INPI, 16 novembre 2004, 04-1666

Mots clés
r 712-16, 3° alinéa 1 • projet valant décision • produits • rapport • spectacles • production • voyages • monnaie • animaux • propriété • publication • risque • représentation • service • société • banque • enseignement

Synthèse

  • Juridiction : INPI
  • Numéro de pourvoi :
    04-1666
  • Domaine de propriété intellectuelle : OPPOSITION
  • Marques : WORLD CUP 2006 ; WORLD CUP 2006
  • Classification pour les marques : 39
  • Numéros d'enregistrement : 2152817 ; 3276160
  • Parties : FEDERATION INTERNATIONAL DE FOOTBALL ASSOCIATION (FIFA) / N JOSEPH, M MICHEL

Résumé

Vous devez être connecté pour pouvoir générer un résumé. Découvrir gratuitement Pappers Justice +

Suggestions de l'IA

Texte intégral

DEFINITIF le 13/10/2004 04-1666 / AVP PROJET DE DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le

règlement (CE) n° 40/94 du Conseil sur la marqu e communautaire et notamment son article 9 ; Vu le Code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5, L 712-7, L 713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-18, R 712-21, R 712-26, R 717-3, R 717-5 et R 718-2 à R 718-4 ; Vu l'arrêté du 31 janvier 1992 relatif aux marques de fabrique, de commerce et de service ; Vu l'arrêté du 12 décembre 2002, relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle.

I.- FAITS ET PROCEDURE

Messieurs Joseph N et Michel M ont déposé, le 26 février 2004, la demande d'enregistrement n° 04 3 276 160 portant sur le signe complexe WORLD CUP 2007. Ce signe est présenté comme destiné à distinguer les produits et services suivants : «Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; savon d'amandes ; ambre (parfumerie) ; masques de beauté ; lotions capillaires ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; crèmes cosmétiques ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; produits de maquillage ; mascara ; masques de beauté ; parfums ; rouge à lèvres ; savonnettes ; produits de toilette. Enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l'informatique ; disques compacts ; vidéo-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d'ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo. Lunettes, lunettes de soleil, étuis et cordons pour lunettes et lunettes de soleil, jumelles ; aimants. Jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Bicyclettes, motocyclettes, automobiles, camions, camionnettes, accessoires d'automobiles à savoir : pare-soleil (stores) pour automobiles, ornements de capots, porte-bagages pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, housse de véhicules, housses pour sièges de véhicules. Horlogerie et instruments chronométriques, étuis à lunettes en métaux précieux ; boîtes à lunettes (en métaux précieux) ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à cigares en métaux précieux, boîtiers de montres, boutons de manchettes, bracelets de montres, montres-bracelets, montres, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, épingle de cravates, fixe cravates, médailles, médaillons (bijouterie), porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, porte-serviettes en métaux précieux, ronds de serviettes (en métaux précieux), statuettes en métaux précieux, réveille-matin ; cadrans solaires ; vaisselle en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, porte-affiches. Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; manuels d'instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; décalcomanies, photographies. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; produits en ces matières à savoir : sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs de campeurs, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ; mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie), malles, portefeuilles ; porte-documents ; porte- cartes ; porte monnaies non en métaux précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écolier, trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir. Sacs de sport et de loisirs ; sacs en forme de ballon. Meubles de bureau, armoires de bureau, bibliothèques, meubles de classement et de rangement, présentoirs, pupitres, porte-revues, dessertes, paravents (meubles), chariots (mobilier), bureaux (meubles), tables, tables de réunion, plateaux de tables, casiers, tiroirs, sièges de bureau et notamment chaises, fauteuils, chauffeuses et tabourets. Tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, appuie-tête (meuble), cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), dessertes pour ordinateurs, vitrines (meubles). Porte-clés en matière plastiques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matière textile, stores en matière textile, tentures murales en matière textile, non tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus d'ameublement ; linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; housses pour coussins ; tissus de coton ; cotonnade ; couvertures de lits ; couvertures de voyage ; doublure (étoffes) ; draps ; étiquettes en tissu ; feutres ; flanelles (tissus) ; futaine ; linge de maison ; moleskine (tissus) ; tissus ; tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; toiles ; tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis (toile de chanvre) ; mailles (tissus) ; serviettes de table en matière textiles ; serviettes de toilette en matière textile ; tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus en laine ; mouchoirs de poche ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine, crépon ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas (étoffe) ; tissus élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; revêtements de meubles en matières plastique ou en matières textile, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; plaids ; serviettes de plage ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambres ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sous- vêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps (bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ; mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ; blousons ; gabardines (vêtements) ; pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache- cœurs ; cardigans ; chandails ; ceintures ; écharpes ; gants d'habillement ; collants ; caleçons y compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ; costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris les bonnets de bain ; turbans. Tenues d'échauffement. Dentelle et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles (autres qu'articles de bijouterie) ; épinglettes ; fleurs artificielles ; agrafes pour chaussures et pour vêtements ; aiguilles à coudre, à relier, à repriser et à tricoter ; aiguilles de cordonniers et de selliers ; attaches pour vêtements ; boîtes et cassettes à aiguilles non en métaux précieux ; baleines de corsets ; bandes auto-agrippantes (articles de mercerie) ; boîtes à couture ; boutons et boutons- pression ; attaches de bretelles ; fermetures de ceintures ; parures, œillets, lacets, crochets et agrafes pour chaussures non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles et pinces à cheveux (barrettes) ; cordons pour vêtements ; colifichets (broderies) ; dés à coudre ; fermetures pour vêtements ; passementeries ; lacets (cordons). Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et tapis ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de table ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Poupées et animaux en peluche ; protège-tibias, chapeaux de fête (jouets). Bières, eaux minérales et gazeuses, boisson sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, boissons à base de petit-lait, cocktails sans alcool, jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux de vie ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky. Champagne. Transport ; accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'autobus, transport en automobiles, organisation de voyages, d'excursions, informations en matière de transport, réservation de places de voyage, visites touristiques. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; académies (éducation) ; locations et montages de bandes vidéo ; productions de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d'éducation ; locations d'enregistrements sonores ; enregistrements (filmages) sur bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; informations en matière d'éducation et d'enseignement ; locations de films cinématographiques ; micro filmages ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; photographies ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; publications de livres ; rédactions de scénarios ; sous-titrages ; représentations théâtrales ; services de traductions ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacle ; parcs d'attractions ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de club (divertissement ou éducation) ; informations en matières de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films cinématographiques ; production de films ; jeux d'argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; location d'enregistrements sonores ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; représentations théâtrales. Organisation d'activités et événements sportifs et culturels ; exploitation d'infrastructures sportives ; services de réservations d'événements sportifs. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions ; restauration (repas) ; services de traiteurs» (classes 3, 9, 12, 14, 16, 18, 20, 24, 25, 26, 28, 32, 33, 39, 41 et 43). Cette demande a été publiée au Bulletin officiel de la propriété industrielle n° 04/14 NL du 2 avril 2004. Le 22 avril 2004, l'Institut a notifié aux déposants un relevé d'irrégularités matérielles constatées dans le dossier de la demande d’enregistrement, assorti d'une proposition de régularisation, réputée acceptée par ses titulaires à défaut d'observations pour y répondre dans le délai d'un mois. Le 28 mai 2004, la FEDERATION INTERNATIONALE DE FOOTBALL ASSOCIATION (FIFA) (association de droit suisse), représentée par Monsieur Richard A. BUCHEL, avocat justifiant d’un pouvoir, a formé opposition à l'enregistrement de cette marque. L’acte d’opposition était accompagné de la justification du paiement de la redevance correspondante. La marque antérieure invoquée dans cet acte est la marque communautaire alphanumérique WORLD CUP 2006 déposée le 4 juin 2001 et enregistrée sous le n° 2 152 817. Cet enregistrement porte notamment sur les produits et services suivants : «Cosmétiques; savons; additifs de beauté pour le bain ; parfums, eaux de cologne ; lotions avant et après-rasage; crèmes à raser ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, bains de bouche ; déodorants et produits contre la transpiration a usage personnel ; crèmes nourrissantes, crèmes pour la peau, crèmes nettoyantes pour la peau, produits démaquillants ; lotions de protection solaire ; lotions capillaires, laques pour les cheveux ; produits de maquillage, ombres a paupières, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage ménager ; détergents lessiviels en poudre ; détergents domestiques synthétiques ; cirages et cires a chaussures ; produits de conservation du cuir. Lunettes, lunettes solaires, étuis et cordons pour lunettes de soleil et lunettes; jumelles; aimants et aimants décoratifs ; boussoles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; téléviseurs; postes de radio; magnétoscopes; lecteurs de disques compacts; lecteurs de dvd; haut-parleurs; écouteurs; ordinateurs ; processeurs de données ; claviers d'ordinateur ; moniteurs pour ordinateurs ; modems; traducteurs électroniques de poche ; dictaphones; agendas électroniques ; scanners; imprimantes; photocopieuses ; télécopieurs ; téléphones, répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo; téléphones cellulaires ; machines à calculer ; machines à carte de crédit ; machines pour le change de monnaie ; caméras vidéo, camescopes ; équipement photographique, cameras, projecteurs, films impressionnes, diapositives, flashes photographiques, étuis pour appareils photographiques, batteries ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision uniquement ; jeux vidéo ; appareils de jeux vidéo ; jeux d'arcade ; cassettes de jeux vidéo ; logiciels préenregistrés, y compris logiciels de jeux ; programmes informatiques et bases de données ; programmes d'économiseurs d'écran pour ordinateurs ; supports sonores ou de données magnétiques, numériques ou analogiques, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, dvd, disquettes, disques optiques, disques compacts, cd-rom, disques vidéo, vierges ou préenregistrés avec de la musique, son ou images (pouvant être animées) ; hologrammes ; cartes magnétiques (encodées) ; cartes mémoire ; cartes à micropuce ; cartes magnétiques de crédit, de débit, téléphoniques, de garantie de chèques, de divertissement et de voyage et de distributeurs automatiques de billets ; fers a repasser ; alarmes de sécurité ; distributeurs électroniques ; manches à air ; appareils pour mesurer la distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse; publications sous forme électronique fournies via cd-rom, bases de données et internet ; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football. Bicyclettes, motos, automobiles, camions, camionnettes, bus, véhicules frigorifiques ; avions et bateaux ; ballons, ballons dirigeables ; accessoires pour automobiles ; protections solaires, supports de sport et protections pour pneus, pneus, housses de sièges, housses de voitures, tapis de sol (à l'exception des tapis) ; landaus, poussettes, sièges de voiture pour bébés ou enfants ; moteurs d'automobiles et composants. Articles de bijouterie ; horloges et montres ; médaillons, pendentifs ; broches ; épinglettes décoratives (joaillerie) ; épinglettes d'équipes et de joueurs à collectionner (bijoux) ; boutons de manchettes et épingles de cravates ; boutons de manchette ; médailles, tasses et assiettes commémoratives ; chopes ; trophées, statues et sculptures ; théières ; pogs en métaux précieux ; cendriers et étuis à cigarettes en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; pièces de monnaie; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football. Pinces à billets ; linge de table en papier ; serviettes de table ; nappes ; sachets en papier ; invitations ; cartes de vœux ; emballage-cadeau ; dessous de carafe en papier et napperons ; feuilles d'aluminium pour la cuisine ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, emballages pour aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (non en tissus) ; essuie-mains en papier ; serviettes humides en papier ; papier hygiénique ; boites de mouchoirs ; mouchoirs de poche (en papier) ; langes en papier ; papeterie et fournitures scolaires (à l'exception des équipements) ; papier pour machines à écrire ; papier à copier ; enveloppes ; blocs thématiques ; cahiers ; papier à lettre ; papier à lettres ; blocs-notes ; papiers pour classeurs ; classeurs ; couvertures de livres ; livres de coloriage ; livres de dessin ; livres d'activités; papier lumineux ; feuilles de papier adhésives ; papier crépon ; papier de soie ; épingles à papier ; confettis ; drapeaux en papier ; banderoles en papier ; lanternes de papier ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; stylos à bille ; plumiers ; ensemble de crayons; stylos à pointe poreuse ; stylos à bille ; gros marqueurs ; encres, tampons encreurs, timbres en caoutchouc ; boites de peinture ; peinture et crayons de couleurs ; craie ; décorations pour crayons ; clichés ; magazines ; journaux ; livres et revues, en particulier concernant des athlètes ou des évènements sportifs ; matériel d'enseignement imprimé ; tableaux (pour l'affichage de résultats) ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums de photographies ; albums d'autographes ; carnets d'adresses ; agendas et journaux ; agendas personnels ; cartes routières ; cartes à jouer ; tickets ; cartes à gratter ; chèques horaires imprimés ; brochures ; bandes dessinées ; cartes de joueurs à collectionner ; autocollants pour pare-choc de voitures ; autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; panneaux, bannières et matériel publicitaires ; décalcomanies ; décalcomanies à la chaleur ; articles de bureau (a l'exception des meubles) ; correcteur liquide ; gommes à effacer ; taille- crayons ; supports pour matériel d'écriture ; trombones ; punaises (pointes) ; règles ; ruban adhésif pour la papeterie, distributeurs de ruban adhésif ; agrafeuses ; stencils ; ciseaux à papier ; porte- documents ; planchettes à pince ; supports pour bloc-notes ; serre-livres ; supports pour livres ; timbres ; cartes magnétiques de crédit, de débit, téléphoniques, de garantie de chèques, de divertissement et de voyage et de distributeurs automatiques de billets en papier ou en carton ; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football. Cuir et imitations du cuir ; parapluies ; parasols ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont censés contenir) ; sacs de loisirs ; sacs de voyage ; sacs au dos ; fourre-tout ; sacoches d'écolier ; sacs- ceinture ; sacs à main ; sacs boule en cuir ; sacs de plage ; housses à costumes ; mallettes ; porte- documents ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" (vides) ; trousses de toilette; étuis à clés ; étuis pour passeport ; portefeuilles ; porte-monnaie ; chéquiers ; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football. Miroirs ; articles en matières plastiques ; statues souvenir, figurines, trophées, badges (non encodés), cartes pour serrures (non encodées), cartes de crédit (non encodées), porte-clés décoratifs, tous en matières plastiques; coussins; coussins de sièges (accessoires d'automobiles) ; sacs de couchage ; meubles ; sièges, pour l'intérieur et l'extérieur ; étagères ; présentoirs pour la vente de produits ; distributeurs d'essuie- tout (non en métaux communs) ; cintres ; ventilateurs à usage personnel ; objets publicitaires gonflables ; étagères pour livres ; supports de papeterie ; pogs, non métalliques ; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football. Sacs de couchage ; literie ; draps ; housses pour dessus-de-lit ; dessus-de-lit ; taies d'oreiller ; rideaux ; rideaux de douche ; tentures ; serviettes ; linge de bains ; torchons ; serviettes pour la vaisselle ; tapis de plage ; couvertures de stade ; mouchoirs en papier ; tentures murales ; drapeaux ; bannières ; banderoles ; nappes de tables en tissu ; étiquettes en tissu ; tous les produits précités étant liés ou associés à des championnats de football. Vêtements ; articles de chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots ; jerseys et débardeurs ; t-shirts ; maillots de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; vêtements de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; foulards ; fichus ; visières ; tenues d'échauffement ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; bandeaux ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; grenouillères et tenues de jeux pour les enfants ; bonneterie et chaussettes ; fixe-chaussettes ; ceintures ; bretelles ; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football. Tresses ; pompons ou produits similaires ; rubans ; boutons ou produits similaires ; aiguilles ou produits similaires ; boites à couture ; médailles pour vêtements (à l'exclusion de celles en métaux précieux) ; médaillons et insignes pour vêtements (non en métaux précieux) ; broches pour vêtements ; épinglettes pour bonnets (à l'exclusion de celles en métaux précieux) ; résilles, bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, rubans pour les cheveux, et autres ornements pour cheveux ; médaillons non en métaux précieux ; épinglettes non en métaux précieux ; plaquettes en matières plastiques ; tous les produits précités étant liés ou associés à des championnats de football. Jeux, jouets ; ballons de sport ; jeux de société ; tables pour football de table ; poupées et animaux en peluche ; véhicules-jouets ; puzzles; ballons ; jouets gonflables ; pogs ; équipements de football ; ballons de football ; gants; genouillères ; coudières ; coussinets pour l'épaule ; protège-tibias ; manchettes ; bandeaux ; buts de football ; sacs et conteneurs de sport prévus pour transporter des articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; jeux électroniques portatifs autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision ; mains en mousse ; tous les articles précités en rapport avec les championnats de football. Boissons non alcoolisées ; sirops et poudres pour la préparation de boissons rafraîchissantes ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; fruits et boissons à base de légumes et jus ; boissons aux fruits surgelées ; bières ; ales. Boissons alcooliques (a l'exception des bières). Services d'agences de voyages ; services de transport aérien, ferroviaire, par bus et par fourgonnettes ; transport en bateau ; services de bateaux pour excursions ; services d'organisation de voyages ; tous les produits précités étant liés ou associes à des championnats de football. Education ; formation ; divertissement ; organisation de loteries et compétitions ; services de paris et de jeux d'argent liés, ou en rapport, aux sports ; services de divertissements fournis lors d'évènements sportifs ou concernant les évènements sportifs ; activités sportives et culturelles ; organisation d'activités et d'évènements sportifs et culturels ; organisations de compétitions sportives ; organisation et promotion d'évènements de football ; exploitation d'infrastructures sportives ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production, présentation, distribution, diffusion simultanée, interconnections électroniques et/ou location de films et sons et enregistrements vidéo ; production, présentation, distribution, diffusion simultanée, interconnections électroniques et/ou location de disques compacts interactifs, éducatifs ou de divertissement, cd-rom, programmes informatiques et jeux informatiques ; couverture d'évènements sportifs radiophoniques et télévisés ; services de production de programmes radio et de télévision et de bandes vidéo ; productions de dessins animés ; productions de programmes animés pour la télévision ; services de réservations de tickets pour spectacles et évènements sportifs ; chronométrages de manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissement interactif ; services de paris en ligne ; fournitures de jeux sur l'internet ; fourniture de services de tombola, programmes d'avantages pour clients et contrôle d'accès à des stades via l'émission de cartes de fidélité de supporters pouvant contenir des données personnelles sur le titulaire ; informations concernant les divertissements ou l'éducation, fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'internet ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'internet ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et revues électroniques en ligne ; musique digitale à partir d'internet ; fourniture de musique numérique à partir de sites web internet mp3 ; location de sons et images enregistrés ; tous les services précités en rapport avec les championnats de football. Restauration (alimentation), en particulier restauration rapide, dans des cafétérias et des restaurants ; services d'hospitalité, en particulier services de restauration ; services de traiteur ; services hôteliers, de logement et de pension ; réservation d'hôtels et de logements temporaires ; mise a disposition d'infrastructures de divertissement pour entreprises ; tous les services précités en rapport avec les championnats de football» (classes 3, 9, 12, 14, 16, 18, 20, 24, 25, 26, 28, 32, 39, 41 et 42). L'opposition, formée à l'encontre de l’intégralité des produits et services de la demande d'enregistrement contestée, a été notifiée aux déposants, le 16 juin 2004, sous le n° 04-1666. Cette notification les invitait à présenter des observations en réponse à l'opposition dans les deux mois. Le 12 août 2004, Messieurs Joseph N et Michel M, représentés par Madame Nathalie DREYFUS, conseil en propriété industrielle mention "marques, dessins et modèles", du cabinet DREYFUS & ASSOCIES, ont présenté des observations en réponse à l'opposition, transmises à la fédération opposante par l'Institut, en application du principe du contradictoire. II.- ARGUMENTS DES PARTIES A.- L'OPPOSANT La FEDERATION INTERNATIONALE DE FOOTBALL ASSOCIATION fait valoir, à l'appui de son opposition, les arguments exposés ci-après. Sur la comparaison des produits et services Les produits et services de la demande d’enregistrement contestée sont identiques pour les uns et similaires pour les autres à ceux invoqués de la marque antérieure. Sont respectivement identiques ou, à tout le moins similaires, les produits et services suivants de la demande d’enregistrement contestée et de la marque antérieure invoquée : - les «Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; savon d'amandes ; ambre (parfumerie) ; masques de beauté ; lotions capillaires ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; crèmes cosmétiques ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; produits de maquillage ; mascara ; masques de beauté ; parfums ; rouge à lèvres ; savonnettes ; produits de toilette» et les «Cosmétiques; savons; additifs de beauté pour le bain ; parfums, eaux de cologne ; lotions avant et après-rasage; crèmes à raser ; shampooings, après- shampooings ; dentifrices, bains de bouche ; déodorants et produits contre la transpiration a usage personnel ; crèmes nourrissantes, crèmes pour la peau, crèmes nettoyantes pour la peau, produits démaquillants ; lotions de protection solaire ; lotions capillaires, laques pour les cheveux ; produits de maquillage, ombres a paupières, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage ménager ; détergents lessiviels en poudre ; détergents domestiques synthétiques ; cirages et cires a chaussures ; produits de conservation du cuir» ; - les «Enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l'informatique ; disques compacts ; vidéo-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d'ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo. Lunettes, lunettes de soleil, étuis et cordons pour lunettes et lunettes de soleil, jumelles ; aimants. Jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision» et les «Lunettes, lunettes solaires, étuis et cordons pour lunettes de soleil et lunettes; jumelles; aimants et aimants décoratifs ; boussoles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; téléviseurs; postes de radio; magnétoscopes; lecteurs de disques compacts; lecteurs de dvd; haut-parleurs; écouteurs; ordinateurs ; processeurs de données ; claviers d'ordinateur ; moniteurs pour ordinateurs ; modems; traducteurs électroniques de poche ; dictaphones; agendas électroniques ; scanners; imprimantes; photocopieuses ; télécopieurs ; téléphones, répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo; téléphones cellulaires ; machines à calculer ; machines à carte de crédit ; machines pour le change de monnaie ; caméras vidéo, camescopes ; équipement photographique, cameras, projecteurs, films impressionnes, diapositives, flashes photographiques, étuis pour appareils photographiques, batteries ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision uniquement; jeux vidé; appareils de jeux vidéo ; jeux d'arcade ; cassettes de jeux vidéo ; logiciels préenregistrés, y compris logiciels de jeux ; programmes informatiques et bases de données ; programmes d'économiseurs d'écran pour ordinateurs ; supports sonores ou de données magnétiques, numériques ou analogiques, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, dvd, disquettes, disques optiques, disques compacts, cd-rom, disques vidéo, vierges ou préenregistrés avec de la musique, son ou images (pouvant être animées) ; hologrammes ; cartes magnétiques (encodées) ; cartes mémoire ; cartes à micropuce ; cartes magnétiques de crédit, de débit, téléphoniques, de garantie de chèques, de divertissement et de voyage et de distributeurs automatiques de billets ; fers a repasser ; alarmes de sécurité ; distributeurs électroniques ; manches à air ; appareils pour mesurer la distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse; publications sous forme électronique fournies via cd- rom, bases de données et internet ; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football» ; - les «Bicyclettes, motocyclettes, automobiles, camions, camionnettes, accessoiresd'automobiles à savoir : pare-soleil (stores) pour automobiles, ornements de capots,porte-bagages pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, housse de véhicules,housses pour sièges de véhicules» et les «Bicyclettes, motos, automobiles, camions,camionnettes, bus, véhicules frigorifiques ; avions et bateaux ; ballons, ballonsdirigeables ; accessoires pour automobiles ; protections solaires, supports de sport etprotections pour pneus, pneus, housses de sièges, housses de voitures, tapis de sol (al'exception des tapis) ; landaus, poussettes, sièges de voiture pour bébés ou enfants ;moteurs d'automobiles et composants» ; - les «Horlogerie et instruments chronométriques, étuis à lunettes en métaux précieux ; boîtes à lunettes (en métaux précieux) ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à cigares en métaux précieux, boîtiers de montres, boutons de manchettes, bracelets de montres, montres-bracelets, montres, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, épingle de cravates, fixe cravates, médailles, médaillons (bijouterie), porte- monnaie en métaux précieux, monnaies, porte-serviettes en métaux précieux, ronds de serviettes (en métaux précieux), statuettes en métaux précieux, réveille-matin ; cadrans solaires ; vaisselle en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses» et les «Articles de bijouterie ; horloges et montres ; médaillons, pendentifs ; broches ; épinglettes décoratives (joaillerie) ; épinglettes d'équipes et de joueurs a collectionner (bijoux) ; boutons de manchettes et épingles de cravates ; boutons de manchette ; médailles, tasses et assiettes commémoratives ; chopes ; trophées, statues et sculptures ; théières ; pogs en métaux précieux ; cendriers et étuis à cigarettes en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; pièces de monnaie; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football» ; - les «Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, porte- affiches. Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; manuels d'instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; décalcomanies, photographies» et les «Pinces à billets ; linge de table en papier ; serviettes de table ; nappes ; sachets en papier ; invitations ; cartes de vœux ; emballage-cadeau ; dessous de carafe en papier et napperons ; feuilles d'aluminium pour la cuisine ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, emballages pour aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (non en tissus) ; essuie-mains en papier ; serviettes humides en papier ; papier hygiénique ; boites de mouchoirs ; mouchoirs de poche (en papier) ; langes en papier ; papeterie et fournitures scolaires (à l'exception des équipements) ; papier pour machines à écrire ; papier a copier ; enveloppes ; blocs thématiques ; cahiers ; papier à lettre ; papier à lettres ; blocs-notes ; papiers pour classeurs ; classeurs ; couvertures de livres ; livres de coloriage ; livres de dessin ; livres d'activités; papier lumineux ; feuilles de papier adhésives ; papier crépon ; papier de soie ; épingles à papier ; confettis ; drapeaux en papier ; banderoles en papier ; lanternes de papier ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; stylos à bille ; plumiers ; ensemble de crayons; stylos à pointe poreuse ; stylos à bille ; gros marqueurs ; encres, tampons encreurs, timbres en caoutchouc ; boites de peinture ; peinture et crayons de couleurs ; craie ; décorations pour crayons ; clichés ; magazines ; journaux ; livres et revues, en particulier concernant des athlètes ou des évènements sportifs ; matériel d'enseignement imprimé ; tableaux (pour l'affichage de résultats) ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums de photographies ; albums d'autographes ; carnets d'adresses ; agendas et journaux ; agendas personnels ; cartes routières ; cartes a jouer ; tickets ; cartes a gratter ; cheques horaires imprimés ; brochures ; bandes dessinées ; cartes de joueurs à collectionner ; autocollants pour pare-choc de voitures ; autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; panneaux, bannières et matériel publicitaires ; décalcomanies ; décalcomanies à la chaleur ; articles de bureau (a l'exception des meubles) ; correcteur liquide ; gommes à effacer ; taille- crayons ; supports pour matériel d'écriture ; trombones ; punaises (pointes) ; règles ; ruban adhésif pour la papeterie, distributeurs de ruban adhésif ; agrafeuses ; stencils ; ciseaux à papier ; porte-documents ; planchettes à pince ; supports pour bloc-notes ; serre-livres ; supports pour livres ; timbres ; cartes magnétiques de crédit, de débit, téléphoniques, de garantie de chèques, de divertissement et de voyage et de distributeurs automatiques de billets en papier ou en carton ; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football» ;- les «Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; produits en ces matières à savoir : sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs de campeurs, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ; mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie), malles, portefeuilles ; porte- documents ; porte-cartes ; porte monnaies non en métaux précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écolier, trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir. Sacs de sport et de loisirs ; sacs en forme de ballon» et les «Cuir et imitations du cuir ; parapluies ; parasols ; sacs de sport (autres que ceux adaptes aux produits qu'ils sont censés contenir) ; sacs de loisirs ; sacs de voyage ; sacs au dos ; fourre-tout ; sacoches d'écolier ; sacs-ceinture ; sacs à main ; sacs boule en cuir ; sacs de plage ; housses à costumes ; mallettes ; porte-documents ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" (vides) ; trousses de toilette; étuis à clés ; étuis pour passeport ; portefeuilles ; porte-monnaie ; chéquiers ; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football» ; - les «Meubles de bureau, armoires de bureau, bibliothèques, meubles de classement et de rangement, présentoirs, pupitres, porte-revues, dessertes, paravents (meubles), chariots (mobilier), bureaux (meubles), tables, tables de réunion, plateaux de tables, casiers, tiroirs, sièges de bureau et notamment chaises, fauteuils, chauffeuses et tabourets. Tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, appuie-tête (meuble), cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), dessertes pour ordinateurs, vitrines (meubles). Porte- clés en matière plastiques» et les «Miroirs ; articles en matières plastiques ; statues souvenir, figurines, trophées, badges (non encodes), cartes pour serrures (non encodées), cartes de crédit (non encodées), porte-clés décoratifs, tous en matières plastiques; coussins; coussins de sièges (accessoires d'automobiles) ; sacs de couchage ; meubles ; sièges, pour l'intérieur et l'extérieur ; étagères ; présentoirs pour la vente de produits ; distributeurs d'essuie-tout (non en métaux communs) ; cintres ; ventilateurs à usage personnel ; objets publicitaires gonflables ; étagères pour livres ; supports de papeterie ; pogs, non métalliques ; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football» ; - les «Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matière textile, stores en matière textile, tentures murales en matière textile, non tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus d'ameublement ; linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; housses pour coussins ; tissus de coton ; cotonnade ; couvertures de lits ; couvertures de voyage ; doublure (étoffes) ; draps ; étiquettes en tissu ; feutres ; flanelles (tissus) ; futaine ; linge de maison ; moleskine (tissus) ; tissus ; tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; toiles ; tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis (toile de chanvre) ; mailles (tissus) ; serviettes de table en matière textiles ; serviettes de toilette en matière textile ; tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus en laine ; mouchoirs de poche ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine, crépon ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas (étoffe) ; tissus élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; revêtements de meubles en matières plastique ou en matières textile, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; plaids ; serviettes de plage ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier)» et les «Sacs de couchage ; literie ; draps ; housses pour dessus-de-lit ; dessus-de-lit ; taies d'oreiller ; rideaux ; rideaux de douche ; tentures ; serviettes ; linge de bains ; torchons ; serviettes pour la vaisselle ; tapis de plage ; couvertures de stade ; mouchoirs en papier ; tentures murales ; drapeaux ; bannières ; banderoles ; nappes de tables en tissu ; étiquettes en tissu ; tous les produits précités étant liés ou associés à des championnats de football» ; - les «Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambres ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sous-vêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps (bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ; mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ; blousons ; gabardines (vêtements) ; pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-cœurs ; cardigans ; chandails ; ceintures ; écharpes ; gants d'habillement ; collants ; caleçons y compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ; costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris les bonnets de bain ; turbans. Tenues d'échauffement» et les «Vêtements ; articles de chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots ; jerseys et débardeurs ; t-shirts ; maillots de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; vêtements de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; foulards ; fichus ; visières ; tenues d'échauffement ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; bandeaux ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; grenouillères et tenues de jeux pour les enfants ; bonneterie et chaussettes ; fixe-chaussettes ; ceintures ; bretelles ; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football» ; - les «Dentelle et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles (autres qu'articles de bijouterie) ; épinglettes ; fleurs artificielles ; agrafes pour chaussures et pour vêtements ; aiguilles à coudre, à relier, à repriser et à tricoter ; aiguilles de cordonniers et de selliers ; attaches pour vêtements ; boîtes et cassettes à aiguilles non en métaux précieux ; baleines de corsets ; bandes auto-agrippantes (articles de mercerie) ; boîtes à couture ; boutons et boutons-pression ; attaches de bretelles ; fermetures de ceintures ; parures, œillets, lacets, crochets et agrafes pour chaussures non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles et pinces à cheveux (barrettes) ; cordons pour vêtements ; colifichets (broderies) ; dés à coudre ; fermetures pour vêtements ; passementeries ; lacets (cordons)» et les «Tresses ; pompons ou produits similaires ; rubans ; boutons ou produits similaires ; aiguilles ou produits similaires ; boites à couture ; médailles pour vêtements (a l'exclusion de celles en métaux précieux) ; médaillons et insignes pour vêtements (non en métaux précieux) ; broches pour vêtements ; épinglettes pour bonnets (a l'exclusion de celles en métaux précieux) ; résilles, bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, rubans pour les cheveux, et autres ornements pour cheveux ; médaillons non en métaux précieux ; épinglettes non en métaux précieux ; plaquettes en matières plastiques ; tous les produits précités étant liés ou associés à des championnats de football» ; - les «Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et tapis ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de table ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Poupées et animaux en peluche ; protège-tibias, chapeaux de fête (jouets)» et les «Jeux, jouets ; ballons de sport ; jeux de société ; tables pour football de table ; poupées et animaux en peluche ; véhicules-jouets ; puzzles; ballons ; jouets gonflables ; pogs ; équipements de football ; ballons de football ; gants; genouillères ; coudières ; coussinets pour l'épaule ; protège- tibias ; manchettes ; bandeaux ; buts de football ; sacs et conteneurs de sport prévus pour transporter des articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; jeux électroniques portatifs autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision ; mains en mousse ; tous les articles précités en rapport avec les championnats de football» ; - les «Bières, eaux minérales et gazeuses, boisson sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, boissons à base de petit-lait, cocktails sans alcool, jus de fruits» et les «Boissons non alcoolisées ; sirops et poudres pour la préparation de boissons rafraîchissantes ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; fruits et boissons à base de légumes et jus ; boissons aux fruits surgelées ; bières ; ales» ; - les «Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux de vie ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky. Champagne» et les «Boissons alcooliques (a l'exception des bières)» ; - les services de «Transport ; accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'autobus, transport en automobiles, organisation de voyages, d'excursions, informations en matière de transport, réservation de places de voyage, visites touristiques» et les «Services d'agences de voyages ; services de transport aérien, ferroviaire, par bus et par fourgonnettes ; transport en bateau ; services de bateaux pour excursions ; services d'organisation de voyages ; tous les produits précités étant liés ou associes à des championnats de football» ; - les services d’«Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; académies (éducation) ; locations et montages de bandes vidéo ; productions de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d'éducation ; locations d'enregistrements sonores ; enregistrements (filmages) sur bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; informations en matière d'éducation et d'enseignement ; locations de films cinématographiques ; micro filmages ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; photographies ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; publications de livres ; rédactions de scénarios ; sous-titrages ; représentations théâtrales ; services de traductions ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacle ; parcs d'attractions ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de club (divertissement ou éducation) ; informations en matières de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films cinématographiques ; production de films ; jeux d'argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; location d'enregistrements sonores ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; représentations théâtrales. Organisation d'activités et événements sportifs et culturels ; exploitation d'infrastructures sportives ; services de réservations d'événements sportifs» et les services d’«Education ; formation ; divertissement ; organisation de loteries et compétitions ; services de paris et de jeux d'argent liés, ou en rapport, aux sports ; services de divertissements fournis lors d'evênements sportifs ou concernant les evenements sportifs ; activités sportives et culturelles ; organisation d'activités et d'evenements sportifs et culturels ; organisations de compétitions sportives ; organisation et promotion d'êvenements de football ; exploitation d'infrastructures sportives ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production, présentation, distribution, diffusion simultanée, interconnections électroniques et/ou location de films et sons et enregistrements video;production, présentation, distribution, diffusion simultanée, interconnections électroniques et/ou location de disques compacts interactifs, éducatifs ou de divertissement, cd-rom, programmes informatiques et jeux informatiques ; couverture d'evenements sportifs radiophoniques et télévisés ; services de production de programmes radio et de télévision et de bandes vidéo ; productions de dessins animés ; productions de programmes animés pour la télévision ; services de réservations de tickets pour spectacles et evenements sportifs ; chronométrages de manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissement interactif ; services de paris en ligne ; fournitures de jeux sur l'internet ; fourniture de services de tombola, programmes d'avantages pour clients et contrôle d'accès à des stades via l'émission de cartes de fidélité de supporters pouvant contenir des données personnelles sur le titulaire ; informations concernant les divertissements ou l'éducation, fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'internet ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'internet ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et revues électroniques en ligne ; musique digitale à partir d'internet ; fourniture de musique numérique à partir de sites web internet mp3 ; location de sons et images enregistrés ; tous les services précités en rapport avec les championnats de football» ; - les «Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions ; restauration (repas) ; services de traiteurs» et les services de «Restauration (alimentation), en particulier restauration rapide, dans des cafétérias et des restaurants ; services d'hospitalité, en particulier services de restauration ; services de traiteur ; services hôteliers, de logement et de pension ; réservation d'hôtels et de logements temporaires ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement pour entreprises ; tous les services précités en rapport avec les championnats de football». Sur la comparaison des signes Le signe contesté constitue l’imitation de la marque antérieure invoquée, en raison des ressemblances visuelles et phonétiques entre les deux signes. En outre, la fédération opposante invoque la notoriété de la marque antérieure pour désigner des compétitions de football. B.- LES TITULAIRES DE LA DEMANDE D'ENREGISTREMENT CONTESTEE Dans leurs observations en réponse à l’opposition, les déposants contestent la comparaison des signes. Ils fournissent des documents à l’appui de leur argumentation. Ils ne présentent aucun argument sur la comparaison des produits et services.

III.- DECISION

Sur la comparaison des produits et services CONSIDERANT que suite à la proposition de régularisation de la demande d’enregistrement, faite par l’institut et réputée acceptée par ses titulaires, le libellé à prendre en considération aux fins de la présente procédure est le suivant : «Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; savon d'amandes ; ambre (parfumerie) ; masques de beauté ; lotions capillaires ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; crèmes cosmétiques ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; extraits de fleurs (parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; produits de maquillage ; mascara ; masques de beauté ; parfums ; rouge à lèvres ; savonnettes ; produits de toilette. Enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l'informatique ; disques compacts ; vidéo-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d'ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo. Lunettes, lunettes de soleil, étuis et cordons pour lunettes et lunettes de soleil, jumelles ; aimants. Jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Bicyclettes, motocyclettes, automobiles, camions, camionnettes, accessoires d'automobiles à savoir : pare-soleil (stores) pour automobiles, porte-bagages pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, housse de véhicules, housses pour sièges de véhicules. Horlogerie et instruments chronométriques, étuis à lunettes en métaux précieux ; boîtes à lunettes (en métaux précieux) ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à cigares en métaux précieux, boîtiers de montres, boutons de manchettes, bracelets de montres, montres-bracelets, montres, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, épingle de cravates, fixe cravates, médailles, médaillons (bijouterie), porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, porte-serviettes en métaux précieux, ronds de serviettes (en métaux précieux), statuettes en métaux précieux, réveille-matin ; cadrans solaires ; vaisselle en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, porte-affiches. Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; manuels d'instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; décalcomanies, photographies. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; produits en ces matières à savoir : sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs de campeurs, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ; mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie), malles, portefeuilles ; porte-documents ; porte-cartes ; porte monnaies non en métaux précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écolier, trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir. Sacs de sport et de loisirs ; sacs en forme de ballon. Meubles de bureau, armoires de bureau, bibliothèques, meubles de classement et de rangement, présentoirs, pupitres, porte-revues, dessertes, paravents (meubles), chariots (mobilier), bureaux (meubles), tables, tables de réunion, plateaux de tables, casiers, tiroirs, sièges de bureau et notamment chaises, fauteuils, chauffeuses et tabourets. Tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, appuie-tête (meuble), cintres pour vêtements, coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), dessertes pour ordinateurs, vitrines (meubles). Porte-clés en matière plastiques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matière textile, stores en matière textile, tentures murales en matière textile, non tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus d'ameublement ; linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; housses pour coussins ; tissus de coton ; cotonnade ; couvertures de lits ; couvertures de voyage ; doublure (étoffes) ; draps ; étiquettes en tissu ; feutres ; flanelles (tissus) ; futaine ; linge de maison ; moleskine (tissus) ; tissus ; tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; toiles ; tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis (toile de chanvre) ; mailles (tissus) ; serviettes de table en matière textiles ; serviettes de toilette en matière textile ; tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus en laine ; mouchoirs de poche ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine, crépon ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas (étoffe) ; tissus élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; revêtements de meubles en matières plastique ou en matières textile, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; plaids ; serviettes de plage ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambres ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sous-vêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps (bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ; mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ; blousons ; gabardines (vêtements) ; pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-cœurs ; cardigans ; chandails ; ceintures ; écharpes ; gants d'habillement ; collants ; caleçons y compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ; costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris les bonnets de bain ; turbans. Tenues d'échauffement. Dentelle et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles (autres qu'articles de bijouterie) ; épinglettes ; fleurs artificielles ; agrafes pour chaussures et pour vêtements ; aiguilles à coudre, à relier, à repriser et à tricoter ; aiguilles de cordonniers et de selliers ; attaches pour vêtements ; boîtes et cassettes à aiguilles non en métaux précieux ; baleines de corsets ; bandes auto-agrippantes (articles de mercerie) ; boîtes à couture ; boutons et boutons-pression ; attaches de bretelles ; fermetures de ceintures ; parures, œillets, lacets, crochets et agrafes pour chaussures non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles et pinces à cheveux (barrettes) ; cordons pour vêtements ; colifichets (broderies) ; dés à coudre ; fermetures pour vêtements ; passementeries ; lacets (cordons). Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et tapis ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de table ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Poupées et animaux en peluche ; protège-tibias, chapeaux de fête (jouets). Bières, eaux minérales et gazeuses, boisson sans alcool, extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, boissons à base de petit-lait, cocktails sans alcool, jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux de vie ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky. Champagne. Transport ; accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'autobus, transport en automobiles, organisation de voyages, d'excursions, informations en matière de transport, réservation de places de voyage, visites touristiques. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; académies (éducation) ; locations et montages de bandes vidéo ; productions de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d'éducation ; locations d'enregistrements sonores ; enregistrements (filmages) sur bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; informations en matière d'éducation et d'enseignement ; locations de films cinématographiques ; micro filmages ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; photographies ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publications de textes (autres que textes publicitaires) ; publications de livres ; rédactions de scénarios ; sous-titrages ; représentations théâtrales ; services de traductions ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacle ; parcs d'attractions ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de club (divertissement ou éducation) ; informations en matières de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films cinématographiques ; production de films ; jeux d'argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; location d'enregistrements sonores ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; représentations théâtrales. Organisation d'activités et événements sportifs et culturels ; exploitation d'infrastructures sportives ; services de réservations d'événements sportifs. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions ; restauration (repas) ; services de traiteurs»; Que l’enregistrement de la marque antérieure a été effectué notamment pour les produits et services suivants : «Cosmétiques; savons; additifs de beauté pour le bain ; parfums, eaux de cologne ; lotions avant et après-rasage; crèmes à raser ; shampooings, après-shampooings ; dentifrices, bains de bouche ; déodorants et produits contre la transpiration a usage personnel ; crèmes nourrissantes, crèmes pour la peau, crèmes nettoyantes pour la peau, produits démaquillants ; lotions de protection solaire ; lotions capillaires, laques pour les cheveux ; produits de maquillage, ombres a paupières, poudre pour le visage, crayons cosmétiques ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage ménager ; détergents lessiviels en poudre ; détergents domestiques synthétiques ; cirages et cires a chaussures ; produits de conservation du cuir. Lunettes, lunettes solaires, étuis et cordons pour lunettes de soleil et lunettes; jumelles; aimants et aimants décoratifs ; boussoles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; téléviseurs; postes de radio; magnétoscopes; lecteurs de disques compacts; lecteurs de dvd; haut-parleurs; écouteurs; ordinateurs ; processeurs de données ; claviers d'ordinateur ; moniteurs pour ordinateurs ; modems; traducteurs électroniques de poche ; dictaphones; agendas électroniques ; scanners; imprimantes; photocopieuses ; télécopieurs ; téléphones, répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo; téléphones cellulaires ; machines à calculer ; machines à carte de crédit ; machines pour le change de monnaie ; caméras vidéo, camescopes ; équipement photographique, cameras, projecteurs, films impressionnes, diapositives, flashes photographiques, étuis pour appareils photographiques, batteries ; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision uniquement ; jeux vidéo ; appareils de jeux vidéo ; jeux d'arcade ; cassettes de jeux vidéo ; logiciels préenregistrés, y compris logiciels de jeux ; programmes informatiques et bases de données ; programmes d'économiseurs d'écran pour ordinateurs ; supports sonores ou de données magnétiques, numériques ou analogiques, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, dvd, disquettes, disques optiques, disques compacts, cd-rom, disques vidéo, vierges ou préenregistrés avec de la musique, son ou images (pouvant être animées) ; hologrammes ; cartes magnétiques (encodées) ; cartes mémoire ; cartes à micropuce ; cartes magnétiques de crédit, de débit, téléphoniques, de garantie de chèques, de divertissement et de voyage et de distributeurs automatiques de billets ; fers a repasser ; alarmes de sécurité ; distributeurs électroniques ; manches à air ; appareils pour mesurer la distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse; publications sous forme électronique fournies via cd-rom, bases de données et internet ; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football. Bicyclettes, motos, automobiles, camions, camionnettes, bus, véhicules frigorifiques ; avions et bateaux ; ballons, ballons dirigeables ; accessoires pour automobiles ; protections solaires, supports de sport et protections pour pneus, pneus, housses de sièges, housses de voitures, tapis de sol (à l'exception des tapis) ; landaus, poussettes, sièges de voiture pour bébés ou enfants ; moteurs d'automobiles et composants. Articles de bijouterie ; horloges et montres ; médaillons, pendentifs ; broches ; épinglettes décoratives (joaillerie) ; épinglettes d'équipes et de joueurs à collectionner (bijoux) ; boutons de manchettes et épingles de cravates ; boutons de manchette ; médailles, tasses et assiettes commémoratives ; chopes ; trophées, statues et sculptures ; théières ; pogs en métaux précieux ; cendriers et étuis à cigarettes en métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ; pièces de monnaie; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football. Pinces à billets ; linge de table en papier ; serviettes de table ; nappes ; sachets en papier ; invitations ; cartes de vœux ; emballage-cadeau ; dessous de carafe en papier et napperons ; feuilles d'aluminium pour la cuisine ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, emballages pour aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (non en tissus) ; essuie-mains en papier ; serviettes humides en papier ; papier hygiénique ; boites de mouchoirs ; mouchoirs de poche (en papier) ; langes en papier ; papeterie et fournitures scolaires (à l'exception des équipements) ; papier pour machines à écrire ; papier à copier ; enveloppes ; blocs thématiques ; cahiers ; papier à lettre ; papier à lettres ; blocs-notes ; papiers pour classeurs ; classeurs ; couvertures de livres ; livres de coloriage ; livres de dessin ; livres d'activités; papier lumineux ; feuilles de papier adhésives ; papier crépon ; papier de soie ; épingles à papier ; confettis ; drapeaux en papier ; banderoles en papier ; lanternes de papier ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; stylos à bille ; plumiers ; ensemble de crayons; stylos à pointe poreuse ; stylos à bille ; gros marqueurs ; encres, tampons encreurs, timbres en caoutchouc ; boites de peinture ; peinture et crayons de couleurs ; craie ; décorations pour crayons ; clichés ; magazines ; journaux ; livres et revues, en particulier concernant des athlètes ou des évènements sportifs ; matériel d'enseignement imprimé ; tableaux (pour l'affichage de résultats) ; programmes d'évènements ; albums d'évènements ; albums de photographies ; albums d'autographes ; carnets d'adresses ; agendas et journaux ; agendas personnels ; cartes routières ; cartes à jouer ; tickets ; cartes à gratter ; chèques horaires imprimés ; brochures ; bandes dessinées ; cartes de joueurs à collectionner ; autocollants pour pare-choc de voitures ; autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; panneaux, bannières et matériel publicitaires ; décalcomanies ; décalcomanies à la chaleur ; articles de bureau (a l'exception des meubles) ; correcteur liquide ; gommes à effacer ; taille- crayons ; supports pour matériel d'écriture ; trombones ; punaises (pointes) ; règles ; ruban adhésif pour la papeterie, distributeurs de ruban adhésif ; agrafeuses ; stencils ; ciseaux à papier ; porte- documents ; planchettes à pince ; supports pour bloc-notes ; serre-livres ; supports pour livres ; timbres ; cartes magnétiques de crédit, de débit, téléphoniques, de garantie de chèques, de divertissement et de voyage et de distributeurs automatiques de billets en papier ou en carton ; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football. Cuir et imitations du cuir ; parapluies ; parasols ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont censés contenir) ; sacs de loisirs ; sacs de voyage ; sacs au dos ; fourre-tout ; sacoches d'écolier ; sacs- ceinture ; sacs à main ; sacs boule en cuir ; sacs de plage ; housses à costumes ; mallettes ; porte- documents ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" (vides) ; trousses de toilette; étuis à clés ; étuis pour passeport ; portefeuilles ; porte-monnaie ; chéquiers ; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football. Miroirs ; articles en matières plastiques ; statues souvenir, figurines, trophées, badges (non encodés), cartes pour serrures (non encodées), cartes de crédit (non encodées), porte-clés décoratifs, tous en matières plastiques; coussins; coussins de sièges (accessoires d'automobiles) ; sacs de couchage ; meubles ; sièges, pour l'intérieur et l'extérieur ; étagères ; présentoirs pour la vente de produits ; distributeurs d'essuie-tout (non en métaux communs) ; cintres ; ventilateurs à usage personnel ; objets publicitaires gonflables ; étagères pour livres ; supports de papeterie ; pogs, non métalliques ; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football. Sacs de couchage ; literie ; draps ; housses pour dessus-de-lit ; dessus-de-lit ; taies d'oreiller ; rideaux ; rideaux de douche ; tentures ; serviettes ; linge de bains ; torchons ; serviettes pour la vaisselle ; tapis de plage ; couvertures de stade ; mouchoirs en papier ; tentures murales ; drapeaux ; bannières ; banderoles ; nappes de tables en tissu ; étiquettes en tissu ; tous les produits précités étant liés ou associés à des championnats de football. Vêtements ; articles de chaussures ; chapellerie ; chemises ; tricots ; jerseys et débardeurs ; t-shirts ; maillots de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; vêtements de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; foulards ; fichus ; visières ; tenues d'échauffement ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux pour poignets ; bandeaux ; gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; grenouillères et tenues de jeux pour les enfants ; bonneterie et chaussettes ; fixe-chaussettes ; ceintures ; bretelles ; tous les articles précités concernant ou en rapport avec les championnats de football. Tresses ; pompons ou produits similaires ; rubans ; boutons ou produits similaires ; aiguilles ou produits similaires ; boites à couture ; médailles pour vêtements (à l'exclusion de celles en métaux précieux) ; médaillons et insignes pour vêtements (non en métaux précieux) ; broches pour vêtements ; épinglettes pour bonnets (à l'exclusion de celles en métaux précieux) ; résilles, bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, rubans pour les cheveux, et autres ornements pour cheveux ; médaillons non en métaux précieux ; épinglettes non en métaux précieux ; plaquettes en matières plastiques ; tous les produits précités étant liés ou associés à des championnats de football. Jeux, jouets ; ballons de sport ; jeux de société ; tables pour football de table ; poupées et animaux en peluche ; véhicules-jouets ; puzzles; ballons ; jouets gonflables ; pogs ; équipements de football ; ballons de football ; gants; genouillères ; coudières ; coussinets pour l'épaule ; protège-tibias ; manchettes ; bandeaux ; buts de football ; sacs et conteneurs de sport prévus pour transporter des articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; jeux électroniques portatifs autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévision ; mains en mousse ; tous les articles précités en rapport avec les championnats de football. Boissons non alcoolisées ; sirops et poudres pour la préparation de boissons rafraîchissantes ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; fruits et boissons à base de légumes et jus ; boissons aux fruits surgelées ; bières ; ales. Boissons alcooliques (a l'exception des bières). Services d'agences de voyages ; services de transport aérien, ferroviaire, par bus et par fourgonnettes ; transport en bateau ; services de bateaux pour excursions ; services d'organisation de voyages ; tous les produits précités étant liés ou associes à des championnats de football. Education ; formation ; divertissement ; organisation de loteries et compétitions ; services de paris et de jeux d'argent liés, ou en rapport, aux sports ; services de divertissements fournis lors d'évènements sportifs ou concernant les évènements sportifs ; activités sportives et culturelles ; organisation d'activités et d'évènements sportifs et culturels ; organisations de compétitions sportives ; organisation et promotion d'évènements de football ; exploitation d'infrastructures sportives ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production, présentation, distribution, diffusion simultanée, interconnections électroniques et/ou location de films et sons et enregistrements vidéo ; production, présentation, distribution, diffusion simultanée, interconnections électroniques et/ou location de disques compacts interactifs, éducatifs ou de divertissement, cd-rom, programmes informatiques et jeux informatiques ; couverture d'évènements sportifs radiophoniques et télévisés ; services de production de programmes radio et de télévision et de bandes vidéo ; productions de dessins animés ; productions de programmes animés pour la télévision ; services de réservations de tickets pour spectacles et évènements sportifs ; chronométrages de manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissement interactif ; services de paris en ligne ; fournitures de jeux sur l'internet ; fourniture de services de tombola, programmes d'avantages pour clients et contrôle d'accès à des stades via l'émission de cartes de fidélité de supporters pouvant contenir des données personnelles sur le titulaire ; informations concernant les divertissements ou l'éducation, fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'internet ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'internet ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et revues électroniques en ligne ; musique digitale à partir d'internet ; fourniture de musique numérique à partir de sites web internet mp3 ; location de sons et images enregistrés ; tous les services précités en rapport avec les championnats de football. Restauration (alimentation), en particulier restauration rapide, dans des cafétérias et des restaurants ; services d'hospitalité, en particulier services de restauration ; services de traiteur ; services hôteliers, de logement et de pension ; réservation d'hôtels et de logements temporaires ; mise a disposition d'infrastructures de divertissement pour entreprises ; tous les services précités en rapport avec les championnats de football». CONSIDERANT que les produits et services de la demande d'enregistrement contestée apparaissent pour certains identiques et pour d’autres similaires à certains de ceux invoqués de la marque antérieure, ce qui n'est pas contesté par les déposants. Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que la demande d'enregistrement contestée porte sur le signe complexe WORLD CUP 2007, présenté ci-dessous : Que cette marque est déposée en couleurs ; Que la marque antérieure porte sur le signe alphanumérique WORLD CUP 2006, présenté en lettres majuscules d’imprimerie, droites, grasses et noires. CONSIDERANT que la société opposante invoque l’imitation de sa marque par le signe contesté. CONSIDERANT que l’imitation nécessite la démonstration d’un risque de confusion entre les signes, lequel doit donc être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT que le signe contesté est composé de deux termes accompagnés d’un nombre et d’éléments figuratifs, alors que la marque antérieure comporte deux termes suivis d’un nombre à l’exclusion de tout autre élément ; Que visuellement, phonétiquement et intellectuellement, le signe contesté et la marque antérieure ont en commun une même structure associant les termes anglais WORLD CUP à un millésime très proche, à savoir 2007 et 2006 ; Qu’ainsi, il résulte de cette architecture commune un risque de confusion sur l’origine des produits et services, le consommateur étant fondé à croire qu’il existe une filiation entre ces marques, ces deux signes renvoyant à la même idée d’une compétition sportive mondiale se déroulant à un an d’intervalle ; Qu’à cet égard, ne saurait être retenu l’argument des déposants selon lesquels les éléments figuratifs du signe contesté permettront au consommateur averti dans le domaine sportif de distinguer les deux signes ; Qu’en effet, rien ne permet d’affirmer que le consommateur perçoive dans le signe contesté la forme d’un ballon ovale et la représentation des poteaux de buts de rugby, dès lors que, contrairement aux allégations des déposants, le seul public à prendre en considération pour l’appréciation du risque de confusion est le consommateur d’attention moyenne, étant entendu que rien dans le libellé de la demande d’enregistrement ne permet de penser que ces derniers sont en rapport avec les compétitions sportives ; Que de même, le consommateur ne saura pas forcément que 2007 correspond à la date de la prochaine coupe du monde de rugby ; Qu’enfin, contrairement aux allégations des déposants, le fait que les termes WORLD CUP ou que l’association de ces termes à une date soit d’usage courant pour désigner des évènements sportifs, dès lors que les produits et services désignés ne sont pas directement en rapport avec le sport ; Qu’en tout état de cause, le risque de confusion en l’espèce ne résulte pas de la seule présence des termes WORLD CUP associés à une année quelconque, mais de l’association de ces deux termes à une année très proche ; Que le signe contesté WORLD CUP 2007 constitue donc l’imitation de la marque antérieure WORLD CUP 2006. CONSIDERANT ainsi, que la similitude des signes, conjuguée à l’identité et à la similarité des produits et services est de nature à créer un risque de confusion dans l’esprit du public sur l’origine des marques en cause. CONSIDERANT, en conséquence, que le signe complexe contesté WORLD CUP 2007 ne peut pas être adopté comme marque pour désigner des produits et services identiques et similaires sans porter atteinte aux droits antérieurs de la fédération opposante sur la marque alphanumérique WORLD CUP 2006.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article 1 : L’opposition n° 04-1666 est reconnue justifiée ; Article 2 : La demande d’enregistrement n° 04 3 276 160 est rejetée. Alexandre VAN PEL, Juriste Pour le Directeur général del'Institut national de la propriété industrielle Marie-Aude BChef de Groupe