Pappers IA

Agent IAVotre IA agentique branchée sur le droit français
WorkspaceVos pièces prêtes en quelques minutes
OutilsOutils de productivité pour vos tâches du quotidien
Cas d'usageUne IA pour tous vos usages

Connectez vos données

MCP
MCPConnectez votre IA à l'ensemble de l'écosystème Pappers
APIConnectez vos outils à l'API Pappers Justice
Logo pappers Justice
DécisionsTextes de loiConventions collectivesBOFIPBOSSConventions fiscalesDécisions
  • Fonctionnalités
  • Tarifs
  • Connexion
DécisionsTextes de loiConventions collectivesBOFIPBOSSConventions fiscalesDécisions
Nos solutions
Nos solutions
TarifsConnexion
Maître ROGEL Arnaud
Avocat Paris (75014)
43Décisions
Informations pratiques
Date du serment : 15 novembre 2007
N° de toque : E1603
Exerce au barreau de Paris
Travaille au sein du cabinet
OMEN AVOCATS
SIREN
910994441
Adresse
270 BOULEVARD RASPAIL
Code postal
75014
Ville
Paris

Dernières activités Voir toutes les décisions

Tribunal judiciaire de Versailles, 16 juin 2026, 22/05699Tribunal judiciaire de Lyon, 1 juin 2026, 25/06720Tribunal judiciaire de Paris, 24 avril 2026, 24/10796Tribunal judiciaire de Versailles, 18 décembre 2025, 22/05699Tribunal de commerce d'Évry, Référés, 5 novembre 2025, 2025R00113
Charger plus

Statistiques

Mots-clés
Juridictions
societe (42) contrat (29) rapport (28) prejudice (24) refere (23) condamnation (22) siege (20) principal (19) ressort (19) requete (18)
JuridictionsDécisions
Cour d'appel de Versailles4
Tribunal judiciaire de Bordeaux4
Tribunal judiciaire de Paris4
Tribunal judiciaire de Versailles3
Cour administrative d'appel de Paris2
Cour d'appel de Rennes2
Cour d'appel de Riom2
Tribunal judiciaire de Lyon2
Tribunal judiciaire du Mans2
Cour administrative d'appel de Douai1

Vous êtes l'avocat cité dans cette fiche ?

Maintenez votre profil à jour en un clic et boostez votre visibilité dès aujourd'hui.

Vous devez être connecter pour modifier votre fiche.

Connexion
  • API
  • Loi
  • FAQ
  • Envoyer des décisions
  • Recrutement
  • Blog
  • Presse
  • Annuaire avocats/cabinets
  • Données personnelles
  • Mentions légales
  • Contact

Nos données sont actualisées quotidiennement, entièrement gratuites et proviennent de la Cour de cassation, du Conseil d'État et de la DILA.