INPI, 3 décembre 2009, 09-1852

Mots clés
r 712-16, 3° alinéa 2 • différent • décision après projet • produits • transmission • société • service • publication • réparation • rapport • propriété • risque • tiers • déchéance • recours • règlement • statuer • terme

Synthèse

  • Juridiction : INPI
  • Numéro de pourvoi :
    09-1852
  • Domaine de propriété intellectuelle : OPPOSITION
  • Marques : O2 ; O2I INGENIERIE
  • Classification pour les marques : 9
  • Numéros d'enregistrement : 7177363 ; 3632845
  • Parties : O2 HOLDINGS LIMITED / O2I SOCIETE ANONYME

Résumé

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Texte intégral

OPP 09-1852 / EB 03/12/2009 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le

règlement (CE) n° 40/94 du Conseil sur la marqu e communautaire et notamment son article 9 ; Vu le code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5, L 712-7, R 411-17, R 712-13 à R 712-18, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-4 ; Vu l'arrêté du 31 janvier 1992 relatif aux marques de fabrique, de commerce ou de service ; Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle.

I.- FAITS ET PROCEDURE

La société O2I (société anonyme) a déposé, le 26 février 2009, la demande d'enregistrement n° 09 3 632 845 portant sur le signe complexe O2I I NGENIERIE.Ce signe est destiné à distinguer notamment les produits et services suivants : « Agendas électroniques, dispositifs antiparasites, appareils d'enseignement audiovisuel, piles, accumulateurs électriques, unité bande magnétique, bandes vidéo, boîtes de branchement, câbles à fibres optiques, caméras, caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, clavier d'ordinateurs, lecteurs de codes à barres, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, conducteurs électriques, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, contacts électriques en métaux précieux, appareils électriques de contrôle, crayon électronique, supports de données optiques, supports de données magnétiques, écrans vidéo, émetteurs, émetteurs de signaux électroniques, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, explorateurs (scanners) (informatique), fibres optiques, fils conducteurs de rayon lumineux, fils téléphoniques, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces, lecteurs informatiques, mémoires pour ordinateurs, téléchargeables, programmes d'ordinateurs enregistrés, routeurs, ordinateurs, microphones, microprocesseurs, modems, modems sans fils, disques durs, Cédéroms, moniteurs, programmes d'ordinateurs, logiciels téléchargeables, programmes d'ordinateurs enregistrés, routeurs, ordinateurs, ordinateurs blocs notes, périphériques d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, projecteurs, appareils photographiques, processeurs, programmes du système d'exploitation enregistrés, publications, électroniques, puces, appareils de radio, récepteurs audio, vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils de navigation par satellite, semi-conducteurs, appareils pour la transmission du son, tapis de souris, téléphones portables, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils de télévision, appareils pour le traitement de l'information, transistors, transmetteurs, unités centrales de traitement, appareils de navigation pour véhicules, ordinateurs de bord, visiophones. Papier, carton, articles pour reliures, photographies, supports pour photographies, photogravures, produits de l'imprimerie, à savoir imprimé, manuels d'instruction, journaux, catalogues, articles de papeterie, cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, encre, pierre d'encre, toile d'encrage de machines pour la reproduction de documents. Installation, entretien, réparation d'appareils et de produits électroniques, informatiques, et de télécommunication, information en matière d'entretien, d'installation, de réparation d'appareils électroniques, informatiques et de télécommunication. Télécommunications, service d'acheminement et de jonction pour télécommunications, service d'affichage électronique (télécommunications), service d'appels radio électrique (radios, téléphones ou autres moyens de télécommunication électronique), communication par réseau de fibre optique, par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, information en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunications, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, de routeurs, de télécopieurs, de téléphones ; messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images, assistée par ordinateur, transmission de messages, d'images, de données quel que soit le support, assistée par ordinateur, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, service de téléconférence, transmission de télécopies, transmission de télégrammes ; location de temps d'accès à des réseaux de données, des banques de données ; consultations en matière de télécommunications ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de télécommunication. Education, formation, notamment dans le domaine des appareils et instruments électroniques, informatiques et de télécommunications, services de studio d'enregistrement, organisation de concours, de conférences, de congrès, exploitation de publication électronique en ligne non téléchargeable, formation pratique, démonstration, filmage sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres ou de textes autres que textes publicitaires. Analyse pour l'implantation de système d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultations en matière d'ordinateurs, d'appareils et instruments électroniques, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'informatique, de l'électronique, contrôle de qualité, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration, conception de logiciels, essai de matériaux, études de projets techniques, expertises dans le domaine informatique, électronique et des télécommunications, ingénierie, installation de logiciels, concession de licences de propriété intellectuelle, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, programmation de base de données, recherches techniques, audits de logiciels ».Le 3 juin 2009, la société O2 HOLDINGS LIMITED (société de droit britannique) a formé opposition à l'enregistrement de cette marque. La marque antérieure invoquée dans cet acte est la marque communautaire complexe O2, déposée le 27 avril 2005 et enregistrée sous le n° 7 177 363. Cet enregistrement porte notamment sur les produits et services suivants : « Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement des données et ordinateurs ; Appareils pour la transmission du son et des images; appareils de télécommunications; matériel informatique; logiciels informatiques; logiciels téléchargeables à partir d'Internet; assistants numériques (PDA), ordinateurs de poche, téléphones mobiles, ordinateurs portables; logiciels de pilotes pour réseaux et appareils de télécommunications; logiciels sur CD-ROM, cartes à simple densité ; accessoires pour tous les produits précités ; pièces et accessoires pour ordinateurs. Papier, carton ; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; Télécommunications; services de télécommunications; services de télécommunications mobiles; services de portails de télécommunications; services de portails sur Internet; services de réseaux de télécommunications mobiles; services d'accès à Internet; services de messagerie textuelle et de courrier électronique; fourniture d'informations liées à des réseaux et appareils de télécommunications; services d'information fournis par voie de réseaux de télécommunication en matière de télécommunications; services d'information et de conseil concernant tous les services précités ; Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; divertissement interactif; services de jeux électroniques fournis par le biais d'un réseau de communications; services de divertissement fournis par le biais de réseaux de télécommunications ; services d'actualités; location de stades et salles pour concert de musique ».L’opposition a été notifiée le 15 juin 2009 à la société déposante et cette dernière a présenté des observations en réponse à l’opposition et invité la société opposante à produire des pièces propres à établir que la déchéance de ses droits pour défaut d'exploitation de sa marque n'était pas encourue. Ces observations et demande ont été notifiées à la société opposante par l’Institut le 24 août suivant. Toutefois, la marque sur laquelle est fondée l'opposition étant enregistrée depuis moins de cinq ans, le propriétaire de cette dernière ne saurait encourir la déchéance de ses droits pour défaut d'exploitation de cette marque, ce dont les parties ont été tenues informées, en application du principe du contradictoire. Le 5 octobre 2009, l’Institut a notifié aux parties un projet de décision établi au vu de l’opposition et des observations en réponse. La société opposante et le titulaire de la demande d’enregistrement ont contesté le bien-fondé de ce projet et présenté des observations en réponse. Une commission orale s’est tenue en présence des mandataires des deux parties. II.- ARGUMENTS DES PARTIES A.- L'OPPOSANT La société O2 HOLDINGS LIMITED fait valoir, à l'appui de son opposition et dans ses observations en réponse, réitérées lors de l’audition, les arguments exposés ci-après. Sur la comparaison des produits et services Dans l’acte d’opposition, la société O2 HOLDINGS LIMITED fait valoir que les produits et services de la demande d’enregistrement contestée, objets de l’opposition, sont identiques et similaires à certains produits et services de la marque antérieure. Suite au projet de décision, la société opposante conteste le projet de décision en ce qu’il n’a pas reconnu l’identité ou la similarité entre certains produits et services. Sur la comparaison des signes La demande d'enregistrement contestée constitue l'imitation de la marque antérieure. Elle sera perçue comme une déclinaison de la marque antérieure. La société opposante invoque la renommée de la marque antérieure. Suite au projet de décision, la société opposante fait valoir qu’il existe un risque de confusion dès lors que les éléments de la marque antérieure occupent une place prépondérante dans le signe contesté. En outre, le signe contesté pourra être aussi perçu comme évoquant un symbole chimique. B.- LE TITULAIRE DE LA DEMANDE D'ENREGISTREMENT CONTESTEE Dans ses observations en réponse à l’opposition et dans celles faisant suite au projet de décision, réitérées lors de l’audition, la société déposante conteste la comparaison des signes. Il ne présente aucun argument sur la comparaison des produits et services.

III.- DECISION

Sur la comparaison des produits et services CONSIDERANT que suite à une objection de forme soulevée par l’institut et régularisée par leurs titulaires, le libellé à prendre en considération aux fins de la présente procédure est le suivant : « Agendas électroniques, appareils d'enseignement audiovisuel, piles, accumulateurs électriques, unité bande magnétique, bandes vidéo, boîtes de branchement, câbles à fibres optiques, caméras, caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, circuits imprimés, circuits intégrés, clavier d'ordinateurs, lecteurs de codes à barres, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, conducteurs électriques, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, contacts électriques en métaux précieux, appareils électriques de contrôle, crayon électronique, supports de données optiques, supports de données magnétiques, écrans vidéo, émetteurs, émetteurs de signaux électroniques, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, explorateurs (scanners) (informatique), fibres optiques, fils conducteurs de rayon lumineux, fils téléphoniques, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces, lecteurs informatiques, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, routeurs, ordinateurs, microphones, microprocesseurs, modems, modems sans fils, disques durs, Cédéroms, moniteurs, programmes d'ordinateurs, logiciels téléchargeables, programmes d'ordinateurs enregistrés, routeurs, ordinateurs, ordinateurs blocs notes, périphériques d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, projecteurs, appareils photographiques, processeurs, programmes du système d'exploitation enregistrés, publications électroniques, puces, appareils de radio, récepteurs audio, vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils de navigation par satellite, semi-conducteurs, appareils pour la transmission du son, tapis de souris, téléphones portables, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils de télévision, appareils pour le traitement de l'information, transistors, transmetteurs, unités centrales de traitement, appareils de navigation pour véhicules, ordinateurs de bord, visiophones. Papier, carton, articles pour reliures, photographies, supports pour photographies, photogravures, produits de l'imprimerie, à savoir imprimé, manuels d'instruction, journaux, catalogues, articles de papeterie, cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, encre, pierre d'encre, toile d'encrage de machines pour la reproduction de documents. Installation, entretien, réparation d'appareils et de produits électroniques, informatiques, et de télécommunication, information en matière d'entretien, d'installation, de réparation d'appareils électroniques, informatiques et de télécommunication. Télécommunications, service d'acheminement et de jonction pour télécommunications, service d'affichage électronique (télécommunications), service d'appels radio électrique (radios, téléphones ou autres moyens de télécommunication électronique), communication par réseau de fibre optique, par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, information en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunications, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, de routeurs, de télécopieurs, de téléphones ; messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images, assistée par ordinateur, transmission de messages, d'images, de données quel que soit le support, assistée par ordinateur, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, service de téléconférence, transmission de télécopies, transmission de télégrammes ; location de temps d'accès à des réseaux de données, des banques de données ; consultations en matière de télécommunications ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de télécommunication. Education, formation, notamment dans le domaine des appareils et instruments électroniques, informatiques et de télécommunications, services de studio d'enregistrement, organisation de concours, de conférences, de congrès, exploitation de publication électronique en ligne non téléchargeable, formation pratique, démonstration, filmage sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres ou de textes autres que textes publicitaires. Analyse pour l'implantation de système d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultations en matière d'ordinateurs, d'appareils et instruments électroniques, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'informatique, contrôle de qualité, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration, conception de logiciels, essai de matériaux, études de projets techniques, expertises (travaux d’ingénieur) dans le domaine informatique, électronique et des télécommunications, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, programmation de base de données, recherches techniques, audits de logiciels » ; Que la marque antérieure a été enregistrée notamment pour les produits et services suivants : « Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement des données et ordinateurs ; Appareils pour la transmission du son et des images; appareils de télécommunications; matériel informatique; logiciels informatiques; logiciels téléchargeables à partir d'Internet; assistants numériques (PDA), ordinateurs de poche, téléphones mobiles, ordinateurs portables; logiciels de pilotes pour réseaux et appareils de télécommunications; logiciels sur CD-ROM, cartes à simple densité ; accessoires pour tous les produits précités ; pièces et accessoires pour ordinateurs. Papier, carton ; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; Télécommunications; services de télécommunications; services de télécommunications mobiles; services de portails de télécommunications; services de portails sur Internet; services de réseaux de télécommunications mobiles; services d'accès à Internet; services de messagerie textuelle et de courrier électronique; fourniture d'informations liées à des réseaux et appareils de télécommunications; services d'information fournis par voie de réseaux de télécommunication en matière de télécommunications; services d'information et de conseil concernant tous les services précités ; Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; divertissement interactif; services de jeux électroniques fournis par le biais d'un réseau de communications; services de divertissement fournis par le biais de réseaux de télécommunications ; services d'actualités; location de stades et salles pour concert de musique ». CONSIDERANT que les « Agendas électroniques, appareils d'enseignement audiovisuel, piles, accumulateurs électriques, unité bande magnétique, bandes vidéo, boîtes de branchement, câbles à fibres optiques, caméras, caméras vidéo, cartes magnétiques, cassettes vidéo, lecteurs de codes à barres, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, conducteurs électriques, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, contacts électriques en métaux précieux, appareils électriques de contrôle, crayon électronique, supports de données magnétiques, écrans vidéo, émetteurs, émetteurs de signaux électroniques, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, fibres optiques, fils conducteurs de rayon lumineux, fils téléphoniques, programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs, ordinateurs blocs notes, périphériques d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, projecteurs, appareils photographiques, processeurs, publications électroniques, puces, appareils de radio, récepteurs audio, vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils de navigation par satellite ; appareils pour la transmission du son, tapis de souris, téléphones portables, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils de télévision, transistors, transmetteurs, unités centrales de traitement, appareils de navigation pour véhicules, ordinateurs de bord, visiophones. Papier, carton, articles pour reliures, photographies, supports pour photographies, photogravures, produits de l'imprimerie, à savoir imprimé, manuels d'instruction, journaux, catalogues, articles de papeterie, cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs. Installation, entretien, réparation d'appareils et de produits électroniques, informatiques, information en matière d'entretien, d'installation, de réparation d'appareils électroniques, informatiques. Télécommunications, service d'acheminement et de jonction pour télécommunications, service d'affichage électronique (télécommunications), service d'appels radio électrique (radios, téléphones ou autres moyens de télécommunication électronique), communication par réseau de fibre optique, par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, information en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunications, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, de routeurs, de télécopieurs, de téléphones ; messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images, assistée par ordinateur, transmission de messages, d'images, de données quel que soit le support, assistée par ordinateur, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, service de téléconférence, transmission de télécopies, transmission de télégrammes ; location de temps d'accès à des réseaux de données, des banques de données ; consultations en matière de télécommunications ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de télécommunication. Education, formation, notamment dans le domaine des appareils et instruments électroniques, informatiques et de télécommunications, organisation de concours, de conférences, de congrès, formation pratique, démonstration, organisation et conduite d'ateliers de formation. Analyse pour l'implantation de système d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultations en matière d'ordinateurs, d'appareils et instruments électroniques, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'informatique, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration, conception de logiciels, expertises (travaux d’ingénieur) dans le domaine informatique, électronique, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, programmation de base de données, audits de logiciels » de la demande d’enregistrement apparaissent identiques et similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par la société déposante. CONSIDERANT que suite aux nouveaux arguments avancés par la société opposante, dans ses observations faisant suite au projet de décision, il y a lieu de considérer que les « cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques d'identification, circuits imprimés, circuits intégrés, mémoires pour ordinateurs, microprocesseurs, disques durs ; Cédéroms, supports de données optiques ; programmes d'ordinateurs, logiciels téléchargeables, programmes du système d'exploitation enregistrés ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'intercommunication ; encre, pierre d'encre, toile d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; Installation, entretien, réparation d'appareils et de produits de télécommunication ; information en matière d'entretien, d'installation, de réparation d'appareils de télécommunication ; expertises (travaux d’ingénieur) dans le domaine des télécommunications » de la demande d’enregistrement sont identiques et similaires aux « pièces et accessoires pour ordinateurs ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques, logiciels sur CD-Rom ; logiciels informatiques ; équipements pour le traitement de données ; appareils de télécommunications ; cartes à simple densité matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; télécommunications ; services de télécommunications; services de télécommunications mobiles; services de portails de télécommunications; services de portails sur Internet; services de réseaux de télécommunications mobiles; services d'accès à Internet; services de messagerie textuelle et de courrier électronique; fourniture d'informations liées à des réseaux et appareils de télécommunications; services d'information fournis par voie de réseaux de télécommunication en matière de télécommunications; services d'information et de conseil concernant tous les services précités » de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par la société déposante. CONSIDERANT en revanche, que les « clavier d'ordinateurs, explorateurs (scanners) (informatique), interfaces, lecteurs informatiques, routeurs, microphones, modems, modems sans fils, moniteurs, routeurs, semi-conducteurs, contrôle de qualité, essai de matériaux, études de projets techniques, ingénierie, recherches techniques » de la demande d’enregistrement ne peuvent être comparés aux « matériel informatique » de la marque antérieure, puisque cette dernière catégorie, en raison de son imprécision, regroupe des produits dont il n'est pas possible d'identifier l'objet, la fonction et la destination ; Que leur risque de confusion n’est donc pas établi ; Qu’à cet égard, les « imprimantes d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs » de la demande d’enregistrement apparaissent similaires aux « équipements pour le traitement des données et ordinateurs » de la marque antérieure, conformément aux liens invoqués par la société opposante. CONSIDERANT que les « semi-conducteurs » de la demande d’enregistrement, qui désignent des corps non métalliques conduisant imparfaitement l’électricité, n’ont pas les mêmes nature, fonction et destination que les « équipement pour le traitement de données et ordinateurs, pièces et accessoires pour ordinateurs » de la marque antérieure, qui s’entendent de dispositifs principalement informatiques permettant d’acquérir de stocker, de manipuler, d’afficher et de diffuser des données afin d’en extraire des résultats qualitatifs ou quantitatifs, ainsi que leurs pièces et accessoires ; Qu’il ne saurait suffire que les produits précités de la demande d’enregistrement puissent être des composants des « pièces et accessoires pour ordinateurs » de la marque antérieure, ce qui au demeurant n’est pas démontré, pour les considérer comme similaires, les premiers entrant dans la composition de nombreux autres produits ; Que ces produits ne sont donc pas similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT que les « services de studio d'enregistrement, exploitation de publication électronique en ligne non téléchargeable, filmage sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, publication de livres ou de textes autres que textes publicitaires » de la demande d’enregistrement, qui désignent des prestations mettant à disposition le matériel nécessaire à des enregistrements, d’exploitation de documents en ligne, des prestations d’enregistrement sur bandes vidéo, des prestations de choix et d'assemblage de plans d'un film vidéo dans certaines conditions d'ordre et de temps, et de publication et de diffusion de divers types d'œuvres écrites pour le compte de leurs auteurs et rendus par les maisons d'édition, n’entrent pas dans la catégorie générale des services de « divertissement, activités sportives et culturelles ; divertissement interactif ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'un réseau de communications; services de divertissement fournis par le biais de réseaux de télécommunications » de la marque antérieure, qui s’entendent de prestations visant à distraire et à amuser le public, notamment par les réseaux de télécommunications, et d’activités sportives et intellectuelles proposées au public dans les domaines des arts, de la religion, et des structures sociales ; Qu’en outre, ils n’ont pas les mêmes nature, fonction et destination ; qu’il ne saurait suffire que certains des services précités aient pour objet de distraire le public pour les considérer comme similaires ; qu’en effet, retenir un critère aussi large reviendrait à considérer comme similaires un grand nombre de services présentant par ailleurs des caractéristiques propres à les distinguer nettement ; Que de même, les « services de studio d'enregistrement ; filmage sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo » de la demande d’enregistrement, tels que précédemment définis, n’ont pas les mêmes nature, fonction et destination que les services de « location de stades et salles pour concert de musique » de la marque antérieure, ces derniers désignant des prestations de mises à disposition de lieux pour présenter au public des manifestations sportives ou musicales ; Qu’en outre, ils ne sont pas fournis par les mêmes prestataires, les premiers étant rendus par des musiciens ou des techniciens du cinéma ou de l’audiovisuel, alors que les seconds sont rendus par des gestionnaires de lieux publics ou privés ; Qu’il ne saurait suffire que les services précités soient liés au spectacle pour les considérer comme similaires ; qu’en effet, outre que ces services ne sont pas tous liés au spectacle, retenir un critère aussi large reviendrait à considérer comme similaires un grand nombre de services alors même qu’ils présentent comme en l’espèce des caractéristiques propres à les distinguer nettement ; Que les services d’ « exploitation de publication électronique en ligne non téléchargeable » de la demande d’enregistrement, tels que précédemment définis, n’ont pas les mêmes nature, fonction et destination que les « services de télécommunications; services de portails de télécommunications; services de portails sur Internet; services d'information fournis par voie de réseaux de télécommunication en matière de télécommunications; services d'information et de conseil concernant tous les services précités » de la marque antérieure, ces derniers ayant trait à des services de communication à distance permettant de transmettre et d’échanger des messages et des informations de toutes sortes, par des moyens techniques appropriées, ainsi que les informations les concernant ; Que les services de « publication de livres ou de textes autres que textes publicitaires » de la demande d’enregistrement n’ont pas les mêmes nature, fonction et destination que les « services d’actualités » de la marque antérieure ; qu’il n’est pas démontré que les services précités de la marque antérieure incluent ceux de la demande d’enregistrement, ces derniers n’ayant, en outre, pas nécessairement trait à l’actualité ; Que ces services ne sont donc ni identiques ni similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT que les services de « contrôle de qualité, essai de matériaux, études de projets techniques, ingénierie, recherches techniques » de la demande d’enregistrement ne sont pas unis par un lien étroit et obligatoire aux « logiciels, informatiques ; ordinateurs de poche » de la marque antérieure ; qu’en effet, les premiers peuvent être fournis sans le recours aux seconds, lesquels ne sont pas destinés spécifiquement à la prestation des premiers mais sont susceptibles de multiples applications ; Que ces services et produits ne sont donc pas complémentaires ni, dès lors, similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune ; Qu’en outre, les services de « contrôle de qualité, études de projets techniques, ingénierie, recherches techniques » de la demande d’enregistrement, qui s’entendent de prestations permettant de vérification d’un état de bon fonctionnement, d’études, de recherches, des projets scientifiques et techniques élaborés ou réalisés par un ingénieur, n’ont pas les mêmes nature, fonction et destination que les « services de télécommunications; services de télécommunications mobiles; services de portails de télécommunications; services de portails sur Internet; services de réseaux de télécommunications mobiles; services d'accès à Internet; services de messagerie textuelle et de courrier électronique; fourniture d'informations liées à des réseaux et appareils de télécommunications; services d'information fournis par voie de réseaux de télécommunication en matière de télécommunications; services d'information et de conseil concernant tous les services précités » de la marque antérieure, ces services permettant la transmission de communication à distance ; Que si certains services précités de la marque antérieure peuvent correspondre aux services de la demande d’enregistrement, cette circonstance ne suffit pas à démontrer leur similarité ; qu’en décider autrement reviendrait à admettre une similarité entre les services précités de la demande d’enregistrement et tous les services techniques ou de prestations de services de la classification internationale des produits et services, au mépris même du principe de spécialité ; Que ces services ne sont donc pas similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT enfin, que les services de « consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l’électronique ; concession de licences de propriété intellectuelle » ont été retirés du libellé des produits et services de la demande d’enregistrement par son titulaire, suite à une objection de forme soulevée par l’institut ; Qu’il n’y a donc pas lieu de statuer sur un lien d’identité ou de similarité entre les services précités de la demande d’enregistrement et certains de ceux de la marque antérieure. CONSIDERANT en conséquence que les produits et services de la demande d’enregistrement, objets de l’opposition, sont, en partie, identiques et similaires aux produits et services invoqués par la marque antérieure. Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que la demande d'enregistrement porte sur le signe complexe O2I INGENIERIE, reproduit ci-dessous : Que ce signe a été déposé en couleurs ; Que la marque antérieure porte sur le signe complexe O2, reproduit ci-dessous : CONSIDERANT que la société opposante invoque l'imitation de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que l'imitation nécessite la démonstration d'un risque de confusion entre les signes, lequel doit donc être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produits par les marques, en tenant compte, notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT qu’il résulte d’une comparaison globale et objective des signes que le signe contesté est composé du signe alphanumérique O2I et du terme INGENIERIE, inscrits en couleurs dans une calligraphie particulière et accompagné d’éléments figuratifs ; que la marque antérieure est constituée de la lettre O suivie du chiffre 2, disposé en indice. CONSIDERANT que si les signes ont en commun la séquence O2, ils produisent une impression d’ensemble différente ; Qu'en effet, visuellement, les séquences O2I et O2 se distinguent par leur longueur (trois éléments dans le signe contesté, deux dans la marque antérieure) et par leur élément final, la lettre I pour le signe contesté, le chiffre 2 pour la marque antérieure ; Que phonétiquement, elles se distinguent par leur rythme (trois temps pour le signe contesté, deux, pour la marque antérieure), ainsi que par leur sonorité finale ; qu’à cet égard, contrairement à ce qu’affirme la société opposante, la voyelle I est clairement audible et ce d’autant plus qu’une liaison peut être faite avec le chiffre 2 [odezi] ; Que les signes diffèrent également par leur aspect général en ce que le signe contesté comporte une calligraphie et des couleurs qui mettent en exergue l’élément O2I, souligné du mot STORE alors que la marque antérieure se présente sous la forme d’une lettre O suivie de l’indice 2 ; Que ces différences visuelles et phonétiques sont d’autant plus perceptibles qu’elles concernent des signes courts, donc facilement mémorisables par le public ; Qu’intellectuellement, si pour le consommateur d’attention et de culture moyennes, la marque antérieure O2 fait référence à la formule chimique de l’oxygène ou tout au moins à un symbole chimique ainsi que l’admet la société opposante, tel n’est pas le cas du signe contesté O2I STORE, lequel dans sa présentation est éloigné de l’écriture chimique et apparaît simplement comme un signe alphanumérique composé notamment du chiffre 2 ou du nombre 21 (la voyelle I pouvant être perçue comme le chiffre 1) ; Qu’enfin, ne saurait prospérer l’argument de la société opposante selon lequel la séquence O2 placée en position d’attaque dans l’ensemble O2I serait considérée comme l’élément dominant du signe contesté dés lors que, d’une part, la lettre I est présentée selon la même calligraphie et taille de caractère que la séquence O2, et que d’autre part, cette séquence O2 est fondue dans l’ensemble O2I sans que l’on puisse l’en détacher autrement que par une opération artificielle ; qu’ainsi, le public percevra le signe O2I dans sa globalité sans retenir davantage O2 ; Que le signe contesté ne risque donc pas d’être perçu comme une déclinaison de la marque antérieure, contrairement à ce que soutient la société opposante. CONSIDERANT enfin que la société opposante ne saurait valablement invoquer la renommée de la marque antérieure dans le domaine de la téléphonie mobile, dès lors qu’elle ne l’a pas démontrée. CONSIDERANT ainsi, que le signe contesté ne constitue pas l’imitation de la marque antérieure. CONSIDERANT, en conséquence, qu'en raison de l'absence d'imitation de la marque antérieure par le signe contesté, il n'existe pas globalement de risque de confusion sur l'origine des deux marques dans l’esprit du public, et ce malgré l'identité et la similarité de certains des produits et services en cause ; Que le signe complexe contesté O2I INGENIERIE peut donc être adopté comme marque pour de tels produits et services sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque complexe O2.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article unique: L'opposition n° 09-1852 est rejetée. Elise BOUCHU, Juriste Pour le Directeur général de l’Institut national de la propriété industrielle Marie R D Chef du Service des Oppositions