INPI, 7 novembre 2008, 08-1538

OPP 08-1538 / FBR DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le

règlement (CE) n° 40/94 du Conseil sur la marqu e communautaire et notamment son article 9 ; Vu le code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5, L 712-7, R 411-17, R 712-13 à R 712-18, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-4 ; Vu l'arrêté du 31 janvier 1992 relatif aux marques de fabrique, de commerce ou de service ; Vu l'arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l'Institut national de la propriété industrielle.

I.- FAITS ET PROCEDURE

La société HOLDER (société par actions simplifiée) a déposé, le 28 janvier 2008, la demande d'enregistrement n° 08 3 551 821, portant sur la dé nomination LILL. Cette dénomination est destinée à distinguer les produits et services suivants : "Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, herbes de Provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, encas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtisserie, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, boissons lactées où le lait prédomine. Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises. Services de vente au détail de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, herbes de Provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées ; cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises. Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill". Le 7 mai 2008, la société LIDL STIFTUNG & CO.KG (société de droit allemand) a formé opposition à l'enregistrement de cette marque. La marque antérieure invoquée dans cet acte est la marque verbale communautaire LIDL, déposée le 27 juillet 2000 et enregistrée sous le n° 1 778 679. Cet enregistrement porte notamment sur les produits suivants : "Viande, poisson, volaille et gibier, ces articles également congelés ; viandes et saucisses ; extraits de viande ; mollusques et crustacés ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, ces articles également immergés dans le sucre et/ou le vinaigre ; gelées de fruits, confitures, marmelades, compotes et autres pâtes à tartiner sucrées ; Oeufs, lait et produits laitiers compris dans la classe 29, en particulier beurre, fromage, lait frais, lait demi écrémé, crème, yaourt ; fromage blanc ; poudre de lait à usage alimentaire, desserts à base de yaourt, de fromage blanc et de crème ; conserves de viandes, de charcuteries, de poissons, de fruits et de légumes ; noix préparées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et surgelés compris dans la classe 29 ; produits et aliments diététiques non à usage médical (compris dans la classe 29). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparation à base de blé et de céréales, en particulier de céréales, muesli, produits céréaliers intégraux ; pâtes; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat ; préparations au café ou cacaotées pour la fabrication de boissons alcooliques ou non alcooliques, arômes pour aliments ; pain, pâtisserie et confiserie, sucreries, glaces comestibles ; poudings ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, fécule à usage alimentaire ; sel, moutarde ; mayonnaise, ketchup ; vinaigre, sauces (condiments), sauces pour salades ; épices, extraits d'épices, herbes séchées ; plats préparés et surgelés compris dans la classe 30 ; produits et aliments diététiques non à usage médical (compris dans la classe 30)". L'opposition a été notifiée le 16 mai 2008 au déposant et ce dernier a présenté des observations en réponse à l'opposition. Dans ses observations, le titulaire de la demande d'enregistrement a invité la société opposante à produire des preuves d'usage de la marque antérieure. Suite à cette invitation qui lui a été notifiée le 16 juillet 2008, des pièces ont été fournies par la société opposante dans le délai imparti. Le 8 septembre 2008, l'Institut a notifié aux parties un projet de décision établi au vu de l'opposition et des observations en réponse. La société opposante et le titulaire de la demande d'enregistrement contestée ont contesté le bien-fondé du projet de décision et présenté des observations. II.- ARGUMENTS DES PARTIES A.- L'OPPOSANT La société LIDL STIFTUNG & CO.KG fait valoir, à l'appui de son opposition, les arguments exposés ci-après. Sur la comparaison des produits et services Dans l'acte d'opposition, la société LIDL STIFTUNG & CO.KG fait valoir que les produits et services de la demande d'enregistrement, objets de l'opposition, sont identiques ou similaires aux produits de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes La demande d'enregistrement contestée constitue l'imitation de la marque antérieure. Dans ses observations faisant suite au projet de décision de l'Institut, la société opposante conteste la comparaison des signes insistant sur leurs ressemblances visuelles, phonétiques et intellectuelles prépondérantes. B.- LE TITULAIRE DE LA DEMANDE D'ENREGISTREMENT CONTESTEE Dans ses observations en réponse à l'opposition, le déposant conteste la comparaison des produits et services. Il conteste également la comparaison des signes. Suite au projet de décision de l'Institut, le déposant conteste la comparaison des services en ce qui concerne les "Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill".

III.- DECISION

Sur la comparaison des produits et services CONSIDERANT que l'opposition porte sur les produits et services suivants : "Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, herbes de Provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, encas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtisserie, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, boissons lactées où le lait prédomine. Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises. Services de vente au détail de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, herbes de Provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées ; cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises. Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill" ; Que l'enregistrement de la marque antérieure a été effectué notamment pour les produits suivants : "Viande, poisson, volaille et gibier, ces articles également congelés ; viandes et saucisses ; extraits de viande ; mollusques et crustacés ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, ces articles également immergés dans le sucre et/ou le vinaigre ; gelées de fruits, confitures, marmelades, compotes et autres pâtes à tartiner sucrées ; Oeufs, lait et produits laitiers compris dans la classe 29, en particulier beurre, fromage, lait frais, lait demi écrémé, crème, yaourt ; fromage blanc; poudre de lait à usage alimentaire, desserts à base de yaourt, de fromage blanc et de crème; conserves de viandes, de charcuteries, de poissons, de fruits et de légumes ; noix préparées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et surgelés compris dans la classe 29 ; produits et aliments diététiques non à usage médical (compris dans la classe 29). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparation à base de blé et de céréales, en particulier de céréales, muesli, produits céréaliers intégraux ; pâtes ; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat ; préparations au café ou cacaotées pour la fabrication de boissons alcooliques ou non alcooliques, arômes pour aliments ; pain, pâtisserie et confiserie, sucreries, glaces comestibles ; poudings ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, fécule à usage alimentaire ; sel, moutarde ; mayonnaise, ketchup ; vinaigre, sauces (condiments), sauces pour salades ; épices, extraits d'épices, herbes séchées ; plats préparés et surgelés compris dans la classe 30 ; produits et aliments diététiques non à usage médical (compris dans la classe 30)". CONSIDERANT que les "Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, herbes de Provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées, cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, encas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtisserie, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, boissons lactées où le lait prédomine. Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises. Services de vente au détail de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), herbes potagères conservées, herbes de Provence, pignons de pin, graines préparées notamment sésame et pavot, olives conservées, tapenades, noix et noisettes préparées, amandes préparées ; cornichons, oignons frits déshydratés, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème, crème pâtissière, crème chantilly, crème brûlée, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, jambon, lardons, saucisses, salaisons, saumon fumé, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson notamment thon, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises" de la demande d'enregistrement apparaissent identiques ou similaires aux "Viande, poisson, volaille et gibier, ces articles également congelés ; viandes et saucisses ; extraits de viande ; mollusques et crustacés ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, ces articles également immergés dans le sucre et/ou le vinaigre ; gelées de fruits, confitures, marmelades, compotes et autres pâtes à tartiner sucrées ; Oeufs, lait et produits laitiers compris dans la classe 29, en particulier beurre, fromage, lait frais, lait demi écrémé, crème, yaourt ; fromage blanc; poudre de lait à usage alimentaire, desserts à base de yaourt, de fromage blanc et de crème; conserves de viandes, de charcuteries, de poissons, de fruits et de légumes ; noix préparées ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et surgelés compris dans la classe 29 ; produits et aliments diététiques non à usage médical (compris dans la classe 29). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparation à base de blé et de céréales, en particulier de céréales, muesli, produits céréaliers intégraux ; pâtes ; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat ; préparations au café ou cacaotées pour la fabrication de boissons alcooliques ou non alcooliques, arômes pour aliments ; pain, pâtisserie et confiserie, sucreries, glaces comestibles ; poudings ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, fécule à usage alimentaire ; sel, moutarde ; mayonnaise, ketchup ; vinaigre, sauces (condiments), sauces pour salades ; épices, extraits d'épices, herbes séchées ; plats préparés et surgelés compris dans la classe 30 ; produits et aliments diététiques non à usage médical (compris dans la classe 30)" de la marque antérieure. CONSIDERANT que les "Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill" de la demande contestée ne peuvent être comparés aux "plats préparés et surgelés compris dans la classe 29 ; produits et aliments diététiques non à usage médical (compris dans la classe 29).Plats préparés et surgelés compris dans la classe 30 ; produits et aliments diététiques non à usage médical (compris dans la classe 30)" de la marque antérieure ; Qu'en effet, ces catégories de produits de la marque antérieure en raison de leur imprécision regroupent des produits dont la seule indication de la classe dont ils relèvent ne permet pas d'en identifier les natures, fonctions et destinations ; Que toutefois, les "Services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill" de la demande d'enregistrement sont en relation étroite et obligatoire notamment avec les "pâtisserie ; poudings", les premiers visant à proposer à leur clientèle toutes sortes de préparations culinaires qui mettent en oeuvre le savoir-faire du restaurateur ou du traiteur ; Que ces produits et services complémentaires, sont donc similaires, le public pouvant leur attribuer une origine commune. CONSIDERANT en conséquence, que la demande d'enregistrement désigne des produits et services identiques ou similaires aux produits invoqués de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que la demande d'enregistrement porte sur la dénomination LILL, présentée en lettres majuscules d'imprimerie droites et noires ; Que la marque antérieure porte sur la dénomination LIDL, présentée en lettres majuscules d'imprimerie droites et noires. CONSIDERANT que la société opposante invoque l'imitation de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que l'imitation nécessite la démonstration d'un risque de confusion entre les signes, lequel doit donc être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT que si les dénominations LILL et LIDL comportent trois lettres communes (L, I, L) placées dans le même ordre, elles produisent toutefois une impression d'ensemble distincte excluant tout risque de confusion ; Qu'en effet, visuellement, le signe contesté se caractérise par la répétition à trois reprises de la lettre L, la marque antérieure étant quant à elle fortement marquée par la succession inhabituelle en langue française des deux consonnes (D, L), ce qui leur confère des physionomies distinctes ; Que phonétiquement, les dénominations LILL et LIDL se distinguent également par leurs sonorités finales (sonorité liquide [il] pour la première/sonorité dentale [del] pour la seconde, cette prononciation étant la plus habituelle pour cette dénomination comme l'indique la société déposante), ainsi que par leur rythme (un temps pour la première / deux pour la seconde), ce que conteste la société opposante sans toutefois étayer son argumentation ; Qu'il en résulte, une physionomie d'ensemble et une prononciation différentes entre les signes en cause, contrairement à ce que soutient la société opposante ; Que ces différences précédemment relevées sont encore renforcées par le fait qu'elles s'inscrivent au sein de signes très courts ; Qu'enfin, à supposer que la référence à la ville de Lille ne soit pas immédiate dans le signe contesté, il n'en demeure pas moins qu'aucune ressemblance intellectuelle entre les signes n'est susceptible de les rapprocher ; Qu'ainsi, le consommateur n'appréhendera pas le signe contesté LILL comme une variante de la marque antérieure mais comme un élément verbal bien individualisé formant une marque bien distincte de la marque antérieure, les différences précitées étant de nature à établir une perception et une prononciation distinctes. CONSIDERANT que compte tenu des différences visuelles, phonétiques et intellectuelles prépondérantes par rapport aux ressemblances entre les signes en présence, pris dans leur ensemble, le signe contesté ne constitue pas l'imitation de la marque antérieure. CONSIDERANT en outre que s'il est vrai, comme l'indique la société opposante d'une part qu'un faible degré de similitude entre les signes peut être compensé par un degré élevé de similarité entre les produits et services et inversement, et que d'autre part, le risque de confusion est d'autant plus élevé que la marque antérieure possède un caractère distinctif important, soit intrinsèquement, soit en raison de sa connaissance par une partie significative du public concerné par les produits ou services en cause, tel n'est pas le cas en l'espèce ; Qu'en effet, les différences précitées entre les signes en cause sont telles qu'en dépit de l'identité et de la similarité des produits et services, aucun risque de confusion n'est à craindre pour le public quant à l'origine des marques ; Qu'en outre, la connaissance de la marque est seulement alléguée et n'est nullement étayée au regard des produits et services en cause, de sorte qu'elle ne saurait être prise en compte. CONSIDERANT en conséquence, que la dénomination contestée LILL peut être adoptée comme marque pour désigner des produits et services identiques et similaires, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante sur la marque communautaire verbale LIDL.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article unique : L'opposition numéro n°08-1538 est rejetée. Florence BRÈGE, Juriste Pour le Directeur général del'Institut national de la propriété industrielle Christine B Chef de groupe