INPI, 13 décembre 2018, 2018-2797

OPP 18-2797 / MCR 13/12/2018 DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le

règlement (CE) n°207/2009 modifié par le Règlement (UE) n°2015/2424 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2015 ; Vu le code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5, L 712-7, L713-2, L713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-18, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-4 ; Vu l'arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle. Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d'enregistrement de marques. Vu la décision n° 2016-69 du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d'opposition à enregistrement d'une marque.

I. FAITS ET PROCEDURE

La société BBCS (société à responsabilité limitée) a déposé, le 13 avril 2018, la demande d'enregistrement n° 18 4 445 662 portant sur le signe complexe O2 VELO. Le 2 juillet 2018, la société O2 WORLDWIDE LIMITED (société de droit anglais) a formé opposition à l'enregistrement de cette marque, sur la base la marque alphanumérique de l'Union européenne O2, déposée le 28 juillet 2010, enregistrée sous le n°9279456 et dont elle indique en être devenue propriétaire par suite d'une transmission de propriété. A l'appui de son opposition, la société opposante fait valoir les arguments suivants : Sur la comparaison des produits et services Les produits et services de la demande d'enregistrement contestée sont identiques et similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes La demande d'enregistrement contestée constitue l'imitation de la marque antérieure. L'opposition, a été notifiée au titulaire de la demande d'enregistrement contestée par courrier du 4 juillet 2018 sous le n°18-2797. Cette notification l'invitait à présenter ses observations au plus tard le 18 septembre 2018. Aucune observation en réponse à l'opposition n'ayant été présentée à l'Institut dans le délai imparti, il y a lieu de statuer sur celle-ci.

II. DECISION

Sur la comparaison des produits et services CONSIDERANT que l'opposition porte sur les produit et services suivants : « Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement » ; Que la marque antérieure est invoquée en ce qu'elle porte sur les produits et services suivants : « Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Chaînes antidérapantes; Alarmes antivol pour véhicules; Antivols pour véhicules; Carrosseries pour automobiles; Chaînes pour automobiles; Châssis pour automobiles; Capots pour automobiles; Pneus pour véhicules à moteur; Automobiles (pare-soleil); Fusées d'essieux; Essieux; Landaus; Bâches de voitures d'enfants (poussettes); Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; Frettes de moyeux; Barres de torsion de véhicules; Paniers spéciaux pour bicyclettes; Sonnettes pour vélos et cycles; Couchettes pour véhicules; Sonnettes de bicyclettes; Freins de bicyclette; Chaînes de bicyclettes; Cadres de bicyclette; Guidons de bicyclette; Pompes pour cycles; Jantes pour roues de bicyclette; Selles de bicyclette; Rayons pour cycles; Béquilles de bicyclette; Pneus de bicyclette; Gaffes [marine]; Mâts pour bateaux; Carrosseries; Bogies pour wagons de chemins de fer; Garnitures de freins pour véhicules; Segments de freins pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Freins de bicyclette; Freins de véhicules; Tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]; Pare-chocs de véhicules; Pare-chocs pour automobiles; Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; Porte-bagages pour véhicules; Enveloppes de pneus; Roulettes pour chariots [véhicules]; Chaînes de cycles; Chaînes de bicyclettes; Châssis pour automobiles; Châssis (de véhicules); Chariots de nettoyage; Taquets [marine]; Tendeurs (de rayons) de roues; Embrayages pour véhicules terrestres; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Raccords (de voies ferrées); Accouplements pour véhicules terrestres; Housses (de siège) pour véhicules; Bâches de poussette; Couvre-volants pour véhicules; Carters pour organes de véhicules terrestres [autres que pour moteurs]; Manivelles de cycles; Sonnettes de cycles; Freins de bicyclette; Chaînes de bicyclettes; Cadres de bicyclette; Guidons de bicyclette; Moyeux pour roues de bicyclette; Garde-boue pour cycles; Pompes pour cycles; Jantes pour roues de bicyclette; Selles de bicyclette; Rayons poceintureur cycles; Béquilles de cycles; Pneus de bicyclette; Bossoirs pour bateaux; Indicateurs de direction pour bicyclettes; Signaux indicateurs de direction pour véhicules terrestres; Dispositifs pour dégager les bateaux; Portes de véhicules; Portes de véhicules; Garde-jupes pour cycles; Chaînes de commande pour véhicules terrestres; Machines motrices pour véhicules terrestres; Sièges éjectables pour avions; Hayons élévateurs [pièces de véhicules terrestres]; Moteurs de traction; Moteurs pour véhicules terrestres; Défenses pour navires [pare-battage]; Cadres de bicyclette; Roues libres pour véhicules terrestres; Cheminées de locomotives; Cheminées de navires; Boîtes de vitesse de véhicules terrestres; Engrenages pour véhicules terrestres; Engrenages de cycles; Draisines; Guidons de bicyclette; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Appuie-tête pour sièges de véhicules; Capotes de poussettes; Capots de moteurs pour véhicules; Capotes de véhicules; Gaffes; Avertisseurs sonores pour véhicules; Enjoliveurs; Moyeux de roues de véhicules; Coques (de navires); Circuits hydrauliques pour véhicules; Plans inclinés pour bateaux; Rustines adhésives pour la réparation des chambres à air; Trousses pour la réparation des chambres à air; Chambres à air pour cycles; Chambres à air pour pneumatiques; Moteurs à réaction pour véhicules terrestres; Fusées d'essieux; Hayons élévateurs (pièces de véhicules terrestres); Garnitures (de freins) pour véhicules; Porte-bagages pour véhicules; Filets porte-bagages pour véhicules; Diables [chariots]; Mâts pour bateaux; Roues de bennes; Rétroviseurs; Moteurs de cycles; Moteurs pour véhicules terrestres; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Garde-boues; Antidérapants pour pneus de véhicules; Rames de bateaux; Pagaies; Coffres spéciaux pour véhicules à deux roues; Rustines adhésives pour la réparation des chambres à air; Pédales de bicyclette; Bâches de poussettes; Pneus [pneumatiques]; Hublots; Hayons électriques [pièces de véhicules terrestres]; Landaus; Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Bâches de poussette; Capotes de poussettes; Poussettes; Wagons de chemin de fer (bogies); Attelages de wagons; Bandages de roues [pneumatiques] de chemins de fer (boudins de); Rétroviseurs; Démultiplicateurs pour véhicules terrestres; Avertisseurs de marche arrière pour véhicules; Jantes de roues de véhicules; Jantes pour roues de bicyclette; Tolets; Gouvernails; Barres de frottement (de véhicules); Diables [chariots]; Housses de selles pour vélos ou motos; Selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Hélices propulsives; Godilles; Housses de sièges de véhicules; Sièges de sécurité pour enfants destinés aux véhicules; Sièges de véhicules; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Segments (de freins) pour véhicules; Couples en bois pour navires; Coques de bateaux; Dispositifs de gouverne pour navires; Amortisseurs de chocs (suspensions) pour véhicules; Amortisseurs pour automobiles; Ressorts amortisseurs pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Chariots à provisions; Signaux indicateurs de direction pour véhicules terrestres; Porte-skis pour automobiles; Couchettes pour véhicules; Espars [marine]; Clous pour pneus; Tendeurs de rayons de roues; Rayons (pour roues de véhicules); Rayons pour cycles; Véhicules (ressorts amortisseurs pour -); Béquilles de bicyclette; Dispositifs de gouverne pour navires; Couvre-volants pour véhicules; Volants pour véhicules; Godilles; Bâches de poussette; Poussettes; Clous pour pneus; Stores [pare-soleil] pour automobiles; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Ressorts de suspension (de véhicules); Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; Hayons (élévateurs, électriques) [parties de véhicules terrestres]; Couples en bois pour navires; Dispositifs de culbutage [parties de wagons et de camions]; Bennes de camions; Pneus (boudins pour pneus de roues de chemins de fer); Dispositifs antidérapants pour pneus de véhicules; Pneus de bicyclette; Bandages de roues pour véhicules; Bandages pleins pour roues de véhicule; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Barres de torsion pour véhicules; Locomobiles; Attelages de remorques pour véhicules; Chaînes motrices pour véhicules terrestres; Arbres de transmission pour véhicules terrestres; Transmissions pour véhicules terrestres; Bandes de roulement pour le rechapage des pneus; Chenilles pour véhicules; Chenilles pour véhicules; Draisines; Diables; Pneus sans chambre à air pour cycles; Turbines pour véhicules terrestres; Signaux indicateurs de direction pour véhicules terrestres; Diables [chariots]; Pneus (boudins de bandages de roues de chemins de fer); Dispositifs antidérapants pour pneus de véhicules; Pneus de bicyclette; Bandages de roues pour véhicules; Bandages pleins pour roues de véhicule; Trains pour véhicules; Garnitures intérieures de véhicules [capitonnage]; Valves pour pneus de véhicules; Pare-chocs de véhicules; Châssis de véhicules; Housses de véhicules; Bouchons de réservoirs à essence de véhicule; Marchepieds de véhicules; Sièges de véhicules; Ressorts de suspension pour véhicules; Jantes de roues de véhicules; Rayons de roues de véhicules; Pneumatiques pour véhicules; Roues de véhicules; Roues de véhicules (moyeux pour); Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Systèmes d'avertissement (sonores) pour cycles; Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; Moyeux (bandes pour); Moyeux de roues de véhicules; Pneumatiques pour véhicules; Brouettes; Tendeurs de rayons; Bicyclettes (véhicules); Roues de cycles; Vitres de véhicules; Essuie-glaces; Pare-brise; Essuie-glaces; Pare-brise; Mâts pour bateaux; Chaînes antidérapantes; Indicateurs de direction pour bicyclettes; Capotes de poussettes; Pompes pour cycles; Trousses pour la réparation des chambres à air; Propulseurs à hélice pour bateaux; Hélices de navires; Segments (de freins) pour véhicules; Gaffes; Garde-boues; Rames de bateaux; Sièges de véhicules ; Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; Décorations pour arbres de Noël; Housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; Appâts (artificiels pour la pêche); Procédés pour queues de billard; Dispositifs à marquer les points pour billards; Bandes de tables de billard; Bouchons [flotteurs] [attirail de pêche]; Détecteurs de touche [attirail de pêche]; Chambres à air pour ballons de jeu; Craie pour queues de billard; Supports pour sapins Noël; Arbres de Noël en matières synthétiques; Confettis; Revêtements de skis (semelles); Sacs de cricket; Procédés pour queues (de billard); Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Arêtes de skis; Rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; Manèges forains; Hameçons; Flotteurs pour la pêche; Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; Racines pour la pêche; Boyaux de raquettes; Hameçons; Dévidoirs pour cerfs-volants; Lignes de pêche; Marqueurs (de billard); Mâts pour planches à voile; Objets de cotillon; Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]; Munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport]; Pistolets (bouchons) [jouets]; Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]; Boyaux de raquettes; Cordes de raquettes; Moulinets de cannes à pêche; Rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; Résine utilisée par les athlètes; Mâts pour planches à voile; Racloirs pour skis; Peaux de phoque [revêtements de skis]; Fixations de skis; Arêtes de skis; Revêtements de skis (semelles); Fart; Housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; Revêtements de skis; Cordes de raquettes; Sangles pour planches de surf; Housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; Procédés pour queues de billard; Outils (de réparation des mottes de gazon) [accessoires de golf]; Fart ; Transport; Emballage et entreposage de marchandises; Organisation de voyages; Fourniture d'informations en matière de voyage, de transport, de trafic, d'intensité du trafic et de bouchons; Services d'information et de conseil dans tous les domaines précités; Services de conseils et d'informations concernant les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'internet; Services d'informations et de conseils liés aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications; Location de bateaux; Courtage de fret; Courtage (transport); Actionnement des portes d'écluses; Services de stationnement; Location de voitures; Location d'autocars; Distribution d'énergie; Location de cloches à plongeur; Combinaisons de plongée (location de); Distribution d'électricité; Énergie (distribution de); Accompagnement de voyageurs; Affranchissement du courrier; Courtage de fret [expédition]; Services d'expédition de fret; Location de réfrigérateurs; Location de garages; Location de chevaux; Brise-glace; Informations (stockage de); Informations ( en matière de transport); Lancement de satellites pour des tiers; Actionnement des portes d'écluses; Location de places de stationnement; Oléoduc (transport par); Renflouage de navires; Location de réfrigérateurs; Location de cloches à plongeur; Location de scaphandres lourds; Location de voitures de course; Location de conteneurs d'entreposage; Location de galeries pour véhicules; Location d'entrepôts; Location de fauteuils roulants; Location de galeries pour véhicules; Sauvetage sous-marin; Sauvetage de navires; Services de sauvetage; Courtage maritime; Renflouage de navires; Visites touristiques; Location de conteneurs d'entreposage; Informations en matière d'entreposage; Informations en matière de trafic; Courtage de transport; Transport par pipelines; Informations en matière de transport; Voyageurs (escorte de); Location de camions; Sauvetage sous-marin; Location de véhicules; Entrepôts (location d'); Distribution des eaux; Services d'approvisionnement en eau ». CONSIDERANT que les produits et services de la demande d'enregistrement contestée apparaissent, pour certains, identiques, et pour d'autres, similaires à certains produits et services invoqués de la marque antérieure, ce qui n'est pas contesté par la société déposante. Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que la demande d'enregistrement contestée porte sur le signe complexe O2 VELO, ci-dessous reproduit : Que ce signe a été déposé en couleurs ; Que la marque antérieure invoquée porte sur le signe alphanumérique O2 ci-dessous reproduit : O2 CONSIDERANT que la société opposante invoque l'imitation de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que l'imitation nécessite la démonstration d'un risque de confusion entre les signes, lequel doit donc être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT qu'il résulte d'une comparaison globale et objective que le signe contesté est constitué d'une lettre, d'un chiffre, d'un élément verbal, de couleurs et d'une présentation particulière ; que la marque antérieure est composée d'une lettre et d'un chiffre. CONSIDERANT que les signes ont en commun la séquence O2, distinctive à l'égard des produits et services en cause et constitutive de la marque antérieure, ce qui leur confère de très grandes ressemblances d'ensemble visuelles, phonétiques et intellectuelles ; Que ces signes diffèrent par la présence du terme VELO dans le signe contesté, ainsi que par ses couleurs et sa présentation particulière ; Que toutefois, la prise en compte des éléments distinctifs et dominants conduit à tempérer ces différences ; Qu'en effet, la séquence O2 constitutive de la marque antérieure apparait dominante dans le signe contesté de par sa position d'attaque et dès lors que l'élément verbal VELO qui la suit apparait faiblement distinctif au regard des produits et services en cause en ce qu'il en évoque une caractéristique à savoir leur nature ou leur destination ; Que les couleurs et la présentation particulière du signe contesté ne sont pas de nature à écarter le risque de confusion entre les signes dès lors que, sans aucune incidence phonétique, ils n'altèrent pas le caractère immédiatement perceptible des éléments 02 VELO par lesquels la marque sera lue et prononcée ; qu'en outre, la séquence 02 est d'autant plus essentielle dans le signe contesté dès lors qu'elle y est mise en exergue de par la présentation adoptée, à savoir en couleurs et en police d'écriture épaisse ; Qu'il résulte ainsi des ressemblances d'ensemble précitées et de la prise en compte des éléments distinctifs et dominants un risque de confusion dans l'esprit du public entre les signes en présence ; Que le signe complexe contesté O2 VELO constitue donc l'imitation de la marque alphanumérique antérieure O2. CONSIDERANT ainsi, qu'en raison de l'identité et de la similarité des produits et services en cause et de l'imitation de la marque antérieure par le signe contesté, il existe globalement un risque de confusion sur l'origine de ces marques pour le public concerné ; Que le signe complexe contesté O2 VELO ne peut donc pas être adopté comme marque pour désigner de tels produits et services sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque alphanumérique de l'Union européenne O2.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article 1er : L'opposition est reconnue justifiée. Article 2 : La demande d'enregistrement est rejetée. Pour le Directeur général de L'Institut national de la propriété industrielle Marie-Charlotte R Juriste