Cour d'appel de Poitiers, Chambre sociale, 30 juin 2022, 20/02124

Mots clés
Demande en paiement de créances salariales sans contestation du motif de la rupture du contrat de travail • presse • contrat • absence • prud'hommes • société • terme • soutenir • insubordination • sanction

Chronologie de l'affaire

Cour d'appel de Poitiers
30 juin 2022
Conseil de Prud'hommes de Niort
29 septembre 2020

Synthèse

  • Juridiction : Cour d'appel de Poitiers
  • Numéro de pourvoi :
    20/02124
  • Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
  • Nature : Arrêt
  • Décision précédente :Conseil de Prud'hommes de Niort, 29 septembre 2020
  • Identifiant Judilibre :62bfe0c4413a8b69b32bf2ae
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Résumé

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Texte intégral

MHD/PR

ARRÊT

N° 479 N° RG 20/02124 N° Portalis DBV5-V-B7E-GCWI [V] C/ S.A.S.P [5] FOOTBALL CLUB RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 30 JUIN 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 septembre 2020 rendu par le Conseil de Prud'hommes de NIORT APPELANT : Monsieur [J] [V] né le 16 juin 1961 à [Localité 9] (22) [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Et pour avocat plaidant Me Thierry BRAILLARD de SELARL THIERRY BRAILLARD & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : S.A.S.P [5] FOOTBALL CLUB N° SIRET : 414 702 373 [Adresse 2] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Et pour avocat plaidant Me Alice ARNAISE de la SCP ATTIAS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 avril 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Madame Valérie COLLET, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIERE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente, et par Madame Patricia RIVIERE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE : Par contrat à durée déterminée signé le 14 mai 2018, soumis à la convention collective nationale des métiers du football ou charte du football professionnel, complété par deux avenants signés le même jour et homologué par la Ligue Professionnelle de football le 22 juin 2018, Monsieur [J] [V] a été engagé par la SASP [5], ' société anonyme sportive professionnelle spécialisée dans le secteur d'activité de l'enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs qui détient le Club de football des [5] ' en qualité d'entraîneur principal, pour une durée de 2 saisons, prenant effet à compter du 1er juillet 2018 pour se terminer le 30 juin 2020, moyennant une rémunération mensuelle brute de 12 000 €, outre le versement de diverses primes de résultat. L'employeur lui a remis le 17 décembre 2018 en main propre contre décharge une lettre de convocation à un entretien préalable en vue d'une éventuelle sanction fixé au 28 décembre suivant, assortie d'une mise à pied conservatoire. Le 18 décembre 2018, Monsieur [V] a adressé une lettre au président du club, Monsieur [X], pour lui faire part de son incompréhension face à sa convocation et lui indiquer notamment qu'à aucun moment, il n'avait abandonné son poste. Par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 10 janvier 2019, après l'échec de la tentative de conciliation engagée devant la commission juridique de la ligue de Football, la société lui a notifié son licenciement pour faute grave fondé sur trois motifs tenant : - à un abandon de poste à trois jours d'un match capital pour l'équipe les [5] dans le championnat de Ligue 2, entraînant une désorganisation profonde et un affaiblissement de l'équipe et du club, - à une insubordination à l'égard de l'employeur caractérisée par une opposition délibérée à ses consignes et par un défi à son autorité devant des supporters et journalistes, - à sa déloyauté avérée caractérisée par la tenue de propos dénigrants et calomnieux à plusieurs reprises dans la presse dans le seul but de porter atteinte à l'image et à la réputation du Club. Par requête en date du 25 février 2019, Monsieur [V] a saisi le conseil de prud'hommes de Niort aux fins de contester son licenciement pour faute grave. Par ordonnance de mise en état du 21 mai 2019, le conseil de prud'hommes a rejeté la demande d'audition de témoins formée par Monsieur [V] au motif qu'il ne justifiait pas de l'utilité d'une telle mesure d'instruction à la manifestation de la vérité. Par jugement en date du 29 septembre 2020, le conseil de prud'hommes de Niort a : - débouté Monsieur [V] de l'intégralité de ses demandes, - condamné Monsieur [V] à verser à la SASP [5] la somme de 1 500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Monsieur [V] aux dépens. Par déclaration en date du 5 octobre 2020, Monsieur [V] a interjeté appel de cette décision dans des conditions de forme et de délai qui ne sont pas contestées. *** L'ordonnance de clôture a été prononcée par le conseiller de la mise en état le 16 mars 2022.

PRÉTENTIONS DES PARTIES

: Par conclusions en date du 10 novembre 2020, auxquelles il convient de se reporter pour un plus ample exposé des faits, prétentions et moyens, Monsieur [V] demande à la cour de : - infirmer le jugement attaqué en toutes ses dispositions, - dire et juger l'absence de faute grave, - condamner la SASP [5] à lui payer les sommes suivantes : ° 210 000,00 euros à titre d'indemnité pour licenciement abusif, ° 10 000,00 euros à titre d'annulation de la mise à pied conservatoire, - condamner la SASP [5] à lui payer les sommes suivantes : ° 4 310,00 euros à titre de rappel de salaire pour la période du 21 au 30 juin 2018, ° 431,00 euros à titre d'indemnité de congés payés sur rappel de salaire pour la période du 21 au 30 juin 2018 ° 72 000 euros à titre d'indemnité pour travail dissimulé, - condamner la SASP [5] à lui payer la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamner la même aux entiers dépens. Par conclusions en date du 10 février 2021 auxquelles il convient de se reporter pour un plus ample exposé des faits, prétentions et moyens, la SASP [5] Football Club, demande à la cour de : - déclarer Monsieur [V] mal-fondé en son appel, - confirmer le jugement entrepris dans toutes ses dispositions, - en conséquence, - débouter Monsieur [V] de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions, - y ajoutant, - condamner Monsieur [V] à lui verser les sommes de : ° 10.000 € à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive, ° 5.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - le condamner aux entiers dépens.

SUR QUOI,

I - SUR LE LICENCIEMENT POUR FAUTE GRAVE : En application de l'article L222-2-l du code du sport pris dans sa version en vigueur au 3 mars 2017 : 'Le code du travail est applicable au sportif professionnel salarié et à l'entraineur professionnel salarié à l 'exception des dispositions des articles L. 1221-2, L. 1241-1 à L. 1242-5, L. 1242-7 à L. 1242-9, L. 1242-12, L. 1242-13, L. 1242-17, L. 1243-7 à L. 1243-10, L. 1243-13 à L. 1245-1, L. 1246-1 et L. 1248-1 à L. 1248-11 relatives au contrat de travail à durée déterminée.' Il en résulte que sur le fondement de l'article L. 1243-1 code du travail, sauf accord des parties, le contrat à durée déterminée de l'entraineur sportif ne peut être rompu par l'employeur avant l'échéance du terme qu'en cas de faute grave, de force majeure ou d'inaptitude constatée par le médecin du travail. Cette faute grave est définie comme étant le fait ou l'ensemble de faits imputables au salarié qui constitue une violation délibérée des obligations résultant du contrat de travail, d'une importance telle qu'elle rend impossible le maintien du salarié dans l'entreprise et nécessite la cessation immédiate du contrat de travail. Le principe selon lequel la lettre de licenciement fixe les limites du litige a pour objet d'assurer au salarié sa complète information sur les motifs invoqués à l'appui de son licenciement et de permettre au juge de vérifier que les motifs invoqués constituent bien une cause réelle et sérieuse de licenciement. De ce fait, en cas de contestation du licenciement devant la juridiction prud'homale, l'employeur ne peut invoquer d'autres motifs que ceux mentionnés dans la lettre de licenciement. Enfin, il n'est pas nécessaire que les faits soient datés, il suffit qu'ils soient datables. *** En l'espèce, c'est par lettre recommandée avec accusé de réception du 10 janvier 2019 que la société des [5] Football club a notifié à Monsieur [V] son licenciement pour faute grave en se fondant sur trois griefs, à savoir en substance son abandon de poste, son insubordination et sa déloyauté. *** L'abandon de poste se caractérise par l'absence prolongée du salarié de son poste de travail, sans autorisation préalable et sans avoir prévenu son employeur. Les retards et les absences non autorisées ou non justifiées par des motifs légitimes constituent des manquements que l'employeur est fondé à sanctionner en vertu de son pouvoir disciplinaire, par un licenciement. Cependant, l'incidence du comportement du salarié sur la marche du service ou le déroulement du travail constitue un élément déterminant dans l'appréciation des conséquences de son absence injustifiée et non autorisée. Ainsi, la faute grave existe lorsque le salarié n'apporte aucune justification à son absence qui est de nature à désorganiser gravement le fonctionnement de l'entreprise (Cass. soc., 30 avr. 2002, no 00-41.526 ) En revanche, la faute grave ne peut pas être retenue lorsque l'employeur n'a, à aucun moment, invité l'intéressé à reprendre son poste et qu'il a en outre attendu plusieurs semaines avant d'engager la procédure de licenciement (Cass. soc., 15 janv. 2003, no 01-40.939). En l'espèce, l'employeur expose dans sa lettre de licenciement : ' Le Mardi 12 Décembre 2018, vous êtes entré dans mon bureau à 9h30 pour me signifier votre décision de mettre un terme à votre mission à nos côtés et de rentrer chez vous auprès de votre famille. Je précise que vous avez pris cette décision avant un match primordial pour le Club contre le FC [Localité 6], alors 4ème du championnat de France Ligue 2. Selon vous, le fait générateur de votre décision procédait d'un échange avec le capitaine de l'équipe, [T] [R] [Z], qui a souhaité s'entretenir avec vous à la suite des propos très violents que vous avez tenus aux joueurs à la mi-temps du match joué 48 heures auparavant. Votre échange avec le capitaine vous a mis, selon votre expression « très en colère » et que vous avez décidé de partir sans même écouter les joueurs. Pour reprendre vos propos, vous m'avez déclaré : « Vos joueurs sont des joueurs de merde, une équipe de merde et que sans moi vous n'auriez jamais été aussi bien classé. ». Pensant que votre décision avait été prise sous le coup de la colère et de l'émotion, j'ai tenté de vous calmer pendant dix minutes en essayant de comprendre votre décision brutale et la nature de votre colère. Face à la soudaineté de votre départ, j'ai dû, dans la précipitation, organiser l'entraînement qui devait débuter seulement vingt minutes plus tard. J'ai réuni à la hâte les joueurs et le staff pour évoquer avec eux la situation inédite dans laquelle nous nous trouvions afin de tenter de préparer au mieux notre échéance en championnat 72 heures plus tard. Tout le monde avait bien conscience de l'importance de cette rencontre. Monsieur [M] [B], analyste vidéo, m'a confirmé après l'entraînement que vous étiez bel et bien parti chez vous, et ce, à trois jours d'un match primordial. J'ai prévenu [P] [K], notre directeur sportif, qui s'apprêtait à partir au Cameroun pour une détection de joueurs, et qui a aussitôt appelé votre agent, [Y] [U]. Celle-ci était également sous le choc, n'étant manifestement pas du tout au courant de votre départ précipité. Faisant suite à cet échange, vous avez appelé [P] [K] qui a tenté de vous ramener à la raison. Vous avez cependant finalement campé sur vos positions. Par la suite, vous avez envoyé des messages SMS à la presse pour confirmer votre départ de notre club en fin d'après-midi les médias .... ont relayé cette information, spécifiant avoir reçu les messages suivants : « Je suis rentré dans ma famille », « Je ne continue pas avec [Localité 8] », « Je ne serai pas à [Localité 6] Vendredi ». Votre départ, plus précisément votre abandon de poste était donc bel et bien effectif et consommé. Dans la soirée, vous avez d'ailleurs confirmé verbalement auprès de [P] [K] que vous ne rentreriez plus et vous nous avez envoyé un message par SMS à 21h29 dont je suis l'un des destinataires, une sorte de « message d'adieu » ainsi libellé : « Je garderais un très bon souvenir de notre collaboration et vous allez atteindre vos objectifs bien que je ne sois pas sur de l'appui politique ! ce matin, j'ai très mal pris l'intervention de [T] et c'est la première fois que j'ai eu aussi mal à l'intérieur par rapport à tout ce que j'ai pu faire pour eux même si j'ai mon langage. J'ai beaucoup aimé ce groupe malgré leurs petits défauts ! Je serais correct sur le club ne vous inquiétez pas. Bonne chance. [J]. » [P] [K] et moi-même avons essayé à nouveau de vous raisonner par retour de message en vous disant que la nuit portait conseil et que l'on pourrait échanger à ce sujet dès le lendemain matin. Malgré nos tentatives de conciliation et d'apaisement, vous avez de nouveau maintenu votre décision par un dernier SMS à 21h52 : « Vous finirez sans moi et cela se passera très bien ». Avant de vous appeler le lendemain matin, [P] [K] m'a rappelé pour me dire qu'il avait déjà échangé avec votre agent et vous-même et que vous renonciez une nouvelle fois à revenir. Prenant acte de votre décision, [P] [K] a attiré votre attention sur le fait que la gravité de vos agissements était de nature à engager votre responsabilité en vue de la réparation du préjudice considérable subi par le Club. Dans ce contexte, le match du Vendredi 14 Décembre 2018 s'est déroulé sans vous à [Localité 6], donc sans entraîneur sur le banc, avec toutes les conséquences en résultant en termes d'image et de gestion de l'équipe professionnelle dont vous aviez la responsabilité. ...' A l'appui de ces faits, il verse : - les attestations de Messieurs [O] [E] et [T] [R] [Z], respectivement joueur et capitaine de l'équipe, - le SMS envoyé à la presse par Monsieur [V] le mardi 11 décembre 2018 en fin d'après-midi, - les SMS envoyés à la Direction du Club par Monsieur [V] le mardi 11 décembre à 21h29, - les coupures de presse évoquant 'un coup de tonnerre' avec le départ de Monsieur [V]. En réponse, Monsieur [V] soutient : - que s'il a été absent 'physiquement' de son poste 4 jours du 11 décembre 2018 au 16 décembre 2018, il ne l'a toutefois jamais abandonné, même si physiquement il a souhaité prendre du recul trois jours dans sa famille à [Localité 7] pour des questions de santé mentale après avoir constaté la désorganisation totale du club, - qu'en tout état de cause, il a repris 'physiquement' son poste dès le 17 décembre 2018, - qu'il ne peut s'agir d'un abandon de poste puisque son employeur était parfaitement informé de son absence de quatre jours et des raisons de celle-ci, comme l'établit les message que lui ont écrits le président Monsieur [X] et Monsieur [K] (pièce adverse n°24), - que cette parfaite connaissance des raisons de son absence et des conditions de sa reprise expliquent pourquoi le club ne l'a pas mis en demeure de justifier de son absence et de reprendre le travail, - qu'il a, ensuite, fait en sorte que les entraînements se déroulent parfaitement, en étant en contact avec ses deux adjoints, Messieurs [M] [B] et [A] [I] avec lesquels il s'est entretenu au téléphone tous les jours et même certains jours plusieurs fois pour parler de la composition de l'équipe et du planning d'entraînement, notamment pour le match du 14 décembre à [Localité 6], - que tout le monde était informé qu'après le jour de repos du 16, il dirigerait l'entraînement du 17 décembre 2018, - que lors du match se déroulant à [Localité 6], le banc d'entraînement n'était pas vide mais était occupé par Monsieur [A] [I], assisté de Messieurs [B] et [H], - que sa réintégration qui est totalement occultée dans les écritures de l'intimé est confirmée par Monsieur [D] [W], président du conseil de surveillance du club (pièce n°17) qui écrit notamment que le président du club Les [5] n'avait pas l'intention, le 17 décembre 2018, de lancer une quelconque procédure disciplinaire à son encontre et que c'est Monsieur [K] qui a pris la décision de sa non-réintégration. Il en conclut que son absence, qui ne peut pas être jugée comme un abandon de poste - l'employeur ayant connaissance de son départ et de son retour - est liée à la désorganisation du club et au rôle néfaste joué par Monsieur [K]. Cela étant, il résulte des deux attestations produites par l'employeur : - que lors du match de coupe de France contre [Localité 4], Monsieur [V] a exclu de l'équipe à la mi-temps deux joueurs dont Monsieur [O] [E] et a accompagné cette sanction des propos suivants : 'tu es une m..., tu vas dégager', - que Monsieur [T] [R] [Z], capitaine de l'équipe, est intervenu pour empêcher les deux hommes d'en venir aux mains, - qu'à la demande de l'équipe qui était encore sous le choc de l'incident, il a ensuite réuni deux jours après, l'ensemble des joueurs en présence de Monsieur [V] pour tenter de mettre des mots sur cet incident et d'apaiser la situation, - que Monsieur [V] est immédiatement entré dans une grande colère, a mis un terme à la discussion, a refusé tout échange avec les joueurs et a quitté les lieux, - qu'ainsi, [O] [E] a notamment indiqué : '... Le groupe a très mal vécu cet évènement et son départ soudain à quelques jours d'une rencontre primordiale pour notre saison' - que de même, le capitaine de l'équipe a précisé : '... dès son arrivée dans les vestiaires, [J] [V] a mis rapidement un terme à la discussion et entrant dans une colère noire a refusé tout échange avec nous et a quitté les lieux. ...quand nous nous sommes rendus sur le terrain pour l'entraînement prévu, le président nous a réunis pour nous informer que le coach [J] [V] était venu dans son bureau, qu'il était parti et avait quitté le Club. ... Il a dans la précipitation nommé [A] [I] comme la personne qui prendra en charge l'équipe pour le match très important contre [Localité 6] 72 heures plus tard ...L'ensemble du groupe a été surpris et choqué par le départ du coach. Nous n'avons pas préparé le match de la meilleure des façons', Il en résulte donc que Monsieur [V] est parti brutalement à la suite d'une altercation survenue au cours d'un temps d'explication organisé par le capitaine de l'équipe à la suite d'un incident - qui s'était déroulé deux jours auparavant au cours d'un match et qui l'avait amené à apostropher un des joueurs de son équipe de façon déplacée et injurieuse -. Les SMS qu'il a pu échanger avec la presse le mardi 11 décembre 2018 en fin d'après-midi aux termes duquel il a indiqué : 'Je suis rentré dans ma famille', 'Je ne continue pas avec [Localité 8]', 'Je ne serai pas à [Localité 6] vendredi' et ceux qu'il a envoyés à la direction du club le même jour à 21h29 aux termes desquels il a précisé : 'Je garderais un très bon souvenir de notre collaboration' puis à 21h54 'Vous finirez sans moi et cela se passera très bien !' démontrent qu'il avait pris la décision de quitter définitivement et brutalement le club. S'il produit des SMS - comme celui que lui a adressé le mardi 11 décembre à 21h54 Monsieur [X] : '[J], je respecterai ta décision quelle qu'elle soit, j'insiste pour que tu réfléchisses bien. Nous sommes en train de réaliser une saison merveilleuse (') ' qui démontrent que le staff du club a tenté de le faire revenir sur sa décision, il n'en demeure pas moins qu'il a maintenu et confirmé par la suite son départ, tant aux dirigeants du club qu'à la presse. Or il n'est pas contesté que ce départ brusque et inattendu est intervenu 72 heures avant un match très important pour l'équipe qui devait affronter le 14 décembre 2018 le FC [Localité 6] et tenter de monter en ligue 1. La désorganisation de l'équipe et le trouble des joueurs qui ont suivi ce départ sont parfaitement établis par les deux attestations précitées qui décrivent précisément la nommination en toute urgence de Monsieur [I] pour entraîner l'équipe durant les trois jours séparant les joueurs de la rencontre, le choc ressenti par les joueurs face à ce départ, leur préparation sportive compliquée qui s'en est suivie et qu'un des deux témoins a indiqué très sobrement comme 'ne pas avoir été la meilleure'. Cette désorganisation de l'équipe est également établie par le fait que ce n'était pas l'entraineur principal en titre qui était assis sur le banc d'entrainement le soir du match pour soutenir ses joueurs, les encourager et les conseiller alors que cela faisait partie de sa mission. Soutenir pour Monsieur [V] qu'il était rentré dans sa famille avec l'accord du club pour se ressourcer, qu'il a continué d'être en contact régulièrement avec notamment Monsieur [I] qui avait pris son relais pour l'entrainement et les joueurs par téléphone durant les trois jours précédents le match est totalement inopérant dès lors qu'il ne peut pas l'établir et qu'il se borne à l'alléguer. Sous entendre qu'il a été victime d'un réglement de compte entre les dirigeants du club ou que c'était Monsieur [K] qui avait décidé de son licenciement est tout aussi inopérant dans la mesure où l'attestation qu'il produit lui-même rédigée par Monsieur [W] note qu'il est parti pendant 5 jours sans justificatif et qu'il reconnaît lui-même que Monsieur [K] lui a envoyé des messages positifs et bienveillants le 11 décembre 2018 en soirée, avec notamment à 21h29, '[J] la nuit porte conseil. On se parle demain. Nous n'avons que de bons mots à dire à ton sujet. Beaucoup d'estime et de considération pour ton travail' ou encore à 21h54 '[J] je respecterai ta décision quelle qu'elle soit, j'insiste pour que tu réfléchisses bien. Nous sommes en train de réaliser une saison merveilleuse. Ce serait dommage de lâcher. Tu ne l'aurais pas accepté d'aucun joueur pour quelques raison que ce soit. Charité bien ordonnée commence par soi-même' Tu es le chef d'une meute que tu peux amener à un résultat exceptionnel. C'est pour ça que nous vivons, pour l'exaltation et l'improbable...' Il résulte donc de l'ensemble de ces éléments qu'en abandonnant brusquement et de façon totalement inattendue son poste trois jours avant un match particulièrement important pour son équipe et en dépit des efforts des dirigeants sportifs pour le faire revenir sur sa décision, Monsieur [V] a désorganisé profondément le club sportif en laissant l'équipe et le staff technique livrés à eux-mêmes alors que compte tenu de son niveau sportif, de ses compétences, de son expérience et des obligations contractuelles qui étaient les siennes, rappelées dans son contrat de travail et ses deux avenants ' mentionnant notamment 'préparer la participation de l'équipe aux compétitions officielles en évaluant les caractéristiques des équipes adverses en transmettant ces éléments à ses différents joueurs dans l'objectif de l'optimisation de la performance ; préparer les séances d'entraînement individuelles et collectives des joueurs de la catégorie dont il aura la charge dans l'objectif de l'optimisation de la performance ; mettre en place l'équipe amenée à disputer les compétitions officielles de la catégorie des joueurs placés sous son autorité par la direction et assurer l'encadrement technique de l'équipe au cours des rencontres (choix des joueurs, gestion des remplacements, consignées, etc.)'' il se devait d'accompagner au plus près et au plus juste son équipe. Les SMS dont le texte est rappelé ci-dessus que lui ont envoyés les dirigeants du club en l'invitant à réfléchir, à revenir, en lui indiquant que la nuit porte conseil constituent la demande ferme et insistante des dirigeants du club de le voir reprendre son poste. Le fait que le 17 décembre 2018 au matin, Monsieur [V] revienne sans crier garde, sans aviser son employeur de son changement d'avis, prendre son petit-déjeuner avec les joueurs est totalement inopérant pour effacer son abandon de poste fautif et la désorganisation qui s'en est suivie dans la mesure où ces éléments ne permettent pas d'établir que son retour avait été préparé et calculé de concert avec les dirigeants du club. L'attestation du capitaine de l'équipe qui est ainsi rédigée : 'Le lundi 17 décembre 2019, lors du petit-déjeuner habituel, le coach [J] [V] était de nouveau présent comme si de rien n'était. Il ne nous a rien dit sur les raisons de son départ et nous avons vu le Président débouler en lui demandant à plusieurs reprises de le suivre dans son bureau. Cette scène a encore apporté de la confusion au sein du groupe et une grande incompréhension quant à la situation' le confirme. Ce retour inattendu - aussi brutal que son départ quelques jours précédents - établit uniquement que Monsieur [V] voulait dans le cadre professionnel agir comme bon lui semblait, allant et venant comme il l'entendait. Soutenir pour lui pour tenter de décrédibiliser le témoignage de Monsieur [T] [R] [Z] qui relatait la manière dont il était revenu que le temoin aurait tenu lors d'une intervention télévisée postérieure aux faits litigieux des propos venant contredire les termes de son témoignage est totalement inopérant dans la mesure où d'une part les propos tenus par le témoin devant la presse ne sont pas contradictoires avec les faits relatés dans son attestation et où d'autre part même si tel avait été le cas, en raison de l'obligation de réserve qui pesait sur lui, celui-ci n'avait pas à dévoiler publiquement les évènements qui ressortent de la vie privée du club. Les 6 jours qui ont séparé le départ brutal de Monsieur [V] du lancement de la procédure de licenciement ne constituent pas un délai excessif compte tenu des efforts déployés par son employeur pour le faire revenir à son poste. En conséquence, compte-tenu de l'ensemble des éléments sus-décrits qui constitue une faute grave caractérisé par un abandon de poste et sans qu'il soit nécessaire d'examiner les deux autres griefs développés par l'employeur, il convient de confirmer le jugement attaqué en ce qu'il a jugé que le licenciement était fondé sur une faute grave et a débouté Monsieur [V] de ses demandes en paiement d'indemnité pour licenciement abusif et en rappel de salaires sur la période de mise à pied à titre conservatoire. II - SUR LES AUTRES DEMANDES FINANCIÈRES : Monsieur [V] soutient : - que son contrat à durée déterminée signé le 14 mai 2018 prenait effet à compter du 1er juillet 2018, - qu'il a commencé son travail le 21 juin 2018 par une première séance d'entraînement suivie d'une rencontre avec la presse, au cours de laquelle il était accompagné par Monsieur [X], - qu'à partir de ce jour, il a entraîné quotidiennement l'équipe, - qu'il a donc fourni un travail sur cette période, s'est tenu à la disposition de son employeur et était sous sa subordination. Il sollicite donc le paiement de rappels de salaires sur la période du 21 au 30 juin 2018, de congés payés afférents et d'une indemnité pour travail dissimulé dès que lors la première fiche de paie qu'il a eue en août 2019 était relative à la période du 1er au 31 juillet 2018, à l'exclusion de celle du 21 au 30 juin 2018 alors qu'il a travaillé sous la subordination du club. Cela étant, si l'employeur ne rapporte pas la preuve du 'gentlemen agreement' - c'est à dire de l'usage - qu'il invoque qui voudrait qu'entre les clubs de football professionnels, quelques jours avant la reprise estivale, les entraîneurs et joueurs ' pourtant toujours liés par contrats de travail à durée déterminée aux clubs qu'ils sont sur le point de quitter et rémunérés par ces derniers ' doivent se présenter au sein de leur nouvelle équipe pour se familiariser avec les équipements et préparer le début de la saison, il n'en demeure pas moins que Monsieur [V] ne rapporte pas la preuve du contrat de travail qui l'aurait lié au club niortais du 21 au 30 juin 2018. En effet, il n'établit ni le lien de subordination qui pouvait le lier durant cette période au club niortais ni son emploi à temps complet au service de celui-ci alors qu'il était déjà lié par un contrat de travail avec le PSG, que les articles de presse mentionnent sa présence au club niortais uniquement à la date du 21 juin 2018, que l'attestation de Monsieur [S] [N] qu'il produit a été rédigée dans des termes particulièrement généraux, imprécis et non circonstanciés, sans aucun détail sur la fréquence de ses interventions sur la semaine et que les tableaux qu'il verse sont totalement illisibles, non datés et ne font aucune référence à la période litigieuse. En conséquence, il doit être débouté de toutes ses demandes de rappel de salaires et congés payés afférents. De même, en l'absence de toute démonstration de travail effectif salarié réalisé dans le cadre d'un lien de subordination du 21 au 30 juin 2018, la demande d'indemnité pour travail dissimulé doit être rejetée. En conséquence, il convient de confirmer le jugement attaqué de ces chefs. III - SUR LES DEMANDES ACCESSOIRES : La société sollicite une somme de 10 000 € à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive, en soutenant : - que la déloyauté de Monsieur [V] est sans limite envers elle, - qu'il n'a pas hésité à maquiller la réalité des faits, à déformer les attendus pourtant clairs et intelligibles de la décision attaquée sans apporter le moindre nouvel élément susceptible de justifier du bien-fondé de son appel et à se répandre dans la presse, par la voie de communiqué, en instrumentalisant ses mensonges pour jeter un peu plus l'opprobre sur elle. Elle ajoute que cette procédure abusive porte irrémédiablement atteinte à son image et lui cause un préjudice. Cela étant : - d'une part, le caractère abusif de la procédure ne peut pas résulter du seul fait d'interjeter appel d'une décision de première instance, - d'autre part, l'atteinte portée à l'image du club par les déclarations de Monsieur [V] par voie de presse n'est pas établie mais seulement alléguée. En conséquence, il convient de confirmer le jugement attaqué en ce qu'il a déboutée l'employeur de sa demande en dommages intérêts. *** Les dépens doivent être supportés par Monsieur [V]. Par voie de conséquence, il convient de le condamner à verser une somme de 1 500 € en application de l'article 700 du code de procédure civile tout en le déboutant de sa propre demande présentée sur le fondement des mêmes dispositions.

PAR CES MOTIFS

La cour statuant publiquement, contradictoirement et en dernier ressort, Confirme dans toutes ses dispositions le jugement prononcé le 29 septembre 2020 par le conseil de prud'hommes de Niort, Y ajoutant, Condamne Monsieur [G] [V] à verser à la SASP [5] la somme de 1.500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, Déboute Monsieur [G] [V] de sa demande présentée en application de l'article 700 du code de procédure civile, Condamne Monsieur [G] [V] aux dépens. LE GREFFIER, LA PRÉSIDENTE,
Note...

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