INPI, 29 décembre 2016, 2016-2712

Mots clés
projet valant décision • r 712-16, 3° alinéa 1 • produits • société • vente • publicité • risque • animaux • propriété • tiers • publication • terme • signification • représentation • service

Synthèse

  • Juridiction : INPI
  • Numéro de pourvoi :
    2016-2712
  • Domaine de propriété intellectuelle : OPPOSITION
  • Marques : MY LITTLE ; MY LITTLE TRAIN SO EASY
  • Numéros d'enregistrement : 4087535 ; 4261190
  • Parties : MY LITTLE PARIS / Servet A

Résumé

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Texte intégral

OPP 16-2712/BES25/10/2016 PROJET DE DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION ***Devenu définitif le 29 novembre 2016*** **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le

code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5, L 712-7, L-713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-18, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-4 ; Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié, relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle ; Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d'enregistrement de marques. Vu la décision n° 2016-69 du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque.

I.- FAITS ET PROCEDURE

Monsieur Servet A a déposé, le 31 mars 2016, la demande d'enregistrement n° 16 4 261 190 portant sur le signe complexe MY LITTLE TRAIN SO EASY. Ce signe est destiné à distinguer les produits et services suivants : « métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie, quincaillerie métalliques ; composants métalliques pour articles de maroquinerie notamment systèmes de fermeture, plaques, serrures, cadenas, poignées, boucles, boutons (poignées) ; clous, articles de clouterie, rivets en métal, crochets en métal, chaines en métal, clés, anneaux en métal, écrous métalliques, vis métalliques, boulons métalliques ; embouts métalliques de cannes et de parapluies, manches de couteaux métalliques, enseignes de métal, clochettes ; coffres-forts, tirelires métalliques, boites en métaux communs, fermetures metalliques de boites ; cuir et imitations du cuir ; Boites en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; sacs de voyage, sacs de sport ; sacs à main, sacs à dos ; sacs de plage, sacs d'écolier, cartables, sacs à provisions ; coffres de voyage ; sacs-housses de voyage pour vêtements et souliers ; attachés-cases et porte-documents, mallettes pour documents, serviettes (maroquinerie) ; bourses, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clefs (maroquinerie) ; boîtes en cuir ou en imitation du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases ; pochettes en cuir, pochettes ; parasols ; parapluies ; vêtements pour animaux, sacs pour transporter les animaux ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration ; Services de vente au détail d'articles d'articles de maroquinerie, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, services de commerce de détail en ligne, fournis par le biais d'un réseau informatique mondial, proposant des articles de maroquinerie, ; services de promotion et de publicité, notamment par voie électronique ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; sondages d'opinion ; études de marché ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles ». Le 22 juin 2016, la société MY LITTLE PARIS (société par actions simplifiée) a formé opposition à l'enregistrement de cette marque. La marque antérieure invoquée dans cet acte est la marque française portant sur le signe verbal MY LITTLE, déposée le 29 avril 2014 et enregistrée sous le numéro 4 087 535. Cet enregistrement porte notamment sur les produits et services suivants : « Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; chaînes de montres ; Coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; Portes clefs de fantaisie. Boutons de manchettes. Epingles (bijouterie). Pinces et épingles de cravate. Ornements, parures de chapeaux [en métaux précieux]. Ornements, parures pour chaussures [en métaux précieux] ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; habits pour animaux ; filets à provisions. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; actions promotionnelles et publicitaires ; parrainage (publicité) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion de ventes pour des tiers ; services de promotion de produits ou de prestation de services (pour des tiers) ; services de vente au détail de produits et services dans les domaines de la mode (vêtements, lingerie, chaussures, chapeaux, lunettes, ceintures, chapellerie), des cosmétiques (produits de maquillage et de démaquillage, crèmes pour le visage et le corps, lotions pour les cheveux, masques de beauté), de la parfumerie (parfums, crèmes et laits pour le corps parfumés, huiles essentielles) ; services de vente par correspondance et/ou en ligne de produits et services dans les domaines de la mode (vêtements, lingerie, chaussures, chapeaux, lunettes, ceintures, chapellerie), des cosmétiques (produits de maquillage et de démaquillage, crèmes pour le visage et le corps, lotions pour les cheveux, masques de beauté), de la parfumerie (parfums, crèmes et laits pour le corps parfumés, huiles essentielles) ». L’opposition a été notifiée au déposant le 1er juillet 2016 sous le numéro 16-2712. Cette notification l’invitait à présenter ses observations en réponse à l'opposition dans les deux mois. Le titulaire de la demande contestée a présenté des observations en réponse à l’opposition. Le 26 juin 2016, l’Institut a notifié au déposant une objection provisoire à enregistrement portant sur des irrégularités matérielles constatées dans la demande d’enregistrement assortie d’une proposition de régularisation, réputée acceptée à défaut d’observations pour y répondre dans le délai imparti. II.- ARGUMENTS DES PARTIES A.- L'OPPOSANT La société MY LITTLE PARIS fait valoir, à l'appui de son opposition, les arguments exposés ci- après : Sur la comparaison des produits et services Les produits et services de la demande d’enregistrement contestée sont identiques et similaires à ceux invoqués de la marque antérieure. Le risque de confusion entre les produits et services en présence est d’autant plus important que les signes en cause sont très proches. Sur la comparaison des signes Le signe contesté constitue l'imitation de la marque antérieure, dont il est susceptible d’être perçu comme une déclinaison. La société opposante invoque également la notoriété de la marque antérieure, et fournit à ce titre des documents. B.- LE TITULAIRE DE LA DEMANDE D'ENREGISTREMENT CONTESTEE Le déposant invoque la différence d’activité entre les parties en présence et conteste la comparaison des signes.

III.- DECISION

Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que la demande d'enregistrement contestée porte sur le signe complexe MY LITTLE TRAIN SO EASY, ci-dessous reproduit : Que la marque antérieure invoquée porte sur le signe verbal MY LITTLE, ci-dessous reproduit : CONSIDERANT que la société opposante invoque l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que l'imitation nécessite la démonstration d'un risque de confusion entre les signes, lequel doit être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par les marques, en tenant compte de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT qu’il résulte d’une comparaison globale et objective des signes que le signe contesté est composé de cinq éléments verbaux et d’éléments figuratifs, alors que la marque antérieure est composée de deux éléments verbaux ; Qu’ils ont en commun les éléments verbaux MY LITTLE, seuls éléments constitutifs de la marque antérieure ; Que toutefois, cette seule circonstance ne saurait suffire à engendrer un risque de confusion entre les signes en cause, qui, pris dans leur ensemble, présentent des différences visuelles, phonétiques et intellectuelles propres à les distinguer nettement ; Qu’en effet, visuellement, les éléments verbaux MY LITTLE TRAIN et MY LITTLE se distinguent nettement par leur structure et leur longueur du fait de la présence du terme TRAIN dans le signe contesté, ce qui leur confère une physionomie différente ; Qu’en outre, le signe contesté comporte également des éléments figuratifs (représentation d’un personnage tenant dans sa main un téléphone portable, de trois valises à roulettes et d’un rail), un fond noir, ainsi que les termes SO EASY inscrits sur une ligne inférieure ; Qu’à cet égard, s’il est vrai, comme le soutient la société opposante, que le consommateur s’attache davantage aux éléments verbaux par lesquels il peut désigner le signe concerné, il n’en demeure pas moins que la présence d’éléments figuratifs et d’un fond noir participent de l’impression d’ensemble laissée par le signe contesté ; Que phonétiquement, les signes MY LITTLE TRAIN et MY LITTLE se distinguent également par leur rythme (prononciation respectivement en quatre et trois temps) et par leurs sonorités finales, ce qui leur confère des différences phonétiques ; Qu’intellectuellement, les éléments verbaux MY LITTLE sont directement associés au sein du signe contesté à l’élément verbal TRAIN et seront dès lors perçus comme une expression à la signification aisément comprise du public français, à savoir « mon petit train », la perception au sein du signe contesté de cette expression étant renforcée par la présence d’un rail, évocation absente dans la marque antérieure ; Qu’ainsi, au sein du signe contesté, les éléments verbaux MY LITTLE seront perçus comme une simple référence à la petite taille d’un train, et non comme une référence à la marque antérieure MY LITTLE ; Que les signes produisent ainsi une impression d’ensemble différente ; Que la prise en compte des éléments distinctifs et dominants vient renforcer cette impression d’ensemble distincte ; Qu’en effet, au sein du signe contesté, la dénomination TRAIN présente un caractère distinctif au regard des produits et services en cause, et apparaît tout aussi perceptible que les termes MY LITTLE qui le précédent, en raison de sa présentation en caractères de même taille et de même typographie ; Qu’à cet égard, ne saurait être retenue l’argumentation de la société opposante, selon laquelle le terme TRAIN « sera perçu comme un élément secondaire au sein de la marque contestée en raison de son caractère fortement évocateur des produits et services désignés », dès lors que ce terme ne constitue pas la désignation nécessaire, générique ou usuelle des produits et services en cause, ni n’en indique une caractéristique précise et concrète ; Qu’ainsi, les termes MY LITTLE ne sauraient être perçus comme une référence à la marque antérieure du fait de leur association étroite au terme TRAIN pour former l’expression à la signification précitée ; Qu’ainsi, et contrairement à ce que soutient la société opposante, les éléments verbaux MY LITTLE ne seront pas aptes à retenir à eux seuls l’attention du consommateur au sein du signe contesté. CONSIDERANT que s’il est vrai, comme l’indique la société opposante, que le risque de confusion est d’autant plus élevé que la marque antérieure possède un caractère distinctif important en raison de sa connaissance par une partie significative du public concerné, cette circonstance ne saurait être retenue en l’espèce ; Qu’en effet, les documents fournis par la société opposante ne démontrent pas la notoriété de la marque antérieure au regard des produits et services en cause ; Qu’ainsi, la notoriété invoquée de la marque antérieure ne saurait être retenue en l’espèce pour apprécier plus largement le risque de confusion. CONSIDERANT en outre qu’est sans incidence sur la présente procédure, l’argumentation de la société opposante relative à l’existence d’une famille de marques, dès lors que la comparaison des signes dans le cadre de la procédure d’opposition doit s’effectuer uniquement entre les signes tels que déposés, indépendamment d’autres droits existants. CONSIDERANT enfin que sont sans incidence les décisions de justice et de l’Institut invoquées par la société opposante en ce qui concerne la comparaison des signes, dès lors que ces décisions, rendues dans des circonstances différentes, ne sauraient être transposées à la présente espèce. CONSIDERANT que le signe complexe MY LITTLE TRAIN ne constitue donc pas l'imitation de la marque verbale antérieure MY LITTLE. Sur la comparaison des produits et services CONSIDERANT à titre liminaire que la comparaison des produits et services dans le cadre de la procédure d’opposition doit s'effectuer uniquement en fonction des produits ou services tels que désignés dans les libellés des marques en présence, indépendamment des conditions d'exploitation réelles ou supposées ; Qu’ainsi, est extérieur à la présente procédure l’argument du déposant tenant la différence d’activités entre les parties, qui indique que la demande d’enregistrement « est le nom d’une invention brevetée qui consiste à faciliter le transport de valises » et que le signe contesté « est destiné à être apposé sur des valises [et] sur le site internet qui fait la promotion de cette invention » alors que les « activités de la société M Little Paris […] se situent principalement dans le service et la distribution ». CONSIDERANT que suite à la proposition de régularisation faite par l’Institut et réputée acceptée, le libellé à prendre en considération aux fins de la présente opposition est le suivant : « métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie, quincaillerie métalliques ; composants métalliques pour articles de maroquinerie notamment systèmes de fermeture, plaques, serrures, cadenas, poignées, boucles, boutons (poignées) ; clous, articles de clouterie, rivets en métal, crochets en métal, chaines en métal, clés, anneaux en métal, écrous métalliques, vis métalliques, boulons métalliques ; embouts métalliques de cannes et de parapluies, manches de couteaux métalliques, enseignes de métal, clochettes ; coffres-forts, tirelires métalliques, boites en métaux communs, fermetures metalliques de boites ; cuir et imitations du cuir ; Boites en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; sacs de voyage, sacs de sport ; sacs à main, sacs à dos ; sacs de plage, sacs d'écolier, cartables, sacs à provisions ; coffres de voyage ; sacs-housses de voyage pour vêtements et souliers ; attachés-cases et porte-documents, mallettes pour documents, serviettes (maroquinerie) ; bourses, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clefs (maroquinerie) ; boîtes en cuir ou en imitation du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases ; pochettes en cuir, pochettes ; parasols ; parapluies ; vêtements pour animaux, sacs pour transporter les animaux ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration ; Services de vente au détail d'articles d'articles de maroquinerie, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, services de commerce de détail en ligne, fournis par le biais d'un réseau informatique mondial, proposant des articles de maroquinerie ; services de promotion et de publicité, notamment par voie électronique ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; sondages d'opinion ; études de marché ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles » ; Que la marque antérieure a été enregistrée notamment pour les produits et services suivants : « Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; chaînes de montres ; Coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; Portes clefs de fantaisie. Boutons de manchettes. Epingles (bijouterie). Pinces et épingles de cravate. Ornements, parures de chapeaux [en métaux précieux]. Ornements, parures pour chaussures [en métaux précieux] ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; habits pour animaux ; filets à provisions. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; actions promotionnelles et publicitaires ; parrainage (publicité) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion de ventes pour des tiers ; services de promotion de produits ou de prestation de services (pour des tiers) ; services de vente au détail de produits et services dans les domaines de la mode (vêtements, lingerie, chaussures, chapeaux, lunettes, ceintures, chapellerie), des cosmétiques (produits de maquillage et de démaquillage, crèmes pour le visage et le corps, lotions pour les cheveux, masques de beauté), de la parfumerie (parfums, crèmes et laits pour le corps parfumés, huiles essentielles) ; services de vente par correspondance et/ou en ligne de produits et services dans les domaines de la mode (vêtements, lingerie, chaussures, chapeaux, lunettes, ceintures, chapellerie), des cosmétiques (produits de maquillage et de démaquillage, crèmes pour le visage et le corps, lotions pour les cheveux, masques de beauté), de la parfumerie (parfums, crèmes et laits pour le corps parfumés, huiles essentielles) ». CONSIDERANT que les « métaux communs et leurs alliages ; composants métalliques pour articles de maroquinerie notamment systèmes de fermeture, plaques, serrures, cadenas, poignées, boucles, boutons (poignées) ; chaines en métal, clés, anneaux en métal ; embouts métalliques de cannes et de parapluies ; coffres-forts, tirelires métalliques, boites en métaux communs, fermetures metalliques de boites ; cuir et imitations du cuir ; Boites en cuir ou imitation du cuir ; malles et valises ; sacs de voyage, sacs de sport ; sacs à main, sacs à dos ; sacs de plage, sacs d'écolier, cartables, sacs à provisions ; coffres de voyage ; sacs-housses de voyage pour vêtements et souliers ; attachés-cases et porte- documents, mallettes pour documents, serviettes (maroquinerie) ; bourses, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clefs (maroquinerie) ; boîtes en cuir ou en imitation du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases ; pochettes en cuir, pochettes ; parasols ; parapluies ; vêtements pour animaux, sacs pour transporter les animaux ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration ; services de promotion et de publicité, notamment par voie électronique ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; sondages d'opinion ; études de marché ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles » de la demande d’enregistrement apparaissent pour certains, identiques et pour d’autres, similaires aux produits et services de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par le déposant. CONSIDERANT en revanche que les « matériaux de construction métalliques ; serrurerie, quincaillerie métalliques ; clous, articles de clouterie, rivets en métal, crochets en métal ; écrous métalliques, vis métalliques, boulons métalliques ; manches de couteaux métalliques, enseignes de métal, clochettes » de la demande d’enregistrement désignent respectivement un ensemble de produits métalliques utilisés dans le domaine de la construction, de serrures, charnières, verrous et autres fermetures, d’articles de ménage et de petit outillage en métal, de petites pièces métalliques utilisées dans le domaine de la construction, de parties de couteaux par lesquelles on les tient en métal et de pancartes ou objets métalliques signalant la position d’un lieu ou d’une activité ; Que ces produits ne présentent pas les mêmes nature, fonction et destination que les « métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; chaînes de montres ; Boutons de manchettes. Epingles (bijouterie). Pinces et épingles de cravate. Ornements, parures de chapeaux [en métaux précieux]. Ornements, parures pour chaussures [en métaux précieux] » de la marque antérieure, qui désignent respectivement des matières brutes ou mi-ouvrées, à savoir l'or, l'argent et le platine et les alliages de ces métaux, autres qu'à usage dentaire, des suites de petits anneaux engagés les uns dans les autres et servant à attacher une montre, des attaches décoratives utilisées pour maintenir la manche d’une chemise, des accessoires de mode portés sur une cravate afin de la maintenir solidaire avec la chemise et des éléments en métaux précieux qui ornent et embellissent des chaussures et chapeaux ; Qu’en effet, les produits précités ne répondent pas aux mêmes besoins, ni ne sont produits et commercialisés par les mêmes entreprises (industries sidérurgiques, quincailleries et magasins de bricolage pour les premiers, bijoutiers-joailliers, orfèvres et horlogers pour les seconds), contrairement à ce que soutient la société opposante ; Qu’à cet égard, il ne saurait suffire pour les déclarer similaires, d’indiquer, comme le soutient la société opposante, que tous les produits précités « sont faits à partir de métal », dès lors qu’en décider ainsi sur la base d’un critère aussi général reviendrait à considérer comme similaires, de nombreux produits présentant pourtant, comme en l'espèce, des caractéristiques propres de nature à les distinguer nettement ; Qu'il ne s'agit donc pas de produits similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les « services de vente au détail d'articles d'articles de maroquinerie, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, services de commerce de détail en ligne, fournis par le biais d'un réseau informatique mondial, proposant des articles de maroquinerie » de la demande d’enregistrement, qui désignent une activité de commerce pour le compte de tiers visant à proposer à la vente des articles de maroquinerie, ne présentent pas les mêmes nature, objet et destination que les « services de vente au détail de produits et services dans les domaines de la mode (vêtements, lingerie, chaussures, chapeaux, lunettes, ceintures, chapellerie), des cosmétiques (produits de maquillage et de démaquillage, crèmes pour le visage et le corps, lotions pour les cheveux, masques de beauté), de la parfumerie (parfums, crèmes et laits pour le corps parfumés, huiles essentielles) ; services de vente par correspondance et/ou en ligne de produits et services dans les domaines de la mode (vêtements, lingerie, chaussures, chapeaux, lunettes, ceintures, chapellerie), des cosmétiques (produits de maquillage et de démaquillage, crèmes pour le visage et le corps, lotions pour les cheveux, masques de beauté), de la parfumerie (parfums, crèmes et laits pour le corps parfumés, huiles essentielles) » de la marque antérieure, qui désignent une activité de commerce pour le compte de tiers visant à proposer à la vente des articles vestimentaires, des produits cosmétiques et des produits de parfumerie ; Qu’à cet égard, et contrairement à ce que soutient la société opposante, les produits objets des services précités (articles de maroquinerie pour les premiers / articles vestimentaires, produits cosmétiques et de parfumerie pour les seconds) ne relèvent généralement pas des mêmes circuits de fabrication et de distribution, les premiers étant fabriqués et commercialisés par des maroquiniers, tandis que les seconds sont issus de l’industrie de la confection et commercialisés dans des magasins de prêt-à-porter ou rayons consacrés aux articles d’habillement, ou distribués dans des parfumeries ; Qu'il ne s'agit donc pas de services similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer la même origine ; Qu ’à cet égard, ne saurait être retenu l’argument de la société opposante qui indique que « de nombreuses marques de luxe commercialisent à la fois des vêtements, des parfums et cosmétiques et des articles de maroquinerie », dès lors que la réalité d’une telle pratique n’est pas démontrée ; Qu’en outre, cette circonstance doit se conjuguer, pour qu’il existe un risque de confusion sur l’origine des produits et services, à l’identité ou à une très grande proximité des signes, ce qui n’est pas le cas en l’espèce. CONSIDERANT enfin que s’il est vrai, comme le relève la société opposante, que l’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, de sorte qu’un faible degré de similarité entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les signes, encore faut-il qu’il existe entre les produits ou services un lien de proximité suffisant pour établir l’existence d’un risque de confusion, ce qui n’est pas le cas en l’espèce. CONSIDERANT en conséquence que les produits et services de la demande d’enregistrement contestée apparaissent, pour partie, identiques et similaires à ceux invoqués de la marque antérieure. CONSIDERANT toutefois, que malgré l'identité et la similarité d’une partie des produits et services en cause, en l’absence d’imitation de la marque antérieure par le signe contesté, il n’existe donc pas globalement de risque de confusion sur l’origine des marques dans l’esprit du consommateur concerné. CONSIDERANT en conséquence, que le signe complexe contesté MY LITTLE TRAIN peut être adopté comme marque pour désigner de tels produits et services, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque verbale antérieure MY LITTLE.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article unique : L'opposition est rejetée. Maxime BESSAC, JuristePour le Directeur général del'Institut national de la propriété industrielle Isabelle M Responsable de Pôle