Cour de cassation, Chambre criminelle, 6 octobre 2021, 20-85.465

N° K 20-85.465 F-N N° 01169 ECF 6 OCTOBRE 2021 DESISTEMENT PAR ARRET M. SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 6 OCTOBRE 2021 Mme [T] [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 8 juillet 2020, qui, pour conduite après usage de stupéfiants et suspension du permis de conduire, l'a condamnée à un mois d'emprisonnement avec sursis, 300 euros d'amende et six mois de suspension du permis de conduire. Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [T] [U], et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 septembre 2021 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Barbé, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt. 1. La SCP Foussard-Froger, avocat en la Cour, au nom de M. [U] a produit des pièces desquelles il résulte que celle-ci se désiste du pourvoi par elle formé le 13 juillet 2020 contre l'arrêt susvisé. 2. Le désistement est régulier en la forme.

PAR CES MOTIFS

, la Cour : DONNE ACTE à Mme [T] [U] de son désistement ; DIT qu'il n'y a lieu de statuer sur le pourvoi ; Ainsi jugé et prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique du six octobre deux mille vingt et un.