INPI, 1 décembre 2011, 11-2429

Mots clés
r 712-16, 3° alinéa 2 • imitation • décision après projet • produits • animaux • propriété • vins • risque • société • substitution • service • publicité • règlement • transmission

Synthèse

  • Juridiction : INPI
  • Numéro de pourvoi :
    11-2429
  • Domaine de propriété intellectuelle : OPPOSITION
  • Marques : VIAGRA ; VIAGRO
  • Classification pour les marques : 29
  • Numéros d'enregistrement : 5933908 ; 3813884
  • Parties : PFIZER INC. / S ERIC

Résumé

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Texte intégral

OPP 11-2429 Le 01/12/2011 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le

règlement (CE) n° 207/2009 du Conseil sur la ma rque communautaire et notamment son article 9 ; Vu le Code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L. 411-4, L. 411-5, L. 712-3 à L. 712-5, L. 712-7, R. 411-17, R. 712-13 à R. 712-18, R. 712-21, R. 712-26, et R. 718-2 à R. 718-4 ; Vu l'arrêté du 31 janvier 1992 relatif aux marques de fabrique, de commerce ou de service ; Vu l'arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle.

I.- FAITS ET PROCEDURE

Monsieur Eric S a déposé, le 13 mars 2011, la demande d'enregistrement n° 11 3 813 884 portant sur la dénomination VIAGRO. Cette dénomination est présentée comme destinée à distinguer notamment les produits et services suivants : « Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste ». Le 1er juin 2011, la société PFIZER INC (entité juridique) a formé opposition à l'enregistrement de cette marque. La marque antérieure invoquée dans cet acte est la marque communautaire verbale VIAGRA déposée le 24 mai 2007 et enregistrée sous le numéro 5933908. Cet enregistrement porte notamment sur les produits et services suivants : « Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; noix et fruits séchés et préparés ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Éducation; formation; divertissement. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ». L'opposition a été notifiée au déposant le 24 juin 2011, sous le n° 11-2429. Le titulaire de la demande contestée a présenté des observations en réponse à l'opposition. Par courrier émis le 10 octobre 2011, l'Institut a notifié aux parties un projet de décision établi au vu de l'opposition et des observations en réponse. Le déposant a contesté le bien-fondé du projet et la société opposante a également présenté des observations. II.- ARGUMENTS DES PARTIES A.- L’OPPOSANT La société PFIZER INC fait valoir, à l'appui de son opposition, les arguments exposés ci-après. Sur la comparaison des produits Les produits de la demande d'enregistrement contestée, objets de l’opposition, sont identiques et similaires à certains de ceux de la marque antérieure invoquée. Sur la comparaison des signes La demande d'enregistrement contestée constitue l’imitation de la marque antérieure invoquée. Suite au projet de décision, la société opposante, tout en demandant la confirmation du projet de décision, répond aux arguments du déposant. B.- LE TITULAIRE DE LA DEMANDE D'ENREGISTREMENT CONTESTÉE Dans ses observations en réponse à l'opposition, Monsieur Eric S conteste le délai de notification de l’opposition ainsi que la comparaison des produits et des signes. Suite au projet de décision, le déposant réitère et complète son argumentation.

III.- DECISION

A.- SUR LE DELAI DE TRANSMISSION DE L’OPPOSITION CONSIDERANT que le déposant fait valoir que l’opposition « …datée du premier juin [lui] est parvenue le 24 juin…ce qui ne [lui]…semble pas respecter l’article R 712-16 du code de la propriété intellectuelle qui stipule « l’opposition est notifiée sans délai… » » ; Que l’Institut ne saurait suivre cette argumentation ; Qu’en effet, selon l'article R. 712-16 du Code de la propriété intellectuelle, « … l’opposition est instruite selon la procédure ci-après : 1° l’opposi tion est notifiée sans délai au titulaire de la demande d’enregistrement … » ; Que cette expression « sans délai » de l’article R. 712-16 a pour but de recommander à l’Institut une certaine diligence afin que l’observation des différents délais qui courent durant la procédure qui ne dure que 6 mois, ne puisse être empêchée par un retard trop important pris en début de procédure et que le respect du principe du contradictoire n’en souffre ; Que tel n’est pas le cas en l’espèce, le déposant ayant eu tout le temps de présenter des observations en réponse à l’opposition ; Que dès lors, la présente opposition a été notifiée conformément aux dispositions de l’article R 712-16 du code de la propriété intellectuelle. B.- AU FOND Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que la demande d'enregistrement porte sur la dénomination VIAGRO ; Que la marque antérieure porte sur la dénomination VIAGRA. CONSIDERANT que l’opposante invoque l'imitation de sa marque par le signe contesté. CONSIDERANT que l'imitation nécessite la démonstration d'un risque de confusion entre les signes, lequel doit donc être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT qu’il résulte d’une comparaison globale et objective des signes en présence qu’ils sont tous deux constitués d’une dénomination unique. CONSIDERANT qu’il résulte d’une comparaison globale et objective, que visuellement, les dénominations VIAGRO et VIAGRA, respectivement constitutives du signe contesté et de la marque antérieure sont de même longueur et ont en commun cinq lettres formant la séquence d’attaque VIAGR-, ce qui leur confère une physionomie des plus proches ; Que phonétiquement, elles sont composées de deux syllabes, dont la première est identique [via] et la seconde débute par la même consonance [gre], en sorte qu'elles présentent une sonorité des plus comparables ; Que la seule différence visuelle et phonétique entre ces deux dénominations tient à la substitution dans le signe contesté, de la voyelle O à la voyelle A en position finale de la marque antérieure ; Que toutefois, visuellement et phonétiquement, cette substitution, dès lors qu'elle porte sur une seule lettre située en fin de dénomination, n’est pas de nature à altérer la perception d’ensemble très proche des deux dénominations en présence, qui restent dominées par la même longue séquence d’attaque VIAGR- ; Qu’enfin, intellectuellement, rien ne permet d’affirmer, comme le fait le déposant, que le signe contesté est la contraction du mot « vie » et du préfixe « agro », évocateur d’agronomie ou d’agronomique, évocation absente de la marque antérieure, dès lors qu’il n’est pas possible d’isoler ces séquences autrement qu’en opérant une césure artificielle ; Qu’il en résulte une même impression d’ensemble entre les deux signes. CONSIDERANT que le signe contesté constitue donc l’imitation de la marque antérieure invoquée. Sur la comparaison des produits et services CONSIDERANT que, suite à la proposition de régularisation matérielle de la demande d’enregistrement faite par l’Institut et réputée acceptée par son titulaire, le libellé de la demande d’enregistrement contestée à prendre en considération aux fins de la présente procédure est le suivant : « Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l’exception des lis) ; semences (graines) (à l’exception des lis), plantes et fleurs naturelles (à l’exception des lis) ; plantes (à l’exception des lis) ; plants (à l’exception des lis) ; plantes séchées pour la décoration (à l’exception des lis) ; Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste » ; Que l'enregistrement de la marque antérieure a été effectué notamment pour les produits et services suivants : « Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; noix et fruits séchés et préparés ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Éducation; formation; divertissement. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ». CONSIDERANT que le risque de confusion dans l'esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce, ce qui implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte ; qu’ainsi, un faible degré de similarité entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques. CONSIDERANT que les produits et services suivants : « Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l’exception des lis) ; semences (graines) (à l’exception des lis), plantes et fleurs naturelles (à l’exception des lis) ; plantes (à l’exception des lis) ; plants (à l’exception des lis) ; plantes séchées pour la décoration (à l’exception des lis) ; Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Jardinage ; Services de jardinier- paysagiste » de la demande d'enregistrement apparaissent pour certains, identiques et pour d’autres, similaires à ceux invoqués de la marque antérieure ; Que le risque de confusion est encore aggravé par la grande proximité des signes en présence ; Qu’à cet égard, ne saurait être retenu l’argument du déposant selon lequel la marque antérieure VIAGRA serait exploitée en classe 5 pour un médicament dont l'usage est fortement réglementé, le Code de la Santé Publique interdisant ainsi toute forme de publicité, de sorte que l’utilisation de la marque VIAGRA pour désigner un médicament rend impossible toute exploitation pour désigner quelque produit ou service que ce soit ; Qu'en effet, l'appréciation et l'application des dispositions précitées ne relèvent pas de la compétence de l'Institut, mais de la seule compétence des tribunaux, le déposant restant seul maître du choix et de l’opportunité des poursuites à engager ; Qu’en outre, la comparaison des produits et des services dans le cadre de la procédure d’opposition s’effectue uniquement en fonction des produits et des services tels que désignés dans les libellés en présence, indépendamment de leurs conditions d’exploitation réelles ou supposées. CONSIDERANT en conséquence, qu’en raison de l’identité et la similarité des produits et services, renforcée par la très grande proximité des signes en présence, est de nature à créer un risque de confusion dans l'esprit du public, celui-ci étant fondé à penser que les produits de la demande d'enregistrement et ceux invoqués de la marque antérieure proviennent de la même entreprise ou, à tout le moins, d’entreprises étroitement liées ; Que la dénomination VIAGRO ne peut donc pas être adoptée comme marque pour désigner des produits et services identiques et similaires sans porter atteinte aux droits antérieurs de l’opposante sur la marque communautaire verbale VIAGRA.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article 1 : L'opposition numéro 11-2429 est reconnue justifiée, en ce qu’elle porte sur les produits et services suivants : « Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l’exception des lis) ; semences (graines) (à l’exception des lis), plantes et fleurs naturelles (à l’exception des lis) ; plantes (à l’exception des lis) ; plants (à l’exception des lis) ; plantes séchées pour la décoration (à l’exception des lis) ; Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste ». Article 2 : La demande d'enregistrement n° 11 3 813 884 est pa rtiellement rejetée, pour les produits et services précités. Ruth COHEN-AZIZA, JuristePour le Directeur général del'Institut national de la propriété industrielle Jean-Yves C, Chef de Groupe