INPI, 19 novembre 2014, 2014-3292

19/11/2014 14-3292 / VL PROJET DE DECISION STATUANT SUR UNE OPPOSITION **** LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le

Code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L. 411-4, L. 411-5, L. 712-3 à L. 712-5, L. 712-7, L. 713-2, L. 713-3, R. 411-17, R. 712-13 à R. 712-18, R. 712-21, R. 712-26 et R. 718-2 à R. 718-4 ; Vu l'arrêté du 31 janvier 1992 relatif aux marques de fabrique, de commerce ou de service ; Vu l'arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédures perçues par l'Institut national de la propriété industrielle. Vu la décision n° 2014-142 bis du Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d'enregistrement de marques.

I.- FAITS ET PROCEDURE

Madame Audrey B a déposé, le 10 avril 2014, la demande d'enregistrement n° 14 4 083 032 sur le signe complexe MY LITTLE MAG. Ce signe est destiné à distinguer notamment les produits suivants : «Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition». Le 16 juillet 2014, la société MY LITTLE PARIS (société par actions simplifiée) a formé opposition à l'enregistrement de cette marque. La marque antérieure invoquée dans cet acte est la marque verbale MY LITTLE, déposée le 16 avril 2009 et enregistrée sous le numéro 09 3 644 653, dont la société opposante est devenue propriétaire suite à une transmission de propriété inscrite au Registre national des marques. Cet enregistrement a été effectué notamment pour les produits et services suivants : « Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en linge à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition». L'opposition a été notifiée à la déposante le 25 août 2014. Cette dernière a présenté des observations en réponse à l'opposition dans le délai imparti. Dans ses observations, le titulaire de la demande d'enregistrement a invité la société opposante à produire des preuves d'usage de la marque antérieure. II.- ARGUMENTS DES PARTIES A.- L'OPPOSANTE La société MY LITTLE PARIS fait valoir, à l'appui de son opposition, les arguments exposés ci- après. Sur la comparaison des produits et services Les produits et services de la demande d'enregistrement, objets de l'opposition, sont identiques et similaires à certains de ceux de la marque antérieure . Sur la comparaison des signes Le signe contesté constitue l'imitation de la marque antérieure. A l'appui de son argumentation, l'opposante fait valoir, en outre, que le risque de confusion entre les signes en présence est renforcé par la notoriété de la marque antérieure. B.- LE TITULAIRE DE LA DEMANDE D'ENREGISTREMENT Dans ses observations en réponse à l'opposition, Madame Audrey B conteste un lien de similarité entre certains produits et services en cause ainsi que tout risque de confusion entre les signes.

III.- DECISION

Sur la comparaison des produits et services CONSIDERANT que l'opposition porte sur les produits et services suivants : « Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition» ; Que la marque antérieure a été enregistrée notamment pour les produits et services suivants : « Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en linge à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ». CONSIDERANT que les « Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; figurines (jouets). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services de radiotéléphonie mobile ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition » de la demande d'enregistrement apparaissent identiques et similaires à certains produits et services de la marque antérieure, ce qui n'est pas contesté par la déposante. CONSIDERANT que les « liseuses électroniques » de la demande d'enregistrement, qui s'entendent d'appareils mobiles conçus pour lire des livres numériques présentent un lien étroit et obligatoire avec les « livres » de la marque antérieure, les premiers ayant nécessairement pour objet les seconds, lesquels compte tenu de la généralité des termes employés comprennent à la fois les ouvrages écrits et les ouvrages électroniques ; Que dès lors, même si comme soutient la société déposante, ces produits ne relèvent pas des mêmes circuits de fabrication et de distribution, compte tenu de leur lien de complémentarité, ils apparaissent similaires, le public étant fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les « combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; chaussures de ski ou de sport » de la demande d'enregistrement présentent un lien étroit et obligatoire avec les services d'« Activités sportives » de la marque antérieure, les premiers ayant nécessairement pour objet la pratique des seconds ; Que ces produits et services sont donc complémentaires et partant similaires, le public étant bien fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les « Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements » de la demande d'enregistrement contestée se trouvent unis par un lien étroit et obligatoire avec les « patrons pour la couture » de la marque antérieure invoquée qui désignent des modèles d'après lesquels on confectionne des vêtements, des articles d'habillement et des accessoires de mode à partir d'un tissu, d'une étoffe, de cuir, de fourrure ou de tricot ; Qu'en effet, les premiers sont réalisés à partir des seconds, lesquels sont destinés à la confection des premiers ; Qu'à cet égard, est sans incidence la circonstance selon laquelle les produits précités emprunteraient des circuits de distribution distincts, dès lors que ce lien de complémentarité entre ces produits est de nature à laisser croire aux consommateurs que ces produits proviennent de la même origine ; Qu'il s'agit donc de produits complémentaires et, dès lors, similaires, le public étant fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que contrairement à ce que soutient la société déposante, les « maquettes (jouets) » de la demande d'enregistrement présentent un lien étroit et obligatoire avec les services de « Divertissement » de la marque antérieure, les premiers ayant nécessairement pour objet d'amuser leurs titulaires ; Que ces produits et services sont donc complémentaires et partant similaires, le public étant bien fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les services de « présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail » de la demande d'enregistrement appartiennent à la catégorie générale du service de « Publicité » de la marque antérieure invoquée qui regroupe toutes les prestations visant par divers moyens à faire connaître une marque et à inciter le public à acheter un produit ou à utiliser les services d'une entreprise assurées par des agences spécialisées ; Qu'il s'agit donc de services similaires, le public pouvant leur attribuer la même origine. CONSIDERANT en revanche que les « équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), périphériques d'ordinateurs » de la demande d'enregistrement ne présentent pas de lien étroit et obligatoire avec les services de « Production de films sur bandes vidéo. Locations de films cinématographiques. Locations d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision » de la marque antérieure, la prestation des seconds n'ayant pas pour objet les premiers ; Que ces produits et services non complémentaires ne sont donc pas similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les « logiciels (programmes enregistrés) » de la demande d'enregistrement ne présentent pas de lien étroit et obligatoire avec les services de « Gestion de fichiers informatiques » de la marque antérieure, les premiers constituant de simples moyens techniques intervenant aujourd'hui dans de multiples domaines et ayant des applications les plus diverses, de sorte qu'ils ne servent pas à la prestation des seconds ; Que ces produits et services non complémentaires ne sont donc pas similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les « vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes » de la demande d'enregistrement ne présentent pas de lien étroit et obligatoire avec les « activités sportives » de la marque antérieure, les premiers n'ayant pas pour objet la pratique des seconds, contrairement à ce que soutient la société opposante ; Que ces produits et services non complémentaires ne sont donc pas similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que, contrairement à ce que soutient la société opposante, les « sacoches conçues pour ordinateurs portables » de la demande d'enregistrement, qui s'entendent de sacs de cuir ou de toile forte qu'une courroie permet de porter, n'appartiennent pas à la catégorie générale des « Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage » de la marque antérieure qui désignent des produits finis faits en papier et/ou carton servant à envelopper ; Que ces produits ne sont donc pas identiques ni similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les « décorations pour arbres de Noël ; arbres de noël en matières synthétiques» de la demande d'enregistrement ne présentent pas de lien étroit et obligatoire avec le « Papier » de la marque antérieure ; qu'en effet, si certains des produits précités de la demande d'enregistrement contestée sont fabriqués à partir de papier transformé, cette circonstance ne saurait suffire à caractériser un lien de complémentarité dès lors que le papier entre dans la composition d'objets très divers et ne sont dès lors pas exclusivement destinés à la fabrication des premiers ; Que de même les produits précités de la demande d'enregistrement, qui s'entendent d'articles d'ornements spécifiques, n'appartiennent pas à la catégorie générale des services de « Divertissement » de la marque antérieure qui désignent des prestations visant à amuser le public ; Que les produits et services précités ne présentent pas davantage de lien étroit et obligatoire, la prestation des seconds n'étant pas nécessairement assurée au moyen des premiers ; Que ces produits et services ne sont donc pas similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les « services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers » de la demande d'enregistrement, qui désignent des conventions portant sur la communication à distance d'informations, ne présentent pas le même objet que les « Services d'abonnement à des journaux pour des tiers » de la marque antérieure, qui désignent des prestations tendant à la souscription de conventions pour la livraison régulière de journaux ; Que ces services ne relèvent pas des mêmes circuits de distribution (opérateurs de télécommunications pour les premiers / entreprises de souscription d'abonnement pour les seconds) ; Que ces services ne sont donc pas similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine ; CONSIDERANT que les services d' « optimisation du trafic pour les sites Web » de la demande d'enregistrement ne présentent pas de lien étroit et obligatoire avec les services de « Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale» de la marque antérieure, les premiers n'ayant pas nécessairement pour objet la prestation des seconds ; Que ces services ne sont donc pas complémentaire, ni partant similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les « services d'intermédiation commerciale (conciergerie) » de la demande d'enregistrement, qui s'entendent de prestations d'assistance personnelle proposant aux clients d'assurer à leur place des démarches administratives et ménagères, n'apparaissent pas identiques aux services de « Bureaux de placement » de la marque antérieure qui désignent des organismes chargés de répartir les offres et les demandes d'emplois ; Que ces services se distinguent par ailleurs par leur objet ; qu'en effet, si comme le fait valoir la société opposante les services en cause tendent pareillement à mettre en relation des personnes ayant des intérêts complémentaires, il n'en demeure pas moins que les services précités de la demande d'enregistrement tendent à prendre en charge des tâches de la vie quotidiennes tandis que les seconds portent sur le recrutement de personnel ; Que ces services ne sont donc pas similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les services de « Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques » de la demande d'enregistrement, qui s'entendent de prestations techniques de communication à distance permettant de transmettre et d'échanger des messages et des informations de toutes sortes, par des moyens techniques appropriés, fournies pas des opérateurs de télécommunications ne constituent pas une catégorie générale de services à laquelle appartiennent les services de « Publication électronique de livres et de périodiques en lignes ; microédition » de la marque antérieure qui désignent des prestations visant à la diffusion en ligne de divers documents écrits rendus par des maisons d'édition ; Que si comme le soutient la société opposante, les services invoqués de la marque antérieure sont obtenus grâce à une communication à distance d'informations, cette seule circonstance ne saurait pour autant les unir par un lien de complémentarité aux services précités de la demande d'enregistrement, lesquels sont susceptibles de multiples applications, dans les domaines les plus variés de la vie économique ; Que ces services ne sont donc pas similaires, contrairement à ce que soutient la société opposante, le public n'étant pas fondé à leur attribuer une même origine. CONSIDERANT que les services de « fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux » de la demande d'enregistrement ne présentent pas de lien étroit et obligatoire avec les services de « Publicité en ligne sur un réseau informatique » de la marque antérieure, la prestation des premiers n'ayant pas nécessairement pour objet les seconds ; Qu'en outre, s'il est vrai que l'accomplissement des services invoqués de la marque antérieure suppose le recours à certains services précités de la demande d'enregistrement, comme le souligne la société opposante, une telle circonstance n'est pas de nature à inciter le public à attribuer à ces services une origine commune ; qu'en effet, retenir un critère aussi large reviendrait à considérer comme similaires à ces services les prestations les plus diverses, compte tenu de l'emploi généralisé des télécommunications dans tous les domaines de la vie économique ; Que ces services ne sont donc pas similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les services de «mise à disposition de forums en ligne ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique » de la demande d'enregistrement ne présentent pas de lien étroit et obligatoire avec les services de « divertissement ; formation ; éducation » de la marque antérieure, la prestation des premiers n'ayant pas nécessairement pour objet les seconds ; Que ces services ne sont donc pas complémentaires ni partant similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT que les services d' « agences de presse ou d'informations (nouvelles) » de la demande d'enregistrement ne présentent pas de lien étroit et obligatoire avec les « produits de l'imprimerie » de la marque antérieure, les premiers n'ayant pas nécessairement pour objet la réalisation des seconds ; Que ces services et produits ne sont donc pas complémentaires ni partant similaires, le public n'étant pas fondé à leur attribuer la même origine. CONSIDERANT en conséquence que les produits et services de la demande d'enregistrement, objets de l'opposition, sont pour partie identiques et similaires à ceux invoqués de la marque antérieure. Sur la comparaison des signes CONSIDERANT que la demande d'enregistrement contestée porte sur le signe complexe MY LITTLE MAG, ci-dessous reproduit : Que ce signe a été déposé en couleurs ; Que la marque antérieure porte sur le signe verbal MY LITTLE, ci-dessous reproduit : CONSIDERANT que l'opposante invoque l'imitation de la marque antérieure par le signe contesté. CONSIDERANT que l'imitation nécessite la démonstration d'un risque de confusion entre les signes, lequel doit être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par celles-ci, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants. CONSIDERANT qu'il résulte d'une comparaison globale et objective des signes qu'ils ont visuellement et phonétiquement en commun l'ensemble verbal MY LITTLE ; qu'ils diffèrent par la présence, dans le signe contesté, du terme MAG et d'éléments figuratifs ; Que toutefois, la prise en compte des éléments distinctifs et dominants de ces signes conduit à tempérer ces différences ; Qu'en effet, l'ensemble verbal anglo-saxon MY LITTLE, aisément compris par le public concerné comme signifiant « mon petit » ou « ma petite », apparaît distinctif au regard des produits et services en présence, en ce qu'il n'en désigne pas une caractéristique, le seul fait qu'il s'agisse d'un adjectif ne pouvant le priver de ce caractère, contrairement à ce que soutient la déposante ; Qu'en outre, contrairement à ce que soutient la déposante, le fait qu'il existait au jour du dépôt de la marque antérieure une dizaine de marques comprenant l'élément verbal « MY LITTLE » suivi d'un nom commun et que la société opposante l'ait décliné en plusieurs marques, ne saurait suffire à démontrer la banalité de ces termes ; Que cet ensemble verbal MY LITTLE, constitutif de la marque antérieure, revêt un caractère dominant au sein du signe contesté, en ce que, ainsi que le reconnait la déposante, l'élément MAG, diminutif du terme « magazine », qui le suit n'apparaît pas distinctif au regard de certains produits et services déclarés identiques et similaires dont il indique une caractéristique, à savoir leur nature, leur objet ou leur destination ; Qu'à cet égard, il importe peu que l'ensemble verbal MY LITTLE «… qualifie le terme MAG …» dés lors que ce dernier ne faisant qu'indiquer le domaine d'activité concerné, l'attention du consommateur se portera sur l'ensemble distinctif MY LITTLE ; Qu'il s'ensuit que les différences d'ensemble entre les deux signes résultant de la présence du terme MAG au sein du signe contesté, relevées par la déposante, ne sont pas de nature à écarter ce risque d'association dans l'esprit du public concerné ; Qu'il en va de même des différences visuelles entre les signes liées à la présence d'éléments figuratifs de petite taille et d'une présentation spécifique en couleurs du signe contesté dans une police d'écriture distincte de la marque antérieure, ces éléments de présentation n'affectant pas le caractère essentiel et immédiatement perceptible des éléments verbaux MY LITTLE MAG. Qu'il en résulte que le signe contesté risque d'être perçu comme une déclinaison de la marque antérieure pour des produits et services se rapportant à des magazines. CONSIDERANT que le signe contesté MY LITTLE MAG constitue donc l'imitation de la marque antérieure MY LITTLE, dont il est susceptible d'être perçu comme une déclinaison. CONSIDERANT par conséquent, qu'en raison de l'identité et de la similarité de certains produits et services en présence, et de l'imitation de la marque antérieure par le signe contesté, il existe globalement un risque de confusion sur l'origine de ces marques pour le consommateur concerné ; Qu'ainsi, le signe complexe contesté MY LITTLE MAG ne peut partiellement être adopté comme marque pour désigner les produits et services identiques et similaires précités, sans porter atteinte aux droits antérieurs de l'opposante sur la marque verbale MY LITTLE.

PAR CES MOTIFS

DECIDE Article 1er : L'opposition est reconnue partiellement justifiée en ce qu'elle porte sur les produits et services suivants : « Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous- vêtements . Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services de radiotéléphonie mobile ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ». Article 2 : La demande d'enregistrement est partiellement rejetée pour les produits et services précités : Virginie LANDAIS, Juriste Pour le Directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle Christine B, Chef de Groupe