Cour de cassation, Chambre criminelle, 21 septembre 2004, 04-80.239

Mots clés
société • rapport • infraction • pouvoir • preuve • procès-verbal • production • scellés • pollution • pourvoi • trouble • condamnation • nullité • produits • relever

Chronologie de l'affaire

Cour de cassation
21 septembre 2004
Cour d'appel de Paris, 13ème chambre
15 décembre 2003

Synthèse

  • Juridiction : Cour de cassation
  • Numéro de pourvoi :
    04-80.239
  • Dispositif : Rejet
  • Publication : Inédit au recueil Lebon - Inédit au bulletin
  • Nature : Arrêt
  • Décision précédente :Cour d'appel de Paris, 13ème chambre, 15 décembre 2003
  • Identifiant Légifrance :JURITEXT000007614366
  • Identifiant Judilibre :61372653cd58014677424ad7
  • Rapporteur : M. Le Corroller
  • Président : M. COTTE
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Résumé

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Texte intégral

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER et les observations de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ;

Statuant sur le pourvoi formé par

: - X... Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 15 décembre 2003, qui, pour exploitation d'une installation classée malgré une mesure de suspension administrative, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et à 15 000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ;

Sur le premier moyen

de cassation, pris de la violation de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales, de l'arrêté n° 2001/3986 du 26 octobre 2001, de l'arrêté n° 2001/1982 du 7 juin 2001, de l'arrêté n° 2001/4097 du 30 octobre 2001, des articles L. 511-1, L. 514-1, L. 514-7 et L. 514-11 du Code de l'environnement, de l'article 18 du décret du 21 septembre 1977, de l'article 115-5 du Code pénal, de l'article préliminaire et de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a rejeté l'exception d'illégalité de l'arrêté d'urgence n° 2001/4097 pris par le préfet du Val-de-Marne, le 30 octobre 2001, et a déclaré Jean X... coupable du délit de poursuite d'une exploitation classée malgré un arrêté de suspension ; "aux motifs que "la procédure a permis d'établir les faits suivants : que la société GTB, ayant pour gérant Jean X..., exploite à Cachan, une blanchisserie teinturerie qui utilise pour trois machines de nettoyage à sec, du perchloréthylène qui est diffusé dans le voisinage ; que des voisins immédiat, les époux Y..., Z... et A..., ayant constaté des phénomènes de corrosion anormaux de leur système de chauffage, qui pouvaient avoir de très graves effets sur leur santé, ont saisi l'administration compétente qui a fait réaliser des analyses de l'air et a cherché à mettre fin aux rejets de produits chlorés supérieurs aux normes en vigueur ; que la société GTB a été informée des problèmes d'environnement posés par son activité, par des lettres de mise en demeure de l'administration des 9 janvier, 12 et 26 mars 2001, puis par une injonction verbale du STIC des 11 mai et 16 mai 2001, un procès-verbal constatant la migration des vapeurs de perchloréthylène en provenance de l'établissement, a été dressé par un commissaire inspecteur des installations classées ; que le préfet du Val-de-Marne a pris, le 7 juin 2001, un arrêté de mise en demeure enjoignant à la société GTB de prendre toutes dispositions pour supprimer la pollution engendrée par le fonctionnement de ses installations de nettoyage à sec ; que, même si l'exploitant a exprimé certains engagements dans une lettre du 29 juin 2001, un inspecteur des installations classées a fait, le 13 août 2001, un compte rendu sur l'inefficacité des mesures prises ; que, par ailleurs, un rapport d'essai du 30 août 2001, établi par le département des pollutions et nuisances du laboratoire central montre que l'épurateur d'air mis en place par l'exploitant ne piégeait pas le perchloréthylène de façon efficace ; que ce rapport a été communiqué avec retard par l'exploitant au service des installations classées le 26 octobre 2001 et le préfet, par arrêté du 26 octobre 2001, a imposé à la société GTB la réalisation de mesures techniques dans un délai déterminé ; que constatant que la pollution au perchloréthylène persistait, que les aménagements réalisés étaient totalement inefficaces, qu'il y avait un danger pour la santé, qu'il y avait urgence à suspendre l'exploitation des machines de nettoyage à sec polluantes jusqu'à l'exécution de travaux efficaces, et au visa de l'avis du conseil départemental d'hygiène donné le 3 octobre 2001, le préfet du Val-de-Marne, par arrêté d'urgence pris le 30 octobre 2001, a ordonné la suspension immédiate de l'exploitation par la société GTB, de toutes les machines de nettoyage à sec jusqu'à la réalisation des mesures techniques énoncées dans l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2001, en application des dispositions de l'article 514-1 du Code de l'environnement ; qu'un rapport du 23 janvier 2002 permet de constater que la présence de perchlorétylène a perduré postérieurement à l'arrêté de suspension du préfet et a également contaminé le sol ; que, par un procès-verbal du 30 janvier 2002, réalisé lors d'un contrôle inopiné des locaux de la société GTB, le fonctionnaire compétent a constaté dans l'atelier, que Saïd B..., chef de production, était en train de régler la programmation de la machine de nettoyage à sec qui était en fonctionnement au mépris de l'interdiction prise par le préfet ; qu'à la demande de ce fonctionnaire, les scellés ont été apposés sur les installations de nettoyage à sec le 15 mars 2002 et le prévenu a été renvoyé devant le tribunal correctionnel par le procureur de la République ; que, selon l'article L. 514-1-I du Code de l'environnement : "Indépendamment des poursuites pénales qui peuvent être exercées et lorsqu'un inspecteur des installations classées ou un expert désigné par le ministre chargé des installations classées a constaté l'inobservation des conditions imposées à l'exploitant d'une installation classée, le préfet met en demeure ce dernier de satisfaire à ces conditions dans un délai déterminé. Si à l'expiration du délai fixé pour l'exécution, l'exploitant n'a pas obtempéré à cette injonction, le préfet peut suspendre par arrêté, après avis de la commission départementale consultative compétente, le fonctionnement de l'installation, jusqu'à exécution des conditions imposées et prendre les dispositions provisoires nécessaires" ; que Jean X... est poursuivi pour infraction à l'article L. 514-11, I du même Code selon lequel "le fait d'exploiter une installation en infraction à une mesure de suspension prise en application de l'article L. 514-1 , est puni de deux ans d'emprisonnement et de 1 000 000 francs d'amende" ; que Jean X..., qui n'a pas contesté les faits, ni sa responsabilité en tant que chef d'entreprise, soulève l'illégalité de l'arrêt du 30 octobre 2001, qui n'aurait pas constaté l'inobservation des conditions d'exploitation imposées, ni visé l'avis préalable de la commission départementale consultative, ni prouvé l'urgence et indique pour faire valoir sa bonne foi, qu'il n'avait pas pris l'initiative de la mise en route de la machine de nettoyage à sec et que le travail de nettoyage à sec a été sous-traité jusqu'à la fin des travaux de régularisation ; qu'il appartient aux juridictions répressives, saisies d'une infraction fondée sur un acte administratif, d'apprécier la légalité de cet acte en application des dispositions de l'article 111-5 du Code pénal ; qu'en l'espèce, la Cour constate qu'après des courriers et une mise en demeure du 7 juin 2001, restés sans effet, le préfet, en se fondant sur les dispositions de l'article L. 514-1, I, du Code de l'environnement ( ), a constaté que la société GTB, exploitant la teinturerie, installation classée, n'avait pas respecté les obligations qui lui avaient été imposées, dans le délai qui lui avait été imparti ; qu'au contraire, la société a continué son exploitation et pris du retard pour transmettre le rapport d'essai du 30 août 2001 qui lui était défavorable ; qu'en conséquence, l'exploitant n'ayant pas obtempéré à la mise en demeure, le préfet a suspendu le fonctionnement de ladite installation, en application de ses pouvoirs d'urgence, après avis du 3 octobre 2001 donné par la commission départementale consultative compétente, jusqu'à l'exécution des mesures qui avaient été précédemment imposées et qui sont rappelées dans l'arrêté du 26 octobre 2001 ; que le prévenu, qui allègue l'incompétence du secrétaire général de la préfecture, signataire de l'arrêté d'urgence, ne justifie pas, par les pièces qu'il verse à son dossier, de l'incompétence ou de l'absence de délégation de ce fonctionnaire ;

qu'il y a lieu

, en conséquence, de rejeter l'exception d'illégalité de l'acte administratif critiqué ; que le déroulement chronologique de cette affaire, permet d'établir que, postérieurement à l'arrêté d'urgence pris par le préfet du Val-de- Marne, le 30 octobre 2001, qui avait ordonné la suspension immédiate de l'exploitation par la société GTB de toutes les machines de nettoyage à sec, l'utilisation de machine de nettoyage à sec a continué ; que le rapport du 23 janvier 2002 constate la présence permanente de perchloréthylène et le procès-verbal du 30 janvier 2002, réalisé lors d'un contrôle inopiné des locaux de la société GTB, établit que le chef de production était en train de régler la programmation de la machine de nettoyage à sec qui était en fonctionnement au mépris de l'interdiction prise par le préfet ; ce n'est qu'une fois que les scellés ont été apposés sur les installations de nettoyage à sec, le 15 mars 2002, que le trouble a cessé ; que Jean X... ne peut sérieusement prétendre qu'il était de bonne foi alors qu'en sa qualité de chef d'entreprise, il était tenu de faire respecter les actes administratifs ; que l'infraction est donc constituée dans tous ses éléments ; qu'il convient de confirmer le jugement déféré sur la déclaration de culpabilité et sur les peines prononcées qui constituent une juste application de la loi pénale compte tenu de la résistance du prévenu " ; 1 ) "alors que la charge de la preuve de l'accusation pèse sur la partie poursuivante à laquelle il appartient de prouver la légalité de l'acte administratif sur lequel est fondée la poursuite ; qu'en écartant le moyen tiré de l'illégalité de l'arrêté du 30 octobre 2001 au motif que le prévenu ne rapportait pas la preuve de l'absence de délégation de pouvoir consentie au secrétaire général de la préfecture ayant signé cet arrêté, ce qui constitue une preuve impossible, la cour d'appel a renversé la charge de la preuve, en violation des textes susvisés ; 2 ) "alors qu'en tout état de cause, le pouvoir de suspendre le fonctionnement d'une installation classée conféré au préfet par l'article L. 514-1 du Code de l'environnement est subordonné à la constatation du non-respect de la mise en demeure de l'exploitant d'avoir à satisfaire aux conditions posées dans un délai déterminé et à l'avis préalable de la commission départementale consultative compétente ; que, pour rejeter l'exception d'illégalité, la cour d'appel a estimé qu'il importait peu que l'arrêté du 30 octobre 2001 sanctionnant le non-respect des mesures prévues par l'arrêté du 26 octobre 2001 n'ait été précédé ni d'un constat de carence ni d'un avis consultatif préalable, dès lors que l'arrêté du 26 octobre 2001 ne faisait que rappeler les mesures imposées par l'arrêté du 7 juin 2001 dont le non-respect avait été constaté par un rapport du 30 août 2001, suivi d'un avis de la commission départementale compétente du 3 octobre 2001 ; qu'en affirmant que l'arrêté d'urgence pris par le préfet du Val-de-Marne, le 30 octobre 2001, n'était pas entaché de nullité bien qu'il sanctionne le non- respect, l'arrêté du 26 octobre 2001 portant une cinquantaine de mesures complémentaires qui ne pouvaient se confondre avec les trois conditions d'exploitation prévues par l'arrêté du 7 juin 2001 et que l'arrêté du 30 octobre 2001 n'ait été précédé ni d'un constat de carence, ni d'un avis préalable de la commission départementale consultative compétente, la cour d'appel a violé les dispositions des textes susvisés ; 3 ) "alors que seul le ministre chargé des installations classées peut, en cas d'urgence, immédiatement et directement suspendre l'exploitation d'une installation classée lorsque celle-ci présente, pour les intérêts mentionnés à l'article L. 511-1 du Code de l'environnement, des dangers ou inconvénients qui n'étaient pas connus lors de son autorisation ou de la déclaration préalable ; que la cour d'appel a affirmé que la procédure avait permis d'établir que "le préfet du Val-de-Marne, par arrêté d'urgence pris le 30 octobre 2001, (avait) ordonné la suspension immédiate de l'exploitation par la société GTB, de toutes les machines de nettoyage à sec jusqu'à la réalisation des mesures techniques énoncées dans l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2001, en application des dispositions de l'article L. 514-1 du Code de l'environnement" ; qu'en rejetant l'exception d'illégalité de l'arrêté du 30 octobre 2001 pris par le préfet dans l'urgence sans constat du non-respect des mesures prévues par l'arrêté du 26 octobre 2001 et sans avis préalable des organes consultatifs compétents bien que seul le ministre chargé des installations classées dispose du pouvoir de suspendre, d'urgence, sans avis préalable, l'exploitation d'une installation classée, la cour d'appel a violé les dispositions des textes susvisés" ;

Sur le moyen

pris en sa première branche : Attendu qu'il ne résulte ni du jugement, ni des conclusions déposées, que le demandeur, qui a comparu devant le tribunal correctionnel, ait soulevé devant cette juridiction, avant toute défense au fond, l'exception préjudicielle d'illégalité tirée de l'absence de délégation de pouvoir consentie au secrétaire général de la préfecture ayant signé l'arrêté du 30 octobre 2001 ; Que, si la cour d'appel a cru, à tort, devoir y répondre, le moyen, qui reprend cette exception devant la Cour de cassation, est irrecevable de ce chef par application de l'article 386 du Code de procédure pénale ;

Sur le moyen

pris en ses deux dernières branches :

Attendu que, pour rejeter

l'exception d'illégalité visant le même arrêté du 30 octobre 2001 et tirée d'autres griefs, les juges du second degré énoncent, par des motifs non critiqués que la mesure de suspension trouve son fondement dans l'inobservation des obligations imposées à l'exploitant par l'arrêté préfectoral du 7 juin 2001 ;

D'ou il suit

que le moyen qui soutient que cet arrêté sanctionnerait abusivement l'inobservation des mesures imposées par celui du 26 octobre 2001, est inopérant en ses deux dernières branches ;

Sur le second moyen

de cassation, pris de la violation de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales, de l'arrêté n° 2001/3986 du 26 octobre 2001, de l'arrêté n° 2001/1982 du 7 juin 2001, de l'arrêté n° 2001/4097 du 30 octobre 2001, des articles L. 511-1, L. 514-1, L. 514-7, L. 514-11 du Code de l'environnement, de l'article 18 du décret du 21 septembre 1977, de l'article 121-3 du Code pénal, de l'article 339 de la loi d'adaptation n° 92-1136 du 16 décembre 1992, de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a rejeté l'exception d'illégalité de l'arrêté n° 2001/4097 pris par le préfet du Val-de-Marne, le 30 octobre 2001, et a déclaré Jean X... coupable du délit de poursuite d'une exploitation classée malgré un arrêté de suspension ; "aux motifs que "le déroulement chronologique de cette affaire, permet d'établir que, postérieurement à l'arrêté d'urgence pris par le préfet du Val-de- Marne, le 30 octobre 2001, qui avait ordonné la suspension immédiate de l'exploitation par la société GTB de toutes les machines de nettoyage à sec, l'utilisation de machine de nettoyage à sec a continué ; que le rapport du 23 janvier 2002 constate la présence permanente de perchloréthylène et le procès- verbal du 30 janvier 2002, réalisé lors d'un contrôle inopiné des locaux de la société GTB, établit que le chef de production était en train de régler la programmation de la machine de nettoyage à sec qui était en fonctionnement au mépris de l'interdiction prise par le préfet ; ce n'est qu'une fois que les scellés ont été apposés sur les installations de nettoyage à sec, le 15 mars 2002, que le trouble a cessé ; Jean X... ne peut sérieusement prétendre qu'il était de bonne foi alors qu'en sa qualité de chef d'entreprise, il était tenu de faire respecter les actes administratifs ; que l'infraction est donc constituée dans tous ses éléments ; qu'il convient de confirmer le jugement déféré sur la déclaration de culpabilité et sur les peines prononcées qui constituent une juste application de la loi pénale compte tenu de la résistance du prévenu" ; "alors qu'il n'y a ni crime, ni délit, sans intention de le commettre ; qu'en entrant en voie de condamnation contre Jean X... du chef de poursuite d'une exploitation classée malgré un arrêté de suspension au seul motif que celui-ci ne pouvait sérieusement prétendre qu'il était de bonne foi alors qu'en sa qualité de chef d'entreprise il était tenu de faire respecter les actes administratifs sans relever une faute caractérisée imputable au prévenu, auteur indirect des faits de la prévention, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des textes susvisés" ; Attendu, que pour retenir Jean X... dans les liens de la prévention, l'arrêt prononce par les motifs reproduits au moyen ; Attendu qu'en l'état de ces énonciations, le grief allégué n'est pas encouru ; Qu'en effet, l'exploitation d'une installation classée malgré une mesure de suspension administrative, qui procède d'un comportement volontaire, est une infraction intentionnelle au regard de l'article 121-3, alinéa 1er, du Code pénal ;

D'où il suit

que le moyen doit être écarté ; Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ;

REJETTE le pourvoi ;

Ainsi jugé et prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et an que dessus ; Etaient présents aux débats et au délibéré, dans la formation prévue à l'article L.131-6, alinéa 4, du Code de l'organisation judiciaire : M. Cotte président, M. Le Corroller conseiller rapporteur, M. Farge conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;