INPI, 29 juillet 2015, 2015-0196

Mots clés
décision sans réponse • r 712-16, 2° alinéa 1 • produits • publication • publicité • société • spectacles • production • terme • tiers • propriété • risque • vente • prêt • service • transmission • règlement

Synthèse

  • Juridiction : INPI
  • Numéro de pourvoi :
    2015-0196
  • Domaine de propriété intellectuelle : OPPOSITION
  • Marques : PEOPLE ; PURE PEOPLE
  • Numéros d'enregistrement : 4123077 ; 4123077
  • Parties : TIME INC (États-Unis) / ENAM INVEST SARL

Résumé

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Texte intégral

OPP 15-0196 / JLJ 29/07/2015 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION ****

Vu le

règlement (CE) n° 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et notamment son article 9 ; Vu le Code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L. 411-4, L. 411-5, L. 712-3 à L. 712-5, L. 712-7,L 713-2, L 713-3, R. 411-17, R. 712-13 à R. 712-18, R. 712-21, R. 712-26, et R. 718- 2 à R. 718-4 ; Vu l'arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle ; Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d'enregistrement de marques.

I.- FAITS ET PROCEDURE

La société ENAM INVEST (société à responsabilité limitée) a déposé, le 4 octobre 2014 la demande d'enregistrement n° 14 4 123 077, portant sur le signe verbal PURE PEOPLE. Le 24 décembre 2014, la société TIME INC (société américaine organisée selon les lois de l’état du Delaware) a formé opposition à l'enregistrement de cette marque sur la base de la marque communautaire complexe PEOPLE, déposée le 29 août 2014 sous le n°013209234. A l'appui de son opposition, la société opposante fait valoir les arguments suivants : Sur la comparaison des produits et services Les produits et services de la demande d'enregistrement sont identiques et similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes La demande d'enregistrement contestée constitue l’imitation de la marque antérieure invoquée. L'opposition a été notifiée le 22 janvier 2015 à la société déposante sous le n°15-0196. Toutefois, cette opposition étant fondée sur une demande d'enregistrement, la procédure a été suspendue puis a repris après l’enregistrement de cette demande. La notification de la reprise de la procédure invitait la société déposante à présenter des observations en réponse à l'opposition dans un délai de deux mois. Aucune observation en réponse à l'opposition n'ayant été ainsi présentée à l'Institut dans le délai imparti, il y a lieu de statuer sur celle-ci.

II.- DECISION

Sur la comparaison des produits et services CONSIDERANT que l’opposition porte sur les produits et services suivants : « Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ». Que la marque antérieure a été enregistrée notamment pour les produits et services suivants : « Supports du son des images et de données de tous types enregistrés ou non notamment bandes sonores, disques acoustiques, disques audio, cassettes audio, bandes audio. Appareils pour la transmission ou la reproduction de sons, des images. Papier, carton en particulier serviettes de table en papier, mouchoirs en papier, papier hygiénique ;Produits de l'imprimerie, en particulier magazines, journaux, livres, catalogues et brochures; Articles pour reliures; Photographies; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Papeterie; Affiches; Cartes à échanger (articles de papeterie); Adhésifs (matières collantes) pour le papier, la papeterie ou le ménage; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Caractères d'imprimerie; Clichés; Calendriers, Stylos et plumes. Publicité ; Distribution de produits (en particulier dépliants, prospectus, produits de l'imprimerie et échantillons) à des fins publicitaires. Services de relations publiques ; Location d'espaces publicitaires, Également sous forme électronique sur l'internet; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Compilation et systématisation de données dans des bases de données informatiques; Mise à jour de données dans des banques de données informatiques; Traitement administratif de commandes d'achat de produits et services (également pour offres de téléachat), en particulier traitement de commandes, transmission de commandes, Diffusion de matériel publicitaire; Services d'un magasin de vente au détail en ligne de vêtements, chaussures et accessoires de mode, enregistrements audio, vidéo et musicaux, savons, cosmétiques, lotions et crèmes de beauté, draps de lit, serviettes, plats, couverts, gravures d'art, meubles, livres et magazines; Services de foires à des fins commerciales ou publicitaires; Fourniture d'informations et d'actualités dans le domaine commercial; Placement de publicités pour des tiers dans des magazines imprimés et en ligne et sur un site web sur l'internet. Télécommunications ; Services de conseil dans le domaine des télécommunications; Diffusion en flux de matériel audio et vidéo sur l'internet et via des dispositifs de communications mobiles. Divertissement, en particulier divertissement radiophonique et télévisé et divertissement sur l'internet, informations concernant le divertissement, l'internet, services de jeux en ligne fournis via un réseau informatique, productions de films, production de téléfilms, production vidéo, production d'émissions télévisées ; location de films cinématographiques (distribution de films) ; publication de produits de l'imprimerie, en particulier livres ; services de billetterie (divertissement) ; photographie ; publication en ligne de revues et livres électroniques Organisation de spectacles de divertissement (agences artistiques), Organisation de concours [éducation ou divertissement], Location de vidéos (bandes); Location de bandes vidéo; Éducation, formation, activités culturelles; Préparation, organisation, conduite, et hébergement de manifestations récréatives sociales; Organisation de manifestations culturelles et artistiques ». CONSIDERANT que les « Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition » de la demande d’enregistrement contestée apparaissent identiques et similaires à l’évidence aux produits et services désignés par la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par la société déposante. CONSIDERANT en revanche que les « bureaux de placement ; portage salarial » de la demande d’enregistrement contestée désignent des services rendus par des organismes qui se chargent de répartir les offres et les demandes d'emplois et des prestations permettant la mise en place d’un mode de travail qui permet d’exercer une activité indépendante avec le statut de salarié ; Que ces services ne sont pas identiques aux services de « gestion des affaires commerciales ; administration commerciale » de la marque antérieure, qui s’entendent de la mise en œuvre des choix relatifs à la production, aux marchés et aux contrats d'une entreprise commerciale ; Que ces produits ne présentent pas davantage les mêmes nature, fonction et destination ; Que le fait que les services précités de la demande d’enregistrement et de la marque antérieure « … concourent tous au bon fonctionnement quotidien des entreprises … » n’est pas suffisant pour les déclarer similaires ; qu'en décider ainsi, sur la base d'un critère aussi général, reviendrait à considérer comme similaires de nombreux services présentant pourtant, comme en l'espèce, des caractéristiques propres à les distinguer nettement ; Qu’il ne s’agit donc pas de services similaires, le public n’étant pas fondé à croire qu’ils sont fournis par la même entreprise ou, tout au moins, par des entreprises en étroite dépendance. CONSIDERANT en conséquence, les produits et services de la demande d'enregistrement contestée sont, pour partie, identiques et similaires aux produits et services de la marque antérieure invoquée. Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que la demande d’enregistrement contestée porte sur le signe verbal PURE PEOPLE, reproduit ci-dessous : Que la marque antérieure porte sur le signe complexe PEOPLE, reproduit ci-dessous : CONSIDERANT que la société opposante invoque l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que l’imitation nécessite la démonstration d’un risque de confusion entre les signes, lequel doit donc être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT que l'appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, de sorte qu'un faible degré de similitude entre les signes puisse être compensé par un degré élevé de similarité entre les produits et services désignés. CONSIDERANT qu’il résulte d’une comparaison globale et objective que le signe contesté est composé de deux éléments verbaux et la marque antérieure, d’un élément verbal présenté dans un graphisme particulier ; Que ces signes ont en commun le terme PEOPLE, ce qui leur confère des ressemblances visuelles, phonétiques et conceptuelles ; Qu’ils diffèrent par la présence du terme PURE en attaque du signe contesté et par la présentation particulière de la marque antérieure ; Que toutefois, la prise en compte des éléments distinctifs et dominant conduit à tempérer ces différences ; Qu’il n’est pas contesté que le terme PEOPLE apparaît distinctif au regard des produits et services en cause ; Qu’ au sein du signe contesté, le terme PEOPLE présente un caractère dominant dès lors que le terme PURE (qui sera immédiatement compris comme la traduction anglaise de l’adjectif « pur ») vient simplement qualifier le terme PEOPLE qui lui succède et donc le mettre en exergue ; Que de même, au sein de la marque antérieure, le terme PEOPLE présente un caractère essentiel dès lors qu’il constitue l’unique élément verbal par lequel le consommateur désignera la marque, les simples différences tenant à sa présentation dans un graphisme particulier n’étant pas susceptibles d’affecter son caractère immédiatement perceptible ; Qu’ainsi, tant en raison des ressemblances visuelles, phonétiques et intellectuelles entre les deux signes pris dans leur ensemble que de la prise en compte des éléments distinctifs et dominants, il existe un risque d’association pour le public entre les marques en cause ; qu’en particulier le signe contesté est susceptible d’apparaître comme une déclinaison de la marque antérieure. CONSIDERANT ainsi, que le signe contesté PURE PEOPLE constitue l’imitation de la marque antérieure invoquée PEOPLE. CONSIDERANT en conséquence, qu’en raison de l’identité et la similarité de certains des produits et services en cause et de l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté, il existe globalement un risque de confusion sur l’origine de ces signes pour le consommateur concerné ; Qu’ainsi, le signe verbal PURE PEOPLE ne peut pas être adopté comme marque pour désigner des produits et services similaires, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque complexe PEOPLE.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article 1 : L'opposition est reconnue partiellement justifiée, en ce qu’elle porte sur les produits et services suivants : « Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ». Article 2 : La demande d'enregistrement est partiellement rejetée, pour les produits et services précités. Jean-Loup JAUMARD, Juriste Pour le directeur général de l’Institut nationalde la propriété industrielle Isabelle MChef de Groupe