAISON SABATIER, ci-après reproduit :

7La marque antérieure porte sur le signe complexe SABATIER TROMPETTE®, ci-après reproduit :

Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes en présence que le signe contesté est composé de deux éléments verbaux et d’un élément figuratif alors que la marque antérieure est composée de deux éléments verbaux présentés sur deux lignes distinctes et d’un symbole.

Si les signes en cause sont composés du terme SABATIER, cette circonstance ne saurait suffire pour considérer les signes comme étant similaires dès lors que ces derniers produisent une impression d'ensemble différente.

En effet, visuellement, les signes en présence se différencient nettement par leur second terme MAISON pour le signe contesté et TROMPETTE pour la marque antérieure, par la position du terme SABATIER (en position finale dans le signe contesté / en position d’attaque dans la marque antérieure). La demande d’enregistrement comporte également un élément figuratif.

Ainsi, ces deux signes présentent des physionomies distinctes.

Phonétiquement et intellectuellement, les signes en cause diffèrent du fait de la présence des termes distincts MAISON dans le signe contesté et TROMPETTE dans la marque antérieure, lesquels ne présentent pas les mêmes sonorités et évocations.

Les signes produisent ainsi une impression d'ensemble distincte que tend à renforcer la prise en compte des éléments distinctifs et dominants.

En effet, le terme commun SABATIER est distinctif au regard des produits en cause.

Dans le signe contesté, le terme SABATIER apparaît également dominant, comme le relève la société opposante, dès lors que le terme MAISON qui le précède, qui désigne de façon usuelle dans la vie des affaires un établissement commercial, n’est pas de nature à retenir l’attention du consommateur en ce qu’il ne fait qu’indiquer le mode de commercialisation des produits désignés.

En outre, l’élément figuratif représentant une demeure n’altère pas le caractère immédiatement perceptible des éléments verbaux par lesquels le signe contesté sera prononcé.

En revanche, dans la marque antérieure, le terme SABATIER n’apparaît pas dominant, comme le soulève la société opposante, dès lors que le terme TROMPETTE qui le suit apparaît tout aussi distinctif au regard des produits en cause, de sorte qu’il retiendra tout autant l’attention du consommateur que le terme SABATIER.

8A cet égard, si le terme SABATIER est présenté sur une ligne supérieure en plus gros caractères, le terme TROMPETTE demeure parfaitement perceptible malgré une légère différence de taille. Ainsi, le terme SABATIER n’est pas de nature à retenir à lui seul l’attention du consommateur au sein de la marque antérieure, laquelle sera appréhendée dans son ensemble par le consommateur d'attention moyenne.

Le signe complexe contesté MAISON SABATIER n’est donc pas similaire à la marque complexe antérieure SABATIER TROMPETTE®, et ne saurait être perçu comme une déclinaison de la marque antérieure pour une nouvelle gamme de produits.

Sur l'appréciation globale du risque de confusion

L'appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés ; qu'ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement.

En l’espèce, en raison de l’absence de similarité entre les signes et malgré l’identité et la similarité d’une partie des produits en cause, il n’existe pas globalement de risque de confusion sur l’origine des marques en présence.

CONCLUSION

En conséquence, le signe complexe MAISON SABATIER peut être adopté comme marque pour désigner des produits identiques et similaires sans porter atteinte au droit antérieur de le la société opposante.

9PAR CES MOTIFS

DECIDE

Article unique : L'opposition est rejetée.

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