INPI, 6 décembre 2013, 13-3381

06/12/2013 OPP 13-3381 / EB Devenu définitif le 10 janvier 2014 PROJET DE DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le

code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5,L 712-3 à L 712-5, L 712-7, R 411-17, R 712-13 à R 712-18, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-4 ; Vu l'arrêté du 31 janvier 1992 relatif aux marques de fabrique, de commerce ou de service ; Vu l'arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle.

I.- FAITS ET PROCEDURE

La société MIRADA (SARL) a déposé, le 6 mai 2013, la demande d'enregistrementn°13 4 003 241 portant sur le signe verbal LES FILS DE BUT. Ce signe est présenté comme destiné à distinguer les produits et services suivants : « Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cordons à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs Page 1 of 16 06/10/2014 file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html portables ; tapis de souris, souris informatique ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières ; plastiques modèles d'impression ; magazines ; journaux ; livres et journaux, en particulier sur des personnalités sportives ou de fiction et des événements sportifs ; programmes de manifestations ; albums de manifestations ; albums photos ; livrets d'autographes ; carnets d'adresses ; agendas ; carnets (journaux) intimes, cartes routières ; tickets d'entrée ; billets (tickets) ; cartes à gratter ; chèques ; horaires imprimés ; circulaires et brochures ; bandes dessinées ; cartes à collectionner ; autocollants pour voitures ; autocollants ; albums pour autocollants ; calendriers ; posters ; photographies ; cartes postales ; timbre-poste, feuille de timbres commémoratifs ; panneaux, bannières et matériels publicitaires en papier ou carton ; décalcomanies ; étiquettes thermocollantes à appliquer non en tissu, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; liquides correcteurs ; gommes à effacer ; taille-crayons ; supports pour plumes et crayons ; trombones ; punaises ; règles à dessiner, rubans adhésifs pour la papeterie ; distributeurs de ruban adhésif ; agrafeuses ; patrons ; pochoirs ; planchettes à pince ; supports de bloc-notes ; serre-livres ; timbres (cachets) ; cartes de téléphone, d'automate bancaire, de voyage et de divertissement, de chèque et de compte en papier ou carton, cartes de crédit (non codées) en papier ou en carton ; étiquettes pour valises ; porte-cartes d'identité ; cartes de crédit non magnétique ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; sacs de loisir, sacs de voyage, sacs à dos ; sacs de transport, sacs d'écoliers ; sacs pour accrocher à la ceinture, sacs à main, sacs en cuir ; sac de cuir en forme de ballon ; sacs de plage, sacs-housses pour vêtements ; valises ; sangles pour valises ; sacs de voyage ; serviettes (maroquinerie) ; coffrets pour articles de toilette (vanity cases) (vides) ; trousses de toilette ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents pour chèques ; vêtement, colliers et laisses pour animaux de compagnie ; Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; sacs de couchage (matelassées) ; draps ; édredons ; couvre-lits ; taies d'oreillers ; rideaux, rideaux de douche ; tissus pour rideaux ; linges ; linges de bain, linges à vaisselle, couvertures ; mouchoirs en matières textiles, tentures murales, pavillons (drapeaux) ; drapeaux ; drapeaux pour voitures, couvre-rétroviseurs ; banderoles ; fanions ; linge de table non en papier ; étiquettes en tissu ; Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous- vêtements chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots (vêtements) ; pullovers, pullovers sans manches ; tee- shirts ; maillots ; maillots sans manches, robes ; jupes ; sous-vêtements ; costumes de bain, maillots de bain deux pièces (bikinis) ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards, châles ; casquettes à visière ; survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes ; vestes de sport ; vestes de stades ; blazers ; vêtements imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour les poignets ; bandeaux pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; pyjamas ; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ; chaussettes et bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles ; sandales, sandalettes (tongs) ; Jeux, jouets ; ballons de jeu ; jeux de table ; tables pour football de salon ; poupées et peluches ; véhicules (jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; cartes à jouer ; confettis ; articles de gymnastique et de sport ; appareils de gymnastique ; équipement de football, à savoir ballons de football, gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias, buts de football, murs de tirs au but ; sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport ; chapeaux de surprise-partie (jouets) ; jeux électroniques à main autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; mains en caoutchouc mousse (jouets) ; robots (jouets) pour divertissement, jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu (jeux d'arcades) ; modèles réduits d'avions, jouets pour animaux de compagnie ; jeux électroniques avec affichages à cristaux liquides ; commandes pour console de jeu ; décoration pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voiles ou pour le surf ; raquettes ; raquette à neige ; skis ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de Page 2 of 16 06/10/2014file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par téléphones mobiles ; communications par terminaux d'ordinateur électroniques reliés à des réseaux de télécommunication, de banques de données et d'Internet ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; communications téléphoniques ; communications radiophoniques ; communications par téléfax ; services d'appels radioélectriques ; services de téléconférence ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes de télévision par câble ; diffusion de programmes radiophoniques ; services d'une agence de presse et d'informations ; transmission de pages Internet commerciales en ligne ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de transmission et diffusion de programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet ou par tous réseau de communications sans fil ; transmission électronique de messages ; location et mise à disposition de temps d'accès à des « tableaux noirs » (tableau d'affichage d'informations et d'annonces) et à des forums de discussion (chatrooms) en temps réel par le biais d'un réseau informatique global (services de communication) ; fourniture d'espaces de discussion en ligne et panneaux d'affichage électroniques pour les utilisateurs enregistrés permettant la transmission de messages ; fourniture d'accès à un site Web permettant la gestion et le partage de photos incluant leur mise en ligne, leur édition, leur organisation ; fourniture d'espaces de discussion en ligne et panneaux d'affichage électroniques pour les utilisateurs enregistrés pour des réseaux de contacts ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; location d'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande par ordinateur, un réseau informatique global et/ou de technologies de communications interactives ; services postaux électroniques ; mise à disposition de temps d'accès à un réseau informatique global (Internet) ; mise à disposition de forums de discussions (chatrooms) pour la transmission de message entre des utilisateurs d'ordinateur ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de parc de loisirs ; service de divertissement lors ou en relation avec des manifestations sportives ; organisation de manifestations et d'activité sportives et culturelle ; organisation de compétition sportives ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de loterie et de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prestations en relation avec des jeux électroniques mises à disposition au moyen d'un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (divertissement) ; mise à disposition en ligne de publications électroniques ; édition de livres ; services de divertissement sous forme de forums de discussion (chatrooms) dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique ; sans fil ; services de divertissement sous forme de séances de cinéma ; mise à disposition de musique digitale par un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition de musique digitale par des sites Web MP3 dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services d'enregistrement photographique, sonore et vidéo ; informations transmises en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet organisation de compétitions de jeux vidéo ; compétitions de jeux vidéo organisées en ligne sur réseau Internet ; Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ». Le 29 juillet 2013, la société BUT INTERNATIONAL (société par actions simplifiée) a formé opposition à l'enregistrement de cette marque. La marque antérieure invoquée dans cet acte est la marque verbale BUT, déposée le 27 septembre 2010 et enregistrée sous le n° 10 3 770 089. Cet enregistrement porte notamment sur les produits et services suivants : « mordants ; encres pour la peausserie ; machines à imprimer ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments Page 3 of 16 06/10/2014 file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; location de vêtements ». L'opposition a été notifiée à la société déposante le 20 août 2013 sous le n° 13- 3381 et cette dernière a présenté des observations en réponse à l'opposition. La société déposante a procédé au retrait partiel de la demande d'enregistrement. II.- ARGUMENTS DES PARTIES A.- L'OPPOSANT Page 4 of 16 06/10/2014file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html La société BUT INTERNATIONAL fait valoir, à l'appui de son opposition, les arguments exposés ci- après. Sur la comparaison des produits et services Les produits et services de la demande d'enregistrement contestée sont identiques et similaires à certains produits et services de la marque antérieure invoquée. La société opposante invoque l'interdépendance des critères qui doit être prise en considération dans l'appréciation du risque de confusion. Sur la comparaison des signes La demande d'enregistrement contestée constitue l'imitation de la marque antérieure invoquée. Elle sera perçue comme une déclinaison de la marque antérieure. La société opposante invoque la notoriété de la marque antérieure. B.- LE TITULAIRE DE LA DEMANDE D'ENREGISTREMENT CONTESTÉE Dans ses observations en réponse à l'opposition, la société déposante conteste la comparaison des produits et services ainsi que celle des signes.

III.- DECISION

Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que la demande d'enregistrement porte sur le signe verbal LES FILS DE BUT, ci-dessous reproduit : Que la marque antérieure porte sur la dénomination BUT, reproduite ci-dessous : CONSIDERANT que la société opposante invoque l'imitation de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que l'imitation nécessite la démonstration d'un risque de confusion entre les signes, lequel doit donc être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produits par les marques, en tenant compte, notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT qu'il résulte d'une comparaison globale et objective que visuellement et phonétiquement les signes en cause ont en commun le terme BUT ; qu'ils diffèrent par la présence des termes LES FILS DE dans le signe contesté ; Que toutefois, la prise en compte des éléments distinctifs et dominant conduit à tempérer ces différences ; Qu'en effet, le terme BUT apparaît distinctif au regard des produits et services en cause ; qu'à cet égard, si ce terme est « élément du vocabulaire … », il n'en demeure pas moins distinctif, contrairement à ce que soutient la société déposante, dès lors qu'il ne constitue pas la désignation des produits et services en cause, ni n'en indique une caractéristique ; Qu'en outre, si le terme BUT est un « … un terme banal et couramment utilisé qui couvre plusieurs Page 5 of 16 06/10/2014file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html significations », la société déposante ne fournit aucun document démontrant la banalité de ce terme pour les produits et services en cause ; Que ce terme se trouve au sein du signe contesté précédé des termes LES FILS DE qui, bien que non négligeables, n'affectent pas le caractère essentiel du terme BUT ; qu'en effet, les termes LES FILS DE sont susceptibles d'être perçus comme se rapportant à l'élément BUT pour évoquer des personnes qui se réclameraient de la marque antérieure BUT, qui en revendiqueraient les valeurs comme s'il s'agissait d'un « héritage culturel » ; qu'ainsi, ils créent un risque d'association avec la marque antérieure ; Qu'en outre, et contrairement à ce que soutient la société déposante, les termes LES FILS DE ne forment pas avec le terme BUT une expression dans laquelle le terme BUT serait fondu ou perdrait son caractère immédiatement perceptible ; Qu'ainsi, les différences précédemment relevées ne font pas perdre au terme BUT son caractère essentiel, celui-ci étant mis en valeur par la séquence LES FILS DE qui l'introduisent et créent un effet d'annonce sur ce dernier ; que l'attention du consommateur portera ainsi sur ce terme ; Qu'enfin, intellectuellement, si le signe contesté évoque « … l'expression populaire et très répandue « FILS DE PUTE » … », en raison de la proximité phonétique entre les termes BUT et PUTE, cette évocation ne supprime pas la référence à la marque antérieure du fait de la présence du terme BUT qui conserve une position autonome ainsi qu'il vient de l'être démontré ; que le fait qu'il existe une autre marque construite en référence à l'expression précitée, à savoir FILS DE PUB, ne saurait suffire à éviter la référence à la marque antérieure ; Que dès lors, compte tenu de la comparaison dans leur ensemble des signes et de la prise en considération de leurs éléments distinctifs et dominants, le signe contesté risque d'être perçu comme une déclinaison de la marque antérieure et en constitue ainsi l'imitation. Sur la comparaison des produits et services CONSIDERANT que suite au retrait partiel et à la régularisation matérielle de la demande d'enregistrement effectués par son titulaire, le libellé à prendre en considération aux fins de la présente procédure est le suivant : « Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cordons à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tapis de souris, souris informatique ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières ; magazines ; journaux ; livres et journaux, en particulier sur des personnalités sportives ou de fiction et des événements sportifs ; programmes imprimés de manifestations ; albums de manifestations ; albums photos ; livrets d'autographes ; carnets d'adresses ; agendas ; carnets (journaux) intimes, cartes routières ; tickets d'entrée ; billets (tickets) ; cartes à gratter ; chèques ; horaires imprimés ; circulaires et brochures ; bandes dessinées ; cartes à collectionner ; autocollants pour voitures ; autocollants (articles de papeterie) ; albums pour autocollants ; calendriers ; posters ; photographies ; cartes postales ; timbre-poste, feuille de timbres commémoratifs ; panneaux Page 6 of 16 06/10/2014 file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html imprimés, bannières publicitaires en papier ou carton ; décalcomanies ; étiquettes thermocollantes à appliquer non en tissu, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; liquides correcteurs ; gommes à effacer ; taille- crayons ; supports pour plumes et crayons ; trombones ; punaises ; règles à dessiner, rubans adhésifs pour la papeterie ; distributeurs de ruban adhésif ; agrafeuses ; patrons ; pochoirs ; planchettes à pince ; supports de bloc-notes ; serre-livres ; timbres (cachets) ; cartes de téléphone, d'automate bancaire, de voyage et de divertissement, de chèque et de compte en papier ou carton, cartes de crédit (non codées) en papier ou en carton ; étiquettes pour valises ; porte-cartes d'identité ; cartes de crédit non magnétique ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; sacs de loisir, sacs de voyage, sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs pour accrocher à la ceinture, sacs à main, sacs en cuir ; sac de cuir en forme de ballon ; sacs de plage, sacs-housses pour vêtements ; valises ; sangles pour valises ; sacs de voyage ; serviettes (maroquinerie) ; coffrets pour articles de toilette (vanity cases) (vides) ; trousses de toilette ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents pour chèques ; vêtement, colliers et laisses pour animaux de compagnie ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; draps ; édredons (couvre pied de duvet) ; couvre-lits ; taies d'oreillers ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus pour rideaux ; linges de bain, linges à vaisselle, couvertures de lit ; mouchoirs en matières textiles, tentures murales en matière textile, pavillons (drapeaux) ; drapeaux ; drapeaux pour voitures, banderoles ; fanions ; linge de table non en papier ; étiquettes en tissu ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots (vêtements) ; pullovers, pullovers sans manches ; tee-shirts ; maillots ; maillots sans manches, robes ; jupes ; sous-vêtements ; costumes de bain, maillots de bain deux pièces (bikinis) ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards, châles ; casquettes à visière ; survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes ; vestes de sport ; vestes de stades ; blazers ; vêtements imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour les poignets ; bandeaux pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; pyjamas ; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ; chaussettes et bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles ; sandales, sandalettes (tongs) ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Jeux, jouets ; ballons de jeu ; jeux de table ; tables pour football de salon ; poupées et peluches ; véhicules (jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; cartes à jouer ; confettis ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; appareils de gymnastique ; équipement de football, à savoir ballons de football, gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias, buts de football, murs de tirs au but ; sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport ; chapeaux de surprise-partie (jouets) ; jeux électroniques à main autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; mains en caoutchouc mousse (jouets) ; robots (jouets) pour divertissement, jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu (jeux d'arcades) ; modèles réduits d'avions, jouets pour animaux de compagnie ; jeux électroniques avec affichages à cristaux liquides ; commandes pour console de jeu ; décoration pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voiles ou pour le surf ; raquettes ; raquette à neige ; skis ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport) ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; Page 7 of 16 06/10/2014file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par téléphones mobiles ; communications par terminaux d'ordinateur électroniques reliés à des réseaux de télécommunication, de banques de données et d'Internet ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; communications téléphoniques ; communications radiophoniques ; communications par téléfax ; services d'appels radioélectriques ; services de téléconférence ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes de télévision par câble ; diffusion de programmes radiophoniques ; services d'une agence de presse et d'informations ; transmission de pages Internet commerciales en ligne ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de transmission et diffusion de programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet ou par tous réseau de communications sans fil ; transmission électronique de messages ; location et mise à disposition de temps d'accès à des « tableaux noirs » (tableau d'affichage d'informations et d'annonces) et à des forums de discussion (chatrooms) en temps réel par le biais d'un réseau informatique global (services de communication) ; fourniture d'accès à un site Web permettant la gestion et le partage de photos incluant leur mise en ligne, leur édition, leur organisation ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; location de temps d'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande par ordinateur, un réseau informatique global et/ou de technologies de communications interactives ; services postaux électroniques ; mise à disposition de temps d'accès à un réseau informatique global (Internet) ; mise à disposition de forums de discussions (chatrooms) pour la transmission de message entre des utilisateurs d'ordinateur ; mise à disposition de musique digitale par des sites web MP3 dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de parc de loisirs ; service de divertissement lors ou en relation avec des manifestations sportives ; organisation de manifestations et d'activité sportives et culturelle ; organisation de compétition sportives ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de loterie et de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de divertissement en relation avec des jeux électroniques mises à disposition au moyen d'un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition en ligne de publications électroniques ; édition de livres ; services de divertissement sous forme de forums de discussion (chatrooms) dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique ; sans fil ; services de divertissement sous forme de séances de cinéma ; services d'enregistrement photographique, sonore et vidéo ; informations en matière de divertissement transmises en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet Organisation de compétitions de jeux vidéo ; compétitions de jeux vidéo organisées en ligne sur réseau Internet ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football » ; Que la marque antérieure a été enregistrée notamment pour les produits et services suivants : « mordants ; encres pour la peausserie ; machines à imprimer ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des Page 8 of 16 06/10/2014 file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; location de vêtements ». CONSIDERANT que les « Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pournettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour lescheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produitsde rasage ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée ausport et plus particulièrement au football. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, ladistribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareilspour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrementmagnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrementnumériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels(programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contreles accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cordons à lunettes ; appareils pour le diagnostic non àusage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; chacun de ces produits étantun produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ;Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matièrescollantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articlesde bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou Page 9 of 16 06/10/2014file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières ; magazines ; journaux ; livres et journaux, en particulier sur des personnalités sportives ou de fiction et des événements sportifs ; programmes imprimés de manifestations ; albums de manifestations ; albums photos ; livrets d'autographes ; carnets d'adresses ; agendas ; carnets (journaux) intimes, cartes routières ; tickets d'entrée ; billets (tickets) ; cartes à gratter ; chèques ; horaires imprimés ; circulaires et brochures ; bandes dessinées ; cartes à collectionner ; autocollants pour voitures ; autocollants (articles de papeterie) ; albums pour autocollants ; calendriers ; posters ; photographies ; cartes postales ; timbre-poste, feuille de timbres commémoratifs ; panneaux imprimés, bannières publicitaires en papier ou carton ; décalcomanies ; étiquettes thermocollantes à appliquer non en tissu, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; liquides correcteurs ; gommes à effacer ; taille- crayons ; supports pour plumes et crayons ; trombones ; punaises ; règles à dessiner, rubans adhésifs pour la papeterie ; distributeurs de ruban adhésif ; agrafeuses ; patrons ; pochoirs ; planchettes à pince ; supports de bloc-notes ; serre-livres ; timbres (cachets) ; cartes de téléphone, d'automate bancaire, de voyage et de divertissement, de chèque et de compte en papier ou carton, cartes de crédit (non codées) en papier ou en carton ; étiquettes pour valises ; porte-cartes d'identité ; cartes de crédit non magnétique ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; coffrets pour articles de toilette (vanity cases) (vides) ; trousses de toilette ; vêtement, colliers et laisses pour animaux de compagnie ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; draps ; édredons (couvre pied de duvet) ; couvre-lits ; taies d'oreillers ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus pour rideaux ; linges de bain, linges à vaisselle, couvertures de lit ; tentures murales en matière textile, drapeaux pour voitures ; linge de table non en papier ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots (vêtements) ; pullovers, pullovers sans manches ; tee-shirts ; maillots ; maillots sans manches, robes ; jupes ; sous-vêtements ; costumes de bain, maillots de bain deux pièces (bikinis) ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards, châles ; casquettes à visière ; survêtements de sport ; sweat- shirts ; vestes ; vestes de sport ; vestes de stades ; blazers ; vêtements imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour les poignets ; bandeaux pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; pyjamas ; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ; chaussettes et bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles ; sandales, sandalettes (tongs) ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Jeux, jouets ; ballons de jeu ; jeux de table ; tables pour football de salon ; poupées et peluches ; véhicules (jouets) ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; cartes à jouer ; confettis ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; appareils de gymnastique ; équipement de football, à savoir gants, protège- genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias ; chapeaux de surprise-partie (jouets) ; jeux électroniques à main autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; mains en caoutchouc mousse (jouets) ; robots (jouets) pour divertissement, jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu (jeux d'arcades) ; modèles réduits d'avions, jouets pour animaux de compagnie ; jeux électroniques avec affichages à cristaux liquides ; commandes pour console de jeu ; décoration pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voiles ou pour le surf ; raquettes ; raquette à neige ; skis ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport) ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; chacun de ces services étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne fourniture d'accès à des bases de Page 10 of 16 06/10/2014 file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par téléphones mobiles ; communications par terminaux d'ordinateur électroniques reliés à des réseaux de télécommunication, de banques de données et d'Internet ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; communications téléphoniques ; communications radiophoniques ; communications par téléfax ; services d'appels radioélectriques ; services de téléconférence ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes de télévision par câble ; diffusion de programmes radiophoniques ; transmission de pages Internet commerciales en ligne ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de transmission et diffusion de programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet ou par tous réseau de communications sans fil ; transmission électronique de messages ; location et mise à disposition de temps d'accès à des « tableaux noirs » (tableau d'affichage d'informations et d'annonces) et à des forums de discussion (chatrooms) en temps réel par le biais d'un réseau informatique global (services de communication) ; fourniture d'accès à un site Web permettant la gestion et le partage de photos incluant leur mise en ligne, leur édition, leur organisation ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; location de temps d'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande par ordinateur, un réseau informatique global et/ou de technologies de communications interactives ; services postaux électroniques ; mise à disposition de temps d'accès à un réseau informatique global (Internet) ; mise à disposition de forums de discussions (chatrooms) pour la transmission de message entre des utilisateurs d'ordinateur ; mise à disposition de musique digitale par des sites web MP3 dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; chacun de ces services étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de parc de loisirs ; service de divertissement lors ou en relation avec des manifestations sportives ; organisation de manifestations et d'activité sportives et culturelle ; organisation de compétition sportives ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de loterie et de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de divertissement en relation avec des jeux électroniques mises à disposition au moyen d'un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition en ligne de publications électroniques ; édition de livres ; services de divertissement sous forme de forums de discussion (chatrooms) dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique ; sans fil ; services de divertissement sous forme de séances de cinéma ; informations en matière de divertissement transmises en ligne à partir d'une base de données informatique ou par Internet Organisation de compétitions de jeux vidéo ; compétitions de jeux vidéo organisées en ligne sur réseau Internet ; chacun de ces services étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; chacun de ces services étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football » de la demande d'enregistrement apparaissent identiques et similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure ; Que le fait que les produits et services soient dérivés d'une œuvre intellectuelle en relation avec le sport et plus particulièrement le football est inopérant en dehors de toute précision quant à leur objet ou leur destination, les produits et services de la marque antérieure sont susceptibles d'inclure de tels produits et services ; Qu'est extérieur à la présente procédure le fait que la marque antérieure est exploitée pour des magasins de meubles ; qu'en effet, dans le cadre de la présente procédure, la comparaison s'effectue en fonction des libellés en présence, indépendamment de leurs conditions d'exploitation réelles ou supposées ; Qu'enfin, ne saurait être retenu l'argument de la société déposante selon lequel la société opposante ne démontre pas que la marque antérieure est exploitée pour des produits et services associés au sport ; qu'en effet, dans le cadre de la présente procédure, la comparaison s'effectue en fonction des produits et des signes Page 11 of 16 06/10/2014 file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html tels que résultant des dépôts, indépendamment de leurs conditions d'exploitation réelles ou supposées, la preuve de l'exploitation de la marque antérieure ne pouvant être exigée que dans les conditions prévues à l'article R 712-17 du Code de la propriété intellectuelle. CONSIDERANT en revanche, que les « mouchoirs en matières textiles ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football » de la demande d'enregistrement, qui s'entendent de produits finis d'hygiène, ne sont pas identiques aux « tentures murales non en matières textiles, tissus » de la marque antérieure, qui désignent des rideaux et des tissus. CONSIDERANT que les « équipement de football, à savoir ballons de football, buts de football, murs de tirs au but ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football » de la demande d'enregistrement, qui désignent des équipements sportifs, ne sont pas identiques aux « jeux, jouets » de la marque antérieure, ces derniers s'entendant de produits destinés aux divertissements. CONSIDERANT que les « produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football » de la demande d'enregistrement, qui désignent des produits destinés à l'entretien du cuir, n'ont pas les mêmes nature, fonction et destination que les « mordants » de la marque antérieure, qui s'entendent de substances utilisées pour exercer une action corrosive sur un métal ou pour fixer le colorant sur la fibre ; Qu'en outre, ils ne sont pas unis par un lien étroit et obligatoire, les premiers pouvant être fabriqués sans avoir nécessairement recours aux seconds, lesquels ne sont pas destinés spécifiquement aux premiers ; Que ces produits ne sont donc pas similaires ni complémentaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT que les « sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tapis de souris, souris informatique ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents pour chèques ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football » de la demande d'enregistrement qui désignent des produits informatiques et des articles de maroquinerie, n'ont pas les mêmes nature, fonction et destination que les « articles de bureau (à l'exception des meubles) » de la marque antérieure, qui s'entendent de l'équipement destiné aux travaux de bureau ; Qu'ainsi, les premiers n'entrent pas dans la catégorie générale des seconds ; Que ces produits ne sont donc pas similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT que les « malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs ; filets à provisions ; sacs de loisir, sacs de voyage, sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs pour accrocher à la ceinture, sacs à main, sacs en cuir ; sac de cuir en forme de ballon ; sacs de plage, sacs-housses pour vêtements ; valises ; sangles pour valises ; sacs de voyage ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football » de la demande d'enregistrement ne sont pas unis par un lien étroit et obligatoire aux services de « location de vêtements » de la marque antérieure ; qu'en effet, les premiers ne sont pas l'objet des seconds ; Que ces produits et services ne sont donc pas complémentaires, ni dès lors, similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT que les « drapeaux ; pavillons (drapeaux) ; banderoles ; fanions ; étiquettes en tissu ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football » de la demande d'enregistrement ne sont pas unis par un lien étroit et obligatoire aux « tissus » de la marque antérieure ; qu'en effet, les produits de la marque antérieure ne sont pas destinés exclusivement à la confection des produits de la demande d'enregistrement, mais sont susceptibles de multiples applications ; Que ces produits ne sont donc pas complémentaires ni, dès lors, similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT que les « services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; chacun Page 12 of 16 06/10/2014 file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html de ces services étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football » de la demande d'enregistrement s'entendent de services proposés par des prestataires de télécommunications auprès de clients cherchant à accéder à des services de communication à distance de données ; Que ces services ne présentent pas le même objet que les « services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) » de la marque antérieure, qui désignent des services visant à proposer des conventions, pour un prix déterminé, entre un fournisseur et un client, pour la livraison régulière de journaux ; Que répondant à des besoins différents, ces services ne s'adressent pas à la même clientèle ni ne sont assurés par les mêmes prestataires (opérateurs de télécommunications pour les premiers, entreprises de souscription d'abonnement pour les seconds) ; Qu'il ne saurait suffire qu'ils soient tous les deux des services d'abonnement destinés aux tiers en vue de « … l'obtention d'un service régulier à domicile » pour les considérer comme similaires, du fait des différences précédemment énoncées ; Que ces services ne sont donc pas similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT que les « services d'une agence de presse et d'informations ; chacun de ces services étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football » de la demande d'enregistrement qui désignent des prestations assurées par des établissements spécifiques (agences de presse) ayant pour objet de fournir aux médias des informations (nouvelles) « brutes » collectées par des journalistes et des prestations de transmission de dépêches, n'ont pas les mêmes nature, fonction et destination que les services de « communications radiophoniques ou téléphoniques » de la marque antérieure, qui désignent des prestations techniques de communication à distance permettant de transmettre et d'échanger des informations par des moyens radiophoniques ou téléphoniques ; Qu'ainsi, les services précités ne sont pas fournis par les mêmes prestataires, ceux de la demande d'enregistrement étant des agences de presse et ceux de la marque antérieure, des opérateurs de télécommunications ; Qu'ainsi, les services de la demande d'enregistrement n'entrent pas dans la catégorie générale des services de la marque antérieure ; Que ces services ne sont donc pas similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les « services d'enregistrement photographique, sonore et vidéo » de la demande d'enregistrement, qui s'entendent de prestations permettant la fixation des images, des sons, n'ont pas les mêmes nature, fonction et destination que les services de « divertissements » de la marque antérieure, qui désignent des prestations visant à distraire et à amuser le public ; Qu'ainsi, les services de la demande d'enregistrement n'entrent pas dans la catégorie générale des services de la marque antérieure ; Que ces services ne sont donc pas similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les services d' « audits en matière d'énergie ; chacun de ces services étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football » de la demande d'enregistrement, qui s'entendent de services d'expertises en matière d'énergie, ne sont pas identiques aux services de « conseils en organisation et direction des affaires » de la marque antérieure, qui désignent des prestations de mise à disposition de connaissances particulières en matière commerciale ou financière au service d'unités économiques dans la détermination de leur choix d'entreprise ; Qu'en outre, ils n'ont pas les mêmes nature, fonction et destination ; qu'il ne saurait suffire que les services précités de la marque antérieure puissent réaliser des audits « … dans le cadre de l'établissement de leur conseil pour les tiers » pour les considérer comme similaires aux services précités de la demande d'enregistrement, dès lors que les services précités de la demande d'enregistrement portent sur de l'expertise en matière d'énergie et n'entrent donc pas dans l'objet des services de la marque antérieure ; Que ces services ne sont donc pas similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que s'il est vrai comme le relève la société opposante, qu'un faible degré de similarité entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les signes, il n'en demeure pas moins qu'en l'espèce les services et produits sont à ce point différents qu'aucun risque de confusion sur leur origine n'est à craindre et qu'en tout état de cause, les signes ne présentent pas un degré de similitude Page 13 of 16 06/10/2014 file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html suffisant. CONSIDERANT en conséquence, que la demande d'enregistrement désigne, en partie, des produits et services identiques et similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure. CONSIDERANT ainsi, qu'en raison de l'identité et la similarité d'une partie des produits et services en présence et de l'imitation de la marque antérieure par le signe contesté, il existe globalement un risque de confusion sur l'origine de ces marques pour le public concerné ; Que le signe verbal contesté LES FILS DE BUT ne peut donc pas être adopté comme marque pour désigner de tels produits et services, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque verbale BUT.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article 1 : L'opposition est reconnue partiellement justifiée, en ce qu'elle porte sur les produits et services suivants : « Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cordons à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières ; magazines ; journaux ; livres et journaux, en particulier sur des personnalités sportives ou de fiction et des événements sportifs ; programmes imprimés de manifestations ; albums de manifestations ; albums photos ; livrets d'autographes ; carnets d'adresses ; agendas ; carnets (journaux) intimes, cartes routières ; tickets d'entrée ; billets (tickets) ; cartes à gratter ; chèques ; horaires imprimés ; circulaires et brochures ; bandes dessinées ; cartes à collectionner ; autocollants pour voitures ; autocollants (articles de papeterie) ; albums pour autocollants ; calendriers ; posters ; photographies ; cartes postales ; timbre-poste, feuille de timbres commémoratifs ; panneaux imprimés, bannières publicitaires en papier ou carton ; décalcomanies ; étiquettes thermocollantes à appliquer non en tissu, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; liquides correcteurs ; gommes à effacer ; taille-crayons ; supports pour plumes et crayons ; trombones ; punaises ; règles à dessiner, rubans adhésifs pour la papeterie ; distributeurs de ruban adhésif ; agrafeuses ; patrons ; pochoirs ; planchettes à pince ; supports de bloc-notes ; serre-livres ; timbres (cachets) ; cartes de téléphone, d'automate bancaire, de voyage Page 14 of 16 06/10/2014 file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html et de divertissement, de chèque et de compte en papier ou carton, cartes de crédit (non codées) en papier ouen carton ; étiquettes pour valises ; porte-cartes d'identité ; cartes de crédit non magnétique ;chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée ausport et plus particulièrement au football ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fouets etsellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliersou habits pour animaux ; coffrets pour articles de toilette (vanity cases) (vides) ; trousses detoilette ; vêtement, colliers et laisses pour animaux de compagnie ; chacun de ces produits étantun produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrementau football ; Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge delit ; linge de maison ; linge de table non en papier linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;draps ; édredons (couvre pied de duvet) ; couvre-lits ; taies d'oreillers ; rideaux en matièrestextiles ou en matières plastiques, rideaux de douche en matières textiles ou en matièresplastiques ; tissus pour rideaux ; linges de bain, linges à vaisselle, couvertures de lit ; tenturesmurales en matière textile, drapeaux pour voitures ; linge de table non en papier ; chacun de cesproduits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plusparticulièrement au football ; Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuirou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou desport, sous-vêtements chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots (vêtements) ; pullovers,pullovers sans manches ; tee-shirts ; maillots ; maillots sans manches, robes ; jupes ; sous-vêtements ; costumes de bain, maillots de bain deux pièces (bikinis) ; shorts ; pantalons ;chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulards, châles ; casquettes à visière ;survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes ; vestes de sport ; vestes de stades ; blazers ;vêtements imperméables ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour les poignets ;bandeaux pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; pyjamas ; vêtements de jeu pournourrissons et enfants ; chaussettes et bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles ; sandales,sandalettes (tongs) ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelleéponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Jeux, jouets ; ballons de jeu ;jeux de table ; tables pour football de salon ; poupées et peluches ; véhicules (jouets) ; puzzles ;ballons ; jouets gonflables ; cartes à jouer ; confettis ; articles de gymnastique et de sport (àl'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; appareils de gymnastique ; équipementde football, à savoir gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias ;chapeaux de surprise-partie (jouets) ; jeux électroniques à main autres que ceux conçus pour êtreutilisés seulement avec un récepteur de télévision ; mains en caoutchouc mousse (jouets) ; robots(jouets) pour divertissement, jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu (jeux d'arcades) ;modèles réduits d'avions, jouets pour animaux de compagnie ; jeux électroniques avec affichagesà cristaux liquides ; commandes pour console de jeu ; décoration pour arbres de Noël exceptésles articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils deculture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queuesou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;planches à voiles ou pour le surf ; raquettes ; raquette à neige ; skis ; rembourrages de protection(partie d'habillement de sport) ; chacun de ces produits étant un produit dérivé d'une œuvreintellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ; Publicité ; gestiondes affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matérielpublicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux(pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente audétail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction dedocuments ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositionsà buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location detemps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locationsd'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; auditsd'entreprises (analyses commerciales) ; chacun de ces services étant un produit dérivé d'uneœuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications parterminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques outéléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseauxinformatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne fourniture d'accès à des bases dedonnées ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement partélécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations(nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications partéléphones mobiles ; communications par terminaux d'ordinateur électroniques reliés à desréseaux de télécommunication, de banques de données et d'Internet ou par des dispositifs decommunication électronique sans fil ; communications téléphoniques ; communicationsradiophoniques ; communications par téléfax ; services d'appels radioélectriques ; services de Page 15 of 16 06/10/2014 file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html téléconférence ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes de télévision par câble ;diffusion de programmes radiophoniques ; transmission de pages Internet commerciales en ligneou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de transmission etdiffusion de programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet ou par tous réseaude communications sans fil ; transmission électronique de messages ; location et mise àdisposition de temps d'accès à des « tableaux noirs » (tableau d'affichage d'informations etd'annonces) et à des forums de discussion (chatrooms) en temps réel par le biais d'un réseauinformatique global (services de communication) ; fourniture d'accès à un site Web permettant lagestion et le partage de photos incluant leur mise en ligne, leur édition, leur organisation ;transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; location de temps d'accès à desservices privés et commerciaux d'achat et de commande par ordinateur, un réseau informatiqueglobal et/ou de technologies de communications interactives ; services postaux électroniques ;mise à disposition de temps d'accès à un réseau informatique global (Internet) ; mise à dispositionde forums de discussions (chatrooms) pour la transmission de message entre des utilisateursd'ordinateur ; mise à disposition de musique digitale par des sites web MP3 dans un réseauinformatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ;chacun de ces services étant un produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée ausport et plus particulièrement au football ; Éducation ; formation ; divertissement ; activitéssportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclageprofessionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de parc de loisirs ; service dedivertissement lors ou en relation avec des manifestations sportives ; organisation demanifestations et d'activité sportives et culturelle ; organisation de compétition sportives ;publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de filmscinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de loterie et de concours(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ;publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de divertissement enrelation avec des jeux électroniques mises à disposition au moyen d'un réseau informatique global(Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à disposition enligne de publications électroniques ; édition de livres ; services de divertissement sous forme deforums de discussion (chatrooms) dans un réseau informatique global (Internet) ou par desdispositifs de communication électronique ; sans fil ; services de divertissement sous forme deséances de cinéma ; informations en matière de divertissement transmises en ligne à partir d'unebase de données informatique ou par Internet Organisation de compétitions de jeux vidéo ;compétitions de jeux vidéo organisées en ligne sur réseau Internet ; chacun de ces services étantun produit dérivé d'une œuvre intellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrementau football ; Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques renduespar des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développementd'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation enmatière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils entechnologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhiculesautomobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;authentification d'oeuvres d'art ; chacun de ces services étant un produit dérivé d'une œuvreintellectuelle éponyme consacrée au sport et plus particulièrement au football ». Article 2 : La demande d'enregistrement est partiellement rejetée, pour les produits et services précités. Elise BOUCHU, Juriste Pour le Directeur général del'Institut national de la propriété industrielle Christine BChef de Groupe Page 16 of 16 06/10/2014 file://\\nt26\EXIT\TEMP\Anonymisation_dest_xml\Temp_6\O20133381.html