INPI, 2 février 2017, 2016-3577

Mots clés
décision après projet • r 712-16, 3° alinéa 2 • produits • société • production • publication • risque • terme • propriété • spectacles • presse • banque • prêt • règlement • substitution

Synthèse

  • Juridiction : INPI
  • Numéro de pourvoi :
    2016-3577
  • Domaine de propriété intellectuelle : OPPOSITION
  • Marques : LITTLE MISS SUNSHINE ; LITTLE MISS SOCCER
  • Classification pour les marques : 16
  • Numéros d'enregistrement : 8947591 ; 4274259
  • Parties : THOIP / Mélina B ; Candice P

Résumé

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Texte intégral

OPP 16-3577 / HT02/02/2017 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le

règlement (CE) n°207/2009 modifié par le Règlement (UE) n°2015/2424 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2015 ; Vu le Code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L. 411-4, L. 411-5, L. 712-3 à L. 712-5, L. 712-7, L. 713-2, L. 713-3, R. 411-17, R. 712-13 à R. 712-18, R. 712-21, R. 712-26 et R. 718-2 à R. 718-4 ; Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle. Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d'enregistrement de marques. Vu la décision n° 2016-69 du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque.

I.- FAITS ET PROCEDURE

Mademoiselle Mélina B et Mademoiselle Candice P ont déposé, le 23 mai 2016, la demande d'enregistrement n° 16 4 274 259 portant sur le signe complexe LITTLE MISS SOCCER. Ce signe est présenté comme destiné à distinguer les produits et services suivants : « Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; jeux ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; trottinettes [jouets] ; figurines [jouets] ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition » ; Le 17 août 2016, la société THOIP (société de droit anglais) a formé opposition à l'enregistrement de cette marque. La marque antérieure invoquée dans cet acte est la marque verbale de l’Union Européenne LITTLE MISS SUNSHINE, déposée le 11 mars 2010 et enregistrée sous le n° 008947591,. Cet enregistrement porte notamment sur les produits et services suivants : « Musique, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes fournis par des réseaux de télécommunications, via l'internet et la toile mondiale ; papier, carton; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie et articles en papier, à savoir publications d'illustration, livres, magazines, revues, périodiques, bandes dessinées, livres d'activités, livres à surprises, livres pour le bain, livres de recettes, fiches de recettes ; livres contenant des personnages animés, d'action, d'aventure, de comédie et/ou de drame, bandes dessinées, livres pour enfants, magazines contenant des personnages animés, d'action, d'aventure, de comédie et/ou de drame, livres à colorier, livres d'activités pour enfants ; brochures ; papeterie, albums, calendriers ; cartes de souhaits, cartes à collectionner ; stylos, crayons, leurs étuis, effaceurs, pastels, marqueurs, crayons de couleur, craies et tableaux ; porte-crayons ; taille-crayons ; affiches et cartes postales ; cartes et guides pour le camping et la navigation ; sachets en papier ou matières plastiques pour le conditionnement ; boîtes en papier ou en carton ; cartes vierges, cartes de Noël, cartes pour cadeaux, cartes de vœux ; cartes sans valeur, cartes à collectionner ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, bonneterie, ceintures, foulards gants, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, pantoufles ; jeux, figurines (jouets), véhicules (jouets) à chevaucher, véhicules-jouets ; balles, à savoir, balles de jeu, ballons de football, ballons de plage, ballons de softball, ballons de basketball ; cartes de jeu ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enregistrement et production audio et vidéo et récitals ; production et distribution de programmes et spectacles radiophoniques et télévisés ; services de production radiophonique ; production et distribution de films et d'enregistrements ; informations concernant le divertissement ou l'éducation fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; publication en ligne de livres et revues électroniques (non téléchargeables) ; organisation et tenue de divertissements, jeux et compétitions ; installations et services de récréation ». L'opposition a été adressée aux déposantes le 30 août 2016 sous le n° 16-3577. Cette notification leur impartissait un délai de deux mois pour présenter des observations en réponse à l’opposition. Le 27 octobre 2016, les titulaires de la demande contestée ont présenté des observations en réponse à l’opposition, transmises à la société opposante en application du principe du contradictoire Le 2 décembre 2016, l’Institut a notifié aux parties un projet de décision établi au vu de l’opposition et des observations en réponse. Le 3 janvier 2017, la société opposante a présenté des observations contestant le bien-fondé du projet de décision. II.- ARGUMENTS DES PARTIES A.- L'OPPOSANT La société THOIP fait valoir, à l'appui de son opposition, les arguments exposés ci-après. Sur la comparaison des produits et services Les produits et services de la demande d'enregistrement contestée sont identiques et similaires à certains de ceux de la marque antérieure invoquée. Sur la comparaison des signes La demande d'enregistrement contestée constitue l’imitation de la marque antérieure invoquée, dont elle sera perçue comme une déclinaison. La société opposante invoque, à l’appui de son argumentation, l’interdépendance des critères qui doit être prise en considération dans l’appréciation du risque de confusion et la « la connaissance particulière [de la marque antérieure invoquée] sur le marché … « MR.MEN LITTLE MISS bénéficient d’une notoriété notamment dans les domaines de l’édiction et de l’audiovisuel mais aussi également pour tous les produits dérivés associés ». Dans ses observations contestant le bien-fondé du projet de décision, la société opposante conteste la comparaison des signes. B.- LES TITULAIRES DE LA DEMANDE D'ENREGISTREMENT CONTESTÉE Dans leurs observations en réponse à l'opposition, les déposantes contestent la comparaison des produits et services ainsi que celle des signes.

III.- DECISION

Sur la comparaison des produits et services CONSIDERANT que dans l’acte d’opposition, la société opposante a indiqué former opposition pour la totalité des produits et services de la demande d’enregistrement contestée ; Qu’ainsi, l’opposition porte sur les produits et services suivants : « Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; jeux ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; trottinettes [jouets] ; figurines [jouets] ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition » ; Que la marque antérieure invoquée a été enregistrée notamment pour les produits et services suivants : « Musique, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes fournis par des réseaux de télécommunications, via l'internet et la toile mondiale ; papier, carton; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie et articles en papier, à savoir publications d'illustration, livres, magazines, revues, périodiques, bandes dessinées, livres d'activités, livres à surprises, livres pour le bain, livres de recettes, fiches de recettes ; livres contenant des personnages animés, d'action, d'aventure, de comédie et/ou de drame, bandes dessinées, livres pour enfants, magazines contenant des personnages animés, d'action, d'aventure, de comédie et/ou de drame, livres à colorier, livres d'activités pour enfants ; brochures ; papeterie, albums, calendriers ; cartes de souhaits, cartes à collectionner ; stylos, crayons, leurs étuis, effaceurs, pastels, marqueurs, crayons de couleur, craies et tableaux ; porte-crayons ; taille-crayons ; affiches et cartes postales ; cartes et guides pour le camping et la navigation ; sachets en papier ou matières plastiques pour le conditionnement ; boîtes en papier ou en carton ; cartes vierges, cartes de Noël, cartes pour cadeaux, cartes de vœux ; cartes sans valeur, cartes à collectionner ; vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, bonneterie, ceintures, foulards gants, chaussettes, chaussures, chaussures de sport, pantoufles ; jeux, figurines (jouets), véhicules (jouets) à chevaucher, véhicules-jouets ; balles, à savoir, balles de jeu, ballons de football, ballons de plage, ballons de softball, ballons de basketball ; cartes de jeu ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enregistrement et production audio et vidéo et récitals ; production et distribution de programmes et spectacles radiophoniques et télévisés ; services de production radiophonique ; production et distribution de films et d'enregistrements ; informations concernant le divertissement ou l'éducation fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; publication en ligne de livres et revues électroniques (non téléchargeables) ; organisation et tenue de divertissements, jeux et compétitions ; installations et services de récréation ». CONSIDERANT que les produits et services suivants de la demande d’enregistrement contestée : « produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; jeux ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; trottinettes [jouets] ; figurines [jouets] ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition » apparaissent pour les uns, identiques et, pour d’autres, similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure ; Qu’à cet égard, ne saurait être prise en considération l’argumentation des déposantes tenant aux différences d’activité des parties en cause (« … association à but non lucratif dont le projet est de faire un tour du monde d’un an à la rencontre de footballeuses d’âges, d’origines et de culture différentes … » pour les déposantes), ainsi qu’à leurs cibles respectives, dès lors que, dans le cadre de la procédure d’opposition, la comparaison des produits et/ou services doit s’effectuer uniquement entre les produits et services tels que désignés dans les libellés des marques en présence, indépendamment de l’activité de leurs titulaires et de leurs clientèles respectives. CONSIDERANT en revanche, que les « services de photographie » de la demande d’enregistrement ne présentent pas de lien étroit et obligatoire avec les services de « divertissement ; activités culturelles » de la marque antérieure invoquée, les premiers n’ayant pas nécessairement pour objet les seconds, en ce qu’ils n’ont pas nécessairement pour but de distraire le public ; Que ces services ne sont donc pas complémentaires, ni dès lors similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT que s’il est vrai comme le relève la société opposante, qu'un faible degré de similarité entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les signes, il n’en demeure pas moins qu’en l’espèce les produits et services précités et que les signes en cause sont à ce point différents qu’aucun risque de confusion dans l’esprit du public n’est à craindre, la connaissance de la marque antérieure ne pouvant suffire pour créer un tel risque. CONSIDERANT enfin, qu'en n'établissant pas de liens précis entre les services de « communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de postes de télévision » de la demande d'enregistrement contestée et les produits et services de la marque antérieure servant de base à l'opposition, la société opposante ne permet pas à l'Institut de procéder à leur comparaison, ce dernier ne pouvant se substituer à la société opposante pour mettre les produits et services en relation les uns avec les autres ; qu'ainsi, aucune identité entre eux n'a été mise en évidence, de même qu'aucune similarité n'a été démontrée. CONSIDERANT par conséquent, que la demande d’enregistrement contestée désigne, pour partie, des produits et services identiques et similaires à ceux invoqués de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que le signe contesté porte sur le signe complexe LITTLE MISS SOCCER, reproduit ci-dessous : Que ce signe est déposé en couleurs ; Que la marque antérieure invoquée porte sur le signe verbal LITTLE MISS SUNSHINE, présenté en majuscules d’imprimerie droites, grasse et noires. CONSIDERANT que la société opposante invoque l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que l'imitation nécessite la démonstration d'un risque de confusion entre les signes, lequel doit donc être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produits par les marques, en tenant compte, notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT qu’il résulte d’une comparaison globale et objective des signes que le signe contesté comporte trois éléments verbaux, accompagnés d’éléments figuratifs et de couleurs, tandis que la marque antérieure invoquée est composé de trois termes ; Que si ces signes débutent par les éléments verbaux anglais LITTLE MISS ces circonstances ne sauraient toutefois suffire à faire naître un risque de confusion dans l'esprit du consommateur, dès lors que ces deux signes produisent une impression d'ensemble différente ; Qu'en effet, visuellement, les signes se distinguent par leurs longueurs et leurs physionomies, différences induites par la substitution du terme SOCCER au terme SUNSHINE au sein du signe contesté, ces deux termes ne présentant aucune similitude visuelle ; Que ces différences visuelles sont renforcées, dans le cadre d’une appréciation d’ensemble, par la présentation des éléments verbaux du signe contesté (alternance de lettres de taille et de calligraphies différentes), ses éléments figuratifs et ses couleurs, autant d’éléments absents de la marque antérieure invoquée, laquelle se présente comme une marque purement verbale ; Que phonétiquement, les éléments verbaux LITTLE MISS SOCCER et LITTLE MISS SUNSHINE se distinguent par leurs sonorités centrales et finales ; Qu'intellectuellement, si les deux signes font référence à une petite fille ou à une jeune femme (LITTLE MISS), cette évocation commune, au demeurant évocatrice des destinataires de certaines des produits et services en cause (une clientèle jeune et féminine), ne saurait supplanter les différences visuelles et phonétiques précédemment relevées ; Qu’à cet égard, le fait que les signes en présence aient en commun « … l’utilisation d’un terme anglais en position finale des marques … comportant la lettre d’attaque « s » et une sonorité anglaise » et qu’ils présentent une construction « combinant l’utilisation d’un titre de civilité anglais … à un nom commun » ne saurait suffire à créer un risque d’association, compte tenu de leurs différences visuelles, phonétiques et intellectuelles ; Qu’en outre, le signe contesté évoque le football, de par la présence du terme SOCCER, alors que la marque antérieure évoque le soleil (SUNSHINE), voire même au sens figuré, comme l’invoque la société opposante, « quelqu’un qui est heureux » ; Qu’ainsi, les signes en présence, pris dans leur globalité, produisent une impression d’ensemble différente ; Que la prise en compte des éléments distinctifs et dominants des deux signes conduit à renforcer cette impression d’ensemble différente ; Qu’en effet, si les éléments verbaux LITTLE MISS peuvent apparaître essentiels au sein du signe contesté en raison du « caractère faiblement distinctif » du terme SOCCER susceptible d’évoquer la destination sportive des produits et services, tel n’est pas le cas dans la marque antérieure invoquée ; Qu’en effet, au sein de cette dernière, les éléments verbaux LITTLE MISS sont suivis du terme SUNSHINE, lequel est inscrit sur une même ligne en caractères de même taille et de même calligraphie, et apparaît parfaitement distinctif au regard des produits et services en cause dont il n’est pas susceptible de désigner une caractéristique ; Que ce terme SUNSHINE constitue donc l’élément essentiel de la marque antérieure invoquée en tant que nom désignant et identifiant ladite petite ou jeune fille ; Qu’ainsi, et contrairement à ce que soutient la société opposante, les termes LITTLE MISS n’apparaissent pas dominants ni de nature à retenir à eux seuls l’attention du consommateur au sein de la marque antérieure invoquée, et ce malgré leur position d’attaque. CONSIDERANT ainsi, que compte tenu tant des différences visuelles, phonétiques et intellectuelles entre les deux signes pris dans leur ensemble que de leurs éléments distinctifs et dominants, le signe contesté ne constitue pas l’imitation de la marque antérieure et ne risque pas d’en être perçu comme une déclinaison. CONSIDERANT que le signe complexe contesté LITTLE MISS SOCCER ne constitue donc pas l'imitation de la marque antérieure invoquée LITTLE MISS SUNSHINE. CONSIDERANT que la société opposante invoque la « connaissance particulière » de la marque antérieure sur le marché ; qu’il n’est toutefois pas démontré que la marque antérieure invoquée bénéficierait d’une connaissance sur le marché des produits et services en cause, aucun document ne venant étayer cette affirmation ; Qu’ainsi, la connaissance de la marque antérieure invoquée ne saurait être retenue en l’espèce ; Qu’en outre s’il est vrai, comme le relève la société opposante, que l’identité des produits ou services peut compenser de faibles similitudes entre les signes, encore faut-il que ces similitudes soient suffisantes, ce qui n’est pas le cas en l’espèce. CONSIDERANT enfin, qu’est extérieur à la présente procédure l’argument de la société opposante tenant à l’existence d’une série de livres pour enfants intitulée « MR. MEN LITTLE MISS », qui « bénéficie d’une notoriété notamment dans les domaines de l’édition et l’audiovisuel mais également pour tous les produits dérivés associés » et dont « LITTLE MISS SUNSHINE est l’un de[s] personnages » ; qu’en effet, le bien-fondé d’une opposition doit uniquement s’apprécier eu égard aux droits conférés par l’enregistrement de la marque antérieure et à l’atteinte susceptible d’être portée à ces droits par l’enregistrement de la demande contesté. CONSIDERANT ainsi, malgré l'identité et la similarité d’une partie des produits et services en cause, il n’existe pas globalement de risque de confusion sur l’origine de ces marques pour le public ; Qu’en conséquence, le signe complexe contesté LITTLE MISS SOCCER peut être adopté comme marque pour désigner des produits et services identiques et similaires sans porter atteinte aux droits antérieurs de l’opposant sur la marque verbale LITTLE MISS SUNSHINE.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article unique : L’opposition est rejetée. Héloïse TRICOT, Juriste Pour le Directeur général del’Institut national de la propriété industrielle Jean-Yves CAILLIEZResponsable de Pôle