INPI, 20 mai 2019, 2018-4703

Mots clés
décision après projet • r 712-16, 3° alinéa 2 • produits • vente • société • tiers • propriété • risque • service • vins • terme

Synthèse

  • Juridiction : INPI
  • Numéro de pourvoi :
    2018-4703
  • Domaine de propriété intellectuelle : OPPOSITION
  • Marques : Michel BOLARD ; BOLBAR
  • Numéros d'enregistrement : 3587582 ; 4479083
  • Parties : SALAISONS BOLARD FRERES / FINANCIERE SVP

Résumé

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Texte intégral

OPP 18-4703 / EB 21/05/2019 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le

code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5, L 712-7, R 411-17, R 712-13 à R 712-18, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-4 ; Vu l'arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle. Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d'enregistrement de marques. Vu la décision n° 2016-69 du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque.

I.- FAITS ET PROCEDURE

La société FINANCIERE SVP (SARLU) a déposé, le 30 août 2018, la demande d'enregistrement n° 18 4 479 083 portant sur la dénomination BOLBAR. Cette dénomination est présentée comme destinée à distinguer notamment les produits et services suivants : « Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer à savoir crustacés et mollusques non vivants ; extraits de viande ; extraits de fruits de mer ; extraits de poisson ; conserves de poisson ; conserves de viande, de volaille, de gibier ; produits de la pêche transformés pour l'alimentation humaine ; mets à base de poissons ; sashimi ; sushis ; makis ; tartares de poisson ; poisson saumuré ; poisson mariné dans le vinaigre ; gyoza ; potages, soupes, bouillons ; soupe miso ; soupe de nouilles ; ramen ; préparations pour faire des bouillons ; préparations pour faire du potage ; tofu ; préparations et mets à base de tofu ; soja préparé, séché ou congelé ; algues préparées pour l'alimentation humaine ; en-cas à base d’algues comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; oeufs de poissons préparés pour la consommation humaine ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits ; salades de légumes ; pickles ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourts ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; pommes de terre frites ; pommes chips ; gélatine pour aliments ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats préparés, notamment plats issus de la cuisine japonaise, à base de bouillon, soupe, pâtes alimentaires, nouilles, viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; Riz ; mélanges de riz ; aliments à base de riz ; tapioca et sagou ; mets à base de riz ; farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs ; préparations faites de céréales ; quinoa préparé ; mélanges pour frire les tempuras ; pâtes alimentaires ; nouilles ; vermicelles ; graines de sésame [assaisonnements] ; graines transformées destinées à la consommation humaine ; sauce soja ; pâte de fèves de soja [condiment] / miso [condiment] ; sauces aigres-douces ; gingembre [condiment] ; épice japonaise en poudre à base de raifort appelée poudre wasabi ; wasabi en pâte ; algues [condiments] ; assaisonnements ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; levure, poudre pour faire lever ; amidon à usage alimentaire ; curry ; sel de céleri ; poivre ; piments (assaisonnements) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; chips de crevettes ; chips de riz ; papier de riz comestible ; café, thé, cacao et succédanés du café ; infusions à base de plantes non médicinales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; sucre, miel, sirop de mélasse ; mêlasse ; bonbons ; gâteaux, biscuits ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats préparés, notamment issus de la cuisine japonaise, composés principalement de riz, nouilles, ou de pâtes alimentaires ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons japonaises non alcoolisées ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à savoir liqueurs, vins, spiritueux, digestifs, alcools, cocktails prémélangés alcoolisés, boissons japonaises alcoolisées ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises) ; services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés ; services de commande en ligne dans le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration. services de vente au détail de : viande, poisson, volaille et gibier, fruits de mer à savoir crustacés et mollusques non vivants, extraits de viande, extraits de fruits de mer, extraits de poisson, conserves de poisson, conserves de viande, de volaille, de gibier, produits de la pêche transformés pour l'alimentation humaine, mets à base de poissons, sashimi, sushis, makis, tartares de poisson, poisson saumuré, poisson mariné dans le vinaigre, potages, soupes, bouillons, soupe miso, soupe de nouilles, préparations pour faire des bouillons, préparations pour faire du potage, tofu, préparations et mets à base de tofu, soja préparé, séché ou congelé, algues préparées pour l'alimentation humaine, en-cas à base d’algues comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, oeufs de poissons préparés pour la consommation humaine, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, salades de légumes, pickles, graines de soja conservées à usage alimentaire, huiles et graisses comestibles, oeufs, lait et produits laitiers, yaourts, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, pommes de terre frites, pommes chips, gélatine pour aliments, préparations culinaires à base des produits précités, plats préparés, notamment plats issus de la cuisine japonaise, à base de bouillon, soupe, pâtes alimentaires, nouilles, viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités. services de vente au détail de : riz, mélanges de riz, aliments à base de riz, tapioca et sagou, mets à base de riz, farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs, préparations faites de céréales, quinoa préparé, mélanges pour frire les tempuras, pâtes alimentaires, nouilles, vermicelles, graines de sésame [assaisonnements], graines transformées destinées à la consommation humaine, sauce soja, pâte de fèves de soja [condiment] / miso [condiment], sauces aigres-douces, gingembre [condiment], épice japonaise en poudre à base de raifort appelée poudre wasabi, wasabi en pâte, algues [condiments], assaisonnements, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, levure, poudre pour faire lever, amidon à usage alimentaire, curry, sel de céleri, poivre, piments (assaisonnements), préparations aromatiques à usage alimentaire, chips de crevettes, chips de riz, papier de riz comestible, café, thé, cacao et succédanés du café, infusions à base de plantes non médicinales, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, aromates pour boissons, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, sucre, miel, sirop de mélasse, mêlasse, bonbons, gâteaux, biscuits, préparations culinaires à base des produits précités, plats préparés, notamment issus de la cuisine japonaise, composés principalement de riz, nouilles, ou pâtes alimentaires, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, boissons alcooliques, boissons non alcooliques, bières, boissons alcooliques ; Service de livraison, transport, conditionnement et stockage d'aliments, de boissons et de plats cuisinés, notamment de plats de la cuisine japonaise, transport et livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site web sur l'internet ou par voie de télécommunication ; Services de restauration ; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile ; services de restaurants vendant des repas à emporter ; préparation de nourriture japonaise pour la consommation immédiate ; restaurants libre-service ; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de traiteurs ; conseils (électronique ou non) en matière culinaire ». Le 20 novembre 2018, la société SALAISONS BOLARD FRERES (SAS) a formé opposition à l'enregistrement de cette marque. La marque antérieure invoquée dans cet acte est la marque verbale MICHEL BOLARD, renouvelée par déclaration du 12 mars 2018 sous le n° 08 3 587 582. Cet enregistrement porte sur les produits suivants : « Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ». L'opposition a été notifiée à la société déposante le 29 novembre 2018 sous le n° 17-4703 : cette notification lui impartissait un délai au 11 février 2019 pour présenter des observations en réponse à l’opposition. Le 4 janvier 2019, la société déposante a présenté des observations en réponse à l’opposition, transmises à la société opposante par l’Institut en application du principe du contradictoire. Le 26 mars 2019, l’Institut a notifié aux parties un projet de décision établi au vu de l’opposition et des observations en réponse. La société déposante a contesté le bien-fondé du projet de décision et la société opposante a présenté des observations en réponse, suite à cette contestation. II.- ARGUMENTS DES PARTIES A.- L'OPPOSANT La société SALAISONS BOLARD FRERES fait valoir, à l'appui de leur opposition et dans ses arguments faisant suite au projet de décision, les arguments exposés ci-après. Sur la comparaison des produits et services Les produits et services de la demande d'enregistrement contestée, objets de l’opposition, sont identiques et similaires aux produits de la marque antérieure invoquée. Suite au projet de décision, la société opposante demande la confirmation de la position de l’Institut. Sur la comparaison des signes La demande d'enregistrement contestée constitue l’imitation de la marque antérieure invoquée. Suite au projet de décision, la société opposante demande la confirmation de la position de l’Institut. B.- LE TITULAIRE DE LA DEMANDE D'ENREGISTREMENT CONTESTÉE Dans ses observations en réponse à l'opposition, la société déposante conteste la comparaison de certains des produits et services ainsi que celle des signes. Suite au projet de décision, la société déposante conteste le projet de décision en ce qu’il a reconnu l’existence d’un risque de confusion entre les signes en cause.

III.- DECISION

Sur la comparaison des produits et services CONSIDERANT que l’opposition porte sur les produits et services suivants : « Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer à savoir crustacés et mollusques non vivants ; extraits de viande ; extraits de fruits de mer ; extraits de poisson ; conserves de poisson ; conserves de viande, de volaille, de gibier ; produits de la pêche transformés pour l'alimentation humaine ; mets à base de poissons ; sashimi ; sushis ; makis ; tartares de poisson ; poisson saumuré ; poisson mariné dans le vinaigre ; gyoza ; potages, soupes, bouillons ; soupe miso ; soupe de nouilles ; ramen ; préparations pour faire des bouillons ; préparations pour faire du potage ; tofu ; préparations et mets à base de tofu ; soja préparé, séché ou congelé ; algues préparées pour l'alimentation humaine ; en-cas à base d’algues comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; oeufs de poissons préparés pour la consommation humaine ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits ; salades de légumes ; pickles ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourts ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; pommes de terre frites ; pommes chips ; gélatine pour aliments ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats préparés, notamment plats issus de la cuisine japonaise, à base de bouillon, soupe, pâtes alimentaires, nouilles, viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; Riz ; mélanges de riz ; aliments à base de riz ; tapioca et sagou ; mets à base de riz ; farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs ; préparations faites de céréales ; quinoa préparé ; mélanges pour frire les tempuras ; pâtes alimentaires ; nouilles ; vermicelles ; graines de sésame [assaisonnements] ; graines transformées destinées à la consommation humaine ; sauce soja ; pâte de fèves de soja [condiment] / miso [condiment] ; sauces aigres-douces ; gingembre [condiment] ; épice japonaise en poudre à base de raifort appelée poudre wasabi ; wasabi en pâte ; algues [condiments] ; assaisonnements ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; levure, poudre pour faire lever ; amidon à usage alimentaire ; curry ; sel de céleri ; poivre ; piments (assaisonnements) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; chips de crevettes ; chips de riz ; papier de riz comestible ; café, thé, cacao et succédanés du café ; infusions à base de plantes non médicinales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; sucre, miel, sirop de mélasse ; mêlasse ; bonbons ; gâteaux, biscuits ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats préparés, notamment issus de la cuisine japonaise, composés principalement de riz, nouilles, ou de pâtes alimentaires ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons japonaises non alcoolisées ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à savoir liqueurs, vins, spiritueux, digestifs, alcools, cocktails prémélangés alcoolisés, boissons japonaises alcoolisées ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises) ; services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés ; services de commande en ligne dans le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration. services de vente au détail de : viande, poisson, volaille et gibier, fruits de mer à savoir crustacés et mollusques non vivants, extraits de viande, extraits de fruits de mer, extraits de poisson, conserves de poisson, conserves de viande, de volaille, de gibier, produits de la pêche transformés pour l'alimentation humaine, mets à base de poissons, sashimi, sushis, makis, tartares de poisson, poisson saumuré, poisson mariné dans le vinaigre, potages, soupes, bouillons, soupe miso, soupe de nouilles, préparations pour faire des bouillons, préparations pour faire du potage, tofu, préparations et mets à base de tofu, soja préparé, séché ou congelé, algues préparées pour l'alimentation humaine, en-cas à base d’algues comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, oeufs de poissons préparés pour la consommation humaine, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, salades de légumes, pickles, graines de soja conservées à usage alimentaire, huiles et graisses comestibles, oeufs, lait et produits laitiers, yaourts, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, pommes de terre frites, pommes chips, gélatine pour aliments, préparations culinaires à base des produits précités, plats préparés, notamment plats issus de la cuisine japonaise, à base de bouillon, soupe, pâtes alimentaires, nouilles, viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités. services de vente au détail de : riz, mélanges de riz, aliments à base de riz, tapioca et sagou, mets à base de riz, farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs, préparations faites de céréales, quinoa préparé, mélanges pour frire les tempuras, pâtes alimentaires, nouilles, vermicelles, graines de sésame [assaisonnements], graines transformées destinées à la consommation humaine, sauce soja, pâte de fèves de soja [condiment] / miso [condiment], sauces aigres-douces, gingembre [condiment], épice japonaise en poudre à base de raifort appelée poudre wasabi, wasabi en pâte, algues [condiments], assaisonnements, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, levure, poudre pour faire lever, amidon à usage alimentaire, curry, sel de céleri, poivre, piments (assaisonnements), préparations aromatiques à usage alimentaire, chips de crevettes, chips de riz, papier de riz comestible, café, thé, cacao et succédanés du café, infusions à base de plantes non médicinales, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, aromates pour boissons, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, sucre, miel, sirop de mélasse, mêlasse, bonbons, gâteaux, biscuits, préparations culinaires à base des produits précités, plats préparés, notamment issus de la cuisine japonaise, composés principalement de riz, nouilles, ou pâtes alimentaires, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, boissons alcooliques, boissons non alcooliques, bières, boissons alcooliques ; Service de livraison, transport, conditionnement et stockage d'aliments, de boissons et de plats cuisinés, notamment de plats de la cuisine japonaise, transport et livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site web sur l'internet ou par voie de télécommunication ; Services de restauration ; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile ; services de restaurants vendant des repas à emporter ; préparation de nourriture japonaise pour la consommation immédiate ; restaurants libre- service ; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de traiteurs ; conseils (électronique ou non) en matière culinaire » ; Que la marque antérieure a été enregistrée pour les produits suivants : « Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ». CONSIDERANT que les « Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer à savoir crustacés et mollusques non vivants ; extraits de viande ; extraits de fruits de mer ; extraits de poisson ; conserves de poisson ; conserves de viande, de volaille, de gibier ; produits de la pêche transformés pour l'alimentation humaine ; mets à base de poissons ; sashimi ; sushis ; makis ; tartares de poisson ; poisson saumuré ; poisson mariné dans le vinaigre ; gyoza ; potages, soupes, bouillons ; soupe miso ; soupe de nouilles ; ramen ; préparations pour faire des bouillons ; préparations pour faire du potage ; tofu ; préparations et mets à base de tofu ; soja préparé, séché ou congelé ; algues préparées pour l'alimentation humaine ; en-cas à base d’algues comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; oeufs de poissons préparés pour la consommation humaine ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits ; salades de légumes ; pickles ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourts ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; pommes de terre frites ; pommes chips ; gélatine pour aliments ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats préparés, notamment plats issus de la cuisine japonaise, à base de bouillon, soupe, pâtes alimentaires, nouilles, viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; Riz ; mélanges de riz ; aliments à base de riz ; tapioca et sagou ; mets à base de riz ; farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs ; préparations faites de céréales ; quinoa préparé ; mélanges pour frire les tempuras ; pâtes alimentaires ; nouilles ; vermicelles ; graines de sésame [assaisonnements] ; graines transformées destinées à la consommation humaine ; sauce soja ; pâte de fèves de soja [condiment] / miso [condiment] ; sauces aigres-douces ; gingembre [condiment] ; épice japonaise en poudre à base de raifort appelée poudre wasabi ; wasabi en pâte ; algues [condiments] ; assaisonnements ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; levure, poudre pour faire lever ; amidon à usage alimentaire ; curry ; sel de céleri ; poivre ; piments (assaisonnements) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; chips de crevettes ; chips de riz ; papier de riz comestible ; café, thé, cacao et succédanés du café ; infusions à base de plantes non médicinales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; sucre, miel, sirop de mélasse ; mêlasse ; bonbons ; gâteaux, biscuits ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats préparés, notamment issus de la cuisine japonaise, composés principalement de riz, nouilles, ou de pâtes alimentaires ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons japonaises non alcoolisées ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à savoir liqueurs, vins, spiritueux, digestifs, alcools, cocktails prémélangés alcoolisés, boissons japonaises alcoolisées ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises) ; services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés ; services de commande en ligne dans le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration. services de vente au détail de : viande, poisson, volaille et gibier, fruits de mer à savoir crustacés et mollusques non vivants, extraits de viande, extraits de fruits de mer, extraits de poisson, conserves de poisson, conserves de viande, de volaille, de gibier, produits de la pêche transformés pour l'alimentation humaine, mets à base de poissons, sashimi, sushis, makis, tartares de poisson, poisson saumuré, poisson mariné dans le vinaigre, potages, soupes, bouillons, soupe miso, soupe de nouilles, préparations pour faire des bouillons, préparations pour faire du potage, tofu, préparations et mets à base de tofu, soja préparé, séché ou congelé, algues préparées pour l'alimentation humaine, en-cas à base d’algues comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, oeufs de poissons préparés pour la consommation humaine, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, salades de légumes, pickles, graines de soja conservées à usage alimentaire, huiles et graisses comestibles, oeufs, lait et produits laitiers, yaourts, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, pommes de terre frites, pommes chips, gélatine pour aliments, préparations culinaires à base des produits précités, plats préparés, notamment plats issus de la cuisine japonaise, à base de bouillon, soupe, pâtes alimentaires, nouilles, viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités. services de vente au détail de : riz, mélanges de riz, aliments à base de riz, tapioca et sagou, mets à base de riz, farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs, préparations faites de céréales, quinoa préparé, mélanges pour frire les tempuras, pâtes alimentaires, nouilles, vermicelles, graines de sésame [assaisonnements], graines transformées destinées à la consommation humaine, sauce soja, pâte de fèves de soja [condiment] / miso [condiment], sauces aigres-douces, gingembre [condiment], épice japonaise en poudre à base de raifort appelée poudre wasabi, wasabi en pâte, algues [condiments], assaisonnements, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, levure, poudre pour faire lever, amidon à usage alimentaire, curry, sel de céleri, poivre, piments (assaisonnements), préparations aromatiques à usage alimentaire, chips de crevettes, chips de riz, papier de riz comestible, café, thé, cacao et succédanés du café, infusions à base de plantes non médicinales, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, aromates pour boissons, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, sucre, miel, sirop de mélasse, mêlasse, bonbons, gâteaux, biscuits, préparations culinaires à base des produits précités, plats préparés, notamment issus de la cuisine japonaise, composés principalement de riz, nouilles, ou pâtes alimentaires, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, boissons alcooliques, boissons non alcooliques, bières, boissons alcooliques ; Service de livraison, transport, conditionnement et stockage d'aliments, de boissons et de plats cuisinés, notamment de plats de la cuisine japonaise, transport et livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site web sur l'internet ou par voie de télécommunication ; Services de restauration ; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile ; services de restaurants vendant des repas à emporter ; préparation de nourriture japonaise pour la consommation immédiate ; restaurants libre-service ; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de traiteurs ; conseils (électronique ou non) en matière culinaire » de la demande d’enregistrement apparaissent identiques et similaires aux produits de la marque antérieure invoquée ; Qu’est extérieur à la présente procédure le fait que la société déposante soit spécialisée dans « … le marché de la restauration japonaise » et la société opposante dans celui de « … la charcuterie … » ; qu’en effet, dans le cadre de la présente procédure, la comparaison s’effectue en fonction des libellés des produits et services en présence, indépendamment de leurs conditions d’exploitation réelles ou supposées. Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que la demande d'enregistrement porte sur la dénomination BOLBAR, ci-dessous reproduite : Que la marque antérieure porte sur le signe verbal MICHEL BOLARD, reproduit ci-dessous : CONSIDERANT que la société opposante invoque l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que l'imitation nécessite la démonstration d'un risque de confusion entre les signes, lequel doit donc être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produits par les marques, en tenant compte, notamment de leurs éléments distinctifs et dominant. CONSIDERANT qu’il résulte d’une comparaison globale et objective des signes, que le signe contesté est composé d’un terme, et la marque antérieure, de deux ; Que visuellement, les termes BOLBAR et BOLARD des signes en présence ont le même nombre de lettres dont cinq identiques (B, O, L, A et R) et dans le même ordre, les trois premières (BOL) occupant la position d’attaque ; qu’ils présentent donc une physionomie des plus proches ; Que phonétiquement, ils ont le même rythme (deux temps) et ont les mêmes syllabes comportant toutes deux les sons [bol] et [ar] en position d’attaque et finale ; Que les seules différences entre ces dénominations, tenant à la présence d’une deuxième lettre B et à l’absence de la lettre D dans le signe contesté, ne sont pas de nature à écarter les ressemblances prépondérantes entre les dénominations BOLBAR et BOLARD, dominées par les mêmes séquences de lettres et de sonorités BOL et AR ; Que ces signes diffèrent par la présence du terme MICHEL dans la marque antérieure ; Que toutefois, la prise en compte des éléments distinctifs et dominants tend à minimiser cette différence ; qu’à cet égard, et contrairement à ce que soutient la société déposante, s’il convient de tenir compte de l’ensemble des éléments constituant un signe lors de l’appréciation de l’existence d’un risque de confusion entre deux signes, il est nécessaire également de rechercher, selon une jurisprudence constante, les éléments dominants dans les signes, ces éléments étant ceux retenus par le consommateur ; Qu’ainsi, les dénominations BOLARD de la marque antérieure et BOLBAR du signe contesté apparaissent distinctives à l’égard des produits et services en cause ; Qu’en outre, au sein de la marque antérieure, la dénomination BOLARD présente un caractère essentiel en ce qu'elle apparaît comme un nom de famille permettant à lui seul d’identifier une personne physique par l’appartenance à une famille, au contraire du prénom MICHEL qui ne sert qu'à identifier un membre de cette famille ; Qu’ainsi, le consommateur portera son attention sur la dénomination BOLARD au sein du signe contesté ; Qu’en conséquence, ne sauraient être déterminantes les différences visuelles et phonétiques invoquées par la société déposante tenant à la présence du terme MICHEL dans la marque antérieure ; Qu’il résulte donc des ressemblances d’ensemble précitées et de la prise en compte des éléments distinctifs et dominants, un risque d’association entre ces deux signes qui sont susceptibles d’être attribués à la même origine ou tout au moins à des entreprises en étroite dépendance. CONSIDERANT que le signe contesté constitue donc l’imitation de la marque antérieure ; CONSIDERANT qu'en raison de la similarité d’une partie des produits et services en cause et de l’imitation de la marque antérieure par le signe contesté, il existe globalement un risque de confusion dans l’esprit du public sur l'origine des marques en cause ; Qu’ainsi, la dénomination contestée BOLBAR ne peut pas être adoptée comme marque pour désigner des produits et services similaires, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque verbale MICHEL BOLARD.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article 1 : L'opposition est reconnue justifiée en ce qu’elle porte sur les produits et services suivants : « Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits de mer à savoir crustacés et mollusques non vivants ; extraits de viande ; extraits de fruits de mer ; extraits de poisson ; conserves de poisson ; conserves de viande, de volaille, de gibier ; produits de la pêche transformés pour l'alimentation humaine ; mets à base de poissons ; sashimi ; sushis ; makis ; tartares de poisson ; poisson saumuré ; poisson mariné dans le vinaigre ; gyoza ; potages, soupes, bouillons ; soupe miso ; soupe de nouilles ; ramen ; préparations pour faire des bouillons ; préparations pour faire du potage ; tofu ; préparations et mets à base de tofu ; soja préparé, séché ou congelé ; algues préparées pour l'alimentation humaine ; en-cas à base d’algues comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; oeufs de poissons préparés pour la consommation humaine ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits ; salades de légumes ; pickles ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourts ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; pommes de terre frites ; pommes chips ; gélatine pour aliments ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats préparés, notamment plats issus de la cuisine japonaise, à base de bouillon, soupe, pâtes alimentaires, nouilles, viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; Riz ; mélanges de riz ; aliments à base de riz ; tapioca et sagou ; mets à base de riz ; farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs ; préparations faites de céréales ; quinoa préparé ; mélanges pour frire les tempuras ; pâtes alimentaires ; nouilles ; vermicelles ; graines de sésame [assaisonnements] ; graines transformées destinées à la consommation humaine ; sauce soja ; pâte de fèves de soja [condiment] / miso [condiment] ; sauces aigres-douces ; gingembre [condiment] ; épice japonaise en poudre à base de raifort appelée poudre wasabi ; wasabi en pâte ; algues [condiments] ; assaisonnements ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; levure, poudre pour faire lever ; amidon à usage alimentaire ; curry ; sel de céleri ; poivre ; piments (assaisonnements) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; chips de crevettes ; chips de riz ; papier de riz comestible ; café, thé, cacao et succédanés du café ; infusions à base de plantes non médicinales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates pour boissons ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; sucre, miel, sirop de mélasse ; mêlasse ; bonbons ; gâteaux, biscuits ; préparations culinaires à base des produits précités ; plats préparés, notamment issus de la cuisine japonaise, composés principalement de riz, nouilles, ou de pâtes alimentaires ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons japonaises non alcoolisées ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à savoir liqueurs, vins, spiritueux, digestifs, alcools, cocktails prémélangés alcoolisés, boissons japonaises alcoolisées ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises) ; services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés ; services de commande en ligne dans le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration. services de vente au détail de : viande, poisson, volaille et gibier, fruits de mer à savoir crustacés et mollusques non vivants, extraits de viande, extraits de fruits de mer, extraits de poisson, conserves de poisson, conserves de viande, de volaille, de gibier, produits de la pêche transformés pour l'alimentation humaine, mets à base de poissons, sashimi, sushis, makis, tartares de poisson, poisson saumuré, poisson mariné dans le vinaigre, potages, soupes, bouillons, soupe miso, soupe de nouilles, préparations pour faire des bouillons, préparations pour faire du potage, tofu, préparations et mets à base de tofu, soja préparé, séché ou congelé, algues préparées pour l'alimentation humaine, en-cas à base d’algues comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, oeufs de poissons préparés pour la consommation humaine, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, salades de légumes, pickles, graines de soja conservées à usage alimentaire, huiles et graisses comestibles, oeufs, lait et produits laitiers, yaourts, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, pommes de terre frites, pommes chips, gélatine pour aliments, préparations culinaires à base des produits précités, plats préparés, notamment plats issus de la cuisine japonaise, à base de bouillon, soupe, pâtes alimentaires, nouilles, viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités. services de vente au détail de : riz, mélanges de riz, aliments à base de riz, tapioca et sagou, mets à base de riz, farines et préparations faites de riz, de pommes de terre, de maïs, préparations faites de céréales, quinoa préparé, mélanges pour frire les tempuras, pâtes alimentaires, nouilles, vermicelles, graines de sésame [assaisonnements], graines transformées destinées à la consommation humaine, sauce soja, pâte de fèves de soja [condiment] / miso [condiment], sauces aigres-douces, gingembre [condiment], épice japonaise en poudre à base de raifort appelée poudre wasabi, wasabi en pâte, algues [condiments], assaisonnements, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, levure, poudre pour faire lever, amidon à usage alimentaire, curry, sel de céleri, poivre, piments (assaisonnements), préparations aromatiques à usage alimentaire, chips de crevettes, chips de riz, papier de riz comestible, café, thé, cacao et succédanés du café, infusions à base de plantes non médicinales, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, aromates pour boissons, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, sucre, miel, sirop de mélasse, mêlasse, bonbons, gâteaux, biscuits, préparations culinaires à base des produits précités, plats préparés, notamment issus de la cuisine japonaise, composés principalement de riz, nouilles, ou pâtes alimentaires, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, boissons alcooliques, boissons non alcooliques, bières, boissons alcooliques ; Service de livraison, transport, conditionnement et stockage d'aliments, de boissons et de plats cuisinés, notamment de plats de la cuisine japonaise, transport et livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site web sur l'internet ou par voie de télécommunication ; Services de restauration ; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile ; services de restaurants vendant des repas à emporter ; préparation de nourriture japonaise pour la consommation immédiate ; restaurants libre-service ; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de traiteurs ; conseils (électronique ou non) en matière culinaire ». Article 2 : La demande d'enregistrement est partiellement rejetée pour les produits et services précités. Elise BOUCHU, Juriste Pour le Directeur général del’Institut national de la propriété industrielle Christine BResponsable de Pôle