INPI, 6 mai 2008, 08-0171

Mots clés
r 712-16, 3° alinéa 1 • différent • projet valant décision • produits • société • propriété • risque • terme • substitution • pouvoir • preuve • service • transmission

Synthèse

  • Juridiction : INPI
  • Numéro de pourvoi :
    08-0171
  • Domaine de propriété intellectuelle : OPPOSITION
  • Marques : PHYSIONUTRITION ; PHYSIODIET
  • Classification pour les marques : 5
  • Numéros d'enregistrement : 3124230 ; 3528217
  • Parties : T SAM / LABORATOIRES ROBERT SCHWARTZ SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Résumé

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Texte intégral

08-0171 / DDL Devenu définitif le 10/06/2008 PROJET DE DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le

Code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L. 411-4, L. 411-5, L. 712-3 à L. 712-5, L. 712-7, L. 713-2, L. 713-3, R. 411-17, R. 712-13 à R. 712-18, R. 712-21, R. 712-26, R. 717-3, R. 717-5 et R. 718-2 à R. 718-4 ; Vu l'arrêté du 31 janvier 1992 relatif aux marques de fabrique, de commerce ou de service; Vu l'arrêté du 12 décembre 2002 relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle.

I.- FAITS ET PROCEDURE

La société LABORATOIRES ROBERT SCHWARTZ (société à responsabilité limitée) a déposé, le 2 octobre 2007, la demande d'enregistrement n° 07 3 528 217 portant sur la dénomination PHYSIODIET. Ce signe est présenté comme destiné à distinguer notamment les produits suivants : « produits, compléments et substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, compléments et substituts nutritionnels à usage médical, fibres végétales comestibles (non nutritives), herbes médicinales, huiles à usage médical, infusions médicinales, médicaments pour la médecine humaine, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, potions médicinales, racines médicinales, remèdes pour la médecine humaine, suppléments alimentaires minéraux, thé médicinal, tisanes, préparations de vitamines. produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base des produits précités [Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, amandes préparées, arachides préparées, beurre, boissons lactées ou le lait prédomine, bouillons, préparations pour faire des bouillons, champignons conservés, noix de coco séchées, concentrés (bouillons), fruits confits, consommés, crème (produit laitier), fruits cristallisés, écorces (zestes) de fruits, fèves conservées, fromages, gélatine à usage alimentaire, gelées de fruits, pulpes de fruits, gelées comestibles, graines de soja conservées à usage alimentaire, herbes potagères conservées, jus végétaux pour la cuisine, petit-lait, margarine, marmelades, noix préparées, huiles de noix (alimentation), olives conservées, produits de la pêche, pickles, pollen préparé pour l'alimentation, protéine pour l'alimentation humaine, raisins secs, salaisons, saucisses, tofu, yaourt]. plats cuisinés et mets diététiques non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, fruits, légumes, œufs, lait et produits laitiers, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande et potages. Farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, confiserie à base d'arachides, cacao, chocolat, confiserie, pâtes de fruit (confiserie), miel, pain d'épice, sucre, sucre candi à usage alimentaire. Produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base des produits précités [Farines et préparations faites de céréales, sel, vinaigre, épices, algues (condiments), glaces alimentaires, pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, confiserie à base d'arachides, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, bâtons de réglisse (confiserie), aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, produits de cacao, café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, flocons de céréales séchées, chicorée (succédané du café), cacao, chocolat, condiments, confiserie, couscous (semoule), crèmes glacées, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), extraits de malt pour l'alimentation, fécule à usage alimentaire, ferments pour pâtes, farines de fèves, fleur de farine, mets à base de farine, flocons de maïs, gelées royale pour l'alimentaire humaine (non à usage médical), glucose à usage alimentaire, bonbons, gommes à mâcher non à usage médical, pastilles (confiserie), pâtes de fruit (confiserie), bouillie alimentaire à base de lait, poudings, gluten à usage alimentaire, gruaux pour l'alimentation humaine, levain, levure, farine de maïs, maïs grillé, maïs grillé et éclaté (pop corn), extraits de malt pour l'alimentation, malt pour l'alimentation, mayonnaises, mélasse, sirop de mélasse, infusions non médicinales, miel, pain, pain azyme, pain d'épice, crackers, produits de minoterie, moutarde, nouilles, farine d'orge, paillettes de maïs, poivre, farine de pommes de terre à usage alimentaire, poudre pour gâteaux, pralines, propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture), réglisse (confiserie), riz, sauces (condiments), semoule, farine de soja, sorbets (glaces alimentaires), sucre, sucre candi à usage alimentaire, tapioca, farine de tapioca à usage alimentaire, thé, yaourt glacé (glaces alimentaires)]. boissons et boissons diététiques non à usage médical à base de cacao, de café et de chocolat, biscottes et biscottes diététiques non à usage médical, biscuits et biscuits diététiques non à usage médical. Boissons non alcooliques, boissons diététiques non à usage médical, préparations pour faire des boissons, boissons énergétiques, boissons énergisantes, essences pour la préparation de boissons ». Le 9 janvier 2008, la société THERASCIENCE SAM (société anonyme monégasque) a formé opposition à l'enregistrement de cette marque sur la base de la marque verbale PHYSIONUTRITION, déposée le 3 octobre 2001 et enregistrée sous le numéro 01 3 124 230, dont elle est devenue titulaire suite à une transmission de propriété. Cet enregistrement porte notamment sur les produits suivants : « Compléments alimentaires à usage médical ; préparation de vitamines ; préparation médicale pour l'amincissement ; aliments, substances, boissons diététiques à usage médical ; préparation d'oligo éléments pour la consommation humaine ; ferment lactique à usage médical - Compléments alimentaires non à usage médical et destiné exclusivement à l'alimentation humaine ; aliments et substances diététiques non à usage médical et destiné exclusivement à l'alimentation humaine- Pâtes alimentaires ; barres à usages diététiques ; barres énergisantes - Boissons et préparation pour faire des boissons diététiques non alcooliques ; boissons et préparations pour faire des boissons énergisantes non alcooliques ». Le 14 janvier 2008, l'Institut a notifié à la société déposante une objection provisoire à enregistrement, portant sur des irrégularités de fond constatées dans la demande d'enregistrement, assortie d'une proposition de régularisation réputée acceptée par son titulaire à défaut d'observations pour y répondre dans le délai imparti. L’opposition, formée à l’encontre d’une partie des produits désignés dans la demande d’enregistrement contestée, à savoir ceux précités, a été notifiée, le 21 janvier 2008 à la société déposante, sous le numéro 08-0171 et cette dernière a présenté des observations en réponse à l’opposition. Dans ses observations, le titulaire de la demande d'enregistrement a invité la société opposante à produire des preuves d’usage de la marque antérieure. Suite à cette invitation qui lui a été notifiée le 28 mars 2008, des pièces ont été fournies par l’opposant dans le délai imparti. II.- ARGUMENTS DES PARTIES A.- L'OPPOSANT La société THERASCIENCE SAM fait valoir, à l'appui de son opposition, les arguments exposés ci-après. Sur la comparaison des produits La société opposante fait valoir que les produits de la demande d'enregistrement contestée, objets de l’opposition, sont, pour certains, identiques et, pour d’autres, similaires à certains de ceux de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes La société opposante invoque l’imitation de la marque antérieure par la signe contesté. Elle rappelle le principe d’interdépendance des facteurs. B.- LE TITULAIRE DE LA DEMANDE D'ENREGISTREMENT Dans ses observations en réponse à l'opposition, la société déposante conteste la comparaison des produits en ce qu’elle porte sur les « préparations biologiques à usage médical, produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, substituts nutritionnels à usage médical, infusions médicinales, médicaments pour la médecine humaine, potions médicinales, racines médicinales, remèdes pour la médecine humaine, thé médicinal, tisanes. Farines, miel, pain d'épice, sucre, sucre candi à usage alimentaire ». Par ailleurs, la société déposante conteste la comparaison des signes.

III.- DECISION

Sur la comparaison des produits CONSIDERANT que suite à la proposition de régularisation réputée acceptée par le titulaire de la demande d’enregistrement contestée, le libellé à prendre en considération aux fins de la présente procédure est le suivant : « produits, compléments et substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, compléments et substituts nutritionnels à usage médical, fibres végétales comestibles (non nutritives), herbes médicinales, huiles à usage médical, infusions médicinales, médicaments pour la médecine humaine, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, potions médicinales, racines médicinales, remèdes pour la médecine humaine, suppléments alimentaires minéraux, thé médicinal, tisanes, préparations de vitamines. produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base des produits précités [Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, amandes préparées, arachides préparées, beurre, boissons lactées ou le lait prédomine, bouillons, préparations pour faire des bouillons, champignons conservés, noix de coco séchées, concentrés (bouillons), fruits confits, consommés, crème (produit laitier), fruits cristallisés, écorces (zestes) de fruits, fèves conservées, fromages, gélatine à usage alimentaire, gelées de fruits, pulpes de fruits, gelées comestibles, graines de soja conservées à usage alimentaire, herbes potagères conservées, jus végétaux pour la cuisine, petit-lait, margarine, marmelades, noix préparées, huiles de noix (alimentation), olives conservées, produits de la pêche, pickles, pollen préparé pour l'alimentation, protéine pour l'alimentation humaine, raisins secs, salaisons, saucisses, tofu, yaourt : tous ces produits sont diététiques]. plats cuisinés et mets diététiques non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, fruits, légumes, œufs, lait et produits laitiers, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande et potages : tous ces produits sont diététiques. Farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, confiserie à base d'arachides, cacao, chocolat, confiserie, pâtes de fruit (confiserie), miel, pain d'épice, sucre, sucre candi à usage alimentaire : tous ces produits sont diététiques. Produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base des produits précités [Farines et préparations faites de céréales, sel, vinaigre, épices, algues (condiments), glaces alimentaires, pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, confiserie à base d'arachides, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, bâtons de réglisse (confiserie), aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, produits de cacao, café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, flocons de céréales séchées, chicorée (succédané du café), cacao, chocolat, condiments, confiserie, couscous (semoule), crèmes glacées, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), extraits de malt pour l'alimentation, fécule à usage alimentaire, ferments pour pâtes, farines de fèves, fleur de farine, mets à base de farine, flocons de maïs, gelées royale pour l'alimentaire humaine (non à usage médical), glucose à usage alimentaire, bonbons, gommes à mâcher non à usage médical, pastilles (confiserie), pâtes de fruit (confiserie), bouillie alimentaire à base de lait, poudings, gluten à usage alimentaire, gruaux pour l'alimentation humaine, levain, levure, farine de maïs, maïs grillé, maïs grillé et éclaté (pop corn), extraits de malt pour l'alimentation, malt pour l'alimentation, mayonnaises, mélasse, sirop de mélasse, infusions non médicinales, miel, pain, pain azyme, pain d'épice, crackers, produits de minoterie, moutarde, nouilles, farine d'orge, paillettes de maïs, poivre, farine de pommes de terre à usage alimentaire, poudre pour gâteaux, pralines, propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture), réglisse (confiserie), riz, sauces (condiments), semoule, farine de soja, sorbets (glaces alimentaires), sucre, sucre candi à usage alimentaire, tapioca, farine de tapioca à usage alimentaire, thé, yaourt glacé (glaces alimentaires) : tous ces produits sont diététiques]. boissons et boissons diététiques non à usage médical à base de cacao, de café et de chocolat, biscottes et biscottes diététiques non à usage médical, biscuits et biscuits diététiques non à usage médical. Boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons, boissons énergétiques, boissons énergisantes, essences pour la préparation de boissons : tous ces produits sont diététiques. boissons diététiques non à usage médical ». Que dans l'acte d'opposition, la société opposante a visé notamment comme servant de base à l'opposition les « biscottes et biscottes diététiques non à usage médical, biscuits et biscuits diététiques non à usage médical », lesquels ne se retrouvent pas dans le libellé de la marque antérieure ; Qu'en conséquence, le libellé de la marque antérieure à prendre en considération aux fins de la procédure d'opposition est le suivant : « Compléments alimentaires à usage médical ; préparation de vitamines ; préparation médicale pour l'amincissement ; aliments, substances, boissons diététiques à usage médical ; préparation d'oligo éléments pour la consommation humaine ; ferment lactique à usage médical - Compléments alimentaires non à usage médical et destiné exclusivement à l'alimentation humaine ; aliments et substances diététiques non à usage médical et destiné exclusivement à l'alimentation humaine- Pâtes alimentaires ; barres à usages diététiques ; barres énergisantes - Boissons et préparation pour faire des boissons diététiques non alcooliques ; boissons et préparations pour faire des boissons énergisantes non alcooliques ». CONSIDERANT qu’il n’est pas contesté que les « produits, compléments et substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, fibres végétales comestibles (non nutritives), herbes médicinales, huiles à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, suppléments alimentaires minéraux, préparations de vitamines. produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base des produits précités [Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, amandes préparées, arachides préparées, beurre, boissons lactées ou le lait prédomine, bouillons, préparations pour faire des bouillons, champignons conservés, noix de coco séchées, concentrés (bouillons), fruits confits, consommés, crème (produit laitier), fruits cristallisés, écorces (zestes) de fruits, fèves conservées, fromages, gélatine à usage alimentaire, gelées de fruits, pulpes de fruits, gelées comestibles, graines de soja conservées à usage alimentaire, herbes potagères conservées, jus végétaux pour la cuisine, petit-lait, margarine, marmelades, noix préparées, huiles de noix (alimentation), olives conservées, produits de la pêche, pickles, pollen préparé pour l'alimentation, protéine pour l'alimentation humaine, raisins secs, salaisons, saucisses, tofu, yaourt : tous ces produits sont diététiques]. plats cuisinés et mets diététiques non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, fruits, légumes, œufs, lait et produits laitiers, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande et potages : tous ces produits sont diététiques. Préparations faites de céréales, pâtes alimentaires et, confiserie à base d'amandes, confiserie à base d'arachides, cacao, chocolat, confiserie, pâtes de fruit (confiserie), : tous ces produits sont diététiques. Produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base des produits précités [Farines et préparations faites de céréales, sel, vinaigre, épices, algues (condiments), glaces alimentaires, pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, confiserie à base d'arachides, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, bâtons de réglisse (confiserie), aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, produits de cacao, café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, flocons de céréales séchées, chicorée (succédané du café), cacao, chocolat, condiments, confiserie, couscous (semoule), crèmes glacées, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), extraits de malt pour l'alimentation, fécule à usage alimentaire, ferments pour pâtes, farines de fèves, fleur de farine, mets à base de farine, flocons de maïs, gelées royale pour l'alimentaire humaine (non à usage médical), glucose à usage alimentaire, bonbons, gommes à mâcher non à usage médical, pastilles (confiserie), pâtes de fruit (confiserie), bouillie alimentaire à base de lait, poudings, gluten à usage alimentaire, gruaux pour l'alimentation humaine, levain, levure, farine de maïs, maïs grillé, maïs grillé et éclaté (pop corn), extraits de malt pour l'alimentation, malt pour l'alimentation, mayonnaises, mélasse, sirop de mélasse, infusions non médicinales, miel, pain, pain azyme, pain d'épice, crackers, produits de minoterie, moutarde, nouilles, farine d'orge, paillettes de maïs, poivre, farine de pommes de terre à usage alimentaire, poudre pour gâteaux, pralines, propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture), réglisse (confiserie), riz, sauces (condiments), semoule, farine de soja, sorbets (glaces alimentaires), sucre, sucre candi à usage alimentaire, tapioca, farine de tapioca à usage alimentaire, thé, yaourt glacé (glaces alimentaires) : tous ces produits sont diététiques]. boissons et boissons diététiques non à usage médical à base de cacao, de café et de chocolat, biscottes et biscottes diététiques non à usage médical, biscuits et biscuits diététiques non à usage médical. Boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons, boissons énergétiques, boissons énergisantes, essences pour la préparation de boissons : tous ces produits sont diététiques. boissons diététiques non à usage médical » de la demande d'enregistrement contestée sont identiques et similaires à certains des produits de la marque antérieure. CONSIDERANT à titre liminaire qu’est inopérant l’argument selon lequel les produits en présence s’adressent à des professionnels de la santé et à des consommateurs faisant preuve d’un degré d’attention supérieur lors de l’acquisition de produits relevant du domaine médical ; qu’en effet, s’il est exacte que les professionnels de la médecine et de la pharmacie, du fait même de leur activité, sont très attentifs dans le maniement de tels produits et qu’il en va de même pour certains consommateurs non professionnels, il n’en demeure pas moins qu’ils ne sont pas à l’abri d’une confusion, lorsque les produits sont similaires. CONSIDERANT que les « substituts nutritionnels à usage médical » de la demande d’enregistrement contestée, tout comme les « Compléments alimentaires à usage médical » de la marque antérieure s’entendent de substances alimentaires destinées à apporter à l’organisme des éléments nutritionnels en complément ou en remplacement de son alimentation normale, contribuant ainsi à l’équilibre nutritionnel des individus ; Qu’en outre, les produits précités de la demande d'enregistrement ont une même finalité thérapeutique, contrairement à ce qu’indique la société déposante ; Qu’il s’agit donc de produits similaires, le public étant fondé à leur attribuer une même origine. CONSIDERANT que les « produits chimico-pharmaceutiques, potions médicinales, racines médicinales » de la demande d’enregistrement contestée ont, tout comme les « aliments, substances, boissons diététiques à usage médical » de la marque antérieure, une finalité thérapeutique et sont pareillement employés dans le traitement curatif de certaines affections de l’organisme ; Qu’il en va de même des « infusions médicinales, thé médicinal, tisanes » de la demande d’enregistrement contestée qui s’entendent de substances ayant des propriétés thérapeutiques, au regard des « boissons diététiques à usage médical » de la marque antérieure ; Qu’il s’agit donc de produits similaires, le public étant fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les « médicaments pour la médecine humaine, remèdes pour la médecine humaine » de la demande d’enregistrement contestée présentent les mêmes nature, fonction et destination que les « Compléments alimentaires à usage médical ; préparation médicale pour l'amincissement ; aliments, substances, boissons diététiques à usage médical ; ferment lactique à usage médical » de la marque antérieure, tous ces produits étant employés dans le traitement curatif de certaines affections de l’organisme, relevant du monopole pharmaceutique, et intéressant la même clientèle de personnes malades ou soucieuses de préserver leur santé ; Qu’il s’agit donc de produits similaires, le public étant fondé à leur attribuer une même origine. CONSIDERANT que les « Farines, miel, pain d'épice, sucre, sucre candi à usage alimentaire : tous ces produits sont diététiques » de la demande d’enregistrement tout comme les « barres à usages diététiques ; barres énergisantes » de la marque antérieure sont des produits diététiques , répondant à un même besoin d’équilibre alimentaire ; Qu’il s’agit donc de produits similaires, le public étant fondé à leur attribuer une même origine. CONSIDERANT en revanche que les « préparations biologiques à usage médical, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique » de la demande d’enregistrement contestée ne présentent pas de lien étroit et obligatoire avec les « préparation de vitamines ; préparation d'oligo éléments pour la consommation humaine » de la marque antérieure ; Que contrairement à ce qu’indique l’opposant, il ne saurait suffire pour les déclarer similaires que les seconds soient susceptibles d’entrer dans la composition des premiers ; dès lors que les « préparation de vitamines ; préparation d'oligo éléments pour la consommation humaine » de la marque antérieure peuvent entrer dans la composition de produits divers et que les « préparations biologiques à usage médical, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique » ne sont pas nécessairement composées des produits de la marque antérieure ; Que ces produits ne sont donc pas complémentaires ni, dès lors, similaires, le public n’étant pas fondé à croire qu’ils proviennent de la même entreprise ou d’entreprises en étroite dépendance ; CONSIDERANT par conséquent que les produits de la demande d’enregistrement contestée, objets de l’opposition, sont, pour partie, identiques et similaires à ceux invoqués de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que la demande d’enregistrement contestée porte sur le signe verbal PHYSIODIET, présenté en lettres majuscules d’imprimerie, droites et noires ; Que la marque antérieure invoquée porte sur la dénomination PHYSIONUTRITION ci-dessous reproduit : CONSIDERANT que la société opposante invoque l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que l'imitation nécessite la démonstration d'un risque de confusion entre les signes, lequel doit être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT que les signes ont en commun les séquences PHYSIO et un terme évoquant le domaine alimentaire (DIET / NUTRITION) ; Que toutefois, cette circonstance ne saurait créer à elle seule un risque de confusion entre les signes ; Qu’en effet, comme le relève la société opposante, les éléments DIET (qui sera perçu comme l’abréviation du terme « diététique ») et NUTRITION sont fortement évocateurs de la fonction des produits en cause, de sorte qu'ils apparaissent faiblement distinctifs ; Que de même, l'élément PHYSIO est un préfixe couramment utilisé dans le domaine thérapeutique pour évoquer l’organisme ; Qu’en outre, la combinaison du préfixe PHYSIO et des termes DIET et NUTRITION est d’autant moins distinctive qu’elle obéit aux règles grammaticales habituelles à l’instar de mots tels que « physiothérapie », « physiopathologie »… ; qu’ainsi, il est établi que le terme « physionutrition » est un néologisme employé pour évoquer une démarche de soin particulière ; Qu’il convient donc de comparer les deux signes en tenant compte du caractère peu voire pas distinctif des éléments qui les composent ; Qu’à cet égard, les signes en présence produisent, pris dans leur ensemble, une impression différente ; Qu’en effet, visuellement, ces signes se distinguent par leur longueur (dix lettres pour le signe contesté, quinze pour la marque antérieure), par la substitution dans le signe contesté de l’élément DIET au terme NUTRITION, ainsi que par l’emploi d’une calligraphie spécifique au sein de la marque antérieure (présence d’un espace entre chaque lettre composant la dénomination) ; qu’ainsi, les signes en cause présentent une physionomie globale différente ; Que phonétiquement, les signes en cause se distinguent par leur rythme et leurs sonorités finales. Qu’enfin intellectuellement, si les deux signes présentent un pouvoir évocateur semblable, ce dernier est étroitement lié à la fonction des produits en cause, de sorte qu’il ne saurait suffire à justifier un risque de confusion entre les signes. CONSIDERANT que le signe verbal contesté PHYSIODIET ne constitue donc pas l'imitation de la marque antérieure invoquée PHYSIONUTRITION ; Qu'à cet égard, s'il est vrai, comme le relève la société opposante qu'un faible degré de similitude entre les signes peut être compensé par un degré élevé de similarité entre les produits, encore faut-il qu'il existe un degré de similitude suffisant entre les signes, ce qui n'est pas le cas en l'espèce. CONSIDERANT en conséquence que, malgré l’identité et la similarité de certains des produits en cause, il n’existe pas, globalement, de risque de confusion sur l’origine de ces marques ; Que le signe verbal contesté PHYSIODIET peut donc être adopté comme marque pour désigner des produits identiques et similaires, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque verbale PHYSIONUTRITION.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article unique : l'opposition n° 08-0171 est rejetée. Diane LANCEAUME, JuristePour le Directeur général del'Institut national de la propriété industrielle Jean-Yves CAILLIEZChef de groupe