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Maître SIMON Judith
Avocat Paris (75008)
11Décisions
Informations pratiques
Date du serment : 15 janvier 1986
N° de toque : D1896
Exerce au barreau de Paris
Travaille au sein du cabinet
CABINET JUDITH SIMON
SIREN
342038221
Adresse
36 AVENUE HOCHE
Code postal
75008
Ville
Paris

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Mots-clés
Juridictions
societe (8) contrat (6) ressort (6) prejudice (5) rapport (5) recours (5) condamnation (4) preuve (4) vestiaire (4) astreinte (3)
JuridictionsDécisions
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Commentaires de cet avocat

Caractérise une faute, au sens de l'article 1382 du Code civil, l'utilisation dans un ouvrage ou le refus de modifier le choix d'un nom prêtant à confusion

1 décembre 2005
www.legipresse.com

LES AUTRES NOMINES Berlin Galeries Lafayette

24 janvier 1997
www.lemoniteur.fr

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