INPI, 1 octobre 2015, 2015-1627

Mots clés
décision sans réponse • r 712-16, 2° alinéa 1 • chasse • produits • animaux • société • propriété • remise • risque • vol • géolocalisation • substitution • ressort • traite • transmission • vente • règlement

Synthèse

  • Juridiction : INPI
  • Numéro de pourvoi :
    2015-1627
  • Domaine de propriété intellectuelle : OPPOSITION
  • Marques : WOODSUN ; KOON SUN
  • Numéros d'enregistrement : 4102828 ; 1234039
  • Parties : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC / GUANGZHOU SHENGSHEN LEATHER CO. LTD

Résumé

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Texte intégral

OPP 15-1627/FL Le 2 octobre 2015 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ; Vu l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques révisé du 14 avril 1891, le protocole relatif à cet Arrangement adopté le 27 juin 1989 et le règlement d'exécution du 1er avril 1996 ;

Vu le

Code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L. 411-4, L. 411-5, L. 712-3 à L. 712-5, L. 712-7, L. 713-2, L. 713-3, R. 411-17, R. 712-13 à R. 712-18, R. 712-21, R. 712-26, et R. 718-2 à R. 718-4 ; Vu l'arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle ; Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d'enregistrement de marques.

I.- FAITS ET PROCEDURE

La société GUANGZHOU SHENGSHEN LEATHER CO. LTD est titulaire de l'enregistrement international n° 1 234 039 du 14 octobre 2014, portant sur le signe complexe KOON SUN et désignant la France. Le 7 avril 2015, la SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC (société coopérative anonyme à directoire et conseil de surveillance) a formé opposition à l'enregistrement de cette marque, sur la base de la marque verbale WOODSUN déposée le 2 juillet 2014 et enregistrée sous le n°14 4 102 828. A l'appui de son opposition, l’opposante fait valoir les arguments suivants. Sur la comparaison des produits et services Les produits et services de la demande d'enregistrement, objets de l’opposition, sont identiques et similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes La demande d'enregistrement contestée constitue l’imitation de la marque antérieure invoquée. L’opposition a été notifiée à l’OMPI le 23 avril 2015 pour qu’elle la transmette à l’Administration du pays d’origine et au titulaire de l’enregistrement international. Cette notification de la reprise invitée la société déposante à présenter des observations en réponse dans un délai de deux mois. Aucune observation en réponse à l'opposition n'ayant été présentée à l'Institut dans le délai imparti, il y a lieu de statuer sur celle-ci.

II.- DECISION

Sur la comparaison des produits et services CONSIDERANT que l’opposition porte sur les produits et services suivants : «Lotions capillaires; préparations de nettoyage; cosmétiques; huiles essentielles; préparations de meulage; masques de beauté; dentifrices; parfums; revitalisants capillaires. Machines à calculer; appareils phototélégraphiques; téléphones portables; caméras cinématographiques; appareils photographiques; fils électriques; pince- nez; chargeurs pour batteries électriques; installations électriques de prévention contre le vol; appareils de navigation pour véhicules sous forme d'ordinateurs de bord. Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; fils d'argent [articles de bijouterie]; breloques [articles de bijouterie]; articles de bijouterie; strass; objets d'art en argent; articles de bijouterie en ivoire; horloges; montres-bracelets; porte-clés de fantaisie [breloques ou colifichets]. Peaux d'animaux; portefeuilles de poche; sacs à main; ensembles de voyage [maroquinerie]; serviettes (maroquinerie); lanières de cuir; parapluies; garnitures de meubles en cuir; vêtements pour animaux de compagnie; bâtons de marche. Articles chaussants; chaussures d'alpinisme; vêtements; layette [habillement]; chapeaux; articles de bonneterie; gants [habillement]; cravates; ceintures en cuir [habillement]; maillots de bain. Présentation de produits sur des supports de communication à des fins de vente au détail » ; Que l'enregistrement de la marque antérieure a été effectué pour les produits suivants : « Compositions détergentes pour nettoyer les articles de sport ; crème de protection solaire [cosmétique] ; crème protectrice pour le visage et le corps ; stick solaire pour les lèvres [cosmétique] ; crème pour la protection et le soin des mains ; crèmes et gel pour la protection et le soin des muscles avant et après l'effort.Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; allume-feu ; alcool à brûler ; alcool utilisé comme combustible ; éthanol [carburant] ; graisse de graissage ; graisse pour le cuir ; huile pour la conservation du cuir ; combustible pour réchaud.Matériel pour pansement ; désinfectant ; produits et kit de premiers secours à savoir pansement ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparation et compléments alimentaires diététiques ; compléments alimentaires protéinés ; produits pour laver les animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; ciment pour sabots d'animaux laver les animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; ciment pour sabots d'animaux Crampons d'escalade ; crampons métalliques autres que pour chaussures de football ; fixations métalliques pour planches de snowboard ; matériaux métalliques de revêtement de surfaces de sport, résistant aux intempéries ; pitons métalliques [équipement d'alpinisme] ; trophées en métaux communs ; éperons ;Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; vaisselle jetable en matière plastique [couverts] ; marteaux d'escalade ; couteaux de plongée ; couteaux de chasse ; couteaux de pêche ; étuis pour couteaux de plongée ; râteaux de golf ; râteaux pour parcours de golf ; harpons pour la pêche ; coupe-ligne de pêche ; tarières à glace actionnées manuellement pour la pêche sous la glace ; pioches d'alpinisme [piolets] ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; altimètres ; aéromètre ; baromètre ; boussole ; lecteur MP3 ; écouteurs pour lecteur MP3 ; talkie-walkies ; DVD sur le sport et la pratique du sport ; piles ; batteries ; chargeurs ; lampes frontales ; lampes torches ; cardiomètres ; podomètres ; balance ; électro-stimulateur ; compteurs de vitesse pour bicyclettes ; ordinateurs de plongée ; appareils photos étanches ; caméras étanches ; écho-sondeurs pour la pêche ; balise de géolocalisation ; caméras ; GPS ; casques protecteurs pour le sport ; protège-dents à usage sportif ; équipements de protection des yeux pour le sport ; chapellerie de protection contre les blessures pour activités sportives ; lunettes de ski ; lunettes de natation ; lunettes de plongée ; lunettes de sport ; masques de natation ; pince-nez pour natation ; plombs de plongée ; ordinateurs de plongée ; bottes de plongée ; équipement de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; masques pour plongée ; combinaisons de plongée ; tubas de plongée ; pince-nez de plongée ; bouchons d'oreilles pour plongée ; bouteilles d'air pour plongée sous-marine ; gilet de sauvetage ; lunettes de soleil ; jumelles ; bombes [équitation] ; appareils de mesure pour clubs de golf ; jumelles de chasse ; sacs de sport conçus pour contenir des casques de protection [préformés] ; Articles orthopédiques ; suspensoirs pour activités sportives ; dispositifs de maintien du coude pour le tennis ; genouillère de maintien ; supports élastiques pour les articulations ; bandages pour les articulations ; protège-boulets ; guêtres ; appareils de massage et de remise en forme ; Appareils d'éclairage ; réchaud ; lanternes ; lampes électriques ; allume-gaz ; glacières ; glacières électriques ; brûleurs à huile ; lampes à huile ; lampes à gaz ; lampes d'éclairage ; poêle [appareil de chauffage] ; feux de vélos ; feux pour vélos ; réflecteurs pour vélos à fixer sur les rayons ; lampes de plongée ; éclairage de plongée ; projecteurs de plongée ; Vélos ; vélos de course ; vélos tout-terrain [VTT] ; porte-vélos ; rayons pour vélos ; selles de vélos ; boyaux de vélos ; roues de vélos ; pneus de vélos ; porte-vélos [supports] ; éléments structurels de vélos ; poignées tournantes pour vélos ; poignées de guidon pour vélos ; protège-chaînes de vélos ; porte-vélos pour véhicules ; cale-pieds pour vélos ; courroies de cale-pieds pour vélos ; housses de selles pour vélos ou motos ; pompes de gonflage pour pneus de vélos ; béquilles de vélos ; avertisseurs sonores pour vélos ; sièges pour enfants pour vélos [accessoires] ; chambres à air pour vélos ; trottinettes ; trottinettes à pédales ; trottinettes motorisées et non motorisées pour le transport personnel ; porte-skis de véhicules ; kayaks ; pagaies [équipements de kayaks] ; jupes étanches [équipements pour kayaks] ; canoës ; galeries de toit pour le transport de canoës et de kayaks ; chars à cerf-volant ; chars à voile ; voiturettes de golf ; charrettes de golf ; voiturettes de golf motorisées ; chariots pour sacs de golf ; Armes à feu ; munitions et projectiles ; fusils de chasse ; carabines de chasse ; munitions pour fusils de chasse ; poudre pour fusils de chasse ; cartouches de fusils de chasse ; pistolets à air [armes] ; pistolets de départ [sports] ; antivols ;Montres ; montres à usage sportif ; montres de plongée ; dispositifs de chronométrage pour le sport [chronomètres] ; médailles ;Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; bâtons de randonnée ; tapis de selles d'équitation ; bagages, housses, sacs, sacoches, mallettes, valises et pochettes pour le sport ou les loisirs ; cravaches ; licols ; mors [harnachement] ; longes ; filet d'équitation ; rênes ; couvertures pour les chevaux ; laisses et colliers pour chiens et animaux de compagnie ; selles pour chevaux ; attaches de selles pour chevaux ; amortisseurs pour le dos ; Matelas de camping ; matelas gonflables pour le camping ; matelas pneumatiques pour le camping ; matelas en mousse pour le camping ; tapis de sol pour le camping [matelas] ; sacs de couchage pour le camping ; oreillers ; mobilier en métal et meubles de camping ; mobilier de camping ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; matériel de nettoyage ; grils de camping ; bidons de sport vendus vides ; gourdes ; poches à eau ; gamelles pour animaux de compagnie ;Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; tentes d'alpinisme ou de camping ; voiles pour ski à voile ; voiles pour planches à voile ; voiles pour la planche à voile ; cordes d'alpinisme Couvertures de lits et de tables ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; toiles cirées (nappes), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; moustiquaires ; Vêtements, chaussures, chapellerie dans le domaine du sport et de la pratique d'activités sportives ; shorts de sport ; casquettes de sport ; bas de sport ; chaussettes de sport ; vestes de sport ; chaussures de sport ; débardeurs de sport ; gilets de sport ; pantalons de sport ; survêtements de sport ; vêtements de sport ; maillots de sport ; vêtements pour le sport ; maillots et pantalons de sport ; casquettes et chapeaux de sport ; visières ; bonnets ; chaussures de danse ; ballerines [chaussons de danse] ; chaussons de gymnastique ; vêtements de gymnastique ; justaucorps ; collants ; tutu ; pointes et demi- pointes ; chaussures de cyclisme ; vêtements de cyclisme ; maillots de cyclisme ; maillots de football ; chaussures de football ; répliques de tenues de football ; crampons de chaussures de football ; maillots de rugby ; chaussures de rugby ; shorts de rugby ; baskets ; tennis [chaussures] ; chaussures de basket-ball ; chaussures de handball ; maillots de course à pied ; vêtements pour le ski ; après-ski ; vestes de ski ; chaussures de ski ; gants de ski ; pantalons de ski ; combinaisons de ski ; ensembles de ski ; salopettes de ski ; bonnets de ski ; chaussures de ski, de snowboard ; chaussures de hockey ; pantalons de snowboard ; chaussures de snowboard ; combinaisons de plongée et de ski nautique ; bonnets de water- polo ; combinaisons de planche à voile ; combinaisons de surf ; vestes d'équitation ; bottes d'équitation ; pantalons d'équitation ; gants d'équitation ; vêtements d'équitation [autres que bombes] ; chaussures de golf ; culottes de golf ; casquettes de golf ; pantalons, chemises et jupes de golf ; chaussures de chasse ; bottes de pêche ; cuissardes de pêche ; vestes de pêcheurs ; vêtements pour pêcheurs ; chaussures de pêcheurs ; jupes de tennis ; polos de tennis ; robes de tennis ; chaussures de tennis ; chaussettes de tennis ; shorts de tennis ; pull-overs de tennis ; bandeaux de transpiration pour le tennis ; boxer-shorts ; chaussures de boxe ; vêtements pour le judo ; tenue de judo ; tenues de karaté ; tenues pour sports de combat ; bottes d'alpinisme ; chaussures d'alpinisme ; bonnet de bain ; maillots de bain ; peignoirs ; draps de bain ; serviettes éponge ; serviettes de plage ;Bandes élastiques contenant des pinces pour fixer les pantalons aux bottes d'équitation ; navettes pour la confection des filets de pêche ; mousquetons ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boutons ; boutons-pression ;Tapis ; paillassons ; nattes ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel pour recouvrir des surfaces de sport ; revêtements de sol sous forme de tapis pour activités sportives ;Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; appareils de fitness d'intérieur et de musculation ; vélos elliptique ; supports pour tapis de course à pied ; vélos fixes d'entraînement ; rameurs ; steps ; steppers ; cordes à sauter ; sangles de yoga ; blocs de yoga ; massues de gymnastique ; anneaux, rubans, massues et cerceaux de gymnastique ; bancs de gymnastique ; trempolines [de gymnastique] ; appareils de gymnastique transportables à usage domestique ; assiettes chinoises pour la pratique de la gymnastique ; diabolo ; appareils de jonglage ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; haltères ; balles ; ballons ; disques volants ; boomerang ; baudriers d'escalade ; chaussons d'escalade ; installations à escalader ou à remonter pour terrains de jeux ; appareils de camping [jouets] ; protège-poignets pour la pratique du cyclisme ; brassards de protection pour la pratique du cyclisme ; coudières de protection pour la pratique du cyclisme ; genouillères de protection pour la pratique du cyclisme ; coudières pour la pratique du cyclisme [articles de sport] ; vélos [jouets] ; genouillères de football ; buts de football ; gants de football ; ballons de football ; tables pour football de salon ; filets de buts de football ; répliques miniatures de kits de football ; équipements de sport destinés à l'entraînement du jeu du rugby [équipement de sport] ; filets de basket-ball ; panneaux de basket-ball ; paniers de basket- ball ; ballons de basket-ball ; ballons de handball ; gants de baseball ; patins à roulettes en ligne [rollers] ; patins à glace ; trottinettes ; trottinettes [jouets] ; skis ; skimboards ; skis nautiques ; bâtons de ski ; fixations de skis ; fixations pour skis nautiques ; arêtes de skis ; revêtements de skis ; racloirs pour skis ; poignées de ski nautique ; fixations pour ski alpins ; brides de ski nautique ; fart traité pour skis ; housses pour fixations de ski ; cordes de remorquage de ski nautique ; poignée pour cordes de ski nautique ; brides pour cordes de ski nautique ; housses de transport de skis nautiques ; fixations de skis ; peaux de phoques [revêtements de skis] ; fixations pour snowboards ; snowboards [planches de surf des neiges] ; raquettes ; housses conçues pour les bâtons de ski ; housses conçues pour les skis ; housses spécialement conçues pour les planches de surf ; jeux de hockey ; gants de hockey ; buts de hockey ; palets de hockey sur glace ; crosses de hockey sur glace ; filets de hockey sur glace ; protections pour la poitrine pour le hockey ; protections pour gardiens de but de hockey sur glace ; coquilles de protection ; protège-poignets pour la pratique du patinage ; coudières de protection pour la pratique du patinage ; brassards de protection pour la pratique du patinage ; genouillères de protection pour la pratique du patinage ; équipement de natation ; gilets de natation ; ceintures de natation ; flotteurs pour la natation ; équipements de flottaison pour la natation ; planches de natation pour battements de pieds ; palmes de plongée ; pince-nez ; bouchons d'oreilles ; pull buoy ; plaquettes de natation ; fusils lance-harpons [équipements de plongée] ; fusils sous- marins à ressort [équipements de plongée] ; kayaks de mer ; bateaux gonflables ; planches à voile ; planches de planches à voile ; ailerons de planches à voile ; housses de planches à voile ; mâts pour planches à voile ; lanières pour planches à voile ; harnais pour planches à voile ; sangles pour les pieds pour planches à voile ; planches de surf ; housses préformées pour bodyboards ; leashs de bodyboards ; planches de kitesurf ; cerfs-volants ; queues de cerfs-volants ; dévidoirs pour cerfs-volants ; tournettes pour cerfs-volants ; poignées pour cerfs-volants ; lignes de cerfs-volants ; fils de cerfs-volants ; raquettes de squash ; raquettes de badminton ; raquettes de padel ; raquettes de racquetball ; cordes de raquettes ; cordes synthétiques pour raquettes ; cordes pour raquettes de badminton ; cordage de raquettes de squash ; housses de protection pour raquettes ; housses de raquettes de squash ; housses de raquettes de tennis ; housses pour raquettes de tennis de table ; housses conçues pour les raquettes de badminton ; matériaux de cordage pour raquettes de sport ; boyaux de raquettes ; manches de raquettes ; housses de raquettes ; presse-raquettes de tennis ; volants pour hagoita [raquettes japonaises] ; raquettes de tennis de table ; bande antidérapante [grips] pour raquettes ; grips pour manches de raquettes ; sacs de tennis préformés pour raquette ; bandes antidérapantes [grips] pour raquettes de squash ; bandes antidérapantes [grips] pour raquettes de badminton ; cordes en boyaux naturels pour raquettes de squash ; cordes en boyaux naturels pour raquettes de tennis ; bandes antidérapantes [grips] pour raquettes de tennis de table ; balles de tennis ; filets de tennis ; balles de tennis molles ; poteaux et filets de tennis ; balles de tennis [non souples] ; lance-balles de tennis [machines] ; sacs de golf ; tapis de golf ; clubs de golf ; balles de golf ; gants de golf ; tees de golf ; couvre-clubs de golf ; fers [clubs de golf] ; ramasse-balles de golf ; sacs pour clubs de golf ; pieds pour sacs de golf ; supports pour sacs de golf ; poignées de clubs de golf ; sacs à tees de golf ; têtes de clubs de golf ; repères pour balles de golf ; manches de clubs de golf ; chariots pour sac de golf ; filets d'entraînement au golf ; housses de clubs de golf ; supports spéciaux pour clubs de golf ; appareils pour la pratique du golf ; appareils d'alignement de swings de golf ; tapis de putting pour l'entrainement [accessoires de golf] ; disques de putt de golf pour terrains d'entraînement intérieurs ; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] ; équipement de chasse et de pêche ; articles de pêche ; arcs de chasse ; leurres pour la chasse ou la pêche ; avançons de pêche ; attirail de pêche ; cannes à pêche ; sacs de pêche ; lignes de pêche ; tabourets de pêche ; flotteurs pour la pêche ; plombs pour la pêche ; lignes pour la pêche ; épuisettes pour la pêche ; appâts lyophilisés pour la pêche ; bouchons [flotteurs] [attirail de pêche] ; housses de cannes à pêche ; appâts artificiels pour la pêche ; appâts synthétiques pour la pêche ; moulinets de cannes à pêche ; amorces artificielles pour la pêche ; tubes de canne à pêche ; boîtes pour attirail de pêche ; housse pour moulinets de pêche ; supports de cannes à pêche ; amorces de fond pour la pêche ; avançons pour la pêche au lancer ; dispositifs indicateurs de morsure [attirail de pêche] ; détecteurs de touche [attirail de pêche] ; filets de pêche à la ligne ; indicateurs de touche sonores pour la pêche ; leurres odorants pour la chasse ou la pêche ; avançons pour la pêche à la mouche ; indicateurs de ferrage pour la pêche sous la glace ; boules de pétanque ; jeux de palets ; arcs pour le sport [tir à l'arc] ; flèches pour tir à l'arc ; arcs pour le tir à l'arc japonais [yumi] ; cibles pour le tir à l'arc ; gants pour le tir à l'arc ; matériel pour le tir à l'arc ; carquois pour le tir à l'arc ; pointes de fléchettes ; supports pour fléchettes ; tapis de fléchettes ; cibles de fléchettes ; tiges de fléchettes ; étuis pour fléchettes ; fléchettes ; tables pour tennis de table ; filets de tennis de padel ; boîtes pour balles de tennis ; filets de tennis de table ; gants de boxe ; mitaines de karaté ; casques de karaté ; protège-tibias pour le karaté ; boucliers et cibles de karaté ; protections pour les coups de pied au karaté ; javelots de sport ; traîneaux de sport ; battes [articles de sport] ; patins [articles de sport] ; traîneaux [articles de sport] ; luges [articles de sport] ; arbalètes [appareil de sport] ; disques pour le sport ; cibles à usage sportif ; lance- pierres [articles de sport] ; perches de saut [équipements de sport] ; bacs à sable [articles de sport] ; ascendeurs [équipements d'alpinisme] ; balles de peinture pour pistolets [paintball] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; écrans de camouflage [articles de sport] ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; jeux pour chiens et pour animaux de compagnie ». CONSIDERANT que les «Lotions capillaires; préparations de nettoyage; cosmétiques; huiles essentielles; préparations de meulage; masques de beauté; dentifrices; parfums; revitalisants capillaires. Machines à calculer; appareils phototélégraphiques; téléphones portables; caméras cinématographiques; appareils photographiques; fils électriques; pince-nez; chargeurs pour batteries électriques; installations électriques de prévention contre le vol; appareils de navigation pour véhicules sous forme d'ordinateurs de bord. Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; fils d'argent [articles de bijouterie]; breloques [articles de bijouterie]; articles de bijouterie; strass; objets d'art en argent; articles de bijouterie en ivoire; horloges; montres-bracelets; porte-clés de fantaisie [breloques ou colifichets]. Peaux d'animaux; portefeuilles de poche; sacs à main; ensembles de voyage [maroquinerie]; serviettes (maroquinerie); lanières de cuir; parapluies; vêtements pour animaux de compagnie; bâtons de marche. Articles chaussants; chaussures d'alpinisme; vêtements; layette [habillement]; chapeaux; articles de bonneterie; gants [habillement]; cravates; ceintures en cuir [habillement]; maillots de bain.» de la demande d’enregistrement contestée sont identiques et similaires aux produits invoqués de la marque antérieure. CONSIDERANT en revanche, que les « Présentation de produits sur des supports de communication à des fins de vente au détail » de la demande d’enregistrement ne présentent pas un lien étroit et obligatoire avec les « Compositions détergentes pour nettoyer les articles de sport ; crème de protection solaire [cosmétique] ; crème protectrice pour le visage et le corps ; stick solaire pour les lèvres [cosmétique] ; crème pour la protection et le soin des mains ; crèmes et gel pour la protection et le soin des muscles avant et après l'effort.Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; allume-feu ; alcool à brûler ; alcool utilisé comme combustible ; éthanol [carburant] ; graisse de graissage ; graisse pour le cuir ; huile pour la conservation du cuir ; combustible pour réchaud.Matériel pour pansement ; désinfectant ; produits et kit de premiers secours à savoir pansement ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparation et compléments alimentaires diététiques ; compléments alimentaires protéinés ; produits pour laver les animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; ciment pour sabots d'animaux laver les animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; ciment pour sabots d'animaux Crampons d'escalade ; crampons métalliques autres que pour chaussures de football ; fixations métalliques pour planches de snowboard ; matériaux métalliques de revêtement de surfaces de sport, résistant aux intempéries ; pitons métalliques [équipement d'alpinisme] ; trophées en métaux communs ; éperons ;Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; vaisselle jetable en matière plastique [couverts] ; marteaux d'escalade ; couteaux de plongée ; couteaux de chasse ; couteaux de pêche ; étuis pour couteaux de plongée ; râteaux de golf ; râteaux pour parcours de golf ; harpons pour la pêche ; coupe-ligne de pêche ; tarières à glace actionnées manuellement pour la pêche sous la glace ; pioches d'alpinisme [piolets] ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; altimètres ; aéromètre ; baromètre ; boussole ; lecteur MP3 ; écouteurs pour lecteur MP3 ; talkie-walkies ; DVD sur le sport et la pratique du sport ; piles ; batteries ; chargeurs ; lampes frontales ; lampes torches ; cardiomètres ; podomètres ; balance ; électro-stimulateur ; compteurs de vitesse pour bicyclettes ; ordinateurs de plongée ; appareils photos étanches ; caméras étanches ; écho-sondeurs pour la pêche ; balise de géolocalisation ; caméras ; GPS ; casques protecteurs pour le sport ; protège-dents à usage sportif ; équipements de protection des yeux pour le sport ; chapellerie de protection contre les blessures pour activités sportives ; lunettes de ski ; lunettes de natation ; lunettes de plongée ; lunettes de sport ; masques de natation ; pince- nez pour natation ; plombs de plongée ; ordinateurs de plongée ; bottes de plongée ; équipement de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; masques pour plongée ; combinaisons de plongée ; tubas de plongée ; pince-nez de plongée ; bouchons d'oreilles pour plongée ; bouteilles d'air pour plongée sous-marine ; gilet de sauvetage ; lunettes de soleil ; jumelles ; bombes [équitation] ; appareils de mesure pour clubs de golf ; jumelles de chasse ; sacs de sport conçus pour contenir des casques de protection [préformés] ; Articles orthopédiques ; suspensoirs pour activités sportives ; dispositifs de maintien du coude pour le tennis ; genouillère de maintien ; supports élastiques pour les articulations ; bandages pour les articulations ; protège-boulets ; guêtres ; appareils de massage et de remise en forme ; Appareils d'éclairage ; réchaud ; lanternes ; lampes électriques ; allume-gaz ; glacières ; glacières électriques ; brûleurs à huile ; lampes à huile ; lampes à gaz ; lampes d'éclairage ; poêle [appareil de chauffage] ; feux de vélos ; feux pour vélos ; réflecteurs pour vélos à fixer sur les rayons ; lampes de plongée ; éclairage de plongée ; projecteurs de plongée ; Vélos ; vélos de course ; vélos tout-terrain [VTT] ; porte-vélos ; rayons pour vélos ; selles de vélos ; boyaux de vélos ; roues de vélos ; pneus de vélos ; porte-vélos [supports] ; éléments structurels de vélos ; poignées tournantes pour vélos ; poignées de guidon pour vélos ; protège- chaînes de vélos ; porte-vélos pour véhicules ; cale-pieds pour vélos ; courroies de cale-pieds pour vélos ; housses de selles pour vélos ou motos ; pompes de gonflage pour pneus de vélos ; béquilles de vélos ; avertisseurs sonores pour vélos ; sièges pour enfants pour vélos [accessoires] ; chambres à air pour vélos ; trottinettes ; trottinettes à pédales ; trottinettes motorisées et non motorisées pour le transport personnel ; porte-skis de véhicules ; kayaks ; pagaies [équipements de kayaks] ; jupes étanches [équipements pour kayaks] ; canoës ; galeries de toit pour le transport de canoës et de kayaks ; chars à cerf-volant ; chars à voile ; voiturettes de golf ; charrettes de golf ; voiturettes de golf motorisées ; chariots pour sacs de golf ; Armes à feu ; munitions et projectiles ; fusils de chasse ; carabines de chasse ; munitions pour fusils de chasse ; poudre pour fusils de chasse ; cartouches de fusils de chasse ; pistolets à air [armes] ; pistolets de départ [sports] ; antivols ;Montres ; montres à usage sportif ; montres de plongée ; dispositifs de chronométrage pour le sport [chronomètres] ; médailles ;Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; bâtons de randonnée ; tapis de selles d'équitation ; bagages, housses, sacs, sacoches, mallettes, valises et pochettes pour le sport ou les loisirs ; cravaches ; licols ; mors [harnachement] ; longes ; filet d'équitation ; rênes ; couvertures pour les chevaux ; laisses et colliers pour chiens et animaux de compagnie ; selles pour chevaux ; attaches de selles pour chevaux ; amortisseurs pour le dos ; Matelas de camping ; matelas gonflables pour le camping ; matelas pneumatiques pour le camping ; matelas en mousse pour le camping ; tapis de sol pour le camping [matelas] ; sacs de couchage pour le camping ; oreillers ; mobilier en métal et meubles de camping ; mobilier de camping ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; matériel de nettoyage ; grils de camping ; bidons de sport vendus vides ; gourdes ; poches à eau ; gamelles pour animaux de compagnie ;Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; tentes d'alpinisme ou de camping ; voiles pour ski à voile ; voiles pour planches à voile ; voiles pour la planche à voile ; cordes d'alpinisme Couvertures de lits et de tables ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; toiles cirées (nappes), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; moustiquaires ; Vêtements, chaussures, chapellerie dans le domaine du sport et de la pratique d'activités sportives ; shorts de sport ; casquettes de sport ; bas de sport ; chaussettes de sport ; vestes de sport ; chaussures de sport ; débardeurs de sport ; gilets de sport ; pantalons de sport ; survêtements de sport ; vêtements de sport ; maillots de sport ; vêtements pour le sport ; maillots et pantalons de sport ; casquettes et chapeaux de sport ; visières ; bonnets ; chaussures de danse ; ballerines [chaussons de danse] ; chaussons de gymnastique ; vêtements de gymnastique ; justaucorps ; collants ; tutu ; pointes et demi-pointes ; chaussures de cyclisme ; vêtements de cyclisme ; maillots de cyclisme ; maillots de football ; chaussures de football ; répliques de tenues de football ; crampons de chaussures de football ; maillots de rugby ; chaussures de rugby ; shorts de rugby ; baskets ; tennis [chaussures] ; chaussures de basket-ball ; chaussures de handball ; maillots de course à pied ; vêtements pour le ski ; après-ski ; vestes de ski ; chaussures de ski ; gants de ski ; pantalons de ski ; combinaisons de ski ; ensembles de ski ; salopettes de ski ; bonnets de ski ; chaussures de ski, de snowboard ; chaussures de hockey ; pantalons de snowboard ; chaussures de snowboard ; combinaisons de plongée et de ski nautique ; bonnets de water-polo ; combinaisons de planche à voile ; combinaisons de surf ; vestes d'équitation ; bottes d'équitation ; pantalons d'équitation ; gants d'équitation ; vêtements d'équitation [autres que bombes] ; chaussures de golf ; culottes de golf ; casquettes de golf ; pantalons, chemises et jupes de golf ; chaussures de chasse ; bottes de pêche ; cuissardes de pêche ; vestes de pêcheurs ; vêtements pour pêcheurs ; chaussures de pêcheurs ; jupes de tennis ; polos de tennis ; robes de tennis ; chaussures de tennis ; chaussettes de tennis ; shorts de tennis ; pull-overs de tennis ; bandeaux de transpiration pour le tennis ; boxer-shorts ; chaussures de boxe ; vêtements pour le judo ; tenue de judo ; tenues de karaté ; tenues pour sports de combat ; bottes d'alpinisme ; chaussures d'alpinisme ; bonnet de bain ; maillots de bain ; peignoirs ; draps de bain ; serviettes éponge ; serviettes de plage ;Bandes élastiques contenant des pinces pour fixer les pantalons aux bottes d'équitation ; navettes pour la confection des filets de pêche ; mousquetons ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boutons ; boutons-pression ;Tapis ; paillassons ; nattes ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel pour recouvrir des surfaces de sport ; revêtements de sol sous forme de tapis pour activités sportives ;Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; appareils de fitness d'intérieur et de musculation ; vélos elliptique ; supports pour tapis de course à pied ; vélos fixes d'entraînement ; rameurs ; steps ; steppers ; cordes à sauter ; sangles de yoga ; blocs de yoga ; massues de gymnastique ; anneaux, rubans, massues et cerceaux de gymnastique ; bancs de gymnastique ; trempolines [de gymnastique] ; appareils de gymnastique transportables à usage domestique ; assiettes chinoises pour la pratique de la gymnastique ; diabolo ; appareils de jonglage ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; haltères ; balles ; ballons ; disques volants ; boomerang ; baudriers d'escalade ; chaussons d'escalade ; installations à escalader ou à remonter pour terrains de jeux ; appareils de camping [jouets] ; protège-poignets pour la pratique du cyclisme ; brassards de protection pour la pratique du cyclisme ; coudières de protection pour la pratique du cyclisme ; genouillères de protection pour la pratique du cyclisme ; coudières pour la pratique du cyclisme [articles de sport] ; vélos [jouets] ; genouillères de football ; buts de football ; gants de football ; ballons de football ; tables pour football de salon ; filets de buts de football ; répliques miniatures de kits de football ; équipements de sport destinés à l'entraînement du jeu du rugby [équipement de sport] ; filets de basket-ball ; panneaux de basket-ball ; paniers de basket- ball ; ballons de basket-ball ; ballons de handball ; gants de baseball ; patins à roulettes en ligne [rollers] ; patins à glace ; trottinettes ; trottinettes [jouets] ; skis ; skimboards ; skis nautiques ; bâtons de ski ; fixations de skis ; fixations pour skis nautiques ; arêtes de skis ; revêtements de skis ; racloirs pour skis ; poignées de ski nautique ; fixations pour ski alpins ; brides de ski nautique ; fart traité pour skis ; housses pour fixations de ski ; cordes de remorquage de ski nautique ; poignée pour cordes de ski nautique ; brides pour cordes de ski nautique ; housses de transport de skis nautiques ; fixations de skis ; peaux de phoques [revêtements de skis] ; fixations pour snowboards ; snowboards [planches de surf des neiges] ; raquettes ; housses conçues pour les bâtons de ski ; housses conçues pour les skis ; housses spécialement conçues pour les planches de surf ; jeux de hockey ; gants de hockey ; buts de hockey ; palets de hockey sur glace ; crosses de hockey sur glace ; filets de hockey sur glace ; protections pour la poitrine pour le hockey ; protections pour gardiens de but de hockey sur glace ; coquilles de protection ; protège-poignets pour la pratique du patinage ; coudières de protection pour la pratique du patinage ; brassards de protection pour la pratique du patinage ; genouillères de protection pour la pratique du patinage ; équipement de natation ; gilets de natation ; ceintures de natation ; flotteurs pour la natation ; équipements de flottaison pour la natation ; planches de natation pour battements de pieds ; palmes de plongée ; pince-nez ; bouchons d'oreilles ; pull buoy ; plaquettes de natation ; fusils lance-harpons [équipements de plongée] ; fusils sous- marins à ressort [équipements de plongée] ; kayaks de mer ; bateaux gonflables ; planches à voile ; planches de planches à voile ; ailerons de planches à voile ; housses de planches à voile ; mâts pour planches à voile ; lanières pour planches à voile ; harnais pour planches à voile ; sangles pour les pieds pour planches à voile ; planches de surf ; housses préformées pour bodyboards ; leashs de bodyboards ; planches de kitesurf ; cerfs-volants ; queues de cerfs-volants ; dévidoirs pour cerfs-volants ; tournettes pour cerfs-volants ; poignées pour cerfs-volants ; lignes de cerfs-volants ; fils de cerfs-volants ; raquettes de squash ; raquettes de badminton ; raquettes de padel ; raquettes de racquetball ; cordes de raquettes ; cordes synthétiques pour raquettes ; cordes pour raquettes de badminton ; cordage de raquettes de squash ; housses de protection pour raquettes ; housses de raquettes de squash ; housses de raquettes de tennis ; housses pour raquettes de tennis de table ; housses conçues pour les raquettes de badminton ; matériaux de cordage pour raquettes de sport ; boyaux de raquettes ; manches de raquettes ; housses de raquettes ; presse-raquettes de tennis ; volants pour hagoita [raquettes japonaises] ; raquettes de tennis de table ; bande antidérapante [grips] pour raquettes ; grips pour manches de raquettes ; sacs de tennis préformés pour raquette ; bandes antidérapantes [grips] pour raquettes de squash ; bandes antidérapantes [grips] pour raquettes de badminton ; cordes en boyaux naturels pour raquettes de squash ; cordes en boyaux naturels pour raquettes de tennis ; bandes antidérapantes [grips] pour raquettes de tennis de table ; balles de tennis ; filets de tennis ; balles de tennis molles ; poteaux et filets de tennis ; balles de tennis [non souples] ; lance-balles de tennis [machines] ; sacs de golf ; tapis de golf ; clubs de golf ; balles de golf ; gants de golf ; tees de golf ; couvre-clubs de golf ; fers [clubs de golf] ; ramasse-balles de golf ; sacs pour clubs de golf ; pieds pour sacs de golf ; supports pour sacs de golf ; poignées de clubs de golf ; sacs à tees de golf ; têtes de clubs de golf ; repères pour balles de golf ; manches de clubs de golf ; chariots pour sac de golf ; filets d'entraînement au golf ; housses de clubs de golf ; supports spéciaux pour clubs de golf ; appareils pour la pratique du golf ; appareils d'alignement de swings de golf ; tapis de putting pour l'entrainement [accessoires de golf] ; disques de putt de golf pour terrains d'entraînement intérieurs ; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] ; équipement de chasse et de pêche ; articles de pêche ; arcs de chasse ; leurres pour la chasse ou la pêche ; avançons de pêche ; attirail de pêche ; cannes à pêche ; sacs de pêche ; lignes de pêche ; tabourets de pêche ; flotteurs pour la pêche ; plombs pour la pêche ; lignes pour la pêche ; épuisettes pour la pêche ; appâts lyophilisés pour la pêche ; bouchons [flotteurs] [attirail de pêche] ; housses de cannes à pêche ; appâts artificiels pour la pêche ; appâts synthétiques pour la pêche ; moulinets de cannes à pêche ; amorces artificielles pour la pêche ; tubes de canne à pêche ; boîtes pour attirail de pêche ; housse pour moulinets de pêche ; supports de cannes à pêche ; amorces de fond pour la pêche ; avançons pour la pêche au lancer ; dispositifs indicateurs de morsure [attirail de pêche] ; détecteurs de touche [attirail de pêche] ; filets de pêche à la ligne ; indicateurs de touche sonores pour la pêche ; leurres odorants pour la chasse ou la pêche ; avançons pour la pêche à la mouche ; indicateurs de ferrage pour la pêche sous la glace ; boules de pétanque ; jeux de palets ; arcs pour le sport [tir à l'arc] ; flèches pour tir à l'arc ; arcs pour le tir à l'arc japonais [yumi] ; cibles pour le tir à l'arc ; gants pour le tir à l'arc ; matériel pour le tir à l'arc ; carquois pour le tir à l'arc ; pointes de fléchettes ; supports pour fléchettes ; tapis de fléchettes ; cibles de fléchettes ; tiges de fléchettes ; étuis pour fléchettes ; fléchettes ; tables pour tennis de table ; filets de tennis de padel ; boîtes pour balles de tennis ; filets de tennis de table ; gants de boxe ; mitaines de karaté ; casques de karaté ; protège-tibias pour le karaté ; boucliers et cibles de karaté ; protections pour les coups de pied au karaté ; javelots de sport ; traîneaux de sport ; battes [articles de sport] ; patins [articles de sport] ; traîneaux [articles de sport] ; luges [articles de sport] ; arbalètes [appareil de sport] ; disques pour le sport ; cibles à usage sportif ; lance- pierres [articles de sport] ; perches de saut [équipements de sport] ; bacs à sable [articles de sport] ; ascendeurs [équipements d'alpinisme] ; balles de peinture pour pistolets [paintball] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; écrans de camouflage [articles de sport] ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; jeux pour chiens et pour animaux de compagnie » de la marque antérieure contestée, aucun lien étroit et obligatoire n’existant entre ces services et produits, les premiers n’ayant pas nécessairement pour objet les seconds, contrairement aux arguments de l’opposant ; Que ces produits ne sont donc pas complémentaires, ni dès lors similaires, le public n’étant pas fondé ç leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT enfin, qu’en ce qui concerne les «garnitures de meubles en cuir » de la demande d’enregistrement contestée, la société opposante, qui n’établit aucun lien ni ne fournit aucune argumentation, ne permet pas à l’Institut de procéder à une quelconque comparaison, ce dernier ne pouvant se substituer à la société opposante pour mettre les produits et services en relation les uns avec les autres. CONSIDERANT en conséquence que les produits et services de la demande d’enregistrement, objets de l’opposition, sont pour partie identiques et similaires aux produits invoqués de la marque antérieure. Sur la comparaison des signesCONSIDERANT que la demande d'enregistrement contestée porte sur le signe complexe KOON SUN représentée ci-dessous : Que la marque antérieure invoquée porte sur le signe verbal WOODSUN représenté ci-dessous : CONSIDERANT que la société opposante invoque l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que l'imitation nécessite la démonstration d'un risque de confusion entre les signes, lequel doit être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT qu’il résulte d’une comparaison globale et objective que le signe contesté est composé de deux éléments verbaux et d’un élément figuratif alors que la marque antérieure est composée d’un seul élément verbal. CONSIDERANT que visuellement et phonétiquement, les éléments verbaux KOON SUN et WOODSUN sont composés tous deux, de sept lettres dont cinq lettres communes placées dans le même ordre et selon le même rang (O, O, S, U, N) formant les séquences –OO et –SUN, de sorte qu’ils présentent une physionomie proche et un rythme identique (deux syllabes) ; Que ces signes diffèrent par la substitution dans le signe contesté des lettres K et N aux lettres W et D de la marque antérieure ; Que toutefois, cette substitution n'est pas de nature à supprimer tout risque de confusion entre les signes, les éléments verbaux KOON SUN et WOODSUN gardant une physionomie, des sonorités proches, un rythme identique et les mêmes séquences finales OO SUN ; Qu'en outre, la présence d’un élément figuratif au sein du signe contesté n’est pas de nature à altérer le caractère immédiatement perceptible des termes KOON SUN ; Que de même, la présentation en deux éléments des séquences KOON SUN risque d’échapper au consommateur tant les ressemblances d’ensemble entre les signes sont grandes. CONSIDERANT en conséquence, le signe complexe contesté KOON SUN constitue l’imitation de la marque antérieure WOODSUN. CONSIDERANT qu’ainsi, en raison de l'identité et la similarité d’une partie des produits et service en présence et de l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté, il existe un risque de confusion sur l’origine de ces marques pour le public concerné ; Qu’en conséquence, le signe complexe contesté KOON SUN ne peut pas être adopté comme marque pour désigner des produits identiques et similaires sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque verbale WOODSUN.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article 1 : L'opposition est reconnue partiellement justifiée en ce qu’elle porte sur les produits suivants : «Lotions capillaires; préparations de nettoyage; cosmétiques; huiles essentielles; préparations de meulage; masques de beauté; dentifrices; parfums; revitalisants capillaires. Machines à calculer; appareils phototélégraphiques; téléphones portables; caméras cinématographiques; appareils photographiques; fils électriques; pince-nez; chargeurs pour batteries électriques; installations électriques de prévention contre le vol; appareils de navigation pour véhicules sous forme d'ordinateurs de bord. Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; fils d'argent [articles de bijouterie]; breloques [articles de bijouterie]; articles de bijouterie; strass; objets d'art en argent; articles de bijouterie en ivoire; horloges; montres-bracelets; porte-clés de fantaisie [breloques ou colifichets]. Peaux d'animaux; portefeuilles de poche; sacs à main; ensembles de voyage [maroquinerie]; serviettes (maroquinerie); lanières de cuir; parapluies; vêtements pour animaux de compagnie; bâtons de marche. Articles chaussants; chaussures d'alpinisme; vêtements; layette [habillement]; chapeaux; articles de bonneterie; gants [habillement]; cravates; ceintures en cuir [habillement]; maillots de bain.» Article 2 : La demande d’enregistrement est partiellement rejetée pour les produits précités/ France LAUREYS, JuristePour le Directeur général del'Institut national de la propriété industrielle Christine BChef de Groupe