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INPI, 29 mars 2021, 2018-4404

Mots clés
décision sans réponse • r 712-16, 2° alinéa 1 • produits • transmission • production • société • tabac • animaux • propriété • risque • vol • siège • renonciation • chasse • monnaie • recouvrement • vente

Synthèse

  • Juridiction : INPI
  • Numéro de pourvoi :
    2018-4404
  • Domaine de propriété intellectuelle : OPPOSITION
  • Marques : AIWA ; aiwa
  • Numéros d'enregistrement : 1709378 ; 1420001
  • Parties : AIWA Co. Ltd (Japon) / DANVISTANO TRADING Ltd (Belize)

Résumé

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Texte intégral

OPP 18-4404 29/03/2021 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ; Vu l'arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques révisé du 14 avril 1891, le Protocole relatif à cet Arrangement adopté le 27 juin 1989 et le règlement d'exécution du 1 er avril 1996 ;

Vu le

code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5, L 712-7, L 713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-18, R 712-21, R 712-26 R 717-1, R 717- 3, R 717-5, R 717-6 et R 718-2 à R 718-4 ; Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle. Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d'enregistrement de marques ; Vu la décision n° 2016-69 du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque.

I.- FAITS ET PROCEDURE

La société DANVISTANO TRADING LTD (société de droit bélizien) est titulaire de l’enregistrement international n° 1420001 du 23 janvier 2018 portant sur la marque complexe AIWA et désignant la France. Le 23 octobre 2018, la société AIWA CO., LTD. (société de droit japonais) a formé opposition à l'enregistrement de cette marque, sur la base de la marque verbale AIWA, renouvelée en dernier lieu par déclaration en date du 12 décembre 2011 sous le numéro 1709378. La société opposante est devenue titulaire de cette marque suite à une transmission de propriété inscrite au Registre. A l'appui de son opposition, la société opposante fait valoir les arguments suivants. Sur la comparaison des produits Les produits de l'enregistrement international contesté sont identiques ou similaires à certains de ceux de la marque antérieure invoquée. Sur la comparaison des signes L'enregistrement international contesté constitue la reproduction ou, à tout le moins, l'imitation de la marque antérieure. L'opposition a été notifiée à l’O.M.P.I. le 6 novembre 2018, sous le numéro 2018-4404, pour qu’elle la transmette sans retard à l’administration du pays d’origine et à la titulaire de l’enregistrement international contesté. Cette notification l'invitait à présenter ses observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois suivant les quinze jours de son émission et à constituer un mandataire ayant son domicile, son siège ou son établissement en France dans le même délai. Toutefois, cette opposition étant fondée sur une marque faisant l’objet d’une action judiciaire, la procédure a été suspendue puis a repris. Par ailleurs, la société opposante a procédé à une renonciation partielle de la marque antérieure, inscrite au Registre le 3 juillet 2020, sous le numéro 790194. Aucune observation en réponse à l'opposition n'ayant été présentée à l'Institut dans le délai imparti, il y a donc lieu de statuer sur celle-ci.

II.- DECISION

Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que l'enregistrement international contesté porte sur le signe complexe AIWA, reproduit ci-dessous : Que cette marque a été enregistrée en couleurs ; Que la marque antérieure porte sur la dénomination AIWA, reproduite ci-dessous : CONSIDERANT que la société opposante invoque la reproduction à l’identique de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que la reproduction s’entend de la reprise de la marque antérieure à l’identique, sans modification ni ajout, ou avec des différences si insignifiantes qu’elles peuvent passer inaperçues aux yeux d’un consommateur moyen. CONSIDERANT que le signe contesté reprend l’élément verbal de la marque antérieure selon une autre graphie et comporte un point de couleur rouge ; que ces différences ne sont pas insignifiantes ; Qu'ainsi, le signe contesté ne constitue pas la reproduction à l'identique de la marque antérieure, contrairement à ce que soutient la société opposante. CONSIDERANT que la société opposante invoque également l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que l'imitation nécessite la démonstration d'un risque de confusion entre les signes, lequel doit être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT que les deux signes ont en commun la dénomination AIWA, distinctive au regard des produits en cause ; Que les typographies différentes et la présence d’un point de couleur rouge au sein du signe contesté ne sont pas de nature à éviter un risque de confusion entre ces signes, qui comportent pour unique élément verbal la dénomination commune AIWA, par laquelle ces deux signes seront lus et communiqués oralement. CONSIDERANT que le signe contesté constitue donc l’imitation de la marque antérieure. Sur la comparaison des produits CONSIDERANT que l’opposition porte sur les produits suivants : "Machines et machines-outils; moteurs et groupes moteurs [autres que pour véhicules terrestres]; accouplements et organes de transmission de machines [autres que pour véhicules terrestres]; instruments agricoles autres que ceux à fonctionnement manuel; couveuses pour œufs; distributeurs automatiques de vente; imprimantes 3D; machines électriques de soudage; appareils de soudage à gaz; appareils de vulcanisation; appareils pour la purification de l'acétylène; appareils de nettoyage à haute pression; appareils pour le tirage de bière sous pression; appareils pour l'aération d'eau; appareils d'aération de produits à boire; appareils électriques pour sceller des emballages en matières plastiques; appareils de découpe à l'arc électrique; appareils de soudage électrique à l'arc; appareils de soudage électriques; appareils encreurs; appareils de brasage électriques; garnitures de chaudières de machines; vases d'expansion [parties de machines]; cylindres [parties de machines]; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; patins de freins, autres que pour véhicules; bétonnières de chantier; bobines [parties de machines]; bobines de métiers à tisser; herses; boîtes d'essieu [parties de machines]; bulldozers; trémies pour le déchargement mécanique; tarières de mines; monte-wagons; cylindres de laminoirs; vilebrequins; rouleaux d'impression pour machines; arbres à cames pour moteurs de véhicules; arbres de transmission, autres que pour véhicules terrestres; soupapes [parties de machines]; ventilateurs pour moteurs et groupes moteurs; bancs de sciage [parties de machines]; vanneuses; vibrateurs [machines] à usage industriel; paliers [parties de machines]; réchauffeurs d'eau [parties de machines]; soufflets [parties de machines]; agitateurs; pots d'échappement pour moteurs et groupes moteurs; installations de forage flottantes ou non flottantes; tondeuses [machines]; garnitures de cardes [parties de machines à carder]; arrache-clous électriques; groupes électrogènes de secours; alternateurs; dynamos; dynamos pour bicyclettes; générateurs de courant; générateurs d'électricité; commandes hydrauliques pour machines, moteurs ou groupes moteurs; silencieux d'échappement pour moteurs et groupes moteurs; têtes de forage [parties de machines]; trépans [parties de machines]; culasses pour groupes moteurs; chalumeaux de brasage au gaz; chalumeaux à gaz; râteleuses; égrappoirs [machines]; tamis [machines ou parties de machines]; collecteurs de boue [machines]; goudronneuses; chenilles en caoutchouc en tant que parties de machines à chenilles pour l'exploitation minière; chenilles en caoutchouc en tant que parties de chasse- neige à chenilles; chenilles en caoutchouc en tant que parties de machines et appareils de chargement- déchargement; chenilles en caoutchouc en tant que parties de machines agricoles à chenilles; chenilles en caoutchouc en tant que parties de véhicules à chenilles pour machines de construction; moteurs et groupes moteurs hydrauliques; groupes moteurs pour l'aéronautique; moteurs d'avions; groupes moteurs pour véhicules à coussin d'air; moteurs, autres que pour véhicules terrestres; groupes moteurs à air comprimé; moteurs à réaction, autres que pour véhicules terrestres; groupes moteurs pour bateaux; moteurs d'entraînement, autres que pour véhicules terrestres; mécanismes de propulsion, autres que pour véhicules terrestres; désaérateurs d'eau d'alimentation; désintégrateurs; tympans [imprimerie]; porte-outils [parties de machines]; dégazonneuses; membranes de pompes; ciseaux de machines; vérins [machines]; crics à crémaillère; tapis roulant; perceuses à main électriques; concasseurs électriques de cuisine; carneaux de chaudières de machines; moissonneuses [machines agricoles]; moissonneuses-lieuses; meules de moulin; râteaux de râteleuse; broyeurs électriques de cuisine; déchiqueteurs [machines] à usage industriel; injecteurs pour groupes moteur; couveuses pour œufs; outils électriques pour l'affûtage de carres de skis; outils [parties de machines]; outils portatifs, autres que ceux actionnés manuellement; instruments agricoles autres que ceux à fonctionnement manuel; condenseurs à air; câbles de commande pour machines, moteurs ou groupes moteurs; cabestans; calandres; repasseuses à rouleau portables pour textiles; fossoirs [charrues]; carburateurs; chariots pour machines à tricoter; carters pour machines, moteurs et groupes moteurs; rouleaux compresseurs à vapeur; soupapes de pression [parties de machines]; vannes à clapet [parties de machines]; détendeurs de pression [parties de machines]; ouvre-boîtes de conserve électriques; capots [parties de machines]; roues de machines; roues libres, autres que pour véhicules terrestres; collecteurs de tartre pour chaudières de machines; formes pour chaussures [parties de machines]; plaquettes de freins, autres que pour véhicules; segments de pistons; bagues de graissage [parties de machines]; moissonneuses et batteuses; haveuses de houille; compresseurs [machines]; pompes à air [installations de garages]; compresseurs pour réfrigérateurs; transporteurs à courroie; transporteurs [machines]; convertisseurs d'aciéries; aérocondenseurs; condensateurs de vapeur [parties de machines]; arracheuses [machines]; béliers [machines]; lances thermiques [machines]; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail; cassettes pour matrices [imprimerie]; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; boîtes de graissage [machines]; cages [parties de machines]; moissonneuses; chaudières de machines; moulins à café, autres qu'à fonctionnement manuel; robinets [parties de machines, moteurs ou groupes moteurs]; ponts roulants; grues [appareils de levage]; séparateurs d'eau; pistolets pour la pulvérisation de peinture; manivelles [parties de machines]; tours de potiers; meulières [parties de machines], meules à aiguiser [parties de machines]; cultivateurs [machines]; lampes à souder; treuils; socs de charrues; courroies pour transporteurs; graisseurs [parties de machines]; magnétos d'allumage; manipulateurs automatiques [machines]; barattes; matrices d'imprimerie; volants de machines; machines de tonte pour animaux; machines à papier; machines soufflantes; machines à tricoter; machines de galvanisation; cintreuses; machines à repasser; machines pour l'exploitation minière; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport de gaz; souffleries ou soufflantes pour la compression, l'aspiration et le transport de grains/ souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport de grains/soufflantes pour la compression, l'aspiration et le transport de grains; treuils pour la pêche; machines de galvanoplastie; cacheteuses de bouteilles; machines de scellage à usage industriel; gaufreuses; machines de gravure; finisseuses; pilons [machines]; broyeurs d'ordures; machines pour le repassage des lames/aiguisoirs [machines]; machines pour travaux de terrassement; machines de corderie; machines pour la fabrication de dentelle; machines à beurre; machines à cigarettes à usage industriel; machines pour la fabrication de saucisses; machines à stéréotyper; métiers de bonneterie; broyeurs [machines]; machines pour la teinture; machines rince-bouteilles; lave-vaisselle; soutireuses à bouteilles; machines pour le cordage de raquettes; machines pour le travail du cuir; machines de laiterie; machines pour le travail du verre; machines pour la transformation du tabac; décortiqueurs de céréales; machines pour la peinture; machines de raffinage de pétrole; machines à éplucher; machines pour la transformation des matières plastiques; appareils pour le traitement de minerais; machines pour l'impression sur tôle; machines de brasserie; machines pour le badigeonnage; balayeuses de route automotrices; machines à parer le cuir; machines pour la fabrication de bitume; machines pour la fabrication de papier; machines pour la fabrication de pâtes alimentaires; machines pour la production de sucre; machines à sarcler; machines de tamisage; tamiseurs de cendres [machines]; machines à puddler; grugeoirs [machines-outils]; trancheuses à pain; machines pour la construction de routes; machines pour la construction de voies ferrées; machines pour l'industrie textile; pilons [machines]; machines pour la pose de rails; capsuleuses de bouteilles; machines à boucher les bouteilles; machines de conditionnement; machines pour le compactage de déchets; estampilleuses; machines d'estampage; machines à ravauder; machines à traire; machines de drainage; machines d'empaquetage; égreneuses; machines et appareils de reliure à usage industriel; machines et appareils de nettoyage électriques; shampouineuses électriques (machines et appareils) pour tapis et moquettes; machines et appareils électriques de polissage; machines à ajuster; machines à poinçonner; machines de rivetage; machines de cuisine électriques; machines de fonderie; lisseuses; écharneuses; machines de rinçage; machines de minoterie; composeuses [imprimerie]; machines à ourler; machines à râper les légumes; machines à tresser; machines à essorer le linge; découpeuses (machines); groupes moteurs à vapeur; machines d'impression; rotatives; machines à air comprimé; machines à ébavurer; machines de filature; machines de remplissage; ratineuses (machines); coupeuses [machines]; machines à satiner; machines agricoles; malaxeuses; machines de tri pour l'industrie; piqueuses (machines); machines à laver [blanchisserie]; machines à laver à prépaiement; tondeuses [machines]; métiers à filer; essoreuses centrifuges [non chauffées]; métiers à tisser; pétrins mécaniques; machines typographiques; machines pour la photocomposition; batteuses; batteurs électriques; machines d'emballage; machines de filtration; machines de moulage; cardes (machines); machines à coudre; machines à couler les caractères d'imprimerie; machines électromécaniques pour l'industrie chimique; étiqueteuses [machines]; moulins à usage domestique autres qu'à main; moulins à poivre autres que ceux à fonctionnement manuel; moulins [machines]; moulins centrifuges; rouages de machines; alimentateurs [parties de machines]; soufflets (souffleries) de forge; mélangeurs électriques à usage ménager; Malaxeurs [machines]; sacs d'aspirateur; batteuses; marteaux pneumatiques; marteaux [parties de machines]; martinets (marteaux à soulèvement); marteaux-pilons; appareils de renvidage mécaniques; motoculteurs; moteurs pour bateaux; embrayages, autres que pour véhicules terrestres; hachoirs à viande [machines]; surcompresseurs; garnitures de freins, autres que pour véhicules; guidages de machines; buses d'aspiration pour aspirateurs; accessoires d'aspirateurs de poussière pour la diffusion de parfums et désinfectants; pompes d'aération pour aquariums; pompes à vide [machines]; pompes à air comprimé; pompes pour installations de chauffage; pompes à bière; pompes de lubrification; pompes [machines]; pompes à carburant autorégulatrices; pompes de distribution de carburant pour stations-services; pompes centrifuges; pompes [parties de machines, moteurs ou groupes moteurs]; lames [parties de machines]; lames de faucheuse; lames de hache-paille; couteaux électriques; cisailles électriques; ciseaux électriques; supports de groupes moteurs, autres que pour véhicules terrestres; chaises de paliers pour machines; pulvérisateurs [machines]; arbres pour machines; purgeurs automatiques de vapeur d'eau; mandrins [parties de machines]; mandrins de perceuses [parties de machines]; collecteurs d'échappement pour groupes moteurs; fers à souder à gaz; fers de brasage électriques; surchauffeurs; engrenages, autres que pour véhicules terrestres; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; foreuses; scies [machines]; tronçonneuses; pistolets à colle électriques; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; pistolets [outils à cartouches explosives]; alimentateurs pour carburateurs; appareils d'alimentation pour chaudières de machines; rampes de chargement; charrues; transporteurs pneumatiques; commandes pneumatiques pour machines, moteurs ou groupes moteurs; chaises pour machines; paliers antifriction pour machines; roulements à rouleaux; paliers autograisseurs; paliers pour arbres de transmission; roulements à billes; palans; ascenseurs, autres que remonte-pentes; élévateurs; poulies; lames de scies [parties de machines]; pistons d'amortisseurs [parties de machines]; pistons pour groupes moteurs; pistons [parties de machines ou de groupes moteurs]; pistons de cylindres; convertisseurs catalytiques; convertisseurs de couple, autres que pour véhicules terrestres; convertisseurs de carburant pour groupes moteurs à combustion interne; pressoirs à vin; pressoirs; presses à fourrage; presses [machines à usage industriel]; presses d'impression; presses typographiques; emboutisseuses; commandes à pédale pour machines à coudre; appareils de nettoyage à vapeur; robots de cuisine électriques; ressorts [parties de machines]; rouets de filature; poinçons de poinçonneuses; aspirateurs; tambours pour machines à broder; radiateurs de refroidissement pour moteurs et groupes moteurs; pulvérisateurs pour eaux d'égouts; aérographes pour l'application de couleurs; régulateurs de pression [parties de machines]; régulateurs de vitesse pour machines, groupes moteur et moteurs; régulateurs [parties de machines]; chalumeaux à découper à gaz; couteaux [parties de machines]; porte-lames [parties de machines]; lames de métiers à tisser; harnais de métiers à tisser; courroies pour machines; courroies d'élévateurs; courroies de ventilateurs pour moteurs et groupes moteurs; courroies de dynamo; courroies pour moteurs et groupes moteurs; bandes adhésives pour poulies; robots [machines]; démarreurs au kick pour motocycles; leviers de commande en tant que parties de machines, autres que pour machines de jeux; boîtes à étoupe [parties de machines]; dispositifs d'alimentation en papier [imprimerie]; fouets électriques à usage domestique; bougies d'allumage pour groupes moteurs à combustion interne; bougies de préchauffage pour moteurs diesel; segments de freins, autres que pour véhicules; faneuses; déshuileurs de vapeur; séparateurs de crème/lait; bagues à billes pour roulements; semoirs [machines]; pistons racleurs pour nettoyage de tuyaux; chasse-neige; lieuses de gerbes; accouplements d'arbres [machines]; presse-fruits électriques à usage ménager; centrifugeuses électriques; hache-paille; ventouses pour machines à traire; bâtis pour machines; machines-outils; taraudeuses; machines pour le travail du bois; machines à affûter; machines pour l'assemblage de bicyclettes; machines à mortaiser; machines pour le travail de pierres; machines pour le travail de métaux; machines de filetage; machines à raboter; tours [machines-outils]; fraiseuses; rectifieuses; machines pour le tréfilage de métaux; laminoirs; démarreurs pour moteurs et groupes moteurs; stators [parties de machines]; diamants de vitriers [parties de machines]; tables de machines; mâts de charge; supports à chariot [parties de machines]; accouplements autres que pour véhicules terrestres; échangeurs thermiques [parties de machines]; transmissions pour machines; organes de transmission, autres que pour véhicules terrestres; tubes de chaudières [parties de machines]; éoliennes; turbines hydrauliques; turbines, autres que pour véhicules terrestres; turbocompresseurs; bielles de machines, moteurs ou groupes moteurs; joints [parties de groupes moteurs]; installations centrales de nettoyage par le vide; machines d'aspiration à usage industriel; installations de lavage pour véhicules; dégraisseuses; installations d'aspiration de poussières pour le nettoyage; machines pour la production d'eaux minérales; installations de criblage; installations pneumatiques de transport par tubes; installations de dépoussiérage pour le nettoyage; installations de condensation; appareils de levage; machines d'aspiration d'air; diviseuses; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; ferme-portes hydrauliques; ferme-portes pneumatiques; ferme-portes électriques; dispositifs hydrauliques de fermeture de fenêtres; dispositifs pneumatiques de fermeture de fenêtres; dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres; appareils de lavage; botteleuses; extracteurs miniers; ouvre-portes hydrauliques; ouvre-portes, pneumatiques; ouvre-portes électriques; dispositifs hydrauliques d'ouverture de fenêtres; dispositifs pneumatiques d'ouverture de fenêtres; dispositifs électriques pour l'ouverture de fenêtres; dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux; distributeurs de ruban adhésif [machines]; dispositifs antipollution pour moteurs et groupes moteurs; machines électromécaniques pour la préparation de produits à boire; machines électromécaniques pour la préparation de nourriture; dispositifs de commande pour élévateurs; mécanismes de commande pour machines, groupes moteurs ou moteurs; cireuses électriques pour chaussures; machines et appareils à encaustiquer électriques; dispositifs pour le déplacement de charges sur coussin d'air; appareils de manutention pour opérations de chargement et déchargement; appareils élévateurs; tabliers de machines; filtres-presses; filtres [parties de machines ou groupes moteurs]; filtres de nettoyage d'air de refroidissement pour groupes moteurs; moules [parties de machines]; plaques d'impression; tourillons [parties de machines]; machines centrifuges; chaînes d'élévateurs [parties de machines]; chaînes de commande, autres que pour véhicules terrestres; chaînes de transmission, autres que pour véhicules terrestres; cylindres de moteurs et groupes moteurs; cylindres de machines; cylindres d'imprimerie; vérins pneumatiques; navettes [parties de machines]; joints de cardan; poulies [parties de machines]; tuyaux d'aspirateurs; tournevis électriques; balais de dynamo; brosses [parties de machines]; brosses pour aspirateurs; brosses actionnées électriquement [parties de machines]; balais de charbon [électricité]; éjecteurs; économiseurs de carburant pour moteurs et groupes moteurs; excavateurs; pelles mécaniques; élévateurs pour l'agriculture; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; électrodes pour machines de soudage; marteaux électriques; cireuses à parquet électriques; cartouches pour machines de filtration; escaliers roulants; grappins automatiques. Outils et instruments à main à commande manuelle; articles de coutellerie; armes blanches; rasoirs; diamants de vitriers [parties d'outils à main]; appareils pour le tatouage; rasoirs électriques ou non électriques; fusils à aiguiser; pierres à faux; vrilles [outils à main]; perçoirs; esserets; tarières [outils à main]; perceuses à main, à fonctionnement manuel; marteaux-piqueurs / bouchardes; leviers; fourchettes de table; houes [outils à main]; fourches agricoles [outils à main]; tondeuses à gazon [instruments à main]; harpons; harpons pour la pêche; arrache-clous, à fonctionnement manuel; râteaux de golf; râteaux [outils à main]; barres d'alésage [outils à main]; coffins; ciseaux de sculpteur; bêches; guillaumes; matoirs; gravoirs; aiguilles de tatouage; produits de taillanderie; outils de jardin à fonctionnement manuel; instruments d'abrasion [instruments à main]; pinces à numéroter; fers à gaufrer; appareils à main à soutirer; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques; instruments pour l'aiguisage; instruments pour le repassage des lames; instruments à marquer les bestiaux; coupe-ongles électriques ou non électriques; ouvre-huîtres; fers à glacer; appareils pour percer les oreilles; instruments à tronçonner les tuyaux; dénudeurs de fils [outils à main]; rivetiers [outils à main]; mandrins [outils à main]; découpoirs [outils à main]; outils à fonctionnement manuel pour l'affûtage d'arêtes de ski; outils à main, à fonctionnement manuel; étampes [outils à main]; pics [outils à main]; pierres à aiguiser; coup- de-poing; truelles; pointeaux [outils à main]; poignards; pioches; battes [instruments à main]; pinces; emporte-pièce [outils à main]; lames [armes]; filières annulaires; tourne-à-gauche; tourne-à-gauche [outils à main]; louches [outils à main]; poches à fonte [outils à main]; vilebrequins; formes pour chaussures [outils de cordonniers]; anneaux de faux; instruments pour poinçonner les billets; arracheuses [outils à main]; béliers [outils à main]; faux; sapes; ringards; meules en émeri; meules à aiguiser [outils à main]; masses; échardonnettes [outils à main]; pinces à ongles; élagueurs; pied-de- biche [outils à main]; pics à glace; lames de rasoir à lame; fers de guillaumes; fers de rabots; lames [outils à main]; scies à chantourner; cuillères; fourchettes de table, couteaux de table et cuillères pour bébés; couteaux de table, fourchettes de table et cuillères en matières plastiques; barres à mine; truelles [jardinage]; pelles [outils à main]; amassettes; machettes; tondeuses à barbe; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques; tondeuses pour animaux [instruments à main]; tarauds [outils à main]; soufflets pour cheminées [outils à main]; épées; chasses [outils à main]; casse-pierres; massettes; bouterolles [outils à main]; marteaux [outils à main]; pelles-pioches; fossoirs [outils à main]; hache-viande [outils à main]; trousses de manucure; nécessaires de manucure électriques; trousses de pédicurie; limes à aiguilles; 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pistolets à fonctionnement manuel pour l'extrusion de mastics; filières [outils à main]; cueille- fruits [outils à main]; lames de scies [parties d'outils à main]; lames de cisailles; ceintures porte-outils; articles de coutellerie de table [couteaux, fourchettes et cuillères]; fers à gaufrer; appareils à main à friser les cheveux; hachoirs à légumes; ramasse-monnaie; instruments et outils pour dépouiller des animaux; polissoirs d'ongles, électriques ou non électriques; sérans [outils à main]; repoussoirs; chasse-pointes; fils de tirage [outils à main]; poinçons [outils à main]; pulvérisateurs pour insecticides [outils à main]; seringues pour la pulvérisation d'insecticides; alésoirs; châssis de scies à main; porte-scie; râpes [outils à main]; coupoirs; boutoirs [outils à main]; burins [outils à main]; fraises [outils à main]; cuirs à rasoir; cuirs à aiguiser; rabots; manches de faux; manches de couteaux; manches pour outils à main à fonctionnement manuel; épissoirs; évidoirs; mèches [parties d'outils à main]; sécateurs; argenterie [couteaux, fourchettes et cuillères]; serpettes; faucilles; planes [couteaux à deux manches]; grattoirs [outils à main]; racloirs pour skis; bédanes; fers à calfater; gouges; mortiers pour le pilage [outils à main]; boîtes à onglets (outils à main); fers à marquer au feu; hachettes; herminettes [outils]; étaux; étaux d'établi [instruments à main]; coupe-feuillards [outils à main]; besaiguës; haches; dameuses [outils à main]; fouloirs [outils à main]; coupe-tube [outils à main]; équerres [outils à main]; allonges de vilebrequins pour tarauds; estampeurs [outils à main]; appareils pour la destruction de phytoparasites, à fonctionnement manuel; tendeurs de fils métalliques [outils à main]; tendeurs de fils et bandes métalliques [outils à main]; fers à repasser; fers [outils à main non électriques]; étuis pour rasoirs; cliquets [outils à main]; racloirs; alênes; hachoirs [couteaux]; spatules à utiliser par des artistes; spatules [outils à main]; baïonnettes; fers à friser; pinces à envies; pinces à recourber les cils. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle [inspection], de secours [sauvetage] et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande d'électricité; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images; supports de données magnétiques, disques d'enregistrement; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements de traitement de données, ordinateurs; logiciels informatiques; appareils pour l'extinction d'incendie; Lunettes 3D; lecteurs de DVD; distributeurs de tickets; automates à musique à prépaiement [juke-box]; pompes à incendie; répondeurs téléphoniques; adaptateurs électriques; batteries pour cigarettes électroniques; accumulateurs électriques; accumulateurs électriques pour véhicules; accéléromètres; actinomètres; alidades à lunettes; altimètres; ampèremètres; anémomètres; anodes; antennes; anticathodes; apertomètres [optique]; appareils à haute fréquence; appareils d'essai, autres qu'à usage médical; appareils électrodynamiques pour la commande à distance d'aiguillages de chemins de fer; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux; appareils de commande à distance; appareils électriques de surveillance; appareils pour l'enregistrement de sons; appareils pour systèmes mondiaux de positionnement [GPS]; appareils de distillation à usage scientifique; appareils de diffraction [microscopie]; appareils pour l'analyse d'air; appareils de contrôle de l'affranchissement; appareils pour la transmission de sons; appareils de fermentation [appareils de laboratoire]; appareils de respiration pour plongeurs; appareils pour la respiration, autres que pour la respiration artificielle; appareils et installations pour la production de rayons X, autres qu'à usage médical; appareils électriques de commutation; appareils d'intercommunication; alambics pour expériences en laboratoire; appareils de projection; appareils d’extinction d’incendie; appareils de radiologie à usage industriel; appareils à rayons X autres qu'à usage médical; appareils pour photocalques; feux intermittents [signaux lumineux]; appareils stéréoscopiques; appareils téléphoniques; télécopieurs; appareils phototélégraphiques; appareils électriques pour l'allumage à distance; pèse-acide; pèse-sels; acidimètres pour accumulateurs; aéromètres; balises lumineuses; bacs de batterie; baromètres; batteries d'anodes; batteries galvaniques; batteries pour l'éclairage; batteries solaires; panneaux solaires pour la production d'électricité; batteries électriques; balances romaines; bêtatrons; jumelles; biopuces; étiquettes électroniques pour marchandises; bonnettes [optique]; unités à bande magnétique (informatique); mémoires pour ordinateurs; lances à incendie; bracelets d'identification magnétiques codés; bracelets connectés [instruments de mesure]; bâches de sauvetage; breloques porte-clés électroniques en tant qu'appareils de commande à distance; vêtements pare-balles; bouées de signalisation; bouées de sauvetage; bouées de repérage; boussoles; vacuomètres; électrolyseurs; variomètres; verniers; balances; pèse-bébés; pèse-personnes; pèse- lettres; bascules; trébuchets; balances avec analyseurs de masse corporelle; jalons [instruments d'arpentage], mires graduées [instruments d'arpentage]; caméras vidéo à magnétoscope intégré; moniteurs de vidéosurveillance pour bébés; cassettes vidéo; visiophones; écrans vidéo; viseurs photographiques; prises femelles, prises mâles et autres de contacts [connexions électriques]/prises mâles, prises femelles et autres contacts [connexions électriques]; vis micrométriques pour instruments d'optique; viscosimètres; conjoncteurs; ondemètres; voltmètres; enseignes mécaniques; enseignes lumineuses; boîtes à clapets [électricité]; redresseurs de courant; appareils pour l'analyse de gaz; gazomètres [instruments de mesure]; galvanomètres; kits mains-libres pour téléphones; appareils héliographiques; hygromètres; hydromètres; poids; judas optiques pour portes; hologrammes; traceurs; haut-parleurs; plombs de sondes; plombs de fils à plomb; télémètres; densimètres; densitomètres; produits d'optique; détecteurs; détecteurs de fumée; détecteurs à infrarouges; détecteurs de fausse monnaie; joysticks à utiliser avec des ordinateurs, autres que pour jeux vidéo; diapositives; appareils de projection de diapositives; diaphragmes [photographie]; machines à dicter; dynamomètres; diodes électroluminescentes [DEL]; disquettes; disques pour l'enregistrement de sons; disques magnétiques; disques optiques; règles à calcul circulaires; mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; juke-box pour ordinateurs; puces à ADN; tableaux blancs interactifs électroniques; tableaux d'affichage électroniques; gilets pare-balles; vestes de sauvetage; gilets de sécurité réfléchissants; fils d'identification pour fils électriques; pince-nez de plongée et de natation; serrures électriques; sonneries [appareils avertisseurs]; sonnettes d'alarme électriques; sonnettes de portes, électriques; cloches de signalisation; interfaces audio; conduits acoustiques; miroirs d'inspection pour travaux; enseignes pour routes, lumineuses ou mécaniques; sondeurs de fonds marins; sondes à usage scientifique; ronfleurs; aiguilles de boussoles d'arpentage; saphirs de tourne-disques; dispositifs de mesurage; appareils pour mesurer la pression; simulateurs pour la conduite ou la commande de véhicules; onduleurs [électricité]; enregistreurs de pression; indicateurs de température; incubateurs pour cultures bactériennes; instruments de mesurage; instruments de cosmographie; instruments mathématiques; instruments de nivellement; instruments à lunettes; instruments géodésiques; instruments azimutaux; interfaces pour ordinateurs; appareils d'ionisation autres que pour le traitement d'air ou d'eau; pare-étincelles; câbles coaxiaux; câbles à fibres optiques; câbles électriques; calibres; pieds à coulisse; jauges de taraudage; calorimètres; machines à calculer; calculatrices de poche; caissons de décompression; caméras cinématographiques; caméras à imagerie thermique; protège-dents pour le sport; capsules de secours (sauvetage) pour des catastrophes naturelles; crayons électroniques [unités de visualisation]; supports de bobines électriques; cartes magnétiques d'identité; cartouches de jeux vidéo; cartouches de toner, vides, pour imprimantes et photocopieurs; cartes mémoire pour machines de jeux vidéo; cartes magnétiques codées; bombes d'équitation; casques de protection; intermédiaires [photographie]; guichets automatiques [DAB]; cathodes; bobines de self; bobines [photographie]; bobines électriques; bobines d'électro-aimants; films cinématographiques exposés; claviers d'ordinateur; électrovalves [commutateurs électromagnétiques]; serre-fils [électricité]; cartes-clés codées; lecteurs de livres numériques; agendas électroniques; boutons-poussoirs de sonneries; tapis de souris; codeurs magnétiques; visières antiéblouissantes; collecteurs électriques; anneaux à calibrer; bagues intelligentes; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; commutateurs; disques compacts [audio-vidéo]; disques compacts à mémoire morte; comparateurs; compas de marine; ordinateurs; ordinateurs portables; tablettes électroniques; ordinateurs blocs-notes; condensateurs électriques; contacts électriques; manches à air [indicateurs de vent]; cônes de signalisation routière; boîtes de branchement [électricité]; boîtes de distribution [électricité]; boîtes de jonction [électricité]; caisses de batterie; enceintes pour haut-parleurs; combinaisons de plongée; galènes [détecteurs]; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; caches pour prises de courant; lochs; lasers autres qu'à usage médical; lacto-densimètres; lactomètres; tubes vacuum [T.S.F.]; ampoules de flash [photographie]; lampes pour chambres noires [photographie]; tubes thermoïoniques; tubes amplificateurs; bandes de nettoyage de têtes de lecture; bandes magnétiques; bandes vidéo; chaînes d'arpenteur; échelles de sauvetage; règles [instruments de mesure]; carrelets pour le mesurage; règles à calcul; lentilles de contact; verres correcteurs [optique]; lentilles optiques; condensateurs optiques; lignes de sondes; conduites d'électricité; cuillères doseuses; loupes [optique]; compte-fils; aimants; aimants décoratifs; bonnettes d'approche; mannequins pour essais de collision; mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; souris [périphériques d'ordinateur]; manomètres; jetons de sécurité [dispositifs de cryptage]; masques de plongée; masques de soudeurs; masques de protection; masques respiratoires, autres que pour la respiration artificielle; matériels pour réseaux électriques [fils, câbles]; machines de vote; machines pour le comptage et le tri d'argent; instruments et machines pour essais de matériaux; mobilier spécialement conçu pour laboratoires; mégaphones; baladeurs multimédias; diaphragmes acoustiques; membranes pour appareils scientifiques; détecteurs de métaux à usage industriel ou militaire; stations météorologiques numériques; métronomes; règles [instruments de mesure]; réglets [règles à coulisse]; mètres de couturières; mécanismes pour appareils à prépaiement; mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton; mécanismes à prépaiement pour postes de télévision; déclencheurs [photographie]; micromètres; microprocesseurs; microscopes; microtomes; microphones; mélangeurs audio; modems; parafoudres [tiges]; moniteurs [matériel informatique]; moniteurs [programmes informatiques]; perches à selfie [pieds portatifs]; bornes [électricité]; manchons de jonction pour câbles électriques; protège-dents; étiquettes indicatrices de température, autres qu'à usage médical; genouillères pour ouvriers; casques à écouteurs; niveaux à lunette; supports d'enregistrements sonores; supports de données magnétiques; supports optiques de données; partitions de musique électroniques, téléchargeables; logiciels informatiques enregistrés; gaines pour câbles électriques; gaines d'identification pour fils électriques; machines de pesage; matériel informatique; machines de bureau à cartes perforées; appareils et équipements de sauvetage; chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; objectifs [lentilles] [optique]; objectifs pour l'astrophotographie; mire-œufs; extincteurs; clôtures électrifiées; limiteurs [électricité]; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; vêtements de protection contre le feu; vêtements en amiante pour la protection contre le feu; vêtements spéciaux pour laboratoires; ozoniseurs [ozonateurs]; octants; oculaires; ohmmètres; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; montures de lunettes de vue; oscillographes; fils à plomb; miroirs [optique]; lunettes de vue; lunettes de soleil; lunettes de protection pour le sport; colliers électroniques pour le dressage d'animaux; panneaux de signalisation, lumineux ou mécaniques; appareils de téléappel radio; pince-nez; traducteurs électroniques de poche; émetteurs [télécommunication]; émetteurs téléphoniques; émetteurs de signaux électroniques; commutateurs électriques; périscopes; gants de plongée; gants de protection contre les accidents; gants de protection contre les rayons X à usage industriel; gants en amiante pour la protection contre les accidents; fourneaux pour laboratoires; pipettes; pyromètres; planimètres; planchettes [instruments d'arpentage]; plaques de batteries; plaquettes pour circuits intégrés; cartes de circuits imprimés; lecteurs de disques compacts; lecteurs de cassette; films de protection conçus pour écrans d'ordinateurs; films de protection conçus pour smartphones; films pour l'enregistrement de sons; films radiographiques impressionnés; films, impressionnés; radeaux de sauvetage; plateaux de laboratoire; enseignes numériques; semi-conducteurs; polarimètres; pompes à incendie; verrerie graduée; ceintures de sauvetage; fusibles; disjoncteurs; convertisseurs électriques; télérupteurs; appareils pour l'analyse de nourriture; appareils pour le diagnostic, autres qu'à usage médical; appareils pour l'enregistrement de distances; appareils pour le mesurage de distances; appareils de mesurage de la vitesse [photographie]; appareils pour mesurer l'épaisseur des cuirs; appareils pour mesurer l'épaisseur des peaux; appareils de contrôle de la vitesse de véhicules; appareils d'enseignement; appareils pour l'enregistrement de temps; appareils et instruments pour l'astronomie; appareils et instruments d'arpentage; appareils et instruments de pesage; appareils et instruments nautiques; instruments pour la navigation; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de physique; appareils et instruments de chimie; appareils de mesurage; dispositifs de mesurage électriques; instruments de commande pour chaudières; instruments météorologiques; appareils de signalisation navale; instruments d'observation; appareils de navigation pour véhicules sous forme d’ordinateurs de bord; appareils de navigation par satellite; appareils électriques de réglage; appareils de mesurage de précision; récepteurs audio et vidéo; prismes [optique]; applications logicielles informatiques téléchargeables; imprimantes d'ordinateurs; arrondisseurs pour la couture; dessous de cornues; appareils pour changer les aiguilles de tourne-disques; égouttoirs pour travaux photographiques; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; battes pour incendie; mires télescopiques pour armes à feu; mires télescopiques pour l'artillerie; éprouvettes; bouchons indicateurs de pression pour valves; fils magnétiques; fils télégraphiques; fils téléphoniques; fils électriques; conducteurs électriques; fils de cuivre isolés; fils fusibles; programmes informatiques enregistrés; ludiciels informatiques; programmes informatiques [logiciels téléchargeables]; programmes d'exploitation pour ordinateurs enregistrés; tourne-disques; processeurs [unités centrales de traitement]; baguettes de sourciers; publications électroniques téléchargeables; pupitres de distribution [électricité]; tableaux de commande [électricité]; radars; appareils pour surveiller les bébés; pylônes de T.S.F; postes émetteurs [télécommunication]; radios; appareils de radio pour véhicules; gicleurs d'incendie; cadres pour diapositives; trames pour la photogravure; débitmètres; talkie-walkies; protecteurs contre les surtensions; régulateurs de tension pour véhicules; régulateurs d'éclairage de scène; variateurs [régulateurs] de lumière; régulateurs de vitesse pour tourne-disques; commutateurs par cellule [électricité]; bacs de rinçage [photographie]; trusquins; tés de mesurage; minuteries automatiques; relais électriques; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport; clichés radiographiques autres qu'à usage médical; rhéostats; respirateurs pour la filtration d'air; cornues; réfractomètres; réfracteurs; grilles pour batteries; robots humanoïdes avec intelligence artificielle; porte-voix; pavillons pour haut-parleurs; haut-parleurs d'extrêmes graves; saccharimètres; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; feux de signalisation pour la circulation; sifflets pour appeler les chiens; sifflets de signalisation; sextants; inducteurs [électricité]; filets de sauvetage; filets de protection contre les accidents; avertisseurs d'incendie; signaux, lumineux ou mécaniques; sirènes; systèmes de contrôle d'accès électroniques pour le verrouillage de portes; numériseurs à balayage [équipements de traitement de données]; cartes à circuit intégré [cartes à puce]; lunettes intelligentes; smartphones; montres intelligentes; raccordements pour lignes électriques; matériel de couplage électrique; sonars; sonomètres; ballasts pour appareils d'éclairage; résistances électriques; spectrographes; spectroscopes; indicateurs de vitesse; alcoomètres; satellites à usage scientifique; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; appareils d'enseignement audiovisuel; stations de chargement pour véhicules électriques; postes radiotélégraphiques; postes radiotéléphoniques; verres de lunettes; lunettes antireflet; verre optique; baladeurs; stéréoscopes; trépieds pour appareils photographiques; stroboscopes; bateaux-pompes à incendie; sulfitomètres; sacs conçus pour ordinateurs portables; sécheuses pour la photographie; sphéromètres; circuits intégrés; circuits imprimés; comptoirs; parcmètres; enregistreurs kilométriques pour véhicules; compte-tours; bouliers compteurs; sabliers; taximètres; protège-tympans pour la plongée; tachymètres; téléviseurs; télégraphes [appareils]; télescopes; téléprompteurs; téléscripteurs; téléphones sans fil; téléphones cellulaires/téléphones mobiles/téléphones cellulaires; théodolites; terminaux à écran tactile interactif; thermohygromètres; thermomètres, autres qu'à usage médical; thermostats; thermostats pour véhicules; creusets de laboratoire; bras acoustiques pour tourne-disques; totalisateurs; transistors [électronique]; transpondeurs; rapporteurs [instruments de mesure]; survolteurs; transformateurs [électricité]; triangles de signalisation pour véhicules en panne; triodes; câbles de démarrage pour moteurs; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; tubes capillaires; enseignes au néon; tubes de Pitot; tubes à rayons X autres qu'à usage médical; récepteurs téléphoniques; équerres de mesurage; jauges; indicateurs de quantité; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; niveaux d'essence; indicateurs de niveau d'eau; indicateurs de perte électrique; pointeurs électroniques à émission de lumière; indicateurs de pente; niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; niveaux à mercure; niveaux à bulle; uromètres; amplificateurs; accélérateurs de particules; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; dispositifs d'équilibrage; magnétoscopes; appareils pour la reproduction de sons; machines à facturer; enregistreurs à bande; dispositifs de protection contre les rayons X, autres qu'à usage médical; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; appareils de traitement de données; appareils pour transvaser l'oxygène; installations électriques de prévention contre le vol; appareils à couper les films; appareils à sécher les épreuves photographiques; lecteurs de caractères optiques; appareils de cadrage pour diapositives; doseurs; chargeurs de batterie; chargeurs pour batteries électriques; chargeurs pour cigarettes électroniques; alarmes acoustiques; appareils et machines de sondage; dispositifs pour le montage de films cinématographiques; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; coupleurs [équipements informatiques]; dispositifs de suivi d'activité à porter sur soi; avertisseurs contre le vol; dispositifs périphériques pour ordinateurs; dispositifs antiparasites [électricité]; appareils de démagnétisation de bandes magnétiques; coupleurs acoustiques; alarmes; signaux de brouillard, non explosifs; avertisseurs à sifflet d'alarme; machines à additionner; lecteurs [équipements de traitement de données]; lecteurs de codes à barres; appareils de contrôle de chaleur; photocopieurs; dispositifs électriques et électroniques à effets pour instruments de musique; sonneries téléchargeables pour téléphones portables; fichiers d'images téléchargeables; fichiers de musique téléchargeables; dessins animés; filtres pour masques respiratoires; filtres à rayons ultraviolets pour la photographie; Clés USB; lanternes magiques; fanaux de signalisation; lampes optiques; appareils photographiques; appareils à glacer les épreuves photographiques; obturateurs [photographie]; chambres noires [photographie]; photomètres; ampoules de flash [photographie]; cadres de photos numériques; appareils d'agrandissement [photographie]; cellules photovoltaïques; étuis pour lentilles de contact; étuis à lunettes; coffrets pour lames de microscopes; étuis pour smartphones; étuis spécialement conçus pour des appareils et instruments photographiques; appareils de chromatographie pour laboratoires; chronographes [appareils enregistreurs de durées]; centrifugeuses de laboratoire; chaînettes de lunettes; cyclotrons; compas de mesurage; fréquencemètres; horloges pointeuses [dispositifs d'enregistrement du temps]; boîtes de Pétri; housses pour ordinateurs portables; dispositifs de recouvrement pour assistants numériques personnels [PDA]; housses pour tablettes électroniques; housses pour téléphones intelligents; couvertures coupe-feu; puces [circuits intégrés]; gabarits [instruments de mesure]; podomètres; ballons météorologiques; rails électriques pour le montage de projecteurs; paravents d'amiante pour pompiers; tuyaux à incendie; casques de réalité virtuelle; casques de protection pour le sport; protections de tête pour le sport; dragonnes pour téléphones portables; cordons pour lunettes de vue; trépieds pour appareils de prise de vues; tableaux de connexion; tableaux de distribution [électricité]; égaliseurs [appareils audio]; écrans de protection du visage pour ouvriers; écrans de projection; écrans radiologiques à usage industriel; écrans fluorescents; exposimètres [posemètres]; canalisations électriques; piles galvaniques; épidiascopes; ergomètres; induits [électricité]; boîtes noires [enregistreurs de données]; écrans [photographie]. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; abat- jours; accumulateurs de vapeur; accumulateurs de chaleur; dégivreurs pour véhicules; appareils de désinfection à usage médical; appareils pour la distillation; appareils de dessiccation; appareils pour bains d'hydromassage; appareils de désinfection; appareils pour la désodorisation d'air; appareils de bronzage [lits solaires]; appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau; machines de torréfaction; appareils pour le refroidissement de produits à boire; appareils à sécher les mains pour lavabos; torréfacteurs à fruits; appareils et machines pour la purification d'eau; appareils et machines frigorifiques; appareils et installations de séchage; congélateurs; appareils de séchage; armatures de fours; bacs refroidisseurs pour fours; vases d'expansion pour installations de chauffage central; réservoirs de chasses d'eau; tours de raffinage pour la distillation; bidets; chaudières, autres que parties de machines; baignoires; bains à remous [cuves]; baignoires pour bains de siège; gaufriers électriques; ventilateurs [climatisation]; ventilateurs [parties d'installations de climatisation]; ventilateurs électriques à usage personnel; broches de rôtisserie; meubles vitrines frigorifiques; vitrines chauffées; chauffe-eau; Chauffe- eau [appareils]; chasses d'eau; réchauffeurs d'air; hottes aspirantes de cuisine; condenseurs de gaz, autres que pièces de machines; générateurs d'acétylène; bouches d'eau; lanternes vénitiennes pour décorations de fête; brûleurs; becs à acétylène; becs à pétrole; brûleurs à gaz; becs de lampes; brûleurs germicides; becs à incandescence; brûleurs oxhydriques; brûleurs de laboratoire; brûleurs à huile; becs à alcool; bouillottes; chauffe-pieds électriques ou non électriques; chauffe-lits; chaufferettes de poche; bassinoires; grils [appareils de cuisson]; porte-abat-jours; alambics; douches; récipients frigorifiques; allume-gaz; briquets; briquets pour l'allumage du gaz; tiroirs de cheminées; serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; cendriers de foyers; évaporateurs; cabines de douche; cabines transportables pour bains turcs; appareils de chauffage; glacières électriques; chambres de réfrigération; cheminées d'appartement; carneaux de cheminées; autocuiseurs électriques; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; tapis chauffés électriquement; ampoules d'éclairage; ampoules d'éclairage électriques; collecteurs thermiques solaires [chauffage]; colonnes de distillation; grilles de foyers; hottes d'aération; hottes d'aération pour laboratoires; globes de lampes; appareils de climatisation; installations de climatisation pour véhicules; chaudières à gaz; chaudières de buanderie; chaudières de chauffage; cafetières électriques; robinets pour canalisations; robinets; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; forges portatives; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; lampes électriques pour arbres de Noël; phares à acétylène; lampes de sûreté; lampes à gaz; lampes à friser; lampes germicides pour la purification d'air; lampes pour indicateurs de direction d'automobiles; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; lampes à arc; lampes de laboratoire; lampes à huile; lampes à rayons ultraviolets, autres qu'à usage médical; Lampes de mineurs; lampes électriques; lustres; barbecues; machines pour cuire du pain; machines d'irrigation pour l'agriculture; multicuiseurs; chancelières chauffées électriquement; chauffe-bains; chauffe-fers; thermoplongeurs; appliques pour becs de gaz; brise-jet; pompes à chaleur; filaments de lampes électriques; fils de magnésium pour l'éclairage; filaments électriques chauffants; numéros de maisons lumineux; chaussettes chauffées électriquement; appareils chauffants pour le dégivrage de vitres véhicules; appareils pour bains d'air chaud; robinetteries pour salles de bains; appareils de chargement pour fourneaux; supports pour le chargement des fours; installations de sauna; appareils et installations de réfrigération; couvertures chauffantes, autres qu'à usage médical; défroisseurs de tissus à vapeur; réflecteurs de lampes; réflecteurs pour véhicules; foyers; cuiseurs à vapeur électriques; générateurs de vapeur autres que parties de machines; pasteurisateurs; manchons de lampes; douilles de lampes électriques; percolateurs à café électriques; fours de boulangerie; poêles [appareils de chauffage]; fours à air chaud; cuisinières [fours]; fours à micro-ondes [appareils de cuisson]; fours à micro-ondes à usage industriel; incinérateurs; séchoirs; fours solaires; fours dentaires; fourneaux, autres que de laboratoire; urinoirs [installations sanitaires]; alimentateurs de chaudières de chauffage; plaques chauffantes; cuisinières; plaques chauffantes; caves à vin électriques; chauffe- biberons électriques; appareils de chauffage pour aquariums; dispositifs d'éclairage pour aquariums; coussins chauffés électriquement, autres qu'à usage médical; salles blanches [installations sanitaires]; presses électriques à tortillas; appareils de prise d'eau; appareils de désodorisation autres qu'à usage personnel; appareils pour la déshydratation de déchets alimentaires; appareils pour fumigations autres qu'à usage médical; appareils pour l'épuration de gaz; appareils pour l'épuration d'huile; appareils à chauffer la colle; appareils pour étuver le fourrage; appareils de filtration d'eau; appareils et machines pour la purification d'air; machines et appareils à glace; appareils et installations de refroidissement; appareils et installations de cuisson; appareils et installations d'éclairage; installations et appareils sanitaires; réchauds; appareils d'éclairage pour véhicules; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; appareils à air chaud; appareils électriques de chauffage; vaporisateurs faciaux [saunas]; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; tournebroches; chauffe-plats; yaourtières électriques; dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; rôtissoires; bouchons de radiateur; torches pour l'éclairage; projecteurs de plongée; rondelles pour robinets d'eau; pistolets thermiques; radiateurs [chauffage]; radiateurs de chauffage central; radiateurs électriques; éviers; distributeurs de désinfectants pour toilettes; diffuseurs de lumière; réacteurs nucléaires; régénérateurs de chaleur; réservoirs d'eau sous pression; torréfacteurs; lampes; réverbères; plafonniers; sièges de toilettes; installations d'éclairage pour véhicules aériens; marmites autoclaves, électriques; laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; verres de lampes; stérilisateurs; stérilisateurs d'eau; stérilisateurs d'air; sécheurs d'air; séche-linges électriques; sèche-cheveux; torréfacteurs à malt; torréfacteurs à tabac; échangeurs thermiques, autres que parties de machines; grille-pain; tubes à décharges électriques pour l'éclairage; tubes de lampes; tubes lumineux pour l'éclairage; conduits [parties d'installations sanitaires]; carneaux de chaudières de chauffage; tuyaux de chaudières pour installations de chauffage; toilettes [W.-C.]; cabinets d'aisances transportables; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; lavabos [parties d'installations sanitaires]; cuvettes de toilettes; installations de conduites d'eau; installations de bain; installations de climatisation; installations de dessalement; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; installations automatiques d'abreuvage; installations pour le refroidissement de l'eau; installations pour le refroidissement de liquides; installations pour le refroidissement du lait; installations pour le refroidissement du tabac; installations pour la purification d'eau; installations pour l'épuration d'eaux d'égout; installations pour la production de vapeur; installations de distribution d'eau; installations pour la filtration d'air; appareils de chloration pour piscines; appareils et installations de ventilation [climatisation]; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; appareils et installations pour l'adoucissement d'eau; machines et installations de refroidissement; installations de chauffage; chauffages pour véhicules; installations de chauffage à eau chaude; installations de polymérisation; installations d'approvisionnement en eau; tuyaux flamboyants destinés à être utilisés dans l'industrie pétrolière; installations automatiques pour transporter la cendre; appareils pour jets d'hydromassage; appareils de refroidissement d'air; appareils de filtration pour aquariums; ustensiles de cuisson électriques; torches; phares pour automobiles; phares de véhicules; filtres pour la climatisation; filtres pour l'eau potable; feux pour automobiles; feux pour bicyclettes; feux de motocycles; feux pour véhicules; lampes de poche; lanternes d'éclairage; lampions; fontaines; jets d'eau ornementaux; fontaines à chocolat électriques; friteuses électriques; garnitures façonnées pour fours; garnitures de fours en argile réfractaire; machines à pain; réfrigérateurs; appareils de chromatographie à usage industriel; bouilloires électriques; registres de tirage [chauffage]; appareils pour la stérilisation de livres; armoires frigorifiques; charbon pour lampes à arc; corps chauffants" ; Que suite à la renonciation partielle de la marque antérieure effectuée par son titulaire, le libellé à prendre en considération aux fins de la présente procédure est le suivant : "Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires". CONSIDERANT que le risque de confusion dans l'esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce, ce qui implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte ; qu’ainsi, un faible degré de similitude entre les produits désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement ; Que le risque de confusion est d'autant plus élevé que la marque antérieure possède un caractère distinctif important, soit intrinsèquement, soit en raison de sa connaissance par une partie significative du public concerné par les produits ou les services en cause. CONSIDERANT que les produits suivants de l’enregistrement international contesté apparaissent, pour certains, identiques et, pour d’autres, similaires ou susceptibles d’être attribués à la même origine que les produits invoqués de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par la société titulaire de cet enregistrement international : "concasseurs électriques de cuisine; machines à beurre; machines de cuisine électriques; fouets électriques à usage domestique; presse-fruits électriques à usage ménage r; appareils pour la respiration, autres que pour la respiration artificielle; batteries pour l'éclairage; instruments de commande pour chaudières; régulateurs d'éclairage de scène; variateurs [régulateurs] de lumière; respirateurs pour la filtration d'air; ballasts pour appareils d'éclairage; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; abat-jours; accumulateurs de vapeur; accumulateurs de chaleur; dégivreurs pour véhicules; appareils de désinfection à usage médical ; appareils pour la distillation; appareils de dessiccation; appareils de désinfection; appareils pour la désodorisation d'air; appareils de bronzage [lits solaires]; machines de torréfaction; appareils pour le refroidissement de produits à boire; appareils à sécher les mains pour lavabos; torréfacteurs à fruits; appareils et machines pour la purification d'eau; appareils et machines frigorifiques; appareils et installations de séchage; congélateurs; appareils de séchage; armatures de fours; bacs refroidisseurs pour fours; vases d'expansion pour installations de chauffage central; réservoirs de chasses d'eau; tours de raffinage pour la distillation; bidets; chaudières, autres que parties de machines; baignoires; bains à remous [cuves]; baignoires pour bains de siège; gaufriers électriques; ventilateurs [climatisation]; ventilateurs [parties d'installations de climatisation]; ventilateurs électriques à usage personnel ; broches de rôtisserie; meubles vitrines frigorifiques; vitrines chauffées; chauffe-eau; Chauffe-eau [appareils]; chasses d'eau; réchauffeurs d'air; hottes aspirantes de cuisine; condenseurs de gaz, autres que pièces de machines; générateurs d'acétylène; bouches d'eau; lanternes vénitiennes pour décorations de fête; brûleurs; becs à acétylène; becs à pétrole; brûleurs à gaz; becs de lampes; brûleurs germicides; becs à incandescence; brûleurs oxhydriques; brûleurs de laboratoire; brûleurs à huile; becs à alcool; bouillottes; chauffe-pieds électriques ou non électriques; chauffe-lits; chaufferettes de poche; bassinoires; grils [appareils de cuisson]; porte-abat-jours; alambics; douches; récipients frigorifiques; allume-gaz; briquets; briquets pour l'allumage du gaz; tiroirs de cheminées; serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; cendriers de foyers; évaporateurs; cabines de douche; cabines transportables pour bains turcs; appareils de chauffage; glacières électriques; chambres de réfrigération; cheminées d'appartement; carneaux de cheminées; autocuiseurs électriques; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; tapis chauffés électriquement; ampoules d'éclairage; ampoules d'éclairage électriques; collecteurs thermiques solaires [chauffage]; colonnes de distillation; grilles de foyers; hottes d'aération; hottes d'aération pour laboratoires; globes de lampes; appareils de climatisation; installations de climatisation pour véhicules; chaudières à gaz; chaudières de buanderie; chaudières de chauffage; cafetières électriques; robinets pour canalisations; robinets; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; forges portatives; lampes électriques pour arbres de Noël; phares à acétylène; lampes de sûreté; lampes à gaz; lampes à friser; lampes germicides pour la purification d'air; lampes pour indicateurs de direction d'automobiles; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; lampes à arc; lampes de laboratoire; lampes à huile; lampes à rayons ultraviolets, autres qu'à usage médical; Lampes de mineurs; lampes électriques; lustres; barbecues; machines d'irrigation pour l'agriculture; multicuiseurs; chancelières chauffées électriquement; chauffe-bains; chauffe-fers; thermoplongeurs; appliques pour becs de gaz; brise-jet; pompes à chaleur; filaments de lampes électriques; fils de magnésium pour l'éclairage; filaments électriques chauffants; numéros de maisons lumineux; chaussettes chauffées électriquement; appareils chauffants pour le dégivrage de vitres véhicules; appareils pour bains d'air chaud; robinetteries pour salles de bains; appareils de chargement pour fourneaux; supports pour le chargement des fours; installations de sauna; appareils et installations de réfrigération; couvertures chauffantes, autres qu'à usage médical; réflecteurs de lampes; réflecteurs pour véhicules; foyers; cuiseurs à vapeur électriques; générateurs de vapeur autres que parties de machines; pasteurisateurs; manchons de lampes; douilles de lampes électriques; percolateurs à café électriques; fours de boulangerie; poêles [appareils de chauffage]; fours à air chaud; cuisinières [fours]; fours à micro-ondes [appareils de cuisson]; fours à micro-ondes à usage industriel; incinérateurs; séchoirs; fours solaires; fours dentaires; fourneaux, autres que de laboratoire; urinoirs [installations sanitaires]; alimentateurs de chaudières de chauffage; plaques chauffantes; cuisinières; plaques chauffantes; chauffe-biberons électriques; appareils de chauffage pour aquariums; dispositifs d'éclairage pour aquariums; coussins chauffés électriquement, autres qu'à usage médical; appareils de prise d'eau; appareils de désodorisation autres qu'à usage personnel; appareils pour fumigations autres qu'à usage médical; appareils pour l'épuration de gaz; appareils pour l'épuration d'huile; appareils à chauffer la colle; appareils pour étuver le fourrage; appareils de filtration d'eau; appareils et machines pour la purification d'air; machines et appareils à glace; appareils et installations de refroidissement; appareils et installations de cuisson; appareils et installations d'éclairage; installations et appareils sanitaires; réchauds; appareils d'éclairage pour véhicules; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; appareils à air chaud; appareils électriques de chauffage; vaporisateurs faciaux [saunas]; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; tournebroches; chauffe-plats; yaourtières électriques; dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; rôtissoires; bouchons de radiateur; torches pour l'éclairage; projecteurs de plongée; rondelles pour robinets d'eau; radiateurs [chauffage]; radiateurs de chauffage central; radiateurs électriques; éviers; distributeurs de désinfectants pour toilettes; diffuseurs de lumière; régénérateurs de chaleur; réservoirs d'eau sous pression; torréfacteurs; lampes; réverbères; plafonniers; sièges de toilettes; installations d'éclairage pour véhicules aériens; marmites autoclaves, électriques; laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; verres de lampes; stérilisateurs; stérilisateurs d'eau; stérilisateurs d'air; sécheurs d'air; sèche-cheveux; torréfacteurs à malt; torréfacteurs à tabac; échangeurs thermiques, autres que parties de machines; grille-pain; tubes à décharges électriques pour l'éclairage; tubes de lampes; tubes lumineux pour l'éclairage; conduits [parties d'installations sanitaires]; carneaux de chaudières de chauffage; tuyaux de chaudières pour installations de chauffage; toilettes [W.-C.]; cabinets d'aisances transportables; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; lavabos [parties d'installations sanitaires]; cuvettes de toilettes; installations de conduites d'eau; installations de bain; installations de climatisation; installations de dessalement; installations automatiques d'abreuvage; installations pour le refroidissement de l'eau; installations pour le refroidissement de liquides; installations pour le refroidissement du lait; installations pour le refroidissement du tabac; installations pour la purification d'eau; installations pour l'épuration d'eaux d'égout; installations pour la production de vapeur; installations de distribution d'eau; installations pour la filtration d'air; appareils et installations de ventilation [climatisation]; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; appareils et installations pour l'adoucissement d'eau; machines et installations de refroidissement; installations de chauffage; chauffages pour véhicules; installations de chauffage à eau chaude; installations de polymérisation; installations d'approvisionnement en eau; installations automatiques pour transporter la cendre; appareils de refroidissement d'air; appareils de filtration pour aquariums; ustensiles de cuisson électriques; torches; phares pour automobiles; phares de véhicules; filtres pour la climatisation; filtres pour l'eau potable; feux pour automobiles; feux pour bicyclettes; feux de motocycles; feux pour véhicules; lampes de poche; lanternes d'éclairage; lampions; fontaines; jets d'eau ornementaux; friteuses électriques; garnitures façonnées pour fours; garnitures de fours en argile réfractaire; réfrigérateurs; bouilloires électriques; registres de tirage [chauffage]; armoires frigorifiques; charbon pour lampes à arc; corps chauffants" ; Qu’il en va d’autant plus ainsi que les signes sont très proches. CONSIDERANT en revanche, que dans l'acte d'opposition, la société opposante a notamment visé comme servant de base à l'opposition les "Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Instruments de musique ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Jeux ; articles de sport non compris dans d'autres classes", lesquels ne figurent plus au libellé de la marque antérieure invoquée, suite à la renonciation partielle dont elle a fait l’objet ; Qu’en conséquence, à défaut de pouvoir comparer les produits suivants de l'enregistrement international contesté avec les produits précités de la marque antérieure et en l’absence d’argumentation de la société opposante établissant des liens entre ces produits de l’enregistrement international contesté et ceux qui demeurent dans le libellé de la marque antérieure, le risque de confusion n’est pas établi : "Classe 7 : Machines et machines-outils; moteurs et groupes moteurs [autres que pour véhicules terrestres]; accouplements et organes de transmission de machines [autres que pour véhicules terrestres]; instruments agricoles autres que ceux à fonctionnement manuel; couveuses pour œufs; distributeurs automatiques de vente; imprimantes 3D; machines électriques de soudage; appareils de soudage à gaz; appareils de vulcanisation; appareils pour la purification de l'acétylène; appareils de nettoyage à haute pression; appareils pour le tirage de bière sous pression; appareils pour l'aération d'eau; appareils d'aération de produits à boire; appareils électriques pour sceller des emballages en matières plastiques; appareils de découpe à l'arc électrique; appareils de soudage électrique à l'arc; appareils de soudage électriques; appareils encreurs; appareils de brasage électriques; garnitures de chaudières de machines; vases d'expansion [parties de machines]; cylindres [parties de machines]; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; patins de freins, autres que pour véhicules; bétonnières de chantier; bobines [parties de machines]; bobines de métiers à tisser; herses; boîtes d'essieu [parties de machines]; bulldozers; trémies pour le déchargement mécanique; tarières de mines; monte-wagons; cylindres de laminoirs; vilebrequins; rouleaux d'impression pour machines; arbres à cames pour moteurs de véhicules; arbres de transmission, autres que pour véhicules terrestres; soupapes [parties de machines]; ventilateurs pour moteurs et groupes moteurs; bancs de sciage [parties de machines]; vanneuses; vibrateurs [machines] à usage industriel; paliers [parties de machines]; réchauffeurs d'eau [parties de machines]; soufflets [parties de machines]; agitateurs; pots d'échappement pour moteurs et groupes moteurs; installations de forage flottantes ou non flottantes; tondeuses [machines]; garnitures de cardes [parties de machines à carder]; arrache-clous électriques; groupes électrogènes de secours; alternateurs; dynamos; dynamos pour bicyclettes; générateurs de courant; générateurs d'électricité; commandes hydrauliques pour machines, moteurs ou groupes moteurs; silencieux d'échappement pour moteurs et groupes moteurs; têtes de forage [parties de machines]; trépans [parties de machines]; culasses pour groupes moteurs; chalumeaux de brasage au gaz; chalumeaux à gaz; râteleuses; égrappoirs [machines]; tamis [machines ou parties de machines]; collecteurs de boue [machines]; goudronneuses; chenilles en caoutchouc en tant que parties de machines à chenilles pour l'exploitation minière; chenilles en caoutchouc en tant que parties de chasse-neige à chenilles; chenilles en caoutchouc en tant que parties de machines et appareils de chargement-déchargement; chenilles en caoutchouc en tant que parties de machines agricoles à chenilles; chenilles en caoutchouc en tant que parties de véhicules à chenilles pour machines de construction; moteurs et groupes moteurs hydrauliques; groupes moteurs pour l'aéronautique; moteurs d'avions; groupes moteurs pour véhicules à coussin d'air; moteurs, autres que pour véhicules terrestres; groupes moteurs à air comprimé; moteurs à réaction, autres que pour véhicules terrestres; groupes moteurs pour bateaux; moteurs d'entraînement, autres que pour véhicules terrestres; mécanismes de propulsion, autres que pour véhicules terrestres; désaérateurs d'eau d'alimentation; désintégrateurs; tympans [imprimerie]; porte-outils [parties de machines]; dégazonneuses; membranes de pompes; ciseaux de machines; vérins [machines]; crics à crémaillère; tapis roulant; perceuses à main électriques; carneaux de chaudières de machines; moissonneuses [machines agricoles]; moissonneuses-lieuses; meules de moulin; râteaux de râteleuse; broyeurs électriques de cuisine; déchiqueteurs [machines] à usage industriel; injecteurs pour groupes moteur; couveuses pour œufs; outils électriques pour l'affûtage de carres de skis; outils [parties de machines]; outils portatifs, autres que ceux actionnés manuellement; instruments agricoles autres que ceux à fonctionnement manuel; condenseurs à air; câbles de commande pour machines, moteurs ou groupes moteurs; cabestans; calandres; repasseuses à rouleau portables pour textiles; fossoirs [charrues]; carburateurs; chariots pour machines à tricoter; carters pour machines, moteurs et groupes moteurs; rouleaux compresseurs à vapeur; soupapes de pression [parties de machines]; vannes à clapet [parties de machines]; détendeurs de pression [parties de machines]; ouvre-boîtes de conserve électriques; capots [parties de machines]; roues de machines; roues libres, autres que pour véhicules terrestres; collecteurs de tartre pour chaudières de machines; formes pour chaussures [parties de machines]; plaquettes de freins, autres que pour véhicules; segments de pistons; bagues de graissage [parties de machines]; moissonneuses et batteuses; haveuses de houille; compresseurs [machines]; pompes à air [installations de garages]; compresseurs pour réfrigérateurs; transporteurs à courroie; transporteurs [machines]; convertisseurs d'aciéries; aérocondenseurs; condensateurs de vapeur [parties de machines]; arracheuses [machines]; béliers [machines]; lances thermiques [machines]; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail; cassettes pour matrices [imprimerie]; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; boîtes de graissage [machines]; cages [parties de machines]; moissonneuses; chaudières de machines; moulins à café, autres qu'à fonctionnement manuel; robinets [parties de machines, moteurs ou groupes moteurs]; ponts roulants; grues [appareils de levage]; séparateurs d'eau; pistolets pour la pulvérisation de peinture; manivelles [parties de machines]; tours de potiers; meulières [parties de machines], meules à aiguiser [parties de machines]; cultivateurs [machines]; lampes à souder; treuils; socs de charrues; courroies pour transporteurs; graisseurs [parties de machines]; magnétos d'allumage; manipulateurs automatiques [machines]; barattes; matrices d'imprimerie; volants de machines; machines de tonte pour animaux; machines à papier; machines soufflantes; machines à tricoter; machines de galvanisation; cintreuses; machines à repasser; machines pour l'exploitation minière; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport de gaz; souffleries ou soufflantes pour la compression, l'aspiration et le transport de grains/ souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport de grains/soufflantes pour la compression, l'aspiration et le transport de grains; treuils pour la pêche; machines de galvanoplastie; cacheteuses de bouteilles; machines de scellage à usage industriel; gaufreuses; machines de gravure; finisseuses; pilons [machines]; broyeurs d'ordures; machines pour le repassage des lames/aiguisoirs [machines]; machines pour travaux de terrassement; machines de corderie; machines pour la fabrication de dentelle; machines à cigarettes à usage industriel; machines pour la fabrication de saucisses; machines à stéréotyper; métiers de bonneterie; broyeurs [machines]; machines pour la teinture; machines rince-bouteilles; lave- vaisselle; soutireuses à bouteilles; machines pour le cordage de raquettes; machines pour le travail du cuir; machines de laiterie; machines pour le travail du verre; machines pour la transformation du tabac; décortiqueurs de céréales; machines pour la peinture; machines de raffinage de pétrole; machines à éplucher; machines pour la transformation des matières plastiques; appareils pour le traitement de minerais; machines pour l'impression sur tôle; machines de brasserie; machines pour le badigeonnage; balayeuses de route automotrices; machines à parer le cuir; machines pour la fabrication de bitume; machines pour la fabrication de papier; machines pour la fabrication de pâtes alimentaires; machines pour la production de sucre; machines à sarcler; machines de tamisage; tamiseurs de cendres [machines]; machines à puddler; grugeoirs [machines-outils]; trancheuses à pain; machines pour la construction de routes; machines pour la construction de voies ferrées; machines pour l'industrie textile; pilons [machines]; machines pour la pose de rails; capsuleuses de bouteilles; machines à boucher les bouteilles; machines de conditionnement; machines pour le compactage de déchets; estampilleuses; machines d'estampage; machines à ravauder; machines à traire; machines de drainage; machines d'empaquetage; égreneuses; machines et appareils de reliure à usage industriel; machines et appareils de nettoyage électriques; shampouineuses électriques (machines et appareils) pour tapis et moquettes; machines et appareils électriques de polissage; machines à ajuster; machines à poinçonner; machines de rivetage; machines de fonderie; lisseuses; écharneuses; machines de rinçage; machines de minoterie; composeuses [imprimerie]; machines à ourler; machines à râper les légumes; machines à tresser; machines à essorer le linge; découpeuses (machines); groupes moteurs à vapeur; machines d'impression; rotatives; machines à air comprimé; machines à ébavurer; machines de filature; machines de remplissage; ratineuses (machines); coupeuses [machines]; machines à satiner; machines agricoles; malaxeuses; machines de tri pour l'industrie; piqueuses (machines); machines à laver [blanchisserie]; machines à laver à prépaiement; tondeuses [machines]; métiers à filer; essoreuses centrifuges [non chauffées]; métiers à tisser; pétrins mécaniques; machines typographiques; machines pour la photocomposition; batteuses; batteurs électriques; machines d'emballage; machines de filtration; machines de moulage; cardes (machines); machines à coudre; machines à couler les caractères d'imprimerie; machines électromécaniques pour l'industrie chimique; étiqueteuses [machines]; moulins à usage domestique autres qu'à main; moulins à poivre autres que ceux à fonctionnement manuel; moulins [machines]; moulins centrifuges; rouages de machines; alimentateurs [parties de machines]; soufflets (souffleries) de forge; mélangeurs électriques à usage ménager; Malaxeurs [machines]; sacs d'aspirateur; batteuses; marteaux pneumatiques; marteaux [parties de machines]; martinets (marteaux à soulèvement); marteaux-pilons; appareils de renvidage mécaniques; motoculteurs; moteurs pour bateaux; embrayages, autres que pour véhicules terrestres; hachoirs à viande [machines]; surcompresseurs; garnitures de freins, autres que pour véhicules; guidages de machines; buses d'aspiration pour aspirateurs; accessoires d'aspirateurs de poussière pour la diffusion de parfums et désinfectants; pompes d'aération pour aquariums; pompes à vide [machines]; pompes à air comprimé; pompes pour installations de chauffage; pompes à bière; pompes de lubrification; pompes [machines]; pompes à carburant autorégulatrices; pompes de distribution de carburant pour stations-services; pompes centrifuges; pompes [parties de machines, moteurs ou groupes moteurs]; lames [parties de machines]; lames de faucheuse; lames de hache-paille; couteaux électriques; cisailles électriques; ciseaux électriques; supports de groupes moteurs, autres que pour véhicules terrestres; chaises de paliers pour machines; pulvérisateurs [machines]; arbres pour machines; purgeurs automatiques de vapeur d'eau; mandrins [parties de machines]; mandrins de perceuses [parties de machines]; collecteurs d'échappement pour groupes moteurs; fers à souder à gaz; fers de brasage électriques; surchauffeurs; engrenages, autres que pour véhicules terrestres; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; foreuses; scies [machines]; tronçonneuses; pistolets à colle électriques; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; pistolets [outils à cartouches explosives]; alimentateurs pour carburateurs; appareils d'alimentation pour chaudières de machines; rampes de chargement; charrues; transporteurs pneumatiques; commandes pneumatiques pour machines, moteurs ou groupes moteurs; chaises pour machines; paliers antifriction pour machines; roulements à rouleaux; paliers autograisseurs; paliers pour arbres de transmission; roulements à billes; palans; ascenseurs, autres que remonte-pentes; élévateurs; poulies; lames de scies [parties de machines]; pistons d'amortisseurs [parties de machines]; pistons pour groupes moteurs; pistons [parties de machines ou de groupes moteurs]; pistons de cylindres; convertisseurs catalytiques; convertisseurs de couple, autres que pour véhicules terrestres; convertisseurs de carburant pour groupes moteurs à combustion interne; pressoirs à vin; pressoirs; presses à fourrage; presses [machines à usage industriel]; presses d'impression; presses typographiques; emboutisseuses; commandes à pédale pour machines à coudre; appareils de nettoyage à vapeur; robots de cuisine électriques; ressorts [parties de machines]; rouets de filature; poinçons de poinçonneuses; aspirateurs; tambours pour machines à broder; radiateurs de refroidissement pour moteurs et groupes moteurs; pulvérisateurs pour eaux d'égouts; aérographes pour l'application de couleurs; régulateurs de pression [parties de machines]; régulateurs de vitesse pour machines, groupes moteur et moteurs; régulateurs [parties de machines]; chalumeaux à découper à gaz; couteaux [parties de machines]; porte-lames [parties de machines]; lames de métiers à tisser; harnais de métiers à tisser; courroies pour machines; courroies d'élévateurs; courroies de ventilateurs pour moteurs et groupes moteurs; courroies de dynamo; courroies pour moteurs et groupes moteurs; bandes adhésives pour poulies; robots [machines]; démarreurs au kick pour motocycles; leviers de commande en tant que parties de machines, autres que pour machines de jeux; boîtes à étoupe [parties de machines]; dispositifs d'alimentation en papier [imprimerie]; bougies d'allumage pour groupes moteurs à combustion interne; bougies de préchauffage pour moteurs diesel; segments de freins, autres que pour véhicules; faneuses; déshuileurs de vapeur; séparateurs de crème/lait; bagues à billes pour roulements; semoirs [machines]; pistons racleurs pour nettoyage de tuyaux; chasse-neige; lieuses de gerbes; accouplements d'arbres [machines]; centrifugeuses électriques; hache-paille; ventouses pour machines à traire; bâtis pour machines; machines-outils; taraudeuses; machines pour le travail du bois; machines à affûter; machines pour l'assemblage de bicyclettes; machines à mortaiser; machines pour le travail de pierres; machines pour le travail de métaux; machines de filetage; machines à raboter; tours [machines-outils]; fraiseuses; rectifieuses; machines pour le tréfilage de métaux; laminoirs; démarreurs pour moteurs et groupes moteurs; stators [parties de machines]; diamants de vitriers [parties de machines]; tables de machines; mâts de charge; supports à chariot [parties de machines]; accouplements autres que pour véhicules terrestres; échangeurs thermiques [parties de machines]; transmissions pour machines; organes de transmission, autres que pour véhicules terrestres; tubes de chaudières [parties de machines]; éoliennes; turbines hydrauliques; turbines, autres que pour véhicules terrestres; turbocompresseurs; bielles de machines, moteurs ou groupes moteurs; joints [parties de groupes moteurs]; installations centrales de nettoyage par le vide; machines d'aspiration à usage industriel; installations de lavage pour véhicules; dégraisseuses; installations d'aspiration de poussières pour le nettoyage; machines pour la production d'eaux minérales; installations de criblage; installations pneumatiques de transport par tubes; installations de dépoussiérage pour le nettoyage; installations de condensation; appareils de levage; machines d'aspiration d'air; diviseuses; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; ferme-portes hydrauliques; ferme-portes pneumatiques; ferme-portes électriques; dispositifs hydrauliques de fermeture de fenêtres; dispositifs pneumatiques de fermeture de fenêtres; dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres; appareils de lavage; botteleuses; extracteurs miniers; ouvre-portes hydrauliques; ouvre-portes, pneumatiques; ouvre-portes électriques; dispositifs hydrauliques d'ouverture de fenêtres; dispositifs pneumatiques d'ouverture de fenêtres; dispositifs électriques pour l'ouverture de fenêtres; dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux; distributeurs de ruban adhésif [machines]; dispositifs antipollution pour moteurs et groupes moteurs; machines électromécaniques pour la préparation de produits à boire; machines électromécaniques pour la préparation de nourriture; dispositifs de commande pour élévateurs; mécanismes de commande pour machines, groupes moteurs ou moteurs; cireuses électriques pour chaussures; machines et appareils à encaustiquer électriques; dispositifs pour le déplacement de charges sur coussin d'air; appareils de manutention pour opérations de chargement et déchargement; appareils élévateurs; tabliers de machines; filtres-presses; filtres [parties de machines ou groupes moteurs]; filtres de nettoyage d'air de refroidissement pour groupes moteurs; moules [parties de machines]; plaques d'impression; tourillons [parties de machines]; machines centrifuges; chaînes d'élévateurs [parties de machines]; chaînes de commande, autres que pour véhicules terrestres; chaînes de transmission, autres que pour véhicules terrestres; cylindres de moteurs et groupes moteurs; cylindres de machines; cylindres d'imprimerie; vérins pneumatiques; navettes [parties de machines]; joints de cardan; poulies [parties de machines]; tuyaux d'aspirateurs; tournevis électriques; balais de dynamo; brosses [parties de machines]; brosses pour aspirateurs; brosses actionnées électriquement [parties de machines]; balais de charbon [électricité]; éjecteurs; économiseurs de carburant pour moteurs et groupes moteurs; excavateurs; pelles mécaniques; élévateurs pour l'agriculture; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; électrodes pour machines de soudage; marteaux électriques; cireuses à parquet électriques; cartouches pour machines de filtration; escaliers roulants; grappins automatiques. Classe 8 Outils et instruments à main à commande manuelle; articles de coutellerie; armes blanches; rasoirs; diamants de vitriers [parties d'outils à main]; appareils pour le tatouage; rasoirs électriques ou non électriques; fusils à aiguiser; pierres à faux; vrilles [outils à main]; perçoirs; esserets; tarières [outils à main]; perceuses à main, à fonctionnement manuel; marteaux-piqueurs / bouchardes; leviers; fourchettes de table; houes [outils à main]; fourches agricoles [outils à main]; tondeuses à gazon [instruments à main]; harpons; harpons pour la pêche; arrache-clous, à fonctionnement manuel; râteaux de golf; râteaux [outils à main]; barres d'alésage [outils à main]; coffins; ciseaux de sculpteur; bêches; guillaumes; matoirs; gravoirs; aiguilles de tatouage; produits de taillanderie; outils de jardin à fonctionnement manuel; instruments d'abrasion [instruments à main]; pinces à numéroter; fers à gaufrer; appareils à main à soutirer; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques; instruments pour l'aiguisage; instruments pour le repassage des lames; instruments à marquer les bestiaux; coupe-ongles électriques ou non électriques; ouvre- huîtres; fers à glacer; appareils pour percer les oreilles; instruments à tronçonner les tuyaux; dénudeurs de fils [outils à main]; rivetiers [outils à main]; mandrins [outils à main]; découpoirs [outils à main]; outils à fonctionnement manuel pour l'affûtage d'arêtes de ski; outils à main, à fonctionnement manuel; étampes [outils à main]; pics [outils à main]; pierres à aiguiser; coup-de-poing; truelles; pointeaux [outils à main]; poignards; pioches; battes [instruments à main]; pinces; emporte-pièce [outils à main]; lames [armes]; filières annulaires; tourne-à-gauche; tourne-à-gauche [outils à main]; louches [outils à main]; poches à fonte [outils à main]; vilebrequins; formes pour chaussures [outils de cordonniers]; anneaux de faux; instruments pour poinçonner les billets; arracheuses [outils à main]; béliers [outils à main]; faux; sapes; ringards; meules en émeri; meules à aiguiser [outils à main]; masses; échardonnettes [outils à main]; pinces à ongles; élagueurs; pied-de-biche [outils à main]; pics à glace; lames de rasoir à lame; fers de guillaumes; fers de rabots; lames [outils à main]; scies à chantourner; cuillères; fourchettes de table, couteaux de table et cuillères pour bébés; couteaux de table, fourchettes de table et cuillères en matières plastiques; barres à mine; truelles [jardinage]; pelles [outils à main]; amassettes; machettes; tondeuses à barbe; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques; tondeuses pour animaux [instruments à main]; tarauds [outils à main]; soufflets pour cheminées [outils à main]; épées; chasses [outils à main]; casse-pierres; massettes; bouterolles [outils à main]; marteaux [outils à main]; pelles-pioches; fossoirs [outils à main]; hache-viande [outils à main]; trousses de manucure; nécessaires de manucure électriques; trousses de pédicurie; limes à aiguilles; trépans [outils à main]; limes; limes émeri; pompes à air à fonctionnement manuel; pompes à main; nécessaires de rasage; tranchoirs à fromage, non électriques; tranchoirs à œufs, non électriques; coupe-pizzas, non électriques; écailleurs; couteaux de bricolage [scalpels]; fers à moulurer; couteaux en céramique; ouvre-boîtes, non électriques; rogne-pied; écussonnoirs; couteaux de chasse; canifs; greffoirs [outils à main]; molettes [outils à main]; serpes; couteaux d'office; couperets; mouchettes [ciseaux]; cisailles; tondeuses pour le bétail; cisailles de bordure; échenilloirs; tondeuses [instruments à main]; fourreaux de sabres; mandolines; instruments agricoles actionnés manuellement; affiloirs; tournevis, non électriques; sabres; manchons d'alésoirs; porte-forets [outils à main]; perforateurs [outils à main]; pilons [outils à main]; limes émeri; limes à ongles; limes à ongles électriques; scies à archet; scies [outils à main]; brucelles; pinces à épiler; pistolets [outils à main]; pistolets à mastic non électriques; pistolets à fonctionnement manuel pour l'extrusion de mastics; filières [outils à main]; cueille-fruits [outils à main]; lames de scies [parties d'outils à main]; lames de cisailles; ceintures porte-outils; articles de coutellerie de table [couteaux, fourchettes et cuillères]; fers à gaufrer; appareils à main à friser les cheveux; hachoirs à légumes; ramasse-monnaie; instruments et outils pour dépouiller des animaux; polissoirs d'ongles, électriques ou non électriques; sérans [outils à main]; repoussoirs; chasse-pointes; fils de tirage [outils à main]; poinçons [outils à main]; pulvérisateurs pour insecticides [outils à main]; seringues pour la pulvérisation d'insecticides; alésoirs; châssis de scies à main; porte-scie; râpes [outils à main]; coupoirs; boutoirs [outils à main]; burins [outils à main]; fraises [outils à main]; cuirs à rasoir; cuirs à aiguiser; rabots; manches de faux; manches de couteaux; manches pour outils à main à fonctionnement manuel; épissoirs; évidoirs; mèches [parties d'outils à main]; sécateurs; argenterie [couteaux, fourchettes et cuillères]; serpettes; faucilles; planes [couteaux à deux manches]; grattoirs [outils à main]; racloirs pour skis; bédanes; fers à calfater; gouges; mortiers pour le pilage [outils à main]; boîtes à onglets (outils à main); fers à marquer au feu; hachettes; herminettes [outils]; étaux; étaux d'établi [instruments à main]; coupe-feuillards [outils à main]; besaiguës; haches; dameuses [outils à main]; fouloirs [outils à main]; coupe-tube [outils à main]; équerres [outils à main]; allonges de vilebrequins pour tarauds; estampeurs [outils à main]; appareils pour la destruction de phytoparasites, à fonctionnement manuel; tendeurs de fils métalliques [outils à main]; tendeurs de fils et bandes métalliques [outils à main]; fers à repasser; fers [outils à main non électriques]; étuis pour rasoirs; cliquets [outils à main]; racloirs; alênes; hachoirs [couteaux]; spatules à utiliser par des artistes; spatules [outils à main]; baïonnettes; fers à friser; pinces à envies; pinces à recourber les cils. Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle [inspection], de secours [sauvetage] et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande d'électricité; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images; supports de données magnétiques, disques d'enregistrement; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements de traitement de données, ordinateurs; logiciels informatiques; appareils pour l'extinction d'incendie; Lunettes 3D; lecteurs de DVD; distributeurs de tickets; automates à musique à prépaiement [juke-box]; pompes à incendie; répondeurs téléphoniques; adaptateurs électriques; batteries pour cigarettes électroniques; accumulateurs électriques; accumulateurs électriques pour véhicules; accéléromètres; actinomètres; alidades à lunettes; altimètres; ampèremètres; anémomètres; anodes; antennes; anticathodes; apertomètres [optique]; appareils à haute fréquence; appareils d'essai, autres qu'à usage médical; appareils électrodynamiques pour la commande à distance d'aiguillages de chemins de fer; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux; appareils de commande à distance; appareils électriques de surveillance; appareils pour l'enregistrement de sons; appareils pour systèmes mondiaux de positionnement [GPS]; appareils de distillation à usage scientifique; appareils de diffraction [microscopie]; appareils pour l'analyse d'air; appareils de contrôle de l'affranchissement; appareils pour la transmission de sons; appareils de fermentation [appareils de laboratoire]; appareils de respiration pour plongeurs; appareils et installations pour la production de rayons X, autres qu'à usage médical; appareils électriques de commutation; appareils d'intercommunication; alambics pour expériences en laboratoire; appareils de projection; appareils d’extinction d’incendie; appareils de radiologie à usage industriel; appareils à rayons X autres qu'à usage médical; appareils pour photocalques; feux intermittents [signaux lumineux]; appareils stéréoscopiques; appareils téléphoniques; télécopieurs; appareils phototélégraphiques; appareils électriques pour l'allumage à distance; pèse-acide; pèse-sels; acidimètres pour accumulateurs; aéromètres; balises lumineuses; bacs de batterie; baromètres; batteries d'anodes; batteries galvaniques; batteries solaires; panneaux solaires pour la production d'électricité; batteries électriques; balances romaines; bêtatrons; jumelles; biopuces; étiquettes électroniques pour marchandises; bonnettes [optique]; unités à bande magnétique (informatique); mémoires pour ordinateurs; lances à incendie; bracelets d'identification magnétiques codés; bracelets connectés [instruments de mesure]; bâches de sauvetage; breloques porte-clés électroniques en tant qu'appareils de commande à distance; vêtements pare-balles; bouées de signalisation; bouées de sauvetage; bouées de repérage; boussoles; vacuomètres; électrolyseurs; variomètres; verniers; balances; pèse-bébés; pèse-personnes; pèse- lettres; bascules; trébuchets; balances avec analyseurs de masse corporelle; jalons [instruments d'arpentage], mires graduées [instruments d'arpentage]; caméras vidéo à magnétoscope intégré; moniteurs de vidéosurveillance pour bébés; cassettes vidéo; visiophones; écrans vidéo; viseurs photographiques; prises femelles, prises mâles et autres de contacts [connexions électriques]/prises mâles, prises femelles et autres contacts [connexions électriques]; vis micrométriques pour instruments d'optique; viscosimètres; conjoncteurs; ondemètres; voltmètres; enseignes mécaniques; enseignes lumineuses; boîtes à clapets [électricité]; redresseurs de courant; appareils pour l'analyse de gaz; gazomètres [instruments de mesure]; galvanomètres; kits mains-libres pour téléphones; appareils héliographiques; hygromètres; hydromètres; poids; judas optiques pour portes; hologrammes; traceurs; haut-parleurs; plombs de sondes; plombs de fils à plomb; télémètres; densimètres; densitomètres; produits d'optique; détecteurs; détecteurs de fumée; détecteurs à infrarouges; détecteurs de fausse monnaie; joysticks à utiliser avec des ordinateurs, autres que pour jeux vidéo; diapositives; appareils de projection de diapositives; diaphragmes [photographie]; machines à dicter; dynamomètres; diodes électroluminescentes [DEL]; disquettes; disques pour l'enregistrement de sons; disques magnétiques; disques optiques; règles à calcul circulaires; mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; juke-box pour ordinateurs; puces à ADN; tableaux blancs interactifs électroniques; tableaux d'affichage électroniques; gilets pare-balles; vestes de sauvetage; gilets de sécurité réfléchissants; fils d'identification pour fils électriques; pince-nez de plongée et de natation; serrures électriques; sonneries [appareils avertisseurs]; sonnettes d'alarme électriques; sonnettes de portes, électriques; cloches de signalisation; interfaces audio; conduits acoustiques; miroirs d'inspection pour travaux; enseignes pour routes, lumineuses ou mécaniques; sondeurs de fonds marins; sondes à usage scientifique; ronfleurs; aiguilles de boussoles d'arpentage; saphirs de tourne-disques; dispositifs de mesurage; appareils pour mesurer la pression; simulateurs pour la conduite ou la commande de véhicules; onduleurs [électricité]; enregistreurs de pression; indicateurs de température; incubateurs pour cultures bactériennes; instruments de mesurage; instruments de cosmographie; instruments mathématiques; instruments de nivellement; instruments à lunettes; instruments géodésiques; instruments azimutaux; interfaces pour ordinateurs; appareils d'ionisation autres que pour le traitement d'air ou d'eau; pare-étincelles; câbles coaxiaux; câbles à fibres optiques; câbles électriques; calibres; pieds à coulisse; jauges de taraudage; calorimètres; machines à calculer; calculatrices de poche; caissons de décompression; caméras cinématographiques; caméras à imagerie thermique; protège-dents pour le sport; capsules de secours (sauvetage) pour des catastrophes naturelles; crayons électroniques [unités de visualisation]; supports de bobines électriques; cartes magnétiques d'identité; cartouches de jeux vidéo; cartouches de toner, vides, pour imprimantes et photocopieurs; cartes mémoire pour machines de jeux vidéo; cartes magnétiques codées; bombes d'équitation; casques de protection; intermédiaires [photographie]; guichets automatiques [DAB]; cathodes; bobines de self; bobines [photographie]; bobines électriques; bobines d'électro-aimants; films cinématographiques exposés; claviers d'ordinateur; électrovalves [commutateurs électromagnétiques]; serre-fils [électricité]; cartes-clés codées; lecteurs de livres numériques; agendas électroniques; boutons-poussoirs de sonneries; tapis de souris; codeurs magnétiques; visières antiéblouissantes; collecteurs électriques; anneaux à calibrer; bagues intelligentes; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; commutateurs; disques compacts [audio-vidéo]; disques compacts à mémoire morte; comparateurs; compas de marine; ordinateurs; ordinateurs portables; tablettes électroniques; ordinateurs blocs-notes; condensateurs électriques; contacts électriques; manches à air [indicateurs de vent]; cônes de signalisation routière; boîtes de branchement [électricité]; boîtes de distribution [électricité]; boîtes de jonction [électricité]; caisses de batterie; enceintes pour haut-parleurs; combinaisons de plongée; galènes [détecteurs]; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; caches pour prises de courant; lochs; lasers autres qu'à usage médical; lacto-densimètres; lactomètres; tubes vacuum [T.S.F.]; ampoules de flash [photographie]; lampes pour chambres noires [photographie]; tubes thermoïoniques; tubes amplificateurs; bandes de nettoyage de têtes de lecture; bandes magnétiques; bandes vidéo; chaînes d'arpenteur; échelles de sauvetage; règles [instruments de mesure]; carrelets pour le mesurage; règles à calcul; lentilles de contact; verres correcteurs [optique]; lentilles optiques; condensateurs optiques; lignes de sondes; conduites d'électricité; cuillères doseuses; loupes [optique]; compte-fils; aimants; aimants décoratifs; bonnettes d'approche; mannequins pour essais de collision; mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; souris [périphériques d'ordinateur]; manomètres; jetons de sécurité [dispositifs de cryptage]; masques de plongée; masques de soudeurs; masques de protection; masques respiratoires, autres que pour la respiration artificielle; matériels pour réseaux électriques [fils, câbles]; machines de vote; machines pour le comptage et le tri d'argent; instruments et machines pour essais de matériaux; mobilier spécialement conçu pour laboratoires; mégaphones; baladeurs multimédias; diaphragmes acoustiques; membranes pour appareils scientifiques; détecteurs de métaux à usage industriel ou militaire; stations météorologiques numériques; métronomes; règles [instruments de mesure]; réglets [règles à coulisse]; mètres de couturières; mécanismes pour appareils à prépaiement; mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton; mécanismes à prépaiement pour postes de télévision; déclencheurs [photographie]; micromètres; microprocesseurs; microscopes; microtomes; microphones; mélangeurs audio; modems; parafoudres [tiges]; moniteurs [matériel informatique]; moniteurs [programmes informatiques]; perches à selfie [pieds portatifs]; bornes [électricité]; manchons de jonction pour câbles électriques; protège-dents; étiquettes indicatrices de température, autres qu'à usage médical; genouillères pour ouvriers; casques à écouteurs; niveaux à lunette; supports d'enregistrements sonores; supports de données magnétiques; supports optiques de données; partitions de musique électroniques, téléchargeables; logiciels informatiques enregistrés; gaines pour câbles électriques; gaines d'identification pour fils électriques; machines de pesage; matériel informatique; machines de bureau à cartes perforées; appareils et équipements de sauvetage; chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; objectifs [lentilles] [optique]; objectifs pour l'astrophotographie; mire-œufs; extincteurs; clôtures électrifiées; limiteurs [électricité]; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; vêtements de protection contre le feu; vêtements en amiante pour la protection contre le feu; vêtements spéciaux pour laboratoires; ozoniseurs [ozonateurs]; octants; oculaires; ohmmètres; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; montures de lunettes de vue; oscillographes; fils à plomb; miroirs [optique]; lunettes de vue; lunettes de soleil; lunettes de protection pour le sport; colliers électroniques pour le dressage d'animaux; panneaux de signalisation, lumineux ou mécaniques; appareils de téléappel radio; pince-nez; traducteurs électroniques de poche; émetteurs [télécommunication]; émetteurs téléphoniques; émetteurs de signaux électroniques; commutateurs électriques; périscopes; gants de plongée; gants de protection contre les accidents; gants de protection contre les rayons X à usage industriel; gants en amiante pour la protection contre les accidents; fourneaux pour laboratoires; pipettes; pyromètres; planimètres; planchettes [instruments d'arpentage]; plaques de batteries; plaquettes pour circuits intégrés; cartes de circuits imprimés; lecteurs de disques compacts; lecteurs de cassette; films de protection conçus pour écrans d'ordinateurs; films de protection conçus pour smartphones; films pour l'enregistrement de sons; films radiographiques impressionnés; films, impressionnés; radeaux de sauvetage; plateaux de laboratoire; enseignes numériques; semi-conducteurs; polarimètres; pompes à incendie; verrerie graduée; ceintures de sauvetage; fusibles; disjoncteurs; convertisseurs électriques; télérupteurs; appareils pour l'analyse de nourriture; appareils pour le diagnostic, autres qu'à usage médical; appareils pour l'enregistrement de distances; appareils pour le mesurage de distances; appareils de mesurage de la vitesse [photographie]; appareils pour mesurer l'épaisseur des cuirs; appareils pour mesurer l'épaisseur des peaux; appareils de contrôle de la vitesse de véhicules; appareils d'enseignement; appareils pour l'enregistrement de temps; appareils et instruments pour l'astronomie; appareils et instruments d'arpentage; appareils et instruments de pesage; appareils et instruments nautiques; instruments pour la navigation; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de physique; appareils et instruments de chimie; appareils de mesurage; dispositifs de mesurage électriques; instruments météorologiques; appareils de signalisation navale; instruments d'observation; appareils de navigation pour véhicules sous forme d’ordinateurs de bord; appareils de navigation par satellite; appareils électriques de réglage; appareils de mesurage de précision; récepteurs audio et vidéo; prismes [optique]; applications logicielles informatiques téléchargeables; imprimantes d'ordinateurs; arrondisseurs pour la couture; dessous de cornues; appareils pour changer les aiguilles de tourne-disques; égouttoirs pour travaux photographiques; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; battes pour incendie; mires télescopiques pour armes à feu; mires télescopiques pour l'artillerie; éprouvettes; bouchons indicateurs de pression pour valves; fils magnétiques; fils télégraphiques; fils téléphoniques; fils électriques; conducteurs électriques; fils de cuivre isolés; fils fusibles; programmes informatiques enregistrés; ludiciels informatiques; programmes informatiques [logiciels téléchargeables]; programmes d'exploitation pour ordinateurs enregistrés; tourne-disques; processeurs [unités centrales de traitement]; baguettes de sourciers; publications électroniques téléchargeables; pupitres de distribution [électricité]; tableaux de commande [électricité]; radars; appareils pour surveiller les bébés; pylônes de T.S.F; postes émetteurs [télécommunication]; radios; appareils de radio pour véhicules; gicleurs d'incendie; cadres pour diapositives; trames pour la photogravure; débitmètres; talkie-walkies; protecteurs contre les surtensions; régulateurs de tension pour véhicules; régulateurs de vitesse pour tourne-disques; commutateurs par cellule [électricité]; bacs de rinçage [photographie]; trusquins; tés de mesurage; minuteries automatiques; relais électriques; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport; clichés radiographiques autres qu'à usage médical; rhéostats; cornues; réfractomètres; réfracteurs; grilles pour batteries; robots humanoïdes avec intelligence artificielle; porte- voix; pavillons pour haut-parleurs; haut-parleurs d'extrêmes graves; saccharimètres; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; feux de signalisation pour la circulation; sifflets pour appeler les chiens; sifflets de signalisation; sextants; inducteurs [électricité]; filets de sauvetage; filets de protection contre les accidents; avertisseurs d'incendie; signaux, lumineux ou mécaniques; sirènes; systèmes de contrôle d'accès électroniques pour le verrouillage de portes; numériseurs à balayage [équipements de traitement de données]; cartes à circuit intégré [cartes à puce]; lunettes intelligentes; smartphones; montres intelligentes; raccordements pour lignes électriques; matériel de couplage électrique; sonars; sonomètres; résistances électriques; spectrographes; spectroscopes; indicateurs de vitesse; alcoomètres; satellites à usage scientifique; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; appareils d'enseignement audiovisuel; stations de chargement pour véhicules électriques; postes radiotélégraphiques; postes radiotéléphoniques; verres de lunettes; lunettes antireflet; verre optique; baladeurs; stéréoscopes; trépieds pour appareils photographiques; stroboscopes; bateaux-pompes à incendie; sulfitomètres; sacs conçus pour ordinateurs portables; sécheuses pour la photographie; sphéromètres; circuits intégrés; circuits imprimés; comptoirs; parcmètres; enregistreurs kilométriques pour véhicules; compte-tours; bouliers compteurs; sabliers; taximètres; protège-tympans pour la plongée; tachymètres; téléviseurs; télégraphes [appareils]; télescopes; téléprompteurs; téléscripteurs; téléphones sans fil; téléphones cellulaires/téléphones mobiles/téléphones cellulaires; théodolites; terminaux à écran tactile interactif; thermohygromètres; thermomètres, autres qu'à usage médical; thermostats; thermostats pour véhicules; creusets de laboratoire; bras acoustiques pour tourne-disques; totalisateurs; transistors [électronique]; transpondeurs; rapporteurs [instruments de mesure]; survolteurs; transformateurs [électricité]; triangles de signalisation pour véhicules en panne; triodes; câbles de démarrage pour moteurs; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; tubes capillaires; enseignes au néon; tubes de Pitot; tubes à rayons X autres qu'à usage médical; récepteurs téléphoniques; équerres de mesurage; jauges; indicateurs de quantité; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; niveaux d'essence; indicateurs de niveau d'eau; indicateurs de perte électrique; pointeurs électroniques à émission de lumière; indicateurs de pente; niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; niveaux à mercure; niveaux à bulle; uromètres; amplificateurs; accélérateurs de particules; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; dispositifs d'équilibrage; magnétoscopes; appareils pour la reproduction de sons; machines à facturer; enregistreurs à bande; dispositifs de protection contre les rayons X, autres qu'à usage médical; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; appareils de traitement de données; appareils pour transvaser l'oxygène; installations électriques de prévention contre le vol; appareils à couper les films; appareils à sécher les épreuves photographiques; lecteurs de caractères optiques; appareils de cadrage pour diapositives; doseurs; chargeurs de batterie; chargeurs pour batteries électriques; chargeurs pour cigarettes électroniques; alarmes acoustiques; appareils et machines de sondage; dispositifs pour le montage de films cinématographiques; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; coupleurs [équipements informatiques]; dispositifs de suivi d'activité à porter sur soi; avertisseurs contre le vol; dispositifs périphériques pour ordinateurs; dispositifs antiparasites [électricité]; appareils de démagnétisation de bandes magnétiques; coupleurs acoustiques; alarmes; signaux de brouillard, non explosifs; avertisseurs à sifflet d'alarme; machines à additionner; lecteurs [équipements de traitement de données]; lecteurs de codes à barres; appareils de contrôle de chaleur; photocopieurs; dispositifs électriques et électroniques à effets pour instruments de musique; sonneries téléchargeables pour téléphones portables; fichiers d'images téléchargeables; fichiers de musique téléchargeables; dessins animés; filtres pour masques respiratoires; filtres à rayons ultraviolets pour la photographie; Clés USB; lanternes magiques; fanaux de signalisation; lampes optiques; appareils photographiques; appareils à glacer les épreuves photographiques; obturateurs [photographie]; chambres noires [photographie]; photomètres; ampoules de flash [photographie]; cadres de photos numériques; appareils d'agrandissement [photographie]; cellules photovoltaïques; étuis pour lentilles de contact; étuis à lunettes; coffrets pour lames de microscopes; étuis pour smartphones; étuis spécialement conçus pour des appareils et instruments photographiques; appareils de chromatographie pour laboratoires; chronographes [appareils enregistreurs de durées]; centrifugeuses de laboratoire; chaînettes de lunettes; cyclotrons; compas de mesurage; fréquencemètres; horloges pointeuses [dispositifs d'enregistrement du temps]; boîtes de Pétri; housses pour ordinateurs portables; dispositifs de recouvrement pour assistants numériques personnels [PDA]; housses pour tablettes électroniques; housses pour téléphones intelligents; couvertures coupe-feu; puces [circuits intégrés]; gabarits [instruments de mesure]; podomètres; ballons météorologiques; rails électriques pour le montage de projecteurs; paravents d'amiante pour pompiers; tuyaux à incendie; casques de réalité virtuelle; casques de protection pour le sport; protections de tête pour le sport; dragonnes pour téléphones portables; cordons pour lunettes de vue; trépieds pour appareils de prise de vues; tableaux de connexion; tableaux de distribution [électricité]; égaliseurs [appareils audio]; écrans de protection du visage pour ouvriers; écrans de projection; écrans radiologiques à usage industriel; écrans fluorescents; exposimètres [posemètres]; canalisations électriques; piles galvaniques; épidiascopes; ergomètres; induits [électricité]; boîtes noires [enregistreurs de données]; écrans [photographie]. Classe 11 : appareils pour bains d'hydromassage ; appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; machines pour cuire du pain ; défroisseurs de tissus à vapeur; caves à vin électriques; salles blanches [installations sanitaires]; presses électriques à tortillas; appareils pour la déshydratation de déchets alimentaires; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; pistolets thermiques; réacteurs nucléaires; séche-linges électriques; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; appareils de chloration pour piscines; tuyaux flamboyants destinés à être utilisés dans l'industrie pétrolière; appareils pour jets d'hydromassage; fontaines à chocolat électriques; machines à pain; appareils de chromatographie à usage industriel; appareils pour la stérilisation de livres". CONSIDERANT, en conséquence, qu’en raison de l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté ainsi que de l’identité, de la similarité ou du risque de confusion sur l’origine de certains des produits en cause, le signe complexe contesté AIWA ne peut pas bénéficier d’une protection en France à titre de marque pour désigner de tels produits sans porter atteinte aux droits antérieurs de l’opposante sur la marque verbale AIWA.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article 1 : l'opposition est reconnue partiellement justifiée, en ce qu’elle porte sur les produits suivants : "concasseurs électriques de cuisine; machines à beurre; machines de cuisine électriques; fouets électriques à usage domestique; presse-fruits électriques à usage ménage r; appareils pour la respiration, autres que pour la respiration artificielle; batteries pour l'éclairage; instruments de commande pour chaudières; régulateurs d'éclairage de scène; variateurs [régulateurs] de lumière; respirateurs pour la filtration d'air; ballasts pour appareils d'éclairage; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; abat-jours; accumulateurs de vapeur; accumulateurs de chaleur; dégivreurs pour véhicules; appareils de désinfection à usage médical ; appareils pour la distillation; appareils de dessiccation; appareils de désinfection; appareils pour la désodorisation d'air; appareils de bronzage [lits solaires]; machines de torréfaction; appareils pour le refroidissement de produits à boire; appareils à sécher les mains pour lavabos; torréfacteurs à fruits; appareils et machines pour la purification d'eau; appareils et machines frigorifiques; appareils et installations de séchage; congélateurs; appareils de séchage; armatures de fours; bacs refroidisseurs pour fours; vases d'expansion pour installations de chauffage central; réservoirs de chasses d'eau; tours de raffinage pour la distillation; bidets; chaudières, autres que parties de machines; baignoires; bains à remous [cuves]; baignoires pour bains de siège; gaufriers électriques; ventilateurs [climatisation]; ventilateurs [parties d'installations de climatisation]; ventilateurs électriques à usage personnel ; broches de rôtisserie; meubles vitrines frigorifiques; vitrines chauffées; chauffe-eau; Chauffe-eau [appareils]; chasses d'eau; réchauffeurs d'air; hottes aspirantes de cuisine; condenseurs de gaz, autres que pièces de machines; générateurs d'acétylène; bouches d'eau; lanternes vénitiennes pour décorations de fête; brûleurs; becs à acétylène; becs à pétrole; brûleurs à gaz; becs de lampes; brûleurs germicides; becs à incandescence; brûleurs oxhydriques; brûleurs de laboratoire; brûleurs à huile; becs à alcool; bouillottes; chauffe-pieds électriques ou non électriques; chauffe-lits; chaufferettes de poche; bassinoires; grils [appareils de cuisson]; porte- abat-jours; alambics; douches; récipients frigorifiques; allume-gaz; briquets; briquets pour l'allumage du gaz; tiroirs de cheminées; serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; cendriers de foyers; évaporateurs; cabines de douche; cabines transportables pour bains turcs; appareils de chauffage; glacières électriques; chambres de réfrigération; cheminées d'appartement; carneaux de cheminées; autocuiseurs électriques; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; tapis chauffés électriquement; ampoules d'éclairage; ampoules d'éclairage électriques; collecteurs thermiques solaires [chauffage]; colonnes de distillation; grilles de foyers; hottes d'aération; hottes d'aération pour laboratoires; globes de lampes; appareils de climatisation; installations de climatisation pour véhicules; chaudières à gaz; chaudières de buanderie; chaudières de chauffage; cafetières électriques; robinets pour canalisations; robinets; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; forges portatives; lampes électriques pour arbres de Noël; phares à acétylène; lampes de sûreté; lampes à gaz; lampes à friser; lampes germicides pour la purification d'air; lampes pour indicateurs de direction d'automobiles; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; lampes à arc; lampes de laboratoire; lampes à huile; lampes à rayons ultraviolets, autres qu'à usage médical; Lampes de mineurs; lampes électriques; lustres; barbecues; machines d'irrigation pour l'agriculture; multicuiseurs; chancelières chauffées électriquement; chauffe- bains; chauffe-fers; thermoplongeurs; appliques pour becs de gaz; brise-jet; pompes à chaleur; filaments de lampes électriques; fils de magnésium pour l'éclairage; filaments électriques chauffants; numéros de maisons lumineux; chaussettes chauffées électriquement; appareils chauffants pour le dégivrage de vitres véhicules; appareils pour bains d'air chaud; robinetteries pour salles de bains; appareils de chargement pour fourneaux; supports pour le chargement des fours; installations de sauna; appareils et installations de réfrigération; couvertures chauffantes, autres qu'à usage médical; réflecteurs de lampes; réflecteurs pour véhicules; foyers; cuiseurs à vapeur électriques; générateurs de vapeur autres que parties de machines; pasteurisateurs; manchons de lampes; douilles de lampes électriques; percolateurs à café électriques; fours de boulangerie; poêles [appareils de chauffage]; fours à air chaud; cuisinières [fours]; fours à micro- ondes [appareils de cuisson]; fours à micro-ondes à usage industriel; incinérateurs; séchoirs; fours solaires; fours dentaires; fourneaux, autres que de laboratoire; urinoirs [installations sanitaires]; alimentateurs de chaudières de chauffage; plaques chauffantes; cuisinières; plaques chauffantes; chauffe-biberons électriques; appareils de chauffage pour aquariums; dispositifs d'éclairage pour aquariums; coussins chauffés électriquement, autres qu'à usage médical; appareils de prise d'eau; appareils de désodorisation autres qu'à usage personnel; appareils pour fumigations autres qu'à usage médical; appareils pour l'épuration de gaz; appareils pour l'épuration d'huile; appareils à chauffer la colle; appareils pour étuver le fourrage; appareils de filtration d'eau; appareils et machines pour la purification d'air; machines et appareils à glace; appareils et installations de refroidissement; appareils et installations de cuisson; appareils et installations d'éclairage; installations et appareils sanitaires; réchauds; appareils d'éclairage pour véhicules; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; appareils à air chaud; appareils électriques de chauffage; vaporisateurs faciaux [saunas]; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; tournebroches; chauffe-plats; yaourtières électriques; dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; rôtissoires; bouchons de radiateur; torches pour l'éclairage; projecteurs de plongée; rondelles pour robinets d'eau; radiateurs [chauffage]; radiateurs de chauffage central; radiateurs électriques; éviers; distributeurs de désinfectants pour toilettes; diffuseurs de lumière; régénérateurs de chaleur; réservoirs d'eau sous pression; torréfacteurs; lampes; réverbères; plafonniers; sièges de toilettes; installations d'éclairage pour véhicules aériens; marmites autoclaves, électriques; laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; verres de lampes; stérilisateurs; stérilisateurs d'eau; stérilisateurs d'air; sécheurs d'air; sèche-cheveux; torréfacteurs à malt; torréfacteurs à tabac; échangeurs thermiques, autres que parties de machines; grille-pain; tubes à décharges électriques pour l'éclairage; tubes de lampes; tubes lumineux pour l'éclairage; conduits [parties d'installations sanitaires]; carneaux de chaudières de chauffage; tuyaux de chaudières pour installations de chauffage; toilettes [W.-C.]; cabinets d'aisances transportables; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; lavabos [parties d'installations sanitaires]; cuvettes de toilettes; installations de conduites d'eau; installations de bain; installations de climatisation; installations de dessalement; installations automatiques d'abreuvage; installations pour le refroidissement de l'eau; installations pour le refroidissement de liquides; installations pour le refroidissement du lait; installations pour le refroidissement du tabac; installations pour la purification d'eau; installations pour l'épuration d'eaux d'égout; installations pour la production de vapeur; installations de distribution d'eau; installations pour la filtration d'air; appareils et installations de ventilation [climatisation]; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; appareils et installations pour l'adoucissement d'eau; machines et installations de refroidissement; installations de chauffage; chauffages pour véhicules; installations de chauffage à eau chaude; installations de polymérisation; installations d'approvisionnement en eau; installations automatiques pour transporter la cendre; appareils de refroidissement d'air; appareils de filtration pour aquariums; ustensiles de cuisson électriques; torches; phares pour automobiles; phares de véhicules; filtres pour la climatisation; filtres pour l'eau potable; feux pour automobiles; feux pour bicyclettes; feux de motocycles; feux pour véhicules; lampes de poche; lanternes d'éclairage; lampions; fontaines; jets d'eau ornementaux; friteuses électriques; garnitures façonnées pour fours; garnitures de fours en argile réfractaire; réfrigérateurs; bouilloires électriques; registres de tirage [chauffage]; armoires frigorifiques; charbon pour lampes à arc; corps chauffants". Article 2 : la protection en France de l’enregistrement international n° 1420001 est partiellement refusée, pour les produits précités.
Note...